{"id":746545,"date":"2026-04-29T06:55:43","date_gmt":"2026-04-29T04:55:43","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-11-juin-2020\/"},"modified":"2026-04-29T06:55:50","modified_gmt":"2026-04-29T04:55:50","slug":"tribunal-darrondissement-11-juin-2020","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-11-juin-2020\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 11 juin 2020"},"content":{"rendered":"
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LCRI n\u00b0 26\/2020 n otice n\u00b0 920\/17\/CD<\/p>\n

Acquittement (restitution).<\/p>\n

AUDIENCE PUBLIQUE DU 11 JUIN 2020 La Chambre criminelle du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, neuvi\u00e8me chambre, a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre P1.), n\u00e9 le (\u2026) \u00e0 (\u2026) (Portugal), demeurant \u00e0 L-(\u2026), (\u2026),<\/p>\n

– p r \u00e9 v e n u –<\/p>\n

F A I T S : Par citation du 27 avril 2020, Monsieur le Procureur d\u2019 \u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis le pr\u00e9venu P1.) de compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du 20 mai 2020 devant la Chambre criminelle du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes :<\/p>\n

infraction aux articles 375 et 377 du Code p\u00e9nal .<\/p>\n

A l\u2019audience publique du 20 mai 2020, Madame le premier vice- pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 du pr\u00e9venu et lui donna connaissance de l\u2019acte qui a saisi la Chambre criminelle.<\/p>\n

Madame le premier vice- pr\u00e9sident informa le pr\u00e9venu de son droit de garder le silence et de ne pas s\u2019incriminer soi- m\u00eame, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 190-1 (2) du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale.<\/p>\n

Le pr\u00e9venu P1.) renon\u00e7a \u00e0 l\u2019assistance d\u2019un avocat par d\u00e9claration \u00e9crite, dat\u00e9e et sign\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 3-6 point 8 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale.<\/p>\n

Les t\u00e9moins Esther CONRARDY, St\u00e9phanie HEINTZ, T1.) et T2.) furent entendus s\u00e9par\u00e9ment en leurs d\u00e9clarations orales apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

Lors de l\u2019audition des t\u00e9moins, le pr\u00e9venu fut assist\u00e9 de l\u2019interpr\u00e8te asserment\u00e9e Madame Marina MARQUES.<\/p>\n

Le pr\u00e9venu P1.) fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense. La repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public, Madame Manon WIES, premier substitut du Procureur d\u2019Etat, r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendue en son r\u00e9quisitoire.<\/p>\n

P1.) eut la parole en dernier.<\/p>\n

La Chambre criminelle prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9,<\/p>\n

J U G E M E N T q u i s u i t :<\/p>\n

Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice n\u00b0 920\/17\/CD.<\/p>\n

Vu l\u2019instruction judiciaire diligent\u00e9e par le Juge d \u2019instruction.<\/p>\n

Vu le rapport d\u2019expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 du 16 mars 2018 \u00e9tabli par l\u2019expert Robert SCHILTZ.<\/p>\n

Vu le rapport d\u2019 expertise neuro-psychiatrique du 23 mai 2018 \u00e9tabli par l\u2019expert Dr Jo\u00eblle HAUPERT.<\/p>\n

Vu l\u2019ordonnance n\u00b0170 \/19 du 23 janvier 2019 de la Chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg renvoyant P1.) devant une Chambre criminelle du Tribunal d\u2019arrondissement de ce si\u00e8ge du chef d \u2019infraction aux articles 375 et 377 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du 27 avril 2020 r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0 P1.).<\/p>\n

Aux termes de la citation \u00e0 pr\u00e9venu, ensemble l\u2019ordonnance de renvoi, le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0 P1.) :<\/p>\n

\u00ab Comme auteur ayant lui-m\u00eame commis l\u2019infraction,<\/p>\n

depuis un temps non prescrit et notamment depuis le d\u00e9but de la cinqui\u00e8me ann\u00e9e scolaire de la mineure T2.), soit depuis septembre 2012 jusqu\u2019en d\u00e9cembre 2014, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment \u00e0 L-(…), (…), sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n

en infraction aux articles 375 et 377 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir commis tout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, sur la personne d\u2019un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans, partant en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre,<\/p>\n

avec la circonstance que le viol a \u00e9t\u00e9 commis par une personne ayant autorit\u00e9 sur la victime,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis plusieurs actes de p\u00e9n\u00e9tration vaginale sur la personne de T2.) , n\u00e9e le (…) \u00e0 (…) (P), partant sur la personne d\u2019un enfant qui n\u2019a pas atteint l\u2019\u00e2ge de seize ans accomplis, en p\u00e9n\u00e9trant le vagin de la mineure pr\u00e9qualifi\u00e9e au moins \u00e0 quatre reprises avec son p\u00e9nis et \u00e0 trois reprises avec son doigt,<\/p>\n

avec la circonstance que l\u2019auteur est le beau-p\u00e8re de la victime, partant une personne ayant autorit\u00e9 sur la victime. \u00bb<\/p>\n

1. Les faits<\/p>\n

Les faits \u00e0 la base de la pr\u00e9sente affaire tels qu \u2019ils ressortent des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif soumis \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation de la Chambre criminelle ainsi que de l\u2019instruction men\u00e9e \u00e0 l\u2019audience publique du 20 mai 2020 peuvent se r\u00e9sumer comme suit :<\/p>\n

En date du 29 mai 2015, A.) , \u00e9ducatrice au sein du foyer \u00ab FOYER1.) \u00bb informe par courriel le Parquet de Luxembourg que des soup\u00e7ons existent selon lesquels la mineure T2.) , n\u00e9e le (…), qui a \u00e9t\u00e9 plac\u00e9e dans le foyer en date du 23 d\u00e9cembre 2014, aurait subi des attouchements sexuels de la part de son beau-p\u00e8re. Il r\u00e9sulte notamment du signalement que \u00ab l\u2019\u00e9quipe \u00e9ducative du FOYER1.) tend \u00e0 croire que T2.) a v\u00e9cu des agissements perturbants de la part de son beau- p\u00e8re \u00bb. L\u2019\u00e9ducatrice ajoute que l\u2019\u00e9quipe du foyer n\u2019a pas questionn\u00e9 T2.) quant aux d\u00e9tails, estimant que cette t\u00e2che revenait \u00e0 la Police judiciaire.<\/p>\n

Le signalement est continu\u00e9 par le Parquet a u service de la P olice Judiciaire, Section protection de la jeunesse, qui proc \u00e8de \u00e0 l\u2019audition de T2.) en date du 8 juillet 2015.<\/p>\n

\u2022 Audition de la mineure T2.) Lors de son audition qui fait l\u2019objet d\u2019un enregistrement vid\u00e9o, T2.) d\u00e9clare que les faits ont eu lieu en 2014, \u00e0 la fin de s a 5 \u00e8me ann\u00e9e de l\u2019\u00e9cole prim aire. Avant qu\u2019elle ne parte en vacances, son beau-p\u00e8re aurait commenc\u00e9 \u00e0 la draguer (\u00ab hien huet ugefang ze ubaggeren \u00bb) et lorsqu\u2019elle est revenue de vacances, il aurait continu\u00e9 ( \u00ab hien huet mech schon m\u00e9i abus\u00e9iert \u00bb.) (41.) Elle explique qu\u2019au d\u00e9but, elle ne s\u2019est confi\u00e9e \u00e0 personne et que par la suite, elle s\u2019est confi\u00e9e \u00e0 son amie B.) en laquelle elle avait confiance. Dans la nuit du 4 au 5 d\u00e9cembre, elle aurait fugu\u00e9 et aurait dormi chez une amie. A l\u2019\u00e9cole, elle aurait parl\u00e9 \u00e0 son r\u00e9gent Monsieur C.) des attouchements dont elle \u00e9tait victime de la part de son beau-p\u00e8re. Son r\u00e9gent en aurait parl\u00e9 \u00e0 une psychologue du SPOS, Madame D.) , et ils l\u2019ont accompagn\u00e9e au foyer \u00ab FOYER2.) \u00bb.<\/p>\n

Lorsque l\u2019enqu\u00eatrice lui demande des d\u00e9tails, la mineure explique que les attouchements ont eu lieu chez elle \u00e0 la maison lorsque sa m\u00e8re \u00e9tait au travail.<\/p>\n

T2.) explique que son beau- p\u00e8re est toujours venu la chercher \u00e0 la fin de l\u2019\u00e9cole vers 14.20 heures. Ils auraient alors \u00e9t\u00e9 seuls \u00e0 la maison alors que sa m\u00e8re ne rentrait du travail que vers 18.00 heures. Son beau- p\u00e8re l\u2019aurait toujours \u00ab provoqu\u00e9e \u00bb (\u00ab ech war doheem gangen an hien huet emmer provoz\u00e9iert \u00bb). (48.)<\/p>\n

Elle d\u00e9clare \u00e0 l\u2019enqu\u00eatrice qu\u2019elle pense que son beau -p\u00e8re est malade alors qu\u2019il regarde souvent des films pornographiques \u00e0 la t\u00e9l\u00e9vision et qu\u2019il consulte souvent sur l\u2019ordinateur de la famille des sites pornographiques montrant des jeunes filles ayant environ le m\u00eame \u00e2ge qu\u2019elle.<\/p>\n

Lorsque l\u2019enqu\u00eatrice revient sur les attouchements sexuels qu\u2019elle d\u00e9clare avoir subis, T2.) affirme que cela s\u2019est pass\u00e9 plus d\u2019une fois, mais qu\u2019elle ne se rappelle pas exactement combien de fois . Elle est \u00e9galement incapable de d\u00e9crire ce qui s\u2019est exactement pass\u00e9 : \u00ab Ech orennere mech un e puer Saachen wat ass geschitt, mee net esou all K\u00e9iers wat ass geschitt. An ech wees net wivill mol, well dat war m\u00e9i w\u00e9i eng k\u00e9ier, ec h kann mech net genau orenneren all k\u00e9ier wat ass geschitt. \u00bb (53.)<\/p>\n

La mineure d\u00e9clare qu\u2019elle sait que ce que son beau- p\u00e8re lui a fait n\u2019est pas bien, raison pour laquelle elle a port\u00e9 plainte : \u00ab Ech erennere mech un e puer K\u00e9ier an ech fannen dat net normal an dofier hunn ech eng pleinte g\u00e9int hien gemaach, well ech sinn nach ze jonk an ech fannen dat ass guer net korrekt wat huet hie gemaach [\u2026]. \u00bb (53.)<\/p>\n

Elle ajoute : \u00ab [\u2026] ech well net, dass menge klen ge Schw\u00ebstteren och dat soll gesch\u00e9ien. A wengst dat hun ech och eng Pleinte gemacht a wengst m\u00e4r och gemach, w ell ech fannen dat net korrekt [\u2026] well ech mengen mengen guer keen w\u00ebllt mat 12 Joer schon ehm schon dat geschitt \u00bb. (53.)<\/p>\n

Lorsque l\u2019enqu\u00eatrice lui demande si elle en a parl\u00e9 \u00e0 sa m\u00e8re, la mineure r\u00e9pond qu\u2019elle en a discut\u00e9 avec sa m\u00e8re que lorsqu\u2019 elle \u00e9tait au foyer \u00ab FOYER1.) \u00bb (\u00ab Ech hu menger Mamm gesoot, dass hien huet mech also dass hien huet mech ugepakt, also net do normal ugepakt, mee voil\u00e0 \u00bb. ) (55.) T2.) indique que sa m\u00e8re ne la croit pas (\u00ab Mee meng Mamm kann dat net kucken, well meng Mamm huet hien g\u00e4r. \u00bb) (54.)<\/p>\n

Interrog\u00e9e sur la partie de son corps que son beau- p\u00e8re aurait touch\u00e9e , elle explique que cela \u00e9tait \u00ab M\u00e9i \u00ebnnen \u00bb et montre de la main \u00e0 l\u2019enqu\u00eatrice ses parties intimes (79., 81.). Sur question, si son beau- p\u00e8re l\u2019a touch\u00e9e au -dessus ou en- dessous de ses v\u00eatements, elle r\u00e9pond : \u00ab \u2026huet m\u00e9in\u2026esou eraus geholl, well hien ass m\u00e9i stark w\u00e9i ech. T\u2019ass en Mann. An ech wollt \u2026 erop z\u00e9ien an hien huet erem eraus geholl, duerno voil\u00e0 \u00bb. (82.)<\/p>\n

Elle pr\u00e9cise que son beau-p\u00e8re lui a enlev\u00e9 son pantalon\/slip ( T2.) parle de \u00ab Box \u00bb) et qu\u2019elle lui a dit \u00ab ma net dat a ma net da \u00bb. (83.)<\/p>\n

A la question de savoir si son beau- p\u00e8re lui a dit quelque chose \u00e0 ce moment-l\u00e0, elle d\u00e9clare qu\u2019il lui a dit de n\u2019en parler \u00e0 personne (\u00ab Hien huet gesot fir guer kengem ze soen \u00bb). (85.)<\/p>\n

Elle explique qu\u2019elle-m\u00eame n\u2019a rien dit parce qu\u2019elle avait peur et qu\u2019elle ne savait pas quoi faire . Ce n\u2019est qu\u2019apr\u00e8s en avoir parl\u00e9 \u00e0 son amie (B.)) qu\u2019elle a su qu\u2019elle voulait partir de chez elle et faire sa propre vie. ( 88.) Elle explique: \u00ab wann ech, wann ech mat menger Mamm sinn, meng Mamm, w\u00e9i kann ech soen? Hat mech meng Liewen nemmen Sch\u00e9iss \u00bb. Elle ajoute que depuis qu\u2019elle est petite, elle est attir\u00e9e tant par les gar\u00e7ons que par les filles et qu\u2019elle a dit \u00e0 sa m\u00e8re l\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re apr\u00e8s les vacances d\u2019\u00e9t\u00e9 qu\u2019elle avait une petite amie.<\/p>\n

Par la suite, l\u2019enqu\u00eatrice explique \u00e0 la mineure qu\u2019il est important qu\u2019elle donne plus de d\u00e9tails concernant les faits qu\u2019elle reproche \u00e0 son beau-p\u00e8re.<\/p>\n

Sur question si son beau-p\u00e8re l\u2019a touch\u00e9e avec les doigts, la mineure r\u00e9pond : \u00ab Ech Mengen jo. Dat war, jo eng k\u00e9ier \u00bb. (105.) Lorsque l\u2019enqu\u00eatrice lui dit : \u00ab Eng k\u00e9ier \u00bb, elle d\u00e9clare : \u00ab Dass ech mech orenneren, dat war eng k\u00e9ier oder 2 k\u00e9ier. Net m\u00e9i, well hien huet esou lues a lues ugefang, hien huet ugefang esou l\u00e9if ze sinn. Da nn huet hien gesot \u00ab jo, komm em ol bei m\u00e4r \u00bb an dun hunn ech dat normal fond an duerno hien huet ugefang mat Fangeren an dann huet hien ugefang mat Penis, voil\u00e0 \u00bb. (106.) Elle affirme qu\u2019elle pensait qu\u2019il ne le ferait plus : \u00ab [\u2026] mee ech hat esou iwerlet, t\u2019ass net normal, mee ech h\u00e4tt gesot, jo, et ass nemmen eng k\u00e9ier. Ech hat gemengt hien g\u00e9if dat net m\u00e9i m achen \u00bb. (107.)<\/p>\n

Sur question, la mineure explique que la premi\u00e8re fois que son beau- p\u00e8re l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec son sexe, elle se trouvait sur le canap\u00e9. S on beau-p\u00e8re se serait rendu aux toilettes et serait revenu avec un pr\u00e9servatif sur son p\u00e9nis. Il lui aurait tout de suite enlev\u00e9 le pantalon\/slip et elle se serait demand\u00e9 : \u00ab Wat well hien elo? [ \u2026] Ech war deck vorluer an der Z\u00e9it, well ech wousst net wat soll ech machen an ehm ech hat mech gefrot, jo wat well hien ? Firwat well hien matt m\u00e4r, wann hien huet scho meng Mamm? Firwat well hien matt m\u00e4r machen? \u00bb. (108.)<\/p>\n

Elle aurait essay\u00e9 de remonter son pantalon\/slip , mais il l\u2019aurait redescendu avec force et \u00ab an hien huet ugefang \u00bb. (108.)<\/p>\n

Elle se serait dit : \u00ab Ma net dat, ech sinn nach ze jonk \u00bb.<\/p>\n

Sur question si elle ne pouvait pas se d\u00e9fendre \u00e0 ce moment, T2.) explique : \u00ab Ech wousst net, ech hat gemengt, dat war emol net d\u2019R\u00e9alit\u00e9it. Ech hu geduet ech war um gang ze dremen, mee duerno haten ech wierkliech gesinn, das et wierklech Realit\u00e9it ass a keng Drem \u00bb\u00bb. (109.)<\/p>\n

Elle ajoute : \u00ab Hien huet ugefang mech no hannen ze huelen an alles an duerno hien huet ugefangen \u00bb et explique qu\u2019il \u00e9tait plus fort qu\u2019elle et qu\u2019elle ne pouvait pas bouger . (115.)<\/p>\n

Elle pr\u00e9cise que son beau-p\u00e8re \u00e9tait tout nu lorsqu\u2019il est sorti des toilettes et qu\u2019elle \u00e9tait choqu\u00e9e. (116., 117., 118.) Elle ajoute que lorsque son beau- p\u00e8re s\u2019est approch\u00e9 d\u2019elle apr\u00e8s \u00eatre sorti des toilettes, elle ne pouvait pas s\u2019en fuir en raison de la configuration de la pi\u00e8ce qu\u2019elle d\u00e9crit en d\u00e9tail \u00e0 l\u2019enqu\u00eatrice.<\/p>\n

Questionn\u00e9e sur ce qui s\u2019est pass\u00e9 par la suite, elle d\u00e9clare : \u00ab Hien huet ugepakt, ech war op d\u2019Toilet gangen, also ech hun mech net gutt fond [\u2026] \u00bb. (122.) Puis elle explique qu\u2019elle a vait l\u2019impression d\u2019avoir tromp\u00e9 sa petite amie et qu\u2019elle lui en a alors parl\u00e9, lui disant que ce n\u2019\u00e9tait pas sa faute, mais celle de s on beau- p\u00e8re. (122., 124.) Elle ajoute : \u00ab ech mengen hien huet wierklech eng Krankhet, well keng Ahnung, hien kuckt emmer Sachen iwer Sex an esou Sachen an dat, keng Ahnung \u00bb (124.)<\/p>\n

Lorsque l\u2019enqu\u00eatrice lui demande comment elle appelle l\u2019endroit o\u00f9 son beau- p\u00e8re l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e, elle r\u00e9pond : \u00ab Keng Ahnung, Vagina. Jo \u00bb (125.)<\/p>\n

Lorsque l\u2019enqu\u00eatrice lui explique que \u00ab wann eben elo de Mann dat mescht, dat mecht hien dofir, at soll jo iergend eppes bewierken \u00bb, et lui demande si elle a remarqu\u00e9 quel que chose, un changement, T2.) lui r\u00e9pond : \u00ab Ech hunn hien net gefrot, well ech war rosen \u00bb. (127.)<\/p>\n

Lorsquel\u2019enqu\u00eatrice lui demande ce que son beau-p\u00e8re a fait apr\u00e8s avoir mis son p\u00e9nis dans son vagin, la mineure r\u00e9pond : \u00ab [\u2026] ech wees, dass ech war nemmen am Canap\u00e9 an hien huet dra gemach an hien huet ugepakt, ech war eng k\u00e9ier fort gang, ech war op d\u2019Toilet gangen an ech hat meng Sachen do, ech war mech undoen \u00bb. (128.)<\/p>\n

Sur question o\u00f9 se trouvaient ses v\u00eatements \u00e0 ce moment-l\u00e0, elle r\u00e9pond qu\u2019elle ne le sait pas et qu\u2019elle ne sait plus exactement si elle portait un jogging ou un short. (129.)<\/p>\n

Interrog\u00e9e quant au nombre de fois que son beau- p\u00e8re l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec son p\u00e9nis, la mineure r\u00e9pond \u00ab Matt Penis war ongef\u00e9ier 4 mol oder m\u00e9i, mee matt Fangeren t \u2019war 2 oder 3 mol \u00bb et elle ajoute : \u00ab well ech Mengen hien wollt lues a lues ufenken, fir dass ech guer n\u00e9ischt g\u00e9if checken, well ech mengen an d\u00e9i Z\u00e9it, ech hat meng Aaen zou, ech hat gemengt dat w\u00e4r normal, mee duerno wann hien huet nach m\u00e9i ugefang ze abus\u00e9ieren, ech hat, a en plus ech war deck Schock, well ech wosst net wat soll ech machen. An hien huet zu m\u00e4r gesot fir guer kengem z e soen an ech misst d\u2019sachen fir mech halen [\u2026] \u00bb. (130.)<\/p>\n

Selon la mineure, les faits se seraient toujours pass\u00e9 s sur le canap\u00e9. (140.)<\/p>\n

Lorsque l\u2019enqu\u00eatrice lui demande si elle a eu mal, T2.) lui r\u00e9pond :\u00ab [\u2026], ech fannen dat net richteg wat huet hien gemach. Ech schum men mech net esou. T\u2019ass zwar dann meng Schold, ech wees m\u00e9i, also nemmen ech oder hien an Gott k\u00ebnne soen \u00ab dat ass wouer . [\u2026] \u00bb. (154.)<\/p>\n

D\u2019apr\u00e8s ses souvenirs, son beau-p\u00e8re a toujours utilis\u00e9 des pr\u00e9servatifs qu\u2019il a par la suite cach\u00e9s . Elle ne sait pas \u00e0 quel endroit il a cach\u00e9 les pr\u00e9servatifs utilis\u00e9s, mais elle sait qu\u2019il ne les a cach\u00e9s ni dans la petite poubelle qui se trouve aux toilettes ni dans la poubelle normale et cela pour \u00e9viter que sa m\u00e8re ne le s trouve. (167.)<\/p>\n

La mineure explique qu\u2019\u00e0 chaque fois, elle s\u2019est lev\u00e9e, elle a pris ses affaires et elle est all\u00e9e soit aux toilettes soit dans sa chambre pour se rhabiller Elle pr\u00e9cise que lorsqu\u2019elle est sortie des toilettes, son beau- p\u00e8re \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 rhabill\u00e9 . (175., 177.)<\/p>\n

Sur question du d\u00e9roulement des faits apr\u00e8s que son beau-p\u00e8re l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e, elle d\u00e9clare \u00ab hien ass obgehalen, ech war opgestanen an due rno haten ech meng Sachen geholl fir mech unzedoen \u00bb. Elle ne sait cependant pas ce que son beau- p\u00e8re a fait \u00e0 ce moment-l\u00e0 : \u00ab ech wes net, well ech sin op d\u2019Toilet gangen \u00bb. (179.)<\/p>\n

Sous le point 182., elle r\u00e9sume les faits comme suit : \u00ab Hien war op d\u2019Toilet. Duerno wou hen op d\u2019Toilet gangen ass, ech wees, dass hien ass plakesch komm an hiet hat schon e Kondom um penis. An duerno haten ech komesch fond an ech hat mech gefrot \u201ewat left?\u201c an e ch war geschockt an<\/p>\n

alles an duerno hien huet ehm voil\u00e0, hien huet m\u00e4r voil\u00e0 de Penis eragestach an duerno ehm wann hien hien huet ugewollt an wann ec h heraus gang, also eraus gang vum Canap\u00e9, ech haten mech opgestan an eraus gangen, due rno haten ech mech meng Sachen gehol l, ech war op d\u2019Toilet gangen an e puermol war ech zu an Dusch gangen. An jo, ech fanne n dat ekelesch \u00bb.<\/p>\n

Sur question si elle a vu le p\u00e9nis de son beau- p\u00e8re apr\u00e8s qu\u2019il l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e vaginalement, elle explique qu\u2019elle a senti qu\u2019il l \u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e parce qu\u2019elle avait mal- (\u00ab Ech wees net, ech hat dat gefillt, also dass, ech hat w\u00e9i, an ech hat dat gefillt, mee ech wees dass hien dra war [\u2026] \u00bb. (183.)<\/p>\n

Sur question, elle d\u00e9clare qu\u2019elle n\u2019est pas all\u00e9e consulter un m\u00e9decin. Elle ajoute que les responsables du foyer \u00ab FOYER1.) \u00bb lui ont dit que des tests seraient faits par la suite \u00ab fir ze kucken wann ass schon eppes dra gestach [\u2026] \u00bb.<\/p>\n

Sur question si son beau- p\u00e8re a encore fait autre chose avec elle, la mineure d\u00e9clare qu\u2019il l\u2019a frapp\u00e9e une fois.<\/p>\n

Elle ajoute : \u00ab An ech hat och komesch fond, dass hien huet dat gemach, duerno hien huet m\u00e4r emmer esou gefrot, wann ech, wann hien wollt, hien huet emmer gesot \u201ewanns Du wells eppes kafen\u201c eh dunn \u201enee\u201c a e puermol an ech hunn ganz g\u00e4r kapen z\u2019undoen an dunn haten ech hien gefrot wann hien k\u00e9int mir eng K\u00e9ier Kap kafen an dun huet hien gesot hien g\u00e9if mat menger Mamm schwetzen an jo \u00bb. Elle pr\u00e9cise qu\u2019elle a re\u00e7u 4 ou 5 casquettes.<\/p>\n

Lorsque l\u2019enqu\u00eatrice l\u2019informe que l a police devra certainement contacter son amie B.) pour l\u2019entendre, T2.) d\u00e9clare que Madame D.) qui travaille au SPOS au Lyc\u00e9e (\u2026) \u00e0 (\u2026) sait davantage sur les faits que son amie B.) . (192.)<\/p>\n

\u2022 Audition de T1.) T1.), la m\u00e8re de la mineure, est auditionn\u00e9e le 2 d\u00e9cembre 2016 par la police. Elle explique qu\u2019au d\u00e9but de sa relation avec P1.), celui-ci ne s\u2019immis\u00e7ait pas dans l\u2019\u00e9ducation de T2.) . Elle indique qu\u2019elle \u00e9tait la seule \u00e0 lui imposer des r\u00e8gles. Or, en raison de la relation de plus en plus conflictuelle avec T2.) , elle aurait demand\u00e9 de l\u2019aide au SPOS de l\u2019\u00e9cole de sa fille et on lui aurait conseill\u00e9 de faire participer son compagnon \u00e0 l\u2019\u00e9ducation de sa fille. Elle explique que P1.) a suivi les conseils du SPOS et a commenc\u00e9 aussi \u00e0 dire parfois \u00ab non \u00bb \u00e0 sa belle-fille, ce qu\u2019elle n\u2019acceptait pas. Elle croit se souvenir que c\u2019est \u00e0 partir de ce moment que sa fille a commenc\u00e9 \u00e0 dire que son beau- p\u00e8re l\u2019avait touch\u00e9e et qu\u2019elle l\u2019avait frapp\u00e9e. T1.) pr\u00e9cise que sa fille s\u2019est beaucoup r\u00e9volt\u00e9e contre les r\u00e8gles qui lui \u00e9taient impos\u00e9es. Ainsi un jour, elle se serait ras\u00e9e les cheveux et P1.) se serait f\u00e2ch\u00e9. Deux jours apr\u00e8s, sa fille aurait dit \u00e0 l\u2019\u00e9cole que son beau-p\u00e8re l\u2019avait touch\u00e9e. Sa fille n\u2019aurait \u00e9galement pas appr\u00e9ci\u00e9 que son beau- p\u00e8re lui dise qu\u2019il ne voulait pas qu\u2019elle fume. Quant \u00e0 la relation actuelle entre sa fille et son concubin, elle explique qu\u2019 elle est \u00e0 nouveau tr\u00e8s bonne.<\/p>\n

Sur question, elle confirme qu\u2019elle s\u2019est un jour f\u00e2ch\u00e9e avec sa fille qui avait utilis\u00e9 son t\u00e9l\u00e9phone professionnel sans son autorisation. Elle lui aurait alors donn\u00e9 une gifle parce qu\u2019elle refusait de lui rendre le t\u00e9l\u00e9phone. T1.) conteste cependant a voir frapp\u00e9 sa fille avec un balai.<\/p>\n

Interrog\u00e9e sur la consommation par son concubin de films pornographiques, elle d\u00e9clare qu\u2019un jour une fen\u00eatre \u00e0 caract\u00e8re pornographique avec des jeunes filles entre 18 et 19 ans est spontan\u00e9ment apparue sur l\u2019ordinateur utilis\u00e9 par la famille . Elle en aurait alors parl\u00e9 avec son compagnon qui aurait affirm\u00e9 ne jamais avoir consult\u00e9 de tels sites.<\/p>\n

Elle d\u00e9clare que sa fille ne lui a jamais dit qu\u2019elle a vait \u00e9t\u00e9 abus\u00e9e par son compagnon, mais que c\u2019est le foyer qui l\u2019a contact\u00e9e pour lui faire part des accusations de sa fille \u00e0 l\u2019encontre de son compagnon. Elle ajoute qu\u2019elle a toujours veill\u00e9 \u00e0 bien expliquer \u00e0 ses filles que l\u2019abus sexuel est interdit et qu\u2019elles devaient l\u2019avertir si quelqu\u2019un faisait avec elles quelque chose qu\u2019elles ne voulaient pas. Sa fille T2.) lui aurait dit : \u00ab Non maman, P1.) n\u2019a jamais fait cela ! \u00bb.<\/p>\n

Confront\u00e9e aux d\u00e9clarations de T2.) quant aux p\u00e9n\u00e9trations qu\u2019elle d\u00e9clare avoir subies, T1.) se montre choqu\u00e9e et d\u00e9clare que sa fille ne lui en a jamais parl\u00e9. T2.) lui aurait uniquement racont\u00e9 que P1.) l\u2019avait touch\u00e9e, sans donner de d\u00e9tails. Elle d\u00e9clare qu\u2019elle a toujours cru que sa fille avait d\u00e9clar\u00e9 que son beau-p\u00e8re l\u2019avait touch\u00e9e parce qu\u2019elle \u00e9tait f\u00e2ch\u00e9e avec lui, mais si sa fille lui avait donn\u00e9 tous ces d\u00e9tails, elle aurait tout de suite averti la police. Elle explique qu\u2019elle a eu beaucoup de disputes avec son concubin apr\u00e8s ces accusations.<\/p>\n

T1.) ajoute que le jour du 13 e anniversaire de sa fille, celle- ci l\u2019a contact\u00e9e pour lui annoncer qu\u2019elle \u00e9tait probablement enceinte. Sur ce, elle aurait appel\u00e9 les responsables du foyer \u00ab FOYER1.) \u00bb qui ont conduit sa fille chez un gyn\u00e9cologue. Ils l\u2019auraient par la suite inform\u00e9e que le r\u00e9sultat \u00e9tait n\u00e9gatif.<\/p>\n

\u2022 Perquisition et saisie En date du 22 mars 2017, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une perquisition au domicile du pr\u00e9venu. L a police saisit un t\u00e9l\u00e9phone portable de la marque Samsung Galaxy S7, un ordinateur HP20 et un chargeur. Le mat\u00e9riel saisi est transmis \u00e0 la Section \u00ab Nouvelles Technologies \u00bb aux fins d\u2019exploitation. L\u2019exploitation du t\u00e9l\u00e9phone portable saisi a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 sept photos respectivement selfies de jeunes filles nues. L\u2019\u00e2ge de ces jeunes filles n\u2019a pas pu \u00eatre d\u00e9termin\u00e9. L\u2019exploitation de l\u2019ordinateur n\u2019a pas permis de d\u00e9celer du mat\u00e9riel p\u00e9dopornographique ni d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments utiles \u00e0 la manifestation de la v\u00e9rit\u00e9.<\/p>\n

\u2022 Audition de P1.)<\/p>\n

Le pr\u00e9venu P1.) est auditionn\u00e9 par la police en date du 4 octobre 2017. Il conteste tout attouchement sexuel et tout viol sur T2.). Confront\u00e9 aux d\u00e9clarations de celle-ci, le pr\u00e9venu<\/p>\n

conteste avoir touch\u00e9 sexuellement sa belle-fille et dit qu\u2019il ne l\u2019a jamais p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e ni avec ses doigts ni avec son p\u00e9nis. Il d\u00e9clare que ces accusations sont des mensonges.<\/p>\n

Il reconna\u00eet avoir donn\u00e9 une gifle \u00e0 sa belle-fille. Il explique que sa belle-fille a fait de multiples fugues et que lors d\u2019une de ces fugues, il l\u2019a aper\u00e7ue sur la voie ferroviaire en compagnie d\u2019autres jeunes. Lorsqu\u2019elle est rentr\u00e9e \u00e0 la maison, elle lui aurait menti, disant qu\u2019elle ne se trouvait pas sur la voie ferroviaire. Il s\u2019est alors f\u00e2ch\u00e9 et lui a donn\u00e9 une gifle.<\/p>\n

Sur question des enqu\u00eateurs, il confirme qu\u2019il est en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale all\u00e9 r\u00e9cup\u00e9rer T2.) \u00e0 la sortie de l\u2019\u00e9cole \u00e9tant donn\u00e9 que sa concubine travaill e pendant la journ\u00e9e et que lui -m\u00eame commence \u00e0 travailler \u00e0 19.00 heures.<\/p>\n

Interrog\u00e9 sur sa consommation de vid\u00e9os pornographiques et sur son attirance pour des jeunes filles, il explique qu\u2019il regarde sur son t\u00e9l\u00e9phone portable, et quelques fois sur l\u2019ordinateur, des sites pornographiques montrant des adultes. Il confirme avoir eu une dispute avec sa compagne lorsque celle- ci avait d\u00e9couvert qu\u2019il avait regard\u00e9 des films pornographiques.<\/p>\n

Confront\u00e9 aux images saisies dans son t\u00e9l\u00e9phone portable et montrant des jeunes femmes nues, il d\u00e9clare qu\u2019il a \u00e9chang\u00e9 des images pornographiques avec certaines connaissances de MEDIA1.). Il affirme ne pas conna\u00eetre l\u2019\u00e2ge de ces femmes et qu\u2019il ne s\u2019est jamais pos\u00e9 de questions quant \u00e0 leur \u00e2ge.<\/p>\n

\u2022 D\u00e9clarations de P1.) devant le Juge d\u2019instruction En date du 21 novembre 2017, P1.) est interrog\u00e9 par le Juge d\u2019instruction. Il d\u00e9clare maintenir ses d\u00e9clarations faites devant la police en date du 4 octobre 2017. Il explique que tout se passait bien jusqu\u2019aux vacances d\u2019\u00e9t\u00e9 2014. Sa belle-fille serait partie voir son p\u00e8re au Portugal et elle aurait continu\u00e9 \u00e0 t\u00e9l\u00e9phoner avec son t\u00e9l\u00e9phone portable. A son retour, il se serait f\u00e2ch\u00e9 avec elle \u00e0 cause des factures de t\u00e9l\u00e9phone tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9es dues aux appels qu\u2019elle a pass\u00e9s durant ses vacances et depuis , leur relation se serait d\u00e9grad\u00e9e. Il ajoute qu\u2019il a \u00e9galement refus\u00e9 de lui acheter le nouveau portable qu\u2019elle r\u00e9clamait et qu\u2019il il a d\u00e9cid\u00e9 avec sa compagne de lui couper l\u2019internet. Il d\u00e9clare que T2.) se disputait surtout avec sa m\u00e8re et qu\u2019il prenait toujours sa d\u00e9fense. S a belle-fille aurait cependant commenc\u00e9 \u00e0 fuguer et elle aurait ras\u00e9 ses cheveux sans l\u2019autorisation de sa m\u00e8re. A partir de ce moment, il lui aurait dit qu\u2019il ne prendrait plus sa d\u00e9fense. P1.) confirme qu\u2019il est all\u00e9 parfois chercher sa belle- fille apr\u00e8s l\u2019\u00e9cole pour la ramener \u00e0 la maison et que parfois ils se retrouvaient seuls \u00e0 la maison. Parfois, ils discutaient ensemble au sujet des disputes que T2.) avait avec sa m\u00e8re, mais la plupart du temps, elle communiquait avec son t\u00e9l\u00e9phone portable avec ses copains. Il d\u00e9clare qu\u2019il allait chercher ensuite ses deux filles \u00e0 la cr\u00e8che, qu\u2019il pr\u00e9parait le d\u00eener et que sa compagne rentrait vers 18.00 heures. Interrog\u00e9 sur les accusations de sa belle- fille, P1.) indique qu\u2019elles ne correspondent pas \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9. Il raconte qu\u2019un dimanche, ils \u00e9taient tous assis sur le canap\u00e9 en train de regarder un film et que T2.) s\u2019est alors assise sur ses genoux en disant \u00e0 sa m\u00e8re : \u00ab Ne sois pas jalouse, maintenant il est<\/p>\n

mon copain \u00bb. Il ajoute que sa belle- fille s\u2019est souvent assise sur ses genoux et qu\u2019ils ont toujours eu un bon contact.<\/p>\n

Questionn\u00e9 sur le motif qui aurait pouss\u00e9 sa bel le-fille \u00e0 faire de fausses accusations, il explique que celle- ci lui a racont\u00e9 une fois qu\u2019une de ses copines avait \u00e9t\u00e9 abus\u00e9e par son oncle et qu\u2019elle a alors \u00e9t\u00e9 plac\u00e9e dans un foyer o\u00f9 elle p ouvait faire ce qu\u2019elle voulait.<\/p>\n

P1.) reconna\u00eet avoir communiqu\u00e9 via MEDIA1.) avec des femmes et avoir \u00e9chang\u00e9 des photos intimes avec elles. Interrog\u00e9 quant aux images saisies montrant des jeunes filles nues, il affirme qu\u2019il n\u2019a jamais demand\u00e9 l\u2019\u00e2ge \u00e0 ces interlocutrices sur MEDIA1.) .<\/p>\n

Il explique qu\u2019il a regard\u00e9 des films pornographiques sur l\u2019ordinateur qui \u00e9tait accessible par tous les membres de la famille, mais qu\u2019il a toujours fait attention que les enfants ne voient pas les sites qu\u2019il fr\u00e9quentait. Il conteste \u00eatre attir\u00e9 par des jeunes filles. Il ajoute que sa belle- fille a \u00e9galement regard\u00e9 des films pornographiques sur son t\u00e9l\u00e9phone portable.<\/p>\n

Il d\u00e9clare avoir frapp\u00e9 sa belle- fille une seule fois avec le dos de la main en automne 2014. Il ajoute que sa compagne a quelque s fois frapp\u00e9 sa fille.<\/p>\n

\u2022 Les expertises<\/p>\n

\u2022 Quant \u00e0 l\u2019expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 de T2.) L\u2019expert Robert SCHILTZ a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 par ordonnance du Juge d\u2019instruction du 21 novembre 2017 pour proc\u00e9der \u00e0 une expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 quant aux accusations port\u00e9es par T2.) \u00e0 l\u2019encontre de son beau-p\u00e8re. L\u2019expert SCHILTZ note dans son rapport d\u2019expertise dat\u00e9 du 16 mars 2018 que T2.) n\u2019a pas voulu parler des faits, d\u00e9clarant qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait d\u00e9j\u00e0 expliqu\u00e9e devant la police et qu\u2019elle ne se souvenait plus beaucoup de d\u00e9tails, vu l\u2019anciennet\u00e9 des faits. De ce fait, il n\u2019a pas pu v\u00e9rifier la constance des all\u00e9gations de T2.) dans le temps. Il r\u00e9sulte du rapport d\u2019expertise que T2.) a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 l\u2019expert qu\u2019apr\u00e8s le premier incident, elle a pleur\u00e9 et a appel\u00e9 son amie B.) pour se confier \u00e0 elle. Apr\u00e8s le deuxi\u00e8me incident, elle se serait \u00e9galement confi\u00e9e \u00e0 son amie qui lui aurait dit qu\u2019elle devait s\u2019adresser au SPOS. Elle aurait d\u2019abord parl\u00e9 \u00e0 son r\u00e9gent qui l\u2019aurait accompagn\u00e9e aupr\u00e8s de Madame D.) , la psychologue du SPOS. Elle lui aurait racont\u00e9 ce qui lui \u00e9tait arriv\u00e9, mais sans donner de d\u00e9tails. Elle a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 l\u2019expert qu\u2019elle n\u2019y pensait plus beaucoup, m\u00eame si au d\u00e9but, c\u2019\u00e9tait difficile \u00e0 g\u00e9rer. L\u2019expert SCHILTZ s\u2019est encore entretenu avec Monsieur E.) , psychologue au Centre socio- \u00e9ducatif de Schrassig et dans lequel T2.) a \u00e9t\u00e9 plac\u00e9e pendant trois mois \u00e0 cause de son absent\u00e9isme scolaire, sa tendance \u00e0 fuguer et une bagarre avec un \u00e9l\u00e8ve. Monsieur E.) a d\u00e9clar\u00e9 avoir rencontr\u00e9 T2.) une fois par semaine et qu\u2019elle lui a fait part de probl\u00e8mes avec son beau -p\u00e8re, sans donner de d\u00e9tails parce qu\u2019elle ne pouvait plus bien se souvenir. Il est d\u2019avis que T2.) ne ment pas.<\/p>\n

L\u2019expert retient que T2.) a un comportement d\u00e9bordant qui pourrait \u00eatre mis en relation avec so n trouble de d\u00e9ficit de l\u2019attention avec hyperactivit\u00e9 (TDAH) et l\u2019\u00e2ge de la pubert\u00e9. Ainsi au moment des pr\u00e9tendus faits, elle pr\u00e9sentait un comportement non-contr\u00f4l\u00e9 (tendance \u00e0 fuguer), ce qui a conduit \u00e0 des conflits avec sa m\u00e8re et son beau-p\u00e8re.<\/p>\n

Dans son rapport, l\u2019expert SCHITZ rel\u00e8ve encore dans le chef de T2.) certaines tendances caract\u00e9rielles li\u00e9es \u00e0 son TDAH (impulsivit\u00e9, tendance \u00e0 fuguer, difficult\u00e9s pour focaliser ses id\u00e9es) qui auraient pu la pous ser \u00e0 d\u00e9former la r\u00e9alit\u00e9 de mani\u00e8re plus ou moins inconsci ente.<\/p>\n

L\u2019expert n\u2019exclut pas, si T2.) devait avoir regard\u00e9 des films pornographiques comme le soutient son beau- p\u00e8re, que son t\u00e9moignage a pu \u00eatre influenc\u00e9 par de tels films.<\/p>\n

Il retient \u00e9galement qu\u2019\u00e0 d\u00e9faut du t\u00e9moignage de B.) , l\u2019amie \u00e0 l\u2019\u00e9poque de T2.) , on ne pourrait pas v\u00e9rifier si des processus de suggestion ont eu lieu.<\/p>\n

L\u2019expert souligne que le Q.I. verbal de T2.) a pu \u00eatre sous-estim\u00e9. Il retient que m\u00eame si son luxembourgeois n\u2019est pas parfait, elle est capable de d\u00e9crire de mani\u00e8re pr\u00e9cise des \u00e9v\u00e9nements qu\u2019elle a v\u00e9cus. Par ailleurs, T2.) ayant re\u00e7u une \u00e9ducation sexuelle de la part de sa m\u00e8re, d\u2019un point de vue th\u00e9orique, il serait \u00e9galement possible qu\u2019elle raconte un mensonge.<\/p>\n

Quant \u00e0 la question de savoir si T2.) a un motif pour voul oir construire un faux t\u00e9moignage, l\u2019expert retient que compte tenu de la relation conflictuelle de T2.) avec sa m\u00e8re et de la d\u00e9t\u00e9rioration de sa relation avec son beau-p\u00e8re, un motif de vengeance serait possible en th\u00e9orie.<\/p>\n

Un autre motif, \u00e0 savoir le d\u00e9sir de T2.) d\u2019\u00eatre plac\u00e9e dans un foyer pour avoir plus de libert\u00e9s serait \u00e0 \u00e9carter selon l\u2019ex pert dans la mesure o\u00f9 le placement de T2.) a eu lieu en rai son de signes physiques de maltraitance et non en raison d\u2019attouchements ou de viols.<\/p>\n

L\u2019expert conclut qu\u2019\u00e0 cause de l\u2019impossibilit\u00e9 de v\u00e9rifier la constance des all\u00e9gations de T2.) dans le temps et \u00e0 cause du manque de qualit\u00e9 de son discours, la cr\u00e9dibilit\u00e9 de ses all\u00e9gations ne peut pas \u00eatre d\u00e9montr\u00e9e.<\/p>\n

\u2022 Expertise neuropsychiatrique de P1.)<\/p>\n

Suite \u00e0 l\u2019 ordonnance \u00e9mise le 21 novembre 2017 par le Juge d\u2019instruction, le docteur Jo\u00eblle HAUPERT a examin\u00e9 P1.) en date du 26 f\u00e9vrier 2018.<\/p>\n

Le docteur HAUPERT retient qu \u2019au moment des faits, le pr\u00e9venu n\u2019\u00e9tait pas atteint de troubles mentaux ayant soit aboli ou alt\u00e9r\u00e9 son discernement ou le contr\u00f4le de ses actes et qu\u2019il n\u2019a pas agi sous l\u2019emprise d\u2019une force ou d\u2019une contrainte \u00e0 laquelle il n\u2019a pas pu r\u00e9sister. L\u2019expert conclut qu\u2019\u00e0 ce jour, le pr\u00e9venu ne pr\u00e9sente pas un \u00e9tat dangereux et qu\u2019il reste accessible \u00e0 une sanction p\u00e9nale.<\/p>\n

\u2022 Les d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience<\/p>\n

Le t\u00e9moin Esther CONRARDY, affect\u00e9 au moment des faits aupr\u00e8s de la Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse, a sous la foi du serment relat\u00e9 le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate de police et a confirm\u00e9 les constatations faites lors de l\u2019enqu\u00eate et les \u00e9l\u00e9ments consign\u00e9s dans les rapports et proc\u00e8s-verbaux de police dress\u00e9s en cause.<\/p>\n

Le t\u00e9moin St\u00e9phanie HEINTZ , affect\u00e9 au moment des faits aupr\u00e8s de la Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse, a sous la foi du serment confirm\u00e9 les constatations faites lors de l\u2019exploitation du mat\u00e9riel informatique saisi au domicile du pr\u00e9venu et consign\u00e9es dans le rapport SPJ\/JEUN\/2017\/44806- 9 du 4 octobre 2017 dress\u00e9 en cause.<\/p>\n

A l\u2019audience du 20 mai 2020, T1.) a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 sous la foi du serment ses d\u00e9clarations faites devant la police. Elle a expliqu\u00e9 que sa fille avant qu\u2019elle ne soit plac\u00e9e dans un foyer ne lui a vait jamais parl\u00e9 d\u2019abus sexuels de la part de P1.). Interrog\u00e9e sur la relation entre sa fille et son compagnon, elle a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019ils se sont toujours bien entendus. Elle a expliqu\u00e9 que le comportement de sa fille a chang\u00e9 \u00e0 partir du moment o\u00f9 l\u2019\u00e9cole lui a conseill\u00e9 de faire participer P1.) \u00e0 l\u2019\u00e9ducation de sa fille. T1.) affirme qu\u2019elle avait toujours des disputes avec sa fille qui n\u2019acceptait pas ses r\u00e8gles.<\/p>\n

Sur question, le t\u00e9moin a expliqu\u00e9 qu\u2019un jour du mois de novembre 2014, elle regardait \u00e0 la t\u00e9l\u00e9vision un film avec sa fille qui concernait un beau- p\u00e8re qui avait fait des attouchements sur ses enfants. T2.) lui aurait alors dit spontan\u00e9ment : \u00ab Jamais P1.) m\u2019a fait une chose pareille ! \u00bb.<\/p>\n

Elle a d\u00e9clar\u00e9 que T2.) a toujours refus\u00e9 de lui raconter des d\u00e9tails concernant ses accusations \u00e0 l\u2019encontre de P1.).<\/p>\n

T1.) a encore d\u00e9clar\u00e9 que lorsque sa fille se trouvait au foyer \u00ab FOYER1.) \u00bb, elle lui a demand\u00e9 de dire la v\u00e9rit\u00e9 et sa fille lui a dit qu\u2019elle ne voulait pas dire la v\u00e9rit\u00e9 parce qu\u2019elle avait peur qu\u2019on la mette en psychiatrie.<\/p>\n

Elle se rappelle un dimanche au cours duquel sa fille aurait \u00e9t\u00e9 assise sur les genoux de P1.) et lui aurait demand\u00e9 \u00ab Maman t\u2019es jalouse ? \u00bb.<\/p>\n

Sur question, T1.) indique que sa fille savait ce que sont des pr\u00e9servatifs alors qu\u2019elle avait d\u00e9j\u00e0 re\u00e7u une \u00e9ducation sexuelle au Portugal.<\/p>\n

T1.) indique que sa fille habite depuis septembre 2019 \u00e0 nouveau au domicile familial et qu\u2019elle parle de fa\u00e7on normale \u00e0 son beau-p\u00e8re.<\/p>\n

Quant \u00e0 l\u2019audition sous la foi du serment de la pr\u00e9sum\u00e9e victime T2.) , la Chambre criminelle entend souligner qu \u2019elle s\u2019est r\u00e9v\u00e9l\u00e9e laborieuse , le t\u00e9moin \u00e9tant tr\u00e8s \u00e9vasif dans ses r\u00e9ponses, ne faisant aucune d\u00e9claration spontan\u00e9e et se retranchant derri\u00e8re des \u00ab je ne sais pas \u00bb, \u00ab je ne sais plus \u00bb, \u00ab j\u2019ai essay\u00e9 d\u2019oublier \u00bb.<\/p>\n

Invit\u00e9e \u00e0 plusieurs reprises \u00e0 s\u2019expliquer sur les reproches qu\u2019elle a formul\u00e9s \u00e0 l\u2019encontre de son beau-p\u00e8re, T2.) a d\u00e9clar\u00e9 que son beau- p\u00e8re l\u2019a touch\u00e9e, lui a fait \u00ab des choses \u00bb.<\/p>\n

Par la suite, elle n\u2019a fait que r\u00e9pondre aux questions qui lui \u00e9taient pos\u00e9es par la Chambre criminelle – souvent avec insistance – et n\u2019a fait qu\u2019une seule d\u00e9claration de mani\u00e8re spontan\u00e9e, \u00e0 savoir qu\u2019elle n\u2019a pas saign\u00e9 lorsque son beau- p\u00e8re l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e.<\/p>\n

Sur question, elle a expliqu\u00e9 que son beau -p\u00e8re l\u2019a d\u2019abord p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec les doigts, puis avec le p\u00e9nis. Les faits se seraient d\u00e9roul\u00e9s en 2014 lorsqu\u2019elle \u00e9tait \u00e2g\u00e9e de 12 ans. Avant les vacances d\u2019\u00e9t\u00e9 2014, il l\u2019aurait uniquement p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec les doigts, et apr\u00e8s son retour de vacances en septembre, il aurait commenc\u00e9 \u00e0 la p\u00e9n\u00e9trer \u00e9galement avec le p\u00e9nis. Elle aurait \u00e9t\u00e9 plac\u00e9e dans un foyer le 5 d\u00e9cembre 2014 et depuis ce jour, son beau- p\u00e8re n\u2019aurait plus abus\u00e9 d\u2019elle.<\/p>\n

Sur question, la mineure a expliqu\u00e9 que son beau-p\u00e8re est toujours venu la chercher \u00e0 la sortie de l\u2019\u00e9cole pour la ramener \u00e0 la maison. Lorsqu\u2019ils \u00e9taient assis sur le canap\u00e9, il l\u2019 aurait caress\u00e9e et aurait lentement commenc\u00e9 \u00e0 la toucher en -dessous de son slip, puis serait descendu dans son slip avec ses doigts.<\/p>\n

Sur question, elle a d\u00e9clar\u00e9 ne pas se rappeler si c\u2019est elle- m\u00eame qui s\u2019est d\u00e9shabill\u00e9e ou si c\u2019est le pr\u00e9venu qui lui a enlev\u00e9 le slip (\u00ab Ech wees net mei op ech meng Box roofgezunn hunn oder hie mer se roofgezunn huet \u00bb).<\/p>\n

Sur question, elle a expliqu\u00e9 qu\u2019elle n\u2019a pas racont\u00e9 \u00e0 sa m\u00e8re ce que P1.) lui a fait parce qu\u2019elle pensait que sa m\u00e8re n\u2019\u00e9tait pas capable de g\u00e9rer la situation. Elle a indiqu\u00e9 qu\u2019elle s\u2019est confi\u00e9e au SPOS de son \u00e9cole et \u00e0 son r\u00e9gent Monsieur C.) , mais sans leur donner de d\u00e9tails. Elle aurait \u00e9galement racont\u00e9 les faits \u00e0 son amie B.) .<\/p>\n

Sur question si les abus ont toujours eu lieu l\u2019apr\u00e8s-midi, T2.) a d\u00e9clar\u00e9 pour la premi\u00e8re fois que son beau- p\u00e8re a \u00e9galement abus\u00e9 d\u2019elle un matin, avant qu\u2019elle ne parte \u00e0 l\u2019\u00e9cole et apr\u00e8s que sa m\u00e8re soit partie travailler et que ses deux demi -s\u0153urs soient parties \u00e0 l\u2019\u00e9cole. Elle d\u00e9crit alors une situation qui a eu lieu sur le canap\u00e9 o\u00f9 son beau- p\u00e8re lui disait \u00ab maach esou \u00bb. Elle a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019elle a d\u00fb s\u2019agenouiller sur le canap\u00e9 \u00ab comme un chien \u00bb, le dos tourn\u00e9 \u00e0 son beau- p\u00e8re, et qu\u2019il l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e vaginalement. Elle ne se souvient plus s\u2019il \u00e9tait nu \u00e0 ce moment.<\/p>\n

Sur question, elle a expliqu\u00e9 ne plus pouvoir se rappeler si son beau- p\u00e8re lui disait quelque chose pendant le rapport sexuel.<\/p>\n

Sur question quant au d\u00e9roulement de l\u2019acte sexuel et si son p\u00e8re faisait des mouvements , elle a r\u00e9pondu pa r l\u2019affirmative et a ajout\u00e9 que lorsque c\u2019\u00e9tait fini, elle est all\u00e9e dans la salle de bain pour se laver.<\/p>\n

Sur question, elle a indiqu\u00e9 qu\u2019elle a senti qu\u2019il l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e. Elle a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle ne sait pas s\u2019il a \u00e9jacul\u00e9.<\/p>\n

Sur question si elle a eu mal, elle a d\u00e9clar\u00e9 ne pas s\u2019en souvenir et a spontan\u00e9ment ajout\u00e9 qu\u2019elle n\u2019a pas saign\u00e9.<\/p>\n

Sur question, T2.) a d\u00e9clar\u00e9 que le rapport sexuel a eu lieu la plupart du temps sur le canap\u00e9. Elle a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019une \u00e0 deux fois, elle \u00e9tait allong\u00e9e sur le canap\u00e9 et que son beau- p\u00e8re \u00e9tait couch\u00e9 sur elle.<\/p>\n

Elle a expliqu\u00e9 que lorsqu\u2019elle \u00e9tait au foyer, elle croyait \u00eatre enceinte de P1.) alors qu\u2019elle n\u2019a plus eu ses r\u00e8gles et que c\u2019\u00e9tait le seul homme avec qui elle a eu un rapport sexuel.<\/p>\n

Sur question, elle a indiqu\u00e9 que la plupart du temps, son beau -p\u00e8re l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec un pr\u00e9servatif, mais qu\u2019\u00e0 une ou deux reprises, il l\u2019a \u00e9galement p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e sans pr\u00e9servatif.<\/p>\n

Sur question, elle ne se souvient plus quand son beau- p\u00e8re a mis son pr\u00e9servatif.<\/p>\n

Sur question, elle explique que son beau- p\u00e8re l\u2019a viol\u00e9e trois \u00e0 quatre fois, mais qu\u2019elle se souvient uniquement d\u2019une fois avec les doigts et d\u2019une fois avec le p\u00e9nis.<\/p>\n

Sur question, elle a d\u00e9clar\u00e9 se rappeler qu\u2019elle \u00e9tait une fois assise sur le canap\u00e9 et que son beau- p\u00e8re a regard\u00e9 en sa pr\u00e9sence un film pornographique.<\/p>\n

T2.) a indiqu\u00e9 ne plus se souvenir des faits en d\u00e9tails parce qu\u2019elle a essay\u00e9 de tout oublier.<\/p>\n

Sur question, elle a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019\u00e0 l\u2019heure actuelle, elle n\u2019a pas de suivi psychologique .<\/p>\n

A l\u2019audience, le pr\u00e9venu P1.) a maintenu ses d\u00e9clarations effectu\u00e9es lors de son interrogatoire devant l e Juge d\u2019instruction et a r\u00e9fut\u00e9 l\u2019ensemble des faits lui reproch\u00e9s.<\/p>\n

2. En droit Le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0 P1.) d\u2019avoir, depuis septembre 2012 jusqu\u2019en d\u00e9cembre 2014, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment \u00e0 L-(…), (…), commis plusieurs actes de p\u00e9n\u00e9tration vaginale sur la personne de T2.) n\u00e9e le (…) \u00e0 (…) (P), partant sur la personne d\u2019un enfant qui n\u2019a pas atteint l\u2019\u00e2ge de seize ans accomplis, en p\u00e9n\u00e9trant le vagin de la mineure pr\u00e9qualifi\u00e9e au moins \u00e0 quatre reprises avec son p\u00e9nis et \u00e0 trois reprises avec son doigt, avec la circonstance que l\u2019auteur est le beau-p\u00e8re de la victime, partant une personne ayant autorit\u00e9 sur la victime. P1.) a contest\u00e9 tout au long de la proc\u00e9dure avoir commis des actes de p\u00e9n\u00e9tration vaginale avec ses doigts et son p\u00e9nis sur sa belle- fille T2.). La Chambre criminelle rel\u00e8ve qu\u2019en cas de contestation par le pr\u00e9venu, le Code d\u2019instruction criminelle adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans \u00eatre tenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Il interroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction (FRANCHIMONT, Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, page 764). Le juge r\u00e9pressif appr\u00e9cie souverainement, en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (Cass. belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. Bel. 1986, I, 549).<\/p>\n

Cependant, si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut cependant que celle-ci r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019 un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable.<\/p>\n

Concernant la valeur probante des d\u00e9clarations de t\u00e9moins, la Chambre criminelle retient que le juge a un droit d\u2019appr\u00e9ciation souverain sur la valeur des t\u00e9moignages produits ; il n\u2019est li\u00e9 ni par le nombre ni par la qualit\u00e9 des t\u00e9moins produits.<\/p>\n

Force est en l\u2019esp\u00e8ce de constater que les charges pesant sur P1.) reposent uniquement et exclusivement sur les d\u00e9clarations et dires de sa belle- fille. Aucune preuve mat\u00e9rielle n\u2019existe en l\u2019esp\u00e8ce.<\/p>\n

La Chambre criminelle rel\u00e8ve tout d\u2019abord que T2.) n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 en mesure de fournir de plus amples d\u00e9tails concernant un \u00e9v\u00e9nement aussi grave qu\u2019un viol voire plusieurs viols et ce malgr\u00e9 l\u2019insistance tant de l\u2019enqu\u00eatrice lors de son audition polici\u00e8re que de la Chambre criminelle lors de l\u2019instruction \u00e0 l\u2019audience.<\/p>\n

T2.) n\u2019a ainsi pas \u00e9t\u00e9 capable de rapporter une date pr\u00e9cise des divers faits, m\u00eame pas celle du soi – disant premier viol. Or, il y aurait lieu de croire qu\u2019un tel \u00e9v\u00e9nement choquant pour une jeune fille resterait \u00e0 tout jamais grav\u00e9 dans sa m\u00e9moire, et cela dans tous les d\u00e9tails.<\/p>\n

Au d\u00e9but de son audition \u00e0 l\u2019audience, la mineure s\u2019est content\u00e9e de d\u00e9clarer : \u00ab En huet Saachen gemaach \u00bb et a r\u00e9pondu \u00e0 de nombreuses reprises \u00e0 des questions pr\u00e9cises que la Chambre criminelle lui a pos\u00e9es par : \u00ab Ech wees et net \u00bb. Elle a expliqu\u00e9 ses trous de m\u00e9moire par le fait qu\u2019elle a essay\u00e9 d\u2019oublier les faits et qu\u2019il n\u2019y a que certaines \u00ab images \u00bb qui lui reviennent.<\/p>\n

Or, force est de constater que l\u2019audition polici\u00e8re de la mineure a eu lieu en juillet 2015, donc , selon les d\u00e9clarations de T2.), peu de temps apr\u00e8s les faits, et que d\u00e9j\u00e0 cette audition se caract\u00e9rise par un manque cruel de d\u00e9tails et par des r\u00e9ponses \u00e9vasives de la part de la mineure.<\/p>\n

Au fait que le discours de la mineure est pauvre en qualit\u00e9 et qu\u2019il n\u2019est corrobor\u00e9 par aucun \u00e9l\u00e9ment de preuve mat\u00e9riel s\u2019ajoute le fait, tel que l\u2019expert SCHILTZ l\u2019a retenu dans son rapport d\u2019expertise, que T2.) pr\u00e9sente certaines tendances caract\u00e9rielles qui ont pu la pousser \u00e0 d\u00e9former la r\u00e9alit\u00e9 de mani\u00e8re plus ou moins inconsciente.<\/p>\n

Ainsi, la Chambre criminelle est d\u2019avis que les affirmations de T2.) doivent \u00eatre appr\u00e9ci\u00e9es en tenant compte du comportement et de la personnalit\u00e9 de la mineure tels qu\u2019ils ressortent du rapport d\u2019expertise SCHILTZ.<\/p>\n

Il en d\u00e9coule qu\u2019un projet de vengeance ne peut \u00eatre totalement exclu dans le chef de T2.) qui, au vu des relations conflictuelles qu\u2019elle a entretenues avec son beau-p\u00e8re, avait un motif plausible pour vouloir nuire \u00e0 celui -ci en construisant un faux t\u00e9moignage.<\/p>\n

Il y a lieu de relever en outre que l\u2019expert psychiatre, appel\u00e9 \u00e0 examiner le pr\u00e9venu, n\u2019a pas pu constater de maladie psychiatrique ou de d\u00e9viance dans son comportement sexuel, telles des tendances p\u00e9dophiles.<\/p>\n

A cela s\u2019ajoute qu\u2019\u00e0 d\u00e9faut du t\u00e9moignage de B.) , l\u2019amie \u00e0 l\u2019\u00e9poque de T2.) et \u00e0 laquelle elle a d\u00e9clar\u00e9 s\u2019\u00eatre confi\u00e9e et qui selon les dires de la mineure serait \u00e0 l\u2019origine de la d\u00e9nonciation des pr\u00e9tendus viols, la Chambre criminelle est dans l\u2019impossibilit\u00e9 de v\u00e9rifier si un processus de suggestion a eu lieu.<\/p>\n

Finalement, la Chambre criminelle rel\u00e8ve que l\u2019expert SCHILTZ n\u2019a retenu dans le chef de T2.) aucun sympt\u00f4me post-traumatique typique pour des victimes d\u2019abus sexuels.<\/p>\n

Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, les d\u00e9clarations de T2.) n\u2019emportent pas la conviction n\u00e9cessaire permettant \u00e0 la Chambre criminelle de retenir P1.) dans les liens de la pr\u00e9vention libell\u00e9e par le Minist\u00e8re Public \u00e0 sa charge.<\/p>\n

La Chambre criminelle se doit finalement de constater que le dossier r\u00e9pressif pr\u00e9sente des lacunes importantes. En effet, aucun set d\u2019agression sexuelle n\u2019a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 sur la mineure et elle n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 examin\u00e9e par un gyn\u00e9cologue. De plus, ni son amie B.), ni son r\u00e9gent de classe Monsieur C.) , ni Madame D.) , psychologue au SPOS de son \u00e9cole, n\u2019ont \u00e9t\u00e9 auditionn\u00e9s alors que ce sont les trois personnes auxquelles la mineure a d\u00e9clar\u00e9 s\u2019\u00eatre confi\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9poque.<\/p>\n

Le doute le plus l\u00e9ger devant profiter au pr\u00e9venu, P1.) est \u00e0 acquitter :<\/p>\n

\u00ab Comme auteur ayant lui-m\u00eame commis l\u2019infraction,<\/p>\n

depuis un temps non prescrit et notamment depuis le d\u00e9but de la cinqui\u00e8me ann\u00e9e scolaire de la mineure T2.), soit depuis septembre 2012 jusqu\u2019en d\u00e9cembre 2014, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment \u00e0 L-(…), (…), sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, en infraction aux articles 375 et 377 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir commis tout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, sur la personne d\u2019un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans, partant en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre,<\/p>\n

avec la circonstance que le viol a \u00e9t\u00e9 commis par une personne ayant autorit\u00e9 sur la victime,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis plusieurs actes de p\u00e9n\u00e9tration vaginale sur la personne de T2.) , n\u00e9e le (…) \u00e0 (…) (P), partant sur la personne d\u2019un enfant qui n\u2019a pas atteint l\u2019\u00e2ge de seize ans accomplis, en p\u00e9n\u00e9trant le vagin de la mineure pr\u00e9qualifi\u00e9e au moins \u00e0 quatre reprises avec son p\u00e9nis et \u00e0 trois reprises avec son doigt,<\/p>\n

avec la circonstance que l\u2019auteur est le beau-p\u00e8re de la victime, partant une personne ayant autorit\u00e9 sur la victime \u00bb.<\/p>\n

La Chambre criminelle ordonne la restitution \u00e0 P1.) des objets suivants :<\/p>\n

– un t\u00e9l\u00e9phone portable de la marque Samsung mod\u00e8le Galaxy S7 de couleur blanche, code pin : 0001, n\u00b0 IMEI (\u2026), – un ordinateur HP20, s\u00e9rie n\u00b04cH53022WR, code : (\u2026), et – un chargeur,<\/p>\n

saisis suivant proc\u00e8s-verbal de saisie n\u00b0SPJ\/JEUN\/2017\/44806- 7\/COES du 22 mars 2017 dress\u00e9 par le Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse.<\/p>\n

P A R C E S M O T I F S :<\/p>\n

la Chambre criminelle du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, neuvi\u00e8me chambre, statuant contradictoirement, le pr\u00e9venu P1.) entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense, la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public entendue en ses r\u00e9quisitions, le pr\u00e9venu ayant eu la parole en dernier,<\/p>\n

a c q u i t te P1.) au b\u00e9n\u00e9fice du doute du chef de l\u2019infraction non \u00e9tablie \u00e0 sa charge,<\/p>\n

le r e n v o i e des fins de sa poursuite sans frais ni d\u00e9pens,<\/p>\n

o r d o n n e la restitution \u00e0 P1.) du t\u00e9l\u00e9phone portable de la marque Samsung mod\u00e8le Galaxy S7 de couleur blanche, code pin : 0001, n\u00b0 IMEI (\u2026), de l\u2019ordinateur HP20, s\u00e9rie n\u00b04cH53022WR, code : (\u2026), et du chargeur saisis suivant proc\u00e8s-verbal de saisie n\u00b0SPJ\/JEUN\/2017\/44806- 7\/COES du 22 mars 2017 dress\u00e9 par le Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse.<\/p>\n

l a i s s e les frai s de sa poursuite p\u00e9nale \u00e0 charge de l\u2019Etat.<\/p>\n

Par application de l\u2019article 44 du Code p\u00e9nal et des articles 155, 179, 184, 189, 190, 190- 1, 191, 195, 196, 217, 218, 220 et 222 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale qui furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l\u2019audience par Madame le premier vice -pr\u00e9sident.<\/p>\n

Ainsi fait et jug\u00e9 par Elisabeth CAPESIUS, premier vice-pr\u00e9sident, Fr\u00e9d\u00e9ric GRUHLKE, juge, et Sophie SCHANNES, juge, et prononc\u00e9 par Madame le premier vice- pr\u00e9sident en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement \u00e0 Luxembourg, en pr\u00e9sence de David GROBER , attach\u00e9 de justice du Procureur d\u2019Etat, et de Josiane CENDECKI , greffier, qui \u00e0 l\u2019exception du repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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