{"id":751323,"date":"2026-04-29T11:54:53","date_gmt":"2026-04-29T09:54:53","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-20-fevrier-2020\/"},"modified":"2026-04-29T11:54:58","modified_gmt":"2026-04-29T09:54:58","slug":"tribunal-darrondissement-20-fevrier-2020","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-20-fevrier-2020\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 20 f\u00e9vrier 2020"},"content":{"rendered":"
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\n

LCRI n\u00b0 13\/2020 notice n\u00b0 9696\/17\/CD<\/p>\n

DEFAUT<\/p>\n

AUDIENCE PUBLIQUE DU 20 F\u00c9VRIER 2020 La Chambre criminelle du Tribunal d\u2019 arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, neuvi\u00e8me c hambre, a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre<\/p>\n

P1), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) (P), demeurant \u00e0 L-(…),<\/p>\n

– p r \u00e9 v e n u –<\/p>\n

en pr\u00e9sence de :<\/p>\n

PC1), n\u00e9 le(…) \u00e0 (…) (I), demeurant \u00e0 L-(…),<\/p>\n

comparant personnellement,<\/p>\n

partie civile constitu\u00e9e contre le pr\u00e9venu P1), d\u00e9fendeur au civil. ___________________________________________________________________________<\/p>\n

F A I T S : Par citation du 12 d\u00e9cembre 2019, Monsieur le Procureur d\u2019 Etat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis le pr\u00e9venu P1) de compara\u00eetre aux audiences publiques des 15 et 16 janvier 2020 devant la Chambre criminelle du Tribunal d\u2019 arrondissement de et \u00e0 Luxembourg pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes : infraction aux articles 51, 52, 392 et 393 du Code p\u00e9nal, subsidiairement infraction \u00e0 l\u2019article 399 alin\u00e9a 1 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

A l\u2019audience publique du 15 janvier 2020, le pr\u00e9venu P1) ne comparut pas.<\/p>\n

Les experts Andreas SCHUFF et Pierre-Olivier POULAIN furent entendus en leurs d\u00e9clarations et explications.<\/p>\n

Le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public renon\u00e7a au t\u00e9moin d\u00e9faillant T1) .<\/p>\n

Les t\u00e9moins T2) , T3) et PC1) furent entendus s\u00e9par\u00e9ment en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

PC1) se constitua oralement partie civile contre le pr\u00e9venu P1) pr\u00e9qualifi\u00e9, pr\u00e9venu et d\u00e9fendeur au civil.<\/p>\n

Le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, Monsieur Adrien DE WATAZZI, substitut du Procureur d\u2019Etat, r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendu en son r\u00e9quisitoire.<\/p>\n

La Chambre criminelle prit l\u2019 affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9,<\/p>\n

J U G E M E N T qui suit :<\/p>\n

Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice n\u00b09696\/17\/CD.<\/p>\n

Vu l\u2019information diligent\u00e9e par le Juge d\u2019instruction.<\/p>\n

Vu l\u2019ordonnance n\u00b0 2221\/2018 du 7 d\u00e9cembre 2018 de la chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg renvoyant P1) devant une Chambre criminelle du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg du chef de tentative de meurtre sinon de coups et blessures volontaires ayant entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel.<\/p>\n

Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du 12 d\u00e9cembre 2019 r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0 P1).<\/p>\n

Vu l\u2019instruction \u00e0 l\u2019audience de la Chambre criminelle.<\/p>\n

P1), bien que r\u00e9guli\u00e8rement cit\u00e9, ne comparut pas \u00e0 l\u2019audience du 15 janvier 2020, de sorte qu\u2019il y a lieu de statuer par d\u00e9faut \u00e0 son encontre.<\/p>\n

AU P\u00c9NAL :<\/p>\n

Quant aux faits<\/p>\n

En date du 30 janvier 2017 vers 23.45 heures , la police est inform\u00e9e qu\u2019une bagarre a eu lieu au caf\u00e9 \u00ab CAFE1) \u00bb sis \u00e0 (…). Sur les lieux, les agents de police trouvent PC1) \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement ainsi que T1).<\/p>\n

T1) est en train de comprimer une plaie que PC1) pr\u00e9sente au cou. Selon les premiers renseignements recueillis, PC1) a eu une altercation avec un des clients du caf\u00e9 identifi\u00e9 par la suite comme \u00e9tant le pr\u00e9venu P1). La dispute a commenc\u00e9 parce que le pr\u00e9venu avait cri\u00e9 sur la serveuse du caf\u00e9 qui ne voulait plus lui servir de boissons alcoolis\u00e9es. Le pr\u00e9venu \u00e9tait accompagn\u00e9 d\u2019un individu qui sera par la suite identifi\u00e9 comme \u00e9tant A) . A un moment donn\u00e9, PC1) et P1) se sont rendus devant la porte du caf\u00e9 et ont commenc\u00e9 \u00e0 se bagarrer. T1) se trouvait encore \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 lorsqu\u2019il a vu les deux hommes se bagarrer. Il est alors sorti du caf\u00e9 et a immobilis\u00e9 P1). Lorsqu\u2019 il a remarqu\u00e9 que PC1) saignait, il a l\u00e2ch\u00e9 P1) pour s\u2019occuper de la victime. Il s\u2019est ensuite rendu avec PC1) \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 et le g\u00e9rant du caf\u00e9 a contact\u00e9 la police. P1) et A) ont ensuite quitt\u00e9 les lieux en direction de la (…) .<\/p>\n

Il est act\u00e9 dans le proc\u00e8s-verbal n\u00b010214\/2017 dress\u00e9 en cause le 31 janvier 2017 par la Police Grand-Ducale, CIP Luxembourg, que PC1) n\u2019\u00e9tait pas en mesure d\u2019expliquer aux agents de police pourquoi il s\u2019\u00e9tait rendu devant la porte du caf\u00e9 avec le pr\u00e9venu et A) ni comment la bagarre avait commenc\u00e9. Ni PC1) ni T1) qui \u00e9taient tous les deux alcoolis\u00e9s n\u2019ont pu expliquer l\u2019origine de la blessure que PC1) avait au cou. Ils ont tous les deux d\u00e9clar\u00e9 ne pas avoir vu de couteau.<\/p>\n

Le g\u00e9rant du caf\u00e9 T3) indique aux policiers que P1) est un client r\u00e9gulier de son \u00e9tablissement. Il d\u00e9clare conna\u00eetre l\u2019endroit o\u00f9 celui -ci s\u2019est vraisemblablement r\u00e9fugi\u00e9. Une patrouille de police, accompagn\u00e9e de T3), sillonne les alentours et retrouve P1) et A) dans la (…) , \u00e0 proximit\u00e9 du restaurant \u00ab RESTO1) \u00bb qui se situe \u00e0 environ 300 m\u00e8tres du lieu de l \u2019agression.<\/p>\n

Lors de la fouille corporelle des deux suspects, les agents trouvent deux couteaux de poche et un \u00ab COUTEAU1) \u00bb sur A). Ce dernier d\u00e9clare que seulement un des deux couteaux de poche et le \u00ab COUTEAU1) \u00bb lui appartiennent. Il ne sait pas d\u2019o\u00f9 provient le deuxi\u00e8me couteau de poche.<\/p>\n

Aucune arme n\u2019est trouv\u00e9e sur le pr\u00e9venu. Les policiers rel\u00e8vent que ce dernier a du sang sur les mains et sur son pantalon.<\/p>\n

PC1) est emmen\u00e9 en ambulance \u00e0 l\u2019h\u00f4pital du Kirchberg o\u00f9 il es t op\u00e9r\u00e9 d\u2019 urgence.<\/p>\n

Il ressort du certificat m\u00e9dical \u00e9tabli en date du 31 janvier 2017 par le m\u00e9decin MEDECIN1), sp\u00e9cialiste en chirurgie orale et maxillo-faciale, que PC1) pr\u00e9sentait lors de son admission une plaie sous-mandibulaire gauche d\u2019environ un \u00e0 deux centim\u00e8tres accompagn\u00e9e d\u2019 une h\u00e9morragie du plancher buccal.<\/p>\n

Le certificat mentionne entre outre que PC1) a d\u00fb \u00eatre intub\u00e9 parce qu\u2019 il pr\u00e9sentait des difficult\u00e9s respiratoires suite \u00e0 la compression des voies a\u00e9riennes par l\u2019h\u00e9matome qui s\u2019\u00e9tait form\u00e9 et qu\u2019une ligature art\u00e9rielle a d\u00fb \u00eatre pratiqu\u00e9e afin de juguler l\u2019h\u00e9morragie.<\/p>\n

Dans un second certificat m\u00e9dical \u00e9tabli le 3 f\u00e9vrier 2017, le docteur MEDECIN1) a retenu une incapacit\u00e9 de travail de 13 jours dans le chef de PC1).<\/p>\n

Contact\u00e9e par les policiers, le docteur MEDECIN1) indique que PC1) a \u00e9t\u00e9 intub\u00e9 et que l\u2019h\u00e9morragie a \u00e9t\u00e9 stopp\u00e9e ; ses blessures ne seraient pas potentiellement mortelles.<\/p>\n

Sur base de ces renseignements, le Parquet d\u00e9cide de ne pas proc\u00e9der \u00e0 l\u2019arrestation de P1).<\/p>\n

Le pr\u00e9venu P1) \u00e9tant alcoolis\u00e9, il est d\u00e9cid\u00e9 de le placer dans une cellule de d\u00e9grisement et de proc\u00e9der plus tard \u00e0 son audition.<\/p>\n

A) \u00e9tant \u00e9galement alcoolis\u00e9, il est \u00e9galement d\u00e9cid\u00e9 de remettre son audition \u00e0 plus tard. A) d\u00e9clare qu\u2019il ne fera aucune d\u00e9claration \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il n\u2019a r ien vu.<\/p>\n

Les auditions En date du 31 janvier 2017, T3) qui \u00e9tait \u00e0 l\u2019\u00e9poque des faits le g\u00e9rant du caf\u00e9 \u00ab CAFE1) \u00bb est auditionn\u00e9 par la police. Il d\u00e9clare que le jour des faits vers 23.45 heures, la serveuse du caf\u00e9 B) l\u2019a appel\u00e9 sur son t\u00e9l\u00e9phone pour lui dire qu\u2019il y avait un probl\u00e8me dans le caf\u00e9 avec deux clients. Il s\u2019est imm\u00e9diatement rendu au caf\u00e9 et il a vu qu\u2019un client qui \u00e9tait assis sur une chaise saignait. Il indique que la serveuse lui a dit que \u00ab P1\u2019) \u00bb avait bless\u00e9 le client, mais qu\u2019elle n\u2019avait pas vu la bagarre \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019elle avait eu lieu \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9. Il d\u00e9clare qu\u2019il a pu identifier \u00ab P1\u2019) \u00bb comme \u00e9tant une des deux personnes interpel\u00e9es devant le restaurant \u00ab RESTO1) \u00bb. T1) est entendu par les enqu\u00eateurs en pr\u00e9sence de sa belle- s\u0153ur en date du 1 er f\u00e9vrier 2017. Il d\u00e9clare que le jour des faits, il se trouvait au caf\u00e9 \u00ab CAFE1) \u00bb avec PC1) . Celui-ci jouait sur une machine \u00e0 sous lorsqu\u2019un client entr\u00e9 dans le caf\u00e9. Le client a demand\u00e9 \u00e0 boire mais comme il \u00e9tait ivre, la serveuse a refus\u00e9 de le servir. Un autre client qui se trouvait d\u00e9j\u00e0 dans le caf\u00e9 s\u2019est alors lev\u00e9 et a commenc\u00e9 \u00e0 crier sur la serveuse.<\/p>\n

T1) d\u00e9clare que PC1) s\u2019est lev\u00e9 \u00e0 son tour et a demand\u00e9 aux deux clients d\u2019arr\u00eater en d\u00e9clarant que la serveuse ne faisait que son travail. Apr\u00e8s une courte discussion que T1) qualifie de normale, PC1) et les deux clients se sont rendus devant la porte \u00ab pour calmer la situation \u00bb.<\/p>\n

T1) d\u00e9clare qu\u2019environ 10 minutes plus tard, la serveuse l\u2019a appel\u00e9 en lui disant que son ami \u00ab aurait des soucis devant le caf\u00e9 \u00bb. Il est alors imm\u00e9diatement sorti et a vu un des deux, \u00e0 savoir \u00ab le plus petit aux chevaux gris \u00bb pousser PC1) au sol et s\u2019appr\u00eater \u00e0 lui donner un coup de poing. Il d\u00e9clare avoir vu que cet homme avait un objet pointu entre ses doigts qui sortait de son poing. Il l\u2019a a lors agripp\u00e9, l\u2019a jet\u00e9 \u00e0 terre et l\u2019a immobilis \u00e9. Il a alors vu que son ami PC1) saignait fortement au niveau du cou. Il a alors l\u00e2ch\u00e9 l\u2019homme qu\u2019il immobilisait pour s\u2019occuper de son ami et a demand\u00e9 \u00e0 la serveuse d\u2019appeler la police. Il est entr\u00e9 au caf\u00e9 pour s\u2019occuper de son ami et il ensuite ressorti pour voir avec quoi son ami avait \u00e9t\u00e9 bless\u00e9. Il d\u00e9clare qu\u2019il n\u2019a rien trouv\u00e9 mais il suppose que celui qui a agress\u00e9 son ami a rang\u00e9 le couteau quelque part. Il ajoute que l es deux hommes se sont \u00e9lo ign\u00e9s du caf\u00e9.<\/p>\n

T1) ajoute que le plus grand des deux \u00e9tait fortemen t alcoolis\u00e9 et qu\u2019il n\u2019a rien fait.<\/p>\n

Questionn\u00e9 quant au fait qu\u2019\u00e0 l\u2019arriv\u00e9e de la police il n\u2019a pas mentionn\u00e9 que l \u2019agresseur avait utilis\u00e9 un couteau, il explique qu\u2019 il ne ma\u00eetrise que le tha\u00eflandais de sorte qu\u2019il n\u2019a pas bien compris les questions de la police.<\/p>\n

En date du 6 f\u00e9vrier 2017, la victime PC1) est auditionn\u00e9e par la police. Il d\u00e9clare qu\u2019il a d\u00een\u00e9 avec sa famille au caf\u00e9 \u00ab CAFE1) \u00bb et qu\u2019il a consomm\u00e9 de l\u2019alcool durant la soir\u00e9e. Il jouait sur une machine \u00e0 sous quand un individu est entr\u00e9 dans le caf\u00e9 et a demand\u00e9 \u00e0 boire. Il indique que la serveuse a refus\u00e9 de le servir \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019 il \u00e9tait ivre. Un client du caf\u00e9 qui regardait un match de foot s\u2019est alors lev\u00e9 et a \u00e9galement cri\u00e9 sur la serveuse. Il pr\u00e9cise que les deux individus \u00e9taient amis.<\/p>\n

PC1) d\u00e9clare qu\u2019il s\u2019est alors lev\u00e9 et leur a demand\u00e9 d\u2019arr\u00eater alors que la serveuse ne ferait que soin travail. Il pr\u00e9cise qu\u2019apr\u00e8s une courte discussion normale, il est sorti du caf\u00e9 pour rentrer chez lui. Il indique qu\u2019 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, le plus grand des deux l\u2019a tout de suite attaqu\u00e9 et l\u2019a pouss\u00e9 contre le mur. Il s\u2019est d\u00e9battu en le repoussant et lorsqu\u2019il a voulu s\u2019\u00e9chapper, il a gliss\u00e9 et est tomb\u00e9 en arri\u00e8re. Lorsqu\u2019il se trouvait par terre, l\u2019autre client, le plus petit des deux , l\u2019a alors attaqu\u00e9 avec un couteau. Il pr\u00e9cise qu\u2019il a uniquement vu la pointe du couteau. A ce moment, T1) est sorti du caf\u00e9 et a immobilis\u00e9 son agresseur au sol. Il d\u00e9clare qu\u2019\u00e0 partir de ce moment, il ne se souvient de plus rien.<\/p>\n

Questionn\u00e9 quant au fait qu\u2019il n\u2019avait pas indiqu\u00e9 aux agents de police arriv\u00e9s sur les lieux qu\u2019 il avait \u00e9t\u00e9 agress\u00e9 \u00e0 l\u2019aide d\u2019un couteau, il explique qu\u2019il se trouvait \u00e0 ce moment en \u00e9tat de choc.<\/p>\n

D\u00e9clarations du pr\u00e9venu<\/p>\n

\u2022 devant la police En date du 31 janvier 2017, le pr\u00e9venu P1) est auditionn\u00e9 par les enqu\u00eateurs. Il d\u00e9clare ne plus se rappeler grand-chose. Il indique avoir rejoint vers 22.00 heures son ami A) qui se trouvait dans le caf\u00e9 \u00ab CAFE1) \u00bb. Il pr\u00e9cise qu\u2019 il \u00e9tait fortement alcoolis\u00e9 et d\u00e9clare ne pas se souvenir avoir eu une dispute avec une serveuse. Il indique qu\u2019il se rappel le vaguement qu\u2019 il y a eu une \u00ab discussion \u00bb dans le caf\u00e9, mais il ne se rappelle plus s\u2019il \u00e9tait impliqu\u00e9 dans cette dispute ni si A) \u00e9tait impliqu\u00e9 dans celle-ci. P1) ajoute ne pas se rappeler avoir quitt\u00e9 le caf\u00e9 \u00ab CAFE1) \u00bb, mais il se souvient \u00eatre entr\u00e9 avec A) dans le caf\u00e9 \u00ab RESTO1) \u00bb. Il conteste avoir eu un couteau et d\u00e9clare ne jamais porter de couteau sur lui. Il ajoute qu\u2019il ne savait pas que A) portait trois couteaux sur lui et qu\u2019\u00e0 aucun moment, il a vu A) un couteau \u00e0 la main.<\/p>\n

\u2022 devant le Juge d\u2019instruction<\/p>\n

En date du 21 juin 2018, P1) est interrog\u00e9 par le Juge d\u2019instruction. Il affirme suivre actuellement une cure de sevrage \u00e0 (…). Il d\u00e9clare s\u2019\u00eatre rendu le jour des faits avec son coll\u00e8gue A) au caf\u00e9 \u00ab CAFE1) \u00bb pour boire un verre. Il d\u00e9clare que son ami s \u2019est disput\u00e9 avec une autre personne et que lui-m\u00eame a particip\u00e9 \u00e0 cette dispute .<\/p>\n

Ensuite, ils se sont rendus \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9, mais il ne se rappelle plus ce qui s \u2019est pass\u00e9 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. Il indique que son coll\u00e8gue s \u2019est rendu au caf\u00e9 \u00ab RESTO1) \u00bb.<\/p>\n

Confront\u00e9 au fait que l\u2019ADN de la victime PC1) a \u00e9t\u00e9 trouv\u00e9 sur sa main et que trois couteaux ont \u00e9t\u00e9 saisis sur son ami A) , P1) conteste que les couteaux lui appartiennent ou qu\u2019il s\u2019en est servi. Il pr\u00e9cise que A) est plus grand et plus costaud que lui. Il indique qu\u2019il avait beaucoup bu le soir du 30 janvier 2017 et se rappelle que le lendemain il \u00e9tait encore trop alcoolis\u00e9 pour que la police proc\u00e8de \u00e0 son audition. Il indique que le lendemain, il avait mal aux c\u00f4tes ainsi que des difficult\u00e9s \u00e0 respirer, mais il ne sait pas si cela est d\u00fb \u00e0 la bagarre ( !) ou \u00e0 son interpellation par la police.<\/p>\n

Il conteste avoir eu une discussion avec la serveuse ; seul A) lui aurait parl\u00e9.<\/p>\n

A la question de savoir s\u2019il a revu A) par la suite, il r\u00e9pond par l\u2019affirmative. Il d\u00e9clare qu\u2019il a dit \u00e0 son coll\u00e8gue qu\u2019 il ne se souvenait de plus rien. L\u00e0-dessus A) lui a dit que l\u2019\u00ab autre \u00bb (PC1)) avait eu une blessure au cou et que lui-m\u00eame \u00e9tait rest\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 et qu\u2019il n\u2019avait rien vu.<\/p>\n

Il d\u00e9clare ne pas se rappeler avoir port\u00e9 des coups \u00e0 PC1). Il ajoute ne pas avoir vu de bagarre entre A) et une autre personne.<\/p>\n

Sur question de son mandataire, il r\u00e9pond ne pas se souvenir qui l\u2019a suivi quand il est sorti du caf\u00e9. Il d\u00e9clare : \u00ab On \u00e9tait \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. J\u2019ai senti qu\u2019 il y a quelque chose par terre. J\u2019\u00e9tais par terre, mais \u00e0 ce moment ma m\u00e9moire est effac\u00e9e. \u00bb<\/p>\n

Quant \u00e0 l\u2019expertise m\u00e9dico-l\u00e9gale Par ordonnance du Juge d\u2019 instruction du 23 novembre 2017, le docteur Andreas SCHUFF, m\u00e9decin sp\u00e9cialiste en m\u00e9decine l\u00e9gale, a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 expert afin de r\u00e9aliser une expertise m\u00e9dicale sur la personne de PC1). La mission impartie au docteur Andreas SCHUFF consistait \u00e0 constater les blessures que pr\u00e9sentait PC1) suite \u00e0 son agression du 31 janvier 2017, \u00e0 pr\u00e9ciser la gravit\u00e9 des l\u00e9sio ns, \u00e0 en d\u00e9terminer l\u2019origine et \u00e0 pr\u00e9ciser s\u2019il en est r\u00e9sult\u00e9 une maladie ou une incapacit\u00e9 personnelle de travail, des l\u00e9sions paraissant incurables sinon une incapacit\u00e9 permanente de travail personnel, ou bien la perte de l\u2019usage absolu d\u2019 un organe, ou bien une mutilation. Il a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 au docteur Andreas SCHUFF de se prononcer sur la question de savoir si les blessures auraient pu entra\u00eener la mort de PC1). Le docteur Andreas SCHUFF a conclu dans son rapport d\u2019 expertise du 13 mars 2018 comme suit :<\/p>\n

\u00ab Offensichtlich im Rahmen einer scharfen Gewalteinwirkung mittels einer Stichwaffe hatte der am 12.11.1964 geborene Herr PC1) am 31.01.2017 eine tieferreichende Stichverletzung in der Umgebung des linksseitigen Unterkieferastes erlitten. Hierdurch kam es zu einer Verletzung der linksseitigen Zungenschlagader mit Ausbildung eines ausreichend gro\u00dfen H\u00e4matoms in den Halsweichteilen, sodass es zur Ausbildung einer Kompression der Luftr\u00f6hre gekommen war. Diese Gegebenheit ist als eine sich tats\u00e4chlich pr\u00e4sentierenden Lebensbedrohung einzuordnen, der von der zeitnahen medizinischen Versorgung abgewendet werden konnte.<\/p>\n

Weitere, als abstrakt lebensbedrohlich anzusehende Komplikationen in Folge einer derartigen Stichverletzung, haben sich im vorliegenden Falle nicht verwirklicht.<\/p>\n

Aufgrund der vorliegenden Verletzung ist eine vor\u00fcbergehende Arbeitsunf\u00e4higkeit von 14 Tagen als angemessen anzusehen. Eine dar\u00fcberhinausgehende Arbeitsunf\u00e4higkeit, eine unheilbare Krankheit, ein Verlust oder eine Verminderung eines Organes oder eine schwere Verst\u00fcmmelung sind nicht abzuleiten. \u00bb<\/p>\n

Quant \u00e0 l\u2019expertise g\u00e9n\u00e9tique Par ordonnance du Juge d\u2019 instruction du 21 juin 2017, M. Sc. Pierre- Olivier POULAIN, expert en identifications g\u00e9n\u00e9tiques de personnes, a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 expert dans la pr\u00e9sente affaire. Il ressort du rapport d\u2019expertise g\u00e9n\u00e9tique \u00e9tabli par l \u2019expert Pierre-Olivier POULAIN en date du 20 juillet 2017 que les pr\u00e9l\u00e8vements de traces de sang humain effectu\u00e9s sur la main gauche du pr\u00e9venu P1) ont mis en \u00e9vidence le profil g\u00e9n\u00e9tique du pr\u00e9venu ainsi que celui de la victime PC1) . Sur les lames des deux couteaux suisses dont l\u2019un a \u00e9t\u00e9 d\u00e9couvert dans le sac \u00e0 dos de A) et l\u2019autre dans la poche droite de sa veste, des m\u00e9langes de profils g\u00e9n\u00e9tique s ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9cel\u00e9s. Parmi eux, seul le profil g\u00e9n\u00e9tique de A) a pu \u00eatre mis en \u00e9vidence. Sur le \u00ab COUTEAU1) \u00bb d\u00e9couvert dans le sac \u00e0 dos de A) , aucune des diff\u00e9rentes lames ou des ustensiles ne pr\u00e9sentaient de traces \u00e9voquant du sang et aucun profil n\u2019a pas \u00eatre caract\u00e9ris\u00e9 \u00e0 partir des pr\u00e9l\u00e8vements effectu\u00e9s (insuffisance d\u2019ADN).<\/p>\n

D\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience A l\u2019audience du 25 f\u00e9vrier 2019, l e t\u00e9moin T2), brigadier affect\u00e9 au Commissariat de Luxembourg, a sous la foi du serment relat\u00e9 le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate de police et a confirm\u00e9 les constatations faites lors de l\u2019enqu\u00eate et les \u00e9l\u00e9ments consign\u00e9s dans le proc\u00e8s -verbal de police dress\u00e9 en cause. Les experts Andreas SCHUFF et Pierre- Olivier POULAIN ont expos\u00e9 le contenu de leur rapport d\u2019 expertise respectif. Sur question sp\u00e9ciale de la Chambre criminelle, le Dr Andreas SCHUFF a pr\u00e9cis\u00e9 que le m\u00e9decin urgentiste MEDECIN1) a vraisemblablement indiqu\u00e9 aux policiers que le pronostic vital de PC1) n\u2019\u00e9tait pas engag\u00e9 alors que ce dernier avait d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 intub\u00e9 et que l\u2019h\u00e9morragie avait \u00e9t\u00e9 stopp\u00e9e au moment o\u00f9 les agents ont contact\u00e9 l\u2019h\u00f4pital.<\/p>\n

Il a confirm\u00e9 qu\u2019en l\u2019absence de cette intervention m\u00e9dicale en urgen ce, la victime aurait pu succomber \u00e0 ses blessures en s\u2019asphyxiant. Les d\u00e9clarations du m\u00e9decin MEDECIN1) seraient partant \u00e0 replacer dans leur contexte.<\/p>\n

L\u2019expert en g\u00e9n\u00e9tique Pierre-Olivier POULAIN a expliqu\u00e9 que si un des couteaux saisis sur la personne de A) avait \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9 pour blesser PC1), des traces de sang de ce dernier auraient encore d\u00fb \u00eatre d\u00e9cel\u00e9es m\u00eame si la lame avait \u00e9t\u00e9 nettoy\u00e9e apr\u00e8s l\u2019agression. Le fait que l\u2019ADN de A) a \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9 sur les deux couteaux suisses d\u00e9montre qu\u2019ils n\u2019ont pas pu \u00eatre nettoy\u00e9s.<\/p>\n

Le t\u00e9moin T3) a confirm\u00e9 sous la foi du serment ses d\u00e9clarations faites aupr\u00e8s de la police.<\/p>\n

A la barre, PC1) a d\u00e9clar\u00e9 que le jour des faits, il a d\u00een\u00e9 avec ses enfants au caf\u00e9 \u00ab CAFE1) \u00bb. Ses enfants sont partis vers 23.00 heures et il est encore rest\u00e9 dans le caf\u00e9 pour boire un verre avec son ami T1). Il a indiqu\u00e9 que vers 23.30 heures, la serveuse a commenc\u00e9 \u00e0 faire le nettoyage \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019 elle s\u2019appr\u00eatait \u00e0 fermer l\u2019\u00e9tablissement. Deux personnes sont alors entr\u00e9es dans le caf\u00e9 et la serveuse leur a servi un verre. L a serveuse a cependant refus\u00e9 de les resservir \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019ils \u00e9taient ivres et qu\u2019ils devaient encore de l\u2019argent au caf\u00e9. Les deux personnes ont alors commenc\u00e9 \u00e0 rousp\u00e9ter et se sont \u00e9nerv\u00e9es contre la serveuse.<\/p>\n

PC1) a affirm\u00e9 avoir alors dit aux deux clients que le caf\u00e9 allait fermer et qu\u2019ils devaient tous partir. Ils ont alors lev\u00e9 la voix et ont montr\u00e9 leur m\u00e9contentement. PC1) d\u00e9clare qu\u2019ils sont alors sortis ensemble. A la sortie, le plus petit des deux l\u2019a pouss\u00e9 dans les escaliers. Il est tomb\u00e9 et s\u2019est ensuite relev\u00e9. Lorsqu\u2019il a demand\u00e9 pourquoi il avait \u00e9t\u00e9 pouss\u00e9, ils se sont tous l es deux jet\u00e9s sur lui et l\u2019ont rou\u00e9 de coups de pied et de coups de poing. Il est alors retomb\u00e9. Il a tout \u00e0 coup senti que quelqu\u2019un l\u2019avait piqu\u00e9. Il a senti qu\u2019il saignait et il a perdu connaissance. Ensuite il s\u2019est r\u00e9veill\u00e9 dans le caf\u00e9. Il a ajout\u00e9 que la serveuse et son ami T1) l\u2019ont aid\u00e9 \u00e0 rentrer dans le caf\u00e9 et qu\u2019il \u00e9tait assis sur une chaise lorsqu\u2019il a repris connaissance.<\/p>\n

Sur question s\u2019il a vu qu i l\u2019a piqu\u00e9, PC1) a r\u00e9pondu qu\u2019il recevait des coups de tous les c\u00f4t\u00e9s et qu\u2019il a seulement senti qu\u2019on le piquait. Il a ajout\u00e9 que les deux \u00e9taient sur lui et qu\u2019il ne s\u2019est pas d\u00e9fendu alors qu\u2019il se trouvait par terre.<\/p>\n

Il pr\u00e9cise qu\u2019il ne connaissait pas ses agresseurs.<\/p>\n

Confront\u00e9 \u00e0 ses d\u00e9clarations \u00e0 la police, PC1) a d\u00e9clar\u00e9 que le plus grand l\u2019a plaqu\u00e9 contre un mur et l\u2019a frapp\u00e9. A ce moment-l\u00e0, il est tomb\u00e9 en arri\u00e8re. Ensuite, il a \u00e9t\u00e9 rou\u00e9 de coups et il s\u2019est prot\u00e9g\u00e9 le visage avec ses mains de sorte qu\u2019il n\u2019a plus bien distingu\u00e9 ses agresseurs. Il a pr\u00e9cis\u00e9 avoir principalement aper\u00e7u le plus grand \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait le plus proche de lui tandis que le plus petit des deux sautait sur lui. Il confirme qu\u2019il n\u2019a pas vu la lame d\u2019un couteau mais qu\u2019il a senti qu\u2019on l\u2019a piqu\u00e9. Il a senti qu\u2019on le piquait plusieurs fois. Il a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 piqu\u00e9 2 \u00e0 3 fois dans la m\u00eame plaie. Il a ajout\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait pendant une semaine dans le coma.<\/p>\n

En Droit<\/p>\n

Quant \u00e0 la comp\u00e9tence ratione materiae<\/p>\n

La Chambre criminelle constate que le Minist\u00e8re Public reproche au pr\u00e9venu en ordre subsidiaire d\u2019avoir enfreint l\u2019article 399 alin\u00e9a 1 er du Code p\u00e9nal, donc d\u2019avoir commis un d\u00e9lit.<\/p>\n

Ce d\u00e9lit doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme connexe au crime retenu par l\u2019ordonnance de renvoi.<\/p>\n

En mati\u00e8re r\u00e9pressive, il est de principe que le fait le plus grave attire \u00e0 lui le fait de moindre gravit\u00e9, et que le juge comp\u00e9tent pour conna\u00eetre des crimes l\u2019est aussi pour conna\u00eetre des d\u00e9lits mis \u00e0 charge du m\u00eame pr\u00e9venu si, dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de la v\u00e9rit\u00e9, les divers chefs de pr\u00e9vention ne peuvent \u00eatre bien appr\u00e9ci\u00e9s que dans la m\u00eame instruction devant les m\u00eames juges.<\/p>\n

La Chambre criminelle est partant comp\u00e9tente pour conna\u00eetre du d\u00e9lit reproch\u00e9 en ordre subs idiaire \u00e0 P1).<\/p>\n

Quant au fond :<\/p>\n

Le Minist\u00e8re Public reproche en ordre principal au pr\u00e9venu P1) d\u2019avoir entre le 30 janvier 2017 vers 23.45 heures et le 31 janvier 2017 vers minuit, \u00e0 L -(\u2026), \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9 \u00ab CAFE1) \u00bb tent\u00e9 de commettre un meurtre sur la personne de PC1), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) (Italie), notamment en lui portant un coup \u00e0 l\u2019aide d\u2019un objet tranchant non autrement d\u00e9termin\u00e9, en dessous de la m\u00e2choire gauche, lui causant une coupure de 1-2 cm, soit une blessure ayant repr\u00e9sent\u00e9 un danger de mort pour PC1), tentative manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs formant un commencement d\u2019ex\u00e9cution, et n\u2019ayant \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019 ayant manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9, \u00e0 savoir par l\u2019intervention de T1) , n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) en Tha\u00ef lande, qui a permis d\u2019immobiliser P1) .<\/p>\n

Le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0 titre subsidiaire au pr\u00e9venu d\u2019 avoir dans les m\u00eames circonstances de temps et de lieux port\u00e9 des coups et caus\u00e9 des blessures \u00e0 PC1) n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) (Italie), notamment en lui portant un coup \u00e0 l\u2019aide d\u2019un objet tranchant non autrement d\u00e9termin\u00e9, lui causant une plaie d\u2019environ 2 cm au niveau de la m\u00e2choire lat\u00e9rale gauche, avec la circonstance que les coups et blessures ont caus\u00e9 une maladie ou une incapacit\u00e9 de travail personnel. Lors de son audition par la police en date du 31 janvier 2017, le pr\u00e9venu P1) a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il ne se rappelait plus grand-chose. Devant le Juge d\u2019instruction, il a d\u00e9clar\u00e9 ne pas se rappeler avoir port\u00e9 des coups \u00e0 PC1). En mati\u00e8re p\u00e9nale, en cas de contestations \u00e9mises par le pr\u00e9venu, il incombe au Minist\u00e8re Public de rapporter la preuve de la mat\u00e9rialit\u00e9 de l\u2019infraction lui reproch\u00e9e, tant en fait qu\u2019 en droit. Dans ce contexte, la Chambre criminelle rel\u00e8ve que le Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans<\/p>\n

\u00eatre tenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Il interroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction (FRANCHIMONT, Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, p.764).<\/p>\n

Le juge r\u00e9pressif appr\u00e9cie souverainement en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (Cass. Belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. Belge 1986, I, 549).<\/p>\n

Cependant, si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut cependant que cette conviction r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019 un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable.<\/p>\n

Quant \u00e0 la tentative de meurtre<\/p>\n

Pour qu\u2019 il y ait tentative punissable au sens des articles 51 et 52 du Code p\u00e9nal, il faut que la r\u00e9solution de commettre un crime ou un d\u00e9lit ait \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui forment un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime ou de ce d\u00e9lit, et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019 ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de leur auteur.<\/p>\n

La tentative de meurtre requiert les \u00e9l\u00e9ments suivants :<\/p>\n

1) le commencement d\u2019ex\u00e9cution d\u2019 un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort, 2) une victime qui ne soit pas l\u2019agent lui-m\u00eame, 3) l\u2019intention de donner la mort, 4) l\u2019absence de d\u00e9sistement volontaire.<\/p>\n

ad 1) le commencement d\u2019ex\u00e9cution d\u2019un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort<\/p>\n

Il appert du certificat m\u00e9dical \u00e9tabli par le docteur MEDECIN1) en date du 31 janvier 2017 que PC1) pr\u00e9sentait une plaie sous-mandibulaire gauche d\u2019environ un \u00e0 deux centim\u00e8tres accompagn\u00e9e d\u2019une h\u00e9morragie du plancher buccal.<\/p>\n

PC1) a d\u00fb \u00eatre intub\u00e9 d\u2019 urgence du fait qu\u2019il a eu des difficult\u00e9s respiratoires suite \u00e0 la compression des voies a\u00e9riennes par l\u2019h\u00e9matome qui s\u2019\u00e9tait form\u00e9 au niveau du cou o\u00f9 il avait \u00e9t\u00e9 piqu\u00e9 .<\/p>\n

L\u2019expert Andreas SCHUFF a retenu sous le point V de son rapport d\u2019 expertise du 13 mars 2018 que :\u201eOffensichtlich im Rahmen einer scharfen Gewalteinwirkung mittels einer Stichwaffe hatte der am 12.11.1964 geborene Herr PC1) am 31.01.2017 eine tieferreichende Stichverletzung in der Umgebung des linksseitigen Unterkieferastes erlitten. Hierdurch kam es zu einer Verletzung der linksseitigen Zungenschlagader mit Ausbildung eines ausreichend gro\u00dfen H\u00e4matoms in den Halsweichteilen, sodass es zur Ausbildung einer Kompression der Luftr\u00f6hre gekommen war. Diese Gegebenheit ist als eine sich tats\u00e4chlich pr\u00e4sentierenden Lebensbedrohung einzuordnen, der von der zeitnahen medizinischen Versorgung abgewendet werden konnte.\u201c<\/p>\n

Il est d\u00e8s lors \u00e9tabli que l\u2019agresseur a accompli un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort de sa victime. Il a port\u00e9 un coup avec un objet tranchant au cou de PC1), partant \u00e0 l\u2019aide d\u2019un objet apte \u00e0 donner la mort et ce en direction d\u2019une partie vitale du corps humain o\u00f9 se situe entre autre la carotide.<\/p>\n

Cette condition est partant remplie en l\u2019 esp\u00e8ce.<\/p>\n

ad 2) une victime qui ne soit pas l\u2019agent lui-m\u00eame<\/p>\n

La victime \u00e9tant PC1), cette condition est remplie.<\/p>\n

ad 3) l\u2019intention de donner la mort<\/p>\n

Pour que les faits constituent une tentative de meurtre, l\u2019auteur doit avoir eu l \u2019intention de donner la mort \u00e0 la victime.<\/p>\n

La tentative de meurtre est juridiquement constitu\u00e9e lorsque l\u2019intention de l\u2019agent consiste \u00e0 agir en croyant donner la mort. Il faut donc que le geste violent ait \u00e9t\u00e9 port\u00e9 avec l\u2019intention de tuer et qu\u2019il y ait concomitance entre le geste et l\u2019intention, mais il n\u2019est pas n\u00e9cessaire que l\u2019auteur ait pr\u00e9m\u00e9dit\u00e9 son acte ; l\u2019 intention de tuer a pu surgir brusquement dans l\u2019esprit de l\u2019auteur au moment o\u00f9 il frappait (Encyclop\u00e9die Dalloz, Droit p\u00e9nal, v\u00b0 homicide, n\u00b022). Il s\u2019agit donc de prouver un fait purement psychologique dont la preuve peut \u00eatre rapport\u00e9e par tous les moyens, y compris par de simples pr\u00e9somptions (GAR\u00c7ON, Code p\u00e9nal annot\u00e9, t.2, art. 295, n\u00b063 et ss.).<\/p>\n

La qualification de tentative de meurtre est subordonn\u00e9e \u00e0 la condition que l\u2019auteur de l\u2019acte soit anim\u00e9 au moment d\u2019ex\u00e9cuter l\u2019acte de l\u2019\u00ab animus necandi \u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il ait conscience que cet acte allait provoquer la mort de la victime \u00e0 condition que le r\u00e9sultat voulu se produirait. Le crime de tentative d\u2019homicide volontaire implique que celui auquel il est reproch\u00e9 ait eu la volont\u00e9 de tuer (JurisClasseur, Atteintes volontaires \u00e0 la vie, art. 221-1 \u00e0 221- 5, n\u00b050).<\/p>\n

Mais la d\u00e9monstration d\u2019un processus psychologique est difficile et m\u00eame impossible \u00e0 \u00e9tablir directement. Il faut donc scruter les circonstances mat\u00e9rielles pour en conclure \u00e0 l\u2019existence ou \u00e0 l\u2019absence de l\u2019intention en tenant cependant compte que les mobiles qui ont d\u00e9termin\u00e9 l\u2019auteur n\u2019ont aucune influence sur l\u2019imputabilit\u00e9.<\/p>\n

Il faut ainsi tenir compte des circonstances dans lesquelles les coups ont \u00e9t\u00e9 port\u00e9s, aux rapports qui existaient entre l\u2019 auteur des coups et la victime, de la nature de l\u2019arme employ\u00e9e, de la mani\u00e8re dont elle a \u00e9t\u00e9 mani\u00e9e, des gestes accomplis et des paroles prononc\u00e9es avant, pendant et apr\u00e8s les faits, des situations respectives de la victime et de son agresseur dans la sc\u00e8ne qui s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e, de la nature des blessures et du nombre de coups port\u00e9s (A. MARCHAL et J.P. JASPAR, Droit criminel, Tome I, n\u00b01143 ; R.P.D.B., Tome VI, v\u00b0 homicide n\u00b011 ; NYPELS, Code p\u00e9nal belge interpr\u00e9t\u00e9, article 393, n\u00b04)<\/p>\n

\u00ab La poursuite ne doit pas seulement \u00e9tablir que le coupable pensait et devait pr\u00e9voir que ses actes violents avaient pour cons\u00e9quence la mort de la victime, elle doit prouver que l\u2019agent avait<\/p>\n

effectivement pr\u00e9vu ce r\u00e9sultat et qu\u2019il a commis l\u2019acte qui est reproch\u00e9 en vue de l\u2019atteindre… \u00bb. (GAR\u00c7ON, Code p\u00e9nal annot\u00e9, livre III, p7, no.4)<\/p>\n

La jurisprudence n\u2019 exige d\u2019ailleurs pas que l\u2019auteur ait voulu consciemment et m\u00e9chamment la mort de son adversaire ; il suffit qu\u2019il en ait envisag\u00e9 et accept\u00e9 l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 (Dalloz, Droit p\u00e9nal, v\u00b0 homicide, n\u00b0 23).<\/p>\n

En l\u2019occurrence, il est \u00e9tabli que PC1) a \u00e9t\u00e9 poignard\u00e9 dans le cou \u00e0 l\u2019aide d\u2019un objet tranchant non autrement d\u00e9termin\u00e9.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte de l\u2019arme employ\u00e9e, \u00e0 savoir un objet tranc hant, et de la partie du corps vis\u00e9e, \u00e0 savoir le cou de la victime, partie du corps humain renfermant des organes vitaux notamment la carotide, qu\u2019au moment o\u00f9 cet acte a \u00e9t\u00e9 commis de mani\u00e8re d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e par l\u2019auteur, que celui-ci avait n\u00e9cessairement l\u2019intention de donner la mort \u00e0 sa victime.<\/p>\n

L\u2019agent qui agit de la sorte ne saurait laisser subsister un doute sur son intention de tuer.<\/p>\n

Cette condition est partant \u00e9galement \u00e9tablie.<\/p>\n

ad 4) l\u2019absence de d\u00e9sistement volontaire.<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, la victime a eu la vie sauve gr\u00e2ce \u00e0 l \u2019intervention de T1) ainsi que des services de secours qui sont intervenus par la suite.<\/p>\n

Il d\u00e9coule des consid\u00e9rations qui pr\u00e9c\u00e8dent que les \u00e9l\u00e9ments constitutifs de l\u2019 infraction de tentative de meurtre sont r\u00e9unis en l\u2019esp\u00e8ce.<\/p>\n

Quant \u00e0 l\u2019imputabilit\u00e9 des faits au pr\u00e9venu<\/p>\n

Les faits constants Il ressort du dossier r\u00e9pressif qu\u2019 une dispute a oppos\u00e9 PC1) \u00e0 P1) et \u00e0 A) dans le caf\u00e9 \u00ab CAFE1) \u00bb. Il est constant en cause que PC1) s\u2019est rendu avec P1) et A) devant la porte du caf\u00e9 et qu\u2019\u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur la dispute a d\u00e9g\u00e9n\u00e9r\u00e9 en bagarre. Lors de cette rixe, PC1) a \u00e9t\u00e9 bless\u00e9 \u00e0 l\u2019aide d\u2019un objet tranchant au cou qui lui a caus\u00e9 une plaie sous la m\u00e2choire gauche d\u2019un \u00e0 deux centim\u00e8tres. T1) est intervenu lors de la bagarre afin de porter secours \u00e0 PC1) et l\u2019a install\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 pour lui prodiguer les premiers soins. Peu de temps apr\u00e8s, P1) et A) sont interpell\u00e9s par les policiers devant le restaurant \u00ab RESTO1) \u00bb qui se trouve \u00e0 300 m\u00e8tres du lieu de l \u2019infraction. Sur la personne de A), les policiers trouvent deux couteaux de poche ainsi qu\u2019 un \u00ab COUTEAU1) \u00bb. L\u2019analyse g\u00e9n\u00e9tique effectu\u00e9e sur les trois canifs n\u2019a pas mis en \u00e9vidence de<\/p>\n

sang humain. Suite aux explications fournies par l\u2019expert Pierre-Olivier POULAIN \u00e0 l\u2019audience, il peut \u00eatre exclu qu\u2019un de ces couteaux de poche a servi \u00e0 piquer la victime dans le cou.<\/p>\n

Il est partant \u00e9tabli que l \u2019arme du crime n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9e.<\/p>\n

Lorsque les policiers interpellent P1), ce dernier pr\u00e9sente du sang sur sa main gauche et sur son pantalon. L\u2019analyse g\u00e9n\u00e9tique du pr\u00e9l\u00e8vement effectu\u00e9 sur la main gauche du pr\u00e9venu a mis en \u00e9vidence le profil g\u00e9n\u00e9tique du pr\u00e9venu et celui de PC1). Il peut partant \u00eatre retenu qu\u2019 il s\u2019agit du sang de la victime.<\/p>\n

Les taches de sang figurant sur le pantalon du pr\u00e9venu n\u2019 ont pas \u00e9t\u00e9 soumises \u00e0 analyse.<\/p>\n

Il est encore constant en cause que l \u2019ensemble des protagonistes de la rixe \u00e9taient alcoolis\u00e9s.<\/p>\n

Les d\u00e9clarations divergentes La Chambre criminelle constate que les d\u00e9clarations de T1) et de PC1) faites aupr\u00e8s de la police ne co\u00efncident pas en ce qui concerne le r\u00f4le de A) lors de la rixe. Selon les d\u00e9clarations de T1) faites aupr\u00e8s de la police, il est intervenu dans la bagarre lorsque le pr\u00e9venu P1) (le plus petit des deux individus qui avait des cheveux gris ), a pouss\u00e9 PC1) au sol et s\u2019appr\u00eatait \u00e0 lui donner un coup de poing. Il a d\u00e9clar\u00e9 que le pr\u00e9venu avait un objet pointu entre ses doigts qui sortait de son poing. T1) a encore d\u00e9clar\u00e9 que A) (le plus grand) n\u2019avait rien fait.<\/p>\n

Or, PC1) a d\u00e9clar\u00e9 lors de son audition pa r la police que A) (le plus grand des deux) l\u2019a tout de suite pouss\u00e9 contre le mur et alors qu\u2019 il se d\u00e9battait, il a gliss\u00e9 et est tomb\u00e9 en arri\u00e8re. Le pr\u00e9venu P1) (le plus petit des deux) l\u2019a alors attaqu\u00e9 avec un couteau lorsqu\u2019 il s\u2019est trouv\u00e9 par terre. Il a pr\u00e9cis\u00e9 avoir uniquement vu la pointe du couteau. A l\u2019audience de la Chambre criminelle, les d\u00e9clarations de PC1) concernant la participation de A) \u00e0 la bagarre ont encore \u00e9volu\u00e9. Le t\u00e9moin a d\u00e9clar\u00e9 sous la foi du serment que le pr\u00e9venu l\u2019a pouss\u00e9 dans les escaliers et que par la suite le pr\u00e9venu et A) se sont jet\u00e9s sur lui et l\u2019ont rou\u00e9 de coups. Il a pr\u00e9cis\u00e9 que lorsqu \u2019il s\u2019est retrouv\u00e9 \u00e0 terre, le plus grand \u00e9tait sur lui en train de lui donner des coups tandis que le plus petit des deux sautait sur lui. Confront\u00e9 \u00e0 ses d\u00e9clarations devant la police, PC1) a d\u00e9clar\u00e9 que A) l\u2019a plaqu\u00e9 contre un mur et l\u2019a frapp\u00e9. Il est alors tomb\u00e9 en arri\u00e8re. Il a ensuite \u00e9t\u00e9 rou\u00e9 de coups et il s\u2019est prot\u00e9g\u00e9 le visage avec ses mains de sorte qu\u2019il n\u2019a plus bien distingu\u00e9 ses agresseurs. Il a pr\u00e9cis\u00e9 avoir principalement aper\u00e7u A) \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait le plus proche de lui tandis que le pr\u00e9venu sautait sur lui. Quant \u00e0 l\u2019arme employ\u00e9e pour le blesser, la Chambre criminelle rel\u00e8ve que PC1) a d\u00e9clar\u00e9 lors de son audition par la police que le pr\u00e9venu l\u2019a attaqu\u00e9 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9 avec un couteau lorsqu\u2019il s\u2019est trouv\u00e9 par terre en pr\u00e9cisant qu\u2019il avait uniquement vu la pointe du couteau.<\/p>\n

A la barre, il a affirm\u00e9 ne pas avoir vu de couteau, mais avoir uniquement senti qu\u2019il avait \u00e9t\u00e9 piqu\u00e9. Il a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019\u00e0 ce moment-l\u00e0, il se faisait tabasser par le pr\u00e9venu ainsi que par A) et qu\u2019il ne distinguait pas bien ses agresseurs \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il se prot\u00e9geait le visage avec ses mains.<\/p>\n

Il y a encore lieu de relever que PC1) a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 l\u2019audience que suite \u00e0 l\u2019agression, il s\u2019est retrouv\u00e9 pendant une semaine dans le coma. Or, il ressort du dossier m\u00e9dical que tel n\u2019\u00e9tait pas le cas. Quant \u00e0 l \u2019appr\u00e9ciation de la Chambre criminelle La Chambre criminelle rel\u00e8ve que suite \u00e0 l\u2019instruction \u00e0 l\u2019audience et notamment des d\u00e9clarations de la victime, les seuls \u00e9l\u00e9ments \u00e0 charge du pr\u00e9venu sont d\u2019une part les d\u00e9clarations faites aupr\u00e8s de la police par T1) qui a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019une lame sortait des doigts du pr\u00e9venu lorsque celui-ci s\u2019appr\u00eatait \u00e0 donner un coup de poing \u00e0 PC1) et d\u2019autre part le fait que le sang de la victime a \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9 sur la main du pr\u00e9venu. Concernant la valeur probante des d\u00e9clarations de t\u00e9moins, le juge a un droit d\u2019 appr\u00e9ciation souverain sur la valeur des t\u00e9moignages produits ; il n\u2019est li\u00e9 ni par le nombre ni par la qualit\u00e9 des t\u00e9moins produits. En l\u2019esp\u00e8ce, la Chambre criminelle rel\u00e8ve d\u2019embl\u00e9e que bien que cit\u00e9 \u00e0 d\u00e9poser en tant que t\u00e9moin \u00e0 l\u2019audience, T1) n\u2019a pas comparu et le Minist\u00e8re Public a d\u00e9clar\u00e9 renoncer au t\u00e9moin en question. La Chambre criminelle ne dispose donc pas de d\u00e9clarations faites sous la foi du serment de ce dernier, d\u2019autant plus qu\u2019elles se trouvent en contradiction avec celle faites par PC1) \u00e0 la barre concernant le r\u00f4le jou\u00e9 par A) lors de la bagarre. Quant aux d\u00e9clarations de PC1) faites sous la foi du serment \u00e0 l\u2019audience, celles-ci sont pour partie en contradiction avec ses propres d\u00e9positions faites aupr\u00e8s de la police o\u00f9 il a d\u00e9clar\u00e9 que c\u2019est le pr\u00e9venu qui l\u2019a piqu\u00e9, de sorte qu\u2019 il y a lieu d\u2019appr\u00e9cier ses d\u00e9clarations avec la plus grande prudence. En ce qui concerne les d\u00e9clarations du pr\u00e9venu faites aupr\u00e8s de la police et du Juge d\u2019instruction, ce dernier ne pouvait ou ne voulait pas se rappeler le d\u00e9roulement des faits. Il n\u2019a pas fait de d\u00e9clarations pertinentes concernant la bagarre et a \u00e0 demi-mot admis qu\u2019il y avait peut- \u00eatre eu une dispute sans pr\u00e9ciser son r\u00f4le. Il y a encore lieu de relever que la serveuse du restaurant n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 auditionn\u00e9e dans le cadre de l\u2019instruction. Or, cette derni\u00e8re a n\u00e9cessairement d\u00fb apercevoir au moins le d\u00e9but de la bagarre \u00e9tant donn\u00e9 que c\u2019est elle qui a appel\u00e9 T1) en lui disant que son ami \u00ab aurait des soucis devant le caf\u00e9 \u00bb. En outre, la Chambre criminelle constate qu\u2019aucune perquisition du restaurant \u00ab RESTO1) \u00bb o\u00f9 l\u2019auteur de l\u2019agression a pu se d\u00e9faire de l\u2019arme du crime n\u2019a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e. A cela s\u2019ajoute qu\u2019il n\u2019a \u00e9galement pas \u00e9t\u00e9 proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la recherche de l\u2019objet ayant servi \u00e0 blesser la victime sur le trajet d\u2019\u00e0 peine 300 m\u00e8tres menant du caf\u00e9 \u00ab CAFE1) \u00bb au restaurant \u00ab RESTO1) \u00bb. La Chambre criminelle constate \u00e9galement que A) n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 inqui\u00e9t\u00e9 dans la pr\u00e9sente affaire malgr\u00e9 le fait que PC1) a affirm\u00e9 d\u00e8s son audition par la police que A) avait particip\u00e9 aux<\/p>\n

violences.<\/p>\n

Au vu des d\u00e9clarations de PC1), la Chambre criminelle retient qu\u2019il n\u2019est pas exclu que A) soit l\u2019auteur de l \u2019agression \u00e0 l\u2019aide d\u2019un objet tranchant.<\/p>\n

Le seul fait que le sang de la victime a \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9 sur l a main du pr\u00e9venu ne saurait prouver \u00e0 lui seul que c\u2019est bien ce dernier qui l\u2019a poignard\u00e9e dans le cou. En effet, si la victime a \u00e9t\u00e9 pass\u00e9e \u00e0 tabac tel qu\u2019elle l\u2019affirme, elle peut tr\u00e8s bien avoir \u00e9t\u00e9 piqu\u00e9e dans le cou par A), et il ne peut \u00eatre exclu que le sang de PC1) a gicl\u00e9 sur la main et le pantalon de P1) lorsqu\u2019il lui a administr\u00e9 des coups.<\/p>\n

Au vu de l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments qui pr\u00e9c\u00e9dent, la Chambre criminelle retient qu\u2019il ne r\u00e9sulte pas \u00e0 l\u2019exclusion de tout doute des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif que P1) est l\u2019auteur du coup port\u00e9 \u00e0 PC1).<\/p>\n

Il convient de rappeler que si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut cependant que cette conviction r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable.<\/p>\n

Il y a lieu de rappeler qu\u2019en mati\u00e8re p\u00e9nale, la r\u00e8gle de la libert\u00e9 des moyens de preuve est compl\u00e9t\u00e9e par celle de l\u2019exigence de la preuve de la culpabilit\u00e9 au-del\u00e0 de tout doute raisonnable. En d\u2019autres termes, pour d\u00e9clarer le pr\u00e9venu coupable, le juge se fondera sur diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments de preuve dont la conjonction emporte sa conviction. Toutefois, un seul \u00e9l\u00e9ment de preuve d\u00e9terminant peut suffire : \u00ab lorsque la preuve obtenue n\u2019est pas corrobor\u00e9e par d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments, il faut noter que lorsqu\u2019elle est tr\u00e8s solide et ne pr\u00eate \u00e0 aucun doute, le besoin d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments \u00e0 l\u2019appui devient moindre \u00bb (Cour europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme, arr\u00eat Jalloh c. Allemagne, 11 juillet 2006, \u00a7 96).<\/p>\n

Comme le moindre doute doit profiter au pr\u00e9venu, P1) est \u00e0 acquitter de l\u2019infraction de tentative de meurtre libell\u00e9e \u00e0 sa charge par le Minist\u00e8re Public.<\/p>\n

\u2022 Quant \u00e0 l\u2019infraction de coups et blessures volontaires<\/p>\n

La Chambre criminelle constate que le Minist\u00e8re Public a libell\u00e9 en ordre subsidia ire \u00e0 la tentative de meurtre le d\u00e9lit de coups et blessures volontaires pr\u00e9vu et sanctionn\u00e9 par les article s 398 et 399 du Code p\u00e9nal. Il convient de relever que cette forme de libell\u00e9 peut pr\u00eater \u00e0 confusion dans la mesure o\u00f9 le libell\u00e9 en degr\u00e9s d\u00e9croissants de gravit\u00e9 se rapporte en g\u00e9n\u00e9ral au m\u00eame fait puni selon le cas d\u2019esp\u00e8ce de peines variant selon un ordre d\u00e9croissant en fonction de l\u2019existence ou non de circonstances aggravantes.<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, le libell\u00e9 mentionnant en ordre principal la tentative de meurtre, et en ordre subsidiaire le d\u00e9lit de l\u2019article 399 du Code p\u00e9nal, est au fond inappropri\u00e9 en ce sens qu\u2019un acquittement de<\/p>\n

l\u2019infraction libell\u00e9e en ordre principal devrait emp\u00eacher la condamnation du m\u00eame fait sous une autre qualification subsidiaire.<\/p>\n

Or, dans le le cadre du meurtre, l \u2019intention de tuer ne constitue pas une circonstance aggravante de l\u2019infraction de coups et blessures volontaires, mais un \u00e9l\u00e9ment constitutif du crime d\u2019 homicide volontaire, partant un fait radicalement distinct du d\u00e9lit de l\u00e9sions corporelles volontaires, l\u2019intention de l\u2019auteur de coups et blessures \u00e9tant de blesser sa victime et non de la tuer.<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, la Chambre criminelle se trouve saisie \u00e0 la fois par le fait de la tentative de meurtre pour lequel le pr\u00e9venu a \u00e9t\u00e9 acquitt\u00e9 au b\u00e9n\u00e9fice du doute et par le fait de coups et blessures volontaires libell\u00e9 en ordre s ubsidiaire \u00e0 la tentative de meurtre .<\/p>\n

Dans ses d\u00e9veloppements ci-avant, la Chambre criminelle a retenu que les \u00e9l\u00e9ments constitutifs de l\u2019infraction de la tentative de meurtre sont donn\u00e9s en l\u2019esp\u00e8ce, mais que P1) est \u00e0 acquitter au b\u00e9n\u00e9fice du doute, l\u2019instruction n\u2019 ayant pas permis de d\u00e9terminer avec la certitude suffisante que c\u2019est bien le pr\u00e9venu qui a port\u00e9 avec un objet tranchant le coup \u00e0 la victime.<\/p>\n

Etant donn\u00e9 que les faits vis\u00e9s ne peuvent constituer \u00e0 la fois une tentative de meurtre et des coups et blessures volontaires, les deux infractions \u00e9tant inconciliables, il y a lieu d\u2019acquitter le pr\u00e9venu du chef de la pr\u00e9vention de coups et blessures volontaires libell\u00e9e en ordre subsidia ire de la citation \u00e0 pr\u00e9venu.<\/p>\n

R\u00e9capitulaitf :<\/p>\n

P1) est partant \u00e0 acquitter de l\u2019ensemble des pr\u00e9ventions libell\u00e9es \u00e0 sa charge, \u00e0 savoir :<\/p>\n

\u00ab comme auteur<\/p>\n

entre le 30 janvier 2017 vers 23.45 heures et le 31 janvier 2017 vers 00.00 heures, \u00e0 L-(…), \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9 \u00ab CAFE1) \u00bb sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n

Principalement, en infraction aux articles 51, 52, 392 et 393 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre un homicide avec l\u2019intention de donner la mort, c\u2019est-\u00e0-dire d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre un meurtre,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre un meurtre sur la personne de PC1), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) (ITALIE), notamment en lui portant un coup \u00e0 l\u2019aide d\u2019 un objet tranchant non autrement d\u00e9termin\u00e9, en dessous de la m\u00e2choire gauche, lui causant une coupure de 1- 2 cm, soit une blessure ayant repr\u00e9sent\u00e9 un danger de mort pour PC1) , pr\u00e9qualifi\u00e9,<\/p>\n

tentative manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs formant un commencement d\u2019ex\u00e9cution, et n\u2019ayant \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019 ayant manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9, \u00e0 savoir par l\u2019intervention de T1) , n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) qui a permis d\u2019 immobiliser P1) pr\u00e9qualifi\u00e9,<\/p>\n

Subsidiairement, en infraction avec l\u2019article 399 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures, avec la circonstance que ces coups et blessures ont caus\u00e9 une maladie ou une incapacit\u00e9 de travail personnel,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir port\u00e9 des coups et caus\u00e9 des blessures \u00e0 PC1) n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) (ITALIE), notamment en lui portant un coup \u00e0 l\u2019aide d\u2019 un objet tranchant non autrement d\u00e9termin\u00e9, lui causant une plaie d\u2019 environ 2 cm au niveau de la m\u00e2choire lat\u00e9rale gauche,<\/p>\n

avec la circonstance que les coups et blessures ont caus\u00e9 une maladie ou une incapacit\u00e9 de travail personnel. \u00bb<\/p>\n

AU CIVIL :<\/p>\n

A l\u2019audience publique du 15 f\u00e9vrier 2020, PC1) se constitua oralement partie civile contre le pr\u00e9venu P1) pr\u00e9qualifi\u00e9.<\/p>\n

Il y a lieu de donner acte au demandeur au civil de sa constitution de partie civile.<\/p>\n

La partie demanderesse r\u00e9clama le montant de 30.000 euros \u00e0 titre d \u2019indemnisation du dommage mat\u00e9riel et moral subi.<\/p>\n

Eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision d\u2019acquittement \u00e0 intervenir au p\u00e9nal \u00e0 l\u2019encontre de P1) pr\u00e9qualifi\u00e9, la Chambre criminelle est incomp\u00e9tente pour conna\u00eetre de la demande.<\/p>\n

P A R C E S M O T I F S :<\/p>\n

La Chambre criminelle du Tribunal d\u2019 arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, neuvi\u00e8me chambre, statuant par d\u00e9faut \u00e0 l\u2019\u00e9gard de P1), le demandeur au civil entendu en ses conclusions, le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public entendu en ses r\u00e9quisitions,<\/p>\n

AU PENAL : a c q u i t t e P1) du chef des infractions non \u00e9tablies \u00e0 sa charge et le renvoie des fins de sa poursuite p\u00e9nale sans peine ni d\u00e9pens, l a i s s e les frais de sa poursuite p\u00e9nale \u00e0 charge de l\u2019Etat.<\/p>\n

AU CIVIL : d o n n e a c t e \u00e0 PC1) de sa constitution de partie civile, se d \u00e9 c l a r e incomp\u00e9tente pour en conna\u00eetre, l a i s s e les frais de cette demande civile \u00e0 charge de PC1).<\/p>\n

Par application des articles 2, 3, 155, 179, 182, 183- 1, 184, 189, 190, 190- 1, 191, 194, 195, 196 217, 218, 220 et 222 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale qui furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l\u2019audience par Madame le premier vice-pr\u00e9sident.<\/p>\n

Ainsi fait et jug\u00e9 par Elisabeth CAPESIUS, premier vice-pr\u00e9sident, Fr\u00e9d\u00e9ric GRUHLKE, juge et Sophie SCHANNES, juge, d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la Chambre criminelle par ordonnance pr\u00e9sidentielle du 13 janvier 2020 annex\u00e9e au pr\u00e9sent jugement, et prononc\u00e9 en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, Cit\u00e9 judiciaire, Plateau du Saint Esprit, par Madame le premier vice-pr\u00e9sident, en pr\u00e9sence de David GROBER, attach\u00e9 de justice, et de Nicola DEL BENE, greffier, qui, \u00e0 l\u2019exception du repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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