{"id":644752,"date":"2026-04-22T06:29:45","date_gmt":"2026-04-22T04:29:45","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-8-fevrier-2023\/"},"modified":"2026-04-22T06:29:57","modified_gmt":"2026-04-22T04:29:57","slug":"tribunal-darrondissement-8-fevrier-2023","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-8-fevrier-2023\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 8 f\u00e9vrier 2023"},"content":{"rendered":"
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\n

Jugt LCRI n\u00b0 7 \/2023 not. 19116\/1 5\/CD<\/p>\n

1x r\u00e9clus 1x art.11 1x destit.<\/p>\n

JUGEMENT R\u00c9PUT\u00c9 CONTRADICTOIRE<\/p>\n

AUDIENCE PUBLIQUE DU 8 F\u00c9VRIER 2023<\/p>\n

La Chambre criminelle du Tribunal d\u2019 arrondissement de Luxembourg, treizi\u00e8me chambre, a rendu le jugement qui suit :<\/p>\n

Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre<\/p>\n

PREVENU1.), n\u00e9e le DATE1.) \u00e0 Luxembourg, demeurant \u00e0 L-ADRESSE1.)<\/p>\n

– p r \u00e9 v e n u e –<\/p>\n

F A I T S : Par citation du 30 juin 2022, Monsieur le Procureur d\u2019 \u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a requis la pr\u00e9venue de compara\u00eetre aux audiences publique s des 6, 7, 8, 9, 13, 14 et 15 d\u00e9cembre 2022 devant la Chambre criminelle de ce si\u00e8ge, pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes : principalement : infraction aux articles 393 et 394, sinon \u00e0 l\u2019article 393 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

subsidiairement : infraction \u00e0 l\u2019article 401bis alin\u00e9as 1er et 4, sinon \u00e0 l\u2019article 401bis alin\u00e9as 1er et 5, sinon \u00e0 l\u2019article 401bis alin\u00e9as 1er et 4 du Code p\u00e9nal, encore plus subsidiairement : infraction aux articles 358 et suivants du Code p\u00e9nal , encore plus subsidiairement : infraction \u00e0 l\u2019article 371-1 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

La pr\u00e9venue PREVENU1.) ne comparut pas \u00e0 l\u2019 audience publique du 6 d\u00e9cembre 2022 ni \u00e0 aucune des audiences subs\u00e9quentes .<\/p>\n

\u00c0 l\u2019audience publique du 6 d\u00e9cembre 2022, l\u2019affaire a \u00e9t\u00e9 remise au 7 d\u00e9cembre 2022.<\/p>\n

La Chambre criminelle ordonna ensuite la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l\u2019affaire \u00e0 l\u2019audience publique du 7 d\u00e9cembre 2022.<\/p>\n

Les t\u00e9moins TEMOIN1.) et TEMOIN2.) furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment, en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

La Chambre criminelle ordonna ensuite la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l\u2019affaire \u00e0 l\u2019audience publique du 8 d\u00e9cembre 2022.<\/p>\n

Les experts Dr EXPERT1.) et EXPERT2.) furent entendus en leurs observations et conclusions apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 les serments pr\u00e9vus par la loi.<\/p>\n

Les t\u00e9moins TEMOIN3.) et TEMOIN4.) furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment, en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

La Chambre criminelle ordonna ensuite la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l\u2019affaire \u00e0 l\u2019audience publique du 9 d\u00e9cembre 2022.<\/p>\n

Les t\u00e9moins TEMOIN5.) , TEMOIN6.) et TEMOIN7.) furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment, en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

La Chambre criminelle ordonna ensuite la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l\u2019affaire \u00e0 l\u2019audience publique du 13 d\u00e9cembre 2022.<\/p>\n

Les t\u00e9moins TEMOIN8.) , TEMOIN9.), le Dr TEMOIN10.) et TEMOIN11.) furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment, en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

La Chambre criminelle ordonna ensuite la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l\u2019affaire \u00e0 l\u2019audience publique du 14 d\u00e9cembre 2022.<\/p>\n

Les t\u00e9moins TEMOIN3.) , TEMOIN12.), TEMOIN13.) et TEMOIN4.), furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment, en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

Ensuite la Chambre Criminelle proc\u00e9da \u00e0 l\u2019audition de diverses conversations entre PREVENU1.) et le t\u00e9moin TEMOIN4.) , enregistrements volontairement remis \u00e0 la Police judiciaire par ce dernier.<\/p>\n

Le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, Monsieur Laurent SECK, Substitut Principal du Procureur d\u2019\u00c9tat, r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendu en son r\u00e9quisitoire.<\/p>\n

La Chambre criminelle prit l\u2019 affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le<\/p>\n

j u g e m e n t q u i s u i t :<\/p>\n

Vu l\u2019ordonnance n\u00b0 1004\/22 rendue le 18 mai 2022 par la Chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg renvoyant PREVENU1.) devant une Chambre criminelle de ce m\u00eame si\u00e8ge du chef principalement : infraction aux articles 393 et 394, sinon \u00e0 l\u2019article 393 du Code p\u00e9nal, subsidiairement : infraction \u00e0 l\u2019article 401bis alin\u00e9as 1er et 4, sinon \u00e0 l\u2019article 401bis alin\u00e9as 1er et 5, sinon \u00e0 l\u2019article 401bis alin\u00e9as 1er et 4 du Code p\u00e9nal, encore plus subsidiairement : infraction aux articles 358 et suivants du Code p\u00e9nal, encore plus subsidiairement : infraction \u00e0 l\u2019article 371-1 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

Vu la citation du 30 juin 2022 r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0 la pr\u00e9venu e.<\/p>\n

Bien que r\u00e9guli\u00e8rement cit\u00e9e, PREVENU1.) ne comparut pas \u00e0 l\u2019audience. Dans la mesure o\u00f9 la citation a \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9e \u00e0 la personne de la pr\u00e9venue, il y a lieu de statuer, par application de l\u2019article 185 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, par un jugement r\u00e9put\u00e9 contradictoire \u00e0 son \u00e9gard.<\/p>\n

Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re P ublic sous la notice 19116\/15\/CD \u00e0 charge de la pr\u00e9venue ainsi que les proc\u00e8s -verbaux et rapports subs\u00e9quents \u00e9tablis par la Police judiciaire.<\/p>\n

Vu l\u2019information judiciaire diligent\u00e9e par le Juge d\u2019instruction.<\/p>\n

Vu les rapports des experts Dr EXPERT1.), Dr EXPERT3.) et EXPERT2.).<\/p>\n

Vu l\u2019instruction et les d\u00e9bats aux audiences de la Chambre criminelle.<\/p>\n

Les faits Le 26 juin 2015, le greffier assu m\u00e9 du Tribunal de la Jeunesse a transmis au Parquet, Protection de la Jeunesse, une mesure de garde provisoire, visant la mineure B.B., n\u00e9e le Date) , prise le 25 juin 2015 par le Juge de la Jeunesse, pour ex\u00e9cution. Il r\u00e9sulte de la mesure de garde ce qui suit : \u00ab Attendu que la mineure B.B. se trouve en danger physique et moral sous l\u2019autorit\u00e9<\/p>\n

parentale de sa m\u00e8re et qu\u2019il y a partant urgence de prendre une mesure de garde et de pr\u00e9servation \u00e0 son \u00e9gard \u00bb – \u00ab ordonne le placement avec effet imm\u00e9diat de la mineure B.B., n\u00e9e le Date) \u00e0 Esch-sur-Alzette, aupr\u00e8s du Centre Hospitalier \u00e0 L -1210 Luxembourg, 4, rue Barbl\u00e9, en attendant son transfert vers une structure d\u2019accueil mieux appropri\u00e9e \u00e0 ses besoins \u00bb. Dans le transmis, il est marqu\u00e9 sous la rubrique Remarques \u00e9ventuelles : \u00ab mineure \u00e0 rechercher activement, m\u00e8re sans logement \u00bb. – Le 3 juillet 2015 Le 3 juillet 2015 vers 10.00 heures, les enqu\u00eateurs du Service de recherche et d\u2019enqu\u00eates criminelles \u00ab SREC \u00bb, se sont rendus \u00e0 l\u2019adresse de PREVENU1.) , m\u00e8re de la mineure B.B., \u00e0 L-ADRESSE2.) (adresse de TEMOIN4.)) pour notifier la mesure de garde provisoire et proc\u00e9der au placement de la mineure. PREVENU1.) a ouvert la porte, a laiss\u00e9 entrer les enqu\u00eateurs, les a inform\u00e9s que sa fille ne serait pas \u00e0 la maison et a refus\u00e9 de leur indiquer o\u00f9 la mineure se trouvait. Apr\u00e8s s\u2019\u00eatre concert\u00e9s avec le Parquet \u2013 Protection de la Jeunesse, les enqu\u00eateurs ont notifi\u00e9 la mesure de garde provisoire \u00e0 10.20 heures \u00e0 la pr\u00e9venue et ont vainement essay\u00e9 de la persuader de r\u00e9v\u00e9ler le lieu de s\u00e9jour de B.B., en lui expliquant les cons\u00e9quences p\u00e9nales qu\u2019elle encourrait vu qu\u2019\u00e0 partir de ce moment, l\u2019autorit\u00e9 parentale lui est retir\u00e9e. Elle a refus\u00e9 toute collaboration, en soutenant que la P olice ne trouvera jamais la mineure, et qu\u2019elle n\u2018aurait aucun probl\u00e8me pour aller en prison \u00ab Sie w\u00fcrde dann eben ins Gef\u00e4ngnis gehen, das w\u00fcrde sie in Kauf nehmen, jedoch w\u00fcrden wir (Polizei) nicht herausfinden wo ihre Tochter w\u00e4re \u00bb. Sur question des enqu\u00eateurs, elle a affirm\u00e9 que la mineure allait bien et se trouvait encore au Luxembourg. Le Parquet leur a ordonn\u00e9 de l\u2019arr\u00eater, de saisir son t\u00e9l\u00e9phone portable et de la pr\u00e9senter au Juge d\u2019instruction, le m\u00eame jour, \u00e0 15.00 heures. Lors de son audition subs\u00e9quente, PREVENU1.) a d\u00e9clar\u00e9 devant les enqu\u00eateurs, \u00eatre m\u00e8re de 7 enfants, tous plac\u00e9s aupr\u00e8s du p\u00e8re \u00e0 ADRESSE3.) , \u00e0 l\u2019exception de B.B., concernant laquelle, elle n\u2019a pas voulu d\u00e9voiler l\u2019identit\u00e9 du p\u00e8re biologique. Elle n\u2019a pas fourni de renseignements concernant le lieu de s\u00e9jour de sa fille : \u00ab Zudem wurde ich befragt, wo sich meine Tochter B.B. aufhalten w\u00fcrde, jedoch wollte ich dies nicht angeben. Ich m\u00f6chte ab jetzt keine Aussagen mehr t\u00e4tigen, da ich finde, dass diese Fragen nicht relevant sind. Zudem m\u00f6chte ich auch nichts zum Verbleib von B.B. angeben. \u00bb Lors de l\u2019exploitation sommaire du portable, les enqu\u00eateurs n\u2019ont pas trouv\u00e9 des messages ou des appels \u2013 PREVENU1.) a explicit\u00e9 avoir supprim\u00e9 tous les messages et appels lors de l\u2019arriv\u00e9e de la Police. Confront\u00e9e \u00e0 la disparition d\u2019un nouveau- n\u00e9, toute l\u2019enqu\u00eate subs\u00e9quente a \u00e9t\u00e9 centr\u00e9e \u00e0 la recherche de la petite, chaque indice a \u00e9t\u00e9 v\u00e9rifi\u00e9 dans l\u2019imm\u00e9diat et tout le dispositif de la Police a \u00e9t\u00e9 mis en place pour retrouver B.B., esp\u00e9rant qu\u2019elle serait encore vivante.<\/p>\n

Les enqu\u00eateurs ont, dans l\u2019imm\u00e9diat, contact\u00e9 PERSONNE1.) , tante de la pr\u00e9venue, qui a d\u00e9clar\u00e9 n\u2019avoir jamais vu la mineure ; TEMOIN4.) , personne aupr\u00e8s de laquelle elle habitait \u00e0 l\u2019\u00e9poque, qui a indiqu\u00e9 avoir vu le nouveau- n\u00e9, \u00e0 une reprise, quand elle avait 2 jours ; PERSONNE2.), m\u00e8re de PREVENU1.), qui a affirm\u00e9 ne jamais avoir vu le b\u00e9b\u00e9. Ensuite, les enqu\u00eateurs ont encore contact\u00e9 toutes les personnes enregistr\u00e9es dans le portable de la pr\u00e9venue. Personne n\u2019a pu donner des informations utiles \u00e0 part, TEMOIN3.) qui a soutenu que la petite serait peut-\u00eatre chez la famille X qui habitait \u00e0 Lamadeleine. PERSONNE3.) a soutenu avoir vu l\u2019enfant, \u00e0 une reprise, peu apr\u00e8s l\u2019accouchement et que les enqu\u00eateurs devaient rechercher l\u2019enfant aupr\u00e8s de TEMOIN4.) . Le p\u00e8re de la pr\u00e9venue, PERSONNE4.) a d\u00e9clar\u00e9 ne pas \u00eatre en contact avec sa fille depuis des ann\u00e9es et que l\u2019enfant pourrait, peut-\u00eatre, se trouver chez l\u2019ex-\u00e9poux de sa fille, PERSONNE5.) . En sus, il a soutenu avoir vu sa fille la semaine pass\u00e9e, alors que cette derni\u00e8re l\u2019avait abord\u00e9 pour demander de l\u2019argent. Il a fait remarquer que, lors de cette rencontre, sa fille n\u2019avait pas l\u2019air en forme. PERSONNE5.) a pr\u00e9tendu ne plus entretenir un quelconque contact avec son ex-femme et que TEMOIN4.) l\u2019avait contact\u00e9 pour essayer de lui extorquer de l\u2019argent. Le 3 juillet 2015, le Juge d\u2019instruction a \u00e9mis un mandat de d\u00e9p\u00f4t \u00e0 l\u2019encontre de PREVENU1.). Vu l\u2019urgence qui se pr\u00e9sentait, les enqu\u00eateurs ont perquisitionn\u00e9 l\u2019appartement de TEMOIN4.) , o\u00f9 habitaient la pr\u00e9venue et sa fille. Ils ont trouv\u00e9 en tout TROIS objets en relation avec la pr\u00e9sence d\u2019un nouveau-n\u00e9, \u00e0 savoir un biberon, un jouet pour enfant et une poup\u00e9e. En sus, ils ont d\u00e9couvert un courrier, sign\u00e9 PREVENU1.) , et adress\u00e9 \u00e0 TEMOIN4.) , duquel il r\u00e9sulte qu\u2019elle serait all\u00e9e visiter la petite \u00e0 Bettembourg chez sa tante et qu\u2019elle envisageait de lui rendre visite ensemble avec sa fille. Le m\u00eame jour, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de TEMOIN4.) . Il a relat\u00e9 travailler aupr\u00e8s du SCAS comme r\u00e9ceptionniste, avoir fait la connaissance de PREVENU1.), il y a 4 ans, lui avoir propos\u00e9 d\u2019habiter chez lui vu qu\u2019elle \u00e9tait sans domicile ; ils entretenaient une relation amoureuse et voulaient construire une vie ensemble, mais depuis un an, ils ne se trouvaient plus en couple. Les trois premiers jours, apr\u00e8s la naissance de B.B., la pr\u00e9venue et l\u2019enfant habitaient chez lui. Ensuite, elle l\u2019informait vouloir aller habiter chez sa tante \u00e0 Bettembourg. \u00c0 partir de ce moment, il n\u2019avait plus vu l\u2019enfant. Quand elle revenait, sans enfant, elle l\u2019informait que sa tante s\u2019occupait du nouveau-n\u00e9, alors qu\u2019elle \u00e9tait \u00e9puis\u00e9e. Il n\u2019a pas pu fournir l\u2019identit\u00e9 de la tante de PREVENU1.) . Il a, sur question, pr\u00e9cis\u00e9 que la t ante habite \u00e0 Bettembourg, dans la ADRESSE4.) , pr\u00e8s du supermarch\u00e9 \u00ab SOCIETE1.) \u00bb. Un ami \u00e0 lui, PERSONNE6.) , avait vu la pr\u00e9venue avec son enfant \u00e0 Lamadeleine, il y a deux semaines. TEMOIN4.) a soutenu avoir vu B.B., la derni\u00e8re fois, le 8 juin 2015, que l\u2019enfant \u00e9tait tr\u00e8s petit, \u00e9tait rouge au visage et il critiquait PREVENU1.) pour nourrir l\u2019enfant avec du lait de vache.<\/p>\n

L\u2019enqu\u00eateur lui a encore montr\u00e9 la lettre trouv\u00e9e dans son appartement laquelle fut sign\u00e9e par la pr\u00e9venue et avait la teneur suivante : \u00ab Esch gin e bessen op Bettebuerg bait B.B.. Hun him eppes kaaf, an well him daat direkt gin. Meng Tatti soot och, et verlangert ganz fill no mir. Kuckn dass ech mir de Metteg mam B.B. bei dech kommen. Merci fir alles du bass e gudden. Bleiw eweiste Bass. Deke Kuss, Dein PREVENU1.) . Bis Glaisch. \u00bb. Il a soutenu que PREVENU1.) lui avait \u00e9crit cette lettre vendredi dernier. Le m\u00eame jour, les enqu\u00eateurs ont v\u00e9rifi\u00e9 les adresses de toutes les personnes qui figuraient dans le r\u00e9pertoire du t\u00e9l\u00e9phone portable de la pr\u00e9venue, ainsi que les membres de sa famille \u2013 mais sans r\u00e9sultat \u2013, la petite ne fut pas trouv\u00e9e. Une recherche active a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9e notamment via les m\u00e9dias et la presse, afin de retrouver le b\u00e9b\u00e9. – Le 6 juillet 2015 Le 6 juillet 2015, l\u2019Attach\u00e9 de direction PERSONNE7.) , du Centre p\u00e9nitentiaire de Luxembourg, a inform\u00e9 le Juge d\u2019instruction que la d\u00e9tenue PERSONNE8.) lui relatait que PREVENU1.) avait affirm\u00e9 que B.B., se trouvait aupr\u00e8s d\u2019une copine. Le m\u00eame jour, \u00e0 09.34 heures, PERSONNE9.) , a gent de Police, a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 qu\u2019une personne s\u2019est manifest\u00e9e, soutenant avoir des informations concernant le nouveau- n\u00e9 disparu, il s\u2019agit de PERSONNE10.), ouvrier aupr\u00e8s de \u00ab Motivation P\u00e9tange \u00bb. Il a relat\u00e9 que le 15 juin 2015, il travaillait avec son coll\u00e8gue de travail, TEMOIN7.) \u00e0 P\u00e9tange, dans les alentours du \u00ab Giele Wee \u00bb. Au courant de l\u2019apr\u00e8s-midi, ils se trouvaient pr\u00e8s des \u00e9tangs situ\u00e9s le long de l\u2019A13 ; vers 13.15 heures, ils circulaient avec le \u00ab Kubota \u00bb (tracteur) sur un chemin le long des \u00e9tangs, en direction de P\u00e9tange ; sur ce chemin se trouvait une ruine couverte de graffitis ; ils apercevaient une femme sortir de cette ruine, qui portait un enfant en bas \u00e2ge, dans les bras, envelopp\u00e9 dans une serviette ou une couverture de couleur rouge. Il a pr\u00e9cis\u00e9 ne pas avoir vu le b\u00e9b\u00e9. Cette personne s\u2019orientait en direction de P\u00e9tange vers le \u00ab Macadams-Wee \u00bb, ils continuaient leur travail et l\u2019apercevaient une deuxi\u00e8me fois, \u00e0 peu pr\u00e8s 30 minutes plus tard, de l\u2019autre c\u00f4t\u00e9 o\u00f9 se trouve un escalier menant vers les \u00e9tangs \u2013 elle tenait encore l\u2019enfant dans les bras. Peu apr\u00e8s, ils l\u2019apercevaient, sans enfant, et sans serviette\/couverture rouge. Ils la rencontraient une quatri\u00e8me fois pr\u00e8s de la ruine o\u00f9 leur chef d\u2019\u00e9quipe, TEMOIN5.), l\u2019accostait. Ils inspectaient la ruine, ainsi que les alentours, ayant trouv\u00e9 le comportement de la femme assez suspect : \u00ab da es doch eigenartig war, dass das Kind verschwunden war \u00bb. La derni\u00e8re fois, ils apercevaient la femme vers 15.40 heures \u00e0 P\u00e9tange, pr\u00e8s de la station de service SOCIETE2.) . TEMOIN7.) a rapport\u00e9 avoir aper\u00e7u la femme autour des \u00e9tangs \u00e0 P\u00e9tange, une premi\u00e8re fois, vers 13.15 heures sortir de la ruine et tenant dans les bras un enfant en bas \u00e2ge, envelopp\u00e9 dans une couverture rouge. Il a explicit\u00e9 ne pas avoir vu le b\u00e9b\u00e9. 20 minutes apr\u00e8s, lui, et son coll\u00e8gue de travail, apercevaient une deuxi\u00e8me fois la femme de l \u2019autre c\u00f4t\u00e9, sortir des haies, tenant toujours l\u2019enfant dans les bras. La troisi\u00e8me fois qu\u2019ils l\u2019apercevaient, elle n\u2019avait ni d\u2019enfant dans ses bras ni la couverture de couleur rouge. Trouvant la situation assez insolite, il<\/p>\n

contactait le chef d\u2019\u00e9quipe, TEMOIN5.) . Apr\u00e8s l\u2019arriv\u00e9e du chef d\u2019\u00e9quipe, qui avait parl\u00e9 avec la femme, ils inspectaient encore les alentours, mais n\u2019avaient rien trouv\u00e9. La derni\u00e8re fois qu\u2019il avait vu la femme \u00e9tait vers 15.40 heures pr\u00e8s de la station de service SOCIETE2.) , situ\u00e9e \u00e0 P\u00e9tange. TEMOIN5.) a relat\u00e9 que, peu avant 14.00 heures, TEMOIN7.) , qui ex\u00e9cutait des travaux autour des \u00e9tangs \u00e0 P\u00e9tange ensemble avec PERSONNE10.) , le contactait pour l\u2019informer qu\u2019une femme, tenant un b\u00e9b\u00e9 dans les bras, r\u00f4dait autour des \u00e9tangs, qu\u2019 elle s\u2019\u00e9loignait toujours quand ils s\u2019approchaient et qu\u2019ils avaient l\u2019impression qu\u2019elle voulait se d\u00e9barrasser de l\u2019enfant. Arriv\u00e9 sur les lieux, il inspectait, ensemble avec les deux ouvriers, les alentours du chemin avant d\u2019accoster la femme. Il abordait la femme en lui demandant ce qu\u2019elle y faisait \u2013 elle r\u00e9torquait ne rien y faire. Quand il voulait savoir o\u00f9 l\u2019enfant se trouvait, elle soutenait que sa tante \u00e9tait venue la chercher en bicyclette. Il trouvait cette d\u00e9claration inaccoutum\u00e9e. Apr\u00e8s avoi PREVENU1.) avait \u00e9t\u00e9 vue, le 15 juin 2015 dans les alentours des \u00e9tangs \u00e0 P\u00e9tange, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9, le 6 juillet 2015, \u00e0 une deuxi\u00e8me audition de TEMOIN4.) qui a soutenu : \u00ab Ich habe ihnen bereits alle Informationen gegeben die ich weiss \u00bb. Il a confirm\u00e9 conna\u00eetre les \u00e9tangs \u00e0 P\u00e9tange et que PREVENU1.) et lui \u00e9taient souvent \u00e0 cet endroit. Elle s\u2019y rendait aussi seule et la derni\u00e8re fois quand elle l\u2019informait de s\u2019y \u00eatre rendue \u00e9tait il y a six mois environ. Il a affirm\u00e9 que, trois jours avant l\u2019arrestation de PREVENU1.) , cette derni\u00e8re pr\u00e9sentait beaucoup de tressaillements dans le visage. Ensuite, les enqu\u00eateurs l\u2019ont rendu attentif au fait qu\u2019il risque d\u2019\u00eatre poursuivi p\u00e9nalement s\u2019il cachait des informations concernant le lieu de s\u00e9jour de B.B.. Soutenant ne pas pouvoir donner plus d\u2019informations, il a mis en exergue que PREVENU1.) aimait son enfant, \u00e9tait toujours gentille \u00ab nett \u00bb avec ce dernier et qu\u2019elle avait \u00e9t\u00e9 contente d\u2019\u00eatre enceinte. Il a soutenu ne pas savoir si elle avait un probl\u00e8me de drogue et a affirm\u00e9 qu\u2019elle ne buvait que tr\u00e8s rarement de l\u2019alcool. Concernant l\u2019accouchement de B.B., il a cont\u00e9 l\u2019avoir accompagn\u00e9e et \u00eatre surpris qu\u2019elle pouvait d\u00e9j\u00e0 quitter l\u2019h\u00f4pital deux jours apr\u00e8s avoir donn\u00e9 naissance \u00e0 son enfant. Il a encore inform\u00e9 les enqu\u00eateurs, que PREVENU1.) se rendait souvent chez une personne \u00e0 P\u00e9tange, \u00e0 savoir TEMOIN6.). Recherche active dans la zone entourant les \u00e9tangs Ayant recueilli ces informations tr\u00e8s cr\u00e9dibles et inqui\u00e9tantes, un dispositif de la Police fut mis en place pour fouiller la zone autour des \u00e9tangs. La Police a mis en place tout le dispositif dont elle disposait afin de retrouver la petite fille, respectivement une quelconque trace d\u2019elle. Elle a pass\u00e9 toute la zone au peigne fi n \u2013 h\u00e9licopt\u00e8re, des cadets de Police pour fouiller les buissons \u2013 mais elle n\u2019a pas trouv\u00e9 B.B..<\/p>\n

Dans la ruine, les agents ont trouv\u00e9 une grenouill\u00e8re, taille 74, une serviette de bain colori\u00e9e, 5 couches utilis\u00e9es et tritur\u00e9es et une petite figurine en forme d\u2019un \u00e2ne. Le 6 juillet 2015, le Juge d\u2019instruction et la pr\u00e9venue se sont rendus \u00e0 la zone de recherche. Les trois t\u00e9moins TEMOIN7 .), PERSONNE10.) et PERSONNE13.) \u00e9taient \u00e9galement pr\u00e9sents et ont identifi\u00e9 PREVENU1.) comme \u00e9tant la personne qu\u2019 ils avaient aper\u00e7ue le 15 juin 2015 autour des \u00e9tangs, tenant dans les bras, d\u2019apr\u00e8s leur perception, un b\u00e9b\u00e9. L\u2019enqu\u00eateur pr\u00e9sent a not\u00e9 la r\u00e9action de la pr\u00e9venue : \u00ab Sofort nachdem PREVENU1.) die drei Zeugen wahrnahm, senkte sie ihren Blick f\u00fcr kurze Zeit zu Boden. Anschlie\u00dfend blickte sie den Zeugen direkt ins Gesicht und lachte. Anl\u00e4sslich ihres Lachens haben ihre Mundwinkel gezuckt und ihre Augen geflackert. PREVENU1.) schaute die ganze Zeit nerv\u00f6s von links nach rechts. Als der Herr Untersuchungsrichter ihr die wei\u00dfe Strampelhose gezeigt hat, hatte dieselbe Zuckungen im Gesicht und ihre Augen flackerten erneut. Als er ihr das in Frage stehende Tuch gezeigt hat, lachte PREVENU1.). Als der Herr Untersuchungsrichter PREVENU1.) mitteilte, dass die M\u00f6glichkeit bestehen w\u00fcrde, dass sie ihre Tochter irgendwann wiedersehen w\u00fcrde, hatte dieselbe starke Augenzuckungen. Nachdem der selben mitgeteilt wurde, dass sie zur\u00fcck in die Haftanstalt nach Schrassig gebracht werden w\u00fcrde, hatte sie sehr starke Augenzuckungen. \u00bb Lors de ces recherches, un gar\u00e7on de 8 ans a accost\u00e9 les agents de P olice pour les informer qu\u2019il avait vu la pr\u00e9venue ensemble avec son enfant autour des \u00e9tangs. Il a affirm\u00e9 avoir pu observer que PREVENU1.) se rendait avec le b\u00e9b\u00e9 pr\u00e8s des \u00e9tangs et serait revenue sans le b\u00e9b\u00e9. Ensuite, il s\u2019est embourb\u00e9 dans des contradictions, soutenant ne pas avoir vu la pr\u00e9venue revenir et l\u2019enfant serait dans un sac \u00e0 dos \u2013 apr\u00e8s, le gar\u00e7on a avou\u00e9 avoir menti et a pr\u00e9ci s\u00e9 avoir entendu sa m\u00e8re parler avec PERSONNE14.) et PERSONNE15.) au supermarch\u00e9 SOCIETE3.) au sujet de la disparition du b\u00e9b\u00e9 ; il s\u2019est rendu aux \u00e9tangs pour participer \u00e0 la recherche de l\u2019enfant. La m\u00e8re du gar\u00e7on a pu \u00eatre identifi\u00e9e en la personne de TEMOIN13. ). Les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de TEMOIN13 .), qui a d\u00e9clar\u00e9, que TEMOIN4.) l\u2019informait au supermarch\u00e9 que PREVENU1.) se trouvait en d\u00e9tention pr\u00e9ventive parce qu\u2019elle ne voulait pas dire o\u00f9 se trouve sa fille, alors qu\u2019il \u00e9tait d\u2019avis que peut \u00eatre B.B. se trouve vraiment aupr\u00e8s de la tante \u00e0 Bettembourg. Elle a soutenu que la pr\u00e9venue n\u2019avait que r\u00e9cemment parl\u00e9 d\u2019une tante \u00e0 Bettembourg \u2013 auparavant elle parlait seulement de sa m\u00e8re. Elle a continu\u00e9 en soutenant avoir vu B.B. \u00e0 P\u00e9tange, le deuxi\u00e8me jour apr\u00e8s sa sortie de l\u2019h\u00f4pital. Le m\u00eame jour, elle avait rencontr\u00e9 TEMOIN4.), qui soulignait que PREVENU1.) \u00e9tait toujours en route avec l\u2019enfant alors qu\u2019elle ne disposait m\u00eame pas de landau. Le soir, elle avait rencontr\u00e9 PREVENU1.) et TEMOIN4.), elle prenait la petite dans les bras et proposait \u00e0 la pr\u00e9venue de se rendre chez elle si elle avait encore besoin de quelque chose. Elle n\u2019\u00e9tait pas venue ce jour-l\u00e0. TEMOIN13.) a soutenu l\u2019avoir vue pour la derni\u00e8re fois, il y a trois semaines, mais sans le b\u00e9b\u00e9. PREVENU1.) lui disait que la petite allait bien et se trouvait chez sa tante \u00e0 Bettembourg \u2013 elle ne voulait pas en dire davantage. Quelque temps apr\u00e8s, elle l\u2019apercevait de loin, de nouveau, sans b\u00e9b\u00e9.<\/p>\n

Elle a relat\u00e9 conna\u00eetre la pr\u00e9venue depuis trois ans et demi, qu\u2019el les s\u2019entendaient bien et elle lui proposait de l\u2019aide notamment en lui proposant des v\u00eatements de b\u00e9b\u00e9. Avant l\u2019accouchement, PREVENU1.) lui disait accepter son offre, mais quand elle se rendait chez elle, apr\u00e8s l\u2019accouchement et sans b\u00e9b\u00e9, elle lui disait ne plus en avoir besoin \u00ab Als sie dann jedoch nach der Geburt einmal bei mir zu Hause war, erkl\u00e4rte sie, dass sie jetzt keine Kleider mehr brauchen w\u00fcrde. \u00bb – Le 7 juillet 2015 Le 7 juillet 2015, la recherche autour des \u00e9tangs a continu\u00e9 notamment dans la ruine et en contr\u00f4lant les tuyaux d\u2019\u00e9coulement \u00e0 l\u2019aide de cam\u00e9ras. Le m\u00eame jour, la Police a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une deuxi\u00e8me audition du t\u00e9moin PERSONNE10.) , afin de savoir s\u2019il avait vu l\u2019enfant et s\u2019il avait pu apercevoir que l\u2019enfant , port\u00e9 dans les bras de la pr\u00e9venue, donnait encore un signe de vie. Il a soutenu : \u00ab kann ich angeben, dass dieselbe etwas vor der Brust trug, was in ein rotes Tuch eingewickelt war. Es hatte die Form eines Kindes, sie trug das Kind auch auf eine Art und Weise wie man ein Kleinkind tr\u00e4gt. Wir waren uns ganz sicher, dass es sich um ein Kind handelte, als mein Chef die Frau darauf angesprochen hatte. Das Kind machte keine Ger\u00e4usche und bewegte sich nicht, ich habe sogar TEMOIN7 .) gegen\u00fcber ge\u00e4u\u00dfert, dass ich hoffte, das Kind w\u00fcrde noch leben \u00bb. La Police a \u00e9galement proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une deuxi\u00e8me audition de TEMOIN7.) , afin d\u2019obtenir encore quelques clarifications. Il a, sur question, explicit\u00e9 que : \u00ab Auf Nachfrage kann ich angeben dass das Kind, welches die Frau welche ich am 15.06.2015 bei den Weihern in P\u00e9tange begegnet habe, auf dem Arm hielt, keine Reaktion zeigte. Das heisst, das Kind bewegte sich nicht und gab keinen Laut von sich. Die Frau trug etwas was in einem roten Tuch eingewickelt war, dies auf eine Art und Weise wie man \u00fcblicherweise ein Kind tr\u00e4gt. \u00bb Vu le r\u00e9sultat n\u00e9gatif des diff\u00e9rentes mesures entreprises, des mesures d\u2019\u00e9coutes furent mises en place, et d\u2019autres t\u00e9moins furent entendus, dont certains afin de les confronter avec les \u00e9l\u00e9ments recueillis lors de l\u2019avancement de l\u2019enqu\u00eate. – Les 8, 9 et 10 juillet 2015 Les 8 et 9 juillet 2015, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 aux auditions de PERSONNE19.) et PERSONNE20.) qui avaient aper\u00e7u le 1 er juillet 2015, la pr\u00e9venue \u00e0 Bettembourg dans la cour de l\u2019immeuble sis \u00e0 ADRESSE5.) , sans son enfant. PERSONNE 19.) a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019elle avait cri\u00e9 des paroles en direction des appartements situ\u00e9s aux \u00e9tages. Une perquisition a eu lieu dans l\u2019immeuble ADRESSE5.) \u00e0 Bettembourg qui \u00e9tait n\u00e9gative. Le 9 juillet 2015, la Police a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de PERSONNE22.) , qui a d\u00e9clar\u00e9 travailler aupr\u00e8s de l\u2019Office des citoyens de la commune de P\u00e9tange, et que la pr\u00e9venue s\u2019y \u00e9tait pr\u00e9sent\u00e9e, le 9 juin 2015 au courant de l\u2019apr\u00e8s-midi, en pr\u00e9sence de TEMOIN4.) et d\u2019un nouveau-n\u00e9. Elle a explicit\u00e9 ne pas avoir vu l\u2019enfant qui fut port\u00e9 dans les bras de sa m\u00e8re et qui ne bougeait pas et ne faisait aucun bruit. PREVENU1.) voulait \u00eatre ray\u00e9e de l\u2019adresse de TEMOIN4.) ce qui n\u2019\u00e9tait pas possible vu que cette derni\u00e8re n\u2019avait pas de nouvelle adresse.<\/p>\n

Elle avait l\u2019impression que TEMOIN4.) voulait qu\u2019elle soit ray\u00e9e et qu\u2019il existait une atmosph\u00e8re tr\u00e8s froide entre les deux. La pr\u00e9venue avait encore, sur pression de TEMOIN4.) , contact\u00e9 une copine pour demander si elle pouvait y r\u00e9sider. Le 10 juillet 2015, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de PERSONNE23.) , employ\u00e9e communale, qui a relat\u00e9 que PREVENU1.) s\u2019\u00e9tait pr\u00e9sent\u00e9e dans les locaux le 11 juin 2015, ensemble avec son nouveau- n\u00e9, pour d\u00e9clarer l\u2019enfant \u00e0 l\u2019adresse \u00e0 laquelle elle habitait \u00e0 ce moment (adresse de TEMOIN4.) ). Elle portait son enfant dans les bras, le b\u00e9b\u00e9 dormait, portait un pyjama de couleur claire, n\u2019avait pas de cheveux, devait mesurer environ 50 cm et peser environ 3 kg \u00ab le b\u00e9b\u00e9 \u00e9tait vraiment maigre \u00bb. Le 16 juin 2015, TEMOIN4.) se pr\u00e9sentait au bureau pour faire rayer la pr\u00e9venue de son adresse \u2013 ce qui n\u2019\u00e9tait pas possible vu que PREVENU1.) n\u2019\u00e9tait pas pr\u00e9sente. Ce dernier soutenait que la pr\u00e9venue avait quitt\u00e9 son domicile deux jours auparavant pour aller habiter seule \u00e0 Bettembourg, que l\u2019enfant \u00e9tait chez une tante \u00e0 ADRESSE6.) et qu\u2019ils avaient eu une dispute, vu que l\u2019enfant pleurait sans cesse alors qu\u2019elle lui donnait du lait de vache au lieu de le nourrir avec du lait appropri\u00e9 pour un nouveau-n\u00e9. Le m\u00eame jour, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de P ERSONNE24.) qui conna\u00eet la pr\u00e9venue depuis 4 ou 5 ans, alors qu\u2019elle habitait un logement situ\u00e9 en dessous de lui. Il l\u2019avait vue pour la derni\u00e8re fois, il y a deux semaines (autour du 26 juin), mais sans son b\u00e9b\u00e9, qui d\u2019apr\u00e8s les dires de la pr\u00e9venue se trouvait chez sa tante \u00e0 Bettembourg alors qu\u2019une autre fois elle avait d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il se trouvait chez sa m\u00e8re \u00e0 Echternach ou Grevenmacher ou Remich. Il a soutenu s\u2019\u00eatre pos\u00e9 des questions vu qu\u2019un nouveau- n\u00e9 avait besoin du lait maternel. En sus, elle lui disait qu\u2019un d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab TEMOIN3.) \u00bb serait le p\u00e8re du b\u00e9b\u00e9 et que ce dernier se trouvait en prison. Quand \u00ab TEMOIN3.) \u00bb \u00e9tait entr\u00e9 en prison, la pr\u00e9venue \u00e9tait all\u00e9e vivre aupr\u00e8s de TEMOIN4.) . Il a relat\u00e9 avoir vu le b\u00e9b\u00e9 quand il \u00e9tait \u00e2g\u00e9 de trois jours et qu\u2019 apr\u00e8s, il avait vu la pr\u00e9venue encore \u00e0 deux occasions, mais sans le b\u00e9b\u00e9, alors qu\u2019une fois elle pr\u00e9tendait que l\u2019enfant se trouvait chez sa tante \u00e0 Bettembourg et l\u2019autre fois elle affirmait qu\u2019il \u00e9tait chez sa m\u00e8re \u00e0 Echternach. Quand elle lui rendait visite, elle restait seulement une heure. Il ne pouvait pas fournir de plus amples informations \u00e0 part le fait que B.B. allait bien quand il l\u2019avait vue et que la pr\u00e9venue s\u2019occupait bien de ses enfants. Ensuite, l\u2019appartement occup\u00e9 par PERSONNE24.) a \u00e9t\u00e9 perquisitionn\u00e9 et deux objets ont \u00e9t\u00e9 saisis. Le m\u00eame jour, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de la compagne de PERSONNE24.), PERSONNE25.) qui a relat\u00e9 conna\u00eetre la pr\u00e9venue depuis 5 ans, l\u2019avoir h\u00e9berg\u00e9e pendant deux semaines, jusqu\u2019au moment o\u00f9 son fils avait trouv\u00e9 de la marihuana chez PREVENU1.) et l\u2019avait jet\u00e9e dehors \u2013 c\u2019\u00e9tait il y a deux ans. Quand elle habitait chez eux, elle s\u2019occupait bien de sa fille D.A., mais cela avait chang\u00e9 depuis qu\u2019elle commen\u00e7ait \u00e0 fumer du haschisch. La pr\u00e9venue voulait r\u00e9cemment inscrire son enfant B.B. \u00e0 son adresse, mais elle refusait. Ensuite, la pr\u00e9venue lui avait demand\u00e9 de l\u2019h\u00e9berger le soir de la f\u00eate nationale en soutenant venir seule, alors que l\u2019enfant \u00e9tait chez sa tante. Quand elle venait, elle sentait tr\u00e8s mauvais et \u00e9tait tr\u00e8s<\/p>\n

fatigu\u00e9e. Apr\u00e8s elle s\u2019\u00e9tait comport\u00e9e de fa\u00e7on d\u00e9plac\u00e9e de sorte qu\u2019elle devait quitter son appartement. Le 10 juillet 2015, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de la tante de la pr\u00e9venue, PERSONNE26.), habitant \u00e0 Berchem. Elle a d\u00e9clar\u00e9 n\u2019avoir plus de contact avec sa ni\u00e8ce depuis deux ans et que sa s\u0153ur (m\u00e8re de la pr\u00e9venue) l\u2019avait inform\u00e9e, fin mai 2015, que sa fille \u00e9tait enceinte. D\u00e9but juin, sa s\u0153ur la contactait, de nouveau, pour l\u2019informer que sa fille avait mis au monde une petite fille. Une semaine plus tard, sa s\u0153ur lui avait racont\u00e9 que sa fille \u00e9tait chez elle, mais sans son enfant, alors qu\u2019elle avait le \u00ab babyblues \u00bb et que l\u2019enfant se trouvait chez une copine \u00e0 Bettembourg. – Le 14 juillet 2015 L\u2019expertise ADN a permis d\u2019\u00e9tablir une correspondance positive des traces saisies sur la grenouill\u00e8re et la serviette trouv\u00e9e s dans la ruine, plus pr\u00e9cis\u00e9ment l\u2019ADN de PREVENU1.) et d\u2019un individu X1 de sexe f\u00e9minin, qui devait \u00eatre un enfant de la pr\u00e9venue. – Le 15 juillet 2015 \u00c0 cette date, la Police a pass\u00e9 la zone autour des \u00e9tangs au peigne fin \u00e0 l\u2019aide de chiens, et des plongeurs ont recherch\u00e9 dans les \u00e9tangs, mais cette d\u00e9marche \u00e9tait, \u00e0 nouveau, infructueuse. – Le 16 juillet 2015 Le 16 juillet 2015, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une deuxi\u00e8me perquisition, plus approfondie, dans l\u2019appartement de TEMOIN4.) , en pr\u00e9sence de deux chiens de recherche de cadavres. Plusieurs objets furent saisis dont des v\u00eatements d\u2019enfant dont la majorit\u00e9 \u00e9tait trop grande pour un nouveau-n\u00e9, un maxi cosi, le carnet de sant\u00e9 de B.B., ainsi que divers courriers. PERSONNE27.) a \u00e9t\u00e9 auditionn\u00e9 le 16 juillet 2015 et a soutenu conna\u00eetre TEMOIN3.) depuis son enfance, que la pr\u00e9venue avai t entretenu une relation avec ce dernier pour une dur\u00e9e d\u2019environ 1 \u00e0 1,5 an, il y a 4 ans. Il a continu\u00e9 en soutenant passer parfois les nuits chez PERSONNE28.), qui habite dans la m\u00eame r\u00e9sidence que PRE VENU1.), respectivement TEMOIN4.), et qu\u2019il avait vu le nouveau- n\u00e9, \u00e0 une reprise, quand la pr\u00e9venue \u00e9tait sortie de l\u2019h\u00f4pital et \u00e9tait venue pr\u00e9senter le b\u00e9b\u00e9 \u00e0 PERSONNE28.) . Il est d\u2019avis qu\u2019il s\u2019agissait soit d\u2019un samedi soit d\u2019un dimanche. PREVENU1.) d\u00e9clarait, lors de cette visite, qu\u2019elle n\u2019habitait plus chez TEMOIN4.) , mais chez sa grand-m\u00e8re \u00e0 Bettembourg. Sur question quand il a vu PREVENU1.) la derni\u00e8re fois, il a soutenu l\u2019avoir rencontr\u00e9e chez TEMOIN3.), il y a deux semaines et demie, sans son enfant, soutenant que sa fille se trouvait chez la grand-m\u00e8re. Le 16 juillet 2015, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de TEMOIN3.) , qui conna\u00eet PREVENU1.) depuis 2012. Il a expliqu\u00e9 qu\u2019en 2012, une copine, TEMOIN13 .), lui demandait s\u2019il pouvait aider PREVENU1.) qui n\u2019avait pas de logement. Il acquies\u00e7ait et la pr\u00e9venue, ainsi que sa fille de 18 mois, D.A. , venaient s\u2019installer chez lui.<\/p>\n

Il a soutenu que la petite D.A., \u00e9tait \u00e0 l\u2019\u00e9poque dans un mauvais \u00e9tat alors qu\u2019il \u00e9tait d\u2019avis que la pr\u00e9venue ne la nourrissait pas ad\u00e9quatement \u2013 elle lui donnait du lait yaourt. Elle \u00e9tait d\u00e9pass\u00e9e avec l\u2019enfant. Apr\u00e8s quelques mois, le SCAS \u00e9tait venu placer l\u2019enfant et interrog\u00e9 quant \u00e0 la r\u00e9action de PREVENU1.) , il a soutenu : \u00ab Die Reaktion von PREVENU1.) verwunderte mich damals doch sehr. Ich dachte, dass PREVENU1.) jetzt einem Nervenzusammenbruch nahe w\u00e4re, aber hier kam keine Reaktion. Sie nahm das hin. Sie dr\u00fcckte keine einzige Tr\u00e4ne, auch nicht danach. \u00bb Il a eu deux relations sexuelles avec la pr\u00e9venue. Elle y habitait jusqu\u2019en janvier 2013. Lors de sa derni\u00e8re grossesse, elle lui rendait, \u00e0 trois reprises, visite et ils fumaient ensemble de la coca\u00efne et de la marihuana. Il a soutenu avoir vu la pr\u00e9venue, TEMOIN4.) et B.B. une fois au caf\u00e9 \u00ab H\u00f4tel de Ville \u00bb au courant d\u2019un samedi apr\u00e8s-midi et il \u00e9tait choqu\u00e9 que PREVENU1.) port\u00e2t l\u2019enfant sur les bras et n\u2019avait pas de landau ou de maxi-cosi. Apr\u00e8s, il l\u2019avait rencontr\u00e9e sans son enfant et elle lui disait que le nouveau-n\u00e9 se trouvait chez un membre de sa famille \u00e0 Schifflange ou Rumelange. Il a ensuite pr\u00e9cis\u00e9 l\u2019avoir accost\u00e9e le 26 juin 2015. Confront\u00e9 \u00e0 l\u2019exploitation du portable de la pr\u00e9venue qui d\u00e9montrait qu\u2019il \u00e9tait en contact avec cette derni\u00e8re le 14 juin 2015, et confront\u00e9 aux cons\u00e9quences d\u2019un faux t\u00e9moignage, il a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que PREVENU1.) avait pass\u00e9 la nuit du 14 au 15 juin 2015 chez lui. Elle \u00e9tait venue apr\u00e8s le repas et n\u2019\u00e9tait pas en pr\u00e9sence de sa fille, elle avait un sac \u00e0 dos et un sac dans la main. Ensuite, il a avou\u00e9 s\u2019\u00eatre rendu avec la pr\u00e9venue et son enfant chez TEMOIN4.) pour prendre encore des objets. Il l\u2019attendait dans un caf\u00e9, apr\u00e8s une demi-heure elle revenait, ils prenaient encore un verre avant de rentrer. Pendant tout ce temps, l\u2019enfant \u00e9tait tr\u00e8s silencieux, ne criait jamais. Il a pr\u00e9cis\u00e9 que la pr\u00e9venue dormait sur un canap\u00e9, tenant s a fille dans ses bras. Le matin du 15 juin 2015, elles quittaient le studio, en m\u00eame temps que lui, et l\u2019accompagnaient \u00e0 l\u2019arr\u00eat de bus \u2013 il se rendait chez le m\u00e9decin. Au courant de l\u2019apr\u00e8s-midi, il se trouvait au caf\u00e9 \u00ab H\u00f4tel de Ville \u00bb et la pr\u00e9venue \u00e9tait \u00e9galement pr\u00e9sente jusqu\u2019\u00e0 13.00 heures, avec sa fille, avant de partir avec le nouveau-n\u00e9 dans ses bras. Sur question, le caf\u00e9 se trouvait \u00e0 une distance de 15 minutes des \u00e9tangs. Questionn\u00e9 sur l\u2019enfant, il a explicit\u00e9 : \u00ab Ich kann mich beim besten Willen nicht daran erinnern, dass das Kind irgendeinen Mucks von sich gegeben haben soll. Ich kann mich auch nicht daran erinnern, dass PREVENU1.) dem Kind die Windeln gewechselt haben soll. Ich machte mir damals schon meine Gedanken, dass das Kind so ruhig war. Bei dem anderen Kind von PREVENU1.) war das nicht der Fall. Ich habe immer noch deren Geschrei im Ohr. \u00bb \u00ab Das Kind machte immer den Anschein als w\u00fcrde es schlafen. Es hatte die Augen geschlossen. Die Gesichtsfarbe des Kindes war eher r\u00f6tlich und das Gesicht war verschrumpelt. PREVENU1.) trug das Kind auch die ganze Zeit auf ihrem Arm mit dem Gesicht zum K\u00f6rper gedreht. \u00bb<\/p>\n

Quand PREVENU1.) partait du caf\u00e9, elle \u00e9tait bien charg\u00e9e vu qu\u2019elle avait toutes ses affaires sur elle. Ensuite, elle l\u2019avait contact\u00e9 vers 18.20 heures le m\u00eame jour, pour l\u2019informer qu\u2019elle voulait encore venir r\u00e9cup\u00e9rer un coffre. Quand elle venait, l\u2019enfant n\u2019\u00e9tait pas pr\u00e9sent et elle soutenait qu\u2019il se trouvait aupr\u00e8s d\u2019un membre de sa famille \u00e0 Rumelange ou \u00e0 Dudelange. L\u2019enqu\u00eateur l\u2019a encore confront\u00e9 avec des appels t\u00e9l\u00e9phoniques entre les deux qui avaient eu lieu les 19, 20, 21, 22, 25, 26 et 28 juin 2015 \u2013 il n\u2019avait plus de souvenirs. Quand la photo, prise dans le caf\u00e9, lui a \u00e9t\u00e9 montr\u00e9e, il a soutenu : \u00ab Als ich das Baby gesehen habe, sah es ganz anders aus wie hier abgelichtet. Das Gesicht des Babys war sehr verschrumpft und rot verf\u00e4rbt. Die Augen des Kindes waren geschlossen. Jetzt nachdem ich das Foto gesehen habe k\u00f6nnte man annehmen, dass das Kind zu der Zeit als PREVENU1.) bei mir war bereits nicht mehr gelebt hat. \u00bb Le m\u00eame jour, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une perquisition dans l\u2019appartement occup\u00e9 par TEMOIN3.) lors de laquelle 3 v\u00eatements furent saisis \u2013 un t-shirt de couleur rouge, un t-shirt de couleur bleue et un t-shirt d\u00e9coup\u00e9 de couleur grise, taille enfant. En sus, rien ne fut trouv\u00e9 ayant pu avoir un lien avec la pr\u00e9sence d\u2019un petit enfant. Il convient de noter que l\u2019appartement se trouvait dans un \u00e9tat d\u00e9sordonn\u00e9, et que dans la cave, il y avait encore des d\u00e9chets, alors que TEMOIN3.) informait les agents qu\u2019il n\u2019avait plus pay\u00e9 la taxe de d\u00e9chets pendant des mois, raison pour laquelle les d\u00e9chets ne furent plus enlev\u00e9s \u2013 d\u00e9chets o\u00f9 rien ne fut trouv\u00e9 en relation avec un enfant – pas de couches, rien. – Le 17 juillet 2015 Le t\u00e9moin PE RSONNE29.) a contact\u00e9 la Police, le 17 juillet 2015, pour les informer d'avoir vu, l\u2019enfant disparu, avec sa m\u00e8re le 2 juillet 2015 en fin d\u2019apr\u00e8s-midi sur le parking du supermarch\u00e9 SOCIETE1.) \u00e0 P\u00e9tange. Le m\u00eame jour, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de PERSONNE3.), connaissance de la pr\u00e9venue. Elle a relat\u00e9 avoir fait connaissance de la pr\u00e9venue, il y a environ un an et la d\u00e9peint comme une personne r\u00e9serv\u00e9e qui aimait fumer des joints et qui aimait ses enfants. Elle a vu le b\u00e9b\u00e9 une seule fois, \u00e0 savoir un jeudi, et a pr\u00e9cis\u00e9 que : \u00ab Au moment o\u00f9 j\u2019ai vu le b\u00e9b\u00e9, j\u2019ai remarqu\u00e9 que celui-ci pleurait en permanence et qu\u2019il montrait des sympt\u00f4mes de coliques. PREVENU1.) n\u2019arrivait pas \u00e0 calmer son enfant. Je pense que le b\u00e9b\u00e9 avait ces coliques \u00e0 cause du lait de vache, que PREVENU1.) lui donnait. De plus, j\u2019ai constat\u00e9 que les l\u00e8vres du b\u00e9b\u00e9 semblaient \u00eatre un peu bleues. \u00bb Le 17 juillet 2015, les enqu\u00eateurs ont auditionn\u00e9, de nouveau, TEMOIN4.) q ui a relat\u00e9 avoir voulu aider PREVENU1.) , raison pour laquelle elle habitait chez lui apr\u00e8s que TEMOIN3.) fut incarc\u00e9r\u00e9 en 2012. Il \u00e9tait \u00e9galement en relation avec la pr\u00e9venue pendant deux ans \u2013 relation qui connaissait quelques interruptions. Il l\u2019a d\u00e9peinte comme une personne chaleureuse, mais qui avait des sautes d\u2019humeur. Elle se comportait parfois comme un enfant, achetait des albums de coloriage et coloriait les dessins. Elle \u00e9tait tr\u00e8s r\u00e9serv\u00e9e \u00ab Man konnte mit ihr reden jedoch wenn es pers\u00f6nlich wurde dann blockte sie ab \u00bb et intelligente.<\/p>\n

Il a soutenu qu\u2019elle avait re\u00e7u de la part d\u2019une d\u00e9nomm\u00e9e PERSONNE30.) des v\u00eatements pour enfants, ainsi qu\u2019un maxi-cosi. Lors de la grossesse, elle avait disparu pendant deux semaines et pr\u00e9tendait qu\u2019elle \u00e9tait chez sa tante \u00e0 Bettembourg. Pendant les trois ans qu\u2019ils habitaient ensemble, elle n\u2019avait jamais parl\u00e9 d\u2019une tante de Bettembourg. Apr\u00e8s l\u2019accouchement, elle soutenait, \u00e0 plusieurs reprises, que l\u2019enfant \u00e9tait aupr\u00e8s de cette tante. Le 8 juin 2015, il \u00e9tait all\u00e9 chercher la pr\u00e9venue et son enfant \u00e0 l\u2019h\u00f4pital. Trois \u00e0 quatre jours, ils restaient chez lui avant de dispara\u00eetre pendant 8 jours. Quand elle revenait, elle soutenait que sa fille se trouvait chez sa tante. Le 18 juin 2015, il se rendait au travail et PREVENU1.) l\u2019informait qu\u2019elle se rendait \u00e0 Bettembourg \u2013 quand il revenait , elle \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 rentr\u00e9e. Quant \u00e0 l\u2019accouchement, il a relat\u00e9 que le 5 juin 2015, il rentrait vers minuit et apercevait PREVENU1.) assise sur un mur devant l\u2019immeuble, il appelait une ambulance, il \u00e9tait pr\u00e9sent lors de l\u2019accouchement et avait coup\u00e9 le cordon ombilical, l\u2019enfant \u00e9tait n\u00e9 \u00e0 02.56 heures et il restait jusqu\u2019\u00e0 05.00 heures \u00e0 l\u2019h\u00f4pital. Confront\u00e9 aux conversations t\u00e9l\u00e9phoniques et SMS \u00e9chang\u00e9s le 6 juin 2015, il n\u2019avait plus de souvenirs et a suppos\u00e9 : \u00ab Ich weiss dass PREVENU1.) sich nicht wohl f\u00fchlte im Krankenhaus, da sie streng hier seien. Vielleicht handelten die Gespr\u00e4che hier\u00fcber. \u00bb Le 7 juin 2015, il \u00e9tait all\u00e9 manger chez sa s\u0153ur et n\u2019avait plus de souvenirs s\u2019il avait rendu visite \u00e0 la pr\u00e9venue. Le 8 juin 2015, il \u00e9tait all\u00e9 chercher PREVENU1.) qui l\u2019attendait d\u00e9j\u00e0 dans sa chambre dans laquelle se trouvait encore deux infirmi\u00e8res qui proposait encore \u00e0 la pr\u00e9venue d\u2019amener des couches, ce que cette derni\u00e8re refusait \u00ab Eine der Schwestern fragte PREVENU1.) noch ob sie eine Packung Windeln ben\u00f6tigen w\u00fcrde. Dieselbe lehnte jedoch ab und gab an, dass sie alles habe was sie ben\u00f6tige. Ich weiss nicht ob PREVENU1.) irgendwelche Windeln gekauft hat. \u00bb. Ils avaient pris le bus pour rentrer et la pr\u00e9venue tenait la petite dans ses bras. \u00c0 la maison, elle le nourrissait avec du lait UHT du supermarch\u00e9 SOCIETE3.) . Il a suppos\u00e9 qu\u2019elle avait chang\u00e9 de fa\u00e7on r\u00e9guli\u00e8re les couches et qu\u2019elle avait nourri l\u2019enfant r\u00e9guli\u00e8rement. Il a soutenu avoir voulu rayer la pr\u00e9venue le 9 juin 2015 de son adresse par peur de subir des cons\u00e9quences, vu qu\u2019il travaillait aupr\u00e8s du SCAS et qu\u2019une enqu\u00eate \u00e9tait en cours \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la pr\u00e9venue \u2013 d\u2019apr\u00e8s les dires de PERSONNE 40.), agent de probation aupr\u00e8s du SCAS et charg\u00e9 du dossier de la pr\u00e9venue, il serait incompatible qu\u2019il continu\u00e2 t d\u2019habiter avec elle. Il r\u00e9sulte de l\u2019exploitation de son t\u00e9l\u00e9phone portable que le 12 juin 2015 \u00e0 13.56 heures , il avait une conversation t\u00e9l\u00e9phonique avec la pr\u00e9venue et il a suppos\u00e9 qu\u2019il voulait l\u2019informer quand il rentrait du travail. Quand il \u00e9tait rentr\u00e9 \u00e0 la maison, PREVENU1.) et sa fille n\u2019\u00e9taient plus l\u00e0 et elle avait pris son sac \u00e0 dos avec. \u00c0 partir de ce moment, il ne l\u2019avait plus vue pendant 8 \u00e0 9 jours. Apr\u00e8s le 23 juin 2015, elle \u00e9tait revenue, mais sans sa fille, en pr\u00e9tendant que cette derni\u00e8re serait \u00e0 Bettembourg chez sa tante et qu\u2019elle allait bien.<\/p>\n

Confront\u00e9 \u00e0 la photo prise le 13 juin 2015, il a chang\u00e9 ses d\u00e9clarations en all\u00e9guant que la pr\u00e9venue avait disparu le lendemain, \u00e0 savoir le 14 juin 2015. Il ne pouvait plus se souvenir si elle avait des couches ou un biberon dans son sac quand ils \u00e9taient au caf\u00e9, mais a soutenu qu\u2019elle n\u2019avait presque rien bu en pr\u00e9cisant : \u00ab PREVENU1.) trank fast nie Alkohol \u00bb. Le 14 juin 2015, il \u00e9tait alors all\u00e9 manger chez sa s\u0153ur et le lendemain, le 15 juin 2015, la pr\u00e9venue \u00e9tait encore dans l\u2019appartement le matin. Quand il revenait le soir, elle n\u2019\u00e9tait plus l\u00e0. Quant \u00e0 la petite, il ne se souvenait plus de l\u2019avoir vue le matin ou le soir. Confront\u00e9 au fait qu\u2019il avait entretenu une conversation t\u00e9l\u00e9phonique le 15 juin 2015 \u00e0 12.03 heures avec PREVENU1.), alors que peu apr\u00e8s des t\u00e9moins l\u2019avaient aper\u00e7ue pr\u00e8s des \u00e9tangs, il a soutenu que leur conversation concernait des banalit\u00e9s et, qu\u2019il n\u2019avait remarqu\u00e9 rien de suspect. Le soir, quand il rentrait, il trouvait la lettre manuscrite de PREVENU1.) dans laquelle elle l\u2019informait \u00eatre all\u00e9e chez sa tante \u00e0 Bettembourg et lui rendre visite le lendemain, au courant de l\u2019apr\u00e8s-midi \u2013 ensemble avec sa fille. Il n\u2019a pas contest\u00e9 que la raison, d\u2019avoir pris une demi-journ\u00e9e de cong\u00e9 pour le 17 juin 2015, peut \u00eatre la visite annonc\u00e9e \u2013 sans pouvoir l\u2019affirmer, et sans pour autant avoir un souvenir d\u2019avoir vu la pr\u00e9venue et sa fille \u00e0 cette date. Concernant le 16 juin 2015, les enqu\u00eateurs ont d\u00fb, de nouveau, le confronter avec l\u2019enqu\u00eate men\u00e9e pour qu\u2019il se \u00ab souvient \u00bb qu\u2019il se trouvait \u00e0 cette date \u00e0 la commune pour faire rayer la pr\u00e9venue de son adresse en all\u00e9guant aupr\u00e8s de l\u2019employ\u00e9e communale qu\u2019elle avait quitt\u00e9 son domicile il y a deux jours \u2013 soit le 14 juin 2015. Suite \u00e0 ceci, il est revenu sur ses d\u00e9clarations, soutenant ne l\u2019avoir plus vue depuis le 14 juin 2015. Quant \u00e0 la p\u00e9riode subs\u00e9quente , il a r\u00e9p\u00e9t\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s le 23 juin 2015, la pr\u00e9venue \u00e9tait revenue et lui disait souvent qu\u2019elle voulait rendre visite \u00e0 sa fille. Le 2 juillet 2015, il avait pris un jour de cong\u00e9 et il n\u2019a pas ni\u00e9 avoir, peut-\u00eatre, fait des achats avec PREVENU1.) au SOCIETE3.) \u00e0 P\u00e9tange. Confront\u00e9 au fait qu\u2019un t\u00e9moin a soutenu les y avoir vus ensemble avec un enfant, il a affirm\u00e9 que B.B. n\u2019\u00e9tait pas l\u00e0. Il a contest\u00e9 \u00eatre impliqu\u00e9 dans la disparition de B.B.. Le 17 juillet 2015, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 encore une fois \u00e0 une audition de TEMOIN4.) , qui les a inform\u00e9s que PREVENU1.) se rendait, \u00e0 quelques reprises, chez une copine, dont il ignorait le nom, qui habitait \u00e0 Bascharage en face du supermarch\u00e9 SOCIETE1.) . Suite \u00e0 cette information, des agents de Police ont v\u00e9rifi\u00e9 dans chaque maison qui se trouve en face du magasin pour montrer une photo de PREVENU1.) et TEMOIN4.) afin de savoir si quelqu\u2019un connaissait une des personnes. Deux personnes ont soutenu avoir d\u00e9j\u00e0 vu la pr\u00e9venue, mais sans vraiment la conna\u00eetre et sans pouvoir donner des informations utiles. – Le 20 juillet 2015 La Police a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de PERSONNE32.) , qui avait pris une photo de PREVENU1.) , TEMOIN4.) et le nouveau- n\u00e9, le 12 juin 2015 \u00e0 21.58 heures au ADRESSE7.) \u00e0 P\u00e9tange. Il avait transmis la photo \u00e0 son ex-compagne pour l\u2019informer que TEMOIN4.) l\u2019avait invit\u00e9 au bapt\u00eame de la petite B.B.. Sur question, il a expliqu\u00e9 que : \u00ab M. TEMOIN4.) avait l\u2019air tr\u00e8s<\/p>\n

content tout comme Mme PREVENU1.) . Il n\u2019y avait aucune animosit\u00e9 dans l\u2019air. Ils avaient l\u2019air tous les deux contents. \u00bb – Le 21 juillet 2015 Le 21 juillet 2015, la Police a auditionn\u00e9 la m\u00e8re de la pr\u00e9venue, PERSONNE33.) . Elle a expliqu\u00e9 que la relation avec sa fille \u00e9tait perturb\u00e9e depuis plusieurs ann\u00e9es, due \u00e0 sa relation avec PERSONNE5.) et qu\u2019elle n\u2019\u00e9tait que rarement inform\u00e9e que la pr\u00e9venue \u00e9tait enceinte, respectivement avait accouch\u00e9. Un mois avant la naissance de B.B., sa fille lui avait rendu visite, \u00e0 deux reprises, sans raison particuli\u00e8re, \u00e0 part le fait qu\u2019elle lui qu\u00e9mandait de l\u2019argent et des cigarettes. Le Date) vers 07.15 heures, PREVENU1.) l\u2019informait de la naissance de sa fille. Elle voulait la contacter par t\u00e9l\u00e9phone, mais sa fille ne d\u00e9crochait pas. Le 10 juin 2015, sa fille lui rendait, spontan\u00e9ment, visite vers 08.00 heures, mais sans le nouveau- n\u00e9. Elle lui posait des questions quant au lieu de s\u00e9jour du b\u00e9b\u00e9 et sa fille lui expliquait qu\u2019elle se trouvait chez une copine divorc\u00e9e \u00e0 Bascharage, qu\u2019elles y habitaient et dormaient sur un canap\u00e9. Quand elle voulait avoir plus d\u2019informations, sa fille quittait la maison, c\u2019\u00e9tait vers 10.00 heures. Sa fille pr\u00e9tendait avoir le \u00ab babyblues \u00bb et elle lui proposait de s\u2019occuper de sa petite-fille. Elle a ensuite racont\u00e9 un incident avec sa fille afin de la d\u00e9peindre. Quand la famille avait d\u00e9m\u00e9nag\u00e9 \u00e0 Hellange, la pr\u00e9venue n\u2019\u00e9tait pas contente. Un jour, elle ne rentrait pas \u00e0 la maison, la Police fut inform\u00e9e et quand elle \u00e9tait enfin rentr\u00e9e, elle \u00e9tait en pleur, soutenait qu\u2019une personne l\u2019avait s\u00e9questr\u00e9e et agress\u00e9e sexuellement. Elle pouvait d\u00e9crire de fa\u00e7on pr\u00e9cise ladite personne qui fut, peu apr\u00e8s, arr\u00eat\u00e9e et devait passer une nuit au Centre p\u00e9nitentiaire. La m\u00e8re d\u2019une copine de sa fille avait entendu ce qui s\u2019\u00e9tait pass\u00e9 et l\u2019avait inform\u00e9e que sa fille n\u2019\u00e9tait pas devenue victime d\u2019une agression, mais se trouvait pendant tout ce temps chez eux \u00e0 la maison. Elle a continu\u00e9 en soutenant qu\u2019il \u00e9tait pr\u00e9vu que sa fille lui rendait visite le 16 juin 2015, mais elle ne s\u2019\u00e9tait pas pr\u00e9sent\u00e9e et n\u2019\u00e9tait pas joignable par t\u00e9l\u00e9phone. Le 17 juin 2015 \u00e0 05.11 heures elle recevait un SMS : \u00ab Kann ech mua komen ech war ageschlof ? dk. \u00bb Elle r\u00e9pliquait que ce n\u2019\u00e9tait pas possible vu qu\u2019elle avait un rendez-vous chez le m\u00e9decin. A 10.41 heures elle recevait le SMS suivant : \u00ab ech gin elo vun doheem fort fir baid dech. Egal wai sin ech haut bai dir. Brauch dech ganz dringent.PERSONNE34.) . \u00bb. \u00c0 10.42, elle t\u00e9l\u00e9phonait avec sa fille. Peu apr\u00e8s, sa fille \u00e9tait venue, mais ne restait pas pour longtemps vu qu\u2019elle lui posait des questions d\u00e9sagr\u00e9ables. PREVENU1.) lui racontait qu\u2019elle avait rendu visite \u00e0 son p\u00e8re. Elle contactait ensuite son ex-mari qui l\u2019informait que leur fille pr\u00e9tendait que l\u2019enfant serait chez une copine d\u2019\u00e9cole qui s\u2019appelle PREVENU1.) . Pendant la visite, sa fille faisait encore un appel t\u00e9l\u00e9phonique avant de partir. Lors des visites, elle \u00e9tait toujours en pr\u00e9sence d\u2019un sac de sport bien rempli.<\/p>\n

Le 26 juin 2015 \u00e0 13.40 heures, elle recevait le SMS suivant : \u00ab moien an du gedet. en fetten schmatzer vum B.B. an mir. scheinen daag. \u00bb. Elle r\u00e9pondait et essayait encore de la contacter, mais sans succ\u00e8s. Sa fille lui rendait encore une fois visite le lundi ou mardi (le 29 ou 30 juin 2015) et l\u2019informait que l\u2019enfant allait bien. Concernant les deux conversations t\u00e9l\u00e9phoniques avec sa fille les 30 juin et 03 juillet 2015, elle n\u2019avait plus de souvenirs quant au contenu de ces conversations. Elle n\u2019a pas pu fournir plus d\u2019informations quant au sort de la petite. Elle a encore relat\u00e9 que sa fille ne pr\u00e9sentait jamais de troubles psychiques et avait une belle enfance. Elle a encore mis en exergue que sa fille avait toujours un sourire b\u00eata lors de conversations s\u00e9rieuses : \u00ab Bei jedem ernsten Gespr\u00e4ch hatte sie ein dummes Grinsen im Gesicht, welches mich in den Wahnsinn trieb. \u00bb Sur question, elle a affirm\u00e9 que sa s\u0153ur avait habit\u00e9 \u00e0 Bettembourg, mais que depuis sept ans elle habitait \u00e0 Bergem. \u00c0 cette m\u00eame date, une perquisition a \u00e9t\u00e9 faite dans la maison de la m\u00e8re de la pr\u00e9venue \u2013 cette perquisition \u00e9tait n\u00e9gative. – Le 22 juillet 2015 Le 22 juillet 2015, PERSONNE28.) , connaissance de la pr\u00e9venue, habitant dans le m\u00eame immeuble que TEMOIN4.) , a \u00e9t\u00e9 auditionn\u00e9 par la Police. Il a relat\u00e9 avoir fait la connaissance de PREVENU1.), il y a trois ans alors qu\u2019elle \u00e9tait \u00e0 la recherche d\u2019un logement. Il la croisait parfois dans les caf\u00e9s \u00e0 P\u00e9tange et ils \u00e9taient \u00e9galement all\u00e9s prendre un verre ensemble. Il l\u2019avait log\u00e9e pour quelques nuits quand TEMOIN3.) devait aller en prison. Il avait crois\u00e9 la pr\u00e9venue la derni\u00e8re fois autour du 25 juin 2015, mais sans son enfant. Le t\u00e9moin a continu\u00e9 en soutenant l\u2019avoir rencontr\u00e9e le jour du r\u00e9f\u00e9rendum (7 juin 2015) \u00e0 P\u00e9tange, sortir du bureau de vote, tenant dans ses bras son enfant. Il avait encore vu la pr\u00e9venue, l\u2019enfant et TEMOIN4.) dans l\u2019appartement de ce dernier sans pour autant pouvoir situer cette rencontre dans le temps, \u00e0 part, qu\u2019il devait s\u2019agir d\u2019un weekend. Le vendredi 19 juin 2015 vers 07.40 heures, il l\u2019avait vue \u00e0 P\u00e9tange dans l\u2019ADRESSE8.), sans son enfant \u2013 elle avait l\u2019air fatigu\u00e9e. Le 22 juillet 2015, il a \u00e9t\u00e9 proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de PERSONNE35.) , ancienne coll\u00e8gue de travail de la pr\u00e9venue. Elle a relat\u00e9 avoir fait la connaissance de PREVENU1.) , il y a trois ans alors qu\u2019elles travaillaient ensemble en tant qu\u2019aide-s\u00e9nior \u00e0 P\u00e9tange. La pr\u00e9venue lui racontait que ses enfants avaient \u00e9t\u00e9 plac\u00e9s parce que son mari serait un revendeur de drogues. El le ne l\u2019avait plus revue jusqu\u2019au moment o\u00f9 elle d\u00e9m\u00e9nageait \u00e0 P\u00e9tange o\u00f9 elle rencontrait la pr\u00e9venue occasionnellement. Une amiti\u00e9 s\u2019\u00e9tait d\u00e9velopp\u00e9e et la pr\u00e9venue lui pr\u00e9sentait son copain, TEMOIN4.), avec lequel elle voulait avoir un enfant. Quand leur amiti\u00e9 s\u2019\u00e9tait approfondie, PREVENU1.) lui demandait parfois de lui pr\u00eater de l\u2019argent. Elle a mis en exergue, de penser<\/p>\n

que la pr\u00e9venue \u00e9tait une menteuse alors qu\u2019elle racontait \u00eatre enceinte ce qui ne correspondait pas \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9. En outre, elle lui avait vol\u00e9 150 eu ros \u2013 lesquels la pr\u00e9venue lui aurait restitu\u00e9 que 8 mois apr\u00e8s. Elle n\u2019a jamais vu B.B., mais a affirm\u00e9 avoir aper\u00e7u PREVENU1.) , le 9 juin 2015, sans son enfant au caf\u00e9 \u00ab ETABLISSEMENT1.) \u00bb. Il y a trois semaines elle avait vu TEMOIN4.) sur une bicyclette, ce qu\u2019elle trouvait assez \u00e9trange alors qu\u2019elle ne l\u2019avait jamais vu \u00e0 v\u00e9lo auparavant. Le 22 juillet 2015, PERSONNE36.) , assistante sociale aupr\u00e8s de l\u2019Office social de P\u00e9tange a \u00e9t\u00e9 entendue. Elle a expliqu\u00e9 \u00eatre charg\u00e9e du dossier P REVENU1.) depuis le 9 novembre 2010 quand la pr\u00e9venue s\u2019adressait \u00e0 l\u2019Office pour avoir un logement plus spacieux \u2013 \u00e0 ce moment, elle \u00e9tait enceinte de D.A. et ses quatre enfants \u00e9taient d\u00e9j\u00e0 plac\u00e9s. En mars 2011, elle l\u2019informait d\u2019avoir trouv\u00e9 un logement, fin mars, sa fille \u00e9tait n\u00e9e et elle \u00e9tait venue pour obtenir des couches et du lait. En juillet 2011, elle lui expliquait que son \u00e9poux purgeait actuellement une peine d\u2019emprisonnement de trois ans, sans pour autant invoquer la raison de l\u2019incarc\u00e9ration. En novembre 2011, elle la renseignait avoir arr\u00eat\u00e9 son travail, ce qui aurait pu poser des probl\u00e8mes pour obtenir encore le RMG. En f\u00e9vrier 2012, elle l\u2019accostait pour trouver une place dans une cr\u00e8che, vu que le Tribunal de la Jeunesse l\u2019obligeait de mettre la petite dans une structure d\u2019accueil. En juin 2012, elle avait perdu son logement, faute de paiement du loyer. \u00c0 partir de ce moment, elle r\u00e9sidait aupr\u00e8s de PERSONNE37.) jusqu\u2019au 11 juillet 2012, par la suite, PERSONNE37.) lui disait de quitter l\u2019appartement sinon elle risquerait avoir des probl\u00e8mes avec son bailleur. L\u2019Office avait ensuite r\u00e9ussi \u00e0 l\u2019h\u00e9berger dans un h\u00f4tel o\u00f9 elle fut expuls\u00e9e apr\u00e8s trois jours pour tapage nocturne et vu qu\u2019elle avait tout le temps des visites d\u2019hommes. Ensuite, la pr\u00e9venue avait fait de nouvelles d\u00e9marches pour trouver un logement. Elle avait inform\u00e9 le SCAS de la situation de la pr\u00e9venue et le 26 septembre 2012, elle contactait le SCAS afin de savoir si des mesures furent prises \u2013 elle fut inform\u00e9e que la petite allait \u00eatre plac\u00e9e. Le 27 septembre 2012, la Police \u00e9tait all\u00e9e chercher D.A. dans le logement de TEMOIN3.). \u00c0 partir de ce moment, le dossier fut repris par PERSONNE38.) . Le m\u00eame jour, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de PERSONNE38.) , assistante sociale aupr\u00e8s de l\u2019Office social de P\u00e9tange. En janvier 2013, PREVENU1.) l\u2019accostait pour obtenir le RMG alors que TEMOIN3.) se trouvait en prison. En mars 2013, elle l\u2019informait d'avoir quitt\u00e9 le logement de TEMOIN3.) et le 29 mars 2013 elle fut inscrite \u00e0 l\u2019adresse de TEMOIN4.). Les 16 et 22 avril 2013, la pr\u00e9venue s\u2019adressait \u00e0 l\u2019Office pour recevoir une avance sur le RMG. Le 2 janvier 2014, PREVENU1.) l\u2019informait ne plus vouloir rester aupr\u00e8s de TEMOIN4.) et elle lui donnait plusieurs adresses pour obtenir un nouveau logement. Le 12 mars 2014, elle l\u2019informait que TEMOIN4.) l\u2019avait mise devant la porte \u2013 \u00e0 cette occasion la pr\u00e9venue s\u2019\u00e9tait emport\u00e9e alors qu\u2019elle n\u2019\u00e9tait pas d\u2019accord avec les propositions de logement faites par l\u2019Office. Le 6 janvier 2015, la pr\u00e9venue l\u2019informait que TEMOIN4.) l\u2019avait expuls\u00e9e, qu\u2019elle avait peur de lui, qu\u2019elle \u00e9tait enceinte et que TEMOIN3.) serait le p\u00e8re. Elle lui proposait d\u2019aller dans un<\/p>\n

h\u00f4tel \u2013 elle avait piti\u00e9 avec la pr\u00e9venue qui ne portait m\u00eame pas un manteau, mais elle refusait. Ensuite, la pr\u00e9venue fut mise sur une liste d\u2019attente d\u2019un Foyer, mais en raison de n\u2019avoir pas contact\u00e9 ledit Foyer, elle fut enlev\u00e9e de la liste. Au vu de ces \u00e9v\u00e9nements, elle avait pris la d\u00e9cision de contacter PERSONNE39.) du SCAS pour l\u2019informer de la grossesse de PREVENU1.) \u2013 ce dernier lui faisait savoir \u00eatre d\u00e9j\u00e0 au courant de la situation. Le 4 mars 2015, elle avait r\u00e9dig\u00e9 un rapport concernant la situation de la pr\u00e9venue lequel fut adress\u00e9 au Tribunal de la Jeunesse. PERSONNE40.) du SCAS, l\u2019avait contact\u00e9e pour demander si la pr\u00e9venue pouvait solliciter des aides \u00e9tatiques et l\u2019informait que PREVENU1.) envisagerait de d\u00e9m\u00e9nager chez une copine \u00e0 Bascharage. Le 17 juin 2015, elle fut inform\u00e9e que TEMOIN4.) voulait faire rayer la pr\u00e9venue de son adresse. Ensuite, elle r\u00e9digeait un mail \u00e0 PERSONNE4 0.) pour le tenir inform\u00e9 de l\u2019\u00e9volution de la situation. – Les 21 et 22 juillet 2015 \u00c0 ces dates, les \u00e9tangs \u00e0 P\u00e9tange furent vid\u00e9s \u2013 projet qui s\u2019av\u00e9rait assez compliqu\u00e9 et qui n\u2019avait pas abouti \u00e0 un r\u00e9sultat. – Le 24 juillet 2015 Le p\u00e8re de la pr\u00e9venue, PERSONNE42.) a \u00e9t\u00e9 entendu et a d\u00e9peint sa fille de la m\u00eame fa\u00e7on que son ex-\u00e9pouse en mettant en exergue que suite au d\u00e9m\u00e9nagement de la famille \u00e0 Hellange, PREVENU1.) avait chang\u00e9 de comportement, ne pouvait pas nouer de contacts avec ses condisciples et \u00e9tait tr\u00e8s renferm\u00e9e. La situation s\u2019\u00e9tait encore d\u00e9grad\u00e9e quand elle \u00e9tait en relation avec PERSONNE5.) . Elle lui rendait visite entre le 15 et le 18 juin 2015, alors qu\u2019il n\u2019avait plus eu de contact avec elle depuis 8 ans. Elle n\u2019\u00e9tait pas en pr\u00e9sence de sa fille et a soutenu que cette derni\u00e8re se trouvait avec les autres enfants chez PERSONNE5.) . Sur question, il a soutenu que sa fille \u00e9tait, lors de cette visite, en possession d\u2019un sac de sport qui \u00e9tait bien rempli. Elle lui avait dit avoir renou\u00e9 le contact avec sa copine \u00ab PREVENU1.) \u00bb qui habitait \u00e0 ADRESSE9.) et qu\u2019avant de venir chez lui, elle \u00e9tait chez sa copine. Il s\u2019est av\u00e9r\u00e9 qu\u2019il s\u2019agissait de PERSONNE43.) . – Le 28 juillet 2015 \u00c0 cette date, PERSONNE43.) a \u00e9t\u00e9 auditionn\u00e9e. Elle n\u2019a pas pu fournir des informations concernant l\u2019enfant disparu, n\u2019ayant plus de contact avec son ancienne amie, PREVENU1.) . Elle a soutenu que l\u2019enfance de la pr\u00e9venue n\u2019\u00e9tait pas tr\u00e8s bonne, que sa m\u00e8re \u00e9tait tr\u00e8s froide, qu\u2019elle l\u2019avait d\u00e9j\u00e0 accost\u00e9e pour avoir de l\u2019argent et qu\u2019elle voulait toujours avoir des enfants. Elle a soutenu ne pas pouvoir s\u2019imaginer que la pr\u00e9venue avait tu\u00e9 son enfant.<\/p>\n

Le 28 juillet 2015, TEMOIN4.) a \u00e9t\u00e9, de nouveau, entendu par la Police qui lui a montr\u00e9 des clich\u00e9s photographiques des objets trouv\u00e9s dans la ruine. Concernant la grenouill\u00e8re, il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 s\u00fbr qu\u2019elle appartenait \u00e0 la petite B.B. : \u00ab Es k\u00f6nnte durchaus sein, dass dieser Strampelanzug B.B. geh\u00f6rte. Formell kann ich dies jedoch nicht best\u00e4tigen, ich weiss jedoch dass B.B. einen solchen Anzug an hatte welcher ihr an den F\u00fcssen etwas zu gross war. \u00bb; concernant la serviette, il l\u2019a reconnue, soutenant qu\u2019elle \u00e9tait sur leur canap\u00e9 jusqu\u2019au 14 juin 2015, jusqu\u2019au moment o\u00f9 la pr\u00e9venue avait quitt\u00e9 l\u2019appartement ; quant au sac \u00e0 dos, il a soutenu ne l\u2019avoir jamais vu, pr\u00e9cisant que le sac appartenant \u00e0 la pr\u00e9venue \u00e9tait plus fonc\u00e9. Il a encore admis \u00eatre all\u00e9 ensemble avec la pr\u00e9venue et sa fille au caf\u00e9 le 12 juin 2015. Les enqu\u00eateurs l\u2019ont confront\u00e9 au fait que PREVENU1.) avait appel\u00e9 la Police le 13 juin 2015 \u00e0 14.51 heures et il a pr\u00e9tendu qu\u2019ils se trouvaient sur la terrasse du caf\u00e9 ADRESSE10.), que TEMOIN3.) \u00e9tait venu et elle voulait lui donner le b\u00e9b\u00e9 dans les bras, ce qu\u2019il ne voulait pas et il est d\u2019avis que cela \u00e9tait la raison de l\u2019appel. Il a soutenu \u00eatre au courant qu\u2019une enqu\u00eate sociale \u00e9tait en cours, mais pensait que le SCAS accordait une chance \u00e0 PREVENU1.) , raison pour laquelle elle pouvait sortir de l\u2019h\u00f4pital. Si PREVENU1.) \u00e9tait au courant des d\u00e9marches du SCAS, respectivement, qu\u2019il voulait placer l\u2019enfant, il n\u2019\u00e9tait pas s\u00fbr : \u00ab Ob PREVENU1.) nun konkret wusste, dass ihr das Sorgerecht aberkannt werden sollte, weiss ich nicht. Ich gehe jedoch davon aus sonst h\u00e4tte sie nicht versucht das Kind zu verstecken. \u00bb – Le 29 juillet 2015 Le 29 juillet 2015, il a \u00e9t\u00e9 proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de PERSONNE44.) alias PERSONNE45.) qui avait entretenu une relation sexuelle pendant 10 jours avec la pr\u00e9venue fin ao\u00fbt \u2013 d\u00e9but septembre 2014. Cette audition n\u2019a pas permis de faire avancer les recherches et il s\u2019est av\u00e9r\u00e9 que le t\u00e9moin ne savait pas que la pr\u00e9venue avait eu un enfant et qu\u2019il en serait probablement le p\u00e8re biologique. \u00c0 noter que l\u2019expertise ADN a permis d\u2019\u00e9tablir qu\u2019il est le p\u00e8re biologique de B.B.. Le m\u00eame jour, PERSONNE5.) a \u00e9t\u00e9 entendu par les enqu\u00eateurs, ex-\u00e9poux de la pr\u00e9venue, qui fut condamn\u00e9 pour avoir port\u00e9 des coups et fait des blessures \u00e0 PREVENU1.) et aux enfants communs. Lors de l\u2019audition, 4 des 5 enfants habitaient chez lui et, d\u2019apr\u00e8s ses dires, il serait pr\u00e9vu que le dernier enfant de la fratrie, encore plac\u00e9, le rejoindrait fin ao\u00fbt. Il a explicit\u00e9 avoir \u00e9crit une lettre au Tribunal de la Jeunesse, quand il se trouvait en prison, pour que sa fille D.A., qui vivait encore seule aupr\u00e8s de sa m\u00e8re alors que sa fratrie se trouvait d\u00e9j\u00e0 au foyer, soit plac\u00e9e dans un foyer pour \u00eatre en s\u00e9curit\u00e9, alors que PREVENU1.) ne s\u2019en occupait pas convenablement et qu\u2019elle avait un nouveau copain qui \u00e9tait un drogu\u00e9 \u00ab un d\u00e9nomm\u00e9 TEMOIN3.) \u00bb. Depuis le moment que les enfants se trouvaient chez lui, la pr\u00e9venue ne l\u2019avait jamais contact\u00e9 pour les voir et il est persuad\u00e9 qu\u2019elle ne leur avait jamais rendu visite pendant leurs placements au foyer.<\/p>\n

Depuis octobre 2014, ils \u00e9taient divorc\u00e9s et, \u00e0 partir de ce moment, la pr\u00e9venue le contactait encore \u00e0 plusieurs reprises pour lui demander de l\u2019argent et m\u00eame son copain TEMOIN4.) (TEMOIN4.)) l\u2019avait contact\u00e9 pour l\u2019informer des probl\u00e8mes qu\u2019il rencontrait avec la pr\u00e9venue et lui demandait de l\u2019aide. En mai 2015, elle l\u2019avait contact\u00e9 pour aller boire un caf\u00e9 et lors de la rencontre subs\u00e9quente, qui ne durait pas plus que 15 minutes, elle \u00e9tait accompagn\u00e9e de son copain TEMOIN4.) \u2013 les deux se tenaient par la main. Sur question, il a relat\u00e9 \u00eatre au courant de la disparition de la fille de PREVENU1.) , mais qu\u2019il n\u2019est pas en mesure de fournir des informations utiles afin de la retrouver. Concernant la famille de la pr\u00e9venue, respectivement son entourage, il a soutenu qu\u2019elle avait une tante qui habitait \u00e0 Berchem et avant \u00e0 Bettembourg dans une r\u00e9sidence dans la ADRESSE11.) (croisement avec la ADRESSE12.)), un oncle (PERSONNE46.)) qui habitait \u00e0 Niederkorn et une copine de nationalit\u00e9 yougoslave habitant \u00e0 P\u00e9tange. – Le 31 juillet 2015 TEMOIN3.) a \u00e9t\u00e9, de nouveau, entendu par la Police. Il a \u00e9t\u00e9 confront\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9volution de l\u2019enqu\u00eate, mais ne pouvait pas fournir de renseignements suppl\u00e9mentaires. Il a r\u00e9p\u00e9t\u00e9 que le 14 juin 2015, l\u2019enfant avait une couleur faciale rouge-rose et que le visage \u00e9tait rid\u00e9. Lors du s\u00e9jour de PREVENU1.) (du 14 au 15 juin 2015) : \u00ab ich habe das Kind nie schreien geh\u00f6rt auch habe ich es nie gesehen, dass das Kind strampelte oder sonstige heftige Bewegungen machte. \u00bb Il n\u2019avait jamais vu que la pr\u00e9venue lui avait chang\u00e9 les couches ni qu\u2019elle \u00e9tait en possession de couches et qu\u2019elle avait chang\u00e9 les v\u00eatements de l\u2019enfant. Sur question : \u00ab Ich sah zu keinem Male, dass PREVENU1.) dem Kind die Flasche gab. Bei mir in der Wohnung bestand sehr wohl die M\u00f6glichkeit eine Flasche in einem Topf zu erw\u00e4rmen. Ich kann mich jedoch nicht erinnern, dass ich irgendetwas in dieser Art bei mir sah, was den Schluss zul\u00e4sst, dass PREVENU1.) Babynahrung zubereitet resp. eine Flasche in einem Topf oder \u00e4hnlichem erw\u00e4rmte. Ich hatte auch keine Milch bei mir in der Wohnung und habe auch nicht gesehen, dass PREVENU1.) Milch mitgebracht haben soll. \u00bb L\u2019enqu\u00eateur lui a demand\u00e9, s\u2019il avait pu observer que la pr\u00e9venue avait berc\u00e9 l\u2019enfant ou lui avait chant\u00e9 une chanson \u2013 il a r\u00e9pondu : \u00ab Ich habe derartiges nicht gesehen oder mitbekommen. Wie ich bereits sagte trug PREVENU1.) das Kind st\u00e4ndig im Arm und dieses schrie weder noch bemerkte ich wissentliche Bewegungen des Kindes. \u00bb M\u00eame si c\u2019est assez subjectif, l\u2018 enqu\u00eateur lui a demand\u00e9 son intuition et il a r\u00e9pondu : \u00ab Zum damaligen Zeitpunkt machte ich mir nicht viele Gedanken in Bezug auf das Verhalten von PREVENU1.) bez\u00fcglich des Umganges mit ihrem Kind. R\u00fcckblickend stellte ich mir jedoch ernsthaft die Frage ob das Kind \u00fcberhaupt noch gelebt hat als es bei mir war. Das alles scheint mir zum jetzigen Zeitpunkt nicht normal. Das heisst ich h\u00f6rte das Kind nie schreien, weiss mich nicht an Strampeln oder sonstige Bewegungen des Kindes zu erinnern, habe weder gesehen, noch fand ich Hinweise in meiner Wohnung, dass PREVENU1.) das Kind n\u00e4hrte oder wickelte. Mein Wunsch w\u00e4re, dass das Kind noch lebt, ich kann mir jedoch nicht vorstellen wo<\/p>\n

resp. bei wem das Kind jetzt w\u00e4re. Meinem Gef\u00fchl nach glaube ich zum jetzigen Zeitpunkt, dass das Kind nicht am Leben ist. Es w\u00e4re besser PREVENU1.) w\u00fcrde endlich die Wahrheit in Bezug auf den Verbleib ihres Kindes sagen. \u00bb – Le 7 d\u00e9cembre 2015 Ensuite, le 7 d\u00e9cembre 2015, TEMOIN4.) a \u00e9t\u00e9 r\u00e9entendu afin de savoir s\u2019il avait des nouvelles \u00e0 rapporter aux enqu\u00eateurs. Il a indiqu\u00e9 ne pas avoir eu de nouvelles informations, \u00e0 part le fait, que la pr\u00e9venue lui avait \u00e9crit une lettre laquelle il a remis aux enqu\u00eateurs: \u00ab d\u2019B.B. ass bei enger Frendin an ech well och dass daat esou bleiwt \u00bb. En outre, elle lui demandait de l\u2019argent. – Le 24 octobre 2016 Ce jour, les enqu\u00eateurs ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de PERSONNE40.) , agent de probation aupr\u00e8s du SCAS et en charge du dossier PREVENU1.) . Il a expliqu\u00e9 qu\u2019il fut charg\u00e9 par le Juge de la Jeunesse, suite au signalement de PERSONNE38.) , d\u2019\u00e9tablir une enqu\u00eate sociale afin de voir les circonstances de vie de PREVENU1.) . Il a fix\u00e9 un rendez-vous pour le 8 avril 2015, lors duquel elle l\u2019avait inform\u00e9 que le p\u00e8re de l\u2019enfant serait une connaissance d\u2019enfance et qu\u2019elle avait entam\u00e9 des d\u00e9marches pour pouvoir habiter seule. Il s\u2019\u00e9tait renseign\u00e9 aupr\u00e8s de la Police pour voir si des incidents avaient eu lieu et avait re\u00e7u l\u2019information de trois interventions concernant deux fois des disputes entre la pr\u00e9venue et TEMOIN4.) et une fois elle fut contr\u00f4l\u00e9e en \u00e9tat avin\u00e9. En outre, il contactait le gyn\u00e9cologue de la pr\u00e9venue qui l\u2019informait qu\u2019elle n\u2019avait pas respect\u00e9 cinq rendez-vous et qu\u2019il l\u2019avait vue pour la derni\u00e8re fois le 20 janvier 2015. Il contactait encore une fois PERSONNE47.) qui l\u2019informait qu\u2019elle ne s\u2019\u00e9tait plus manifest\u00e9e depuis le signalement. Il accostait \u00e9galement TEMOIN4.) qui soutenait que la pr\u00e9venue envisagerait d\u2019aller vivre chez une copine \u00e0 Bascharage. Il r\u00e9digeait son rapport dans lequel il proposait que le b\u00e9b\u00e9 \u00e0 na\u00eetre serait \u00e0 mettre sous le r\u00e9gime de l\u2019assistance \u00e9ducative et qu\u2019un CPI (coordonnateur projet d\u2019intervention) devrait \u00eatre mis en place dans l\u2019imm\u00e9diat pour : \u00ab sie regelm\u00e4ssig aufsuchen sollte um die ben\u00f6tigten Massnahmen f\u00fcr die Pflege des Neugeborenen in die Wege zu leiten und dass das Kind mindestens halbtags in einer Kindertagesst\u00e4tte aufgenommen werden m\u00fcsste. \u00bb. Les propositions n\u2019\u00e9taient pas suivies et il fut charg\u00e9 de dresser un nouveau rapport \u00e0 d\u00e9poser une semaine avant l\u2019audience qui \u00e9tait pr\u00e9vue pour automne. Les 8 et 9 juin 2015, il fut inform\u00e9 des assistantes sociales PERSONNE48.) et PERSONNE49.) que la situation avec PREVENU1.) ne se pr\u00e9sentait pas bien \u2013 l\u2019enfant n\u2019\u00e9tait pas ad\u00e9quatement habill\u00e9, \u00e9tait toujours transport\u00e9 dans les bras de la m\u00e8re, avait de l\u2019hypotrophie. Il contactait TEMOIN4.), qui l\u2019informait qu\u2019elle ne d\u00e9m\u00e9nagerait pas chez la copine, mais qu\u2019elle quitterait son appartement les prochains jours. Ces informations furent transmises dans un rapport au Juge de la Jeunesse le 9 juin 2015, dans lequel il proposait une audience publique pour appr\u00e9cier si un placement devait \u00eatre envisag\u00e9.<\/p>\n

Le 17 juin 2015, PERSONNE38.) l\u2019informait que la pr\u00e9venue avait une dispute avec TEMOIN4.) et avait quitt\u00e9 l\u2019appartement le 14 juin 2015. Il en avait inform\u00e9 le Juge de la Jeunesse par fax le 18 juin 2015. Le 26 juin 2015, il avait re\u00e7u la mesure de garde provisoire. Le 3 juillet 2015, il fut inform\u00e9 par une coll\u00e8gue de travail que PERSONNE3.) se faisait de grands soucis pour le b\u00e9b\u00e9 de PREVENU1.), l\u2019ayant vu pour la derni\u00e8re fois il y avait deux semaines et \u00e0 ce moment, l\u2019enfant avait des l\u00e8vres bleues, l\u2019\u00e9tat n\u2019\u00e9tait pas bien, l\u2019appartement \u00e9tait sale et la m\u00e8re ne disposait pas des outils n\u00e9cessaires pour un enfant et les deux occupants de l\u2019appartement consommaient du cannabis et de l\u2019alcool. Il avait transmis ces informations, le jour m\u00eame, au Juge de la Jeunesse. – Autres t\u00e9moins Suite \u00e0 l\u2019appel \u00e0 t\u00e9moins dans les m\u00e9dias, plusieurs personnes ont contact\u00e9 la Police pour l\u2019informer de leurs observations ; mais toutes ces informations n\u2019ont pas pu faire avancer l\u2019enqu\u00eate. – Le 22 avril 2021 \u00c0 cette date, le Dr PERSONNE50.) a \u00e9t\u00e9 entendu, et a relat\u00e9 avoir examin\u00e9 B.B. le 8 juin 2015 \u2013 deuxi\u00e8me examen du nourrisson. Questionn\u00e9 sur l\u2019hypotrophie diagnostiqu\u00e9e chez B.B. il a explicit\u00e9 ce qui suit : \u00ab l\u2019hypotrophie est qu\u2019un nouveau- n\u00e9 est cens\u00e9 \u00eatre dans une norme de poids et de taille, on parle d\u2019hypotrophie quand le nouveau- n\u00e9 est en dessous de cette norme. Mais dans ce cas, je n\u2019ai pas constat\u00e9 cette pathologie. En g\u00e9n\u00e9ral cette pathologie est constat\u00e9e par les gyn\u00e9cologues lors des \u00e9chographies. \u00bb Il a pr\u00e9cis\u00e9 que donner du lait de vache \u2013 UHT, n\u2019est pas recommand\u00e9, mais ne constitue pas une faute et ne provoquera pas la mort du nourrisson. L\u2019enqu\u00eateur a r\u00e9sum\u00e9 les conditions du nouveau- n\u00e9 apr\u00e8s \u00eatre examin\u00e9 le 8 juin 2015 \u00e0 l\u2019h\u00f4pital et a demand\u00e9 si la petite aurait pu en succomber. Il a r\u00e9pondu : \u00ab en principe non, la seule chose qui peut affaiblir la sant\u00e9 d\u2019un nouveau- n\u00e9 au point de l\u2019emporter en quelques jours, ce serait une gastro-ent\u00e9rite. En le privant de nourriture ou en le secouant, ce seraient des hypoth\u00e8ses de causes de d\u00e9c\u00e8s. \u00bb – Le 29 avril 2021 TEMOIN9.), assistante sociale au CHEM, a \u00e9t\u00e9 entendue par les enqu\u00eateurs. Elle a relat\u00e9 que la pr\u00e9venue avait quitt\u00e9 l\u2019h\u00f4pital le 7 juin 2015 et que l\u2019enfant avait un poids insuffisant. Au vu des conditions de vie de la pr\u00e9venue, il fut d\u00e9cid\u00e9 qu\u2019elle devait se pr\u00e9senter encore, \u00e0 plusieurs reprises, \u00e0 l\u2019h\u00f4pital pour v\u00e9rifier l\u2019\u00e9tat de son enfant. Elle a mis en exergue que l\u2019enfant devrait \u00eatre nourri tous les 2 \u00e0 3 heures . Le 8 juin 2015, elle informait le Juge de la Jeunesse des circonstances et avait, le m\u00eame jour, contact\u00e9 PERSONNE40.). Elle leur avait expliqu\u00e9 que : \u00ab das Neugeborene nur 2.550gr<\/p>\n

wiegen w\u00fcrde, dass die Mutter die Station verlassen h\u00e4tte und eine F\u00fcrsorge von einer Hebamme verweigern w\u00fcrde. \u00bb Elle a continu\u00e9: \u00ab PREVENU1.) zeigte sich laut den Hebammen wenig interessiert an der Zubereitung der Flaschen des Neugeborenen.\u00bb Le 9 juin 2015, PREVENU1.) se pr\u00e9sentait au CHEM, elle venait en bus, l\u2019enfant n\u2019\u00e9tait pas ad\u00e9quatement habill\u00e9 et la m\u00e8re s\u2019emportait quand elle fut confront\u00e9e avec ces constats. Un prochain rendez-vous fut fix\u00e9 pour le 12 juin 2015, auquel la pr\u00e9venue ne se pr\u00e9sentait pas et le t\u00e9moin en avait inform\u00e9 le Juge de la jeunesse. – Le 20 mai 2021 Ce jour, TEMOIN8.) , qui travaillait au CHEM, a \u00e9t\u00e9 auditionn\u00e9e et a soutenu avoir vu l\u2019enfant le 9 juin 2015 \u00e0 10.00 heures \u00e0 l\u2019h\u00f4pital. La pr\u00e9venue avait tenu son enfant dans ses bras, l\u2019enfant avait froid et la m\u00e8re expliquait \u00eatre venue en bus. L\u2019enfant portait toujours le m\u00eame pyjama que lors de la sortie de l\u2019h\u00f4pital, ainsi qu\u2019un collant trop grand. Elle lui proposait une couverture ce que PREVENU1.) refusait. Elle l\u2019avait rendu attentive au fait qu\u2019il faisait froid dehors et que l\u2019enfant n\u2019\u00e9tait pas bien habill\u00e9 sur quoi la pr\u00e9venue r\u00e9pliquait qu\u2019\u00e0 P\u00e9tange il ne faisait pas si froid. En sus, l\u2019enfant n\u2019\u00e9tait pas tr\u00e8s propre et la m\u00e8re sortait un biberon pas chauff\u00e9 du fond de son sac, qui n\u2019\u00e9tait pas non plus tr\u00e8s propre, sans capuchon. Elle lui avait r\u00e9expliqu\u00e9 les conditions d\u2019hygi\u00e8ne \u00e0 respecter et la pr\u00e9venue devenait agressive. Par la suite, elle en avait inform\u00e9 l\u2019assistante sociale du CHEM. – G\u00e9olocalisation du portable Le 15 juin 2015, \u00e0 12.03 heures, le t\u00e9l\u00e9phone portable de la pr\u00e9venue \u00e9tait activ\u00e9 dans la cellule radio Bascharage- Biff, \u00e9loign\u00e9 de 700 m\u00e8tres, distance a\u00e9rienne, des \u00e9tangs \u00e0 P\u00e9tange. \u00c0 13.34 heures, le portable \u00e9tait activ\u00e9 dans la cellule radio couvrant la zone P\u00e9tange-centre, ainsi que les \u00e9tangs qui jouxtent le centre. Il s\u2019est av\u00e9r\u00e9 que TEMOIN7 .) avait contact\u00e9 le chef d\u2019\u00e9quipe \u00e0 14.03 heures. Les 16, 17, 21 et 28 juin 2015, son t\u00e9l\u00e9phone portable \u00e9tait connect\u00e9 au pyl\u00f4ne ADRESSE13.) . L\u2019enqu\u00eateur a indiqu\u00e9 dans son rapport que la pr\u00e9venue n\u2019\u00e9tait pas souvent \u00e0 Bettembourg de sorte qu\u2019on ne peut pas partir du principe, qu\u2019elle avait entretenu un contact r\u00e9gulier avec sa fille \u2013 comme elle l\u2019avait affirm\u00e9. En sus, l\u2019enqu\u00eateur a soulign\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s la disparation de la petite, le 15 juin 2015, PREVENU1.) n\u2019entretenait aucun contact r\u00e9gulier avec une personne alors qu\u2019elle pr\u00e9tendait toujours \u00eatre r\u00e9guli\u00e8rement inform\u00e9e de l\u2019\u00e9tat de sa fille. – Chiens de recherches de cadavres N\u2019ayant toujours pas eu une quelconque trace de l\u2019enfant disparu, il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 d\u2019avoir recours \u00e0 des chiens de recherche de cadavre dans la zone de recherche autour des \u00e9tangs, dans l\u2019appartement occup\u00e9 par TEMOIN4.) et dans l\u2019appartement occup\u00e9 par TEMOIN3.), mais<\/p>\n

dans un premier temps, les 15 et 16 juillet 2015, cette mesure n\u2019a pas abouti \u00e0 un r\u00e9sultat. Ce n\u2019est que le 4 ao\u00fbt 2015, au courant de l\u2019apr\u00e8s-midi, que, pr\u00e8s de la ruine, un chien de recherche de cadavres a adopt\u00e9 un comportement d\u2019affichage (Anzeigeverhalten). Le chien fut imm\u00e9diatement remplac\u00e9 par le deuxi\u00e8me chien, comme l\u2019exige la proc\u00e9dure, qui \u00e0 son tour adoptait \u00e9galement un comportement d\u2019affichage au m\u00eame endroit. Dans les alentours, les enqu\u00eateurs n\u2019ont pas trouv\u00e9 des traces. Il r\u00e9sulte des explications du ma\u00eetre-chien ce qui suit : \u00ab Laut Angaben des Hundef\u00fchrers m\u00fcsste an dieser Stelle etwas gelegen haben. Es besteht die M\u00f6glichkeit, dass das Objekt, welches dort gelegen hat weggenommen wurde oder aber durch Wildtiere aufgefressen wurde. Die Hundef\u00fchrer konnten nicht ganz ausschlie\u00dfen, dass es sich um einen Tierkadaver gehandelt haben k\u00f6nnte. Im Prinzip w\u00fcrden die Hunde bei Tierkadaver nicht anschlagen, es k\u00e4me jedoch in seltenen F\u00e4llen vor. \u00bb L\u2019endroit se trouve \u00e0 une distance de 20 \u00e0 30 m\u00e8tres de la passerelle. – Mesures de d\u00e9boisement Dans la semaine du 27 juillet 2015 au 3 ao\u00fbt 2015, des mesures d\u2019entretien respectivement de d\u00e9boisement ont \u00e9t\u00e9 entam\u00e9es dans la zone de recherche autour des \u00e9tangs, mais cette mesure n\u2019a non plus abouti \u00e0 un r\u00e9sultat. Il convient de pr\u00e9ciser que ces travaux s\u2019av\u00e9raient assez compliqu\u00e9s et il \u00e9tait impossible d\u2019enlever toutes les broussailles. – Mesures d\u2019\u00e9coutes Des mesures d\u2019\u00e9coutes ont \u00e9t\u00e9 ordonn\u00e9es sur les num\u00e9ros de t\u00e9l\u00e9phone des \u00ab proches \u00bb de PREVENU1.). L\u2019objectif \u00e9tait de trouver la petite fille disparue \u2013 mais l\u2019exploitation des conversations n\u2019a en rien aid\u00e9 \u00e0 faire avancer les recherches . N\u00e9anmoins, il est int\u00e9ressant de noter que TEMOIN6.) , voisin de PREVENU1.) pendant presque trois ans, suppose que PREVENU1.) avait tu\u00e9 son b\u00e9b\u00e9, d\u00e9peint la pr\u00e9venue comme \u00e9tant une \u00ab malade mentale \u00bb et qu\u2019elle est folle. T EMOIN4.) \u00e9tait tr\u00e8s prudent au t\u00e9l\u00e9phone, en soutenant penser qu\u2019il serait sur \u00e9coute. Il a soutenu lors de diff\u00e9rents appels qu\u2019il ne pensait pas que PREVENU1.) aurait jet\u00e9 l\u2019enfant dans les \u00e9tangs, en sus, il a proclam\u00e9 son innocence soutenant que la Police ne l\u2019avait pas bien trait\u00e9 et se plaint, de ne pas \u00eatre autoris\u00e9 de parler \u00e0 PREVENU1.) . Sa s\u0153ur, PERSONNE51.), a fait part \u00eatre d\u2019avis que quelque chose se serait pass\u00e9 avec le b\u00e9b\u00e9, raison pour laquelle PREVENU1.) refusait de parler. Lors d\u2019un autre appel t\u00e9l\u00e9phonique, TEMOIN4.) a soutenu que PREVENU1.) et sa fille habitaient pendant 3 \u00e0 4 jours aupr\u00e8s de lui apr\u00e8s l\u2019accouchement avant de dispara\u00eetre pendant une \u00e0 deux semaines, p\u00e9riode pendant laquelle elle n\u2019\u00e9tait pas joignable au t\u00e9l\u00e9phone. Quand elle revenait apr\u00e8s une semaine et demie, elle n\u2019avait plus sa petite fille avec elle. Elle a soutenu que l\u2019enfant se trouvait aupr\u00e8s de sa tante. Il a, en outre, soutenu qu\u2019avant l\u2019intervention de la Police, il \u00e9tait au courant du placement du b\u00e9b\u00e9, alors que quelqu\u2019un au travail l\u2019en avait inform\u00e9. Il r\u00e9sulte d\u2019un autre appel t\u00e9l\u00e9phonique que TEMOIN4.) avait entendu qu\u2019une d\u00e9nomm\u00e9e PERSONNE52.) aurait vu la pr\u00e9venue avec son b\u00e9b\u00e9 dans un train. – Mesures d\u2019observation \u00c0 partir de la sortie de prison, le 9 septembre 2016, une mesure d\u2019observation a \u00e9t\u00e9 ordonn\u00e9e jusqu\u2019au 16 septembre 2016. Pendant ce temps, la pr\u00e9venue \u00e9tait le plus souvent rest\u00e9e dans<\/p>\n

l\u2019appartement de TEMOIN4.) et avait seulement essay\u00e9 de contacter des amis connus comme \u00e9tant des toxicomanes. – Autres mesures Plusieurs endroits de refuge comme pro familia, femmes en d\u00e9tresse etc furent contr\u00f4l\u00e9s, mais l\u00e0 encore, aucun r\u00e9sultat. – Recherches internationales Le 9 septembre 2016, une commission interrogatoire a \u00e9t\u00e9 adress\u00e9e aux Parquet de Briey et au Parquet du Procureur du Roi Luxembourg Division Neufch\u00e2teau suite \u00e0 des informations re\u00e7ues, le m\u00eame jour, d\u2019apr\u00e8s lesquelles la petite B.B. se trouverait en France pr\u00e8s de la fronti\u00e8re dans un couvent. D\u2019autres demandes d\u2019entraide judiciaire ont suivi, \u00e0 partir de janvier 2019, afin que soit v\u00e9rifi\u00e9 si B.B. se trouve sur leur territoire. Les r\u00e9ponses \u00e9taient toutes n\u00e9gatives – D\u00e9clarations PREVENU1.)<\/p>\n

Audition du 3 juillet 2015 devant le Juge d\u2019instruction PREVENU1.) a soutenu que sa fille se trouvait aupr\u00e8s d\u2019une copine dont elle ne voulait pas r\u00e9v\u00e9ler ni le nom ni le domicile . Elle s\u2019est justifi\u00e9e en soutenant: \u00ab Weil ich sehe wie es bei den anderen 5 Kindern ist. Die sind alle bei ihrem Vater wo sie misshandelt werden. Ich will nicht dass das auch bei B.B. passiert. \u00bb Le Juge d\u2019instruction l\u2019a inform\u00e9e que les m\u00e9decins soutenaient que l\u2019enfant \u00e9tait tr\u00e8s faible, trop petit et ne pesait pas assez \u2013 \u00ab Bei meinem Sohn R.A. war das auch so. \u00bb. Confront\u00e9e au fait d\u2019avoir quitt\u00e9 l\u2019h\u00f4pital contre le conseil des m\u00e9decins elle a r\u00e9pondu : \u00ab Nein, aber ich weiss es besser als die \u00c4rzte. \u00bb Elle a continu\u00e9 en pr\u00e9tendant ne pas vouloir que sa petite \u00e9tait chez elle, \u00e0 cause de TEMOIN4.) \u2013 elle ne voulait pas fournir une raison pr\u00e9cise. Demand\u00e9e quand elle avait remis sa fille \u00e0 la copine, elle a r\u00e9pondu d\u2019abord \u00ab hier \u00bb, ensuite elle a soutenu qu\u2019il y a une semaine et a explicit\u00e9 qu\u2019hier elle rendait visite \u00e0 sa fille. Elle n\u2019a pas voulu indiquer ni comment l\u2019enfant est nourri ni qui est le p\u00e8re biologique de l\u2019enfant en se contentant de dire que le p\u00e8re est une connaissance de sa jeunesse. Audition du 6 juillet 2015, devant le Juge d\u2019instruction, suivie d\u2019une descente sur les lieux, Elle a affirm\u00e9 avoir vu la derni\u00e8re fois sa f ille, deux heures avant que la Police l\u2019arr\u00eat\u00e2t \u2013 sa copine serait venue chez elle avec la petite et ceci vers 07.30 heures. Elle a admis avoir fix\u00e9 ce rendez-vous avec la copine en contestant en m\u00eame temps l\u2019 avoir contact\u00e9e par t\u00e9l\u00e9phone.<\/p>\n

Apr\u00e8s cet interrogatoire, ils se sont rendus aupr\u00e8s des \u00e9tangs \u00e0 P\u00e9tange o\u00f9 les trois t\u00e9moins l\u2019avaient formellement identifi\u00e9e. Les trois t\u00e9moins pr\u00e9sents \u00e9taient formels pour dire que la serviette trouv\u00e9e dans la ruine n\u2019\u00e9tait pas la m\u00eame dans laquelle le b\u00e9b\u00e9 fut envelopp\u00e9. Elle a contest\u00e9 sa pr\u00e9sence aux \u00e9tangs le 15 juin 2015, admettant conna\u00eetre cet endroit, et a soutenu ne pas reconna\u00eetre les objets trouv\u00e9s dans la ruine. Confront\u00e9e aux cons\u00e9quences de sa r\u00e9ticence et aux cons\u00e9quences li\u00e9es \u00e0 la d\u00e9couverte \u00e9ventuelle du cadavre, elle a affirm\u00e9 : \u00ab Je suis s\u00fbre que vous ne la trouverez pas ici. Vous pouvez chercher \u00bb. Audition du 13 juillet 2015, devant le Juge d\u2019instruction, qui a fait l\u2019objet d\u2019un enregistrement vid\u00e9o. Lors de cet interrogatoire, elle a \u00e9t\u00e9 formellement inculp\u00e9e pour infanticide, assassinat, meurtre, coups et blessures ayant entra\u00een\u00e9 la mort, privations de soins et d\u2019aliments ayant entra\u00een\u00e9 la mort et d\u00e9laissement de son enfant . Elle a soutenu avoir acquis un nouveau portable quelques jours avant son arrestation et que le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone de la copine, aupr\u00e8s de laquelle sa petite se trouvait, n\u2019\u00e9tait pas enregistr\u00e9 dans ce t\u00e9l\u00e9phone. Pendant que TEMOIN4.) travaillait, elle se trouvait tout le temps chez cette copine pour voir son enfant. Sur question, cette copine n\u2019habite pas \u00e0 Bettembourg. Confront\u00e9e que son portable fut localis\u00e9 \u00e0 Bettembourg, elle revenait sur ses d\u00e9clarations en pr\u00e9tendant s\u2019\u00eatre trouv\u00e9e \u00e0 Bettembourg, de m\u00eame que l\u2019enfant. Ne pouvant pas avancer, le Juge d\u2019instruction lui a pos\u00e9 des questions concernant son enfance et la vie de couple avec PERSONNE5.) . Elle a soutenu ne jamais avoir \u00e9t\u00e9 plac\u00e9e dans un foyer et, apr\u00e8s avoir fait connaissance de PERSONNE5.) et de tomber enceinte, elle \u00e9tait all\u00e9e habiter dans un foyer \u2013 \u00e0 l\u2019\u00e2ge de 19 ans. La s\u00e9paration \u00e9tait due au fait que les deux n\u2019\u00e9taient pas sur la m\u00eame longueur d\u2019onde concernant l\u2019\u00e9ducation des enfants \u2013 il \u00e9tait tr\u00e8s relaxe et elle \u00e9tait plut\u00f4t s\u00e9v\u00e8re. Il \u00e9tait \u00e9galement agressif \u00e0 son encontre et \u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants, raison pour laquelle il fut condamn\u00e9 \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement. Les enfants avaient \u00e9t\u00e9 plac\u00e9s, toutefois, elle ignorait la v\u00e9ritable raison de cette mesure. Elle a suppos\u00e9 que les enfants se trouvent actuellement chez le p\u00e8re et non pas chez elle, parce qu\u2019elle n\u2019avait pas toujours respect\u00e9 les rendez-vous qui \u00e9taient fix\u00e9s : \u00ab Si haaten deemols gesot, well ech net \u00ebmmer op d\u2019Rendez-Vous\u2019er am Foyer, well ech, ech keng Loscht hat, ech, an de Foyer ze goen, meng Kanner kuckn ze goen. Ech mengen dach, am Ufank hunn ech se besch\u00fctzt gehat virun hirem Papp, wu en der do komme gelooss huet. An dann eh, voil\u00e0, heen d\u00e4erf se dann kucken an hei an do. An matt deene Saache war ech net averstan. Do hun ech gesot: \u201eOk, da maat D\u00e4r \u00c4ren Truc a ferdech, wann der mengt dat w\u00e4r besser\u201c. \u00bb. Ensuite, elle a pr\u00e9tendu que cela serait la raison pour laquelle elle a pris les devants en cachant sa fil le afin d\u2019\u00e9viter un nouveau placement. Apr\u00e8s, elle a pr\u00e9tendu que les enfants sont bien chez leur p\u00e8re.<\/p>\n

La pr\u00e9venue a donn\u00e9 des explications et fait des d\u00e9clarations plus que saugrenues : \u00ab le Juge d\u2019instruction : Dir mengt dat w\u00e4r eng Expressegkeet vum Geriicht, fir? PREVENU1.): Jo, ech weess och, dass et sou ass. Ech hu Beweiser. Juge d\u2019instruction : Da gidd eis d\u00e9i matt, well ech. PREVENU1.): Nee, dat ass fir eng aner K\u00e9ier. Als \u00e9ischt loossen ech \u00c4ch gew\u00e4rden. M\u00e4in Dag k\u00ebnnt och irgendwann, awer lo nach net. Ech loossen \u00c4ch mol d\u2019\u00e9ischt, m\u00e4in Dag k\u00ebnnt eng aner K\u00e9ier. Juge d\u2019instruction: Fir wat ze maachen? PREVENU1.): PERSONNE53.), da soen ech, sou an sou an sou ass d\u2019Wouerecht, awer lo net. \u00bb Elle a soutenu \u00eatre au courant que le Juge de la jeunesse envisagerait de placer son enfant, raison pour laquelle elle a pris des mesures pr\u00e9ventives en le cachant. \u00ab Juge d\u2019instruction : Ass d\u2019Kand bei Iech gestuerwen ? PREVENU1.) : Nee, d\u2019B.B. net. Juge d\u2019instruction : Hudd Der \u00c4rt Kand embruet ? PREVENU1.): nee nee, dat, dat maan ech zwar net. Juge d\u2019instruction : Firwaat laacht Der dann, su ganz s\u00e9rieux Froen ? PREVENU1.) : Firwat dann net, wann ech un hat denken ? T\u2019ass m\u00e4i Meedchen. Also ech kann dach laachen. \u00bb Confront\u00e9e \u00e0 sa r\u00e9action assez \u00ab grotesque \u00bb, elle ne voulait plus faire de d\u00e9clarations. Elle a encore contest\u00e9 avoir \u00e9crit le courrier adress\u00e9 \u00e0 TEMOIN4.) , sign\u00e9 PREVENU1.) et trouv\u00e9 lors de la perquisition dans l\u2019appartement de TEMOIN4.) . Transport sur les lieux du 15 juillet 2015, dans la zone de recherche autour des \u00e9tangs, qui a fait l\u2019objet d\u2019un enregistrement vid\u00e9o. Le Juge d\u2019instruction l\u2019a confront\u00e9 avec les r\u00e9sultats ADN \u2013 que son ADN fut trouv\u00e9 sur la couverture ; un profil X1, \u00e9tabli notamment \u00e0 partir des traces blanch\u00e2tres qui \u00e9voquaient des r\u00e9gurgitations de lait situ\u00e9es sur la face recto de la couverture ; l\u2019ADN de PREVENU1.) et le profil X1 furent encore d\u00e9tect\u00e9s sur la grenouill\u00e8re. L\u2019expertise a permis d\u2019\u00e9tablir que PREVENU1.) est la m\u00e8re biologique de X1. Elle a contest\u00e9 que les objets lui appartiennent et d\u2019\u00eatre venue avec son enfant dans la ruine, mettant en exergue que l\u2019enfant se trouvait aupr\u00e8s d\u2019une copine.<\/p>\n

Il s\u2019est av\u00e9r\u00e9 assez difficile pour le Juge d\u2019instruction de parler avec la pr\u00e9venue qui contestait contre vents et mar\u00e9es que l\u2019enfant s\u2019\u00e9tait trouv\u00e9 dans les alentours de l\u2019\u00e9tang, qui proclamait que personne ne va trouver sa fille et que la faute serait \u00e0 rechercher aupr\u00e8s des autorit\u00e9s, qui voulaient lui enlever B.B., et non pas chez elle : \u00ab Jo, mee a sech, fir ee Riichter sou eh, eng Mamm ze \u00ebnnerdrecken, dass si soll hirt Kand eh raus ginn, dat fannen ech nach m\u00e9i l\u00e4cherlech. Dat fannen ech schon, da\u2019s suguer schon strofbar, dat do. \u00bb Sur question si elle est pr\u00e9occup\u00e9e de sa fille, elle a soutenu : \u00ab Nee, ech wees, him geet et gut \u00bb \u00ab Dach, ech wees wei et him geet \u00bb – confront\u00e9 au fait que les seules visites qu\u2019elle a eues en prison \u00e9taient ses avocats : \u00ab Dat huet naischt ze soen. Ech wees awer, dass et him gut geet. \u00bb La Chambre criminelle constate, qu\u2019en visualisant l\u2019audition vid\u00e9o, il saute \u00e0 l\u2019\u0153il, que PREVENU1.) avait un sourire moqueur chaque fois que les questions furent un peu plus pouss\u00e9es \u2013 observation que le Juge d\u2019instruction avait \u00e9galement faite : \u00ab Dir laacht awer all K\u00e9iers, wann ech nom Kand froen \u00bb. Audition du Juge d\u2019instruction du 20 juillet 2015, qui a fait l\u2019objet d\u2019un enregistrement vid\u00e9o. Elle a soutenu avoir su que son enfant allait \u00eatre plac\u00e9, alors que l\u2019agent de probation du SCAS avait exig\u00e9 qu\u2019elle change de logement lors de sa visite le 8 avril 2015 et que d\u2019autres personnes lui avaient dit que sa fille va lui \u00eatre enlev\u00e9e. Le Juge d\u2019instruction essayait ensuite, vainement de lui faire comprendre que la mesure de garde prise \u00e9tait la cons\u00e9quence directe du fait de dissimuler le lieu de s\u00e9jour de l\u2019enfant et, que, si l\u2019enfant n\u2019avait pas disparu comme une fum\u00e9e, le Juge de la Jeunesse n\u2019aurait peut-\u00eatre pas pris cette mesure. Elle a feint de ne pas comprendre. En sus, elle a contest\u00e9 avoir entretenu une relation sexuelle avec TEMOIN4.) , m\u00eame confront\u00e9e aux d\u00e9clarations de ce dernier, elle est rest\u00e9e sur ses d\u00e9clarations. Elle a contest\u00e9 avoir r\u00e9dig\u00e9 le courrier trouv\u00e9 dans l\u2019appartement de TEMOIN4.) \u2013 courrier sign\u00e9 \u00ab PREVENU1.) \u00bb, avoir pass\u00e9 la nuit du 14 juin 2015 avec sa fille chez TEMOIN3.) , qu\u2019PERSONNE44.) alias PERSONNE45.) est le p\u00e8re de son enfant, alors que le Juge d\u2019instruction l\u2019avait confront\u00e9e avec les r\u00e9sultats ADN, avoir eu une relation sexuelle avec TEMOIN3.), que les v\u00eatements de b\u00e9b\u00e9 trouv\u00e9s, sur lesquels se trouvaient l\u2019ADN de sa fille, lui appartenaient. Elle a pr\u00e9tendu que la petite serait encore en vie et que le p\u00e8re biologique serait au courant de sa naissance. Confront\u00e9e \u00e0 sa situation inextricable elle a soutenu : \u00ab Nee, au Contraire. Dir jo, net ech. Mengt d\u00e4r meng Leit gifen \u00c4ch soen tats\u00e4chlech, w\u00e9i wou a wat. Dat m\u00e9cht kee vun eis. Kee vu P\u00e9iteng, weder nach ech. An dat w\u00e4rt och \u00ebmmer sou bleiwen. Mir sinn eng Equipe, mir halen zesummen. M\u00e4r loossen net eh d\u2019Leit hei eis Kanner einfach sou ginn, oder eis ubel\u00e9ien<\/p>\n

matt den Excusen. Op d\u00e9i Tricken fale m\u00e4r net eran, dat do dat kenne m\u00e4r. Kennen all di Saachen. \u00bb \u00ab Jo, dat st\u00ebmmt. Ech si l\u00e9iwer am Prisong, wi wann ech \u00c4ch d\u2019B.B. an e Foyer ginn, dat st\u00ebmmt. Dat ginn ech zou. Ech hunn dee Wee. \u00bb La Chambre criminelle constate que la pr\u00e9venue avait souvent li mit\u00e9 ses r\u00e9ponses \u00e0 un simple \u00ab Mmh \u00bb respectivement \u00e0 un : \u00ab dat soen ech net \u00bb – comme dans les autres auditions. Entrevue du 22 juillet 2015 \u00c0 cette date, Madame le Procureur G\u00e9n\u00e9ral d\u2019\u00c9tat s\u2019est rendue au CPL pour demander \u00e0 la pr\u00e9venue o\u00f9 se trouve sa fille. L\u2019entretien n\u2019\u00e9tait pas fructueux. Entretien du 6 ao\u00fbt 2015 Il r\u00e9sulte d\u2019une note au dossier que la pr\u00e9venue, lors de son s\u00e9jour au CPL, avait le 6 ao\u00fbt 2015, exprim\u00e9 le souhait de parler avec le Procureur d\u2019\u00c9tat adjoint Doris WOLTZ (fonction exerc\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9poque), sinon avec tout autre personne. Le Procureur G\u00e9n\u00e9ral d\u2019\u00c9tat M artine SOLOVIEFF, ensemble avec le substitut de permanence, s\u2019\u00e9taient rendus au CPL o\u00f9 la pr\u00e9venue leur demandait des informations concernant l\u2019avancement de l\u2019affaire. Ayant \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e que la P olice \u00e9tait toujours \u00e0 la recherche de sa fille, elle se contentait de leur expliquer que l\u2019enfant se porte bien et se trouve aupr\u00e8s d\u2019une copine de longue date, qui habitait \u00e0 P\u00e9tange, avec laquelle elle faisait ses classes, que cette pr\u00e9tendue amie a deux enfants, une fille de 1 an et un gar\u00e7on de 4 ans, qu\u2019elle ne travaille pas, mais que son mari avait un emploi. Pour le surplus, elle refusait toute collaboration et il r\u00e9sulte de la note ce qui suit : \u00ab Elle soutient que personne n\u2019aurait le droit de s\u2019immiscer dans sa vie priv\u00e9e et de lui enlever son enfant sans aucun motif. Elle n\u2019aurait fait aucune faute dans l\u2019encadrement de B.B. et indique que la personne \u00e0 l\u2019origine de tout cela lui devrait des excuses \u00bb. Interrogatoire du 17 mai 2016 devant le Juge d\u2019instruction Elle a \u00e9t\u00e9 peu coop\u00e9rative, a soutenu que sa fille n\u2019est pas morte, qu\u2019elle se trouve chez sa copine qui a deux enfants de 2 ans, des jumelles, que l\u2019enfant va bien et qu\u2019apr\u00e8s sa sortie de prison, elle pourrait habiter chez TEMOIN4.) . Elle a contest\u00e9 avoir habit\u00e9 avec B.B. chez TEMOIN3.) . Interrogatoire du 26 septembre 2016 devant le Juge d\u2019instruction Cet interrogatoire a eu lieu apr\u00e8s la lib\u00e9ration de PREVENU1.) . Elle a affirm\u00e9 avoir eu un peu de contact avec sa fille B.B., elle lui avait rendu visite, sa fille se trouve toujours chez sa copine et elle envisage de demander la garde de tous ses enfants. Elle a pr\u00e9cis\u00e9 lui avoir rendu visite le 10 septembre 2016, soit, un jour apr\u00e8s sa lib\u00e9ration et elle a soutenu qu\u2019elle lui rend visite tous les deux jours. Interrogatoire du 29 janvier 2019 devant le Juge d\u2019instruction<\/p>\n

Elle a soutenu ne pas avoir de logement, vivre chez TEMOIN4.) , ne pas travailler et ne pas \u00eatre inscrite \u00e0 l\u2019ADEM. D\u2019apr\u00e8s ses dires, elle rencontre parfois ses enfants qui seraient entretemps tous aupr\u00e8s de sa copine PERSONNE56.) o\u00f9 se trouve \u00e9galement B.B., elle leur rend visite tous les deux weekends et sa copine se rend \u00e9galement chez le m\u00e9decin avec la petite \u2013 m\u00e9decin dont elle ignore le nom, mais qui se trouve dans la m\u00eame rue que la poste. Le 17 d\u00e9cembre 2019, l\u2019instruction fut cl\u00f4tur\u00e9e. Le 2 juillet 2020, le Parquet a sollicit\u00e9 la r\u00e9ouverture de l\u2019 instruction afin de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019audition de trois t\u00e9moins. Interrogatoire du 17 juillet 2020 devant le Juge d\u2019instruction Elle a soutenu \u00eatre inform\u00e9e qu\u2019il \u00e9tait d\u00e9conseill\u00e9 de quitter l\u2019h\u00f4pital avec sa fille, alors qu\u2019elle \u00e9tait encore tr\u00e8s petite et trop maigre, mais qu\u2019elle \u00e9tait d\u2019avis conna\u00eetre mieux les besoins de ses enfants. Elle a soutenu ne pas avoir respect\u00e9 les rendez-vous chez le p\u00e9diatre les derni\u00e8res ann\u00e9es (entre juin 2015 et juillet 2020) parce qu\u2019elle n\u2019en avait pas envie. Le 8 novembre 2021, l\u2019instruction fut cl\u00f4tur\u00e9e. – Dossier Protection de la Jeunesse \u2013 SCAS Le dossier protection de la jeunesse existant fut int\u00e9gr\u00e9 dans le pr\u00e9sent dossier p\u00e9nal, permettant ainsi de se faire une image de la relation entre PREVENU1.) et ses enfants. Le dossier protection de la jeunesse a d\u00e9but\u00e9 le 8 janvier 2008, avec une violence domestique dans le cadre de laquelle son \u00e9poux, PERSONNE5.) , fut expuls\u00e9 au motif qu\u2019il avait frapp\u00e9 la pr\u00e9venue sur la t\u00eate et sur les jambes. Elle indiquait qu\u2019il ne s\u2019agissait pas de la premi\u00e8re fois qu\u2019il l\u2019avait frapp\u00e9e avec une ceinture. \u00c0 ce moment, le couple avait trois enfants S.A., n\u00e9e le DATE2.) ; R.A., n\u00e9 le DATE3.) et PERSONNE57.)., n\u00e9 DATE4.) . Il r\u00e9sulte d\u2019une note du Service d\u2019assistance aux victimes de violence domestique que PERSONNE5.) aurait port\u00e9 des coups \u00e0 son \u00e9pouse quand elle tenait le nouveau- n\u00e9 dans les bras et qu\u2019il portait \u00e9galement des coups aux enfants \u00e0 l\u2019exception de PERSONNE57.) . \u2013 ledit service faisait part de son inqui\u00e9tude concernant le bien-\u00eatre des enfants. Le premier rapport du SCAS a \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli le 28 juillet 2008 et l\u2019agent de probation proposait une r\u00e9\u00e9valuation de la situation dans quelques mois, vu que PREVENU1.) avait entam\u00e9 la proc\u00e9dure de divorce. Il r\u00e9sulte encore du rapport que la situation de la fille a\u00een\u00e9e fut d\u00e9j\u00e0 signal\u00e9e par son institutrice \u00e0 l\u2019assistante sociale de l\u2019\u00e9cole, vu qu\u2019elle constatait un fort manque d\u2019hygi\u00e8ne chez la fille \u2013 mal soign\u00e9e, elle sent le non lav\u00e9 \u2013 et ceci d\u00e9j\u00e0 deux semaines apr\u00e8s que la mineure avait int\u00e9gr\u00e9 sa classe : \u00ab Hatt ass guer net gepflegt, seng Hoer waren ganz verfilzt \u00bb. L\u2019institutrice avait enjoint \u00e0 la m\u00e8re d\u2019aller chez le coiffeur avec la mineure et elle obtemp\u00e9rait, mais actuellement la fille pr\u00e9sentait les m\u00eames probl\u00e8mes avec les cheveux.<\/p>\n

Elle indiquait encore que la mineure \u00e9tait toujours comme affam\u00e9e. L\u2019agent de probation a not\u00e9 dans le rapport que PREVENU1.) affirmait que les enfants sont douch\u00e9s avec du savon tous les deux jours \u00ab Do sin ech ganz streng \u00bb, mais quand la fille a\u00een\u00e9e s\u2019approchait \u00e0 lui, lors de sa visite, elle sentait le non lav\u00e9. Ensuite, le 27 ao\u00fbt 2008 une deuxi\u00e8me violence domestique avait eu lieu et PERSONNE5.) fut, \u00e0 nouveau, expuls\u00e9. Le prochain rapport du SCAS a \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli le 19 f\u00e9vrier 2009. Il en ressort, qu\u2019\u00e0 ce moment, la situation instable, voire irr\u00e9guli\u00e8re, des parents \u00e9tait pr\u00e9occupante \u2013 PREVENU1.) n\u2019\u00e9tait pas coh\u00e9rente dans ses d\u00e9clarations, affirmait d\u2019un c\u00f4t\u00e9 que le p\u00e8re y habitait encore et que tout allait bien pour soutenir ensuite, qu\u2019il avait d\u00fb quitter le logement vu qu\u2019elle craignait perdre la garde de ses enfants. Le psychologue du Service d\u2019aide aux victimes de violence domestique marquait son inqui\u00e9tude concernant le d\u00e9veloppement de la fille a\u00een\u00e9e et des capacit\u00e9s de la m\u00e8re. Il ne pouvait pas fournir plus de renseignements vu qu\u2019il n\u2019avait pas souvent vu les enfants et que la m\u00e8re l\u2019avait inform\u00e9 avoir trouv\u00e9 un autre psychologue. L\u2019institutrice de la mineure formulait les m\u00eames observations que lors du premier rapport en soutenant que la fille pr\u00e9sentait un manque notable d\u2019hygi\u00e8ne et qu\u2019elle avait l\u2019impression que la mineure n\u2019aurait pas assez \u00e0 manger \u00e0 la maison : \u00ab Seng H\u00e4nn an sein Gesiicht sin heiernsdo richteg knaschteg(..) Et keint een mengen et h\u00e4tt puer Deeg naischt giess, hatt esst alt 3 -4 Schmieren \u00bb. En sus, en raison de son manque d\u2019hygi\u00e8ne, elle fut mise \u00e0 l\u2019\u00e9cart par ses camarades de classe. L\u2019institutrice de R.A. faisait les m\u00eames observations concernant l\u2019hygi\u00e8ne chez le gar\u00e7on et ajoutait que le mineur avait une fois le rhume et que son nez \u00e9tait tr\u00e8s incrust\u00e9 et saignait. Elle mettait en exergue avoir eu l\u2019impression que la situation de l\u2019enfant serait meilleure pendant les p\u00e9riodes o\u00f9 le p\u00e8re n\u2019\u00e9tait pas \u00e0 la maison. Le p\u00e9diatre des enfants ne pouvait gu\u00e8re faire des observations, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il avait seulement vu les enfants \u00e0 une reprise. Il informait l\u2019agent de probation juste d\u2019un incident avec les parents alors que PERSONNE57.) . n\u2019\u00e9tait pas inscrit \u00e0 la caisse de maladie et pour r\u00e9gler les factures, ils voulaient avoir des certificats m\u00e9dicaux. Quand le m\u00e9decin ne voulait pas les faire dans l\u2019imm\u00e9diat, ils avaient commenc\u00e9 \u00e0 le menacer de sorte qu\u2019il ne voulait plus rien avoir avec cette famille. L\u2019agent de probation concluait que la situation des mineurs \u00e9tait critique d\u00fb \u00e0 l\u2019instabilit\u00e9 de la m\u00e8re et proposait de soumettre les enfants au r\u00e9gime de l\u2019assistance \u00e9ducative. Le 26 mars 2009, l\u2019assistante sociale au Service M\u00e9dico-scolaire de l\u2019\u00c9cole du Brill d\u2019Esch\/Alzette, Madame PERSONNE58.), adressait un courrier au Juge de la Jeunesse afin de signaler la situation de R.A. et de sa s\u0153ur. Elle relatait que l\u2019agent de probation avait enjoint \u00e0 la m\u00e8re de se s\u00e9parer du p\u00e8re qui violentait non seulement la m\u00e8re, mais \u00e9galement les enfants. Elle constatait par contre que le p\u00e8re les emmenait chaque jour \u00e0 l\u2019\u00e9cole avec son taxi alors que la m\u00e8re ne travaillait pas d\u2019apr\u00e8s ses informations. En outre, les enfants soutenaient que le p\u00e8re les frappait encore et S.A. affirmait que son p\u00e8re et son fr\u00e8re lui auraient arrach\u00e9 les cheveux. Le manque d\u2019hygi\u00e8ne \u00e9tait \u00e9galement th\u00e9matis\u00e9 dans ledit courrier en mettant en exergue que les v\u00eatements de la fille sentaient mauvais et qu\u2019elle se trouvait toujours dehors apr\u00e8s l\u2019\u00e9cole m\u00eame s\u2019il pleuvait. Elle pr\u00e9conisait une intervention du Tribunal de la Jeunesse en insistant sur le manque de collaboration des parents, sur le d\u00e9veloppement et jeune \u00e2ge des enfants ainsi que sur le fait de se trouver dans l\u2019impossibilit\u00e9 de cerner la situation \u00e0 la maison.<\/p>\n

Par jugement du 15 mai 2009, les enfants \u00e9taient soumis au r\u00e9gime de l\u2019assistance \u00e9ducative. Le 12 octobre 2009, PREVENU1.) donnait naissance \u00e0 son quatri\u00e8me enfant PERSONNE59.) . La situation semblait s\u2019am\u00e9liorer et l\u2019intervention du service Families First \u00e9tait fructueuse jusqu\u2019\u00e0 un nouvel incident de violences domestiques suite auquel le service avait d\u00e9cid\u00e9 de cesser son intervention, au motif que PREVE NU1.) voulait encore une fois donner une \u00ab derni\u00e8re \u00bb chance \u00e0 PERSONNE5.). Le 18 d\u00e9cembre 2009, un nouveau rapport SCAS fut \u00e9tabli vu que la situation s\u2019\u00e9tait d\u00e9grad\u00e9e sur le plan de logement et un nouvel incident de violences avait eu lieu de sorte que l\u2019agent de probation proposait le placement des quatre enfants. Deux enfants furent plac\u00e9s le 25 mars 2010 au Foyer ; les deux autres furent plac\u00e9s le 7 juillet 2010 au Foyer. Le DATE5.), D.A. est n\u00e9e, cinqui\u00e8me enfant de PREVENU1.) . Le nouveau-n\u00e9 pouvait rester dans son milieu familial et \u00e9tait soumis au r\u00e9gime de l\u2019assistance \u00e9ducative. Le 19 mai 2011, PREVENU1.) a \u00e9crit un courrier \u00e0 la Juge de la jeunesse pour demander que les quatre enfants puissent r\u00e9int\u00e9grer le milieu familial. Un jugement est intervenu le 11 novembre 2011. Il r\u00e9sulte du rapport SCAS du 6 septembre 2012 que la pr\u00e9venue ne respectait pas la condition fix\u00e9e dans le jugement du 11 novembre 2011, \u00e0 savoir que la petite D.A. doit fr\u00e9quenter une cr\u00e8che. En outre, elle cessait de rendre visite aux autres enfants, plac\u00e9s dans des foyers, au motif que les responsables exigeaient qu\u2019elle v\u00eent seule, sans le nouveau- n\u00e9, afin de pouvoir accorder toute son attention aux autres enfants. L\u2019agent de probation a not\u00e9 dans son rapport : \u00ab \u00c0 la longue, j\u2019ai fini par me rendre compte que Madame PREVENU1.) se radicalisait de plus en plus dans ses convictions d\u2019\u00eatre incomprise par la soci\u00e9t\u00e9. Elle \u00e9coutait les conseils, mais ne les mettait plus en pratique. En plus, Madame PREVENU1.) commen\u00e7ait \u00e0 cacher tout (\u00e0 dires des demi-v\u00e9rit\u00e9s) sur elle. \u00bb. \u00c0 un certain moment, l\u2019agent de probation n\u2019arrivait plus \u00e0 joindre PREVENU1.) et \u00e9tait ensuite inform\u00e9 qu\u2019elle fut expuls\u00e9e de son logement. Apr\u00e8s l\u2019avoir jointe, elle l\u2019informait d\u2019habiter avec sa fille chez un ami \u2013 refusant de donner plus d\u2019informations, m\u00eame apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 rendue attentive aux cons\u00e9quences li\u00e9es \u00e0 un refus de d\u00e9voiler le s\u00e9jour de la petite. Pendant son s\u00e9jour en prison, PERSONNE5.) contactait le SCAS pour leur faire part de ses craintes : \u00ab Je vous prie de demander \u00e0 la juge le placement de ma petite derni\u00e8re ; au moins elle sera en s\u00e9curit\u00e9 \u00bb. En raison de toutes ces informations, une mesure de garde provisoire ordonnant le placement de D.A. fut prise le 24 septembre 2012. Par la suite, le droit de visite de PREVENU1.) fut suspendu, et comme dans la pr\u00e9sente affaire, lors de l\u2019audience du Tribunal de la Jeunesse du 27 d\u00e9cembre 2013, elle faisait d\u00e9faut et n\u2019avait plus manifest\u00e9 un quelconque int\u00e9r\u00eat pour ses enfants.<\/p>\n

Le 4 mars 2015, PER SONNE38.), de l\u2019Office social de P\u00e9tange a inform\u00e9 le Juge de la Jeunesse de la grossesse de PREVENU1.) . Il r\u00e9sulte du courrier que la pr\u00e9venue l\u2019avait contact\u00e9e au mois de janvier 2015 pour lui signaler qu\u2019elle se trouvait dans la rue suite \u00e0 une dispute avec TEMOIN4.). Un rendez-vous fut fix\u00e9 au Foyer Paula Bov\u00e9 auquel elle s\u2019\u00e9tait rendue, mais n'a, par apr\u00e8s, plus donn\u00e9 de nouvelles. \u00ab \u00c9tant donn\u00e9 ces ant\u00e9c\u00e9dents et la personnalit\u00e9 tr\u00e8s instable de Mme, je pr\u00e9f\u00e8re vous signaler la grossesse de Mme PREVENU1.) \u00bb. Le Juge de la jeunesse a ordonn\u00e9 que le SCAS fasse une enqu\u00eate sociale sur la situation familiale et personnelle de l\u2019enfant \u00e0 na\u00eetre \u2013 le rendez-vous de la visite \u00e9tait fix\u00e9 au 8 avril 2015. L\u2019agent de probation PERSONNE40.) a encore envoy\u00e9, apr\u00e8s la visite, un courrier \u00e0 la pr\u00e9venue avec des adresses de p\u00e9diatres, des cr\u00e8ches et deux adresses o\u00f9 elle pourrait chercher de l\u2019aide pour trouver un logement. Il r\u00e9sulte du rapport d\u2019enqu\u00eate social du 14 avril 2015, que la pr\u00e9venue habitait dans l\u2019appartement de TEMOIN4.) , que la chambre \u00e0 coucher ne permettait pas d\u2019y installer un lit de b\u00e9b\u00e9, que le p\u00e8re de l\u2019enfant \u00e0 na\u00eetre, r\u00e9sidait \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, serait une connaissance d\u2019enfance et serait au courant de la grossesse, qu\u2019elle ne disposait pas encore du mat\u00e9riel de base pour accueillir un nouveau-n\u00e9, soutenant qu\u2019une copine lui donnerait des affaires, que la pr\u00e9venue soutenait ne jamais consommer de l\u2019alcool, tandis que l\u2019agent de probation a marqu\u00e9, qu\u2019en 2014 elle s\u2019\u00e9tait fait contr\u00f4ler par la Police et \u00e9tait fortement alcoolis\u00e9e. TEMOIN4.) a soutenu que la pr\u00e9venue devra quitter son logement et qu\u2019elle envisagerait de d\u00e9m\u00e9nager \u00e0 Bascharage chez une amie. Le gyn\u00e9cologue Dr PERSONNE DE JUSTICE1.) a inform\u00e9 l\u2019agent de probation que la pr\u00e9venue ne suit pas r\u00e9guli\u00e8rement sa grossesse, elle a en tout rat\u00e9 5 rendez-vous : \u00ab Vu l\u2019irr\u00e9gularit\u00e9 du suivi m\u00e9dical, ainsi que la date du dernier examen m\u00e9dical, Dr PERSONNE60.) ne peut se prononcer sur l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 actuel de Madame PREVENU1.) et de l\u2019enfant \u00e0 na\u00eetre \u00bb. La Police l\u2019a inform\u00e9 avoir eu trois interventions en 2014 et en 2015 suite \u00e0 des disputes entre la pr\u00e9venue et TEMOIN4.) . En octobre 2014, les deux \u00e9taient fortement alcoolis\u00e9s. D\u2019apr\u00e8s les renseignements re\u00e7us de la Police, TEMOIN4.) la violentait et la mena\u00e7ait. Conclusion : \u00ab La situation actuelle de Madame PREVENU1.) n\u2019est pas stable : d\u00e9m\u00e9nagement pr\u00e9vu prochainement sans connaissance de la nouvelle adresse, b\u00e9n\u00e9ficiaire du compl\u00e9ment RMG, non- inscription \u00e0 l\u2019ADEM, projet de terminer son apprentissage depuis des ann\u00e9es et sans soutien lors de sa grossesse \u00bb. Proposition : \u00ab Vu tout ce qui pr\u00e9c\u00e8de, je propose de soumettre l\u2019enfant \u00e0 na\u00eetre d\u00e8s sa naissance au r\u00e9gime de l\u2019assistance \u00e9ducative et de subordonner le maintien au milieu familial au respect des conditions suivantes : – Madame PREVENU1.) accepte l\u2019intervention d\u2019un CPI – La mineure fr\u00e9quente une cr\u00e8che au moins \u00e0 mi-temps.<\/p>\n

En attendant l\u2019accouchement, il me semble recommand\u00e9, que le service Alupse-B\u00e9b\u00e9 intervienne aupr\u00e8s de Madame PREVENU1.) . \u00bb Le 23 avril 2015, le Juge de la Jeunesse a fait un transmis au SCAS afin que ce dernier lui fasse parvenir un rapport d\u2019\u00e9volution sur la situation personnelle, familiale et sociale du mineur et de le d\u00e9poser une semaine avant l\u2019audience : \u00ab \u00e0 la premi\u00e8re audience utile en automne 2015 \u00bb. Il r\u00e9sulte de la note d\u2019information du SCAS du 9 juin 2015 ce qui suit : \u00ab Madame PERSONNE61.) m\u2019informe que Madame PREVENU1.) vient d\u2019accoucher d\u2019une fille en date du 06\/06\/2015. L\u2019enfant a \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la commune d\u2019Esch-Alzette sous le nom de \u00ab B.B. \u00bb et sans p\u00e8re connu. Madame PREVENU1.) a quitt\u00e9 le CHEM le premier jour apr\u00e8s l\u2019accouchement. Madame PREVENU1.) a aussi refus\u00e9 qu\u2019une sage-femme lui rende visite. Il est \u00e0 noter que B.B. est un enfant souffrant d\u2019une hypotrophie. D\u2019apr\u00e8s Madame PERSONNE62.) , \u00ab Kand ass ze kleng fir dei Schwangerschaftswoch. Et ass ennerentw\u00e9ckelt. \u00bb B.B. pesait lors de sa naissance 2550gr et en date du 09\/06\/2015, elle pesait enviro n 2300gr. Il est \u00e0 noter que les nouveau- n\u00e9s perdent du poids les premiers jours apr\u00e8s la naissance. Le personnel soignant au CHEM lui a donn\u00e9 des conseils quant \u00e0 la prise en charge d\u2019un tel enfant. Madame PREVENU1.) s\u2019est pr\u00e9sent\u00e9e en pr\u00e9sence de l\u2019enfant en date du 08\/06\/2015 et du 09\/06\/2015 \u00e0 la sage-femme au CHEM. Madame PERSONNE62.) explique que \u00ab si geet l\u00e9if mam Kand \u00ebm \u00bb. N\u00e9anmoins, Madame PREVENU1.) s\u2019est rendue au CHEM avec sa nouvelle- n\u00e9e en bus, sans \u00ab maxi-cosi \u00bb ou autre moyen de transport de b\u00e9b\u00e9. De plus, B.B. ne portait qu\u2019un collant pour enfants \u00e2g\u00e9s de 2 ans et le m\u00eame pyjama que l\u2019enfant portait lors de la sortie apr\u00e8s sa naissance. La sage-femme proposait une couverture \u00e0 Madame PREVENU1.) vu les temp\u00e9ratures ext\u00e9rieures, ce que la derni\u00e8re refusait. Madame PERSONNE62.) note que la situation se pr\u00e9sente comme chaotique. Madame PREVENU1.) est encore d\u00e9clar\u00e9e aupr\u00e8s de Monsieur TEMOIN4.) . Monsieur TEMOIN4.) m\u2019informe que le projet de d\u00e9m\u00e9nagement de Madame PREVENU1.) n\u2019\u00e9tait pas fructueux, mais qu\u2019elle quittera son logement dans les jours \u00e0 venir. Conclusion : Madame PREVENU1.) a accouch\u00e9 d\u2019une fille en date du 06\/06\/2015, d\u00e9clar\u00e9e sous le nom de B.B., sans p\u00e8re connu, et souffrant d\u2019une hypotrophie. Madame PREVENU1.) refuse le suivi \u00e0 domicile par une sage-femme, mais se rend en consultation aupr\u00e8s d\u2019une sage- femme au CHEM. Madame PREVENU1.) s\u2019est rendue au CHEM avec B.B. en transport public sans \u00ab maxi- cosi \u00bb ou autre moyen de transport de nouveau- n\u00e9. De plus, la mineure portait le m\u00eame pyjama que lors de la sortie du CHEM et un collant pour enfant \u00e2g\u00e9 de 2 ans. La sage-femme lui proposait une couverture vu les temp\u00e9ratures ext\u00e9rieures, ce que Madame PRE VENU1.) refusait. Madame PERSONNE62.) note que la situation se pr\u00e9sente chaotique. Madame PREVENU1.) est encore domicili\u00e9e aupr\u00e8s de Monsieur TEMOIN4.) , lequel informe qu\u2019elle partira de chez lui les jours \u00e0 venir.<\/p>\n

Proposition : Vu de tout ce qui pr\u00e9c\u00e8de, je propose de convoquer Madame PREVENU1.) d\u2019urgence en audience publique afin qu\u2019une mesure de protection quant \u00e0 la mineure soit instaur\u00e9e. \u00bb Le 18 juin 2015, le SCAS a transmis une deuxi\u00e8me note d\u2019information au Juge de la Jeunesse, renseignant ce dernier que la pr\u00e9venue n\u2019habite plus chez TEMOIN4.) qui, ignorait o\u00f9 elle se trouve avec son enfant et que Madame PERSONNE47.) l\u2019a inform\u00e9 que la situation est chaotique concernant le logement et qu\u2019il r\u00e9gnait des m\u00e9sententes entre TEMOIN4.) et PREVENU1.) et qu\u2019une dispute avait \u00e9clat\u00e9, parce qu\u2019elle donnait du lait de vache au nouveau- n\u00e9 qui souffrait d\u2019une hypotrophie. Conclusion : \u00ab La situation continue \u00e0 s\u2019aggraver et il semble que Madame PREVENU1.) ne sait pas prendre en charge sa fille : malnutrition, pas de logement, situation financi\u00e8re plus que pr\u00e9caire, mineure gard\u00e9e par une tante. \u00bb Proposition : \u00ab Vu tout ce qui pr\u00e9c\u00e8de, il est l\u00e9gitime de se poser la question si le placement de la mineure n\u2019est pas \u00e0 envisager \u00bb. Une mesure de garde provisoire a \u00e9t\u00e9 prise le 26 juin 2015 ordonnant le placement avec effet imm\u00e9diat de la mineure. Le 3 juillet 2015, le SCAS a transmis une note d\u2019information au juge de la Jeunesse apr\u00e8s avoir re\u00e7u des informations de la part de PERSON NE3.) dans le cadre d\u2019une autre enqu\u00eate sociale. PERSONNE63.) a soutenu se faire des soucis pour le b\u00e9b\u00e9 de PREVENU1.) alors qu\u2019elle l\u2019avait vu il y a deux semaines et \u00e0 ce moment, \u00ab l\u2019enfant pr\u00e9sentait des l\u00e8vres bleu\u00e2tres et donnait l\u2019air de ne pas \u00eatre dans un bon \u00e9tat g\u00e9n\u00e9ral. \u00bb. Lors de sa visite dans l\u2019appartement de TEMOIN4.), elle avait d\u00fb constater que la pr\u00e9venue ne disposait pas du mat\u00e9riel n\u00e9cessaire pour accueillir un nouveau- n\u00e9 et que cette derni\u00e8re \u00e9tait allong\u00e9e au sol qui \u00e9tait recouvert d\u2019excr\u00e9ments de chats. PERSONNE63.) a encore pr\u00e9cis\u00e9 que TEMOIN4.) \u00e9tait all\u00e9 acheter aupr\u00e8s d\u2019une station de service du lait de vache et que ce dernier et PREVENU1.) consommaient du cannabis et de l\u2019alcool et que TEMOIN4.) \u00e9tait souvent agressif en \u00e9tat avin\u00e9. Elle a encore inform\u00e9 l\u2019agent de probation que PREVENU1.) lui avait dit que la mineure se trouvait aupr\u00e8s d\u2019une tante \u00e0 Bettembourg et que TEMOIN4.) sait o\u00f9 se trouve la petite. – Dossier m\u00e9dical Le 8 juin 2015, \u00e0 17.54 heures le deuxi\u00e8me examen m\u00e9dical du nouveau- n\u00e9 a eu lieu et aucune observation n\u2019a \u00e9t\u00e9 formul\u00e9e d\u2019apr\u00e8s le rapport de passage \u00e0 la POC P\u00e9diatrie du CHEM. Il r\u00e9sulte du rapport de passage \u00e0 la POC Maternit\u00e9 du CHEM du 9 juin 2015 \u00e0 10.00 heures, ce qui suit : \u00ab Observation soins. Dame se pr\u00e9sente avec le bb sans moyen de transport secu pour le b\u00e9b\u00e9. L\u2019a transport\u00e9 dans ses bras m\u00eame dans le bus. Bebe que en pyjama courtes manches, collant pour un enfant de 18 mois + body idem. Le pyjama est celui de l\u2019hopital, mis lors de la sortie. Dame sans mise en questions par rapport \u00e0 mes remarques que l\u2019enfant est gel\u00e9. Devient agressive quand je lui propose de la d\u00e9panner avec une couverture pour le retour \u00e0 domicile. PERSONNE64.) appel\u00e9e qui contacte de suite Mr PERSONNE65.) du SCAS qui mettra une signalisation au juge. Prochain RV vendredi le 12.06 pour poids + \u00e9tat de l\u2019enfant. \u00bb<\/p>\n

– Les expertises Le 30 juillet 2015, le Juge d\u2019instruction a nomm\u00e9 le Dr EXPERT1.) afin d\u2019\u00e9tablir une expertise psychiatrique sur la personne de PREVENU1.) . Par courrier du 21 ao\u00fbt 2015, le mandataire de la pr\u00e9venue a sollicit\u00e9 la nomination de Dr PERSONNE66.) en tant que co-expert. Le rapport d\u2019expertise du Dr EXPERT1.) fut d\u00e9pos\u00e9 le 18 mars 2016. La pr\u00e9venue relatait ne pas avoir utilis\u00e9 de la contraception quand elle \u00e9tait en couple avec PERSONNE5.) \u00ab wann et kennt da kennt et \u00bb, que PERSONNE67.) \u00e9tait bien accept\u00e9 par sa famille, que le couple n\u2019avait jamais planifi\u00e9 leur avenir, ni parl\u00e9 sur le nombre d\u2019enfants qu\u2019il souhaitait avoir. Quant au mort-n\u00e9, elle adoptait une attitude tr\u00e8s passive en r\u00e9p\u00e9tant \u00ab wann et kennt da kennt et \u00bb. L\u2019expert a not\u00e9 que la pr\u00e9venue affirmait ignorer la raison du placement de D.A., que ce placement \u00e9tait arbitraire, alors qu\u2019elle serait une bonne m\u00e8re : \u00ab Elle fait en tout cas remarquer que cette intervention signifiait pour elle que cela pourrait se reproduire avec chaque nouvelle naissance \u00bb. Il a fait remarquer qu\u2019elle adoptait un comportement tr\u00e8s \u00e9vasif quand elle expliquait les d\u00e9marches qu\u2019elle avait entam\u00e9 pour r\u00e9cup\u00e9rer ses enfants. Elle pr\u00e9tendait que le jour de l\u2019audience au Tribunal elle s\u2019\u00e9tait pr\u00e9sent\u00e9e sans avocat alors que PERSONNE5.) \u00e9tait accompagn\u00e9 d\u2019un avocat, raison pour laquelle il avait eu la garde des enfants. L\u2019expert a not\u00e9 les dires de la pr\u00e9venue quant au motif qui l\u2019avait pouss\u00e9 \u00e0 ne plus rendre visite aux enfants plac\u00e9s : \u00ab ech hat keng Loscht all 2 Daag an de Foyer ze goen. Voil\u00e0, da kennt Dir Ierch elo em se kemmeren. Ech wollt elo naischt m\u00e9i mat denen (les juges) ze din hun. Ech haat keng Loscht m\u00e9i mat deenen ze schw\u00e4tzen. \u00bb Elle pr\u00e9tendait seulement entretenir une relation amicale avec TEMOIN4.) . En sus, elle expliquait que le p\u00e8re de B.B. serait une connaissance d\u2019enfance, qui travaillerait \u00e0 l\u2019\u00e9tranger et qu\u2019il donnerait des signes de vie plus tard. Quand elle \u00e9tait enceinte au 7 e mois, une dame du SCAS lui avait dit que l\u2019enfant allait \u00eatre plac\u00e9, et le SCAS avait exerc\u00e9 de la pression sur TEMOIN4.) , en soutenant qu\u2019il risquerait avoir des probl\u00e8mes s\u2019il continuait \u00e0 la soutenir. PREVENU1.) admettait que le m\u00e9decin aurait \u00e9t\u00e9 un peu inquiet \u00e0 cause du poids de l\u2019enfant : \u00ab et gi m\u00e9i schw\u00e9ier Kanner an et gin m\u00e9i liicht Kanner \u00bb. Elle \u00e9tait rest\u00e9e pendant deux jours, car les infirmi\u00e8res n\u2019\u00e9taient pas gentilles avec elle. Dans l\u2019appartement de TEMOIN4.) , elle n\u2019avait pas beaucoup de choses pour accueillir un enfant parce qu\u2019elle avait tout donn\u00e9 \u00e0 des amis \u2013 la seule chose qui lui restait \u00e9tait un maxi- cosi. PERSONNE40.) du SCAS l\u2019avait inform\u00e9e que l\u2019enfant serait plac\u00e9 et mena\u00e7ait TEMOIN4.) qu\u2019il risquerait de perdre son travail. Pour elle, il \u00e9tait claire que : \u00ab net nach eng K\u00e9ier de Foyer \u00bb. Elle habitait en partie chez TEMOIN4.) et en partie chez sa copine PERSONNE56.) , connaissance d\u2019adolescence, avec laquelle elle avait convenu qu\u2019elle garderait B.B., si quelque chose lui arrivait. Cette PERSONNE56.) vivait au Luxembourg, avait quatre enfants et un mari. Elle continuait en soutenant que tout le monde serait jaloux d\u2019elle : \u00ab well se jalous sin op mech als Mamm \u00bb, qu\u2019il y a un complot entre PERSONNE68.) , PERSONNE69.), le SCAS et les<\/p>\n

experts et n\u2019avait pas daign\u00e9 d\u2019insulter gravement le Juge d\u2019instruction \u2013 l\u2019expert a not\u00e9 : \u00ab En r\u00e9pondant \u00e0 ces questions, Madame PREVENU1.) pour la seule et unique fois montre une certaine \u00e9motion. Elle para\u00eet en col\u00e8re, a difficile d\u2019articuler ses phrases. \u00bb. L\u2019expert a not\u00e9 que le sujet pr\u00e9sentait parfois des rires inappropri\u00e9s, qu\u2019elle est souvent sur la d\u00e9fensive et qu\u2019elle affiche une vue passive de la vie. Elle avait des difficult\u00e9s de dire ce qui lui faisait plaisir \u00e0 part le plaisir qu\u2019elle ressentait quand les enfants \u00e9taient petits : \u00ab do sin se kleng, ech konnt dann treppele goen mat hinnen wann ech wollt. \u00bb. Il a not\u00e9 qu\u2019elle aurait un peu perdu l\u2019int\u00e9r\u00eat quand les enfants grandissaient, et \u00ab wann ech alles um Desch hu missten ewegraumen. \u00bb L\u2019expert a soutenu que la pr\u00e9venue avait des difficult\u00e9s de dig\u00e9rer le fait que son ex-mari avait cr\u00e9\u00e9 une nouvelle famille et \u00e9tait, \u00e0 nouveau, devenu p\u00e8re \u2013 si des questions plus pouss\u00e9es furent pos\u00e9es elle se r\u00e9fugiait comme souvent dans sa phrase : \u00ab dat geht Ierch alles neischt un, dat ass privat \u00bb. Elle n\u2019\u00e9tait pas en mesure de d\u00e9crire l\u2019\u00e9volution de ses enfants et de faire une diff\u00e9rence entre ses enfants en pr\u00e9tendant que tous les enfants sont semblables. Elle soutenait n\u2019avoir presque jamais consomm\u00e9 de l\u2019alcool. En outre, elle pr\u00e9cisait avoir fait connaissance de PERSONNE56.) en 4 e ann\u00e9e primaire. La pr\u00e9venue all\u00e9guait communiquer avec ses enfants en pensant fortement \u00e0 eux. Concernant l\u2019id\u00e9e de la mort, elle la consid\u00e9rait comme une continuation normale de la vie, que les personnes d\u00e9c\u00e9d\u00e9es continuent de coexister avec les vivants. Elle s\u2019imaginait, de r\u00e9cup\u00e9rer sa fille B.B., apr\u00e8s sa sortie de prison. Il a en outre pr\u00e9cis\u00e9 que : \u00ab Madame PREVENU1.) a difficile de r\u00e9aliser et de mentaliser les s\u00e9parations. Elle parle de ses enfants comme s\u2019ils \u00e9taient encore aupr\u00e8s d\u2019elle, comme si elle pouvait encore communiquer avec eux. Elle parle de m\u00eame de l\u2019enfant d\u00e9c\u00e9d\u00e9, comme s\u2019il \u00e9tait encore pr\u00e9sent et dans un endroit agr\u00e9able. \u00bb L\u2019expert a retenu qu\u2019elle ne pr\u00e9sentait aucun trouble ayant aboli ou alt\u00e9r\u00e9 son discernement ou le contr\u00f4le de ses actes, ni qu\u2019elle aurait agi sous l\u2019emprise d\u2019une contrainte \u00e0 laquelle elle n\u2019a pas pu r\u00e9sister. Le Dr PERSONNE70.) a \u00e9tabli un rapport d\u2019expertise compl\u00e9mentaire, duquel il r\u00e9sulte que la pr\u00e9venue avait tenu les m\u00eames propos que devant l\u2019expert EXPERT1.) . Elle a fait les m\u00eames constatations, dont notamment, que PREVENU1.) ne montrait que peu d\u2019\u00e9motions, ne voulait pas r\u00e9pondre \u00e0 toutes les questions \u00ab c\u2019est priv\u00e9 \u00bb, elle ne pr\u00e9sentait aucune autocritique, faisait \u00e9tat d\u2019une tr\u00e8s grande na\u00efvet\u00e9. Elle s\u2019est ralli\u00e9e aux conclusions du Dr EXPERT1.) et a encore fait noter : \u00ab Madame PREVENU1.) pr\u00e9sente une grande immaturit\u00e9 caract\u00e9ris\u00e9e par une insouciance pathologique. Elle pr\u00e9sente une attitude tr\u00e8s passive et semble accepter son sort. \u00bb Par ordonnance du 29 juillet 2015, l\u2019expert EXPERT2.), psychologue dipl\u00f4m\u00e9, a \u00e9t\u00e9 charg\u00e9 d\u2019\u00e9tablir une expertise psychologique. Le r\u00e9cit de la pr\u00e9venue correspond dans les grandes lignes avec celui tenu lors de la r\u00e9alisation de l\u2019expertise psychiatrique, \u00e0 part le fait, qu\u2019elle<\/p>\n

ne voulait pas fournir le nom de la copine aupr\u00e8s de laquelle B.B. se trouvait et en pr\u00e9tendant que cette copine fr\u00e9quentait une classe parall\u00e8le, quand elle \u00e9tait en 5 e primaire. Elle expliquait que le p\u00e8re biologique de B.B., \u00e9tait un ancien camarade de classe, qu\u2019il \u00e9tait au courant de la naissance de sa fille et qu\u2019il serait au courant o\u00f9 et chez qui la petite se trouvait en ce moment. Elle avait visit\u00e9 sa fille le 3 juillet 2015 aupr\u00e8s de cette amie. Dans le cadre du test PSSI, une \u00e9chelle permettant de mesurer des styles de personnalit\u00e9, l\u2019expert a not\u00e9 que : \u00ab Madame PREVENU1.) se d\u00e9crit comme une personne perfectionniste, qui a une grande m\u00e9ticulosit\u00e9, qui aime l\u2019ordre et la propret\u00e9 et qui cherche \u00e0 suivre des r\u00e8gles fixes. \u00bb \u00ab Madame PREVENU1.) se d\u00e9crit comme une personne plut\u00f4t solitaire et introvertie, ayant peu de contacts sociaux \u00bb. Le test de Rorschach fait appara\u00eetre chez la pr\u00e9venue un fonctionnement immature et d\u00e9ficitaire. Le test RISB montre \u00ab une attitude tr\u00e8s \u00e9gocentrique centr\u00e9e sur les sensations et le plaisir imm\u00e9diat \u00bb. Dans la synth\u00e8se de l\u2019examen psychologique, il a retenu ce qui suit : \u00ab R\u00e9ticence : Madame PREVENU1.) est une personne plut\u00f4t solitaire et introvertie. Elle a du mal \u00e0 exprimer ses sentiments. En g\u00e9n\u00e9ral, elle n\u2019aime pas parler d\u2019elle- m\u00eame. Ses capacit\u00e9s m\u00e9ta- cognitives sont r\u00e9duites. Tendances anti-sociales et psychopathiques : La personnalit\u00e9 de Madame PREVENU1.) se caract\u00e9rise par des traits antisociaux. Elle est rancuni\u00e8re et soumise \u00e0 des tendances agressives r\u00e9actionnelles. De m\u00eame, elle ne prend pas d\u2019\u00e9gard pour autrui et elle n\u2019est pas capable de s\u2019adapter aux normes de la soci\u00e9t\u00e9. Les tests projectifs font appara\u00eetre l\u2019absence d\u2019une conscience morale personnalis\u00e9e. Attitude \u00e9gocentrique et absence d\u2019empathie : Ces tests montrent \u00e9galement la focalisation exclusive sur les besoins personnels primaires et l\u2019incapacit\u00e9 de se mettre dans la peau d\u2019autrui. Ent\u00eatement : Madame PREVENU1.) a une attitude tr\u00e8s ent\u00eat\u00e9e. En fait, dans les entretiens avec l\u2019expert, elle donne l\u2019impression d\u2019\u00eatre une petite fille qui se trouve dans la phase d\u00e9veloppementale de l\u2019opposition. Manque de maturit\u00e9 : Sa conduite est marqu\u00e9e par l\u2019impulsivit\u00e9 et la recherche de sensations et de plaisirs imm\u00e9diats. Elle n\u2019est pas capable d\u2019assumer ses responsabilit\u00e9s. D\u00e9sir de para\u00eetre et de se faire valoir : Sa m\u00e8re et son beau-p\u00e8re la d\u00e9crivent comme une personne qui veut toujours \u00eatre au centre de l\u2019int\u00e9r\u00eat. Comme enfant, elle pouvait montrer deux visages. Elle pouvait \u00eatre gentille, mais faisait une sc\u00e8ne quand elle avait l\u2019impression qu\u2019on la n\u00e9gligeait ou qu\u2019elle n\u2019obtenait pas ce qu\u2019elle voulait. Tendances mythomaniaques : Ses parents racontent qu\u2019elle avait d\u00e9j\u00e0 construit des histoires mensong\u00e8res quand elle \u00e9tait \u00e0 l\u2019\u00e2ge de l\u2019\u00e9cole primaire. Ces tendances \u00e0 tromper autrui, ont continu\u00e9 quand elle devenait adolescente et adulte. Tendances compulsives : Madame PREVENU1.) se d\u00e9crit comme une personne perfectionniste, qui a une grande m\u00e9ticulosit\u00e9, qui aime l\u2019ordre et la propret\u00e9 et qui cherche \u00e0 suivre des r\u00e8gles fixes. Cependant, ce perfectionnisme ne se montre pas dans sa vie. Il s\u2019agit plut\u00f4t d\u2019une tentative de donner une bonne image de soi-m\u00eame. Absence de d\u00e9pression : Le test ADS -L montre que Madame PREVENU1.) ne souffre pas de d\u00e9pression. De m\u00eame, les tests projectifs montrent qu\u2019elle ne se remet pas en cause et qu\u2019elle ne se sent pas coupable. N\u00e9gligence de ses enfants : Madame PREVENU1.) a n\u00e9glig\u00e9 ses propres enfants. Ainsi, son copain TEMOIN3.) , chez qui elle a v\u00e9cu un certain temps, a dit que, chez elle, le d\u00e9sir de se procurer des drogues ou de l\u2019alcool, avait la priorit\u00e9 par rapport \u00e0 la sensibilit\u00e9 aux besoins de D.A.. Les parents de PREVENU1.) ont affirm\u00e9 la m\u00eame chose. C\u2019est pour cette<\/p>\n

raison qu\u2019ils ne l\u2019ont plus support\u00e9 avec de l\u2019argent, mais avec des vivres. Elle a perdu la garde de ses cinq enfants parce qu\u2019elle les n\u00e9gligeait. Consommation d\u2019alcool et de drogues : Madame PREVENU1.) dit qu\u2019elle a de temps en temps fum\u00e9 du cannabis et qu\u2019elle a occasionnellement bu de l\u2019alcool. Elle nie avoir touch\u00e9 aux drogues dures. D\u2019apr\u00e8s sa m\u00e8re et son p\u00e8re, elle pr\u00e9sentait une forte accoutumance \u00e0 l\u2019alcool. D\u2019apr\u00e8s le dossier, elle n\u2019a pas seulement consomm\u00e9 du cannabis, mais \u00e9galement de la coca\u00efne et occasionnellement de l\u2019h\u00e9ro\u00efne. \u00bb Quant \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9, l\u2019expert a retenu que PREVENU1.) a les capacit\u00e9s mentales et psychologiques pour mentir de mani\u00e8re d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e, alors que ses ant\u00e9c\u00e9dents montrent qu\u2019elle avait l\u2019habitude de mentir de mani\u00e8re d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e ; elle a \u00e9galement un motif pour construire un faux t\u00e9moignage notamment dans le but de vouloir cacher certains faits aux autorit\u00e9s. Il a, en sus, retenu ce qui suit : \u00ab On trouve une certaine constance dans les affirmations principales de Madame PREVENU1.), ce qui est typique d\u2019un faux t\u00e9moignage construit de mani\u00e8re d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e. Ainsi, elle pr\u00e9tend avoir donn\u00e9 l\u2019enfant \u00e0 une amie quelques jours apr\u00e8s sa naissance, afin d\u2019\u00e9viter que le SCAS ne lui enl\u00e8ve pour le placer dans un foyer. Cependant, il y a des divergences de d\u00e9tail dans ses d\u00e9clarations ; elle semble parfois dire les choses comme elles lui passent par la t\u00eate et elle donne m\u00eame des r\u00e9ponses compl\u00e8tement illogiques. \u00bb Quant \u00e0 l\u2019authenticit\u00e9, il r\u00e9sulte du rapport : \u00ab Si l\u2019on regarde l\u2019ensemble de ses d\u00e9clarations, on peut dire que leur plausibilit\u00e9 psychologique est quasiment nulle. Madame PREVENU1.) a l\u2019habitude de mentir. La pr\u00e9disposition \u00e0 tromper autrui correspond \u00e0 l\u2019un des traits majeurs de la personnalit\u00e9 antisociale. D\u2019apr\u00e8s les crit\u00e8res de la CBCA, la qualit\u00e9 formelle et de contenu de ses \u00e9nonc\u00e9s sont mauvais. Les \u00e9nonc\u00e9s sont pauvres en d\u00e9tails. Ils sont incoh\u00e9rents et contredisent les pistes trouv\u00e9es par la Police. Le r\u00e9cit de Madame PREVENU1.) n\u2019est pas spontan\u00e9, on n\u2019y trouve pas de s\u00e9quences d\u2019actions et de r\u00e9actions, elle ne d\u00e9crit pas ses propres sentiments. Elle ne se met nullement en question elle-m\u00eame. \u00bb Quant \u00e0 la question si le caract\u00e8re habituel de PREVENU1.) laisse pr\u00e9sumer un faux t\u00e9moignage d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, l\u2019expert r\u00e9pond par l\u2019affirmative au motif qu\u2019elle pr\u00e9sente des traits antisociaux et psychopathiques et qu\u2019elle a souvent menti par le pass\u00e9. Il a conclu que la cr\u00e9dibilit\u00e9 des d\u00e9clarations ne peut pas \u00eatre \u00e9tablie. – \u00c0 l\u2019audience TEMOIN2.), enqu\u00eateur du SREC, a relat\u00e9 le cheminement de la premi\u00e8re partie de l\u2019enqu\u00eate. Il a pr\u00e9cis\u00e9 que lors de la descente aux \u00e9tangs, les trois t\u00e9moins \u00e9taient pr\u00e9sents et quand PREVENU1.) les avait aper\u00e7us elle avait palpit\u00e9 avec les coins de la bouche, a fix\u00e9 son regard dans le sol, avait des tressaillements dans le visage et quand la couverture, trouv\u00e9e dans la ruine, lui fut montr\u00e9e, elle rigolait. Il a encore pr\u00e9cis\u00e9 que la pr\u00e9venue conteste avoir \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sente dans les alentours des \u00e9tangs alors que son portable \u00e9tait actif dans cette zone. En outre, deux chiens de recherche de cadavres ont adopt\u00e9 un comportement d\u2019affichage au m\u00eame endroit et qu\u2019il est tr\u00e8s rare que les chiens, sp\u00e9cialement entra\u00een\u00e9s pour une telle recherche, se trompent.<\/p>\n

TEMOIN2.), Police Judiciaire \u2013 groupe homicide, charg\u00e9 de la continuation de l\u2019enqu\u00eate, a relat\u00e9 le cheminement de l\u2019enqu\u00eate et a mis en exergue que la pr\u00e9venue n\u2019\u00e9tait pas constante dans ses d\u00e9clarations en affirmant que son enfant se trouvait aupr\u00e8s d\u2019une tante \u2013 elle avait toujours chang\u00e9 le lieu de r\u00e9sidence de la pr\u00e9tendue tante. En sus, elle a d\u00e9clar\u00e9 fermement que les autorit\u00e9s judiciaires ne trouveraient jamais l\u2019enfant. Les mesures d\u2019\u00e9coute n\u2019ont pas permis de faire avancer la recherche, mais il s\u2019est av\u00e9r\u00e9 qu\u2019elle n\u2019\u00e9tait aucunement en contact avec une personne, non identifi\u00e9e, ayant pu avoir dans sa possession l\u2019enfant, alors qu\u2019elle pr\u00e9tendait vainement \u00eatre au courant de l\u2019\u00e9tat de sa fille. Les mesures d\u2019observations ont permis de d\u00e9montrer, contrairement aux dires de la pr\u00e9venue, que cette derni\u00e8re ne s\u2019\u00e9tait pas rendue chez sa fille apr\u00e8s la sortie de prison , respectivement aupr\u00e8s d\u2019une personne ayant pu avoir sa fille sous sa garde. Sur question du Minist\u00e8re Public, PERSONNE72.) a explicit\u00e9 que le corps d\u2019un nouveau- n\u00e9 est trop petit pour se remplir d\u2019une quantit\u00e9 le faisant r\u00e9appara\u00eetre \u00e0 la surface de l\u2019\u00e9tang. Sur question du Minist\u00e8re Public, il a pr\u00e9cis\u00e9 que les ustensiles essentiels pour un b\u00e9b\u00e9 n\u2019\u00e9taient pas dans l\u2019appartement de TEMOIN4.) tels qu\u2019un matelas et un maxi-cosi. Le Dr EXPERT1.) a relat\u00e9 le contenu de son expertise, \u00e9tabli ensemble avec le co-expert EXPERT3.). Il a mis en exergue que la pr\u00e9venue trouve tout normal et ne voit jamais un point critique. Elle a relat\u00e9 avoir arr\u00eat\u00e9 l\u2019\u00e9cole quand elle commen\u00e7ait \u00e0 avoir des enfants \u2013 il a explicit\u00e9 qu\u2019elle raconte cela comme si elle n\u2019en \u00e9tait pas un acteur actif. Il a soutenu qu\u2019elle ne manifeste aucune empathie \u00e0 l\u2019\u00e9gard des autres \u2013 n\u2019avoir pas rendu visite chez TEMOIN3.) quand il \u00e9tait incarc\u00e9r\u00e9 alors qu\u2019il l\u2019avait h\u00e9berg\u00e9e avant, ne plus rendre visite \u00e0 ses enfants. La seule occasion, lors de laquelle elle s\u2019\u00e9tait emport\u00e9e \u00e9tait quand elle insultait le Juge d\u2019instruction et parlait d\u2019un complot. Elle aime bien quand les enfants sont petits, quand ils grandissent ils deviennent de plus en plus canulants. \u00c0 aucun moment, elle ne s\u2019est plainte d\u2019\u00eatre incarc\u00e9r\u00e9e. Il a retenu qu\u2019elle pr\u00e9sente des traits dyssociaux , mais sans qu\u2019on puisse parler d\u2019une personnalit\u00e9 dyssociale. Il a encore une fois mis en exergue le manque d\u2019empathie en soutenant qu\u2019elle ne veut pas qu\u2019on lui enl\u00e8ve un enfant, mais la raison est qu\u2019elle ne veut pas que son amour-propre soit bless\u00e9. L\u2019expert EX PERT2.) a relat\u00e9 le contenu de son expertise et a soutenu que lors de la premi\u00e8re rencontre, elle refusait de lui parler. Elle lui racontait que le SCAS l\u2019avait inform\u00e9e pendant la grossesse que l\u2019enfant lui va \u00eatre enlev\u00e9, raison pour laquelle elle avait organis\u00e9 de faire dispara\u00eetre la petite et avait trouv\u00e9 un accord avec \u00ab PERSONNE56.) \u00bb. Le p\u00e8re biologique \u00e9tait d\u2019apr\u00e8s les dires de la pr\u00e9venue, au courant de la naissance de B.B.. Il s\u2019est aussi entretenu avec les parents de la pr\u00e9venue et la m\u00e8re a soutenu que sa fille inventait souvent des histoires et qu\u2019elle se sentait \u00e0 l\u2019aise en prison au motif qu\u2019elle y recevait pleine d\u2019attentions. La m\u00e8re supposait qu\u2019elle aurait vendu l\u2019enfant. Elle pr\u00e9sente des vues \u00e9gocentriques, des tendances antisociales-psychopathiques , pas d\u2019empathie, pas de conscience morale, tendances mythomaniaques, pas de sens de culpabilit\u00e9.<\/p>\n

Il a soutenu que peut-\u00eatre la pr\u00e9tendue amie \u00ab PERSONNE56.) \u00bb est morte et que la petite B.B. se trouve chez elle. Le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public a demand\u00e9 si son refus de dire o\u00f9 se trouve l\u2019enfant peut s\u2019expliquer par le fait qu\u2019elle ne veut pas donner une satisfaction aux gens qui sont d\u2019avis qu\u2019elle \u00e9tait une mar\u00e2tre alors qu\u2019il s\u2019est av\u00e9r\u00e9 que ces gens avaient eu raison \u2013 il a r\u00e9pondu que c\u2019est parfaitement possible. TEMOIN3.) a d\u00e9clar\u00e9 que TEMOIN13.) l\u2019avait accost\u00e9 pour demander s\u2019il pouvait h\u00e9berger la pr\u00e9venue, alors que cette derni\u00e8re vivait \u00e0 ce moment dans une cave ensemble avec sa fille D.A. \u00e2g\u00e9e de 17 mois. Il l\u2019acceptait, mais peu apr\u00e8s le SCAS proc\u00e9dait au placement de l\u2019enfant : \u00ab Net vill R\u00e9actioun gesin wei et Kand eweggeholl krouch \u00bb. Quand il l\u2019avait vu, elle portait toujours son enfant dans ses bras. Un jour, il \u00e9tait au caf\u00e9 et elle venait avec l\u2019enfant et demandait si elle pouvait dormir chez lui, alors qu\u2019elle avait une dispute avec TEMOIN4.) \u2013 il acquies\u00e7ait. Il n\u2019a jamais remarqu\u00e9 qu\u2019elle donnait \u00e0 boire \u00e0 l\u2019enfant et il n\u2019avait jamais entendu l\u2019enfant crier, jamais vu de biberon, jamais vu de couches. Le lendemain (le 15 juin 2015), il devait se rendre aupr\u00e8s d\u2019un m\u00e9decin et l\u2019avait encore une fois rencontr\u00e9e entre midi, avec l\u2019enfant. La Police l\u2019avait inform\u00e9 que l\u2019enfant avait disparu et quand il demandait \u00e0 PREVENU1.) o\u00f9 l\u2019enfant se trouvait, elle r\u00e9pondait, dans une grande maison chez sa tante \u00e0 ADRESSE14.) et elle fr\u00e9quente d\u00e9j\u00e0 l\u2019\u00e9cole. Sur question, il a soutenu ne pas lui accorder cr\u00e9dit. Ensuite, la Chambre criminelle a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de TEMOIN4.) qui habite encore ensemble avec la pr\u00e9venue. \u00c0 la question de savoir si la d\u00e9cision \u00e0 intervenir ne l\u2019int\u00e9resse pas, vu son absence \u00e0 l\u2019audience, il a soutenu : \u00ab Mengen jo, mengen se w\u00e4r och net net frouh wann se an de Prisong kennt. \u00bb. Il a maintenu ses d\u00e9clarations polici\u00e8res et a ajout\u00e9 qu\u2019elle ne lui avait jamais racont\u00e9 que ses autres enfants furent plac\u00e9s et qu\u2019elle aurait trouv\u00e9 ces d\u00e9cisions iniques. Il avait insist\u00e9 qu\u2019elle reprenne le contact avec ses enfants. Il s\u2019est souvenu \u00e0 une situation quand ils avaient rendu visite \u00e0 sa m\u00e8re, qui habitait \u00e0 c\u00f4t\u00e9 du foyer dans lequel des enfants furent plac\u00e9s, et deux de ses enfants l\u2019avaient aper\u00e7ue, avaient couru chez elle et elle n\u2019avait montr\u00e9 aucune r\u00e9action \u00ab sie haat kent Reactioun w\u00e9i eng Mam \u00bb. Apr\u00e8s la sortie de prison, quand il insistait qu\u2019elle lui d\u00e9voile o\u00f9 se trouve la petite fille, elle soutenait qu\u2019elle allait bien et se trouvait chez \u00ab PERSONNE56.) \u00bb. \u00c0 la fin de son audition, il a pr\u00e9tendu qu\u2019elle avait dit avoir tu\u00e9 son enfant \u2013 il avait enregistr\u00e9 les dires de la pr\u00e9venue. En application de l\u2019article 218 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, le Pr\u00e9sident de la Chambre criminelle a ordonn\u00e9 la saisie de l\u2019Apple Ipad et a invit\u00e9 l\u2019enqu\u00eateur TEMOIN2.) de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019exploitation et d\u2019en \u00e9tablir un rapport. Ensuite, TEMOIN5.) a \u00e9t\u00e9 entendu. Il a maintenu ses d\u00e9clarations polici\u00e8res, en pr\u00e9cisant que lors de l\u2019appel de PERSONNE73.) et TEMOIN7.), ces derniers lui disaient que chaque fois quand ils apercevaient la dame, elle s\u2019en allait. Quand il arrivait sur place, l\u2019enfant n\u2019\u00e9tait plus<\/p>\n

l\u00e0. Quand il l\u2019accostait pr\u00e8s de la ruine, elle parlait tr\u00e8s calmement \u00ab Nee, nee net a Panik, ganz normal mat maer geschwaat \u00bb et soutenait que sa tante ou sa s\u0153ur \u00e9tait venue r\u00e9cup\u00e9rer le b\u00e9b\u00e9. Ensuite, elle partait. Apr\u00e8s, il a \u00e9t\u00e9 proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de TEMOIN6.) , qui \u00e9tait le voisin de PREVENU1.) quand elle habitait chez TEMOIN3.) . Il ne pouvait pas fournir des informations suppl\u00e9mentaires \u00e0 celles consign\u00e9es dans son audition polici\u00e8re, \u00e0 part le fait qu\u2019il \u00e9tait d\u2019avis qu\u2019elle s\u2019occupait bien de sa fille D.A. ; qu\u2019il ne comprenait pas pourquoi le SCAS lui enlevait l\u2019enfant et qu\u2019il \u00e9tait d\u2019avis que le placement pourrait \u00eatre d\u00fb au fait qu\u2019elle consomme de l\u2019alcool. Il n\u2019avait jamais vu la petite B.B., mais avait vu la pr\u00e9venue deux semaines avant le 15 juillet 2015, mais sans son enfant. La Chambre criminelle a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de TEM OIN7.), qui avait aper\u00e7u la pr\u00e9venue le 15 juin 2015 pr\u00e8s des \u00e9tangs et en avait inform\u00e9 son sup\u00e9rieur TEMOIN5.) . Il a maintenu ses d\u00e9positions polici\u00e8res en pr\u00e9cisant que quand il l\u2019avait aper\u00e7ue pour la deuxi\u00e8me fois, il avait d\u00e9j\u00e0 l\u2019impression que le comportement de la dame n\u2019\u00e9tait pas normal. Apr\u00e8s, quand il l\u2019avait vue sortir, sans tenir un fagotin dans les bras, il l\u2019avait accost\u00e9e, ensemble avec son coll\u00e8gue de travail PERSONNE73.) , et lui demandait o\u00f9 se trouvait le b\u00e9b\u00e9 \u2013 elle avait r\u00e9pondu que sa tante venait de le chercher en v\u00e9lo. La situation \u00e9tait tellement bizarre qu\u2019ils avaient pris la d\u00e9cision de pr\u00e9venir leur sup\u00e9rieur PERSONNE13.) . Sur question de la Chambre criminelle, il a affirm\u00e9 : \u00ab Jo, fir mech war et kloer, dass se e Kand am Arm haat. Nee et huet sech net bewegt an net gejaut. Et ass m\u00e4r virkomm w\u00e9i wann se duerch eis gesteiert gouf, emmer wann se eisen klengen W\u00e4hnchen heieren huet koum se eraus an huet sech direkt nees aus dem St\u00ebps gemaach. \u00bb TEMOIN8.), sage-femme au CHEM, a expliqu\u00e9 en sus de ses d\u00e9clarations polici\u00e8res que PREVENU1.) devait se pr\u00e9senter le 9 juin 2015 pour un contr\u00f4le de l\u2019enfant vu qu\u2019elle ne voulait pas avoir un suivi d\u2019une sage-femme \u00e0 la maison. La petite portait encore le m\u00eame pyjama que celui qu\u2019elle portait lors de sa sortie, elle ne fut pas transport\u00e9 e en maxi-cosi, le collant qu\u2019elle portait \u00e9tait trop grand et le biberon n\u2019avait pas de couvercle. Pour ces motifs, elle avait contact\u00e9 l\u2019assistante sociale, qui, \u00e0 son tour, contactait l\u2019agent de probation du SCAS. Chaque fois quand elle avan\u00e7ait des suggestions d\u2019am\u00e9lioration \u00e0 la pr\u00e9venue, cette derni\u00e8re boudait. Elle lui avait donn\u00e9 un prochain rendez-vous pour vendredi, mais elle n\u2019\u00e9tait pas venue. Elle n\u2019\u00e9tait pas au courant que PREVENU1.) nourrissait l\u2019enfant avec du lait UHT et a soutenu penser que ce lait ne contient pas assez de composants nutritifs pour un nouveau- n\u00e9 qui pesait seulement 2.300gr.. Sur question, elle a soutenu que d\u2019apr\u00e8s les directives, personne ne peut sortir de l\u2019h\u00f4pital, apr\u00e8s l\u2019accouchement en tenant son enfant dans les bras \u2013 le nouveau-n\u00e9 doit \u00eatre transport\u00e9 dans un moyen de transport ad\u00e9quat tel un maxi-cosi. Ensuite, la Chambre criminelle a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de TEMOIN9.) , assistante sociale au CHEM. Elle a ajout\u00e9 \u00e0 sa d\u00e9claration polici\u00e8re qu\u2019une alarme fut d\u00e9clench\u00e9e qua nd la pr\u00e9venue avait accouch\u00e9 dans la nuit du vendredi au samedi ; elle avait vu l\u2019alarme lundi alors que la pr\u00e9venue avait quitt\u00e9 l\u2019h\u00f4pital le dimanche. Elle \u00e9tait persuad\u00e9e que PREVENU1.) avait quitt\u00e9<\/p>\n

l\u2019h\u00f4pital dimanche et non pas lundi, car dans ce cas elle aurait demand\u00e9 si elle pouvait la laisser partir avec l\u2019enfant. Elle a fait un premier signalement \u00e0 l\u2019agent de probation le lundi et un deuxi\u00e8me vendredi quand PREVENU1.) ne se pr\u00e9sentait pas au rendez-vous fix\u00e9. Elle a pr\u00e9cis\u00e9 que pendant les weekends, les assistantes sociales ne travaillent pas. Dr PERSONNE50.), p\u00e9diatre au CHEM, a soutenu l\u2019avoir vue avec son enfant lundi, donc il supposait qu\u2019elle sortait de l\u2019h\u00f4pital, lundi, le 8 juin 2015. Il a affirm\u00e9 que les enfants n\u2019allaient pas mourir si on les nourrit avec du lait UHT entier \u2013 l\u2019organisme se d\u00e9brouille et le m\u00e9tabolisme se met en place. Par contre, si on ne donnait pas assez, en quantit\u00e9, de lait, l\u2019enfant se d\u00e9shydrate et les premiers signes d\u2019une d\u00e9shydratation sont perceptibles \u00e0 partir de 12 \u00e0 24 heures \u2013 sec, apathique, pas \u00e9veill\u00e9. Les premi\u00e8res semaines, les apports sont modestes (on augmente seulement de 10 gr par jour), on donne une petite quantit\u00e9 tous les 3 \u00e0 4 heures, si elle sautait alors 2 \u00e0 3 biberons l\u2019enfant, l\u2019enfant d\u00e9shydrate et la mort peut intervenir \u00ab rapidement \u00bb – dans quelques jours. PERSONNE40.), a gent de probation du SCAS, a expliqu\u00e9 que le Tribunal de la Jeunesse avait ordonn\u00e9 d\u2019\u00e9tablir une enqu\u00eate sociale concernant l\u2019enfant \u00e0 na\u00eetre. Il s\u2019\u00e9tait rendu en avril chez PREVENU1.) et avait propos\u00e9 au Juge de la Jeunesse de mettre en place un CPI. Sur question, il a expliqu\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s la visite au mois d\u2019avril, il ne pouvait plus intervenir aupr\u00e8s de PREVENU1.), sans que le Tribunal ne l\u2019exige\u00e2t ; par contre un CPI aurait plus de possibilit\u00e9s d\u2019intervenir et de mettre des mesures en place. Quand il fut contact\u00e9 par l\u2019assistante sociale du CHEM, il proposait au Juge de la Jeunesse de prendre une mesure de placement. Ensuite, la m\u00e8re de la pr\u00e9venue a \u00e9t\u00e9 entendue, PERSONNE2.) q ui a explicit\u00e9 qu\u2019\u00e0 partir du moment o\u00f9 sa fille n\u2019habitait plus chez eux, elle les contactait seulement pour avoir de l\u2019argent, elle n\u2019avait m\u00eame pas connaissance de tous les accouchements, ne savait m\u00eame pas combien de petits-enfants elle avait. Concernant B.B., elle a d\u00e9clar\u00e9 \u00eatre au courant qu\u2019elle \u00e9tait enceinte, mais seulement parce qu\u2019elle l\u2019avait une fois crois\u00e9e \u00e0 Wasserbillig. La pr\u00e9venue l\u2019informait quand elle avait accouch\u00e9 et lui rendait apr\u00e8s visite, mais sans son enfant, en soutenant que l\u2019enfant se trouvait chez une copine \u2013 refusant de dire comment cette derni\u00e8re s\u2019appelait. Elle a soutenu que sa fille voulait lui faire du mal en se pr\u00e9sentant sans le nouveau- n\u00e9. Elle s\u2019\u00e9tait \u00e9galement pr\u00e9sent\u00e9e chez son p\u00e8re aupr\u00e8s duquel elle r\u00e9clamait de l\u2019argent et par apr\u00e8s encore une fois chez elle. Elle avait demand\u00e9 qu\u2019elle lui montr\u00e2t une photo, ce que la pr\u00e9venue refusait \u00e9galement. Quand elle insistait pour savoir o\u00f9 se trouvait l\u2019enfant elle se contentait de ricaner. Sur question de la Chambre criminelle, si elle connaissait une d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab PERSONNE56.) \u00bb, copine de sa fille en 4 e ou 5 e classe primaire \u2013 elle n\u2019en avait jamais entendu parler d\u2019une \u00ab PERSONNE56.) \u00bb. Le t\u00e9moin a encore inform\u00e9 la Chambre criminelle que TEMOIN4.) lui disait au d\u00e9but du pr\u00e9sent proc\u00e8s ce qui suit : \u00ab Et ass alles \u00e4r Schold \u00bb. Ensuite, la Chambre criminelle a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de la tante de la pr\u00e9venue, PERSONNE26.), qui a affirm\u00e9 que la petite B.B. ne se trouve pas chez elle \u2013 elle ne l\u2019avait jamais vue. Elle a ajout\u00e9 ne plus avoir vu la pr\u00e9venue depuis un certain temps, qu\u2019elle l\u2019avait,<\/p>\n

\u00e0 l\u2019\u00e9poque, souvent conduite au Foyer pour visiter ses enfants, mais qu\u2019\u00e0 partir d\u2019un certain moment PREVENU1.) n\u2019en avait plus envie. Sur question, elle a signal\u00e9 ne pas conna\u00eetre une personne se nommant \u00ab PERSONNE56.) \u00bb. PERSONNE3.) est ensuite pass\u00e9e devant la barre, et a avanc\u00e9 que la pr\u00e9venue \u00e9tait une connaissance et qu\u2019elle lui disait qu\u2019elle \u00e9tait en couple avec TEMOIN4.) . Elle l\u2019a d\u00e9peinte comme une personne gentille et a pr\u00e9cis\u00e9 \u00eatre au courant que ses cinq enfants furent plac\u00e9s, en pr\u00e9cisant qu\u2019elle en parlait, le moins possible et en invoquant ses enfants elle n\u2019avait jamais montr\u00e9 d\u2019\u00e9motions . Elle a soutenu avoir vu le b\u00e9b\u00e9 deux fois dans un intervalle de quatre jours, la derni\u00e8re fois, quand elle \u00e9tait l\u00e0, B.B. \u00e9tait beaucoup plus maigre, avait les l\u00e8vres bleu\u00e2tres et dormait beaucoup. La premi\u00e8re fois quand elle l\u2019avait vu, le b\u00e9b\u00e9 dormait dans une baignoire, et l\u2019appartement \u00e9tait dans un \u00e9tat sale et piteux\u2013 partout des excr\u00e9ments du chat. Elle a pu observer que la pr\u00e9venue avait donn\u00e9 une fois \u00e0 boire au b\u00e9b\u00e9, mais la quantit\u00e9 n\u2019\u00e9tait pas suffisante et l\u2019enfant ne buvait presque rien. Ensuite, PREVENU1.) partait et revenait sans b\u00e9b\u00e9 \u2013 sur demande elle ne voulait pas lui dire o\u00f9 se trouvait l\u2019enfant. Au vu de l\u2019\u00e9tat de l\u2019enfant, elle \u00e9tait en panique et avait alert\u00e9 son assistante sociale. En sus, la pr\u00e9venue lui avait indiqu\u00e9 de dormir, ensemble avec le b\u00e9b\u00e9, dans la baraque pr\u00e8s des \u00e9tangs, alors qu\u2019elle avait une dispute avec TEMOIN4.). TEMOIN3.) a contact\u00e9 le Tribunal pour pouvoir encore une fois \u00eatre entendu en tant que t\u00e9moin. Lors de sa deuxi\u00e8me audition devant la barre, il a soutenu qu\u2019il s\u2019est souvenu, qu\u2019apr\u00e8s que la pr\u00e9venue \u00e9tait sortie de prison, il l\u2019avait rencontr\u00e9e et ils avaient pris un verre. Q uand ils rentraient, ils passaient par un tunnel et elle criait avoir tu\u00e9 sa fille. Sur question de la Chambre criminelle ils r\u00e9pondu : \u00ab Nee et war s\u00e9rieux, et war wei wann et es genug haat an wollt auspaacken. Et war wei wann et erleist war. \u00bb Ensuite, la Chambre criminelle a re\u00e7u l\u2019information, que la P olice fut contact\u00e9e par PERSONNE74.), qui lui signalait qu\u2019une copine \u00e0 elle, TEMOIN12.) lui avait relat\u00e9 que TEMOIN13.) l\u2019avait contact\u00e9e et lui racontait que TEMOIN4.) avait lanc\u00e9 l\u2019enfant en dessus de la cl\u00f4ture du d\u00e9potoir \u00e0 Hellange. TEMOIN12.) a \u00e9t\u00e9 entendue en application de l\u2019article 218 du C ode de proc\u00e9dure p\u00e9nale et a maintenu ses propos en pr\u00e9cisant que ORGANISATION1.) lui disait avoir eu cette information d\u2019une source fiable. Par la suite, la Chambre criminelle a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de TEMOIN13 .). E lle a expliqu\u00e9 son absence \u00e0 l\u2019audience en soutenant avoir rencontr\u00e9 PREVENU1.) apr\u00e8s avoir re\u00e7u la citation \u00e0 t\u00e9moin et que cette derni\u00e8re lui avan\u00e7ait : \u00ab ech misst fir dee Bl\u00f6dsinn net heihinn kommen \u00bb. Elle a expliqu\u00e9 conna\u00eetre PREVENU1.) depuis 8 ans, que sa fille jouait souvent avec D.A. enfant de PREVENU1.) , qu\u2019elle \u00e9tait au courant que les autres enfants \u00e9taient chez le p\u00e8re, puis ils \u00e9taient plac\u00e9s dans un foyer et quand D.A. fut plac\u00e9e, la pr\u00e9venue ne s\u2019\u00e9tait nullement \u00e9nerv\u00e9e. Elle avait vu la petite B.B. apr\u00e8s la sortie de la maternit\u00e9, elle \u00e9tait seulement v\u00eatue d\u2019un pyjama, alors qu\u2019il faisait froid. Elle lui avan\u00e7ait qu\u2019elle aurait d\u00fb rester \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, mais la pr\u00e9venue r\u00e9pliquait qu\u2019elle ne voulait pas qu\u2019on lui enl\u00e8ve son enfant.<\/p>\n

La pr\u00e9venue \u00e9tait encore venue chez elle sans son enfant, soutenant que ce dernier se trouvait aupr\u00e8s de sa tante \u00e0 Bettembourg. Elle lui avait encore donn\u00e9 des habits. Apr\u00e8s la sortie de prison, elle lui demandait o\u00f9 se trouvait la petite, mais la pr\u00e9venue n\u2019avait pas r\u00e9pondu. Quant \u00e0 la conversation t\u00e9l\u00e9phonique avec PERSONNE75.) , elle a soutenu avoir entendu dans un bistrot que l\u2019enfant se trouve sur un d\u00e9potoir \u00e0 Hellange et que TEMOIN4.) l\u2019avait d\u00e9plac\u00e9 en v\u00e9lo \u00e0 Hellange. \u00c0 P\u00e9tange, la rumeur circulait que TEMOIN4.) l\u2019avait tu\u00e9 et l\u2019avait jet\u00e9 sur le d\u00e9potoir. Quand elle avait vu la petite B.B., elle \u00e9tait tr\u00e8s sage et elle ne pouvait pas observer que la pr\u00e9venue la nourrissait, mais elle a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019elle ne les avait pas vues pour longtemps. TEMOIN4.) a d\u00fb, encore une fois, passer \u00e0 la barre. Il a contest\u00e9 \u00eatre impliqu\u00e9 dans la disparition de la petite, voire de l\u2019avoir tu\u00e9e et qu\u2019il \u00e9tait au courant des rumeurs qui courent, raison pour laquelle il ne sortait que rarement. Il a pr\u00e9cis\u00e9 sur question que quand il \u00e9tait all\u00e9 la chercher \u00e0 la maternit\u00e9 l\u2019enfant \u00e9tait envelopp\u00e9 dans une couverture et il n\u2019y avait personne qui avait dit quelque chose et ils pouvaient partir. Quant \u00e0 la photo prise le vendredi soir, il a soutenu qu\u2019\u00e0 ce moment l\u2019enfant vivait encore, \u00e0 partir du 15 juin 2015, il n\u2019avait plus vu l\u2019enfant. Il ignore la raison pour laquelle elle \u00e9tait all\u00e9e chez TEMOIN3.), il se peut qu\u2019ils euss ent eu une petite discussion. La Chambre criminelle lui a demand\u00e9 si la pr\u00e9venue voulait savoir comment le proc\u00e8s se d\u00e9roulait ou si elle disait quelque chose concernant le proc\u00e8s et il a r\u00e9pondu qu\u2019elle n\u2019avait pip\u00e9 mot. Le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public a ensuite demand\u00e9 s\u2019il avait gard\u00e9 l\u2019enfant quand PREVENU1.) avait rendu visite \u00e0 sa m\u00e8re le 10 juin 2015 \u2013 il a affirm\u00e9 ne jamais avoir gard\u00e9 l\u2019enfant. Questionn\u00e9 pourquoi il avait accost\u00e9 la m\u00e8re de la pr\u00e9venue lors du premier jour d\u2019audience, il a soutenu qu\u2019elle \u00e9tait aussi responsable, vu qu\u2019elle est la m\u00e8re de PREVENU1.) . Il a encore soutenu que la pr\u00e9venue est au courant que la Chambre criminelle est en possession des enregistrements. Ensuite, le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public a eu la parole et il a requis que jusqu\u2019au 18 juin 2015, les autorit\u00e9s n\u2019\u00e9taient pas inform\u00e9es d\u2019une quelconque mise en danger de l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur de l\u2019enfant, il a pris position quant \u00e0 la recevabilit\u00e9 des enregistrements vid\u00e9o ; il a pr\u00e9sent\u00e9, jour par jour, la courte vie de la mineure ; ensuite il a avanc\u00e9 les r\u00e9actions de la pr\u00e9venue apr\u00e8s la disparition de sa fille, expliqu\u00e9 les difficult\u00e9s de retrouver un corps tellement petit et les facilit\u00e9s de faire dispara\u00eetre un cadavre pour ensuite corrobor\u00e9 ses constatations avec les propres d\u00e9clarations de la pr\u00e9venue lors de l\u2019enregistrement du 12 ao\u00fbt 2020 : \u00ab hat ass net mei do \u00bb. Il a soutenu que B.B. est morte d\u00fb \u00e0 une privation d\u2019aliments et de soins et requiert une peine de r\u00e9clusion de 15 ans \u2013 sans am\u00e9nagement.<\/p>\n

– En droit<\/p>\n

Le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0 PREVENU1.) d\u2019avoir :<\/p>\n

\u00ab comme auteur ou coauteur d'un crime ou d'un d\u00e9lit,<\/p>\n

de l'avoir ex\u00e9cut\u00e9 ou d'avoir coop\u00e9r\u00e9 directement \u00e0 son ex\u00e9cution,<\/p>\n

principalement<\/p>\n

entre le 14 juin 2015 et le 15 juin 2015 vers 13.15 heures, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n

d'avoir commis un homicide avec l'intention de donner la mort et avec pr\u00e9m\u00e9ditation, partant un assassinat,<\/p>\n

en l'esp\u00e8ce, d'avoir commis un homicide avec l'intention de donner la mort et avec pr\u00e9m\u00e9ditation, partant un assassinat, sur la personne de B.B. , n\u00e9e le Date)<\/p>\n

sinon<\/p>\n

d'avoir commis un homicide avec l'intention de donner la mort, partant un meurtre,<\/p>\n

en l'esp\u00e8ce, d'avoir commis un homicide volontaire avec intention de donner la mort sur la personne de B.B. , n\u00e9e le Date);<\/p>\n

subsidiairement :<\/p>\n

entre le 10 juin 2015 et le 15 juin 2015 vers 13.15 heures, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n

d\u2019avoir volontairement fait des blessures et port\u00e9 des coups \u00e0 un enfant au- dessous de l\u2019\u00e2ge de quatorze ans accomplis<\/p>\n

avec la circonstance que l\u2019auteur de ces violences est la m\u00e8re de l\u2019enfant,<\/p>\n

et avec la circonstance que ces violences ont entra\u00een\u00e9 la mort de l\u2019enfant sans intention de la donner<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce d\u2019avoir volontairement fait des blessures et port\u00e9 des coups \u00e0 sa fille B.B. , n\u00e9e le Date), ces violences ayant entra\u00een\u00e9 la mort du nourrisson sans intention de la donner<\/p>\n

sinon<\/p>\n

d\u2019avoir volontairement priv\u00e9 d\u2019aliments ou de soins un enfant au- dessous de l\u2019\u00e2ge de quatorze ans accomplis au point de compromettre sa sant\u00e9<\/p>\n

avec la circonstance que l\u2019auteur de ces privations est la m\u00e8re de l\u2019enfant,<\/p>\n

et avec la circonstance que ces privations ont entra\u00een\u00e9 la mort de l\u2019enfant avec intention de la donner<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce d\u2019avoir volontairement priv\u00e9 d\u2019aliments et de soins sa fille B.B. , n\u00e9e le Date) , notamment, face \u00e0 un nouveau- n\u00e9 sous-d\u00e9velopp\u00e9 (2.250 grammes \u00e0 la naissance le Date) et +\/- 2.300 g le 9 juin 2015), avoir refus\u00e9 un suivi \u00e0 domicile par une sage-femme, avoir transport\u00e9 le nourrisson sans habits ad\u00e9quats pour les temp\u00e9ratures r\u00e9gnantes, s\u2019\u00eatre d\u00e9plac\u00e9 avec le nourrisson de logement provisoire \u00e0 logement provisoire, avoir laiss\u00e9 le nourrisson au domicile de TEMOIN4 .) \u00e0 m\u00eame le sol recouvert d\u2019excr\u00e9ments de chat, avoir consomm\u00e9 du cannabis en pr\u00e9sence du nourrisson et tol\u00e9r\u00e9 que du cannabis soit consomm\u00e9 en pr\u00e9sence du nourrisson, ne pas avoir donn\u00e9 au nourrisson des aliments adapt\u00e9s \u00e0 ses besoins (il a \u00e9t\u00e9 nourri au lait de vache UHT) et avoir emmen\u00e9 le nourrisson dans des caf\u00e9s pendant la journ\u00e9e sans s\u2019occuper du nourrisson, ces privations ayant entra\u00een\u00e9 la mort du nourrisson avec intention de la donner<\/p>\n

sinon<\/p>\n

d\u2019avoir volontairement priv\u00e9 d\u2019aliments ou de soins un enfant au- dessous de l\u2019\u00e2ge de quatorze ans accomplis au point de compromettre sa sant\u00e9<\/p>\n

avec la circonstance que l\u2019auteur de ces privations est la m\u00e8re de l\u2019enfant,<\/p>\n

et avec la circonstance que ces privations ont entra\u00een\u00e9 la mort de l\u2019enfant sans intention de la donner<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce d\u2019avoir volontairement priv\u00e9 d\u2019aliments et de soins sa fille B.B. , n\u00e9e le Date) , notamment, face \u00e0 un nouveau- n\u00e9 sous-d\u00e9velopp\u00e9 (2.250 grammes \u00e0 la naissance le Date) et +\/- 2.300 g le 9 juin 2015), avoir refus\u00e9 un suivi \u00e0 domicile par une sage-femme, avoir transport\u00e9 le nourrisson sans habits ad\u00e9quats pour les temp\u00e9ratures r\u00e9gnantes, s\u2019\u00eatre d\u00e9plac\u00e9 avec le nourrisson de logement provisoire \u00e0 logement provisoire, avoir laiss\u00e9 le nourrisson au domicile de TEMOIN4 .) \u00e0 m\u00eame le sol recouvert d\u2019excr\u00e9ments de chat, avoir consomm\u00e9 du cannabis en pr\u00e9sence du nourrisson et tol\u00e9r\u00e9 que du cannabis soit consomm\u00e9 en pr\u00e9sence du nourrisson, ne pas avoir donn\u00e9 au nourrisson des aliments adapt\u00e9s \u00e0 ses besoins (il a \u00e9t\u00e9 nourri au lait de vache UHT) et avoir emmen\u00e9 le nourrisson dans des caf\u00e9s pendant la journ\u00e9e sans s\u2019occuper du nourrisson, ces privations ayant entra\u00een\u00e9 la mort du nourrisson sans intention de la donner<\/p>\n

encore plus subsidiairement :<\/p>\n

le 15 juin 2015 vers 13.15 heures, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus pr\u00e9cis\u00e9ment pr\u00e8s des \u00e9tangs \u00e0 p\u00eache (Fischweiher) sis entre P\u00e9tange et Linger entre la rue de la Piscine et la rue de la Chiers, sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n

d\u2019avoir d\u00e9laiss\u00e9, en un lieu solitaire, un enfant au-dessous de l\u2019\u00e2ge de sept ans accomplis<\/p>\n

avec la circonstance que le coupable du d\u00e9laissement est la m\u00e8re de l\u2019enfant<\/p>\n

et avec la circonstance que le d\u00e9laissement a caus\u00e9 la mort de l\u2019enfant<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce d\u2019avoir d\u00e9laiss\u00e9 sa fille B.B. , n\u00e9e le Date) dans les bois et buissons entourant les \u00e9tangs de p\u00eache, ce d\u00e9laissement ayant caus\u00e9 la mort du nourrisson<\/p>\n

encore plus subsidiairement :<\/p>\n

depuis le 26 juin 2015, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n

en infraction \u00e0 l\u2019article en infraction \u00e0 l\u2019article 371-1 du Code p\u00e9nal, avoir en tant que m\u00e8re soustrait un mineur aux mesures qui doivent \u00eatre prises \u00e0 son \u00e9gard par application des dispositions de la loi sur la protection de la jeunesse ou en vertu d\u2019une d\u00e9cision, m\u00eame provisoire d\u2019une autorit\u00e9 judiciaire, qui le soustrairont ou tenteront de le soustraire \u00e0 la garde de ceux auxquels il a \u00e9t\u00e9 confi\u00e9, qui ne le repr\u00e9senteront pas \u00e0 ceux qui ont le droit de le r\u00e9clamer, l'enl\u00e8veront ou le feront enlever, m\u00eame de son consentement.<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, en sa qualit\u00e9 de m\u00e8re de l\u2019enfant B.B. , n\u00e9e le Date) , avoir soustrait celui-ci \u00e0 la mesure de garde provisoire ordonn\u00e9e le 26 juin 2015 par Madame le Juge de la Jeunesse Gis\u00e8le HUBSCH du tribunal de la jeunesse et des tutelles pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg. \u00bb<\/p>\n

Appr\u00e9ciation de la Chambre criminelle Durant l\u2019instruction, elle soutenait que sa fille serait en vie, aux audiences publiques de la Chambre criminelle, elle a refus\u00e9 de se pr\u00e9senter, alors que la citation lui fut notifi\u00e9e \u00e0 personne par la Police. Elle est en aveu de l\u2019infraction de non- repr\u00e9sentation de l\u2019enfant, alors qu\u2019elle a, tout au long de l\u2019instruction, maintenu avoir \u00ab cach\u00e9 \u00bb l\u2019enfant chez \u2026. \u2013 cela, elle ne voulait pas divulguer, \u00e0 part, soutenir qu\u2019il se trouvait aupr\u00e8s d\u2019une amie \u00ab PERSONNE56.) \u00bb, mais d\u2019apr\u00e8s les diff\u00e9rents t\u00e9moignages recueillis lors des audiences, ainsi que des d\u00e9clarations consign\u00e9es dans<\/p>\n

le dossier r\u00e9pressif, elle a pr\u00e9sent\u00e9, toute une panoplie de personnes aupr\u00e8s desquelles l\u2019enfant se trouvait. Sans \u00eatre pr\u00e9sente aux audiences, la Chambre criminelle suppose qu\u2019elle conteste les infractions libell\u00e9es principalement et subsidiairement \u00e0 son encontre, infractions ayant toutes comme pr\u00e9misse que l\u2019enfant soit mort et qu\u2019elle en est \u00e0 l\u2019origine. La Chambre criminelle rel\u00e8ve qu\u2019en cas de contestation par le pr\u00e9venu, le Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans \u00eatre tenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Il interroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction. Le juge r\u00e9pressif appr\u00e9cie souverainement, en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (Cass. belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. Bel. 1986, I, 549). Cependant, si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut cependant que celle- ci r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable. Le juge a \u00e9galement un droit d\u2019appr\u00e9ciation souverain sur la valeur des t\u00e9moignages produits : il n\u2019est li\u00e9 ni par le nombre ni par la qualit\u00e9 des t\u00e9moins produits. Aucune disposition l\u00e9gale ne s\u2019oppose \u00e0 ce qu\u2019il fonde sa conviction sur les seules d\u00e9clarations de la victime (Cass. belge, 9 juin 1969, Pas. Bel. 1969, I, p. 912). Une appr\u00e9ciation critique du t\u00e9moignage doit faire porter l\u2019examen du juge sur les points suivants : a) quelle est la valeur morale du t\u00e9moin (moralit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale, capacit\u00e9 intellectuelle, dispositions affectives par rapport au proc\u00e8s\u2026) ? b) quelle est la valeur des facult\u00e9s psychologiques du t\u00e9moin telles qu\u2019elles sont mises en jeu dans le t\u00e9moignage (notamment relatives \u00e0 la perception des faits et \u00e0 la conservation au niveau de la m\u00e9moire) ? c) enfin, quelle est la valeur de la d\u00e9position elle-m\u00eame ? (R. Merle et A. Vitu cit\u00e9 in M. FRANCHIMONT, op. cit\u00e9, p. 1053). – Sans cadavre, d\u00e9finir le sort de l\u2019enfant Dans le pr\u00e9sent cas d\u2019esp\u00e8ce, la Chambre criminelle est confront\u00e9e au fait qu\u2019on n\u2019a ni cadavre, ni une v\u00e9ritable sc\u00e8ne de crime ni un quelconque aveu respectivement une d\u00e9claration ayant pu \u00e9lucider le sort de la petite B.B..<\/p>\n

Toutefois, il est \u00e9tabli que B.B. a disparu, il est \u00e9galement \u00e9tabli que B.B., \u00e9tait un nouveau- n\u00e9 qui \u00e9tait dans l\u2019impossibilit\u00e9 de s\u2019\u00e9vaporer de son propre gr\u00e9 \u2013 de sorte qu\u2019il est \u00e9tabli que quelqu\u2019un l\u2019avait fait dispara\u00eetre. En effet, les d\u00e9clarations de la pr\u00e9venue n\u2019avaient pas fait avancer l\u2019enqu\u00eate, respectivement n\u2019\u00e9tait pas utiles dans la recherche de l\u2019enfant. Elle s\u2019est born\u00e9e \u00e0 soutenir que sa fille se trouve aupr\u00e8s de sa copine de P\u00e9tange qui a deux ou quatre enfants et un mari qui travaille, et qui s\u2019appelle \u00ab PERSONNE56.) \u00bb tandis qu\u2019\u00e0 son entourage elle a toujours cont\u00e9 que l\u2019enfant se trouve chez sa tante \u00e0 Bettembourg, sa tante \u00e0 Berchem, sa tante \u00e0 ADRESSE6.) , un membre de famille qui habite \u00e0 Rumelange ou Schifflange, sa copine PERSONNE43.) , sa m\u00e8re \u2026\u2026. Tout l\u2019entourage de PREVENU1.) fut entendu \u2013 rien \u2013 personne ne pouvait fournir une quelconque information qui fut utile dans la recherche de la petite \u2013 mais, il para\u00eet presque grotesque que toute la famille de la pr\u00e9venue et ses \u00ab amis \u00bb ont, lors de leurs d\u00e9positions, admis n\u2019entretenir plus de contact avec elle et n\u2019avaient exprim\u00e9 aucun souhait \u00e0 renouer un quelconque contact avec elle \u2013 \u00e0 l\u2019inverse, ils la d\u00e9peignaient, majoritairement, comme \u00ab source de probl\u00e8me \u00bb. Comme indiqu\u00e9 ci-dessus un dispositif \u00e9norme fut mis en place par la Police : recherche active chez toutes les personnes qui figuraient dans le r\u00e9pertoire de son portable, recherche active chez sa famille, avoir pass\u00e9 toute la zone autour des \u00e9tangs au peigne fin en faisant appel \u00e0 des cadets de Police, en faisant appel \u00e0 un h\u00e9licopt\u00e8re, en faisant venir des chiens sp\u00e9cialis\u00e9s dans la recherche de cadavre, en proc\u00e9dant au d\u00e9boisement de la zone. Mais la recherche ne s\u2019\u00e9tait pas limit\u00e9e dans les zones adjacentes aux \u00e9tangs ; des plongeurs avaient cherch\u00e9 dans les \u00e9tangs lesquels furent \u00e9galement vid\u00e9s \u00e0 l\u2019aide de deux pompes. En sus, les enqu\u00eateurs v\u00e9rifiaient chaque indice qu\u2019ils avaient re\u00e7u \u2013 \u00e0 Bettembourg, ils avaient fait des auditions et fait des perquisitions dans un immeuble pr\u00e8s duquel deux t\u00e9moins avaient aper\u00e7u la pr\u00e9venue, ils sonnaient \u00e0 chaque porte des maisons se trouvant en face du SOCIETE1.) \u00e0 Bascharage, parce qu\u2019ils avaient eu l\u2019information qu\u2019elle y avait une copine, ils auditionnaient des amis d\u2019enfance, de simples conna issances \u00e0 elle ; enfin tout le monde ayant pu fournir des d\u00e9tails suppl\u00e9mentaires. Dans le m\u00eame ordre d\u2019id\u00e9es, des mesures d\u2019\u00e9coutes et d\u2019observations furent ordonn\u00e9es. Des commissions rogatoires respectivement des demandes d\u2019entraide \u00e9taient adress\u00e9es aux pays avoisinants. Toutes ces mesures, n\u2019avaient pas permis de retrouver le nourrisson \u2013 mais le \u00ab non r\u00e9sultat \u00bb assourdit vigoureusement les pr\u00e9tentions de la pr\u00e9venue. Apr\u00e8s la sortie de l\u2019h\u00f4pital, la petite B.B. \u00e9tait encore en vie, cela r\u00e9sulte des diff\u00e9rents t\u00e9moignages. Il convient dans ce contexte de retracer les quelques jours de B.B. : Chronologie Le Date) :<\/p>\n

– Naissance de B.B. au CHEM le 7 juin 2015 : – PERSONNE28.) avait vu la pr\u00e9venue \u00e0 P\u00e9tange ensemble avec sa fille (apparemment elle a quitt\u00e9 l\u2019h\u00f4pital pour aller au vote avant d\u2019y retourner) Le 8 juin 2015: – \u00c0 17.54 heures, le deuxi\u00e8me examen m\u00e9dical du nouveau- n\u00e9 a eu lieu \u2013 sans observations particuli\u00e8res. – Elle a quitt\u00e9 l\u2019h\u00f4pital CHEM avec B.B. d\u2019apr\u00e8s les dires de TEMOIN4.) . – Le soir, TEMOIN13.) avait vu la pr\u00e9venue, TEMOIN4.) et l\u2019enfant. Le 9 juin 2015: – \u00c0 10.00 heures, l\u2019enfant \u00e9tait vu encore une fois \u00e0 la maternit\u00e9 du CHEM \u2013 cette fois- ci, des observations furent formul\u00e9es et l\u2019assistante sociale fut contact\u00e9e afin de proc\u00e9der \u00e0 un signalement au juge, alors que l\u2019enfant portait encore le m\u00eame pyjama que lors de la sortie de l\u2019h\u00f4pital, il n\u2019\u00e9tait pas transport\u00e9 dans un moyen de transport s\u00e9curis\u00e9, il \u00e9tait gel\u00e9 faute de l\u2019avoir habill\u00e9 de fa\u00e7on adapt\u00e9 e aux conditions m\u00e9t\u00e9orologiques. – Elle a rendu visite \u00e0 TEMOIN6.) ensemble avec sa fille et d\u2019apr\u00e8s les dires de ce dernier, l\u2019enfant allait bien : \u00ab le b\u00e9b\u00e9 \u00e9tait bien, il bougeait \u00bb – Elle s\u2019\u00e9tait pr\u00e9sent\u00e9e ensemble avec sa fille et TEMOIN4.) \u00e0 l\u2019Office des Citoyens de la commune de P\u00e9tange o\u00f9 PERSONNE22.) constatait que le b\u00e9b\u00e9 ne bougeait pas et ne faisait aucun bruit. Le 10 juin 2015 : – PREVENU1.) rendait visite \u00e0 sa m\u00e8re vers 08.00 heures, mais sans l\u2019enfant. Le 11 juin 2015 : – PREVENU1.) s\u2019\u00e9tait pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 la commune pour d\u00e9clarer B.B., \u00e0 l\u2019adresse de TEMOIN4.). Elle tenait l\u2019enfant dans ses bras qui d\u2019apr\u00e8s les constatations de PERSONNE23.) : \u00ab \u00e9tait vraiment maigre \u00bb. Le 12 juin 2015 : – Photo prise par PERSONNE32.) \u00e0 21.58 heures au ADRESSE7.) \u00e0 P\u00e9tange sur laquelle on aper\u00e7oit TEMOIN 4.), PREVENU1.) et B.B. qui \u00e9tait dans les bras de sa m\u00e8re. – Rendez-vous au CHEM auquel elle ne s\u2019\u00e9tait pas pr\u00e9sent\u00e9e. Le 13 juin 2015: – \u00c0 14.51 heures, le CIS Differdange contr\u00f4lait la pr\u00e9venue et TEMOIN4.) , l\u2019enfant \u00e9tait port\u00e9 dans les bras de sa m\u00e8re. Le 14 juin 2015:<\/p>\n

– D\u2019apr\u00e8s les d\u00e9clarations de TEMOIN4.) , faites aupr\u00e8s de l\u2019agent communal, PERSONNE23.), PREVENU1.) \u00e9tait partie pour aller habiter seule \u00e0 Bettembourg et l\u2019enfant se trouvait chez une tante \u00e0 ADRESSE6.) . – Elle allait chez TEMOIN3.) vers midi et y dormait ensemble avec sa fille \u2013 d\u2019apr\u00e8s les d\u00e9clarations de ce dernier, l\u2019enfant dormait tout le temps et il ne l\u2019avait jamais entendu crier. Le 15 juin 2015: – TEMOIN3.) \u00e9tait en compagnie de la pr\u00e9venue et de l\u2019enfant au caf\u00e9 \u00e0 P\u00e9tange et PREVENU1.) partait avec sa fille vers 13.00 heures (\u00e0 noter que d\u2019apr\u00e8s les dires de TEMOIN3.) il faut \u00e0 peu pr\u00e8s 15 minutes pour arriver pr\u00e8s des \u00e9tangs \u00e0 P\u00e9tange). Il convient de pr\u00e9ciser que TEMOIN3.) n\u2019avait pas pu remarquer un signe de vie de la petite. M\u00eame s\u2019il n\u2019a jamais spontan\u00e9ment d\u00e9clar\u00e9 que l\u2019enfant \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 mort quand elle \u00e9tait chez lui, il a soutenu, en visualisant la photo prise dans le caf\u00e9 de la pr\u00e9venue, de TEMOIN4.) et de l\u2019enfant, qu\u2019on pouvait avoir l\u2019impression qu\u2019il \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 mort les 14 et 15 juin 2015. – Vers 13.15 heures, apr\u00e8s leur pause de midi, PERSONNE10.) et TEMOIN7.) apercevaient PREVENU1.) autour des \u00e9tangs \u00e0 P\u00e9tange \u00e0 deux reprises, la premi\u00e8re fois vers 13.15 heures et la deuxi\u00e8me fois 30 minutes plus tard, vers 13.45 heures, tenant dans les bras \u00ab une chose \u00bb envelopp\u00e9e dans une couverture rouge, ne laissant aucun doute dans l\u2019esprit des deux t\u00e9moins qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019un b\u00e9b\u00e9. Peu apr\u00e8s, ils l\u2019apercevaient une troisi\u00e8me fois, ne tenant plus dans les bras \u2013 d\u2019apr\u00e8s les t\u00e9moins, le nouveau- n\u00e9 et la couverture rouge. Quelque temps apr\u00e8s, leur chef d\u2019\u00e9quipe TEMOIN5.), qui fut contact\u00e9 peu avant 14.00 heures par TEMOIN7.) , \u00e0 un moment o\u00f9 PREVENU1.) tenait encore l\u2019enfant dans les bras, se rendait sur les lieux et l\u2019accostait \u2013 \u00e0 ce moment il n\u2019y avait aucune trace du petit enfant. – Vers 15.40 heures les t\u00e9moins TEMOIN7 .) et TEMOIN5.) l\u2019avaient aper\u00e7ue pr\u00e8s des stations de service SOCIETE4.) et SOCIETE2.), sans l\u2019enfant. Le 16 juin 2015 : – Vers midi, PREVENU1.) rendait visite \u00e0 sa m\u00e8re sans l\u2019enfant. Le 17 juin 2015 : – Vers 11.00 heures, PREVENU1.) rendait visite \u00e0 sa m\u00e8re, sans l\u2019enfant. – Trois semaines avant le 8 juillet 2015, elle se rendait seule chez TEMOIN13 .) et soutenait ne plus avoir besoin de v\u00eatements pour B.B. (autour du 17 juin 2015) . Le 22 juin 2015 : – PREVENU1.) a retir\u00e9 de l\u2019argent aupr\u00e8s du distributeur situ\u00e9 \u00e0 P\u00e9tange, elle n\u2019\u00e9tait pas en pr\u00e9sence de son enfant. – La pr\u00e9venue se rendait chez PERSONNE25.) pour y passer la nuit, sans enfant. Le 26 juin 2015 :<\/p>\n

– TEMOIN3.) l\u2019a vue sans enfant. – Elle a retir\u00e9 de l\u2019argent, l\u2019enfant n\u2019\u00e9tait pas pr\u00e9sent. Le 29 ou 30 juin 2015 : – La pr\u00e9venue rendait visite \u00e0 sa m\u00e8re, sans l\u2019enfant. Le 1 er juillet 2015 : – PERSONNE19.) a aper\u00e7u la pr\u00e9venue vers 20.00 heures \u00e0 ADRESSE15.) dans la cour devant son studio en train de crier quelque chose en direction des appartements situ\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tage de l\u2019immeuble. Elle \u00e9tait seule. – PERSONNE20.) l\u2019a aper\u00e7ue \u00e0 ADRESSE16.), un peu plus tard dans la nuit \u2013 \u00e9galement seule. Le 2 juillet 2015: – A l\u2019arriv\u00e9e des enqu\u00eateurs, elle a supprim\u00e9 tous les messages et appels \u00e9mis et re\u00e7us sur son portable. – Elle a d\u00e9clar\u00e9 que la Police ne trouvera jamais sa fille. Le 15 juin 2015 \u00e9tait la derni\u00e8re fois que l\u2019enfant fut aper\u00e7u \u2013 apr\u00e8s cette date, p ersonne n\u2019a plus vue le b\u00e9b\u00e9, alors que sa m\u00e8re fut encore rencontr\u00e9e par plusieurs personnes, toujours sans son enfant, alors qu\u2019auparavant elle le portait toujours pr\u00e8s de son corps, dans ses bras. \u00c0 partir du 14 juin 2015, vers midi, aucune personne n\u2019a pu observer que l\u2019enfant donne encore un signe de vie \u2013 TEMOIN3.) a indiqu\u00e9 ne pas l\u2019avoir entendu ni l\u2019avoir vu bouger. M\u00eame si les deux t\u00e9moins TEMOIN7 .) et PERSONNE79.) n\u2019avaient pas vu le b\u00e9b\u00e9, leurs observations sont plus que r\u00e9v\u00e9latrices : ils faisaient appel \u00e0 leur sup\u00e9rieur, l\u2019informant avoir aper\u00e7u une femme, qu\u2019ils ont clairement, lors de la descente, identifi\u00e9 en la personne de PREVENU1.), qui se comportait de fa\u00e7on bizarre et tenait un enfant dans les bras. La troisi\u00e8me fois quand ils l\u2019avaient vue, elle n\u2019avait plus d\u2019enfant dans ses bras. Lors de leurs auditions, le 7 juillet 2015, ils avaient maintenu qu\u2019elle tenait quelque chose dans les bras, envelopp\u00e9e dans une couverture, de la m\u00eame fa\u00e7on comme on tient un b\u00e9b\u00e9. Ils \u00e9taient persuad\u00e9s qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019un b\u00e9b\u00e9, m\u00eame s\u2019ils n\u2019avaient pas vu que l\u2019enfant bougeait encore ni que l\u2019enfant criait. Quand leur sup\u00e9rieur TEMOIN5.) se rendait sur les lieux et l\u2019accostait, elle n\u2019avait m\u00eame pas contest\u00e9 qu\u2019elle \u00e9tait en pr\u00e9sence de l\u2019enfant, et a soutenu que, sa tante serait venue, le chercher en bicyclette \u2013 comme il l\u2019avait r\u00e9p\u00e9t\u00e9 lors de son audition \u00e0 la barre, sous la foi du serment. La Chambre criminelle constate qu\u2019\u00e0 partir du 14 juin 2015, vers midi, plus personne n\u2019avait pu observer que l\u2019enfant donnait encore un signe de vie et qu\u2019il est fort improbable que l\u2019enfant dorm\u00eet tout le temps et ne se manifeste pas que ce soit de faim ou parce que les couches \u00e9taient pleines, alors qu\u2019elle se trouvait chez TEMOIN3.) pour une p\u00e9riode assez prolong\u00e9e. L\u2019expertise ADN a corrobor\u00e9 les constatations des t\u00e9moins, les ADN de la pr\u00e9venue et de sa fille furent trouv\u00e9s sur une couverture et une grenouill\u00e8re, trouv\u00e9es dans la ruine.<\/p>\n

Dans la ruine furent \u00e9galement trouv\u00e9es des couches pour b\u00e9b\u00e9. Le portable de PREVENU1.) fut \u00e9galement connect\u00e9 \u00e0 un pyl\u00f4ne couvrant la zone des \u00e9tangs. S\u2019y ajoute, que les chiens de recherche de cadavres avaient d\u00e9tect\u00e9 la pr\u00e9sence d\u2019une personne morte \u00e0 un endroit pr\u00e8s de la ruine \u2013 et comme indiqu\u00e9 ci-devant \u2013 les chiens ne se trompent que rarement, d\u2019apr\u00e8s les indications des ma\u00eetres-chiens, et ne donnent pas un signe d\u2019alerte en pr\u00e9sence d\u2019un cadavre d\u2019animal. Rappelons que PERSONNE80.) a soutenu que ses employ\u00e9s l\u2019avaient inform\u00e9 au t\u00e9l\u00e9phone ayant eu l\u2019impression que la pr\u00e9venue voulait se d\u00e9barrasser du b\u00e9b\u00e9. PERSONNE81.) a soutenu avoir esp\u00e9r\u00e9 que l\u2019enfant \u00e9tait encore vivant. Peu apr\u00e8s, autour du 17 juin 2015, elle se rendait chez T EMOIN13.) et soutenait ne plus avoir besoin de v\u00eatements de b\u00e9b\u00e9 \u2013 pourquoi \u2013 alors qu\u2019elle \u00e9tait toujours en manque d\u2019argent \u2013 mais peut-\u00eatre elle n\u2019en avait plus besoin. La question qui se pose est de savoir s\u2019il \u00e9tait possible de faire tellement de recherches et de ne pas retrouver le cadavre et la r\u00e9ponse doit \u00eatre positive. Il r\u00e9sulte du dossier r\u00e9pressif que m\u00eame si les \u00e9tangs \u00e9taient vid\u00e9s, il n\u2019\u00e9tait pas possible de faire sortir toute l\u2019eau et il y avait partout des broussailles. En outre, il ne faut pas perdre de vue qu\u2019on \u00e9tait \u00e0 la recherche d\u2019un tout petit corps de moins de 50cm qui pesait moins de 2.500gr \u2013 et comme l\u2019avait expliqu\u00e9e l\u2019enqu\u00eateur, lors de l\u2019audience, ce serait plut\u00f4t chanceux de l\u2019y avoir retrouv\u00e9, vu sa petite taille. En outre, il a, sur question du Minist\u00e8re Public, explicit\u00e9 que le corps \u00e9tait m\u00eame trop petit pour appara\u00eetre \u00e0 la surface de l\u2019eau vu qu\u2019il ne pouvait pas \u00eatre rempli avec assez de gaz. Une autre possibilit\u00e9 aurait \u00e9t\u00e9, qu\u2019elle s\u2019en \u00e9tait d\u00e9barass\u00e9 dans les pou belles \u2013 alors que les enqu\u00eateurs avaient suivi cette trace, mais vu que les poubelles furent d\u00e9j\u00e0, \u00e0 plusieurs reprises (entre le 15 juin 2015 et le 3 juillet 2015), enlev\u00e9es, il n\u2019\u00e9tait plus possible de retrouver une trace de la petite. En sus, il r\u00e9sulte de l\u2019exploitation de son t\u00e9l\u00e9phone portable, de la g\u00e9olocalisation, ainsi que des mesures d\u2019\u00e9coutes qu\u2019elle n\u2019avait jamais entretenu un contact r\u00e9gulier avec une personne qui ne fut pas contr\u00f4l\u00e9e par les enqu\u00eateurs respectivement une personne non identifi\u00e9e par la Police. L\u2019enqu\u00eateur avait not\u00e9 ce qui suit : \u00ab Aus all den hier get\u00e4tigten Untersuchungen und Analysen konnten bis dato keine Hinweise oder Informationen gewonnen werden, die die Ermittlungen im Fall des Verschwindens des Kleinkindes B.B. h\u00e4tte vorantreiben k\u00f6nnen. Weder die Geolokalisation, noch die Personen und Kontakte zeigen eine Richtung wo neue Ermittlungen aufgenommen werden k\u00f6nnten. Es kann jedenfalls anhand der hier gef\u00fchrten Ermittlungen mit gro\u00dfer Sicherheit angegeben werden, dass PRE VENU1.) weder eine Person vor oder nach dem Verschwinden\/Verstecken oder Abgeben des Neugeborenen gegebenenfalls zu organisieren. Nach der Verhaftung von PREVENU1.) am 03-07-2015 hatte auch niemand sich gemeldet oder versucht Kontakt aufzunehmen, um Informationen \u00fcber die Mutter zu erlangen oder Angaben \u00fcber den Verbleib des Kindes zu t\u00e4tigen. \u00bb<\/p>\n

De m\u00eame, elle a soutenu, lors de son incarc\u00e9ration, que d\u00e8s qu\u2019elle sortirait de la prison, elle voulait se rendre aupr\u00e8s de sa fille \u2013 or, les mesures d\u2019observation ont permis d\u2019exclure qu\u2019elle se rendait aupr\u00e8s d\u2019une personne gardant son enfant, tandis que, lors de son interrogatoire du 26 septembre 2016, devant le Juge d\u2019instruction, elle a pr\u00e9tendu avoir rendu visite \u00e0 sa fille le 10 septembre 2016, soit un jour apr\u00e8s sa lib\u00e9ration. Elle a encore affirm\u00e9 lui avoir rendu visite tous les deux jours ce qui est encore contredit es par le r\u00e9sultat des observations. Autre \u00e9l\u00e9ment, est de savoir si la pr\u00e9venue \u00e9tait capable de faire dispara\u00eetre sa fille vivante dans la nature \u2013 la Chambre criminelle retient que non, d\u2019un c\u00f4t\u00e9 il est difficilement concevable de cacher un enfant vivant au Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg, de l\u2019autre c\u00f4t\u00e9, la pr\u00e9venue n\u2019en est, sans aucun doute, pas capable. L\u2019enfant devrait fr\u00e9quenter actuellement le cycle 2.2, obligation scolaire au Luxembourg \u2013 pour pouvoir aller \u00e0 l\u2019\u00e9cole il faut \u00eatre inscrit dans une commune et pour ce faire, il faut s\u2019y pr\u00e9senter avec ses documents d\u2019identification \u2013 dans ce cas, les autorit\u00e9s en seraient certainement alert\u00e9es vu la m\u00e9diatisation de l\u2019affaire. Mais il est vrai, si on voulait cacher un enfant qui, d\u2019apr\u00e8s les dires de la m\u00e8re, se trouvait toujours au Luxembourg, on lui donnait un autre nom \u2013 mais, de nouveau, cela est seulement possible en respectant des d\u00e9marches administratives, voire judiciaires. Tout cela dans l\u2019optique de vouloir offrir \u00e0 l\u2019enfant un certain cadre dont notamment la fr\u00e9quentation de l\u2019\u00e9cole. D\u2019apr\u00e8s la pr\u00e9venue, l\u2019enfant se trouve chez une copine. Tous les \u00ab proches \u00bb et l\u2019entourage de la pr\u00e9venue, \u00e9taient auditionn\u00e9s et il s\u2019\u00e9tait cristallis\u00e9 qu\u2019elle ne comptait pas vraiment d\u2019amis, mais plut\u00f4t des connaissances \u2013 d\u2019o\u00f9 la question est-ce qu\u2019une telle personne risquerait davantage de probl\u00e8mes pour aider une simple connaissance. Elle a soutenu que c\u2019\u00e9tait une amie d\u2019\u00e9cole, alors que la m\u00e8re de PREVENU1.) affirmait qu\u2019elle n\u2019avait pas gard\u00e9 de contact avec des amis d\u2019\u00e9cole. \u00c0 un certain moment, le nom de \u00ab PERSONNE56.) \u00bb fut lanc\u00e9, mais l\u00e0 aussi, sa m\u00e8re avait dit qu\u2019elle n\u2019avait jamais une bonne amie qui s\u2019appelait \u00ab PERSONNE56.) \u00bb. Supposons encore qu\u2019elle aurait trouv\u00e9 une personne qui gardait son enfant \u2013 compl\u00e8tement illusoire \u2013 mais, dans ce cas, cette personne aurait d\u00fb par exemple aller chez le m\u00e9decin avec la petite, ou les voisins l\u2019avaient aper\u00e7ue ou s\u2019\u00e9taient pos\u00e9s la question pourquoi il y a, d\u2019un moment \u00e0 l\u2019autre, un nouveau- n\u00e9 alors que la femme n\u2019\u00e9tait pas enceinte. En sus, elle a avanc\u00e9 que cette pr\u00e9tendue amie aurait deux enfants (\u00e0 un moment donn\u00e9 elle parlait de quatre enfants, puis de jumeaux, puis de deux enfants ayant des \u00e2ges diff\u00e9rents) \u2013 et ces enfants n\u2019auraient donc jamais r\u00e9v\u00e9l\u00e9 qu\u2019un b\u00e9b\u00e9 serait tomb\u00e9 du ciel \u2013 pas cr\u00e9dible. En sus, elle a soutenu avoir d\u00e9j\u00e0 pr\u00e9vu, pendant sa grossesse, ensemble avec sa copine, de lui donner l\u2019enfant en cas de probl\u00e8mes \u2013 si ce transfert \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 organis\u00e9, pourquoi ne pas lui avoir donn\u00e9 le carnet de sant\u00e9 de l\u2019enfant, qui fut trouv\u00e9 lors de la perquisition du 16 juillet 2015. La Chambre criminelle retient qu\u2019il est illusoire de faire vivre un enfant aupr\u00e8s d\u2019une famille sans que personne ne s\u2019en aper\u00e7oive et que la pr\u00e9venue n\u2019a pas les capacit\u00e9s, ni le soutien de tiers, ni les moyens financiers pour \u00e9laborer un tel plan diabolique.<\/p>\n

En sus, la Chambre criminelle se permet d\u2019exprimer ses doutes qu\u2019un e personne trinquerait pour PREVENU1.) . Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, la Chambre criminelle retient qu\u2019il est \u00e9tabli que B.B., n\u00e9e le Date), est morte. – PREVENU1.) \u2013 auteur d\u2019une infraction ou m\u00e8re exemplaire Ensuite, il convient de d\u00e9terminer comment la petite est d\u00e9c\u00e9d\u00e9e, et de d\u00e9terminer si la pr\u00e9venue est responsable de cette mort, voire si elle l\u2019a tu\u00e9e ou si une autre cause est \u00e0 l\u2019origine de sa mort. Le rire aux anges de PREVENU1.) \u2013 si l\u2019affaire n\u2019\u00e9tait pas si triste, voire affreuse, on aurait eu tendance de trouver le comportement de la pr\u00e9venue grotesque notamment en visionnant les enregistrements vid\u00e9os et en lisant ses d\u00e9positions, mais son c omportement ubuesque, d\u00e9montre que PREVENU1.) connait tr\u00e8s bien le sort de sa petite fille – et qu\u2019il faut mieux ne pas en parler et surtout pas aux autorit\u00e9s. Toute mesure prise pour retrouver l\u2019enfant fut boycott\u00e9e par la pr\u00e9venue. Il est vrai qu\u2019il n\u2019appartient pas \u00e0 PREVENU1.) de s\u2019incriminer, alors qu\u2019elle avait tout int\u00e9r\u00eat \u00e0 coop\u00e9rer voire de dire o\u00f9 se trouve sa fille pour par exemple sortir plus t\u00f4t de la prison. Mais la fa\u00e7on dont elle refusait toute coop\u00e9ration \u00e9tait consternante \u2013 chaque fois que le Juge d\u2019instruction demandait des renseignements sur le lieu de s\u00e9jour de sa fille \u2013 elle rigolait ; il en \u00e9tait de m\u00eame quand il lui demandait si elle l\u2019avait tu\u00e9e. Cette r\u00e9action est \u2013 pour le dire gentiment \u2013 plus que d\u00e9plac\u00e9e. Bien \u00e9videmment, il n\u2019existe pas un code de conduite explicitant la fa\u00e7on de se comporter, apr\u00e8s \u00eatre inculp\u00e9e d\u2019avoir tu\u00e9 son enfant, n\u00e9anmoins, la Chambre criminelle retient que son comportement d\u00e9montre qu\u2019elle se moque de la justice et du sort de son enfant \u2013 pourquoi \u2013 parce qu\u2019elle connait parfaitement le sort de sa fille et elle est tout \u00e0 fait consciente des cons\u00e9quences qu\u2019elle risque si le cadavre apparaissait, plus pr\u00e9cis\u00e9ment, PREVENU1.) avait tout \u00e0 craindre de ce qui pouvait r\u00e9sulter de l\u2019examen m\u00e9dico- l\u00e9gal du corps de l\u2019enfant. L\u2019expert EXPERT1.) a \u00e9galement not\u00e9 dans son rapport d\u2019expertise psychiatrique que lors des entretiens, le sujet pr\u00e9sentait \u00ab des rires inappropri\u00e9s \u00bb. La pers\u00e9v\u00e9rance de PREVENU1.) \u2013 elle a \u00e9t\u00e9 incarc\u00e9r\u00e9e pendant des mois, n\u00e9anmoins elle n\u2019a pip\u00e9 mot sur le s\u00e9jour de sa fille, \u00e0 part, de soutenir qu\u2019elle allait bien. Pour \u00e9tayer cela, elle pr\u00e9tendait sans cesse \u00eatre inform\u00e9e \u00ab par des personnes \u00bb que sa fille allait bien, alors qu\u2019il est \u00e9tabli qu\u2019\u00e0 part ses avocats, personne ne lui avait rendu visite en prison. Elle a fait preuve d\u2019avoir les nerfs solides \u2013 prison, courrier de sa famille afin de r\u00e9v\u00e9ler o\u00f9 se trouve la petite, les m\u00e9dias, \u2026..mais \u00e0 l\u2019audience elle ne s\u2019\u00e9tait pas pr\u00e9sent\u00e9e pour affirmer, \u00e0 nouveau, que sa fille allait bien ; alors qu\u2019elle avait toujours pr\u00e9tendu, qu\u2019un jour, la v\u00e9rit\u00e9 fait lumi\u00e8re \u2013 est -ce qu\u2019une audience \u00e0 la Chambre criminelle n\u2019\u00e9tait pas une sc\u00e8ne idoine pour d\u00e9voiler \u00ab sa \u00bb v\u00e9rit\u00e9. Contester l\u2019incontestable \u2013 contre vents et mar\u00e9es elle a contest\u00e9 se trouver le 15 juin 2015 aupr\u00e8s des \u00e9tangs. Lors de la descente sur les lieux, et en apercevant les trois t\u00e9moins qui l\u2019avaient vue et qui l\u2019avaient m\u00eame accost\u00e9e, son regard penaud fixait le sol. Son portable \u00e9tait<\/p>\n

localis\u00e9 dans la zone couvrant les \u00e9tangs \u2013 mais non, elle \u00e9tait chez la copine aupr\u00e8s de laquelle elle avait laiss\u00e9 sa fille. Son ADN fut d\u00e9tect\u00e9 sur la serviette et le body trouv\u00e9s dans la ruine \u2013 mais non cela ne peut pas \u00eatre le cas. De l\u2019ADN de sa fille fut trouv\u00e9 sur la grenouill\u00e8re et la couverture \u2013 mais elle conteste. Les mensonges de PREVENU1.) \u2013 \u00e0 part de contester l\u2019incontestable, il s\u2019est av\u00e9r\u00e9 qu\u2019elle avait une nette tendance \u00e0 mentir, en pr\u00e9tendant de ne pas savoir pourquoi les autres enfants lui, furent enlev\u00e9s, de dire \u00e0 l\u2019un que TEMOIN3.) est le p\u00e8re, \u00e0 l\u2019autre qu\u2019une connaissance d\u2019enfance est le p\u00e8re et que ce dernier en est au courant, laissant \u00e9galement TEMOIN4.) dans la croyance \u00eatre le p\u00e8re, alors que ce dernier avait soutenu aupr\u00e8s de l\u2019agent de probation du SCAS qu\u2019il allait prendre ses responsabilit\u00e9s s\u2019il \u00e9tait le p\u00e8re \u2013 tandis qu\u2019en fin de compte, aucune des personnes n\u2019est le p\u00e8re biologique de l\u2019enfant, mais un r\u00e9fugi\u00e9. Confront\u00e9e \u00e0 ce constat, r\u00e9sultant d\u2019une expertise ADN \u2013 elle a contest\u00e9. La m\u00e8re de la pr\u00e9venue a bien illustr\u00e9 de quoi sa fille \u00e9tait capable, en relatant un \u00e9pisode o\u00f9 elle avait faussement accus\u00e9 une personne de l\u2019avoir s\u00e9questr\u00e9e et agress\u00e9e sexuellement \u2013 ayant comme r\u00e9sultat que la personne devait passer une nuit au Centre p\u00e9nitentiaire \u2013 mensonge racont\u00e9 \u00e0 ses parents alors qu\u2019elle ne voulait pas les informer qu\u2019elle se trouvait chez une copine. Qui avait \u00e9lucid\u00e9 la situation \u2013 est-ce que PREVENU1.) avait clarifi\u00e9 la situation \u2013 bien s\u00fbr que non \u2013 la m\u00e8re de la copine aupr\u00e8s de laquelle elle se trouvait en avait inform\u00e9 la m\u00e8re de la pr\u00e9venue. En sus, elle a contest\u00e9 avoir pass\u00e9 la nuit du 14 au 15 juin 2015, ensemble avec sa fille aupr\u00e8s de TEMOIN3.), alors que ce dernier a, sous la foi du serment, affirm\u00e9 qu\u2019elles \u00e9taient chez lui \u2013 quel int\u00e9r\u00eat ce dernier aurait-il pour raconter des mensonges \u2013 aucun. Elle a pr\u00e9tendu vainement ne pas avoir entretenu une relation amoureuse avec TEMOIN4.) , alors qu\u2019\u00e0 part TEMOIN4.) lui-m\u00eame, d\u2019autres personnes avaient affirm\u00e9 qu\u2019ils \u00e9taient en couple, par exemple son ex-mari, PERSONNE5.) qui les avait vus se tenir la main. Autre exemple, elle a soutenu qu\u2019elle devait quitter l\u2019appartement de PERSONNE25.) parce que cette derni\u00e8re risquerait d\u2019 avoir des probl\u00e8mes avec son bailleur, alors qu\u2019PERSONNE82.) a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle l\u2019avait mise devant la porte, parce que son fils avait trouv\u00e9 de la marihuana chez la pr\u00e9venue et que cette derni\u00e8re s\u2019\u00e9tait comport\u00e9e de fa\u00e7on inappropri\u00e9e. Pendant toute l\u2019enqu\u00eate, elle a menti, m\u00eame sur des points qui ne pr\u00e9sentaient aucun int\u00e9r\u00eat pour la pr\u00e9sente affaire \u2013 mais cette attitude t\u00eatue d\u00e9peint bien la pr\u00e9venue. PREVENU1.), la m\u00e8re exemplaire \u2013 pendant toute l\u2019enqu\u00eate elle a soutenu que les autres voulaient lui enlever son enfant, alors qu\u2019elle serait une bonne m\u00e8re et que souvent les autres, le Juge de la jeunesse, le Juge d\u2019instruction et toutes les personnes impliqu\u00e9es dans ce syst\u00e8me \u2013 veulent enlever les enfants de bonnes m\u00e8res. Comme l\u2019avait indiqu\u00e9 le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, le dossier jeunesse a d\u00e9but\u00e9 avec un signalement, fait dans le cadre d\u2019une violence domestique lors de laquelle PERSONNE5.) fut expuls\u00e9 \u2013 par contre, pendant le m\u00eame temps, l\u2019institutrice de la fille a\u00een\u00e9e, avait d\u00e9j\u00e0 signal\u00e9 un manque d\u2019hygi\u00e8ne \u00e0 l\u2019assistante sociale de l\u2019\u00e9cole \u2013 ce manque d\u2019hygi\u00e8ne \u00e9tait surtout visible aux cheveux non lav\u00e9s et embroussaill\u00e9s (il fallait les couper), v\u00eatements sale s<\/p>\n

et le fait qu\u2019elle avait l\u2019impression que l\u2019enfant \u00e9tait toujours affam\u00e9 \u00ab et keint een mengen et h\u00e4tt puer Deeg naischt giess, hatt esst alt 3-4- Schmieren \u00bb. Il est vrai, le point crucial \u00e9tait la violence, qui r\u00e9gnait au sein de la famille et dont les enfants \u00e9taient \u00e9galement victimes \u2013 n\u00e9anmoins le manque d\u2019hygi\u00e8ne persistait pendant tout le temps jusqu\u2019au moment o\u00f9 les enfants furent plac\u00e9s et il ressortait \u00e9galement des enqu\u00eates sociales qu\u2019elle n\u2019avait jamais respect\u00e9 les rendez-vous et que toute coop\u00e9ration s\u2019av\u00e9rait difficile, voire impossible. En outre, l\u2019agent de probation proposait d\u00e9j\u00e0 dans son rapport du 19 d\u00e9cembre 2009 de soumettre les enfants sous le r\u00e9gime de l\u2019assistance \u00e9ducative au vu de l\u2019instabilit\u00e9 de la m\u00e8re. D\u2019un c\u00f4t\u00e9, elle demandait le retour de ses enfants et de l\u2019autre elle avait cess\u00e9 de leur rendre visite au foyer \u2013 devant le Juge d\u2019instruction elle soutenait qu\u2019elle n\u2019\u00e9tait pas d\u2019accord que les enfants \u00e9taient plac\u00e9s aupr\u00e8s de leur p\u00e8re, raison pour laquelle elle avait cess\u00e9 le contact, \u00ab l\u2019enfer, c\u2019est les autres \u00bb. L\u2019agent de probation a fait le m\u00eame constat \u2013 comme d\u00e9j\u00e0 indiqu\u00e9 dans les faits, ce constat n\u00e9cessite d\u2019 \u00eatre r\u00e9p\u00e9t\u00e9 – dans l\u2019enqu\u00eate sociale du 6 septembre 2012, il \u00e9crit ce qui suit : \u00ab \u00c0 la longue, j\u2019ai fini par me rendre compte que Madame PREVENU1.) se radicalisait de plus en plus dans ses convictions d\u2019\u00eatre incomprise par la soci\u00e9t\u00e9 \u00bb. Il convient de mettre en exergue que TEMOIN3.) a soutenu qu\u2019elle ne s\u2019occupait pas bien de l\u2019enfant D.A. ; qu\u2019elle lui donnait du lait yaourt et qu\u2019elle avait toujours l\u2019air d\u2019\u00eatre d\u00e9pass\u00e9e avec son enfant. En outre, il a soutenu avoir consomm\u00e9 des stup\u00e9fiants ensemble avec la pr\u00e9venue, alors que cette derni\u00e8re \u00e9tait enceinte de B.B.. Apr\u00e8s avoir vu la photo, prise le 12 juin 2015, TEMOIN3.) a soutenu que peut-\u00eatre l\u2019enfant \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 mort quand ils avaient pass\u00e9 la nuit chez lui \u2013 vu l\u2019apparence que l\u2019enfant avait sur la photo. Ce qui est aussi assez \u00e9tonnant \u00e9tait qu\u2019aucun p\u00e9diatre ne pouvait donner des informations concernant le bien-\u00eatre des enfants, alors que la pr\u00e9venue avait, sans cesse, chang\u00e9 les p\u00e9diatres de sorte que ces derniers \u00e9taient unanimes pour dire qu\u2019ils ne pouvaient pas fournir des renseignements, n\u2019ayant vu les enfants seulement \u00e0 une reprise. En sus, il r\u00e9sulte des d\u00e9clarations de PERSONNE36.) , assistante sociale aupr\u00e8s de l\u2019Office social de P\u00e9tange, qu\u2019apr\u00e8s la naissance de D.A. en mars 2011, elle avait fait l\u2019effort de se procurer des couches et du lait aupr\u00e8s de l\u2019Office \u2013 d\u00e9marche qu\u2019elle n\u2019avait jamais entreprise apr\u00e8s la naissance de B.B., bien au contraire, elle refusait carr\u00e9ment toute aide, m\u00eame d\u2019amener des couches que les sages-femmes lui proposaient. L\u2019espoir fait vivre \u2013 na\u00efvement on aurait pu croire que peut-\u00eatre chez la petite B.B. tout irait mieux, alors que les m\u00eames probl\u00e8mes s\u2019annon\u00e7aient d\u00e9j\u00e0 avant l\u2019accouchement. PERSONNE47.) de l\u2019Office social de P\u00e9tange avait eu le besoin r\u00e9current de signaler la situation de PREVENU1.) , apr\u00e8s l\u2019avoir vue dans son bureau ; enceinte, sans v\u00e9ritable domicile, n\u2019ayant pas fait les d\u00e9marches n\u00e9cessaires pour rem\u00e9dier \u00e0 cette situation et s\u2019\u00e9tant content\u00e9e de rester aupr\u00e8s de TEMOIN4.) alors que de l\u2019aide lui fut offerte . Sortir avec un enfant, souffrant d\u2019hypertrophie, deux jours apr\u00e8s l\u2019accouchement \u2013 sortie contre-indiqu\u00e9e par les m\u00e9decins, mais cela n\u2019int\u00e9ressait pas la pr\u00e9venue. Apr\u00e8s \u00eatre revenue \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, en respectant, pour une fois, le rendez-vous lui donn\u00e9, PERSONNE48.) et PERSONNE49.) avaient, dans l\u2019imm\u00e9diat, contact\u00e9 l\u2019agent du SCAS pour signaler la situation<\/p>\n

chaotique \u2013 \u00e9tant en face d\u2019une personne qui refusait toute aide, alors que l\u2019enfant n\u2019\u00e9tait pas en bonne forme, notamment d\u00fb \u00e0 son poids amoindri. Il r\u00e9sulte \u00e9galement de la visite de l\u2019agent de probation du SCAS du 8 avril 2015, qu\u2019elle n\u2019avait pas encore entam\u00e9 les mesures n\u00e9cessaires pour ad\u00e9quatement encadrer sa fille \u2013 acquisition d\u2019un berceau, des v\u00eatements, des biberons \u2013 tout manquait. Mais \u00e0 cette \u00e9poque, l\u2019enfant n\u2019\u00e9tait pas encore n\u00e9 et on aurait pu, ing\u00e9nument, croire que tout serait pr\u00eat, une fois l\u2019enfant mis au monde. Mais le contraire s\u2019av\u00e9rait \u2013 lors des deux perquisitions effectu\u00e9es aupr\u00e8s de TEMOIN4.), il n\u2019y avait m\u00eame pas le minimum n\u00e9cessaire pour accueillir un nouveau-n\u00e9. Il r\u00e9sulte des d\u00e9clarations de TEMOIN4.) que PREVENU1.) nourrissait le b\u00e9b\u00e9 avec du lait de vache. Il ressort de la narration de TEMOIN3.) du 31 juillet 2015, qu\u2019il n\u2019avait pas observ\u00e9 que la pr\u00e9venue \u00e9tait en possession d\u2019un sac \u00e0 langer, de couches, du lait et il pr\u00e9cisait que lui – m\u00eame n\u2019avait pas de lait \u00e0 la maison. La question se pose \u2013 avec quoi elle avait nourri le b\u00e9b\u00e9 lors du s\u00e9jour aupr\u00e8s de TEMOIN3.), n\u2019ayant pas du lait \u00e0 sa disposition. Le 14 juin 2015, elle \u00e9tait venue vers midi, elle s\u2019\u00e9tait rendue chez TEMOIN4.) ensemble avec sa fille pendant qu\u2019TEMOIN3.) l\u2019attendait au caf\u00e9 ; elle revenait une demi -heure apr\u00e8s, ils prenaient un verre et rentraient \u2013 pendant tout ce temps, il n\u2019avait pas pu observer qu\u2019elle nourrissait l\u2019enfant. Rappelons qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019un nouveau- n\u00e9 et que le repas doit \u00eatre pr\u00e9par\u00e9 c.-\u00e0-d. il faut chauffer le lait avant de le lui donner. TEMOIN3.) n\u2019avait pas vu qu\u2019elle avait chauff\u00e9 quelque chose ni qu\u2019elle tenait un biberon avec du lait \u2013 pendant toutes ces heures, aucune nourriture ne fut prodigu\u00e9e \u00e0 l\u2019enfant. TEMOIN3.) a soutenu s\u2019\u00eatre endormi \u00e0 un certain moment et que le lendemain, il n\u2019avait non plus vu qu\u2019elle donnait \u00e0 boire \u00e0 l\u2019enfant, ne disposant toujours pas de lait. En sus, il n\u2019avait pas vu qu\u2019elle lui changeait les couches \u2013 cette observation est corrobor\u00e9e par les r\u00e9sultats de la perquisition \u2013 certes, cette perquisition avait eu lieu bien apr\u00e8s la disparition, mais TEMOIN3.) affirmait ne pas avoir pay\u00e9 la taxe de d\u00e9chets, raison pour laquelle sa poubelle ne fut pas enlev\u00e9e depuis des mois. Les enqu\u00eateurs n\u2019avaient pas trouv\u00e9 de couches dans la poubelle. Il a confirm\u00e9 ses d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience publique de la Chambre criminelle, sous la foi du serment. Il convient \u00e9galement de rappeler les d\u00e9clarations de PERSONNE3.), qui a soutenu, quand elle avait vu l\u2019enfant pour la deuxi\u00e8me fois, il \u00e9tait beaucoup plus maigre et avait les l\u00e8vres un peu bleues. TEMOIN3.) et PERSONNE3.) ont partant pu observer que l\u2019\u00e9tat de la petite B.B., s\u2019\u00e9tait fortement d\u00e9grad\u00e9. En outre, le p\u00e9diatre, Dr PERSONNE83.) a soutenu que les premiers signes d\u2019une malnutrition deviennent visibles apr\u00e8s 12 \u00e0 24 heures \u2013 sec, apathique. L\u2019\u00e9tat apathique de B.B. a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9 par TEMOIN3.), qui a soutenu ne jamais avoir entendu le b\u00e9b\u00e9 crier ou pleurer ; PERSONNE79.) et TEMOIN7.) non plus, ils ne pouvaient observer que l\u2019enfant bougeait ou donnait un quelconque signe de vie.<\/p>\n

Le t\u00e9moin PERSONNE84.) a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019un enfant pr\u00e9sentant un poids tel que B.B., n\u00e9cessite tous les 2 \u00e0 3 heures un biberon. Le p\u00e9diatre a soutenu que si on saute 2 \u00e0 3 biberons \u2013 la d\u00e9shydratation se fait remarquer et apr\u00e8s quelques jours l\u2019enfant peut succomber. Pendant tout ce temps, quand elle se trouvait chez TEMOIN3.) , l\u2019enfant n\u2019avait pas re\u00e7u de biberon, de sorte qu\u2019il est \u00e9tabli qu\u2019elle n\u2019avait pas saut\u00e9 1 biberon ni 2 biberons, mais plusieurs ou m\u00eame elle ne l\u2019avait tout simplement plus nourri. La Chambre criminelle retient qu\u2019il est incontestable, compte tenu du huis clos familial existant depuis la naissance de B.B. du Date) , que l\u2019enfant \u00e9tait totalement abandonn\u00e9 entre les mains de PREVENU1.), d\u2019autant plus qu\u2019un nouveau-n\u00e9 ne peut pas subvenir \u00e0 ses propres besoins ni faire appel \u00e0 de l\u2019aide, ce qui permet de consid\u00e9rer que la seule personne pr\u00e9sente lors du d\u00e9c\u00e8s ne peut \u00eatre que sa m\u00e8re PREVENU1.) . Elle \u00e9tait bien consciente \u00eatre la seule personne responsable et pour se disculper, elle a d\u00e9velopp\u00e9 son id\u00e9e de la mort, comme l\u2019avait indiqu\u00e9 le Dr PERSONNE85.) dans son rapport, \u00e0 savoir qu\u2019elle consid\u00e9rait la mort comme une continuation normale de la vie, que les personnes d\u00e9c\u00e9d\u00e9es continuent de coexister avec les vivants. \u00ab Elle parle des enfants comme s\u2019ils \u00e9taient encore aupr\u00e8s d\u2019elle, comme si elle pouvait encore communiquer avec eux. Elle parle de m\u00eame de l\u2019enfant d\u00e9c\u00e9d\u00e9 comme s\u2019il \u00e9tait encore pr\u00e9sent et dans un endroit agr\u00e9able. \u00bb Partant la seule personne responsable de la non-d\u00e9couverte du corps de la petite, ne peut \u00eatre, sans aucun doute, que PREVENU1.) . Le contexte de vouloir, \u00e0 tout prix, cacher sa fille, respectivement l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de sa fille devant les autorit\u00e9s publiques, en se rendant, apr\u00e8s la naissance de la petite, d\u2019une personne \u00e0 l\u2019autre, ainsi que dans des lieux solitaires et insalubres co mme dans la ruine autour des \u00e9tangs, constituent des \u00e9l\u00e9ments indiscutables, propices \u00e0 corroborer l\u2019exacerbation de l\u2019\u00e9tat d\u00e9grad\u00e9 de la petite dans les jours pr\u00e9c\u00e9dant sa mort. Si rien de grave ne s\u2019\u00e9tait pass\u00e9, pourquoi avoir envoy\u00e9 le 17 juin 2015 un message \u00e0 sa m\u00e8re, ayant la teneur suivante : \u00ab Ech brauch dech ganz dringend \u00bb. Sachant que retrouver le cadavre lui co\u00fbterait cher, elle adoptait cette strat\u00e9gie de d\u00e9fense en contestant tout. Mais souvent, elle n\u2019arrivait pas \u00e0 contr\u00f4ler son stress, comme l\u2019avait constat\u00e9 TEMOIN4.) \u2013 elle pr\u00e9sentait beaucoup de tressaillements dans le visage 3 jours avant l\u2019arriv\u00e9e de la Police. La Chambre criminelle avait constat\u00e9 les m\u00eames tressaillements en visionnant les enregistrements vid\u00e9o des descentes sur les lieux \u2013 les tressaillements apparaissaient toujours quand des questions d\u00e9sagr\u00e9ables furent abord\u00e9es. Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, la Chambre criminelle retient que PREVENU1.) ne s\u2019\u00e9tait pas occup\u00e9e du bien- \u00eatre de son enfant, qu\u2019elle l\u2019avait mal nourri, qu\u2019il devait vivre dans des conditions non adapt\u00e9es aux besoins d\u2019un nouveau- n\u00e9 et que l\u2019enfant est d\u00e9c\u00e9d\u00e9 suite \u00e0 cette malnutrition et ce manque d\u2019hygi\u00e8ne. Il convient de rappeler que l\u2019expert EXPERT2.) avait conclu que la cr\u00e9dibilit\u00e9 des d\u00e9clarations de la pr\u00e9venue ne peut \u00eatre \u00e9tablie : \u00ab une certaine constance dans les affirmations principales de Madame PREVENU1.) , ce qui est typique d\u2019un faux t\u00e9moignage \u00bb, \u00ab si l\u2019on regarde<\/p>\n

l\u2019ensemble de ses d\u00e9clarations, on peut dire que leur plausibilit\u00e9 psychologique est quasiment nulle. La pr\u00e9disposition \u00e0 tromper autrui correspond \u00e0 l\u2019un des traits majeurs de la personnalit\u00e9 antisociale. \u00bb Il a en outre, constat\u00e9 des tendances antisociales, un caract\u00e8re rancunier et ent\u00eat\u00e9, incapacit\u00e9 de se mettre dans la peau d\u2019autrui et d\u2019assumer ses responsabilit\u00e9s, tendances mythomaniaques (\u2026). Une description qui \u00e9taye les d\u00e9veloppements ci-devant. Ces constats sont corrobor\u00e9s par les enregistrements saisis au cours du proc\u00e8s sur base de l\u2019article 218 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, et qui furent exploit\u00e9s par l\u2019enqu\u00eateur, qui en a dress\u00e9 un rapport, et desquels il r\u00e9sulte ce qui suit : Enregistrement du 12 ao\u00fbt 2020 : \u00ab TEMOIN4.) : Ech wees dass deng Kanner n\u00e4ischt si fir dech. PREVENU1.): M\u00e4 daat Schl\u00ebmmst k\u00ebnnt er\u00e9ischt\u2026.A weess de firwaat? Dat ass wann ee m\u00e4r net g\u00ebtt wat ech verlaange. TEMOIN4.): B.B. net sollen \u00ebmbr\u00e9ngen. PREVENU1.): Gelift? TEMOIN4.): H\u00e4ss B.B. net sollen \u00ebmbr\u00e9ngen, dat war e Feeler. PREVENU1.): Wisou? TEMOIN4.): Ma dofir geess de s\u00ebtzen. PREVENU1.) : Ehm dann \u2013 dann komm da s\u00ebtze. TEMOIN4.): Virum Riichter. PREVENU1.): Komm. Da komm, da weis mer mol. M\u00e4 ech gin nimools fir \u2013 fir hat s\u00ebtzen. Ech sin och deemols net s\u00ebtze gaange fir hat. Ech si s\u00ebtze gaange fir mech. TEMOIN4.) : Kann ech mer virstelle. PREVENU1.): Fir meng Gescheitheet, awer net fir hat. Dat kanns de der s\u00e9cher sinn. TEMOIN4.): (laacht) PREVENU1.): Du f\u00ebnns et net, ech war kucken, hat ass n\u00ebmmi do. Verstees de dat ? Hat ass n\u00ebmmi do, ech war kucken\u2026..Hat ass n\u00ebmmi do. \u00bb Enregistrement du 6 mars 2021: \u00ab PREVENU1.) : Du weess firwat, dass ech dat gemeet hunn, voil\u00e0. Du g\u00ebss m\u00e4r Recht an du g\u00ebss him Recht, wat ech och verstinn. Voil\u00e0 TEMOIN4.): M\u00e4 du hues Kand \u00ebmbruecht.<\/p>\n

PREVENU1.) : M\u00e4 ech hunn e- ech hun et \u2013 ech eh ech hun, ech hun dat gemat wat ech fir richteg fonnt hunn. TEMOIN4.) : Jo, t\u2019 heescht du hues t \u00ebmbruecht. PREVENU1.) : Well ech sinn net hei bei m\u00e4r, ech sin hei bei d\u00e4r. Voil\u00e0. TEMOIN4.): Jo PREVENU1.): Ech kennen dech net \u2013 TEMOIN4.): Dat huet awer \u2013 PREVENU1.): Ech hunn \u2013 TEMOIN4.): Keen \u2013 PREVENU1.): dech immens g\u00e4re m\u00e4 TEMOIN4.): t ass kee Gro- PREVENU1.): Kennen \u2013 TEMOIN4.): t\u2018 ass kee \u2013 PREVENU1.): – dech net TEMOIN4.): – Grond fir e Kand \u00ebmzebrengen. PREVENU1.) : Eh dach. TEMOIN4.) : Ok. Merci. PREVENU1.) : Neeeee, neeeee. \u00bb Enregistrement du 23 juillet 2021 : \u00ab Ech hun daat do gemeet, ech. Ech hun deen Bib do weggeheit, net du \u00bb Enregistrement du 7 septembre 2022: \u00ab PREVENU1.) : A wanns de ..Du \u2013 Du kanns Risike\u2026 TEMOIN4.) : Du hues hat \u00ebmbruet, net ech. PREVENU1.) : Du ka- TEMOIN4.) : Ech hu n\u00e4ischt domat ze dinn. PREVENU1.) : Jo hunn ech och gemaa, m\u00e4 du kriss Schold \u2013<\/p>\n

TEMOIN4.): A. PREVENU1.) : dofir TEMOIN4.) : Genau. Voil\u00e0. PREVENU1.) : \u2026 Voil\u00e0. Voil\u00e0. Wu\u2019s de Recht hues, hues de Recht. TEMOIN4.) : \u00c0 well\u2019s du t\u2019 \u00ebmbruet hues muss de s\u00ebtze goen. PREVENU1.) : Well ech et \u00ebmbruecht hun muss ech k\u00e4mpfe, dass\u2026 \u00bb Enregistrement du 7 septembre 2022 : \u00ab TEMOIN4.) : Firwaat hues du dann \u00ebmbruecht, B.B. ? PREVENU1.) : M\u00e4, weess du friwaat\u2026Wells du solls\u2026. Dass du domm Kou nach dat dommt Kand kriss. Dofir. Du houeren Drecksaack. \u00bb Enregistrement du 7 septembre 2022 \u00ab PREVENU1.) : Main Meedchen TEMOIN4.) : Jo m\u00e4 du hues t\u2019 PREVENU1.) : t a TEMOIN4.) : \u00ebmbruecht PREVENU1.) : t\u2019 ass m\u00e4i Meedchen TEMOIN4.) : t\u2019 war d\u00e4i Meedchen PREVENU1.) : Jo TEMOIN4.): bis de t\u2018 \u00ebmbruet hues PREVENU1.) : Ech hun et \u00ebmbruet fir dass \u2013 fir wann du net \u2026 t\u2019 asss maint\u00bb Enregistrement du 7 septembre 2022 : \u00ab PREVENU1.) : so m\u00e4r wat ass de Problem mat deem B.B. ? TEMOIN4.) : Ma dass de t\u2019 \u00ebmbruecht hues ass m\u00e4i Problem. PREVENU1.) : A m\u00e4i Problem ass, dass du et wolls erb\u00e4i huele. Verstees de? \u00bb En auditionnant les enregistrements, la Chambre criminelle constate que dans celui du 12 ao\u00fbt 2020 et du 23 juillet 2021, PREVENU1.) \u00e9tait assez lucide pour tenir des propos tr\u00e8s clairs. M\u00eame \u00e0 supposer qu\u2019elle \u00e9tait avin\u00e9e o\u00f9 sous l\u2019 influence de drogues, elle n\u2019a, \u00e0 aucun moment, contest\u00e9 avoir tu\u00e9 sa fille. En outre, elle ne parle jamais de sa pr\u00e9tendue copine \u00ab PERSONNE56.) \u00bb aupr\u00e8s de laquelle la petite se trouverait. De m\u00eame, elle fait des<\/p>\n

d\u00e9clarations claires qu\u2019elle avait jet\u00e9 l\u2019enfant, qu\u2019elle \u00e9tait all\u00e9e voir et que le cadavre ne se trouve plus \u00e0 l\u2019endroit \u2013 ce ne sont pas des paroles en l\u2019air. Pour la premi\u00e8re fois, la Chambre criminelle accorde cr\u00e9dit aux propos tenus par la pr\u00e9venue- propos qu\u2019elle avait aussi d\u00e9j\u00e0 tenus en pr\u00e9sence de TEMOIN3.) . Quant \u00e0 la recevabilit\u00e9 de la preuve, la Chambre criminelle rappelle : La Cour de Cassation a statu\u00e9 n\u00e9anmoins \u00e0 propos des enregistrements vid\u00e9o provenant de cam\u00e9ras non autoris\u00e9es (CSJ, cass., 22 novembre 2007, n\u00b0 2474) : \u00ab Attendu que le juge ne peut \u00e9carter une preuve obtenue illicitement que si le respect de certaines conditions de forme est prescrit \u00e0 peine de nullit\u00e9, si l\u2019irr\u00e9gularit\u00e9 commise a entach\u00e9 la cr\u00e9dibilit\u00e9 de la preuve ou si l\u2019usage de la preuve est contraire au droit \u00e0 un proc\u00e8s \u00e9quitable ; que ce droit n\u2019est garanti que sous la condition fondamentale du respect de la l\u00e9galit\u00e9 dans l\u2019administration de la preuve ; Qu\u2019il appartient n\u00e9anmoins au juge d\u2019appr\u00e9cier l\u2019admissibilit\u00e9 d\u2019une preuve obtenue illicitement en tenant compte des \u00e9l\u00e9ments de la cause prise dans son ensemble y compris le mode d\u2019obtention de la preuve et si les circonstances dans lesquelles l\u2019illic\u00e9it\u00e9 a \u00e9t\u00e9 commise \u00bb. En l\u2019esp\u00e8ce, il n\u2019existe aucun \u00e9l\u00e9ment concret permettant de remettre en doute l\u2019authenticit\u00e9 de l\u2019enregistrement. Il r\u00e9sulte d\u2019ailleurs de plusieurs enregistrements que PREVENU1.) \u00e9tait au courant qu\u2019elle fut enregistr\u00e9e. Les enregistrements sont d\u00e8s lors recevables \u00e0 titre de preuve. Il est partant \u00e9tabli, que l\u2019enfant est mort \u00e0 cause d\u2019une malnutrition et un manque d\u2019hygi\u00e8ne, et que la personne responsable est PREVENU1.) .<\/p>\n

Les infractions – Les infractions vis\u00e9es principalement dans le r\u00e9quisitoire du Parquet Assassinat sinon meurtre Aux termes de l'article 391 du Code p\u00e9nal, l'assassinat est un homicide volontaire, avec intention de tuer, partant un meurtre auquel s'ajoute dans le chef de l'auteur la circonstance aggravante de la pr\u00e9m\u00e9ditation, c'est-\u00e0-dire \u00e0 la fois une r\u00e9solution criminelle d'attenter \u00e0 la vie, ant\u00e9rieure \u00e0 l'ex\u00e9cution, et une ex\u00e9cution r\u00e9fl\u00e9chie et de sang-froid (Cass. 5 mai 1949, Pas. 14. 558).<\/p>\n

La r\u00e9daction du Code est en ce sens, \u00e0 commencer par l\u2019intitul\u00e9 de la section concern\u00e9e (\u00ab Du meurtre et de ses diverses esp\u00e8ces \u00bb). En effet, apr\u00e8s avoir d\u00e9fini le meurtre \u00e0 l\u2019article 393, soit \u00ab l\u2019homicide commis avec intention de donner la mort \u00bb, le l\u00e9gislateur se sert du mot \u00ab meurtre \u00bb dans les articles qui suivent pour d\u00e9finir \u00e0 leur tour l\u2019assassinat, le parricide, l\u2019infanticide, et l\u2019empoisonnement. L\u2019acte incrimin\u00e9 devra donc correspondre \u00e0 la d\u00e9finition du meurtre avant de pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une de ces qualifications particuli\u00e8res. a) Le crime de meurtre, pour \u00eatre constitu\u00e9, requiert les \u00e9l\u00e9ments suivants: 1) un attentat \u00e0 la vie d'autrui au moyen d\u2019un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort, 2) une victime qui ne soit pas l\u2019agent lui-m\u00eame, 3) l\u2019absence de d\u00e9sistement volontaire et 4) l\u2019intention de donner la mort. Pour qu'il y ait meurtre, il faut que l'auteur ait agi dans l'intention de donner la mort. Il faut que le geste violent ait \u00e9t\u00e9 port\u00e9 avec l'intention de tuer et qu'il y ait concomitance entre le geste et l'intention, mais il n'est pas n\u00e9cessaire que l'auteur ait pr\u00e9m\u00e9dit\u00e9 son acte; l'intention de tuer a pu surgir brusquement dans l'esprit de l'auteur au moment o\u00f9 il frappait (Encyclop\u00e9die Dalloz, Droit p\u00e9nal, v\u00b0 homicide, no. 22 ). C'est donc un fait purement psychologique dont la preuve peut \u00eatre rapport\u00e9e par tous les moyens, y compris par de simples pr\u00e9somptions (Gar\u00e7on, Code p\u00e9nal annot\u00e9, t. 2, art. 295, no 63 et ss). L\u2019acte mat\u00e9riel de donner la mort Son \u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel consiste en une action, un acte positif. Peu importe le moyen utilis\u00e9 par l'auteur pour donner la mort \u00e0 sa victime, du moment qu'il s'agit d'un acte positif. (Jurisclasseur de droit p\u00e9nal sous le verbo homicide, no 7, et 8) L\u2019homicide suppose tout d\u2019abord l\u2019existence d\u2019un fait mat\u00e9riel, soit l\u2019expression concr\u00e8te d\u2019une volont\u00e9 qui, m\u00eame \u00e9tablie et avou\u00e9e, ne pourrait \u00eatre poursuivie en tant que telle : \u00ab il faut que cette volont\u00e9 se soit manifest\u00e9e par des actes que la loi puisse saisir et incriminer \u00bb (E. Gar\u00e7on, Code p\u00e9nal annot\u00e9 , t. II, op. cit., p. 2, n\u00b0 3) . L\u2019incrimination de la volont\u00e9 du r\u00e9sultat rend donc les moyens pour parvenir \u00e0 celui -ci indiff\u00e9rents, tandis que lorsque le l\u00e9gislateur ne retient que la volont\u00e9 de l\u2019acte, celle-ci doit porter sur un acte d\u00e9crit de mani\u00e8re suffisamment pr\u00e9cise.<\/p>\n

Il n\u2019est pas n\u00e9cessaire de conna\u00eetre avec certitude la nature de l\u2019acte mat\u00e9riel accompli par l\u2019auteur, du moment que le juge est convaincu qu\u2019un acte de violence avec intention de donner la mort lui est bien imputable, et que toute origine accidentelle est exclue. (Les infractions contre les personnes Volume 2 \u2013 Pierre Magnien)<\/p>\n

Dans la majorit\u00e9 des cas, l\u2019homicide est la cons\u00e9quence d\u2019un acte positif de commission, d\u2019une action, au sens commun de ce terme : un coup, un geste, un comportement quelconque, qui constitue l\u2019ext\u00e9riorisation mat\u00e9rielle d\u2019une intention homicide. L\u2019article 393 du Code p\u00e9nal parle d\u2019ailleurs d\u2019\u00ab homicide commis avec intention de donner la mort \u00bb, et les travaux pr\u00e9paratoires du Code p\u00e9nal (belge) ne semblent envisager \u00ab comme \u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel possible du meurtre que des actes de violences \u00bb. Toutefois, dans certaines hypoth\u00e8ses particuli\u00e8res, le r\u00e9sultat incrimin\u00e9, en l\u2019occurrence la mort d\u2019une personne, normalement atteint par de tels comportements, peut \u00e9galement r\u00e9sulter d\u2019un d\u00e9faut d\u2019action ou d\u2019une omission. Toute la question r\u00e9side alors sur le point de savoir si une telle omission, m\u00eame parfaitement caract\u00e9ris\u00e9e, peut \u00eatre assimil\u00e9e \u00e0 un acte positif ; en d\u2019autres termes, si l\u2019on peut admettre, avec certains auteurs, la th\u00e9orie de l\u2019infraction dite de \u00ab commission par omission \u00bb. (Les infractions contre les personnes Volume 2 \u2013 Pierre Magnien) Dans le pr\u00e9sent cas d\u2019esp\u00e8ce, il est \u00e9tabli qu\u2019un nourrisson est mort et que PREVENU1.) est \u00e0 l\u2019origine de cette mort. Il est \u00e9galement \u00e9tabli qu\u2019aucun \u00e9l\u00e9ment dans le dossier ne laisse supposer ou ne permet d\u2019admettre qu\u2019un acte positif tel que de la violence excessive, ait \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant, respectivement aucun geste permettant d\u2019 \u00eatre qualifi\u00e9 d\u2019ext\u00e9riorisation mat\u00e9rielle d\u2019une intention homicide.<\/p>\n

M\u00eame si d\u2019apr\u00e8s les enregistrements, saisis lors des audiences criminelles, elle a admis avoir tu\u00e9 son enfant, ces paroles ne rev\u00eatent pas le caract\u00e8re de pr\u00e9cision requise afin de d\u00e9terminer avec certitude un acte positif, ext\u00e9rioris\u00e9 par un geste ayant entrain\u00e9 la mort. Comme d\u00e9velopp\u00e9 ci-devant, la Chambre criminelle retient que l\u2019enfant est d\u00e9c\u00e9d\u00e9 suite \u00e0 une malnutrition ainsi qu\u2019un manque d\u2019hygi\u00e8ne, partant d\u2019une omission et non pas d\u2019un acte positif comme le requiert l\u2019article 392 du Code p\u00e9nal \u00ab Sont qualifi\u00e9s volontaires, l\u2019homicide commis \u2026 \u00bb. La loi p\u00e9nale est d\u2019interpr\u00e9tation stricte, l\u2019homicide volontaire par omission ne peut pas \u00eatre retenue. M\u00eame si le l\u00e9gislateur luxembourgeois n\u2019a pas int\u00e9gr\u00e9 la privation de soins et d\u2019aliments sous la Section II-1. \u2013 Les abstentions coupables, il n\u2019en reste pas moins que l\u2019article 401bis du Code p\u00e9nal, int\u00e9gr\u00e9 dans la section II. \u2013 De l\u2019homicide volontaire non qualifi\u00e9 meurtre et des l\u00e9sions corporelles volontaires, pr\u00e9voit le cas sp\u00e9cifique d\u2019une omission ayant entrain\u00e9 la mort de sorte que la pr\u00e9vention de meurtre et par analogie celle de l\u2019assassinat, ne pourra \u00eatre retenue dans le chef de la pr\u00e9venue, le concept de \u00ab commission par omission \u00bb n\u2019\u00e9tant pas pr\u00e9vu par le l\u00e9gislateur, et PREVENU1.) est partant \u00e0 acquitter de ces pr\u00e9ventions. – Les infractions vis\u00e9es subsidiairement dans le r\u00e9quisitoire du Parquet Les coups et blessures volontaires ayant entrain\u00e9 la mort, sans intention de la donner sinon la privation d\u2019aliments ou de soins, avec la circonstance que ces coups et blessures ont entrain\u00e9 la mort de l\u2019enfant avec intention de la donner sinon sans intention de la donner. Pour les m\u00eames motifs que ceux d\u00e9velopp\u00e9s ci -devant, la Chambre criminelle retient qu\u2019aucun acte positif n\u2019 a pu \u00eatre \u00e9tabli, plus pr\u00e9cis\u00e9ment, il ne r\u00e9sulte d\u2019aucun \u00e9l\u00e9ment du dossier<\/p>\n

r\u00e9pressif que des coups furent inflig\u00e9s \u00e0 la petite B.B., de sorte que la pr\u00e9venue est \u00e0 acquitter de cette pr\u00e9vention. Concernant la privation d\u2019aliments et de soins \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un enfant et ayant entrain\u00e9 la mort, il convient de mettre en exergue que le l\u00e9gislateur a opt\u00e9 pour pr\u00e9voir trois cas de figure : les privations ont \u00e9t\u00e9 pratiqu\u00e9es avec l\u2019intention de donner la mort, ensuite sans intention de donner la mort et enfin les privations qui furent pratiqu\u00e9es habituellement et ont partant entrain\u00e9 la mort. Le Parquet n\u2019avait pas envisag\u00e9 le troisi\u00e8me cas de figure \u00e0 savoir d\u2019avoir habituellement pratiqu\u00e9 des privations. La privation d\u2019aliments et de soins avec l\u2019intention de donner la mort – Privation volontaire \u00ab La privation est constitu\u00e9e par un fait n\u00e9gatif. On reproche aux parents ou au tiers qui a l\u2019autorit\u00e9 sur l\u2019enfant de ne pas avoir pourvu \u00e0 ses besoins vitaux \u00e9l\u00e9mentaires et quotidiens en soins ou nourriture, en quantit\u00e9 ou en qualit\u00e9. \u00bb \u00ab Les privations se r\u00e9v\u00e8lent souvent par le faible poids de l\u2019enfant qui fait pr\u00e9sumer la malnutrition dont il est victime. \u00bb (Cass.crim 2 mars 1989, n\u00b088-81.764, in\u00e9dit. \u2013 Cass. Crim., 7 mai 1996, n\u00b0 95-84.703). \u00ab On peut \u00e9galement reprocher de ne pas avoir fourni des soins m\u00e9dicaux n\u00e9cessaires, ou de ne pas avoir appel\u00e9 un m\u00e9decin alors que l\u2019\u00e9tat de l\u2019enfant le n\u00e9cessite. (Cass. Crim. 11 mars 1975). La privation s\u2019entend donc au sens large du terme, car au manque d\u2019aliments au sens de nourriture ou de soins, la jurisprudence assimile le d\u00e9faut d\u2019hygi\u00e8ne. On a ainsi oppos\u00e9 l\u2019infraction \u00e0 des parents d\u2019enfants en bas \u00e2ge, apr\u00e8s avoir constat\u00e9 un \u00e9tat d\u2019insalubrit\u00e9 et de salet\u00e9 important du logement. (Jurisclasseur Privation d\u2019aliments ou de soins envers un mineur, Fasc. 1050-20). Ces agissements n\u00e9gatifs doivent \u00eatre volontaires. Le mot \u00ab volontaire \u00bb n\u2019implique pas de dol sp\u00e9cial. Il s\u2019agit du dol simple, c.-\u00e0-d. la volont\u00e9 d\u2019accomplir le fait et de r\u00e9aliser ses cons\u00e9quences. C\u2019est le fait volontaire oppos\u00e9 \u00e0 la n\u00e9gligence de l\u2019article 420bis du Code p\u00e9nal. (G. SCHUIND : Trait\u00e9 de Droit Criminel T.1 article 401bis). L\u2019\u00e9l\u00e9ment moral consiste en une faute intentionnelle. L\u2019auteur doit avoir volontairement frapp\u00e9 l\u2019enfant ou l\u2019avoir priv\u00e9 sciemment d\u2019aliments ou de soins qu\u2019il savait \u00eatre n\u00e9cessaire, en se rendant compte (ou alors qu\u2019il aurait pu et d\u00fb se rendre compte) que cette privation pouvait compromettre la sant\u00e9 de l\u2019enfant. (E.D. verbo coups et blessures :nr 107). En l\u2019esp\u00e8ce, comme d\u00e9velopp\u00e9 ci-dessus, il est \u00e9tabli, par les constatations des t\u00e9moins que la pr\u00e9venue avait mal nourri son enfant qui pr\u00e9sentait d\u00e8s sa naissance un poids r\u00e9duit, voire une hypertrophie \u2013 TEMOIN3.) ne l\u2019avait jamais vu donner \u00e0 boire \u00e0 l\u2019enfant alors qu\u2019elle se trouvait pendant plusieurs heures chez lui. La sage-femme avait indiqu\u00e9 que l\u2019enfant n\u00e9cessite un biberon chaque 2 \u00e0 3 heures \u2013 ce qui n\u2019\u00e9tait pas fait par la pr\u00e9venue.<\/p>\n

En sus, il est \u00e9tabli que la pr\u00e9venue n\u2019avait pas apport\u00e9 les soins n\u00e9cessaires \u00e0 son enfant. La sage-femme avait lors d\u2019un rendez-vous constat\u00e9, que le biberon n\u2019avait pas de capuchon et se trouvait dans le sac qui \u00e9tait sale. De m\u00eame, un manque de soins a pu \u00eatre constat\u00e9 alors qu\u2019elle ne s\u2019\u00e9tait, volontairement, plus pr\u00e9sent\u00e9e chez le p\u00e9diatre comme cela \u00e9tait pr\u00e9vu pour le 12 juin 2015. \u00c0 cela s\u2019ajoute, que le t\u00e9moin PERSONNE3.) a d\u00e9clar\u00e9 que la pr\u00e9venue \u00e9tait rest\u00e9e pendant un certain temps dans la ruine, ensemble avec son enfant, et qu\u2019ils y avaient m\u00eame dormi \u2013 constat corrobor\u00e9 avec la d\u00e9couverte de cinq couches utilis\u00e9es, dans la ruine. Au vu des clich\u00e9s photographiques consign\u00e9s dans le dossier r\u00e9pressif, la Chambre criminelle constate que ce lieu est extr\u00eamement sale, est d\u00e9labr\u00e9, doit \u00eatre froid vu qu\u2019il ne dispose pas de fen\u00eatres \u2013 partant un lieu absolument inad\u00e9quat et inadapt\u00e9 pour h\u00e9berger un nouveau-n\u00e9. Que les privations \u00e9taient faites sciemment ne fait aucun doute \u2013 la pr\u00e9venue, a cinq enfants plac\u00e9s, ces enfants se trouvaient pendant un certain temps sous le r\u00e9gime de l\u2019assistance \u00e9ducative de sorte qu\u2019elle obtenait de l\u2019aide ; \u00e0 l\u2019h\u00f4pital elle \u00e9tait, lors de la naissance de B.B., rendue attentive aux soins que le nouveau-n\u00e9 n\u00e9cessitait, il est \u00e9vident que l\u2019enfant doit \u00eatre nourri et doit vivre dans des conditions acceptables. L\u2019expert EXPERT2.) a retenu qu\u2019elle a une intelligence normale, alors il n\u2019existe aucun \u00e9l\u00e9ment permettant de retenir qu\u2019elle ne connaissait pas les cons\u00e9quences de ses omissions. Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, il y a eu privation d\u2019aliments et de soins volontaire. – D\u00e9c\u00e8s du mineur Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, la Chambre criminelle retient que l\u2019enfant est d\u00e9c\u00e9d\u00e9 d\u00fb \u00e0 une malnutrition, un manque de soins et un manque d\u2019hygi\u00e8ne. Le p\u00e9diatre Dr PERSONNE83.) a soutenu \u00e0 l\u2019audience, sous la foi du serment, que si on sautait deux \u00e0 trois biberons, la d\u00e9shydratation de l\u2019enfant se fait remarquer d\u00e9j\u00e0 apr\u00e8s 12 \u2013 24 heures par notamment un \u00e9tat apathique. Si cette malnutrition endurait, le d\u00e9c\u00e8s pourrait intervenir apr\u00e8s quelques jours. La Chambre criminelle retient en sus que le manque de soins et les conditions d\u2019hygi\u00e8ne dans lesquelles l\u2019enfant devait vivre ont \u00e9galement contribu\u00e9 \u00e0 la mort de B.B.. – Victime de l\u2019infraction \u2013 en -dessous de l\u2019\u00e2ge de quatorze ans. B.B. \u00e9tait n\u00e9e le Date) , au moment des faits, autour du 15 juin 2015, elle \u00e9tait \u00e2g\u00e9e de 8 jours \u2013 partant en-dessous de quatorze ans. – L\u2019intention de donner la mort Il ne peut pas \u00eatre \u00e9tabli, \u00e0 l\u2019abri de tout doute, que la pr\u00e9venue ait consciemment voulu la mort de l\u2019enfant \u2013 l\u2019intention primaire de la pr\u00e9venue \u00e9tait de soustraire son enfant aux autorit\u00e9s. Privation d\u2019aliments et de soins pratiqu\u00e9e sans intention de donner la mort Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, il est \u00e9tabli que la pr\u00e9venue a priv\u00e9 son enfant d\u2019aliments et de soins, ayant entrain\u00e9 la mort sans intention de la donner.<\/p>\n

La Chambre criminelle retient que ces privations ont eu lieu habituellement, alors qu\u2019elles furent pratiqu\u00e9es chaque jour de la vie de la petite B.B., de sorte que le dernier paragraphe de l\u2019article 401bis du Code p\u00e9nal est \u00e0 retenir, par requalification partielle . En effet, le Tribunal n\u2019est pas li\u00e9 par la qualification donn\u00e9e au fait et a m\u00eame l\u2019obligation de donner aux faits dont il est saisi la qualification l\u00e9gale correcte et d\u2019y appliquer la loi p\u00e9nale conform\u00e9ment \u00e0 ce qui r\u00e9sultera de l\u2019instruction qui sera faite devant lui (LE POITTEVIN, Code d\u2019instruction criminelle, no 58). Il y a lieu de rappeler que la qualification donn\u00e9e aux faits dans l\u2019acte introductif de la poursuite ne lie pas le juge du fond. Tant les juridictions d\u2019instruction que la partie poursuivante ne donnent jamais aux faits qu\u2019une qualification provisoire \u00e0 laquelle il appartient au juge du fond de substituer la qualification exacte (Cass. Belge 4 septembre 1985, P. 1985, 1, 5) et cela m\u00eame si le pr\u00e9venu fait d\u00e9faut (Cass. Belge 16 octobre 1985, P. 1986, 1, 181), ou s\u2019il a \u00e9t\u00e9 saisi par un arr\u00eat ou une ordonnance de renvoi. Le Tribunal a par cons\u00e9quent l\u2019obligation de statuer sur les faits lui renvoy\u00e9s soit en pronon\u00e7ant une condamnation, quitte \u00e0 en changer la qualification, soit en acquittant le pr\u00e9venu si les faits ne sont pas prouv\u00e9s ou ne rev\u00eatent aucune qualification p\u00e9nale (Tribunal Luxembourg, 16 octobre 2002, n\u00b0 2181\/2002). PREVENU1.) est partant convaincue par les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, ensemble les d\u00e9bats \u00e0 l\u2019audience :<\/p>\n

\u00ab comme auteur, ayant elle -m\u00eame commis les faits,<\/p>\n

Entre le 10 juin 2015 et le 15 juin 2015, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg,<\/p>\n

d\u2019avoir volontairement et habituellement priv\u00e9 d\u2019aliments et de soins un enfant en- dessous de l\u2019\u00e2ge de quatorze ans accomplis au point de compromettre sa sant\u00e9<\/p>\n

avec la circonstance que ces privations ont entra\u00een\u00e9 la mort de l\u2019enfant, sans intention de la donner,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce d\u2019avoir volontairement priv\u00e9 d\u2019aliments et de soins sa fille B.B., n\u00e9e le Date), notamment, face \u00e0 un nouveau-n\u00e9 sous-d\u00e9velopp\u00e9 (2.250 grammes \u00e0 la naissance le Date) et +\/- 2.300 g le 9 juin 2015), avoir refus\u00e9 un suivi \u00e0 domicile par une sage-femme, avoir transport\u00e9 le nourrisson sans habits ad\u00e9quats pour les temp\u00e9ratures r\u00e9gnantes, s\u2019\u00eatre d\u00e9plac\u00e9e avec le nourrisson de logement provisoire \u00e0 logement provisoire, avoir laiss\u00e9 le nourrisson au domicile de TEMOIN4 .) \u00e0 m\u00eame le sol recouvert d\u2019excr\u00e9ments de chat, avoir consomm\u00e9 du cannabis en pr\u00e9sence du nourrisson et tol\u00e9r\u00e9 que du cannabis soit consomm\u00e9 en pr\u00e9sence du nourrisson, ne pas avoir donn\u00e9 au nourrisson des aliments adapt\u00e9s \u00e0 ses besoins (il a \u00e9t\u00e9 nourri au lait de vache UHT), n\u2019avoir plus nourri du tout l\u2019enfant \u00e0 partir d\u2019un certain moment et avoir emmen\u00e9 le nourrisson dans des caf\u00e9s pendant la journ\u00e9e sans<\/p>\n

s\u2019occuper du nourrisson, ces privations ayant entra\u00een\u00e9 la mort du nourrisson sans intention de la donner La peine – Quant au d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable Le Minist\u00e8re Public a, \u00e0 juste titre, invoqu\u00e9 le d\u00e9lai raisonnable vu que les faits reproch\u00e9s \u00e0 la pr\u00e9venue datent de juin 2015. Il a conclu au non- d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable en avan\u00e7ant que l\u2019\u00e9coulement du temps avait deux raisons, d\u2019un c\u00f4t\u00e9 on esp\u00e9rait retrouver le corps de B.B. et de l\u2019autre c\u00f4t\u00e9 l\u2019attitude t\u00eatue de la pr\u00e9venue qui avait refus\u00e9 toute coop\u00e9ration. Il r\u00e9sulte de l\u2019article 6.1 de la Convention Europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme que toute personne a droit \u00e0 ce que sa cause soit entendue \u00e9quitablement, publiquement et dans un d\u00e9lai raisonnable. En l\u2019absence d\u2019une d\u00e9finition du d\u00e9lai raisonnable, consacr\u00e9 \u00e0 l\u2019article 6.1 de la Convention Europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme, il convient de d\u00e9terminer, in concreto, au cas par cas, s\u2019il y a ou non violation du d\u00e9lai raisonnable. Pour rechercher s\u2019il y a eu d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable, il y a lieu d\u2019avoir \u00e9gard aux circonstances de la cause et aux crit\u00e8res consacr\u00e9s par la jurisprudence de la Cour Europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme, en particulier la complexit\u00e9 de l\u2019affaire, le comportement de ceux qui se pr\u00e9valent d\u2019un d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable, et celui des autorit\u00e9s comp\u00e9tentes. Il incombe aux juridictions de jugement d\u2019appr\u00e9cier, \u00e0 la lumi\u00e8re des donn\u00e9es de chaque affaire, si la cause est entendue dans un d\u00e9lai raisonnable, et dans la n\u00e9gative, de d\u00e9terminer, les cons\u00e9quences qui en r\u00e9sultent. En l\u2019esp\u00e8ce, les faits reproch\u00e9s \u00e0 la pr\u00e9venue remontent au mois de juin 2015. La pr\u00e9venue a \u00e9t\u00e9 entendue et inculp\u00e9e le 3 juillet 2015. L'instruction a \u00e9t\u00e9 cl\u00f4tur\u00e9e le 17 d\u00e9cembre 2019 et le 2 juillet 2020, le Parquet a sollicit\u00e9 la r\u00e9ouverture de l\u2019instruction afin de proc\u00e9der \u00e0 des devoirs suppl\u00e9mentaires. Le 8 novembre 2021, l\u2019instruction fut cl\u00f4tur\u00e9e, le r\u00e9quisitoire de renvoi date du 9 novembre 2021 et le renvoi a \u00e9t\u00e9 ordonn\u00e9 par la Chambre du conseil du Tribunal d\u2019Arrondissement de Luxembourg le 18 mai 2022. Par citation \u00e0 pr\u00e9venu du 30 juin 2022, la pr\u00e9venue fut convoqu\u00e9e \u00e0 compara\u00eetre aux audiences publiques des 6, 7, 8, 9, 13, 14 et 15 d\u00e9cembre 2022. La complexit\u00e9 d\u2019une affaire : dans la jurisprudence de la CEDH, la complexit\u00e9 d\u2019une affaire est dans la majorit\u00e9 des cas mis en relation avec des affaires \u00e9conomiques, de la criminalit\u00e9<\/p>\n

\u00ab en col blanc \u00bb. Dans le pr\u00e9sent cas d\u2019esp\u00e8ce, l\u2019objectif de l\u2019instruction ne se limitait pas \u00e0 enqu\u00eater \u00e0 charge et \u00e0 d\u00e9charge, mais un point crucial \u00e9tait de retrouver d'abord la petite B.B. vivante, ensuite de retrouver le corps de B.B..<\/p>\n

Il r\u00e9sulte du dossier r\u00e9pressif que plusieurs mesures \u00e9taient prises dans l\u2019imm\u00e9diat voire dans l\u2019urgence, esp\u00e9rant vainement que la petite \u00e9tait encore vivante . Ensuite, n\u2019ayant toujours pas encore retrouv\u00e9 le nouveau-n\u00e9, un dispositif fut mis en place pour rechercher le corps, des mesures d\u2019\u00e9coutes furent prises et la pr\u00e9venue fut observ\u00e9e apr\u00e8s sa sortie de prison.<\/p>\n

Vu que l\u2019affaire fut m\u00e9diatis\u00e9e, les enqu\u00eateurs recevaient beaucoup d\u2019indices qu\u2019ils devaient suivre et explorer.<\/p>\n

Ayant \u00e9puis\u00e9 toutes les voies au Grand-Duch\u00e9, des Commissions rogatoires et des demandes d\u2019entraide furent \u00e9mises \u2013 aussi sans r\u00e9sultat.<\/p>\n

La Chambre criminelle retient que la pr\u00e9sente affaire est \u00e0 consid\u00e9rer comme complexe, dans la mesure que toute une panoplie de mesures devait \u00eatre mise en place pour retrouver le corps de B.B. ; recherche constituant un \u00e9l\u00e9ment important pour pouvoir d\u00e9terminer le sort de l\u2019enfant.<\/p>\n

Le comportement de la pr\u00e9venue: l\u2019article 6 n\u2019exige pas du requ\u00e9rant une coop\u00e9ration active avec les autorit\u00e9s judiciaires. On ne saurait non plus lui reprocher d\u2019avoir tir\u00e9 pleinement parti des voies de recours que lui ouvrait le droit interne. Cependant, son comportement constitue un fait objectif, non imputable \u00e0 l\u2019\u00c9tat d\u00e9fendeur et \u00e0 prendre en compte pour r\u00e9pondre \u00e0 la question de savoir si la proc\u00e9dure a ou non d\u00e9pass\u00e9 le d\u00e9lai raisonnable.<\/p>\n

Il est vrai que la pr\u00e9venue ne doit pas coop\u00e9rer avec les autorit\u00e9s, ne pas s\u2019incriminer elle- m\u00eame, mais il ne faut pas perdre de vue que le dossier a d\u00e9but\u00e9 parce qu\u2019elle avait pris la d\u00e9cision de soustraire sa fille \u00e0 une mesure de placement ordonn\u00e9e par le Juge de la Jeunesse, ce qui \u00e9tait une des raisons pour laquelle elle a activement boycott\u00e9 l\u2019instruction, elle a sciemment retard\u00e9 l\u2019instruction en pr\u00e9tendant que les autorit\u00e9s ne retrouveraient jamais sa fille.<\/p>\n

La Chambre criminelle retient que le comportement de la pr\u00e9venue a retard\u00e9 l\u2019avancement de l\u2019affaire.<\/p>\n

N\u00e9anmoins, m\u00eame si la complexit\u00e9 ainsi que le comportement de la pr\u00e9venue permettent de justifier certains d\u00e9lais, il n\u2019en reste pas moins, que la proc\u00e9dure a connu un temps mort entre le 26 septembre 2016 et le 29 janvier 2019, soit de plus de deux ans, de sorte qu\u2019il y a lieu de retenir qu\u2019il y a eu d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable.<\/p>\n

Le d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable en question doit se solder par un all\u00e9gement de la peine \u00e0 prononcer \u00e0 l\u2019encontre de la pr\u00e9venu e.<\/p>\n

– Quant \u00e0 la responsabilit\u00e9 p\u00e9nale de PREVENU1.) : Les experts n\u2019ont pas d\u00e9nich\u00e9, d\u2019un point de vue psychiatrique des indices pouvant militer en faveur d\u2019une responsabilit\u00e9 amoindrie et encore moins en faveur d\u2019une absence de responsabilit\u00e9 p\u00e9nale. En sus, son comportement avant et apr\u00e8s les faits, y compris son attitude pendant l\u2019instruction ensemble les conclusions sans \u00e9quivoque des experts psychiatres et de l\u2019expert psychologue, confortent la Chambre criminelle dans sa conviction que la pr\u00e9venue, loin d\u2019avoir souffert d\u2019affections psychiques, durables ou temporaires, susceptibles d\u2019influer sur sa capacit\u00e9 d\u2019\u00eatre mise en jugement ou sur sa responsabilit\u00e9 p\u00e9nale au moment des faits, a, agi de fa\u00e7on volontaire, d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e et calcul\u00e9e tant avant que pendant qu\u2019apr\u00e8s les faits, sans avoir jamais perdu sa facult\u00e9 de discernement du bien et du mal. Il s\u2019ensuit que PREVENU1.) est pleinement responsable du crime retenu \u00e0 sa charge. – Quant \u00e0 la peine \u00e0 prononcer L\u2019article 401bis, dernier paragraphe, du Code p\u00e9nal punit l\u2019infraction d\u2019avoir priv\u00e9 d\u2019aliments et de soins habituellement un enfant de moins de quatorze ans, ayant entrain\u00e9 la mort sans intention de la donner de la peine de la r\u00e9clusion \u00e0 vie. Le Minist\u00e8re Public s\u2019est r\u00e9f\u00e9r\u00e9 \u00e0 l\u2019article 425 du Code p\u00e9nal belge qui pr\u00e9voit pour les m\u00eames faits (\u00e0 part qu\u2019il ne pr\u00e9voit pas des privations faites de fa\u00e7on habituelle) une peine de r\u00e9clusion de 10 \u00e0 15 ans et a requis une peine de r\u00e9clusion de 15 ans. Il r\u00e9sulte de l\u2019avis du Conseil d\u2019\u00c9tat concernant le projet de loi 1396 ce qui suit : \u00ab Les auteurs du projet de loi remarquent que les dispositions de l\u2019article 46 comblent une des grandes lacunes du C ode p\u00e9nal actuel, qui ne contient aucun texte particulier relatif aux violences commises envers les enfants. Si la peine est aggrav\u00e9e contre le coupable d\u2018avoir port\u00e9 des coups \u00e0 ses ascendants (art. 410 du C ode p\u00e9nal), le droit commun est seul appli cable aux parents d\u00e9natur\u00e9s qui frappent cruellement leurs enfants et les privent de tous les soins qu\u2019exige leur \u00e9tat. De tels faits sont malheureusement loin d\u2018\u00eatre rares et nos tribunaux sont p\u00e9riodiquement saisis d\u2018affaires o\u00f9 des souffrances incroyables ont \u00e9t\u00e9 inflig\u00e9es \u00e0 des enfants martyrs. Le droit commun parait insuffisant pour assurer une juste r\u00e9pression de ces actes abominables. De plus, le d\u00e9faut de soins et la privation de nourriture, simples omissions, ne sont pas punissables dans notre code p\u00e9nal actuel. Le l\u00e9gislateur belge n\u2019a pas jug\u00e9 opportun de modifier le C ode p\u00e9nal et ce sujet. Les auteurs du projet de loi estiment cependant que la fr\u00e9quence et la gravit\u00e9 des crimes et d\u00e9lits dont sont victimes les enfants justifien t les dispositions nouvelles de l\u2019article 46, dispositions qui sont reprises de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise. En vue de mettre un frein au flot de crimes et d\u00e9lits commis contre les enfants, les auteurs du projet de loi ont donc opt\u00e9 pour la solution de la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9. La culpabilit\u00e9 une fois admise, les circonstances att\u00e9nuantes et le sursis joueront avec moins d\u2019aisance qu\u2019auparavant \u00bb.<\/p>\n

Les avis \u00e9taient diam\u00e9tralement oppos\u00e9s \u2013 le Conseil d\u2019\u00c9tat par exemple, \u00e9tait d\u2019avis qu\u2019une aggravation des peines propos\u00e9es ne s\u2019impose pas, qu\u2019il fallait bien \u00e9videmment int\u00e9grer les privations d\u2019aliments et de soins dans le Code p\u00e9nal, mais en se limitant de relever le minimum des peines si l\u2019infraction est commise par les parents ou autres personnes ayant autorit\u00e9 sur l\u2019enfant ; d\u2019autres opt\u00e9 pour la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9.<\/p>\n

La solution adopt\u00e9e \u00e9tait la suivante : \u00ab Apr\u00e8s avoir examin\u00e9 les points de vue des auteurs du projet et celui du Conseil d\u2019\u00c9tat, la commission se rallie \u00e0 son tour \u00e0 la solution de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 d\u00e9fendue par le projet gouvernemental. Le texte gouvernemental aura sans nul doute des effets psychologiques plus grands.<\/p>\n

Afin de prot\u00e9ger au plus les enfants et de sanctionner le plus s\u00e9v\u00e8rement que possible les auteurs, la r\u00e9clusion \u00e0 vie a \u00e9t\u00e9 retenue.<\/p>\n

La Chambre criminelle suit cette r\u00e9flexion et le pr\u00e9sent dossier a bien illustr\u00e9 ce qu\u2019il faut entendre par \u00ab un enfant martyr \u00bb.<\/p>\n

Aux audiences publiques, il fut constat\u00e9 que, personne ne s\u2019int\u00e9ressait v\u00e9ritablement au sort de cet enfant, qui se trouvait ainsi laiss\u00e9 \u00ab aux soins \u00bb d\u2019une m\u00e8re incapable, tel qu\u2019elle l\u2019avait d\u00e9j\u00e0 d\u00e9montr\u00e9 par le pass\u00e9. PERSONNE3.) \u00e9tait la seule qui avait dit : \u00ab c\u2019\u00e9tait un beau b\u00e9b\u00e9 \u00bb sinon personne n\u2019avait exprim\u00e9 un mot chaleureux en parlant de la petite.<\/p>\n

B.B. avait une vie tr\u00e8s courte et il est assez triste de pouvoir retracer, dans le pr\u00e9sent jugement, chaque jour de sa vie. La pr\u00e9venue ne s\u2019est jamais souci\u00e9e de l\u2019int\u00e9r\u00eat de son enfant, mais a toujours mis en avant ses propres int\u00e9r\u00eats, comme l\u2019avait \u00e9galement constat\u00e9 l\u2019expert EXPERT2.). Elle \u00e9tait trop t\u00eatue pour accepter de l\u2019aide de la sage- femme, ou de suivre les consignes lui donn\u00e9es \u00e0 l\u2019h\u00f4pital \u00e0 savoir de ne pas quitter la maternit\u00e9 deux jours apr\u00e8s l\u2019accouchement. Elle devait savoir qu\u2019elle allait rencontrer des probl\u00e8mes pour \u00e9lever et \u00e9duquer le b\u00e9b\u00e9, alors qu\u2019elle ne peut ignorer que ses cinq enfants ont \u00e9t\u00e9 plac\u00e9s, mais son seul but \u00e9tait de soustraire un enfant aux mesures annonc\u00e9es, privil\u00e9giant ainsi ses seuls int\u00e9r\u00eats et non ceux de l\u2019enfant. Consciente que son enfant allait \u00eatre plac\u00e9e, elle s\u2019est cach\u00e9e, pour ensuite, apr\u00e8s que l\u2019enfant \u00e9tait d\u00e9c\u00e9d\u00e9e, s\u2019en d\u00e9barrasser. Tellement \u00ab \u00e9mue \u00bb du sort de sa fille, elle s\u2019\u00e9tait rendue chez sa m\u00e8re, r\u00e9clamait de l\u2019argent et chez son p\u00e8re o\u00f9 elle faisait pareil \u2013 et le tout en pr\u00e9tendant que sa fille allait bien et se trouvait chez une copine.<\/p>\n

L\u2019instinct parental est normalement protecteur et bientraitant, mais chez PREVENU1.) cet instinct fait totalement d\u00e9faut.<\/p>\n

Le caract\u00e8re sournois, crapuleux, calculateur et d\u00e9nu\u00e9 des moindres scrupules de l\u2019acte retenu \u00e0 charge de la pr\u00e9venue, et le fait qu'elle a commis l\u2019infraction \u00e0 l\u2019\u00e9gard de sa propre fille, ensemble ses explications aussi futiles que vaines et son sourire b\u00eata en parlant de sa fille, t\u00e9moignent dans son chef de l'absence totale du moindre commencement de repentir.<\/p>\n

En raison pr\u00e9cis\u00e9ment de la gravit\u00e9 extr\u00eame du crime, et de l'attitude affich\u00e9e par la pr\u00e9venue depuis la disparition de sa fille, tout en tenant compte du d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable, la Chambre criminelle prononce une peine de r\u00e9clusion de 30 ans \u00e0 l\u2019\u00e9gard de PREVENU1.) .<\/p>\n

– Quant au sursis<\/p>\n

Aux termes de l\u2019article 195-1 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale tel qu\u2019introduit par la loi du 20 juillet 2018 portant r\u00e9forme de l\u2019ex\u00e9cution des peines, \u00ab en mati\u00e8re correctionnelle et criminelle, la juridiction ne peut prononcer une peine d\u2019emprisonnement ou de r\u00e9clusion sans sursis qu\u2019apr\u00e8s avoir sp\u00e9cialement motiv\u00e9 le choix de cette mesure. Toutefois, il n\u2019y a pas lieu \u00e0 motivation sp\u00e9ciale lorsque la personne est en \u00e9tat de r\u00e9cidive l\u00e9gale \u00bb.<\/p>\n

L\u2019article, de formulation g\u00e9n\u00e9rale, couvre le sursis simple et le sursis probatoire.<\/p>\n

Il reprend le texte de l\u2019article 132-19, alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal fran\u00e7ais qui avait \u00e9t\u00e9 con\u00e7u initialement en France dans le cadre d\u2019une politique de lutte contre les courtes peines d\u2019emprisonnement et d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale afin de favoriser les mesures alternatives aux peines d\u2019emprisonnement, de sorte que le \u00ab droit au sursis \u00bb vise un droit au sursis int\u00e9gral et l\u2019obligation de motiver le refus du sursis s\u2019applique aussi en cas de sursis partiel en ce qui concerne la partie ferme de la peine d\u2019emprisonnement.<\/p>\n

Le l\u00e9gislateur luxembourgeois a repris ce texte tout en l\u2019\u00e9tendant aux peines criminelles, soit aux peines les plus lourdes sanctionnant les faits les plus graves, exprimant ainsi son souhait de restreindre le recours non seulement \u00e0 la peine d\u2019emprisonnement ferme, mais \u00e9galement \u00e0 la peine de r\u00e9clusion ferme.<\/p>\n

Partant, le pr\u00e9venu a, dor\u00e9navant, un droit au sursis int\u00e9gral non seulement en mati\u00e8re d\u00e9lictuelle, mais \u00e9galement en mati\u00e8re criminelle, que le juge ne peut refuser et remplacer par une peine ferme, m\u00eame partielle, que par une motivation sp\u00e9ciale.<\/p>\n

L\u2019article 626 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale pr\u00e9voit : \u00ab En cas de condamnation contradictoire \u00e0 une peine \u2026. \u00bb.<\/p>\n

L\u2019octroi du sursis n\u2019est partant pas possible dans le cadre d\u2019un jugement pris par d\u00e9faut.<\/p>\n

La loi du 10 ao\u00fbt 2018 a ins\u00e9r\u00e9 un nouvel alin\u00e9a \u00e0 l\u2019article 185 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale qui pr\u00e9voit : \u00ab Toutefois, si la citation a \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9e \u00e0 la personne du pr\u00e9venu, la d\u00e9cision \u00e0 intervenir sera r\u00e9put\u00e9e contradictoire \u00bb.<\/p>\n

Le pr\u00e9sent jugement \u00e0 intervenir est r\u00e9put\u00e9 contradictoire, alors que la citation \u00e0 pr\u00e9venue fut notifi\u00e9e par la Police \u00e0 PREVENU1.).<\/p>\n

Il r\u00e9sulte des travaux parlementaires que le but de ce rajout \u00e9tait le suivant : \u00ab Des dispositions similaires existent depuis longtemps en droit fran\u00e7ais et en droit belge, et ont pour finalit\u00e9<\/p>\n

d\u2019\u00e9viter que des personnes qui ont parfaite connaissance de l\u2019audience fix\u00e9e, ne comparaissent pas faisant usage en quelque sorte de leur droit de garder le silence et de ne pas participer aux d\u00e9bats devant la juridiction tout en ayant la facult\u00e9 de recommencer le proc\u00e8s en premi\u00e8re instance. \u00bb<\/p>\n

Par contre, il n\u2019est pas pris position sur la question de savoir si la peine rendue dans un jugement r\u00e9put\u00e9 contradictoire peut \u00eatre assortie du sursis ou pas.<\/p>\n

La jurisprudence est divis\u00e9e quant \u00e0 cette question :<\/p>\n

\u00ab En l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires dans le chef de ( XX), il y a, toutefois lieu, par r\u00e9formation, d\u2019assortir l\u2019ex\u00e9cution de la peine d\u2019emprisonnement du sursis int\u00e9gral, ce en application de l\u2019article 626 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale \u00e9tant rappel\u00e9 que le pr\u00e9sent jugement est \u00e0 assimiler quant \u00e0 ses effets \u00e0 une d\u00e9cision contradictoire \u00bb. (Arr\u00eat n\u00b0275\/22 V du 11 octobre 2022 de la Cour d\u2019appel).<\/p>\n

\u00ab La peine d\u2019emprisonnement est appropri\u00e9e et \u00e0 confirmer. Cependant, au regard du fait qu\u2019(XX) ne s\u2019est pas pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 l\u2019audience de la Cour d\u2019appel ni n\u2019y \u00e9tait repr\u00e9sent\u00e9, il y a lieu de lui retirer le b\u00e9n\u00e9fice du sursis quant \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de la peine d\u2019emprisonnement prononc\u00e9e. En effet, le caract\u00e8re r\u00e9put\u00e9 contradictoire du pr\u00e9sent arr\u00eat a comme unique effet d'interdire au pr\u00e9venu la voie de recours que constitue l'opposition et n'a pas pour effet de permettre l'octroi d'un sursis au pr\u00e9venu, qui n'a pas comparu en justice. \u00bb (Arr\u00eat n\u00b0129\/22 X du 11 mai 2022 de la Cour d\u2019appel).<\/p>\n

La Chambre criminelle se rallie aux d\u00e9veloppements pris dans l\u2019arr\u00eat du 11 mai 2022, alors que le l\u00e9gislateur n\u2019a pas pr\u00e9cis\u00e9 dans l\u2019expos\u00e9 des motifs que les jugements r\u00e9put\u00e9s contradictoires seront \u00e0 consid\u00e9rer comme jugements contradictoires en ce qui concerne les dispositions retenues au sursis.<\/p>\n

En outre, le l\u00e9gislateur n\u2019a pas modifi\u00e9 l\u2019article 626 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale dans le sens de viser \u00e9galement les condamnations \u00ab r\u00e9put\u00e9es contradictoires \u00bb.<\/p>\n

La Chambre criminelle retient que l\u2019octroi du sursis n\u2019est pas possible.<\/p>\n

\u00c0 titre superf\u00e9tatoire, la Chambre criminelle n\u2019aurait, dans le pr\u00e9sent cas d\u2019esp\u00e8ce, pas assorti la peine de r\u00e9clusion d\u2019un quelconque am\u00e9nagement.<\/p>\n

D\u2019un c\u00f4t\u00e9, il semble assez grotesque de prononcer la r\u00e9clusion \u00e0 vie et de partir du principe que la pr\u00e9venue aurait un droit au sursis int\u00e9gral. De l\u2019autre c\u00f4t\u00e9, la pr\u00e9sente affaire nous a pr\u00e9sent\u00e9 un personnage qui se met au-dessus de toute norme sociale, qui ne respecte aucune norme sociale, un personnage qui ne voulait plus rendre visite \u00e0 ses enfants plac\u00e9s, qui a caus\u00e9 la mort de son propre enfant et qui, en fin de compte, n\u2019a m\u00eame pas daign\u00e9 de se pr\u00e9senter aux audiences pour, comme elle l\u2019avait d\u00e9j\u00e0 annonc\u00e9 lors des diff\u00e9rents interrogatoires, raconter \u00ab<\/p>\n

sa \u00bb v\u00e9rit\u00e9 et en sus, pour montrer son m\u00e9pris \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la justice, comme elle l\u2019avait dit \u00e0 son amie TEMOIN13 .) : \u00ab ech misst fir dee Bl\u00f6dsinn net heihinn kommen \u00bb.<\/p>\n

Confiscation et restitution<\/p>\n

La Chambre criminelle ordonne la confiscation des objets saisi s suivant proc\u00e8s-verbal DirR\u00e9gESCH\/SREC\/2015\/45057- 13\/GOYV du 3 juillet 2015 dress\u00e9 par la Police Grand – Ducale \u2013 S.R.E.C. \u2013 Esch\/Alzette Pour le surplus, il y a lieu d\u2019ordonner encore la restitution de tous les objets saisis suivants les proc\u00e8s-verbaux dress\u00e9s par la Police Grand-Ducale, \u00e0 leurs l\u00e9gitimes propri\u00e9taires respectifs.<\/p>\n

P A R C E S M O T I F S<\/p>\n

la Chambre criminelle du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, statuant par jugement r\u00e9put\u00e9 contradictoire \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la pr\u00e9venue PREVENU1.), le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public entendu en ses r\u00e9quisitions,<\/p>\n

d i t qu\u2019il y a d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable,<\/p>\n

a c q u i t t e PREVENU1.) du chef des infractions non retenues \u00e0 sa charge,<\/p>\n

c o n d a m n e PREVENU1.) du chef de l\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge, par requalification partielle, \u00e0 la peine de r\u00e9clusion de 30 ans, ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e0 32.250,92 euros,<\/p>\n

p r o n o n c e contre PREVENU1.) la destitution des titres, grades, fonctions, emplois et offices publics dont elle est rev\u00eatue,<\/p>\n

p r o n o n c e contre PRE VENU1.) l\u2019interdiction \u00e0 vie des droits \u00e9num\u00e9r\u00e9s \u00e0 l\u2019article 11 du Code p\u00e9nal, \u00e0 savoir :<\/p>\n

1. de remplir des fonctions, emplois et offices publics; 3. de porter aucune d\u00e9coration; 4. d\u2019\u00eatre expert, t\u00e9moin instrumentaire ou certificateur dans les actes; de d\u00e9poser en justice autrement que pour y donner de simples renseignements; 5. de faire partie d\u2019aucun conseil de famille, de remplir aucune fonction dans un r\u00e9gime de protection des incapables mineurs ou majeurs, si ce n\u2019est \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ses enfants et sur avis conforme du juge des tutelles et du conseil de famille, s\u2019il en existe; 7. de tenir \u00e9cole, d\u2019enseigner et d\u2019\u00eatre employ\u00e9 dans un \u00e9tablissement d\u2019enseignement,<\/p>\n

o r d o n n e la confiscation des objets saisis suivant proc\u00e8s-verbal ESCH\/SREC\/2015\/45057- 13\/GOYV du 3 juillet 2015 dress\u00e9 par la Police Grand- Ducale \u2013 S.R.E.C. \u2013 Esch\/Alzette o r d o n n e la restitution de tous les objets saisis suivants les proc\u00e8s-verbaux dress\u00e9s par la Police Grand-Ducale, \u00e0 leurs l\u00e9gitimes propri\u00e9taires respectifs.<\/p>\n

Par application des articles 7, 8, 10, 11, 31, 66 et 401bis du Code p\u00e9nal ; des articles 1, 2, 3, 130, 155, 183, 184, 185, 190, 190- 1, 191, 194, 195, 196, 217, 218, 219, 220 et 222 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, qui furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l\u2019audience par Madame le Premier Vice- Pr\u00e9sident.<\/p>\n

Ainsi fait et jug\u00e9 par Sylvie CONTER, Premier Vice-Pr\u00e9sident, Jessica JUNG et Lynn STELMES, Premiers Juges, et prononc\u00e9, en pr\u00e9sence de Laurent SECK, Substitut Principal du Procureur d\u2019\u00c9tat, en l\u2019audience publique dudit Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, date qu\u2019en t\u00eate, par le Premier Vice-Pr\u00e9sident, assist\u00e9 de la greffi\u00e8re GREFFIER1.), qui, \u00e0 l\u2019exception du repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n

79<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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