{"id":780543,"date":"2026-04-30T12:43:48","date_gmt":"2026-04-30T10:43:48","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-23-octobre-2018\/"},"modified":"2026-04-30T12:43:54","modified_gmt":"2026-04-30T10:43:54","slug":"tribunal-darrondissement-23-octobre-2018","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-23-octobre-2018\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 23 octobre 2018"},"content":{"rendered":"
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Jugt LCRI n\u00b0 54\/2018 not. 36620\/15\/CD (ML)<\/p>\n

1x acq (confisc\/restit)<\/p>\n

AUDIENCE PUBLIQUE DU 23 OCTOBRE 2018<\/p>\n

La Chambre criminelle du Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, neuvi\u00e8me chambre, a rendu le jugement qui suit :<\/p>\n

dans la cause du Minist\u00e8re Public contre<\/p>\n

P1.), n\u00e9 le (\u2026) \u00e0 (\u2026) (Italie), demeurant \u00e0 L-(\u2026),<\/p>\n

plac\u00e9 sous le r\u00e9gime du contr\u00f4le judiciaire depuis le 13 mai 2016<\/p>\n

– p r \u00e9 v e n u –<\/p>\n

F A I T S : Par citation du 3 juillet 2018, Monsieur le Procureur d'Etat pr\u00e8s le Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis le pr\u00e9venu de compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du 19 septembre 2018 devant la Chambre criminelle du Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes :<\/p>\n

infractions aux articles 372, alin\u00e9a 3 et 375 du Code p\u00e9nal et \u00e0 l\u2019article 8 1. c) de la loi modifi\u00e9e du 19 f\u00e9vrier 1973 concernant la vente de substances m\u00e9dicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie.<\/p>\n

A l\u2019audience publique du 19 septembre 2018, Madame le premier vice- pr\u00e9sident constata l'identit\u00e9 du pr\u00e9venu P1.) et lui donna connaissance de l\u2019acte qui a saisi la Chambre criminelle.<\/p>\n

Madame le premier vice-pr\u00e9sident informa le pr\u00e9venu de son droit de garder le silence et de ne pas s\u2019incriminer.<\/p>\n

Les experts Marc GLEIS et Robert SCHILTZ furent entendus , chacun s\u00e9par\u00e9ment, en leurs d\u00e9clarations orales.<\/p>\n

Le t\u00e9moin Jean WINTER fut entendu en ses d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

L\u2019interpr\u00e8te Luc PETRY \u00e9tait pr\u00e9sent pour les besoins de la traduction des d\u00e9positions des experts et du t\u00e9moin \u00e0 l\u2019audience au pr\u00e9venu.<\/p>\n

L\u2019affaire fut ensuite remise contradictoirement \u00e0 l\u2019audience publique du 26 septembre 2018.<\/p>\n

A l\u2019audience publique du 26 septembre 2018, le t\u00e9moin Jean WINTER a \u00e9t\u00e9 r\u00e9entendu sous la loi du serment.<\/p>\n

L\u2019interpr\u00e8te Klaus GELHAAR \u00e9tait pr\u00e9sent pour les besoins de la traduction de la d\u00e9position du t\u00e9moin Jean WINTER \u00e0 l\u2019audience au pr\u00e9venu.<\/p>\n

Le t\u00e9moin T2.) , assist\u00e9e de l\u2019interpr\u00e8te Klaus GELHAAR, fut entendue en ses d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

La Chambre criminelle ordonna le huis-clos pour l\u2019audition du t\u00e9moin mineur T1.) et proc\u00e9da, en application de l\u2019article 158-1 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, \u00e0 son audition. Le t\u00e9moin T1.) , assist\u00e9 de l\u2019interpr\u00e8te Klaus GELHAAR, fut entendu e n ses d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

La Chambre criminelle ordonna la lev\u00e9e du huis-clos.<\/p>\n

Les t\u00e9moins T3.) et T4.), assist\u00e9s de l\u2019interpr\u00e8te Klaus GELHAAR, furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment, en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

L\u2019affaire fut ensuite remise contradictoirement \u00e0 l\u2019audience publique du 28 septembre 2018.<\/p>\n

A l\u2019audience du 28 septembre 2018, l \u2019ordre de la succession des plaidoiries et du r\u00e9quisitoire du Parquet a \u00e9t\u00e9 invers\u00e9 par Madame le premier vice- pr\u00e9sident en vertu de son pouvoir de police d\u2019audience.<\/p>\n

A cette audience, le pr\u00e9venu P1.) fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense.<\/p>\n

La repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public, Madame Jessica JUNG, substitut du P rocureur d\u2019Etat, r\u00e9suma l'affaire et fut entendue en ses conclusions.<\/p>\n

Ma\u00eetre Philippe STROESSER d\u00e9veloppa ensuite plus amplement les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venu P1.).<\/p>\n

Le pr\u00e9venu P1.) eut la parole en dernier.<\/p>\n

La Chambre criminelle prit l'affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l'audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le<\/p>\n

J U G E M E N T q u i s u i t :<\/p>\n

Au p\u00e9nal :<\/p>\n

Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice n\u00b036620\/ 15\/CD.<\/p>\n

Vu l\u2019instruction judiciaire diligent\u00e9e par le Juge d\u2019instruction.<\/p>\n

3 Vu le rapport d\u2019expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 de la mineure T1.) . du 2 avril 2016 \u00e9tabli par l\u2019expert Robert SCHILTZ.<\/p>\n

Vu le rapport d\u2019expertise neuro- psychiatrique du pr\u00e9venu P1.) du 2 mai 2016 \u00e9tabli par l\u2019expert Marc GLEIS.<\/p>\n

Vu l\u2019instruction \u00e0 l\u2019audience de la Chambre criminelle.<\/p>\n

Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du 3 juillet 2018 r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0 P1.).<\/p>\n

Vu l\u2019ordonnance n\u00b0709\/17 de la chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg du 29 mars 2017 confirm\u00e9e par l\u2019arr\u00eat n\u00b0409\/17 rendu le 7 juin 2017 par la chambre du conseil de la Cour d\u2019Appel renvoyant le pr\u00e9venu P1.) devant une Chambre criminelle de ce m\u00eame Tribunal du chef d\u2019infractions aux articles 372 et 375 du Code p\u00e9nal et \u00e0 l\u2019article 8 1.c) de la loi modifi\u00e9e du 19 f\u00e9vrier 1973 concernant la vente de substances m\u00e9dicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie.<\/p>\n

A. En Fait<\/p>\n

El\u00e9ments de l\u2019enqu\u00eate Le 22 novembre 2015, la mineure T1.) ., n\u00e9e le (\u2026) , se pr\u00e9sente, accompagn\u00e9e de ses parents T4.) et T3.) et de sa demi -s\u0153ur T2.), au bureau de police du Centre d\u2019intervention de Luxembourg et explique aux agents de police qu\u2019une connaissance de son p\u00e8re, P1.), aurait, entre le 1 er octobre 2015 et le 3 novembre 2015, commis des abus sexuels sur sa personne. Elle d\u00e9clare qu\u2019il aurait \u00e0 plusieurs reprises touch\u00e9 ses parties intimes et l\u2019 aurait embrass\u00e9e sur la bouche et qu\u2019en date du 3 novembre 2015, il aurait introduit ses doigts dans son vagin et se serait en m\u00eame temps masturb\u00e9. Elle pr\u00e9cise qu\u2019P1.) aurait alors \u00e9jacul\u00e9 dans sa propre main et serait ensuite all\u00e9 se laver les mains dans la salle de bain. Elle d\u00e9clare qu\u2019elle ne s \u2019est jamais d\u00e9fendue alors qu\u2019elle \u00e9tait totalement boulevers\u00e9e par le comportement du pr\u00e9venu. Ce dernier lui aurait par ailleurs propos\u00e9 de coucher avec lui dans un lit ; il lui aurait \u00e9galement propos\u00e9 d\u2019avoir une relation sexuelle \u00e0 trois, ensemble avec son \u00e9pouse . Elle aurait refus\u00e9 ces deux propositions et le pr\u00e9venu n\u2019aurait pas insist\u00e9. Selon la plaignante, l\u2019\u00e9pouse d\u2019P1.) \u00e9tait au courant de tous ces faits , mais n\u2019aurait pas r\u00e9agi. T1.). d\u00e9clare finalement s\u2019\u00eatre aper\u00e7ue que la propre fille du pr\u00e9venu avait peur de ce dernier et faisait preuve d\u2019un certain \u00e9c\u0153urement \u00e0 son \u00e9gard de sorte qu\u2019elle n\u2019exclut pas, sans pour autant en \u00eatre certaine, qu\u2019P1.) ait \u00e9galement abus\u00e9 d\u2019elle. Sur question de l\u2019agent verbalisant, T1.) . explique qu\u2019elle ne s\u2019est pas manifest\u00e9e plus t\u00f4t parce qu\u2019elle avait peur. Son p\u00e8re aurait cependant remarqu\u00e9 un changement dans son comportement et elle lui aurait, suite \u00e0 son insistance, r\u00e9v\u00e9l\u00e9 la veille du d\u00e9p\u00f4t de la plainte ce qui lui \u00e9tait arriv\u00e9. Sur ordre du substitut de service, l\u2019enqu\u00eate est confi\u00e9e au Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse. La mineure T1.) . confie d\u2019une mani\u00e8re informelle au commissaire Jean WINTER charg\u00e9 de l\u2019enqu\u00eate qu\u2019elle est arriv\u00e9e au Luxembourg avec ses parents au cours de l\u2019\u00e9t\u00e9 2015 apr\u00e8s avoir quitt\u00e9 la Sicile et que depuis le mois de septembre 2015, elle est inscrite au Lyc\u00e9e technique de (…). P1.), qui est un ami de son p\u00e8re, lui aurait \u00e0 un certain moment propos\u00e9 de venir la chercher \u00e0 l\u2019\u00e9cole et de la ramener chez elle. Il ne l\u2019aurait \u00e0 ces occasions cependant pas tout de suite d\u00e9pos\u00e9e chez elle, mais aurait fait un d\u00e9tour et en aurait profit\u00e9 pour la peloter et l\u2019embrasser sur<\/p>\n

4 la bouche avec la langue. Elle d\u00e9clare avoir \u00e9t\u00e9 incapable de se d\u00e9fendre et que ce qu\u2019elle subissait la d\u00e9go\u00fbtait. Elle pr\u00e9cise qu\u2019elle subissait cela de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re et que le pr\u00e9venu lui avait enjoint de n\u2019en parler \u00e0 personne.<\/p>\n

Quant aux faits du 3 novembre 2015, elle d\u00e9clare avoir pass\u00e9 la soir\u00e9e au domicile d\u2019P1.). Vers 20.00 heures, le pr\u00e9venu lui aurait demand\u00e9 de l\u2019accompagner acheter du pain. Ils se seraient alors rendus chez un homme qui \u00e9tait, d\u2019apr\u00e8s ce qu\u2019elle avait compris, sous le coup d\u2019une interdiction de quitter son domicile. Le pr\u00e9venu y aurait r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 5 grammes d\u2019une substance blanche et aurait sniff\u00e9 une ligne de ce produit avec l\u2019homme habitant dans ce studio . Avant de rentrer, le pr\u00e9venu aurait exig\u00e9 qu\u2019elle la cache dans son slip. Dans la nuit du 4 novembre 2015, il l\u2019aurait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e dans le vagin avec ses doigts et se serait en m\u00eame temps masturb\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 \u00e9jaculation.<\/p>\n

Le substitut de service a encore ordonn\u00e9 qu\u2019un examen m\u00e9dical soit r\u00e9alis\u00e9 sur la personne d\u2019T1.)..<\/p>\n

Le docteur C.B.) conclut que l\u2019examen gyn\u00e9cologique du 22 novembre 2015 n\u2019a pas permis de mettre en \u00e9vidence de traces de violences qui permettraient de retenir qu\u2019il y ait eu p\u00e9n\u00e9tration.<\/p>\n

En date du 24 novembre 2015, il est proc\u00e9d\u00e9 en pr\u00e9sence d\u2019un interpr\u00e8te \u00e0 l\u2019audition de la mineure T1.) ., audition qui fait l\u2019objet d\u2019un enregistrement vid\u00e9o.<\/p>\n

Lors de son audition, la mineure explique \u00eatre inscrite dans une classe d\u2019accueil au sein du Lyc\u00e9e technique de (…) . Le pr\u00e9venu serait un ancien camarade de classe de son p\u00e8re avec qui la famille n\u2019aurait cependant pas eu de contact avant son arriv\u00e9e au Luxembourg. Le premier rapprochement physique entre elle et le pr\u00e9venu aurait eu lieu au cin\u00e9ma au cours d\u2019un film qu\u2019ils \u00e9taient all\u00e9s voir avec l\u2019une des filles du pr\u00e9venu pr\u00e9nomm\u00e9e A3.). Elle explique qu\u2019au cours du film, P1.) lui aurait caress\u00e9 la main. Peu de temps apr\u00e8s avoir int\u00e9gr\u00e9 le Lyc\u00e9e technique de (…), le pr\u00e9venu l\u2019aurait appel\u00e9e sur son t\u00e9l\u00e9phone portable pour lui proposer de la ramener chez elle apr\u00e8s les cours. T1.) . pr\u00e9cise qu\u2019P1.) l\u2019aurait alors r\u00e9cup\u00e9r\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9cole chaque deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me jour. Il l\u2019aurait toujours appel\u00e9e pour lui annoncer qu\u2019il venait la chercher ; il ne lui aurait jamais envoy\u00e9 de message. T1.) . d\u00e9clare que le pr\u00e9venu ne l\u2019aurait pas tout de suite d\u00e9pos\u00e9e chez elle, mais l\u2019aurait conduite \u00e0 un autre endroit o\u00f9 il lui aurait touch\u00e9 les seins et l\u2019aurait embrass\u00e9e avec la langue. Il aurait \u00e9galement essay\u00e9 d\u2019introduire sa main dans son pantalon et sous son pullover. Elle s\u2019y serait cependant oppos\u00e9 en repoussant sa main. Il lui aurait alors dit de ne pas faire l\u2019idiote. Il aurait \u00e9galement demand\u00e9 \u00e0 T1.) . de le toucher, mais elle explique avoir refus\u00e9 de le faire. Elle r\u00e9p\u00e8te avoir \u00e9t\u00e9 \u00e9c\u0153ur\u00e9e par le pr\u00e9venu, mais ne pas avoir \u00e9t\u00e9 capable de lui r\u00e9sister. P1.) aurait exig\u00e9 qu\u2019elle ne r\u00e9v\u00e8le rien \u00e0 ses parents et qu\u2019elle raconte simplement avoir \u00e9t\u00e9 chez une copine. Il lui aurait en outre dit qu\u2019il ne voulait pas que son \u00e9pouse soit avertie \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il \u00e9prouvait beaucoup de respect \u00e0 l\u2019\u00e9gard de celle -ci et que cela ne ferait que causer des probl\u00e8mes.<\/p>\n

T1.). ajoute qu\u2019au cours du mois d\u2019octobre 2015, elle aurait pass\u00e9 la nuit au domicile d\u2019P1.) sans pour autant y dormir. Elle se serait rendue au domicile du pr\u00e9venu alors que l\u2019\u00e9pouse de ce dernier, A1.), devait l\u2019aider \u00e0 faire ses devoirs. A un certain moment , P1.) aurait extrait de la poudre blanche d\u2019une boule qu\u2019il aurait \u00e9tal\u00e9e sur une assiette. Son \u00e9pouse et lui-m\u00eame auraient sniff\u00e9 cette poudre moyennant une paille. Elle affirme que le pr\u00e9venu lui aurait alors propos\u00e9 de consommer \u00e9galement cette poudre, ce qu\u2019elle aurait accept\u00e9 de faire. Elle aurait encore re\u00e7u une boisson alcoolis\u00e9e \u00e0 boire. T1.) . d\u00e9clare que A1.) a ensuite d\u00e9clar\u00e9 que la consommation de stup\u00e9fiants stimulait sexuellement son mari et que lorsqu\u2019il s consommaient tous les deux de la<\/p>\n

5 drogue, ils avaient des relations sexuelles par la suite. A1.) lui aurait alors propos\u00e9 une relation sexuelle \u00e0 trois ce qu\u2019T1.). indique avoir refus\u00e9. Sur question de l\u2019enqu\u00eateur, elle r\u00e9pond \u00eatre convaincue qu\u2019il n\u2019y a pas eu de r apports sexuels entre elle et le couple au cours de la nuit, mais ne pas pouvoir dire si elle a \u00e9t\u00e9 victime d\u2019attouchements.<\/p>\n

La mineure a encore ajout\u00e9 qu\u2019en date du 3 novembre 2015, A1.) lui aurait demand\u00e9 de passer lui rendre visite alors qu\u2019elle \u00e9tait triste, sa fille A2.) venant de faire l\u2019objet d\u2019un placement \u00e0 (\u2026). Elle s\u2019y serait rendue avec sa m\u00e8re et son petit fr\u00e8re T5.) et ils y auraient pass\u00e9 la nuit. Vers 20.00 heures, P1.) lui aurait demand\u00e9 si elle voulait bien l\u2019accompagner acheter du pain et elle aurait accept\u00e9. Avant le d\u00e9part, elle aurait remarqu\u00e9 que le pr\u00e9venu avait appel\u00e9 quelqu\u2019un et qu\u2019il avait eu une discussion avec son \u00e9pouse au sujet de stup\u00e9fiants qu\u2019il devait aller chercher. Au lieu d\u2019aller acheter du pain, il se serait rendu avec elle chez un homme pr\u00e9nomm\u00e9 B1.) qui \u00e9tait, selon elle, assign\u00e9 \u00e0 domicile, et qui habitait au-dessus d\u2019un restaurant. Le pr\u00e9venu et B1.) auraient eu une discussion dans la cuisine pendant qu\u2019elle attendait dans le salon. Elle aurait entendu qu\u2019il \u00e9tait question de 5 grammes et \u00e0 leur retour dans le living, les deux hommes auraient pr\u00e9par\u00e9 trois lignes de poudre sur une assiette qu\u2019ils auraient sniff\u00e9es \u00e0 l\u2019aide d\u2019une paille. Les deux hommes auraient insist\u00e9 pour qu\u2019elle consomme \u00e9galement des stup\u00e9fiants et elle l\u2019aurait fait. Elle explique avoir encore re\u00e7u une boisson alcoolis\u00e9e. Ensuite, P1.) lui aurait donn\u00e9 le sachet avec les stup\u00e9fiants et lui aurait demand\u00e9 de le cacher dans son slip sous pr\u00e9texte que s\u2019ils devaient faire l\u2019objet d\u2019un contr\u00f4le par la police, celle-ci ne la fouillerait pas vu son jeune \u00e2ge. Elle aurait accept\u00e9 et lui aurait rendu la drogue une fois arriv\u00e9e au domicile du pr\u00e9venu.<\/p>\n

A leur retour, s a m\u00e8re aurait demand\u00e9 au pr\u00e9venu ce qu\u2019ils avaient fait pendant tout ce temps et ce dernier lui aurait r\u00e9pondu \u00eatre pass\u00e9 \u00e0 son lieu de travail o\u00f9 il aurait eu une discussion.<\/p>\n

T1.). explique que vers 2.00 heures ou 2.30 heures, elle serait all\u00e9e se coucher avec son fr\u00e8re dans une chambre se trouvant au niveau inf\u00e9rieur du duplex. Elle indique s\u2019\u00eatre couch\u00e9e sur un matelas sur lequel \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 couch\u00e9e A3.), la fille du pr\u00e9venu. Elle pr\u00e9cise qu\u2019un autre lit se trouvait encore dans cette pi\u00e8ce sur lequel le pr\u00e9venu a par la suite dormi. P1.) serait descendu une dizaine de minutes plus tard dans cette chambre tandis que A1.) et sa m\u00e8re seraient rest\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9tage.<\/p>\n

Elle d\u00e9clare que le pr\u00e9venu lui aurait alors souffl\u00e9 \u00e0 l\u2019oreille qu\u2019elle devait le rejoindre dans son lit une fois que A3.) se serait endormie, ce qu\u2019elle a fait quelques instants plus tard.<\/p>\n

Sur question pourquoi elle a accept\u00e9 cette invitation, T1.) . r\u00e9pond qu\u2019elle n\u2019\u00e9tait pas elle-m\u00eame ce soir-l\u00e0 \u00e0 cause de sa consommation d\u2019alcool et de drogues et qu\u2019elle ne pensait pas que le pr\u00e9venu irait si loin. Une fois qu'elle \u00e9tait allong\u00e9e, le pr\u00e9venu aurait imm\u00e9diatement commenc\u00e9 \u00e0 l\u2019embrasser et \u00e0 la toucher. Il se serait masturb\u00e9 et elle explique qu\u2019il aurait introduit sa main dans son pantalon et aurait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9 son vagin avec ses doigts. T1.) . pr\u00e9cise qu\u2019il se serait en m\u00eame temps masturb\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019il \u00e9jacule, mais qu\u2019il n\u2019aurait \u00e0 aucun moment essay\u00e9 d\u2019introduire son p\u00e9nis dans son vagin. Elle indique ne pas avoir pens\u00e9 \u00e0 se lever et \u00e0 quitter le lit alors qu\u2019elle se trouvait dans un \u00e9tat de transe. Il aurait \u00e0 plusieurs reprises pris sa main et l\u2019aurait pos\u00e9e sur son p\u00e9nis, mais elle l\u2019aurait \u00e0 chaque fois retir\u00e9e. Une fois qu\u2019il aurait \u00e9jacul\u00e9, il se serait dirig\u00e9 vers la salle de bain et elle serait retourn\u00e9 e dormir sur le matelas.<\/p>\n

En date du 2 d\u00e9cembre 2015, le t\u00e9l\u00e9phone portable d\u2019T1.). est saisi en vue de proc\u00e9der \u00e0 son exploitation afin d\u2019\u00e9tablir la nature et la fr\u00e9quence des contacts t\u00e9l\u00e9phoniques qu\u2019elle a eus avec le pr\u00e9venu.<\/p>\n

6 T1.). avait pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019P1.) l\u2019appelait la plupart du temps avec un num\u00e9ro masqu\u00e9 de sorte que selon l\u2019enqu\u00eateur, il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 possible de d\u00e9terminer le nombre exact des contacts. En tout, 307 \u00e9changes (messages \u00e9crits ou vocaux) via l\u2019application \u00ab Whatsapp \u00bb ont pu \u00eatre \u00e9tabli s entre T1.). et le pr\u00e9venu ou sa femme entre le 27 ao\u00fbt et le 23 novembre 2015.<\/p>\n

L\u2019exploitation du t\u00e9l\u00e9phone de la mineure a \u00e9galement r\u00e9v\u00e9l\u00e9 des messages que son p\u00e8re lui a adress\u00e9s et dans lesquels ce dernier exprime une certaine hostilit\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard du pr\u00e9venu et d\u00e9clare ne plus vouloir que sa fille passe du temps avec celui -ci. Ces messages laissent supposer l\u2019existence d\u2019un conflit entre T3.) et P1.), mais ne permettent pas d\u2019en conna\u00eetre les raisons.<\/p>\n

Le 1 er d\u00e9cembre 2015, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de T3.) qui d\u00e9clare conna\u00eetre P1.) depuis son enfance et que c\u2019est ce dernier qui l\u2019a incit\u00e9 \u00e0 venir au Luxembourg au cours de l\u2019ann\u00e9e 2015 alors qu\u2019il \u00e9tait \u00e0 la recherche d\u2019un travail. Concernant la relation de sa fille avec le pr\u00e9venu, il explique que sa fille l\u2019a parfois suppli\u00e9 de la conduire chez ce dernier afin d\u2019y faire ses devoirs de classe. Depuis peu, il aurait remarqu\u00e9 un changement dans le comportement d\u2019T1.). et en date du 21 novembre 2015, il l\u2019aurait confront\u00e9e \u00e0 ce changement. Elle aurait refus\u00e9 de se confier \u00e0 lui, suite \u00e0 quoi il lui aurait sugg\u00e9r\u00e9 d\u2019appeler sa demi-s\u0153ur T2.). Cette derni\u00e8re lui aurait par la suite rapport\u00e9 les confidences qu\u2019T1.). lui avait faites. Le lendemain, ils ont d\u00e9pos\u00e9 plainte.<\/p>\n

En date du 2 d\u00e9cembre 2015, T4.) est entendue par les enqu\u00eateurs. Lors de son audition, la m\u00e8re d\u2019T1.). d\u00e9crit cette derni\u00e8re comme une fille tr\u00e8s introvertie et na\u00efve. Elle explique ne jamais avoir remarqu\u00e9 quoi que ce soit de suspect dans le comportement d\u2019P1.) \u00e0 l\u2019\u00e9gard de sa fille T1.).. Sur question, elle pr\u00e9cise que sa fille T2 .) lui a racont\u00e9 qu\u2019T1.). lui avait d\u00e9clar\u00e9 que le pr\u00e9venu s\u2019\u00e9tait masturb\u00e9 devant elle et l\u2019avait \u00e0 plusieurs reprises touch\u00e9e. Il n\u2019y aurait pas eu de p\u00e9n\u00e9tration avec son sexe, mais des attouchements et des p\u00e9n\u00e9trations avec les doigts. T1.) . aurait encore racont\u00e9 \u00e0 sa demi -soeur qu\u2019un jour, le pr\u00e9venu et sa femme lui auraient fait consommer de la drogue et de l\u2019alcool et lui auraient propos\u00e9 une relation sexuelle \u00e0 trois. Ils auraient renonc\u00e9 \u00e0 leur projet apr\u00e8s qu\u2019T1.). leur aur ait fait savoir qu\u2019elle \u00e9tait toujours vierge.<\/p>\n

Concernant la soir\u00e9e du 3 novembre 2015, T4.) d\u00e9clare qu\u2019aux alentours de 21.30 heures ou 22.00 heures, P1.) aurait annonc\u00e9 qu\u2019il allait acheter du pain et aurait demand\u00e9 \u00e0 T1.). de l\u2019accompagner. Vers 22.30 heures, ils auraient \u00e9t\u00e9 de retour avec un g\u00e2teau et le pr\u00e9venu lui aurait expliqu\u00e9 son retard par l e fait qu\u2019il \u00e9tait encore pass\u00e9 \u00e0 son lieu de travail. Sa fille lui semblait bizarre et lui aurait confi\u00e9 \u00eatre fatigu\u00e9e et ne pas se sentir bien. Elle poursuit qu\u2019apr\u00e8s avoir mang\u00e9 le g\u00e2teau, T1.) . serait all\u00e9e se coucher avec son fr\u00e8re et A3.) , l\u2019une des fille s d\u2019P1.). Au bout d\u2019un quart d\u2019heure, le pr\u00e9venu aurait \u00e9galement d\u00e9cid\u00e9 d\u2019aller se coucher. Elle explique que ce n\u2019est que le lendemain qu\u2019elle se serait aper\u00e7ue qu\u2019il avait pass\u00e9 la nuit dans la m\u00eame chambre que les enfants.<\/p>\n

Il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une prise de sang et d\u2019urine sur la personne d\u2019T1.) ainsi qu\u2019\u00e0 un pr\u00e9l\u00e8vement de cheveux en vue de d\u00e9terminer si elle a consomm\u00e9 respectivement a \u00e9t\u00e9 en contact avec des stup\u00e9fiants.<\/p>\n

En date du 1 er mars 2016, la police proc\u00e8de \u00e0 une perquisition du domicile du pr\u00e9venu et de la voiture immatricul\u00e9e au nom de l\u2019\u00e9pouse de ce dernier. Le chien d\u00e9pisteur de stup\u00e9fiants a marqu\u00e9 la porti\u00e8re dudit v\u00e9hicule ce qui permet de conclure que de la drogue s\u2019est \u00e0 un moment donn\u00e9 trouv\u00e9e dans le compartiment de celle-ci. Aucune substance illicite n\u2019est n\u00e9anmoins trouv\u00e9e. Les agents saisissent divers objets dont notamment le t\u00e9l\u00e9phone portable et l\u2019ordinateur du pr\u00e9venu. Il est encore proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 un pr\u00e9l\u00e8vement de cheveux du pr\u00e9venu en vue d\u2019une expertise capillaire.<\/p>\n

Lors de son audition du m\u00eame jour, P1.) d\u00e9clare avoir \u00e9t\u00e9 contact\u00e9 sur la plateforme \u00ab Facebook \u00bb par T3.) qu\u2019il conna\u00eet depuis 20 ans. Il l\u2019aurait aid\u00e9 \u00e0 s\u2019installer au Luxembourg et \u00e0 y trouver un travail. Il y a trois ou cinq mois, il se serait f\u00e2ch\u00e9 avec T3.) pour une raison dont il ne souvient plus. A partir de ce moment, il ne l'aurait plus aid\u00e9 dans ses recherches . Il se souvient d\u2019un jour o\u00f9 T1.). \u00e9tait chez eux pour f\u00eater l\u2019anniversaire de leur fille A2.). T3.) aurait \u00e0 un certain moment appel\u00e9 sa fille sur son t\u00e9l\u00e9phone portable et il aurait \u00e9t\u00e9 furieux que sa fille se trouve chez eux . Il aurait m\u00eame menac\u00e9 d\u2019appeler la police. P1.) explique que T3.) \u00e9tait convaincu que lui et sa femme retenaient T1.). contre son gr\u00e9 chez eux . Selon le pr\u00e9venu, T3.), en portant plainte, a agi par vengeance apr\u00e8s qu\u2019il ait d\u00e9cid\u00e9 de ne plus l\u2019aider pour qu\u2019il puisse s\u2019installer au Luxembourg avec sa famille.<\/p>\n

Concernant T1.), le pr\u00e9venu P1.) explique qu\u2019il ne la connaissait pas avant son arriv\u00e9e au Luxembourg. Il reconna\u00eet qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une jolie fille . Il d\u00e9clare ne pas \u00eatre amoureux d\u2019elle, mais qu\u2019il la consid\u00e9rait comme sa propre fille. Il conteste lui avoir caress\u00e9 la main lors d\u2019une s\u00e9ance de cin\u00e9ma et d\u00e9clare n\u2019avoir jamais r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 T1.) . \u00e0 la sortie du lyc\u00e9e. P1.) explique qu\u2019il lui arrivait de rencontrer T1.). devant le lyc\u00e9e et d\u2019\u00e9changer quelques mots avec elle lorsqu\u2019il se trouvait pr\u00e8s de l\u2019\u00e9tablissement que fr\u00e9quentait \u00e9galement sa fille A2.). Il d\u00e9clare qu\u2019T1.). l\u2019aurait une fois aper\u00e7u et qu\u2019 elle serait alors venue \u00e0 sa rencontre pour lui parler des probl\u00e8mes qu\u2019elle avait avec ses parents. T1.) . l\u2019aurait aussi souvent appel\u00e9 pour parler de toutes sortes de choses. Il poursuit qu\u2019apr\u00e8s r\u00e9flexion, il se pourrait qu\u2019il ait ramen\u00e9 T1.) . plusieurs fois seule ou accompagn\u00e9e de sa m\u00e8re chez elle. P1.) conteste avoir contact\u00e9 T1.) . sur son t\u00e9l\u00e9phone portable afin de lui proposer de la r\u00e9cup\u00e9rer \u00e0 la sortie de l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n

P1.) conteste tout attouchement sexuel sur la personne d\u2019T1.).. Selon lui, ce serait T3.) qui l\u2019a pouss\u00e9e \u00e0 porter de telles accusations \u00e0 son encontre . T1.). serait \u00e9galement une menteuse comme pourraient en t\u00e9moigner notamment la s\u0153ur, la cousine et le beau-fr\u00e8re de T3.). M\u00eame T3.) l\u2019aurait mis en garde quant aux nombreux mensonges que pouvait raconter sa fille. Le pr\u00e9venu r\u00e9p\u00e8te que selon lui, le p\u00e8re d\u2019T1.). serait \u00e0 l\u2019origine des accusations que cette derni\u00e8re porte \u00e0 son \u00e9gard et esp\u00e9rerait ainsi toucher de l\u2019argent. P1.) fait encore part aux enqu\u00eateurs qu\u2019il peut s\u2019imaginer un autre sc\u00e9nario, mais il ne veut pas en parler avant d\u2019avoir consult\u00e9 son avocat. Il pr\u00e9cise encore qu\u2019en Sicile des probl\u00e8mes de ce genre ne sont pas r\u00e9gl\u00e9s en s\u2019adressant \u00e0 la police, mais d\u2019une autre mani\u00e8re. Il conteste avoir demand\u00e9 \u00e0 T1.) . de le toucher lorsqu\u2019elle se trouvait dans sa voiture. Il pr\u00e9cise qu\u2019T1.). est venue \u00e0 plusieurs reprises seule chez eux , notamment pour que son \u00e9pouse l\u2019aide \u00e0 faire ses devoirs.<\/p>\n

P1.) explique que sa derni\u00e8re consommation de stup\u00e9fiants remonte \u00e0 2010. Il n\u2019arrive pas \u00e0 s\u2019expliquer la r\u00e9action du chien d\u00e9pisteur de drogues lors de la fouille de leur v\u00e9hicule. Il n\u2019aurait jamais consomm\u00e9 de drogue avec T1.) .. il conteste avoir consomm\u00e9 ensemble avec sa femme une ligne de poudre blanche lors d\u2019une visite d\u2019T1.). au mois d\u2019octobre 2015 et avoir incit\u00e9 cette derni\u00e8re \u00e0 en faire de m\u00eame. Ils ne lui auraient pas non plus propos\u00e9 une relation sexuelle \u00e0 trois. Le pr\u00e9tendu viol qui aurait eu lieu dans la nuit du 3 au 4 novembre 2015 serait un pur mensonge. Il ne se rappelle pas \u00eatre parti seul avec T1.) . au cours de la soir\u00e9e, mais il est possible qu\u2019il ait demand\u00e9 \u00e0 T1.). de l\u2019accompagner acheter du pain. Il conteste l\u2019avoir emmen\u00e9e avec lui chez un ami en vue d\u2019acheter de la drogue et qu\u2019ils y auraient consomm\u00e9 ensemble de la coca\u00efne. Il conteste finalement avoir demand\u00e9 \u00e0 T1.). de cacher les stup\u00e9fiants dans son slip avant de rentrer. Le 2 mars 2016, A1.) est entendue par la police. Lors de cette audition, elle d\u00e9clare \u00eatre mari\u00e9e avec le pr\u00e9venu depuis 2010 et qu\u2019ils ont trois enfants ensemble, A2.) , A4.) et A3.). Elle conna\u00eet la famille T.) depuis son arriv\u00e9e au Luxembourg au milieu de l\u2019ann\u00e9e 2015. Elle explique avoir<\/p>\n

8 une bonne relation avec T1.).. Sur question, elle explique que son mari est d\u00e9j\u00e0 all\u00e9 chercher T1.). \u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00e0 plusieurs reprises, mais qu\u2019il aurait toujours \u00e9t\u00e9 accompagn\u00e9 par le p\u00e8re d\u2019T1.).. Pour elle, les accusations d\u2019T1.). ne correspondent pas \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9. A la question de savoir si T1.) . est d\u00e9j\u00e0 venue leur rendre visite \u00e0 leur domicile, elle r\u00e9pond qu\u2019elle est venue deux fois seule chez eux et ce au cours du mois de novembre.<\/p>\n

A1.) reconna\u00eet avoir d\u00e9j\u00e0 consomm\u00e9 des stup\u00e9fiants par le pass\u00e9, mais ne se rappelle plus quand elle en a consomm\u00e9 pour la derni\u00e8re fois. Elle conteste avoir consomm\u00e9 de la drogue avec son mari devant T1.) . et d\u00e9clare qu\u2019il n\u2019y a jamais eu de bouteille de whisky chez eux. Confront\u00e9e \u00e0 un enregistrement vid\u00e9o datant du (\u2026) 2015 (jour de l\u2019anniversaire d\u2019T1.).) et sur lequel est visible une bouteille de whisky, elle explique que celle- ci appartient \u00e0 son mari. Elle ajoute que ni elle ni le pr\u00e9venu n\u2019ont propos\u00e9 un rapport sexuel \u00e0 trois \u00e0 T1.) ..<\/p>\n

Concernant le d\u00e9roulement des faits qui se sont d\u00e9roul\u00e9s entre le 2 et le 4 novembre 2015, A1.) indique qu\u2019\u00e9tant donn\u00e9 que la m\u00e8re d\u2019 T1.). se sentait mal, elle serait venue avec ses enfants \u00e0 leur domicile le 2 novembre 2015. Une amie, B2.) , aurait \u00e9galement \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sente et aurait pr\u00e9par\u00e9 le d\u00eener. Le soir du 3 novembre, elle aurait discr\u00e8tement pri\u00e9 son \u00e9poux d\u2019aller acheter un g\u00e2teau d\u2019anniversaire pour T1.) . dont le jour d\u2019anniversaire \u00e9tait le (\u2026). P1.) se serait \u00e0 cet effet absent\u00e9 seul pendant plus ou moins vingt minutes. Vers minuit, ils seraient tous all\u00e9s se coucher. Elle pr\u00e9cise que son mari et T1.). n\u2019auraient pas dormi dans la m\u00eame chambre. A1.) ajoute qu\u2019T1.). lui aurait une fois confi\u00e9 \u00eatre amoureuse du pr\u00e9venu.<\/p>\n

Un pr\u00e9l\u00e8vement de cheveux sur la personne de A1.) est r\u00e9alis\u00e9 en vue d\u2019une expertise capillaire.<\/p>\n

Le 3 mars 2016, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une seconde audition d\u2019T1.). qui confirme ses d\u00e9clarations faites lors du d\u00e9p\u00f4t de sa plainte respectivement lors de son audition du 24 novembre 2015.<\/p>\n

Elle pr\u00e9cise qu\u2019P1.) est venu la chercher apr\u00e8s l\u2019\u00e9cole \u00e0 six ou sept reprises. Il l\u2019aurait appel\u00e9e, soit \u00e0 la pause de 9.45 heures, soit \u00e0 celle de 11.35 heures, pour la pr\u00e9venir. Sur question, elle d\u00e9clare que le pr\u00e9venu serait encore venu la chercher apr\u00e8s le 4 novembre 2015, jour o\u00f9 il l\u2019aurait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec ses doigts dans le vagin. Elle reconna\u00eet ne pas avoir trouv\u00e9 d\u00e9sagr\u00e9able ce qu\u2019P1.) lui faisait dans la voiture. Sur question, elle pr\u00e9cise que le pr\u00e9venu la touchait \u00e0 ses parties intimes, en essayant notamment d\u2019introduire sa main dans son pantalon, et l\u2019embrassait en introduisant sa langue dans sa bouche. Toujours sur question, elle indique que dans la voiture i l n\u2019y a jamais eu de p\u00e9n\u00e9tration dans son vagin. Elle confirme que c \u2019est dans la nuit du 3 au 4 novembre 2015 que le pr\u00e9v enu a introduit un doigt dans son vagin. T1.). confirme tout ce qu\u2019elle a relat\u00e9 concernant la soir\u00e9e du 3 novembre 2015 lors de sa premi\u00e8re audition. Elle r\u00e9p\u00e8te que lorsqu\u2019elle est all\u00e9e se coucher, le pr\u00e9venu lui aurait demand\u00e9 de la rejoindre dans son lit. Une fois dans le lit dans lequel \u00e9tait allong\u00e9 P1.), ce dernier aurait introduit ses doigts dans son vagin et se serait masturb\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019il \u00e9jacule. T1.). d\u00e9clare se souvenir qu\u2019 P1.) l\u2019avait embrass\u00e9e dans la cage d\u2019escalier de l\u2019immeuble dans lequel habite le d\u00e9nomm\u00e9 B1.) chez qui il est all\u00e9 s\u2019approvisionner en coca\u00efne.<\/p>\n

L\u2019analyse aupr\u00e8s des op\u00e9rateurs de t\u00e9l\u00e9phonie devant notamment d\u00e9terminer le nombre de contacts t\u00e9l\u00e9phoniques entre T1.) . et le pr\u00e9venu et \u00e0 partir de quels pyl\u00f4nes ceux-ci ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s n\u2019a pas apport\u00e9 d\u2019informations pertinentes dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de la manifestation de la v\u00e9rit\u00e9.<\/p>\n

Il en est de m\u00eame concernant l\u2019audition de la fille du pr\u00e9venu, A2.) , et l\u2019exploitation du t\u00e9l\u00e9phone portable et de l\u2019ordinateur du pr\u00e9venu.<\/p>\n

9 Lors de son audition du 9 juin 2016, le fils du pr\u00e9venu, A4.), d\u00e9clare que dans la nuit du 3 au 4 novembre 2016, T1.). aurait dormi avec sa m\u00e8re dans la chambre de ses parents tandis que le pr\u00e9venu aurait dormi dans la chambre de sa s\u0153ur A2.) . Concernant le g\u00e2teau d\u2019anniversaire, il explique que son p\u00e8re est all\u00e9 l\u2019 acheter seul.<\/p>\n

Le 9 juin 2016, la police proc\u00e8de encore \u00e0 l\u2019audition de la s\u0153ur d\u2019T1.)., T2.), par vid\u00e9o- conf\u00e9rence. Cette derni\u00e8re relate ce que sa s\u0153ur lui a dit lors de son appel du 21 novembre 2015. Ainsi, elle explique qu\u2019T1.). lui aurait notamment racont\u00e9 que le pr\u00e9venu avait introduit un doigt dans son vagin. T2 .) pr\u00e9cise qu\u2019une fois de retour en Sicile, sa s\u0153ur lui aurait donn\u00e9 une autre version des faits et lui aurait dit qu\u2019elle \u00e9tait amoureuse du pr\u00e9venu. Lors de son audition par vid\u00e9o- conf\u00e9rence, T2.) n\u2019a cependant pas voulu dire \u00e0 l\u2019enqu\u00eateur ce qu\u2019 T1.). lui avait pr\u00e9cis\u00e9ment racont\u00e9 \u00e0 ce moment.<\/p>\n

D\u00e9clarations devant le Juge d\u2019instruction Entendu par le J uge d\u2019instruction en date du 2 mars 2016, P1.) a maintenu l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de ses contestations faites la veille lors de son audition de police. Il a tenu \u00e0 pr\u00e9ciser avoir cach\u00e9 aux policiers qu\u2019il avait consomm\u00e9 de la coca\u00efne avec une connaissance dans un caf\u00e9 quelques semaines auparavant. P1.) a encore reconnu avoir effectivement \u00e0 quelques reprises r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 T1.). \u00e0 l\u2019\u00e9cole, mais maintient qu\u2019il ne l\u2019a jamais touch\u00e9e dans la voiture. Il ne peut s\u2019expliquer les r\u00e9sultats de l\u2019analyse capillaire effectu\u00e9e sur la personne d\u2019T1.). et conteste avoir p\u00e9n\u00e9tr\u00e9 le vagin d\u2019T1.). avec ses doigts tout en se masturbant. Toutes les d\u00e9clarations d\u2019T1.). sont selon lui des \u00ab conneries \u00bb et il explique que tout le monde se serait aper\u00e7u que cette derni\u00e8re \u00e9tait tomb\u00e9e amoureuse de lui. Pour lui, toute c ette affaire serait \u00e0 mettre dans le contexte d\u2019un conflit qu\u2019il a eu avec le p\u00e8re d\u2019T1.).. Quant aux expertises<\/p>\n

– expertises du Laboratoire N ational de sant\u00e9 Dans son rapport d\u2019expertise toxicologique du 9 d\u00e9cembre 2015, le docteur Michel YEGLES conclut que l\u2019examen toxicologique syst\u00e9matique effectu\u00e9 sur la mineure T1.) . n\u2019a pas permis de d\u00e9celer d\u2019abus de m\u00e9dicaments ou de drogues illicites. Il rel\u00e8ve cependant que dans la mesure o\u00f9 les faits pr\u00e9sum\u00e9s se sont d\u00e9roul\u00e9s le 3 novembre 2015 et que le pr\u00e9l\u00e8vement biologique a eu lieu le 22 novembre 2015, donc 19 jours apr\u00e8s les faits pr\u00e9sum\u00e9s, les substances consomm\u00e9es\/administr\u00e9es ne sont plus d\u00e9celables apr\u00e8s ce laps de temps \u00e9lev\u00e9.<\/p>\n

Concernant les r\u00e9sultats de l\u2019analyse capillaire, le m\u00eame m\u00e9decin conclut dans son rapport du 18 f\u00e9vrier 2016 que ceux -ci permettent de d\u00e9montrer un contact d\u2019T1.). avec de la coca\u00efne avant le pr\u00e9l\u00e8vement. Il serait n\u00e9anmoins impossible de diff\u00e9rencier entre contamination des cheveux ou consommation occasionnelle.<\/p>\n

Il ressort encore du rapport d\u2019expertise toxicologique du docteur YEGLES du 5 jui llet 2016 que des traces de coca\u00efne ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9cel\u00e9es lors de l\u2019analyse des cheveux d\u2019P1.). L\u2019expert conclut que : \u00ab la concentration pour la coca\u00efne et ses m\u00e9tabolites norcocaine, ecgonine m\u00e9thyester (EME), benzoylecgonine et coca\u00e9thyl\u00e8ne sont compatibles avec une consommation plut\u00f4t occasionnelle de la coca\u00efne dans une p\u00e9riode d\u2019environ 1 mois avant le pr\u00e9l\u00e8vement capillaire. La pr\u00e9sence de la coca\u00e9thyl\u00e8ne est compatible avec une consommation concomitante de la coca\u00efne et de l\u2019alcool. \u00bb<\/p>\n

10 Dans un second rapport dat\u00e9 du 5 juillet 2016, le docteur YEGLES conclut que des traces de coca\u00efne ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9cel\u00e9es lors de l\u2019analyse des cheveux de A1.) . Les cheveux pr\u00e9lev\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 analys\u00e9s en deux segments de 0 \u00e0 3 cm et de 3 \u00e0 6 cm, de sorte que les segments analys\u00e9s repr\u00e9sentent au total une fen\u00eatre de d\u00e9tection six mois environ. L\u2019expert conclut que : \u00ab les concentrations dans les deux segments de cheveux de la personne sous rubrique pour la coca\u00efne et ses m\u00e9tabolites norcocaine, ecgonine m\u00e9thyester (EME), benzoylecgonine et coca\u00e9thyl\u00e8ne sont compatibles avec une consommation plut\u00f4t r\u00e9guli\u00e8re de la coca\u00efne dans une p\u00e9riode d\u2019environ 6 mois avant le pr\u00e9l\u00e8vement capillaire. La pr\u00e9sence de la coca\u00e9thyl\u00e8ne est compatible avec une consommation concomitante de la coca\u00efne et de l\u2019alcool.<\/p>\n

L\u2019analyse segmentaire a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que la consommation de la coca\u00efne avait \u00e9t\u00e9 plus importante dans la p\u00e9riode de 3 \u00e0 6 mois avant le pr\u00e9l\u00e8vement compar\u00e9 \u00e0 la p\u00e9riode de 0 \u00e0 3 mois \u00bb.<\/p>\n

\u2022 expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 concernant T1.) . L\u2019expert SCHILTZ retient dans son rapport d\u2019expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 concernant la mineure T1.). du 2 avril 2016 que les all\u00e9gations de la mineure sont cr\u00e9dibles et qu\u2019elles se basent sur un v\u00e9cu authentique. Il rel\u00e8ve que les d\u00e9clarations de la mineure pr\u00e9sentent une grande constance dans les faits essentiels et sont riches en d\u00e9tail. L\u2019expert conclut :\u00ab 1) la mineure T1.) . ne souffre ni d\u2019une psychose ni d\u2019une maladie neurologique entravant l\u2019appr\u00e9hension de la r\u00e9alit\u00e9 ou le fonctionnement de la m\u00e9moire. L\u2019examen psychologique n\u2019a pas mis en \u00e9vidence de tendances caract\u00e9rielles pathologiques qui auraient pu la pousser \u00e0 d\u00e9former la r\u00e9alit\u00e9 de mani\u00e8re plus ou moins inconsciente. 2) Ni l\u2019examen du dossier ni l\u2019examen de la personnalit\u00e9 de la pr\u00e9sum\u00e9e victime n\u2019ont mis en \u00e9vidence des \u00e9l\u00e9ments susceptibles de mettre en doute la cr\u00e9dibilit\u00e9 de fond de ses d\u00e9clarations. Il y a convergence entre les caract\u00e9ristiques de son discours et le fonctionnement de sa personnalit\u00e9. \u00bb<\/p>\n

\u2022 expertise neuro-psychiatrique concernant P1.) Dans son rapport d\u2019expertise du 2 mai 2016, l\u2019expert Marc GLEIS conclut qu\u2019au moment des faits qui lui sont reproch\u00e9s, P1.) a pr\u00e9sent\u00e9 un abus de coca\u00efne et une personnalit\u00e9 dyssociale. Ses troubles n\u2019ont pas affect\u00e9 ou annihil\u00e9 la facult\u00e9 de perception des normes \u00e9l\u00e9mentaires du sujet et n\u2019ont pas affect\u00e9 ou annihil\u00e9 la libert\u00e9 d\u2019action du sujet. Un traitement n\u2019est gu\u00e8re possible ni envisageable. Il conclut que le pronostic d\u2019avenir du sujet eu \u00e9gard au bilan psychiatrique est r\u00e9serv\u00e9.<\/p>\n

Quant \u00e0 la l ettre de r\u00e9tractation En date du 4 avril 2016, une lettre dactylographi\u00e9e en langue italienne sign\u00e9e par T1.) . et ses parents est adress\u00e9e au cabinet d\u2019instruction. Les termes de cette lettre (apr\u00e8s traduction) sont les suivants : \u00ab Je soussign\u00e9e, T1.) ., n\u00e9e \u00e0 (\u2026) le (\u2026), En pr\u00e9sence de mes parents T3.) , n\u00e9 \u00e0 (\u2026) le (\u2026) (p\u00e8re) et T4.), n\u00e9e \u00e0 (\u2026) le (\u2026) (m\u00e8re) sciemment, en n'ayant subi aucune promesse, pression ou menace<\/p>\n

11 D\u00e9clare ce qui suit :<\/p>\n

J\u2019ai d\u00e9pos\u00e9 un faux t\u00e9moignage contre Monsieur P1.) et Madame A1.) pour harc\u00e8lement sexuel et trafic de Coca\u00efne, parce que j\u2019\u00e9tais tr\u00e8s amoureuse de Monsieur P1.) , mais il ne me correspondait pas , car il \u00e9tait plus \u00e2g\u00e9 que moi, et mari\u00e9 et heureux de l\u2019\u00eatre, Pour me venger j\u2019ai d\u00e9cid\u00e9 de d\u00e9poser un faux t\u00e9moignage par jalousie. Apr\u00e8s avoir longuement r\u00e9fl\u00e9chi, j\u2019ai compris par moi-m\u00eame que j\u2019\u00e9tais en train de ruiner de mani\u00e8re injuste la vie de ces personnes ainsi j\u2019ai d\u00e9cid\u00e9 de dire toute la v\u00e9rit\u00e9 et de retirer ma plainte contre Monsieur P1.) et Madame A1.), dont comme indiqu\u00e9 ci-dessus, mes parents sont au courant et sont conscients des graves cons\u00e9quences de mon comportement. \u00bb<\/p>\n

Quant aux d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience<\/p>\n

A l\u2019audience du 19 septembre 2018, l \u2019expert Marc GLEIS a expos\u00e9 le contenu de son rapport d\u2019expertise du 2 mai 2016.<\/p>\n

A la barre, l\u2019expert Robert SCHILTZ a expos\u00e9 le contenu de son rapport d\u2019expertise du 2 avril 2016. Il a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019une telle expertise est en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale \u00e9tablie apr\u00e8s trois entretiens avec le sujet, mais que dans le cas pr\u00e9sent , il n\u2019a eu l\u2019occasion de voir la mineure T1.). qu\u2019\u00e0 une seule reprise, cette derni\u00e8re quittant le Luxembourg le lendemain.<\/p>\n

Sur question de la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public, l\u2019expert a d\u00e9clar\u00e9 que le motif de la vengeance expos\u00e9 dans la lettre de r\u00e9tractation adress\u00e9e au Cabinet d\u2019instruction \u00e9tait plausible. L\u2019expert a ajout\u00e9 qu\u2019il ne pouvait pas tirer de cette lettre de s conclusions quant \u00e0 la fiabilit\u00e9 de la r\u00e9tractation d\u2019 T1.). \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il lui manquer ait des \u00e9l\u00e9ments d\u2019appr\u00e9ciation, notamment les circonstances dans lesquelles ce courrier a \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9.<\/p>\n

Le t\u00e9moin Jean WINTER, Commissaire en chef affect\u00e9 au Service de Police Judiciaire, Section Protection Jeunesse, a sous la foi du serment relat\u00e9 le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate de police et a confirm\u00e9 les constatations faites lors de l\u2019enqu\u00eate et les \u00e9l\u00e9ments consign\u00e9s dans les rapports et proc\u00e8s-verbaux de police dress\u00e9s en cause.<\/p>\n

Le t\u00e9moin T2.) a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 l\u2019audience du 26 septembre 2018 avoir re\u00e7u le 21 novembre 2015 un appel de sa demi-s\u0153ur T1.). qui lui a en pleurs annonc\u00e9 qu\u2019elle avait \u00e9t\u00e9 victime d\u2019abus sexuels. Elle aurait alors aussit\u00f4t pris la route avec son compagnon pour se rendre au Luxembourg. Apr\u00e8s qu\u2019T1.). lui ait racont\u00e9 avoir \u00e0 plusieurs reprises subi des attouchements de la part d\u2019P1.), elle l\u2019aurait accompagn\u00e9e ensemble avec T3.) , sa m\u00e8re et son compagnon au commissariat de police pour porter plainte.<\/p>\n

Le t\u00e9moin ajoute qu e peu de temps apr\u00e8s le retour de sa m\u00e8re, de son beau-p\u00e8re et de sa demi- s\u0153ur en Sicile, elle a appris par sa m\u00e8re qu\u2019 T1.). avait invent\u00e9 toute cette histoire parce qu\u2019elle \u00e9tait tomb\u00e9e amoureuse d\u2019P1.). Elle explique qu\u2019T1.). se sentait seule au Luxembourg, qu\u2019elle avait d\u00e9velopp\u00e9 des sentiments pour le pr\u00e9venu et que ceux-ci n\u2019\u00e9tant pas r\u00e9ciproques, elle l\u2019a faussement accus\u00e9. Le t\u00e9moin est convaincu qu\u2019aucune pression n\u2019a \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9e sur T1.). afin qu\u2019elle se r\u00e9tracte. Elle a encore indiqu\u00e9 qu\u2019 T1.). avait d\u00e9j\u00e0 par le pass\u00e9 menti pour arriver \u00e0 ses fins.<\/p>\n

12 Entendue sous la foi du serment, T1.). a affirm\u00e9 que toutes les d\u00e9clarations faites lors de ses auditions vid\u00e9o des 24 novembre 2015 et 3 mars 2016 et au cours desquelles elle a accus\u00e9 le pr\u00e9venu d\u2019avoir commis des attentats \u00e0 la pudeur respectivement un viol sur sa personne ne correspondent pas \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9. Elle a ajout\u00e9 qu\u2019il en est de m\u00eame des accusations aff\u00e9rentes \u00e0 s a consommation de coca\u00efne. Elle a expliqu\u00e9 avoir d\u00e9velopp\u00e9 des sentiments pour P1.) et avoir invent\u00e9 toutes ces histoires parce qu\u2019elle a senti \u00e0 un certain moment qu\u2019il s\u2019\u00e9loignait d\u2019elle. Elle a pr\u00e9cis\u00e9 que les diff\u00e9rents \u00e9pisodes qu\u2019elle a d\u00e9crits lors de ses auditions correspondaient en fait \u00e0 ce qu\u2019elle aurait souhait\u00e9 vivre avec le pr\u00e9venu. En ce qui concerne la pr\u00e9tendue consommation de coca\u00efne, T1.). a expliqu\u00e9 avoir entendu que le pr\u00e9venu avait par le pass\u00e9 \u00e9t\u00e9 incarc\u00e9r\u00e9 pour une affaire de stup\u00e9fiants. Sur question de la C hambre criminelle, elle a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle avait \u00e9t\u00e9 capable de donner tant de d\u00e9tails sur ce sujet parce que des amis \u00e0 elle avaient consomm\u00e9 de la drogue en sa pr\u00e9sence. Questionn\u00e9e quant aux traces de coca\u00efne qui ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9v\u00e9l\u00e9es lors de l\u2019analyse capillaire, elle a expliqu\u00e9 qu\u2019il y avait \u00e9galement des \u00e9l\u00e8ves qui avaient consomm\u00e9 en sa pr\u00e9sence de la coca\u00efne lors qu\u2019elle \u00e9tait scolaris\u00e9e au Luxembourg. T1.). a ajout\u00e9 que si elle \u00e9tait pr\u00e9sente lorsque ces \u00e9l\u00e8ves consommaient de la drogue, elle n\u2019y aurait jamais touch\u00e9. En ce qui concerne les faits qu\u2019elle a d\u00e9crits dans l\u2019appartement d\u2019un certain B1.) , elle a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019P1.) s\u2019\u00e9tait rendu avec elle sur son lieu de travail le jour o\u00f9 ils sont all\u00e9s acheter un g\u00e2teau d\u2019anniversaire et qu\u2019elle-m\u00eame \u00e9tait rest\u00e9e dans la voiture. Finalement, elle a expliqu\u00e9 les nombreux contacts t\u00e9l\u00e9phoniques avec le pr\u00e9venu par le fait qu\u2019une sorte de relation p\u00e8re – fille s\u2019\u00e9tait progressivement install\u00e9e entre elle et le pr\u00e9venu. Elle a ajout\u00e9 qu\u2019\u00e0 part P1.) et sa famille, elle ne connaissait personne au Luxembourg. Elle a e ncore reconnu avoir eu un petit ami en Sicile avant d\u2019arriver au Luxembourg avec qui elle aurait eu diff\u00e9rents contacts intimes sans jamais avoir eu de relations sexuelles compl\u00e8tes . T3.) a d\u00e9clar\u00e9 le 26 septembre 2018 sous la foi du serment avoir remarqu\u00e9 que le comportement de sa fille avait chang\u00e9 lorsqu\u2019ils \u00e9taient au Luxembourg. Il aurait apr\u00e8s un certain temps interdit \u00e0 sa fille de s\u2019approcher du pr\u00e9venu. Il s\u2019\u00e9tait en effet aper\u00e7u que sa fil le avait du mal \u00e0 s\u2019int\u00e9grer et que de ce fait, elle s\u2019\u00e9tait beaucoup rapproch\u00e9e du pr\u00e9venu et cela le rendait quelque peu jaloux. Il pr\u00e9cise n\u2019avoir jamais remarqu\u00e9 de gestes d\u00e9plac\u00e9s de la part du pr\u00e9venu \u00e0 l\u2019\u00e9gard de sa fille. Une fois de retour en Italie, sa fille se serait rendue compte qu\u2019elle avait mal agi et ils auraient d\u00e9cid\u00e9 d\u2019aller consulter un avocat avec l\u2019aide duquel ils ont r\u00e9dig\u00e9 le courrier qui a \u00e9t\u00e9 adress\u00e9 au Cabinet d\u2019instruction et dans lequel T1.). reconna\u00eet avoir invent\u00e9 de toutes pi \u00e8ces ces histoires. Le t\u00e9moin a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019T1.). a \u00e9t\u00e9 seule \u00e0 l\u2019initiative de cette lettre et qu\u2019aucune pression n\u2019a \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9e sur elle.<\/p>\n

La m\u00e8re d\u2019T1.)., T4.), a d\u00e9clar\u00e9 lors de sa d\u00e9position \u00e0 la barre qu\u2019une fois de retour en Sicile, sa fille s\u2019 est confi\u00e9e \u00e0 elle et son mari et leur a avou\u00e9 que les accusations qu\u2019elle avait port\u00e9 es \u00e0 l\u2019encontre du pr\u00e9venu \u00e9taient fausses. La famille aurai t alors d\u00e9cid\u00e9 d\u2019aller consulter un avocat. Le t\u00e9moin a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019T1.). avait tendance \u00e0 raconter des histoires depuis qu\u2019elle est toute petite. T4.) a ajout\u00e9 que sa fille lui avait racont\u00e9 qu\u2019elle avait d\u00e9velopp\u00e9 des sentiments pour P1.) qui lui par contre se voyait comme un p\u00e8re pour T1.) .. Comme T1.) . n\u2019aurait pas support\u00e9 cette situation, elle aurait racont\u00e9 toutes ces histoires. Le t\u00e9moin pr\u00e9cise qu\u2019une fois de retour en Sicile, T1.). leur a spontan\u00e9ment fait part qu\u2019elle pensait avoir mal agi. Sur question, le t\u00e9moin a pr\u00e9cis\u00e9 que sa fille n\u2019avait eu aucun contact t\u00e9l\u00e9phonique ou autre avec le pr\u00e9venu avant de se r\u00e9tracter.<\/p>\n

Lors de son audition \u00e0 l\u2019audience du 27 septembre 2018, le pr\u00e9venu P1.) a contest\u00e9 toutes les infractions qui lui sont reproch\u00e9es. Il a d\u00e9clar\u00e9 ne pas savoir quand exactement T1.) . est tomb\u00e9e amoureuse de lui, mais qu\u2019il l\u2019 avait devin\u00e9 au vu de son comportement \u00e0 son \u00e9gard . Au d\u00e9but, il pensait que le p\u00e8re d\u2019T1.). \u00e9tait \u00e0 l\u2019origine des accusations de sa fille alors qu\u2019ils \u00e9taient en conflit.<\/p>\n

B. En Droit<\/p>\n

Comp\u00e9tence ratione materiae<\/p>\n

La Chambre criminelle constate de prime abord que le Minist\u00e8re Public reproche sub 1. b) et 2. de la citation \u00e0 pr\u00e9venu des d\u00e9lits \u00e0 P1.). Ces d\u00e9lits doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme connexes aux crimes retenus par l\u2019ordonnance de renvoi.<\/p>\n

En mati\u00e8re r\u00e9pressive, il est de principe que le fait le plus grave attire \u00e0 lui le fait de moindre gravit\u00e9, et que le juge comp\u00e9tent pour conna\u00eetre des d\u00e9lits l\u2019est aussi pour conna\u00eetre des contraventions mises \u00e0 charge du m\u00eame pr\u00e9venu si, dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de la v\u00e9rit\u00e9, les divers chefs de pr\u00e9vention ne peuvent \u00eatre bien appr\u00e9ci\u00e9s que dans la m\u00eame instruction devant les m\u00eames juges. Ce principe de droit se justifie par l\u2019int\u00e9r\u00eat d\u2019une bonne administration de la justice et doit \u00e9galement \u00eatre appliqu\u00e9 \u00e0 la Chambre criminelle \u00e0 laquelle la chambre du conseil a d\u00e9f\u00e9r\u00e9 la connaissance de d\u00e9lits connexes \u00e0 des crimes.<\/p>\n

La Chambre criminelle se d\u00e9clare partant comp\u00e9tente pour conna\u00eetre des d\u00e9lits reproch\u00e9s au pr\u00e9venu.<\/p>\n

Quant \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 des faits all\u00e9gu\u00e9s par T1.) . lors de ses auditions de police Dans son r\u00e9quisitoire, la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public a conclu que dans la mesure o\u00f9 T1.) . avait confirm\u00e9 \u00e0 l\u2019audience sous la foi du serment qu\u2019elle avait invent\u00e9 de toutes pi\u00e8ces les accusations port\u00e9es \u00e0 l\u2019encontre d\u2019P1.) et qu\u2019aucun \u00e9l\u00e9ment ne permettait d\u2019\u00e9tablir \u00e0 l\u2019abri de tout doute que la r\u00e9tractation ne correspondait pas \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9 ou serait le fruit d\u2019une pression exerc\u00e9e sur la mineure, il y aurait lieu d\u2019acquitter le pr\u00e9venu. P1.) a maintenu ses contestations quant aux infractions qui lui sont reproch\u00e9es. La Chambre criminelle rel\u00e8ve qu\u2019en cas de contestation par le pr\u00e9venu, le Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans \u00eatre tenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Il interroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction (FRANCHIMONT, Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, page 764).<\/p>\n

Le juge r\u00e9pressif appr\u00e9cie souverainement, en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (Cass. Belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. Belge 1986, I, 549).<\/p>\n

Cependant, si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut cependant que cette conviction r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable.<\/p>\n

Aucun moyen de preuve n'est donc frapp\u00e9 en principe d'exclusion et aucun ne s'impose au juge de pr\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un autre. Le corollaire est cependant que les \u00e9l\u00e9ments fournis n'ont qu'une certaine valeur probante et non une force probante absolue. Il appartient en effet aux juges du fond d'appr\u00e9cier souverainement la valeur des \u00e9l\u00e9ments de preuve r\u00e9guli\u00e8rement produits aux d\u00e9bats et sur lesquels se fonde leur conviction (Cass. crim fr., D. 1950, 205).<\/p>\n

En mati\u00e8re r\u00e9pressive, lorsque la loi n\u2019\u00e9tablit pas un mode sp\u00e9cial de preuve, le juge du fond appr\u00e9cie souverainement la valeur probante des d\u00e9positions des t\u00e9moins d\u00e8s lors qu\u2019il n\u2019en m\u00e9conna\u00eet pas les termes. Cette libert\u00e9 du juge dans l\u2019appr\u00e9ciation du t\u00e9moignage est la cons\u00e9quence de la fragilit\u00e9 et de l\u2019incertitude de ce mode de preuve ; non seulement le t\u00e9moin peut mentir par int\u00e9r\u00eat, par haine ou par sympathie, mais encore il peut tout simplement se tromper, tant sont complexes les m\u00e9canismes psychologiques de l\u2019appr\u00e9hension de la v\u00e9rit\u00e9 et de sa relation sous forme de t\u00e9moignage (FRANCHIMONT, Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, 2 \u00e8me<\/p>\n

\u00e9d., p. 1052).<\/p>\n

La Chambre criminelle constate que le courrier dans lequel T1.) . revient sur ses accusations \u00e0 l\u2019encontre du pr\u00e9venu est entr\u00e9e au Cabinet du Juge d\u2019instruction en date du 4 avril 2016 et que l\u2019instruction men\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9gard du pr\u00e9venu a \u00e9t\u00e9 cl\u00f4tur\u00e9e en date du 25 juillet 2016 sans qu\u2019une expertise de fiabilit\u00e9 de ladite r\u00e9tractation n\u2019ait \u00e9t\u00e9 ordonn\u00e9e.<\/p>\n

Or l\u2019avis d\u2019un expert aurait permis d\u2019apporter un \u00e9clairage sur les questions de savoir si des pressions ont \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9es sur la mineure pour qu\u2019elle revienne sur ses accusations et si la motivation all\u00e9gu\u00e9e par la mineure, \u00e0 savoir la vengeance d\u2019une jeune fille qui se sent \u00e9conduite, est en l\u2019esp\u00e8ce plausible.<\/p>\n

A l\u2019audience, l\u2019expert Robert SCHILTZ, sur question de la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public et apr\u00e8s avoir pris connaissance du courrier de r\u00e9tractation, a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il ne pouvait pas tirer de conclusions quant \u00e0 la fiabilit\u00e9 de la r\u00e9tractation d\u2019T1.). \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il lui manquait des \u00e9l\u00e9ments d\u2019appr\u00e9ciation et notamment les circonstances dans lesquelles ce courrier avait \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9.<\/p>\n

A l\u2019instar de l\u2019expert SCHILTZ, la Chambre criminelle se doit de constater que lors de ses diff\u00e9rentes auditions, T1.). a \u00e9t\u00e9 constante dans les faits essentiels et a donn\u00e9 des explications coh\u00e9rentes et riches en d\u00e9tail quant aux agressions qu\u2019elle a d\u00e9clar\u00e9 avoir subies et quant \u00e0 la consommation de stup\u00e9fiantes \u00e0 laquelle elle aurait \u00e9t\u00e9 contrainte.<\/p>\n

Face \u00e0 la r\u00e9tractation de la mineure T1.) ., il appartient d\u00e8s lors \u00e0 la Chambre criminelle de rechercher s\u2019il existe dans le dossier r\u00e9pressif des \u00e9l\u00e9ments objectifs permettant de mettre en doute cette r\u00e9tractation.<\/p>\n

Force est tout d\u2019abord de constater que l\u2019examen gyn\u00e9cologique d\u2019T1.). du 22 novembre 2015 n\u2019a pas mis en \u00e9vidence de traces de violence qui auraient permis d\u2019\u00e9tablir qu\u2019une p\u00e9n\u00e9tration vaginale avec les doigts telle qu\u2019all\u00e9gu\u00e9e par la mineure avait eu lieu .<\/p>\n

L\u2019exploitation des t\u00e9l\u00e9phones portables d\u2019 T1.). et du pr\u00e9venu n\u2019a pas non plus permis d e confirmer les d\u00e9clarations initiales d\u2019T1.). et notamment celle selon laquelle de nombreuses rencontres a vaient eu lieu entre elle et P1.) apr\u00e8s la sortie du lyc\u00e9e.<\/p>\n

En ce qui concerne les analyses capillaires d\u2019T1.)., celles-ci ont r\u00e9v\u00e9l\u00e9 un contact ( contamination ou consommation occasionnelle) avec de la coca\u00efne 4 \u00e0 6 mois (segment de 4-6 cm) avant les pr\u00e9l\u00e8vements des cheveux, soit \u00e0 une \u00e9poque o\u00f9 T1.). ne se trouvait pas encore au Luxembourg. Ce constat est de nature \u00e0 corroborer les d\u00e9clarations faites par T1.) . \u00e0 l\u2019audience du 27 septembre 2018 suivant lesquelles elle \u00e9tait \u00e0 m\u00eame de donner autant de d\u00e9tails lors de ses auditions de police concernant la pr\u00e9tendue consommation de coca\u00efne avec le pr\u00e9venu parce que de la coca\u00efne avait \u00e9t\u00e9 consomm\u00e9e en sa pr\u00e9sence en Sicile.<\/p>\n

La Chambre criminelle rel\u00e8ve encore que l\u2019expert SCHILTZ a retenu dans son rapport du 2 avril 2016 que th\u00e9oriquement T1.) . avait les capacit\u00e9s intellectuelles pour construire un faux t\u00e9moignage. Il avait cependant d\u00e9duit de son absence d\u2019exp\u00e9rience et d\u2019instruction sexuelles – aux dires de sa m\u00e8re – que tel n\u2019\u00e9ta it pas le cas en l\u2019esp\u00e8ce. Or T1.). a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 l\u2019audience avoir eu un petit ami en Sicile avant d\u2019arriver au Luxembourg et avoir d\u00e9j\u00e0 eu des exp\u00e9riences sexuelles.<\/p>\n

Finalement, les membres de la famille d\u2019T1.). qui ont \u00e9t\u00e9 entendus \u00e0 la barre sous la foi du serment ont tous \u00e9t\u00e9 unanimes pour dire qu\u2019ils \u00e9taient d\u00e9sormais convaincus qu\u2019T1.) avait invent\u00e9 de toutes pi\u00e8ces ces histoires pour accuser \u00e0 tort le pr\u00e9venu. Ils ont tous d\u00e9clar\u00e9 \u00eatre persuad\u00e9s qu\u2019T1.). dit la v\u00e9rit\u00e9 quand elle affirme ne pas avoir \u00e9t\u00e9 victime d\u2019attouchements sexuels respectivement d\u2019un viol de la part d\u2019P1.) et que ce dernier n\u2019a jamais consomm\u00e9 de stup\u00e9fiants avec ou devant elle. Ils ont encore tous confirm\u00e9 sous la foi du serment que ni eux ni T1.). n\u2019ont \u00e9t\u00e9 approch\u00e9s par des membres de la famille du pr\u00e9venu ou par quiconque dans le but de voir T1.) . se r\u00e9tracter.<\/p>\n

La Chambre criminelle rappelle qu\u2019en mati\u00e8re p\u00e9nale, on ne saurait se contenter de probabilit\u00e9s ou de simples possibles. Il faut des certitudes et le plus petit doute doit profiter au pr\u00e9venu.<\/p>\n

Au vu des d\u00e9clarations des t\u00e9moins \u00e0 l\u2019audience et en l\u2019absence de tout \u00e9l\u00e9ment objectif permettant de remettre en question les d\u00e9clarations faites par T1.) . \u00e0 l\u2019audience du 26 septembre 2018 sous la foi du serment, la Chambre criminelle retient qu\u2019il n\u2019est pas exclu que la mineure ait port\u00e9 de fausses accusations \u00e0 l\u2019encontre du pr\u00e9venu.<\/p>\n

P1.) est partant \u00e0 acquitter au b\u00e9n\u00e9fice du doute des infractions lui reproch\u00e9es par le Minist\u00e8re Public :<\/p>\n

\u00ab comme auteur d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit,<\/p>\n

pour l\u2019avoir ex\u00e9cut\u00e9 ou pour avoir coop\u00e9r\u00e9 directement \u00e0 son ex\u00e9cution,<\/p>\n

pour avoir, par un fait quelconque, pr\u00eat\u00e9 pour l\u2019ex\u00e9cution une aide telle que, sans leur assistance, le crime ou le d\u00e9lit n\u2019e\u00fbt pu \u00eatre commis,<\/p>\n

pour avoir par dons, promesses, menaces, abus d\u2019autorit\u00e9 ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables, avoir directement provoqu\u00e9 \u00e0 ce crime ou \u00e0 ce d\u00e9lit,<\/p>\n

pour avoir soit par des discours tenus dans des r\u00e9unions ou dans des lieux publics, soit par des placards ou affiches, soit par des \u00e9crits, imprim\u00e9s ou non et vendus ou distribu\u00e9s, provoqu\u00e9 directement \u00e0 le commettre,<\/p>\n

comme complice d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit,<\/p>\n

pour avoir donn\u00e9 des instructions pour le commettre,<\/p>\n

pour avoir procur\u00e9 des armes, des instruments ou tout autre moyen qui a servi au crime ou au d\u00e9lit, sachant qu\u2019ils devaient y servir,<\/p>\n

16 pour avoir avec connaissance, aid\u00e9 ou assist\u00e9 l\u2019auteur ou les auteurs du crime ou du d\u00e9lit dans les faits qui l\u2019ont pr\u00e9par\u00e9 ou facilit\u00e9, ou dans ceux qui l\u2019ont consomm\u00e9,<\/p>\n

1. entre le mois de septembre 2015 et la fin du mois de novembre 2015 dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment dans la nuit du 3 au 4 novembre 2015 \u00e0 (\u2026), sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n

a) en infraction \u00e0 l\u2019article 375 du Code P\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir commis tout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, sur une personne qui n\u2019y consent pas, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice ou en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un contentement libre ou d\u2019opposer la r\u00e9sistance,<\/p>\n

avec la circonstance que l\u2019acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle a \u00e9t\u00e9 commis sur la personne d\u2019un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis une p\u00e9n\u00e9tration vaginale avec ses doigts sur la personne de T1.) ., n\u00e9e le (\u2026) \u00e0 (\u2026) (I), partant sur la personne d\u2019un enfant qui n\u2019a pas atteint l\u2019\u00e2ge de seize ans accomplis,<\/p>\n

b) en infraction \u00e0 l\u2019article 372 alin\u00e9a 3 du Code P\u00e9nal<\/p>\n

d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personne ou \u00e0 l\u2019aide de la personne d\u2019un enfant de l\u2019un ou de l\u2019autre sexe \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans accomplis,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis \u00e0 plusieurs reprises des attentats \u00e0 la pudeur sur la personne de T1.)., n\u00e9e le (\u2026) \u00e0 (\u2026) (I), partant un enfant de moins de seize ans accomplis, notamment en lui touchant ses parties intimes, en l\u2019embrassant avec sa langue, en la for\u00e7ant de toucher son p\u00e9nis et en se masturbant en sa pr\u00e9sence jusqu\u2019\u00e0 \u00e9jaculation,<\/p>\n

2. au courant du mois d\u2019octobre 2015 ainsi que dans la nuit du 3 au 4 novembre 2015 \u00e0 (\u2026), sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n

en infraction \u00e0 l\u2019article 8.1.c. de la loi modifi\u00e9e du 19 f\u00e9vrier 1973 concernant la vente de substances m\u00e9dicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie, d\u2019avoir de mani\u00e8re illicite fait usage avec un ou des mineurs d\u2019un ou de plusieurs stup\u00e9fiants ou d\u2019une ou de plusieurs substances toxiques, soporifiques ou psychotropes d\u00e9termin\u00e9es par r\u00e8glement grand- ducal,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir de mani\u00e8re illicite fait usage de coca\u00efne avec la mineure T1.) ., n\u00e9e le (\u2026) \u00e0 (\u2026) (I). \u00bb<\/p>\n

La Chambre criminelle ordonne la restitution \u00e0 P1.) de l\u2019ensemble des objets saisis suivant proc\u00e8s-verbal de saisie n\u00b0SPJ\/JEUN\/2015\/48499- 19\/WIJE du 1 er mars 2016 dress\u00e9 par le Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse \u00e0 l\u2019exception d\u2019un ustensile servant \u00e0 la pr\u00e9paration et consommation de produits stup\u00e9fiants dont il y a lieu d\u2019ordonner, par mesure de s\u00fbret\u00e9, la confiscation.<\/p>\n

17 P A R C E S M O T I F S :<\/p>\n

La Chambre criminelle du Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, neuvi\u00e8me chambre, statuant contradictoirement, le pr\u00e9venu P1.) et son mandataire entendu en leurs explications et moyens de d\u00e9fense, la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public entendue en ses r\u00e9quisitions, le pr\u00e9venu ayant eu la parole en dernier,<\/p>\n

a c q u i t t e P1.) du chef des infractions non \u00e9tablies \u00e0 sa charge et le renvoie des fins de sa poursuite p\u00e9nale sans peine ni d\u00e9pens,<\/p>\n

l a i s s e les frais de sa poursuite p\u00e9nale \u00e0 charge de l\u2019Etat,<\/p>\n

o r d o n n e la restitution des objets saisis suivant proc\u00e8s-verbal de saisie n\u00b0SPJ\/JEUN\/2015\/48499-19\/WIJE du 1 er mars 2016 dress\u00e9 par le Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse \u00e0 l\u2019exception d\u2019un ustensile servant \u00e0 la pr\u00e9paration et \u00e0 la consommation de produits stup\u00e9fiants,<\/p>\n

o r d o n n e la confiscation d\u2019un ustensile servant \u00e0 la pr\u00e9paration et \u00e0 la consommation de produits stup\u00e9fiants saisi suivant proc\u00e8s-verbal de saisie n\u00b0SPJ\/JEUN\/2015\/48499- 19\/WIJE du 1 er mars 2016 dress\u00e9 par le Service de Police Judiciaire, S ection Protection de la Jeunesse.<\/p>\n

Par application des articles 31, 32, 44, 45, 155, 158- 1, 179, 182, 184, 189, 190, 190- 1, 191, 194, 195, 196, 217, 218 et 222 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale qui furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l'audience par Madame le premier vice- pr\u00e9sident.<\/p>\n

Ainsi fait et jug\u00e9 par Elisabeth CAPESIUS, premier vice-pr\u00e9sident, Julien GROSS, juge, et Fr\u00e9d\u00e9ric GRUHLKE, juge, et prononc\u00e9 en l'audience publique au Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, Cit\u00e9 judiciaire, Plateau du Saint Esprit, par Madame le premier vice-pr\u00e9sident, en pr\u00e9sence de Shirine AZIZI, premier substitut du Procureur d\u2019Etat, et d\u2019Emilie ODEM, greffi\u00e8re assum\u00e9e, qui \u00e0 l\u2019exception de la repr\u00e9sentant e du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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