{"id":631640,"date":"2026-04-21T05:10:23","date_gmt":"2026-04-21T03:10:23","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-6-juillet-2023-19\/"},"modified":"2026-04-21T05:10:26","modified_gmt":"2026-04-21T03:10:26","slug":"tribunal-darrondissement-6-juillet-2023-19","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-6-juillet-2023-19\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 6 juillet 2023"},"content":{"rendered":"
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Jugtn\u00b0LCRI51\/2023 Not.:30099\/20\/CD Acq. Audience publique du6 juillet2023 LaChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, douzi\u00e8me chambre, a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Minist\u00e8rePublic contre PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0 Luxembourg, demeurant \u00e0 L-ADRESSE1.), plac\u00e9 sous le r\u00e9gime du contr\u00f4le judiciaire depuis le04\/12\/2020 -pr\u00e9venu- en pr\u00e9sence de Ma\u00eetreJulie DURAND, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, agissant en sa qualit\u00e9 d\u2019administrateurad hocdu mineurPERSONNE2.), n\u00e9 leDATE2.)\u00e0 Esch\/Alzette,demeurant \u00e0L-ADRESSE3.), d\u00e9sign\u00e9e par ordonnance du Juge de la jeunesse aupr\u00e8s du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg du19 novembre 2021, partie civileconstitu\u00e9e contre le pr\u00e9venuPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9. FAITS : Par citation du17 mai 2023, le Procureur d\u2019Etat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a requis lepr\u00e9venuPERSONNE1.)de compara\u00eetre aux audiences publiques des7 et 8 juin 2023devant la Chambre criminelle de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer sur lespr\u00e9ventions suivantes : infractions aux articles 372et377 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

2 A l\u2019appel de la cause \u00e0l\u2019audiencepublique du7 juin2023, levice-pr\u00e9sidentconstata l\u2019identit\u00e9 dupr\u00e9venuPERSONNE1.),luidonna connaissance del\u2019acte qui a saisila Chambre criminelleet l\u2019informa de sesdroitsde garder le silenceet de ne pas s\u2019incriminer lui-m\u00eame. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)fut entendu ensesexplications. Les t\u00e9moinsJacques Pierre JosephSCHUMANN,Sven Victor MichelSCHWALLER, Martine Marie Madeleine SCHOOS,PERSONNE4.),PERSONNE5.) et PERSONNE6.),furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment, en leur d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 leserment pr\u00e9vu par la loi. Lest\u00e9moins-expertsRobert SCHILTZetKhashayarPAZOOKIfurent entendus en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9s les serments pr\u00e9vus par la loi. Ma\u00eetreJulie DURAND, avocat \u00e0 la Cour,demeurant \u00e0 Luxembourg,agissant en sa qualit\u00e9 d\u2019administrateurad hoc,se constitua partie civile au nom et pour comptedu mineurPERSONNE2.), n\u00e9 leDATE2.)\u00e0 Esch\/Alzette,demandeurau civil, contre le pr\u00e9venuPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9, d\u00e9fendeur au civil, et donna lecture des conclusions qu\u2019elle d\u00e9posa sur le bureau de la Chambre criminelle et qui furent sign\u00e9es par le vice-pr\u00e9sident et le greffier. Ma\u00eetreJulie DURANDd\u00e9veloppa ensuite ses moyens \u00e0 l'appui de sademande civile. L\u2019affaire futensuite remise pour continuation \u00e0 l\u2019audience publique du8 juin2023. A l\u2019audience publique du8 juin2023,le pr\u00e9venuPERSONNE1.)fut r\u00e9entendu en ses explications. Larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public,Lena KERSCH, premier substitut duProcureur d\u2019Etat,fut entendueen son r\u00e9quisitoire. Ma\u00eetreJean-Paul NOESEN, avocat\u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, d\u00e9veloppa plus amplement les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.), tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)eut la parole en dernier. LaChambre criminelleprit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9,le JUGEMENTqui suit: Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du17 mai 2023, r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0PERSONNE1.). Vu l\u2019information adress\u00e9e en date du1 er mars 2023\u00e0 la Caisse Nationale de Sant\u00e9 en application de l\u2019article 453 duCodedes assurances sociales.<\/p>\n

3 Vu l\u2019ordonnance de renvoi no2355\/22 du 2 novembre 2022de la Chambre du conseil duTribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, renvoyantPERSONNE1.)devant une Chambre criminelle du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0Luxembourg,du chef d\u2019infractionsaux articles 372et377 du Code p\u00e9nal. Vu l\u2019instruction judiciairediligent\u00e9e par le Juge d\u2019instruction. Vules proc\u00e8s-verbaux et rapportsdress\u00e9s en cause par la Police Grand-Ducale. Vu le rapport d\u2019expertise dress\u00e9 en date du18 f\u00e9vrier 2022par l\u2019expert Robert SCHILTZ. Vu le rapport d\u2019expertise dress\u00e9 en date du25 mars 2022par l\u2019expertPazooki KHASHAYAR. Aup\u00e9nal Le Minist\u00e8re Public reproche\u00e0PERSONNE1.)d\u2019avoir,entre l\u2019ann\u00e9e 2015 et le mois d\u2019avril 2020,\u00e0plusieurs reprises,dans l\u2019arrondissement judiciaire deLuxembourg, notamment au sein de la salle de bain de la maison unifamiliale, commis des attentats \u00e0 la pudeur sur son fils naturelPERSONNE2.)., n\u00e9 leDATE2.)\u00e0Esch\/Alzette, partant un mineur d\u2019\u00e2ge de cinq ans au moment des faits, notamment en lefor\u00e7ant \u00e0 plusieurs reprises de toucher le p\u00e9nis \u00e9rig\u00e9 de l\u2019auteur et de resserrer sa main autour du p\u00e9nis. I.Quant aux faits En date du 8 mai 2020,PERSONNE4.)contacte la police parce qu\u2019elle a entendu son filsPERSONNE2.). demander\u00e0 leur chats\u2019il voulait jouer avec son p\u00e9nis. Elle explique que cette d\u00e9claration de son fils l\u2019a intrigu\u00e9e et que lorsqu\u2019elle a voulu en savoir davantage, ce dernier s\u2019est tu. Elle pr\u00e9cise que le p\u00e8re de l\u2019enfant, le pr\u00e9venu PERSONNE1.),devait le r\u00e9cup\u00e9rer le lendemain. Il est d\u00e9cid\u00e9 de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019audition de l\u2019enfant mineurPERSONNE2.). le jour-m\u00eame. Il est fait mention au proc\u00e8s-verbal SPJ\/JEUN\/2020\/82260-1\/SCJA quePERSONNE4.) etPERSONNE1.)se sont s\u00e9par\u00e9s en l\u2019an 2016, alors qu\u2019une plainte avait \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e \u00e0 l\u2019encontre du pr\u00e9venu du chefd\u2019harc\u00e8lement sexuelcontre la fille de cette derni\u00e8re, \u00e2g\u00e9e de 15 ans au moment des pr\u00e9tendus faits. Selon le proc\u00e8s-verbal en question, le pr\u00e9venu a obtenu un droit de visite pour l\u2019enfant PERSONNE2.)., mais seulement sous la surveillance duTreffpunkt. Au courant de l\u2019\u00e9t\u00e9 2018, celui-ci a \u00e9t\u00e9 retir\u00e9 au pr\u00e9venu parce que son fils a dessin\u00e9 des p\u00e9nis \u00e0l\u2019\u00e9cole. Au courant du mois de mai 2020, le pr\u00e9venu a \u00e0 nouveau obtenu le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement pour son fils,cette fois sans surveillance. Il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition dePERSONNE2.).en date du m\u00eame jour qui fait l\u2019objet d\u2019un enregistrement vid\u00e9o.Le mineurexplique voir son p\u00e8re quasi tous les weekends, tout en<\/p>\n

4 pr\u00e9cisantqu\u2019il aime bien se rendre chezlui. Ilajouteque ce qu\u2019il lui plait le plus c\u2019est d\u2019\u00eatre chez ses grands-parents. Il pr\u00e9cise que ses parents ne s\u2019entendent pas bien, mais que c\u2019\u00e9tait pire au d\u00e9but. Lorsque les enqu\u00eateurs lui demandents\u2019il conna\u00eet la raison de son audition, respectivement si sa m\u00e8re lui a dit quelque chose\u00e0 ce sujet, l\u2019enfant r\u00e9pond\u00abvir ze schw\u00e4tzen\u00bb \u00abfir iwer meng Geheimmnisser\u00bb. Il explique avoir beaucoup de secrets, mais en avoir confi\u00e9 certains \u00e0 sa m\u00e8re. Questionn\u00e9 quant \u00e0 ce qu\u2019il a dit \u00e0 son chatet dontsa m\u00e8re aeu vent, l\u2019enfant d\u00e9clare au d\u00e9but ne pas s\u2019en rappeler. Plus loin lors de son audition, il d\u00e9clare ne pas vouloir en parler carcela lui est trop embarrassant.Ilajoute l\u2019avoir d\u00e9j\u00e0 r\u00e9v\u00e9l\u00e9 \u00e0 sa m\u00e8re et invite les policiers \u00e0 questionner celle-ci. Finalement, apr\u00e8s quelques tergiversations, l\u2019enfant indique qu\u2019il a demand\u00e9 au chat s\u2019il voulait l\u00e9cher son p\u00e9nis parce qu\u2019il voulait tester si l\u2019animal comprenait sa langue. Il explique qu\u2019il y a euun incident o\u00f9 le chat a touch\u00e9 par accident son sexe lorsqu\u2019il s\u2019est d\u00e9shabill\u00e9 pour aller dans la douche. A la question de savoir si \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de sonchat quelqu\u2019un lui a d\u00e9j\u00e0 fait subir quelque chose de d\u00e9sagr\u00e9able, il r\u00e9pond par l\u2019affirmative. Il s\u2019agirait de son p\u00e8re ainsi que deses amis. L\u2019enfant ne veut cependant pas en parler, il \u00e9voque ensuite des souvenirsd\u2019enfance lorsqu\u2019il a perdu un pari. Il indique \u00e9galement avoir peur de se rendre la nuit dans la salle bain. Ensuite,l\u2019enfant parle de diverses \u00e9missions de t\u00e9l\u00e9vision qu\u2019il a regard\u00e9es. Il d\u00e9clare se rendre auH\u00d4PITAL1.)depuisl\u2019an2019, mais que [la th\u00e9rapie qu\u2019il suit] ne l\u2019aide point. Par apr\u00e8s,PERSONNE2.).\u00e9voque avoir subi un grand choc en l\u2019an 2015 lorsqu\u2019il se trouvait \u00e0ADRESSE4.)au domicile du pr\u00e9venu. Il d\u00e9clare que PERSONNE1.)l\u2019a forc\u00e9 \u00e0 toucher son p\u00e9nis qui \u00e9tait dure. Il d\u00e9crit la sc\u00e8ne comme r\u00e9pugnante. Il ne se serait rien pass\u00e9 d\u2019autre. En tout,il y aurait eu 5 incidents de ce genre impliquant son p\u00e8re, le dernier en date se serait produit il y a environ 2 semaines et demies. L\u2019enfant indique \u00e9galement avoir r\u00e9v\u00e9l\u00e9 les faits \u00e0 sa m\u00e8re qui se serait f\u00e2ch\u00e9e et aurait commenc\u00e9 \u00e0 crier. Il d\u00e9clare que son p\u00e8re \u00e9tait \u00e0 chaque fois ivre lorsque qu\u2019il lui a demand\u00e9 de toucher son sexe. Au cours de son audition,l\u2019enfant r\u00e9v\u00e8le \u00e9galement que le pr\u00e9venu a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 des attouchements sur sa demi-s\u0153ur, notamment au niveau de ses parties intimes. Il explique ne pas avoir r\u00e9sist\u00e9\u00e0son p\u00e8re par crainte de se faire gronder,le pr\u00e9venune l\u2019aurait cependant pas touch\u00e9. Sur question, il d\u00e9clare qu\u2019il devait uniquement serrer le p\u00e9nis de son p\u00e8re, mais pas fairede geste d\u2019aller et retour pour le masturber \u00abfest drecken an da geet et scho lass. Dann ass et\u2013an dann ass scho faerdeg\u00bb.Le toutdurait environ une minute.Il explique ne pas vouloir que son p\u00e8re soit confront\u00e9 avec ses d\u00e9clarations. PERSONNE2.).d\u00e9clarese rappeler tr\u00e8s bien du premier fait qui remonterait au milieu de l\u2019an 2015 lorsque sa m\u00e8re et sa demi-s\u0153ur \u00e9taient sorties faire des courses.<\/p>\n

5 Les d\u00e9clarations du pr\u00e9venu aupr\u00e8s de la police Il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition du pr\u00e9venuPERSONNE1.)en date du 12 mai 2020. Il conteste les faits lui reproch\u00e9s. Il d\u00e9clare avoir v\u00e9cu pendant 9 ans avecPERSONNE4.)et de cette union est n\u00e9 PERSONNE2.). En l\u2019an 2016 au courant du mois de juin, ils se seraient s\u00e9par\u00e9s, PERSONNE4.)s\u2019\u00e9tant pr\u00e9sent\u00e9e avec la police au domicile commun. Elle aurait pris ses affaires et aurait emm\u00e9nag\u00e9 dans une chambre situ\u00e9e au-dessus d\u2019un caf\u00e9. Finalement,au courant du mois de novembre 2017, elle serait all\u00e9e vivre dans un appartement quesesparents [ceux du pr\u00e9venu] ont mis \u00e0 sa disposition. En raison de la plainte de son ex-compagne, il n\u2019aurait eu que la possibilit\u00e9 derencontrer son fils au sein duTreffpunkt. Cependant peu de temps apr\u00e8s, il aurait eu un droit de visite est d\u2019h\u00e9bergement pour les weekends, mais en 2018 son fils a dessin\u00e9 des p\u00e9nis \u00e0 l\u2019\u00e9cole,de sorte que ce droit lui a \u00e9t\u00e9 retir\u00e9 et qu\u2019il n\u2019a pu le rencontrer qu\u2019ausein du Treffpunkt. Depuis le mois d\u2019avril 2020, il a \u00e0 nouveau eu le droit d\u2019h\u00e9berger son fils pendant 8 heuresd\u2019affil\u00e9e,tous les deuxi\u00e8mes samedis. Il explique que son ex-compagne ne s\u2019adonne \u00e0 aucune activit\u00e9 r\u00e9mun\u00e9r\u00e9eet ferait tout pour s\u2019arroger des avantages mat\u00e9riels. Il indique que cette derni\u00e8re ne s\u2019occupequepeu de ses enfants. PERSONNE1.)d\u00e9clare quePERSONNE4.)le met constamment sous pression notamment en le mena\u00e7ant de lui faire retirer son droit de visite concernant leur fils PERSONNE2.).s\u2019il ne fait pas ce qu\u2019elle souhaite. Il d\u00e9clare aider financi\u00e8rement son ex-compagne notamment en lui ayant achet\u00e9 deux voitures dont il prend en charge l\u2019entretien. A la question de savoir pourquoi il aide encore financi\u00e8rementPERSONNE4.), le pr\u00e9venu explique qu\u2019il le fait pour emp\u00eacher que quelque chose de pire se produise et pour le bien \u00eatre de leur filsPERSONNE2.).. Il explique qu\u2019il est encore pass\u00e9 au domicile dePERSONNE4.)en date du 5 mai 2020 pour remettre un t\u00e9l\u00e9phone portable \u00e0 la fille de cette derni\u00e8re pour son quinzi\u00e8me anniversaire. Il estime \u00eatre victime d\u2019un complot dePERSONNE4.)qui aurait manipul\u00e9e son fils PERSONNE2.).tout comme elle l\u2019auraitd\u00e9j\u00e0fait \u00e0 l\u2019\u00e9poque avec sa fille. Ilindique que les enfants de cette derni\u00e8re ne sauraient la contredire et lui ob\u00e9iraient au doigt et \u00e0 l\u2019\u0153il. Il fait encore remarquer que bien que la m\u00e8re desenfants porte de graves accusations \u00e0 son encontre concernantces derniers, elle ne rechigne pas \u00e0 le contacter r\u00e9guli\u00e8rement. Autres \u00e9l\u00e9ments de l\u2019instruction Il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une perquisition du domicile du pr\u00e9venu en date du 16 d\u00e9cembre 2020. Celle-ci ne r\u00e9v\u00e8le pas d\u2019\u00e9l\u00e9ments pertinents pour l\u2019enqu\u00eate.<\/p>\n

6 Le dossier ouvert aupr\u00e8s du juge de la jeunesse concernantPERSONNE2.). et ses parents est vers\u00e9 en cause et contientnotamment le suivi de l\u2019enfant au sein du H\u00d4PITAL1.)dans le service de p\u00e9dopsychiatrie. L\u2019instruction ouverte \u00e0 l\u2019encontre dePERSONNE1.)du chef des faits qu\u2019il aurait commis \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la fille dePERSONNE4.),tout comme l\u2019ordonnance de non-lieu y relative sont jointes au pr\u00e9sent dossier r\u00e9pressif. Les auditions Il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition dePERSONNE6.), qui est la m\u00e8re du pr\u00e9venu, en date du 15 d\u00e9cembre 2020. Elle d\u00e9clare qu\u2019elle et son mariPERSONNE5.)habitent \u00e0lam\u00eame adresse que leur fils \u00e0ADRESSE4.), mais qu\u2019ils passent la majorit\u00e9 de leur temps dans une maison qu\u2019ils poss\u00e8dent en France juste apr\u00e8s a fronti\u00e8re avec le Luxembourg. Elle explique que leur fils \u00e2g\u00e9 de 56 ans se trouve actuellement au ch\u00f4mage et n\u2019a gu\u00e8re de perspective de trouver un emploi. Ellepr\u00e9ciseque ce dernier a travaill\u00e9 dans l\u2019entreprise familiale \u00abElve\u00bb et que leur fils a \u00e9t\u00e9 licenci\u00e9 deux ans apr\u00e8s qu\u2019ils ont vendu celle-ci. En 2008, le pr\u00e9venu aurait fait la rencontre dePERSONNE4.)qui \u00e0 l\u2019\u00e9poque avait une fille \u00e2g\u00e9e de 3 ans issue d\u2019une union pr\u00e9c\u00e9dente. Elle pr\u00e9cise qu\u2019ils ont mis un appartement \u00e0 disposition du jeune couple afin de les \u00e9pauler. En 2010, leur petit-fils PERSONNE2.)serait n\u00e9 et le pr\u00e9venu aurait \u00e9t\u00e9 heureux d\u2019\u00eatre p\u00e8re. Elle pr\u00e9cise que son fils a trait\u00e9 la fille dePERSONNE4.)comme s\u2019il s\u2019agissait de son propre enfant. En 2014, la relationentreson fils etPERSONNE4.)a commenc\u00e9 \u00e0 battre de l\u2019aile, les deux faisant chambre s\u00e9par\u00e9e. Ensuite, son fils aurait \u00e9t\u00e9 accus\u00e9 en 2016 d\u2019avoir proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 des attouchements sur la fille de cettederni\u00e8re et on lui aurait retir\u00e9PERSONNE2.). Elle d\u00e9clare que son mari luiafait part quePERSONNE4.)lui avait \u00e0 une occasion dit \u00abGitt mer en appartement, dann geet alles an d\u2019Rei\u00bb. Elle estime qu\u2019il s\u2019agissait du prix de cette derni\u00e8re pour une s\u00e9paration en bons termes et qu\u2019elle n\u2019aurait pas d\u00e9pos\u00e9 de plainte si elle avait obtenu l\u2019appartement convoit\u00e9. Elle d\u00e9clare quePERSONNE4.)a constamment essay\u00e9 de profiter du pr\u00e9venu. Elle d\u00e9critPERSONNE4.)comme \u00e9tant une m\u00e8re s\u2019occupant peu de ses enfants. Elle indique qu\u2019apr\u00e8s la naissance dePERSONNE2.).,PERSONNE4.)a fait venir une de ses ni\u00e8ces du Portugal qui aurait v\u00e9cu avec le couple pendant deux ans, et le pr\u00e9venu aurait eu le sentiment de n\u2019\u00eatre plus qu\u2019un visiteur dans son propre domicile. Lorsque le couple aurait d\u00e9mang\u00e9 \u00e0 Byren une autre ni\u00e8ce aurait emm\u00e9nag\u00e9,de sorte que le pr\u00e9venu a v\u00e9cu \u00e0 l\u2019\u00e9tage dans la maison familiale. Elle explique qu\u2019actuellement,PERSONNE4.)vit dans un appartement qu\u2019ils lui ont mis \u00e0 disposition afin que leur petit fils et sa demi-s\u0153ur ne vivent pas dans des studios. Elle confirme que son fils a au moins fourni un v\u00e9hicule \u00e0PERSONNE4.)et que cette derni\u00e8re lui a demand\u00e9 la somme de 12.000 euros pour acheter une nouvelle voiture.<\/p>\n

7 Elle d\u00e9crit que le pr\u00e9venu a une tr\u00e8s bonne relation avec son fils, mais que ce dernier serait d\u00e8s fois \u00e9nerv\u00e9 lorsque son p\u00e8re le questionne au sujet de l\u2019\u00e9cole par exemple. Elle explique qu\u2019elle et le pr\u00e9venu sont les seuls qui ne laissent pasPERSONNE2.). faire uniquement ce qu\u2019il veut. A la question de savoir pourquoi il est reproch\u00e9 \u00e0 son fils d\u2019avoir commis des attouchements surPERSONNE2.)., elle explique quePERSONNE4.)a eu connaissance du fait qu\u2019elle et son mari poss\u00e8dent plusieurs appartements et ont de l\u2019argent de c\u00f4t\u00e9. Elle estime encore qu\u2019une des raisons dePERSONNE4.)pour manipuler PERSONNE2.)\u00e0 accuser le pr\u00e9venu serait de s\u2019accaparer son h\u00e9ritage. Elle ajoute qu\u2019elle a appris dePERSONNE2.). que sa m\u00e8re lui avait dit de d\u00e9clarer au juge aux affaires familiale que le pr\u00e9venu ferait \u00abbeis Sacche\u00bb avec lui. L\u2019enfant lui aurait cependant dit que cela ne correspondait pas \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9. Il recevrait des gifles de la part de sa m\u00e8re s\u2019il ne s\u2019ex\u00e9cutait pas. L\u2019enfant aurait \u00e9galement d\u00e9clar\u00e9 \u00abdei am H\u00d4PITAL1.)sin leichtglaubig.\u00bb, tout en pr\u00e9cisant que sa m\u00e8re saitbien mentir. Concernant la consommation d\u2019alcool de son fils, elle d\u00e9clare que ce dernier aime certes prendre un verre, mais il ne serait certainement pas un alcoolique. PERSONNE6.)d\u00e9clare encore quePERSONNE4.)a d\u00e9j\u00e0 tent\u00e9 de soustraire PERSONNE2.)au pr\u00e9venu en l\u2019an 2015. Elle ajoute que la derni\u00e8re fois qu\u2019elle a h\u00e9berg\u00e9PERSONNE2.)et sa demi-s\u0153ur, cette derni\u00e8re a pleur\u00e9 toute la nuit et lui a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 quePERSONNE4.)planifiait de pi\u00e9ger le pr\u00e9venu en le provoquant au point d\u2019avoir une altercation et qu\u2019elle devait filmer la sc\u00e8ne. L\u2019enfant lui aurait \u00e9galement dit \u00abet huet och gefrot opdat geing stemmen dass de Jean- Paul eppes ganz schlemmees gemaach huet an dass hee just net huet missten an de prisong goen well dir vill Geld hutt\u00bb. PERSONNE5.), qui est le p\u00e8re du pr\u00e9venu, est \u00e9galement entendu en date du 15 d\u00e9cembre 2020par les enqu\u00eateurs. Il confirme les d\u00e9clarations de son \u00e9pouse quant \u00e0 la situation professionnelle de leur fils. Concernant la relation du pr\u00e9venu avecPERSONNE4.)., il d\u00e9clare que cette derni\u00e8re a, \u00e0plusieursreprises,accus\u00e9 son fils de l\u2019avoir frapp\u00e9e et la police serait m\u00eame intervenue \u00e0 une occasion. Il pr\u00e9cise cependant n\u2019accorder aucune cr\u00e9dibilit\u00e9 \u00e0 ces d\u00e9clarations. PERSONNE4.)l\u2019aurait \u00e0 une occasion approch\u00e9e pour qu\u2019ill\u2019embauche dans sa soci\u00e9t\u00e9 pendant trois mois pour qu\u2019elle puisse obtenir des allocations de ch\u00f4mage par la suite, ce qu\u2019il a cependant refus\u00e9 de faire. Il explique qu\u2019en 2016, le pr\u00e9venu s\u2019\u00e9tait trouv\u00e9 en Belgique pendant deux jours et \u00e0 son retour la police a d\u00e9barqu\u00e9 parce qu\u2019il aurait proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 des attouchements sur la fille dePERSONNE4.). Il estime que cette derni\u00e8re avait esp\u00e9r\u00e9quele pr\u00e9venu devait quitter le domicile et qu\u2019elle pouvait y rester avec les enfants, l\u2019inverse se seraitcependant produit. Il explique que lorsque la relation entre son fils etPERSONNE4.)battait de<\/p>\n

8 l\u2019aile, il avait demand\u00e9 \u00e0 cette derni\u00e8re ce qu\u2019il pouvait faire pour l\u2019aider, et elle lui aurait sugg\u00e9r\u00e9 de lui acheter un appartement. Ilconfirme \u00e9galement les d\u00e9clarations de son \u00e9pouse selon lesquelles la fille de PERSONNE4.)aurait pleur\u00e9 lorsqu\u2019ils l\u2019avaient h\u00e9berg\u00e9e et elle aurait r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que sa m\u00e8re avait exig\u00e9 de fausses d\u00e9clarations. Il explique que cela s\u2019est d\u00e9roul\u00e9 quelques semaines avant le passage de la police. Il estime quePERSONNE4.)a \u00e9galement r\u00e9pandu la rumeur aupr\u00e8s du SCAS que le pr\u00e9venu aurait un probl\u00e8me d\u2019alcool. Concernant sa relation avecPERSONNE4.), il d\u00e9clare que celle-ci \u00e9tait bonne jusqu\u2019au moment o\u00f9 elle s\u2019est rendue compte qu\u2019ils \u00e9taient fortun\u00e9s. Ils auraient mis\u00e0 disposition decette derni\u00e8re un deleurs appartementset elle payerait en quelque sorte un loyer \u00e0 prix d\u2019ami. Il d\u00e9crit la relation entre le pr\u00e9venu etPERSONNE2.)comme \u00e9tant tr\u00e8s bonne, l\u2019un aimant l\u2019autre. Il s\u2019explique les accusations port\u00e9es contre son fils par les int\u00e9r\u00eats financiers quePERSONNE4.)esp\u00e8re tirer de cette affaire. Questionn\u00e9 quant \u00e0 la consommation d\u2019alcool de son fils,PERSONNE5.)d\u00e9clare qu\u2019il a connaissance d\u2019un incident lors duquel le pr\u00e9venu avait bu un verre de trop avec des coll\u00e8gues de travail et qu\u2019il est par apr\u00e8s all\u00e9 chercherPERSONNE2.)auH\u00d4PITAL1.) Le personnel de l\u2019\u00e9tablissement en question aurait alors remarqu\u00e9 qu\u2019il sentait l\u2019alcool. Il indique que son fils aime certes prendre un verre ou entre amis ou lors du repas, mais il ne serait pas alcoolique. Il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition dePERSONNE4.)en date du 16 d\u00e9cembre 2020. Elle confirme vivre actuellement dans un appartement des \u00e9pouxet \u00eatre sans emploi. Elle d\u00e9clare ne pas comprendre pourquoi elle n\u2019a plus le droit de contacter le pr\u00e9venu suite \u00e0 une d\u00e9cision du Juge d\u2019instruction. Elle explique qu\u2019avant les faits en relation avec PERSONNE2.)., elle s\u2019entendait bien avec le pr\u00e9venu qui \u00e9taiten quelque sorteencore un amipour elle. Elle pr\u00e9cise qu\u2019il aimait bien ses enfants et vice versa. Elle explique s\u2019\u00eatre s\u00e9par\u00e9e du pr\u00e9venu parce que leur relation ne fonctionnait plus et que l\u2019histoire avec sa fille s\u2019y est ajout\u00e9e. PERSONNE4.)d\u00e9clare que le pr\u00e9venu voulait qu\u2019elle quitte la maison et qu\u2019il garde les enfants au moment de leur s\u00e9paration. A la question de savoir comment elle a eu connaissance des faits impliquant PERSONNE2.), elle d\u00e9clare qu\u2019un jour apr\u00e8s \u00eatre rentr\u00e9 de visite chez son p\u00e8re, son fils a commenc\u00e9 \u00e0 parler au chat et lui a dit \u00abZ\u00e9, touche mon zizi\u00bb. Elle aurait demand\u00e9 \u00e0 son fils pourquoi il parlait ainsi \u00e0 son chat,mais ce dernier ne lui aurait pas r\u00e9pondu.Elle explique avoir contact\u00e9 le docteurVERVIER etla psychologue SCHOOS qui suivaient d\u00e9j\u00e0 son fils \u00e0 l\u2019\u00e9poque et ces derniers lui auraient dit d\u2019avertir la police.<\/p>\n

9 Elle d\u00e9clare que son fils ne luiajamais r\u00e9v\u00e9l\u00e9 avant d\u2019\u00eatre auditionn\u00e9 que c\u2019\u00e9tait son p\u00e8re qui avaitdemand\u00e9 de toucherson p\u00e9nis. Elle ajoutene pas se rappeler le nombre d\u2019abus subispar son fils ni leur date, ils se seraient cependant selonPERSONNE2.) produits dans les toilettes. Elle ajoute qu\u2019il ne faut pas prendre tropau s\u00e9rieux ce que son fils dit caril seretirerait souvent dans son monde \u00e0 lui et elle aurait des doutes quant \u00e0 la v\u00e9racit\u00e9 des faits. Elle conteste avoirexig\u00e9 de l\u2019argent du pr\u00e9venu, mais elle lui aurait demand\u00e9 de prendre en charge des factures en relation avec ses enfants lorsqu\u2019elle se trouvait en difficult\u00e9 financi\u00e8re. Il l\u2019aurait cependantaid\u00e9epouracqu\u00e9rirsa voiture. Elle pr\u00e9cise qu\u2019elle s\u2019entendait bien avec lui et qu\u2019il pouvait lui demander de l\u2019argent. Confront\u00e9 aux d\u00e9clarations du pr\u00e9venu selon lesquelles elle lui auraitdemand\u00e9de lui pr\u00eater la somme de 20.000 euros, elle r\u00e9pond qu\u2019il s\u2019agissait du prix d\u2019achat pour un v\u00e9hicule qu\u2019elle comptait acheter. Elle estime que le pr\u00e9venu craignait qu\u2019elle ne le rembourserait pas. Sur question, elle d\u00e9clare \u00abOui il a toujours les moyens, surtout sa famille qui luidonne l\u2019argent dont il a besoin. Je pense cela, mais je ne peux pas le garantir. Avec tous ce qu\u2019ils ont, oui ils ont beaucoup d\u2019argent. Son p\u00e8re avait une entreprise qui a \u00e9t\u00e9 vendue.\u00bb Elle confirme qu\u2019elle voulait se faire embaucher par le p\u00e8re du pr\u00e9venu pour toucher des indemnit\u00e9s de ch\u00f4mage par la suite. Elle conteste avoir manipul\u00e9PERSONNE2.)pour qu\u2019il fasse de fausses d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019encontre de son p\u00e8re. Elle estime que ses parents veulent le d\u00e9fendre. A la question de savoir sic\u2019estPERSONNE2.). ou sa grand-m\u00e8requiauraitinvent\u00e9 qu\u2019elle aurait manipul\u00e9 son fils,PERSONNE4.)d\u00e9clare \u00abje pense qu\u2019ils veulent d\u00e9fendre leur fils bien \u00e9videmment mais je ne saurais pas vous r\u00e9pondre \u00e0 cette question. Je pense quePERSONNE2.).n\u2019est pasencore assezconscient de savoir ce qui se passe. C\u2019est vraiment compliqu\u00e9 avec lui. C\u2019est certainement sa fa\u00e7on \u00e0 lui de se d\u00e9fendre lui- m\u00eame.\u00bb Concernant la consommation d\u2019alcool du pr\u00e9venu, elle d\u00e9clare que ce dernier aime boire \u00e0 tableet qu\u2019il lui est d\u00e9j\u00e0 arriv\u00e9 de rentrer bourr\u00e9 \u00e0 la maison et qu\u2019il l\u2019a alors agress\u00e9e. Elle pr\u00e9cise cependant qu\u2019elle ne peut pas dire s\u2019il est alcoolique,en tout cas il ne se mettrait pas \u00e0 boire en se levant. Elle ajoute quePERSONNE2.)se trouve en suivi psychologique depuis longtemps et que ce traitement n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 instaur\u00e9 \u00e0 sa demande, mais \u00e0 celle de l\u2019\u00e9coleo\u00f9 il \u00e9tait scolaris\u00e9.<\/p>\n

10 Les expertises de cr\u00e9dibilit\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es surPERSONNE2.) Par ordonnance du juge d\u2019instruction du15 d\u00e9cembre 2021,l\u2019expert Robert SCHILTZ estnomm\u00e9 afin de r\u00e9aliser une expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9dePERSONNE2.). Dans son rapport d\u2019expertise du 18 f\u00e9vrier 2022, l\u2019expert conclut que: \u00abUn bilan psychologique dePERSONNE2.)\u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9. 1)L'examen psychologique a d\u00e9couvert certaines particularit\u00e9s structurelles ou dispositionnelles de sa personnalit\u00e9: un niveau intellectuel (IQ = 80) se situant dans la r\u00e9gion inf\u00e9rieure \u00e0 la moyenne (72 < IQ < 88), en comparaison avec la population de r\u00e9f\u00e9rence de m\u00eame \u00e2ge, untrouble de l'attention, des tendances impulsives mal contr\u00f4l\u00e9es et une pr\u00e9disposition \u00e0 se retirer dans son monde imaginaire. 2)Les circonstances et le contexte de la d\u00e9nonciation des faits ont \u00e9t\u00e9 analys\u00e9s. En rentrant d'une visite aupr\u00e8s de son p\u00e8re,PERSONNE8.)jouait avec le chat. MadamePERSONNE4.)l'entendait dire au chat \u00ab Z\u00e9, touche mon zizi \u00bb. CommePERSONNE8.)ne voulait rien dire de plus, sa m\u00e8re demandait l'avis de Dr. SCHOOS et de Dr. VERVIER duH\u00d4PITAL1.)Les m\u00e9decins lui conseillaient de s'adresser \u00e0 la police. Le 08.05.2020,PERSONNE8.)fut interrog\u00e9 par la police judiciaire. Il \u00e9voque bri\u00e8vement les soi-disant faits pendant sa rencontre avec sa psychologue Martine SCHOOS, le 30.07.2020. 3)Les observations dePERSONNE2.).ont \u00e9t\u00e9 recueillies et analys\u00e9es. 4)Des influences h\u00e9t\u00e9ro-suggestives n'ont pas pu \u00eatre constat\u00e9es par rapport au contenu des d\u00e9clarations dePERSONNE2.).. Des influences auto-suggestives ne peuvent pas exclues compl\u00e8tement. 5)Apr\u00e8s l'interrogatoire aupr\u00e8s de la police judiciaire,PERSONNE8.) continuait son suivi psychologique. Au moment de l'examen psychologique, il ne pr\u00e9sente pas de tendances anxieuses ni d\u00e9pressives. En particulier, des sympt\u00f4mes d'un \u00e9ventuel trouble de post-traumatique ne sont pas d\u00e9tectables chez lui. 6)La cr\u00e9dibilit\u00e9 des d\u00e9clarations dePERSONNE2.)ne peut pas \u00eatre d\u00e9montr\u00e9e \u00e0 cause d'un manque de constance et d'un manque de qualit\u00e9 de ses all\u00e9gations, et comme on ne peut pas exclure qu'il aitconfondu son monde imaginaire avec le monde r\u00e9el.\u00bb Par ordonnance du Juge d\u2019instruction du21 mars 2022, l\u2019expertKhashayarPAZOOKI est nomm\u00e9en tant que co-expert. Dans son rapport d\u2019expertise du 18 mars 2022, l\u2019expert conclut que:<\/p>\n

11 \u00abZusammenfassung der Resultate und Befunde Zusammenfassend kann davon ausgegangen werden, dass die exekutiven und kognitiven Leistungen des Probanden\/Zeugen in klinisch-relevanter Form beeintr\u00e4chtigt sind. Dies stellt die kognitive Leistungsf\u00e4higkeit des Probanden signifikant in Frage, sodass seine Leistungsbesonderheiten die Aussaget\u00fcchtigkeit infrage stellen lassen. Teilweise kann sein kognitives Alter auf das eines zwischen 6-8 j\u00e4hrigen Kindes gesch\u00e4tzt werden, hinzu kommen die St\u00f6rungen der Emotionen und des Sozialverhaltens mit dissozialen Tendenzen. Dies sind Besonderheiten der Aussageperson, die auf eine gro\u00dfe Vulnerabilit\u00e4t (bei Kindern eher hoch) hinsichtlich Suggestion\/Fremdsuggestion (Konfabulation, Implantationsparadigma) hinweisen (ein \u00c4hnlicher Sachverhalt ist mit der Stiefschwester desProbanden\/Zeugen durch die gemeinsame Mutter in den vergangenen Jahren initiiert gewesen). Die Irrt\u00fcmliche Induktion von Falschinformation durch Dritte (in diesem Falle die Mutter) kann daher nicht nur nicht ausgeschlossen werden, sie ist sogar eher wahrscheinlich. Des Weiteren k\u00f6nnen interrogative Suggestionsph\u00e4nomene (Konfabulation aufgrund Konformit\u00e4tsdruck…) durch die Befragung bei der Polizei (Wiederholung, Suggestivfragen, teils inhaltliche Vorgaben etc.) nicht ausgeschlossen werden (vgl. die polizeilichen Vernehmungen 08.05.2020) Die uns vorgelegten pedopsychiatrischen und psychotherapeutischen Untersuchungen der Vergangenheit inH\u00d4PITAL1.)ergaben folgende Diagnosen: \u2022Kombinierte St\u00f6rung des Sozialverhaltens und der Emotionen (nicht n\u00e4her bezeichnet F 92.9) \u2022St\u00f6rungen des Sozialverhaltens bei vorhandenen sozialen Bindungen (F 91.2) \u2022St\u00f6rungen der sozialen Funktionen mit Beginn in der Kindheit \u2022(nicht n\u00e4her gekennzeichnet F 94.9) \u2022Kombinierte St\u00f6rungen schulischer Fertigkeiten (als umschriebene Entwicklungsst\u00f6rung F 81.3) \u2022Ver\u00e4nderungen der Familienstruktur in der Kindheit (Z 612) Problem mit Bezug auf die Erziehung, nicht n\u00e4her gekennzeichnet (Z 62.9) Bereits aus den oben genannten Diagnosen, welche zu einem signifikanten Teil mit unseren diagnostischen Befunden \u00fcbereinstimmen, kann von einer Entwicklungsst\u00f6rung und von der St\u00f6rung des Sozialverhaltens und der Emotionen des jungen Probanden ausgegangenwerden, welche sich bereits im Alter von 8-9 Jahren manifest etabliert haben sollen. Unsere Untersuchungen unterst\u00fctzen die oben genannten Diagnosen dahingehend, dass sowohl die Intelligenzdiagnostik, als auch die weiterf\u00fchrenden psychometrischen Untersuchungen hinsichtlich der exekutiven Leistungen und des Entwicklungsstandes des Probanden auf eine Entwicklungsst\u00f6rung, welche der St\u00f6rung des Sozialverhaltens und der Emotionen ebenfalls zu Grunde liegen kann hinweisen. Die Intelligenz des Probanden weist St\u00f6rung auf, diese und weitere St\u00f6rungen des Probanden k\u00f6nnen jedoch die Vulnerabilit\u00e4t f\u00fcr Suggestion, Fremdsuggestion und Implantation erh\u00f6hen.<\/p>\n

12 17.1 Aussagevalidit\u00e4t Aussagevalidit\u00e4t nicht vorhanden, da: \u2022Fehlende Aussaget\u00fcchtigkeit des Probanden \u2022Nicht vorhanden sein der logischen Konsistenz von Aussagen \u2022Das Fehlen quantitativen Detailreichtums \u2022Das Fehlen von Koh\u00e4renz in Raum Zeit\u2014Verkn\u00fcpfungen \u2022Das Fehlen von Schilderungen \u00fcber besonderen Einzelheiten \u2022Das Fehlen von Schilderungen \u00fcber die psychischen Vorg\u00e4nge, sowohl von sich selbst als auch beim vermeintlichen T\u00e4ter \u2022Das Fehlen von Einw\u00e4nde gegen die Richtigkeit der eigenen Aussage \u2022Das Fehlen von delikttypischen-und spezifischen Aussageelementen 17.2Analyse der Glaubhaftigkeitskriterien nach Undeutsch (1967) \u2022Nicht gegeben ist die Widerspruchslosigkeit zu anderweitigfeststehenden Fakten \u2022Nicht gegeben ist die Realit\u00e4t\u2014und Wirklichkeitsn\u00e4he \u2022Nicht gegeben ist die Konkretheit, Anschaulichkeit und Originalit\u00e4t der Aussagen \u2022Nicht gegeben ist die Eigent\u00fcmlichkeit\/ausgefallene Einzelheiten \u2022Nicht gegeben sind klare und deutliche zeitlich \u2014r\u00e4umliche Verankerungspunkte \u2022Nicht gegeben sind Aussagen \u00fcber psychische Vorg\u00e4nge von und zwischen Opfer\/T\u00e4ter \u2022Nicht gegeben ist die Entwicklungsdynamik der Tat \u2022Nicht gegeben ist ein Bericht fragmentarischer Handlungen \u2022Nicht gegeben ist die Konstanz der Aussage bez\u00fcglich der Kernaussage Bei jungen Kindern ist die Plausibilit\u00e4tsschwelle schnell \u00fcberschritten. Aufgrund der Besonderheiten des Probanden kann von einer signifikanten \u00dcberschreitung seiner Plausibilit\u00e4tsschwelle aufgrund der fehlende kognitiven Kapazit\u00e4ten und seinen Leistungsbesonderheiten ausgegangen werden. Fremd Suggestionen sind beispielsweise gekennzeichnet durch direkte inhaltliche Vorgaben sowie durch Vorgaben und spezifische Informationen, die bestimmte Schlussfolgerungen nahelegen. Mehrfach Befragungen k\u00f6nnten zu einerVerst\u00e4rkung von Konfirmationsdruck und Konfirmationsantworten f\u00fchren, diese sind beim Probanden der Fall. 18Stellungnahme zu den Arbeitshypothesen (Punkt 3,8) 1.Ist die Aussaget\u00fcchtigkeit des Probanden hinreichend f\u00fcr die Inhaltsanalyse seiner Aussagen bzw. f\u00fcr die Glaubw\u00fcrdigkeit? Da aufgrund der o.g. Erl\u00e4uterungen und Erkl\u00e4rungen die Aussaget\u00fcchtigkeit des Probanden signifikant infrage gestellt werden sollte, k\u00f6nnen wir nicht von einer ad\u00e4quaten und sachgem\u00e4\u00dfen Inhaltsanalyse der Aussagen auf valide und reliabele<\/p>\n

13 Aussagen schlie\u00dfen. Somit kann die Glaubhaftigkeit, Validit\u00e4t und Reliabilit\u00e4t der Aussagen infrage gestellt werden. 2.\u201eK\u00f6nnte der Proband anhand seiner individuellen Leistungsbesonderheiten unter den gegebenen Befragungsumst\u00e4nden und unter Ber\u00fccksichtigung der im konkreten Falle m\u00f6glichen Einfl\u00fcssen von Dritten diese Aussage vorbringen, ohne dass sie auf einem realen Erlebnishintergrund basiert?" (Steller (Volbert, 2008) Aufgrund der nicht vorhandenen (kognitiven) Leistungsf\u00e4higkeit-und T\u00fcchtigkeit des Probanden sollte von einer signifikant erh\u00f6hten Vulnerabilit\u00e4t f\u00fcr m\u00f6gliche Einfl\u00fcsse Dritter ausgegangen werden. Das Risiko, dass es sich hierbei um NICHT realbasierte Erz\u00e4hlungen und Aussagen handelt scheint in enormer weise gro\u00df zu sein. 3.Handelt es sich hierbei um erlebnisfundierte Aussagen oder liegen suggestive bzw. Pseudoerinnerungen, autosuggestive Verl\u00e4ufe und Fremdquellen vor? Aufgrund der o.g.Resultate kann von einer signifikanten Vulnerabilit\u00e4t f\u00fcr Suggestion, Fremdsuggestion, Konfabulation und Implantation sowie eine gro\u00dfe Anf\u00e4lligkeit f\u00fcr Manipulation ausgegangen werden. Entsprechend der nicht vorhandenen Leistungst\u00fcchtigkeit(Aussaget\u00fcchtigkeit) k\u00f6nnen Aussagereliabilit\u00e4t und Aussagevalidit\u00e4t infrage gestellt werden.\u00bb D\u00e9clarations du pr\u00e9venu devant le Juge d\u2019instruction Il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019interrogatoire du pr\u00e9venuPERSONNE1.)en date du 4 d\u00e9cembre 2020. Il d\u00e9clare maintenir ses d\u00e9clarations faites aupr\u00e8s de la police. Il explique que PERSONNE4.)a d\u2019abord tent\u00e9 de l\u2019\u00e9vincer du domicilecommunen pr\u00e9textant des violences domestiques. Par apr\u00e8s, elle aurait essay\u00e9 d\u2019emm\u00e9nager avec le p\u00e8re de sa fille au-dessusd\u2019un caf\u00e9, mais la commune d\u2019Hesperange a refus\u00e9 cette adresseen tant que domiciliation. Finalement, son ex-compagne a port\u00e9 plainte contre lui du chef d\u2019attentats \u00e0 la pudeur commis sur sa fille. Il explique que c\u2019est lors de l\u2019audience devant le Tribunal de la jeunesse qu\u2019il a appris que son ex-compagne avait port\u00e9 plainte contre lui. Le juge aurait \u00e9galement demand\u00e9 \u00e0PERSONNE4.)s\u2019ily avait eu des incidents avec leur filset elle lui aurait r\u00e9pondu que tel n\u2019\u00e9tait pas le cas. Il explique qu\u2019en juillet 2017, il avait obtenu le droit de visite de son fils,cependant PERSONNE4.)serait all\u00e9eau Portugalavec lui durant les vacances, de sorte que jusqu\u2019au mois d\u2019octobre il n\u2019aurait pass\u00e9quedeux weekends avecPERSONNE2.).. Il explique qu\u2019au courant du mois de f\u00e9vrier 2018,son droit de visite lui a \u00e9t\u00e9 retir\u00e9 parce que son fils a dessin\u00e9 des p\u00e9nis \u00e0 l\u2019\u00e9cole. Il aurait ensuite uniquement pu rencontrer PERSONNE2.).ausein duTreffpunkt. Graduellement,les heures de visites auraient\u00e9t\u00e9 augment\u00e9es, pour finalement aboutir \u00e0 ce qu\u2019il puisse passer 8 heures avec son fils hors duTreffpunkt\u00e0 partir du mois de mars 2020.<\/p>\n

14 Il d\u00e9crit sa relation avecPERSONNE2.).comme \u00e9tant tr\u00e8s bonne et ce dernier aimerait \u00e9galement passer du temps avec lui. Confront\u00e9 aux accusations de son fils il r\u00e9fute celles-ci cat\u00e9goriquement. Il conteste \u00e9galement s\u2019\u00eatre retrouv\u00e9 en \u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9 avec son fils, alors qu\u2019onluiaurait refus\u00e9dans ce casqu\u2019il le r\u00e9cup\u00e8re auTreffpunkt. Il d\u00e9clare \u00eatre persuad\u00e9 que PERSONNE4.)a exerc\u00e9 des pressions sur leur fils pour qu\u2019il l\u2019accuse faussement. Il estime qu\u2019elle a port\u00e9 plainte parce qu\u2019il avait refus\u00e9 de lui pr\u00eater la somme de 20.000 euros. Les d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience A l\u2019audience du 7 juin 2023, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a maintenu ses d\u00e9clarations faites tant devant la police et le juge d\u2019instruction. Il a fait valoir quePERSONNE4.)a manipul\u00e9 ses enfants afin qu\u2019ils portent de fausses accusations \u00e0 son encontre pour qu\u2019elle obtienne de l\u2019argent. Il ajoute que cette derni\u00e8re a une forte emprise sur PERSONNE2.).. A la barre, le t\u00e9moinJacques Pierre Joseph SCHUMANN, Commissaireaffect\u00e9au Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse, a sous la foi du serment relat\u00e9 le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate de police et a confirm\u00e9 les constatations faites lors de l\u2019enqu\u00eate et les \u00e9l\u00e9ments consign\u00e9s dans les rapports et proc\u00e8s-verbaux de police dress\u00e9s en cause. Sur question de la d\u00e9fense, il a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il avait \u00e9t\u00e9d\u00e9cid\u00e9 de ne pas proc\u00e9der \u00e0 l\u2019audition de la fille dePERSONNE4.)en accord avec le parquet, la m\u00e8re de l\u2019enfant s\u2019y\u00e9tant oppos\u00e9e. Le t\u00e9moinSven Victor Michel SCHWALLER,Commissaireaffect\u00e9au Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse,qui a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de PERSONNE2.)a sous la foi du serment relat\u00e9 le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate de police et a confirm\u00e9 les constatations faites lors de l\u2019enqu\u00eate et les \u00e9l\u00e9ments consign\u00e9s dans les rapports et proc\u00e8s-verbaux de police dress\u00e9s en cause. Sur question de la d\u00e9fense, ila d\u00e9clar\u00e9 quePERSONNE2.). lui avait ditau cours de l\u2019audition que sa demi-s\u0153ur avait subi des attouchements de la part du pr\u00e9venu mais \u00e9galement de la part de son p\u00e8re biologique. L\u2019expertRobert SCHILTZa r\u00e9it\u00e9r\u00e9 les constatations et conclusions consign\u00e9es dans sonrapport d\u2019expertise. Sur question, il a d\u00e9clar\u00e9 que l\u2019intelligence logique de l\u2019enfant se trouvait en dessous de la moyenne contrairement \u00e0 son intelligence verbale. Sur question de la d\u00e9fense, il a indiqu\u00e9 que dans l\u2019affaire en relation avec la fille de PERSONNE4.), l\u2019expertise qu\u2019il avait r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9poque sur la mineure avait abouti au<\/p>\n

15 m\u00eame r\u00e9sultat que la conclusion qu\u2019il a tir\u00e9e concernant la cr\u00e9dibilit\u00e9 de PERSONNE2.).. A la barre,l\u2019expertKhashayarPAZOOKIa r\u00e9it\u00e9r\u00e9 les constatations et conclusions consign\u00e9es danssonrapport d\u2019expertise. Sur question du Minist\u00e8re Public, l\u2019expert a d\u00e9clar\u00e9 avoir eu 11 entrevues avec PERSONNE2.). et a expliqu\u00e9 qu\u2019il lui fallait du temps pour construire un rapport de confiance. Il a indiqu\u00e9 que lorsquePERSONNE2.). se sent sous pression, il se retire dans son mondeimaginaire. A la question du Parquet de savoir s\u2019il a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 l\u2019enfant que leurs entretiens resteraient confidentiels, il a r\u00e9pondu par l\u2019affirmative, tout en pr\u00e9cisant qu\u2019il lui avait dit que le tout serait enregistr\u00e9. Concernant le quotient d\u2019intelligence de l\u2019enfant, il a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il se pourrait tr\u00e8s bien quePERSONNE2.). ait une haute intelligence au vu de la grande fantaisie de l\u2019enfant. Ila pr\u00e9cis\u00e9 que les tests de logique allemands seraient maladapt\u00e9s\u00e0 des enfants luxembourgeois qui obtiendraient de plus mauvais scores. PERSONNE3.)a \u00e9t\u00e9 entendue sous la foi du serment. Elle a d\u00e9clar\u00e9 quePERSONNE2.) a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019un suivi th\u00e9rapeutiqued\u00e8s l\u2019an2016 aupr\u00e8s du docteur VERVIER et ensuite aupr\u00e8s du docteur WURTH jusqu\u2019au mois de mai2020. Entretemps, PERSONNE2.).a \u00e9t\u00e9plac\u00e9 dans un \u00e9tablissement sp\u00e9cialis\u00e9 \u00e0 \u00c9tale. Sur question, elle a d\u00e9clar\u00e9 quePERSONNE2.)n\u00e9cessitait un suivi en raison d\u2019angoissesqu\u2019il pr\u00e9sentait et du fait qu\u2019il se retirait dans un monde de fantaisie. Plus particuli\u00e8rement concernant les craintes de l\u2019enfant, elle a expliqu\u00e9 quePERSONNE2.) avait par exemple peur de monstres durant la nuit. A la question de savoir si l\u2019enfant a subi un traumatisme, elle a d\u00e9clar\u00e9 que la s\u00e9paration de ses parents ou laconsommation d\u2019alcool de son p\u00e8re \u00e9taient des sujets qui tracassaient PERSONNE2.)..Elle a estim\u00e9 qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019unpatchworkde probl\u00e8mes qui le tourmentaient. Sur question du Minist\u00e8re Public, elle a confirm\u00e9 que lors d\u2019un entretient avec PERSONNE2.)tournant autour du sujet depouvoirdire \u00abNon\u00bb\u00e0 autrui, l\u2019enfant lui a relat\u00e9 qu\u2019il avait d\u00fb toucher le p\u00e9nis de son p\u00e8re et qu\u2019il avait trouv\u00e9 celar\u00e9pugnant. Elle a pr\u00e9cis\u00e9 que cette discussion avait eu lieu plusieurs semaines apr\u00e8s l\u2019audition de PERSONNE2.). par la police. A la barre,PERSONNE4.)a sous la foi du serment d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s que son fils avait demand\u00e9 \u00e0 son chats\u2019il voulait toucher son p\u00e9nis,elle a contact\u00e9lepsychologue traitant PERSONNE2.).. Ce dernier lui a alors sugg\u00e9r\u00e9 d\u2019alerterla police. Sur question, elle a indiqu\u00e9 ne pas savoirquand et pourquoi le pr\u00e9venu a \u00e9t\u00e9 accus\u00e9 d\u2019avoirabus\u00e9 sexuellement deleur fils.<\/p>\n

16 Surquestion,elle a maintenu que l\u2019enfant ne lui a rien r\u00e9v\u00e9l\u00e9 avant son audition par la police. A la question de savoir pourquoi il ressort dudossier r\u00e9pressif qu\u2019elle a mentionn\u00e9 lors du d\u00e9p\u00f4t de sa plainte que le pr\u00e9venuavait le droit de visite d\u2019PERSONNE2.), elle a d\u00e9clar\u00e9 ne plus s\u2019en rappeler. A la question de la Chambre criminelle de savoir pourquoi elle rencontrait encore le pr\u00e9venu malgr\u00e9 le fait qu\u2019il avait \u00e9t\u00e9 soup\u00e7onn\u00e9 d\u2019avoir commis des attouchements sur sa fille,PERSONNE4.)a r\u00e9pondu qu\u2019elle avait eu des difficult\u00e9s \u00e0 croire sa fille et que PERSONNE1.)lui fournissait de l\u2019aide. Elle a d\u00e9clar\u00e9 que ses enfants aiment encore toujours lepr\u00e9venu. Sur question,PERSONNE4.)a encore indiqu\u00e9 qu\u2019elle n\u2019avait pas r\u00e9clam\u00e9 la somme de 20.000 euros au pr\u00e9venu pour acheter unevoiture,mais qu\u2019elle l\u2019a acquise par ses propres moyens. Elle aajout\u00e9 que sa fille avait f\u00eat\u00e9son 18 \u00e8me anniversaire ensemble avec le pr\u00e9venu, mais qu\u2019elle n\u2019acceptait pas d\u2019\u00eatre seule avec lui. A la barre, lesparentsdu pr\u00e9venu,PERSONNE5.)etPERSONNE6.)ont dans les grandes lignes r\u00e9it\u00e9r\u00e9sous la foi du serment leurs d\u00e9clarations faites aupr\u00e8s de la police. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)eut la parole en dernier. Il a clam\u00e9 son innocence et a fait remarquer que bizarrementPERSONNE4.)ne se rappelait de rien \u00e0 l\u2019audience bien que c\u2019est elle qui est \u00e0 l\u2019origine de cette affaire. II. Quant au fond Le pr\u00e9venu a contest\u00e9 tout au long de la proc\u00e9dure et \u00e0 l\u2019audience publique les infractions d\u2019attentat \u00e0 la pudeur lui reproch\u00e9es par le Minist\u00e8re Public. Au vu des contestations dePERSONNE1.), la Chambre criminelle rappelle qu\u2019en mati\u00e8re p\u00e9nale, en cas de contestations \u00e9mises par le pr\u00e9venu, il incombe au Minist\u00e8re Public de rapporter la preuve de la mat\u00e9rialit\u00e9 des infractions lui reproch\u00e9es, tant en fait qu\u2019en droit. Dans ce contexte, la Chambre criminelle rel\u00e8ve que le Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans \u00eatre tenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Il interroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction (Franchimont, Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, p. 764). Le juge r\u00e9pressif appr\u00e9cie souverainement, en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (Cass. Belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. Belge 1986, I, 549).<\/p>\n

17 Cependant, si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut cependant que cette conviction r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable. La repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public a fait valoir quePERSONNE2.). avait fait des d\u00e9clarations spontan\u00e9es et que les enqu\u00eateurs avaientpos\u00e9 desquestionsouvertes contrairement \u00e0 ce que le co-expertKhashayarPAZOOKIa retenu dans son rapport d\u2019expertise. Il a fait remarquer que les victimes d\u2019incestes \u00e9prouventsouventune g\u00eane \u00e0 r\u00e9v\u00e9ler les faits et sont plus propices \u00e0 se murer dansle silence, ce quiseraitle cas en l\u2019esp\u00e8ce. L\u2019enfant aurait encore fait les m\u00eames d\u00e9clarations aupr\u00e8s de lapsychologue SCHOOS qui seraient rest\u00e9es constanteset elle a encore renvoy\u00e9 \u00e0 un courrier du 17 ao\u00fbt 2020 r\u00e9dig\u00e9 par le docteur VERVIER faisant \u00e9tatque les r\u00e9v\u00e9lations d\u2019abus sexuels de PERSONNE2.). sont compatiblesavec son tableau clinique. Les troubles de PERSONNE2.). auraient d\u2019ailleurs d\u00e9but\u00e9 peu apr\u00e8s la premi\u00e8re agression sexuelle en l\u2019an 2015.La repr\u00e9sentante duMinist\u00e8rePublica encore fait valoir que dans le cadre d\u2019un autreaffaire du mat\u00e9riel \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographique impliquant tant desfilles que des gar\u00e7ons avait \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9, ce quiviendraitaccr\u00e9diter les all\u00e9gations de PERSONNE2.).Elle aenoutrefait remarquer que lafilledePERSONNE4.)a d\u00e9clar\u00e9 que lors de l\u2019agression,le pr\u00e9venu a touch\u00e9 son sexe avec ses doigts et qu\u2019il l\u2019a \u00e9galement embrass\u00e9e avec sa langue. Au vu de l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9cit\u00e9s,elle a conclu \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9 de PERSONNE2.)et a sollicit\u00e9 la condamnation du pr\u00e9venu. De prime abord la Chambre criminelle rel\u00e8ve que l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du dossier r\u00e9pressif concernant la fille dePERSONNE4.)a \u00e9t\u00e9 vers\u00e9 \u00e0 lapr\u00e9senteaffaire. Il est constant en cause quePERSONNE1.)a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019un non-lieu en ce qui concerne les attentats \u00e0 la pudeurqu\u2019il auraitcommis sur la fille dePERSONNE4.)et qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 acquitt\u00e9 du chef de d\u00e9tention de mat\u00e9riel p\u00e9dopornographique. LaChambre criminelle rappelle que lapr\u00e9somption d\u2019innocence emp\u00eache aussi que les individus ayant b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019un acquittement ou d\u2019un abandon des poursuites soient trait\u00e9s par des agents ou autorit\u00e9s publics comme s\u2019ils \u00e9taient en fait coupables de l\u2019infraction qui leur avait \u00e9t\u00e9 imput\u00e9e. Sans protection destin\u00e9e \u00e0 faire respecter dans toute proc\u00e9dure ult\u00e9rieure un acquittement ou une d\u00e9cision d\u2019abandon des poursuites, les garanties de l\u2019article 6 \u00a7 2[de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme] risqueraient de devenir th\u00e9oriques et illusoires. Ce qui est \u00e9galement en jeu une fois la proc\u00e9dure p\u00e9nale achev\u00e9e, c\u2019est la r\u00e9putation de l\u2019int\u00e9ress\u00e9 et la mani\u00e8re dont celui-ci est per\u00e7u par le public (Allen c. Royaume-Uni [GC], 2013, \u00a7 94).(cit\u00e9 dans le Guide sur l\u2019article 6 de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme p 72)<\/p>\n

18 Certes, il estimpossible d\u2019ignorerdans la pr\u00e9sente affairele fait que le pr\u00e9venu a fait l\u2019objet d\u2019accusations similaires,\u00e0celleslui reproch\u00e9esparPERSONNE2.).,parla fille dePERSONNE4.). En effet,le fils du pr\u00e9venu a eu connaissance de cesaccusationsetles a \u00e9voqu\u00e9es lors de son audition de police. En outre, la d\u00e9fense a encore avanc\u00e9la th\u00e8se selon laquelle la m\u00e8reavait manipul\u00e9 ses deux enfantspourqu\u2019ils fassentde fausses d\u00e9clarations pour qu\u2019elle obtienne ainsiun gain financier. Force estcependantde constater quedans son r\u00e9quisitoire\u00e0 l\u2019audiencele Minist\u00e8re Public a faitrevivre d\u2019un point de vue p\u00e9nal, dans le cadre de la pr\u00e9sente affaire,des infractionspour lesquelles le pr\u00e9venu a obtenu un non-lieu,respectivement pour lesquelles il a \u00e9t\u00e9 acquitt\u00e9.Ainsi, la repr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public s\u2019est bas\u00e9esur cespr\u00e9ventionspourdresser un parall\u00e8le avec la pr\u00e9sente affaire etend\u00e9duire que PERSONNE2.). \u00e9tait cr\u00e9dible,de la sorteelle leurconf\u00e9r\u00e9 unereconnaissance juridique, tout en laissantentrevoir que le pr\u00e9venu \u00e9tait\u00e9galement coupable de ces faits, mais que les preuves n\u2019avaient pas \u00e9t\u00e9 suffisantes \u00e0 l\u2019\u00e9poque. Or,il est constant en cause quedes d\u00e9cisionsjudiciaires coul\u00e9es en force de chose jug\u00e9e ont retenu que la mat\u00e9rialit\u00e9 des infractions n\u2019\u00e9taitpas \u00e9tablie,de sorte que la Chambre criminelled\u00e9cide de faireabstraction pure et simple de ces \u00e9l\u00e9ments. La pr\u00e9sente affaire se r\u00e9sume d\u00e8s lors \u00e0 la question de savoir si les faits qui sont en l\u2019esp\u00e8ce reproch\u00e9s par le Minist\u00e8re Public au pr\u00e9venu sont \u00e9tablis ou non, la charge de cette preuve incombant \u00e0 la partie poursuivante. Force est en l\u2019esp\u00e8ce de constater que les charges pesant surPERSONNE1.)reposent uniquement et exclusivement sur les d\u00e9clarations de son filsPERSONNE2.).. Aucune preuve mat\u00e9rielle n\u2019existe en l\u2019esp\u00e8ce. D\u2019embl\u00e9e, la Chambre criminelle rel\u00e8ve que les r\u00e9v\u00e9lations interviennent alors que PERSONNE4.)et le pr\u00e9venu se disputent la garde de leur enfant commun PERSONNE2.). tel que l\u2019atteste le dossier du Tribunalde la jeunesse vers\u00e9en cause. Ilest \u00e9galement incontestable que la pr\u00e9sente affaire a \u00e9t\u00e9 pollu\u00e9e par les poursuites \u00e0 l\u2019\u00e9gard du pr\u00e9venu dans le cadre des attouchements qui lui ont \u00e9t\u00e9 reproch\u00e9s d\u2019avoir commis sur la fille dePERSONNE4.). En effet, d\u00e8s l\u2019ingr\u00e9s de la pr\u00e9sente affaire, il est fait \u00e9tat dans le proc\u00e8s-verbal de base quePERSONNE4.)s\u2019est s\u00e9par\u00e9e du pr\u00e9venu parce qu\u2019il aurait commis des attouchements sur sa fille. D\u2019ailleurs,PERSONNE2.). indiquera pr\u00e9cis\u00e9ment ce que le pr\u00e9venu aurait fait \u00e0 sa s\u0153ur lors deson audition par la police. Il d\u00e9clarera\u00e9galement que le p\u00e8re biologique de cette derni\u00e8re l\u2019aurait \u00e9galement attouch\u00e9e. A ce titre, l\u2019expertKhashayarPAZOOKI a d\u2019ailleurs retenu quePERSONNE2.)a pu \u00eatre influenc\u00e9 parl\u2019affaire ayant impliqu\u00e9 sa demi-s\u0153ur.<\/p>\n

19 Concernant l\u2019enfantPERSONNE2.). en particulier, il y a lieu de relever qu\u2019il a une fantaisie tr\u00e8sd\u00e9velopp\u00e9e et \u00e0 en lire la transcription de ses d\u00e9clarations faites aupr\u00e8s de la police, on se rend compte qu\u2019il passefacilementdu coq \u00e0 l\u2019\u00e2ne. Il est \u00e9galement constant en cause quePERSONNE2.). exhibe de graves troubles du comportement qui n\u00e9cessitent un suivi th\u00e9rapeutique lourd. La repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public a estim\u00e9 que les troubles de l\u2019enfant ont pris naissance avec les abus quiauraient \u00e9t\u00e9 commis par le pr\u00e9venu sur sa personne. Ellea, \u00e0 ce titre,fait valoir que le docteur VERVIER a dans son courrierdu 17 ao\u00fbt 2020retenu que les troubles dont l\u2019enfant est atteint sont compatibles avec des abus sexuels qu\u2019il aurait subi. La Chambre criminelle ne partage pas cet avis. En effet, \u00e0 la barre la psychologue SCHOOS a d\u00e9clar\u00e9 que les troubles dontPERSONNE2.)est atteintsr\u00e9sultent d\u2019une panoplie de causes.A cela s\u2019ajoute que l\u2019expert SCHILTZ a retenu dans son rapport d\u2019expertise qu\u2019il ne pouvait pas d\u00e9celer dans le chef dePERSONNE2.)untrouble de stress post traumatique. En outre, l\u2019enfant a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il aimait bien son p\u00e8re et se rendre chez lui, de sorte que la Chambre criminelle ne saurait trouver dans les maux de l\u2019enfant une relation causale certaine avec les pr\u00e9tendus attouchements que son p\u00e8re aurait commis. D\u2019ailleurs onpeut r\u00e9sumer lecomportementdePERSONNE2.)\u00e0 la phrase employ\u00e9e par le docteur VERVIER dans son rapport du17 ao\u00fbt2020\u00abc\u2019est un enfant qui reste surprenant\u00bb. Le p\u00e9dopsychiatre rel\u00e8ve d\u2019ailleurs \u00abil [PERSONNE2.).] peut \u00e0 la fois nous faire participer \u00e0 la richesse de ses r\u00e9flexions, sa fa\u00e7on d\u2019aborder un m\u00eame probl\u00e8me depuis plusieurs angles de vue et se retirer dans son monde \u00e0lui.Prisdans ce monde imaginaire, il n\u2019arrive pas toujours \u00e0 suivre ce qui se passe en temps normal. Il peut tout aussi biense montrerdistrait, \u00e0 l\u2019\u00e9cart des autres, qu\u2019impliqu\u00e9 et pr\u00e9sent dans la r\u00e9alit\u00e9. C\u2019est un enfant qui se montre int\u00e9ress\u00e9 par plusieurs th\u00e8mes. D\u2019un c\u00f4t\u00e9 il peut poser des questions int\u00e9ressantes, faisant preuve d\u2019une curiosit\u00e9 saine, d\u2019un autre c\u00f4t\u00e9 il lui arrived\u2019oublier sa question, de ne pas \u00e9couter la r\u00e9ponse et de passer \u00e0 un autre th\u00e8me, comme un \u00e9clair.\u00bb Certes, l\u2019enfant a fait des d\u00e9clarations inqui\u00e9tantesqui accablentson p\u00e8re. La Chambre criminelle se doit cependant de relever que la naturedes abus sexuels all\u00e9gu\u00e9s suscite l\u2019interrogation. En effet,PERSONNE2.). ad\u00e9clar\u00e9 que son p\u00e8re lui demandait de serrer son p\u00e9nis pendant environ mois d\u2019une minute et il ne se serait rien pass\u00e9 d\u2019autre. La fr\u00e9quence et la situation des pr\u00e9tendus abussexuelsdans le temps laisse \u00e9galement perplexe. Le pr\u00e9venu aurait en tout commis 5 faits sur une p\u00e9riode de 5 ans, soit exactementune agression sexuellepar an. En outre,PERSONNE2.). a d\u00e9clar\u00e9 se rappeler tr\u00e8s bien du premier fait, lors duquel il devait d\u00e8s lors avoir quatre ans ce qui est assez surprenant, m\u00eame \u00e0 admettre que l\u2019enfant a une tr\u00e8s bonne m\u00e9moire, encore<\/p>\n

20 devait-il se rendre compte \u00e0 cet \u00e2ge du caract\u00e8re anormal et r\u00e9pr\u00e9hensible de l\u2019acte pour s\u2019en souvenir. S\u2019agissant de la valeur des d\u00e9clarations fournies parPERSONNE2.), une expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 ordonn\u00e9e par le Juge d\u2019instruction et un co-expert a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9. Selon les rapports d\u2019expertises \u00e9tablis tant par l\u2019expert Robert SCHILTZ que par l\u2019expert KhashayarPAZOOKIla cr\u00e9dibilit\u00e9 des d\u00e9clarations dePERSONNE2.)n\u2019a pas pu\u00eatre rapport\u00e9e. M\u00eame si le contenu et la conclusion de l\u2019expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 est mise en cause par le mandataire du pr\u00e9venu et si l\u2019expertise ne constitue pas en elle-m\u00eame un mode de preuve, elle participe n\u00e9anmoins \u00e0 la manifestation de la v\u00e9rit\u00e9. L\u2019expertise a pourobjet de replacer dans leur contexte les \u00e9l\u00e9ments fournis par les t\u00e9moignages des victimes pr\u00e9sum\u00e9es. L\u2019expert SCHILTZa d\u2019ailleurs retenuque desinfluences auto-suggestives ne peuvent pas\u00eatreexclues compl\u00e8tement. Quant \u00e0 l\u2019expertKhashayarPAZOOKIil a conclu que l\u2019enfant \u00e9tait vuln\u00e9rable\u00e0 des suggestions de tiers, \u00e0 sa proprefabulation etqu\u2019il seraitfacile \u00e0 manipuler. A ce titre,il y a lieu de relever que l\u2019enfant a d\u00e9clar\u00e9 avoir r\u00e9v\u00e9l\u00e9 les faits \u00e0 sa m\u00e8re avant son audition depolice, or cette derni\u00e8re l\u2019acontest\u00e9 \u00e0 la barre sous la foi du serment. Bien que le Minist\u00e8re Public critique les m\u00e9thodes du co-expert, toujours est-il que les deux experts psychologue arrivent \u00e0 des conclusions similaires quant \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9 d\u2019PERSONNE2.). Au vu de la particularit\u00e9 d\u2019PERSONNE2.). qui est bien document\u00e9e dans le dossier r\u00e9pressif, la Chambre criminelle arrive \u00e0 la m\u00eame conclusion concernant sa cr\u00e9dibilit\u00e9. A cela s\u2019ajoute quela Chambre criminelle ne peut pas totalement \u00e9carter que PERSONNE4.)ait manipul\u00e9PERSONNE2.). soit pour emp\u00eacher le pr\u00e9venu d\u2019obtenir la garde desonfils soit pour obtenir un quelconque avantage financier, m\u00eame si cette derni\u00e8re hypoth\u00e8se est moins probable. A ce titre, la Chambre criminellerel\u00e8ve que cette derni\u00e8re a mentionn\u00e9 lors du d\u00e9p\u00f4t de sa plainte que lepr\u00e9venuPERSONNE1.)devait le r\u00e9cup\u00e9rer le lendemain.A cela s\u2019ajoute que lepr\u00e9venu a d\u00e9clar\u00e9 avoir obtenule droit de passer 8 heures avec l\u2019enfant tous les deuxi\u00e8mes samedis en date du mois de mars 2020, soit peu de temps avant la d\u00e9nonciation des faits. En outre,PERSONNE4.)s\u2019est d\u2019ailleurs contredit \u00e0 l\u2019audience en affirmant qu\u2019elle n\u2019avait pas exig\u00e9 du pr\u00e9venu qu\u2019il lui pr\u00eatelasomme de 20.000 bien qu\u2019elle avait affirm\u00e9 le contraire lors de son auditionde police.<\/p>\n

21 D\u2019ailleurs la d\u00e9pendance dePERSONNE4.)vis-\u00e0-vis des parents du pr\u00e9venu n\u2019est pas pass\u00e9e inaper\u00e7ue au SCASqui l\u2019a relev\u00e9 dans ses rapports. LaChambre criminelle se doitencorederappeler qu\u2019en mati\u00e8re p\u00e9nale, on ne saurait se contenter de probabilit\u00e9s ou de simples possibles. Il faut des certitudes et le plus petit doute doit profiter au pr\u00e9venu. Au vu des d\u00e9veloppements qui ont pr\u00e9c\u00e9d\u00e9, les d\u00e9clarations dePERSONNE2.). bien que paraissant troublantes, n\u2019emportent pas la conviction n\u00e9cessaire permettant\u00e0 la Chambre criminelle de retenirPERSONNE1.)dans les liens de la pr\u00e9vention libell\u00e9e \u00e0 sa charge par le Minist\u00e8re Public. Le doute le plus l\u00e9ger devant profiter au pr\u00e9venu,PERSONNE1.)est \u00e0acquitterde l\u2019infraction lui reproch\u00e9e. Au civil A l\u2019audience de la Chambre criminelle du7 juin2023,Ma\u00eetre Julie DURAND, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, agissant en sa qualit\u00e9 d\u2019administrateurad hoc, se constitua partie civile au nom et pour compte du mineurPERSONNE2.), n\u00e9 le 11 juillet 2020 \u00e0ADRESSE2.), demandeur au civil, contre le pr\u00e9venuPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9, d\u00e9fendeur au civil. Cette partie civileest con\u00e7ue comme suit:<\/p>\n

24 Il y a lieu de donner acte \u00e0 la partie demanderesse au civil de sa constitution de partie civile. La demande civile est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 faitedans les forme et d\u00e9lai de la loi. La Chambre criminelleestincomp\u00e9tentepour en conna\u00eetre eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision \u00e0 intervenir au p\u00e9nal \u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE1.). PAR CES MOTIFS LaChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0Luxembourg, douzi\u00e8me chambre,statuantcontradictoirement,lapartiedemanderesseau civilentendueenses conclusions,larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public entendueen son r\u00e9quisitoire,le pr\u00e9venuPERSONNE1.)etsonmandataireentendusenleursexplications et moyens de d\u00e9fense, tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil, le pr\u00e9venu ayant eu la parole en dernier, Au p\u00e9nal acquittePERSONNE1.)du chefdel\u2019infractionnon retenue\u00e0 sa charge, renvoiePERSONNE1.)des fins de sa poursuite p\u00e9nale sans peine nid\u00e9pens; laisseles frais de la poursuite p\u00e9nale dePERSONNE1.)\u00e0 charge de l\u2019Etat. Aucivil donne acte\u00e0 la demanderesse au civilMa\u00eetreJulie DURAND, agissant en sa qualit\u00e9 d\u2019administrateurad hocdumineurPERSONNE2.), n\u00e9 leDATE2.)\u00e0ADRESSE2.),de sa constitution de partie civile; laditrecevable; sed\u00e9clareincomp\u00e9tent pour en conna\u00eetre; condamneMa\u00eetreJulie DURAND, agissant en sa qualit\u00e9 d\u2019administrateurad hocdu mineurPERSONNE2.).,aux frais desa demande civile.<\/p>\n

25 Par application des articles2, 3,155,179, 182, 183-1, 184,185, 189, 190, 190-1,191, 194, 195et196duCodede proc\u00e9dure p\u00e9nalequi furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l\u2019audience par le vice-pr\u00e9sident. Ainsi fait et jug\u00e9 par Marc THILL, vice-pr\u00e9sident, Fr\u00e9d\u00e9ric GRUHLKE, premier juge, et Paul ELZ, premier juge, et prononc\u00e9 par le vice-pr\u00e9sident en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement \u00e0 Luxembourg, en pr\u00e9sence deMandy MARRA, substitut du Procureur d\u2019Etatet de Ma\u00eft\u00e9 LOOS, greffier, qui, \u00e0 l'exceptionde larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

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