{"id":807045,"date":"2026-05-01T15:55:53","date_gmt":"2026-05-01T13:55:53","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-5-decembre-2017\/"},"modified":"2026-05-01T15:56:02","modified_gmt":"2026-05-01T13:56:02","slug":"cour-superieure-de-justice-5-decembre-2017","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-5-decembre-2017\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 5 d\u00e9cembre 2017"},"content":{"rendered":"
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Arr\u00eat N\u00b0 50\/17 Ch. Crim. du 5 d\u00e9cembre 2017 (Not. 14429\/1 6\/CD)<\/p>\n

La Cour d'appel du Grand- Duch\u00e9 de Luxembourg, chambre criminelle, a rendu en son audience publique du cinq d\u00e9c embre deux mille dix-sept l'arr\u00eat qui suit dans la cause<\/p>\n

e n t r e :<\/p>\n

le minist\u00e8re public, exer\u00e7ant l'action publique pour la r\u00e9pression des crimes et d\u00e9lits, appelant<\/p>\n

e t :<\/p>\n

1) A, n\u00e9e le \u2026 \u00e0 \u2026 (\u2026), demeurant \u00e0 \u2026<\/p>\n

2) B, n\u00e9 le \u2026 \u00e0 \u2026 (\u2026), demeurant \u00e0 \u2026<\/p>\n

pr\u00e9venus, d\u00e9fendeurs au civil et appelants<\/p>\n

e n p r \u00e9 s e n c e d e :<\/p>\n

C, n\u00e9e le \u2026 \u00e0 \u2026 (\u2026), demeurant \u00e0 \u2026<\/p>\n

partie civile constitu\u00e9e contre les pr\u00e9venus et d\u00e9fendeurs au civil A et B, pr\u00e9qualifi\u00e9s<\/p>\n

demander esse au civil et appelante<\/p>\n

_____________________________________________________________________<\/p>\n

F A I T S :<\/p>\n

Les faits et r\u00e9troactes de l'affaire r\u00e9sultent \u00e0 suffisance de droit d'un jugement rendu contradictoirement par le tribunal d'arrondissement de Luxembourg, chambre criminelle, le 1 er juin 2017, sous le num\u00e9ro LCRI 32 \/17, dont les consid\u00e9rants et le dispositif sont con\u00e7us comme suit:<\/p>\n

3 \u00ab Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 sous la notice 14429\/16\/CD.<\/p>\n

Vu l\u2019information judiciaire diligent\u00e9e par le Juge d\u2019instruction.<\/p>\n

Vu l\u2019ordonnance num\u00e9ro 2258\/16 de la chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg du 9 septembre 2016, confirm\u00e9e par arr\u00eat num\u00e9ro 1028\/16 du 1 er d\u00e9cembre 2016 de la chambre du conseil de la Cour d\u2019Appel, renvoyant les pr\u00e9venus A et B devant la Chambre criminelle du Tribunal du d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg du chef d'infraction aux articles 51, 52, 392 et 394 du Code p\u00e9nal, subsidiairement du chef d'infraction aux articles 51, 52, 392 et 393 du Code p\u00e9nal, plus subsidiairement du chef d\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 399 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal et en dernier ordre de subsidiarit\u00e9 du chef d\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 399 alin\u00e9a 1 er du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

Vu la citation du 1 er mars 2017 (not. 14429\/16\/CD) r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e aux pr\u00e9venus.<\/p>\n

Les faits et \u00e9l\u00e9ments de l\u2019enqu\u00eate : En date du 29 mai 2016, vers 05.20 heures, les agents de police Ron MAURUSCHATT, Pierre WURTH et Roland GALASSI du Centre d\u2019Intervention Luxembourg- Gare circulent \u00e0 bord du v\u00e9hicule de service \u00e0 Luxembourg, dans la rue \u2026, lorsqu\u2019\u00e0 la hauteur des caf\u00e9s situ\u00e9s aux num\u00e9ros 19 \u00e0 21 de la rue \u2026 , plusieurs personnes leur font signe de s\u2019arr\u00eater.<\/p>\n

Les policiers sont inform\u00e9s qu\u2019une rixe a eu lieu et qu\u2019une femme a \u00e9t\u00e9 bless\u00e9e \u00e0 l\u2019aide d\u2019un couteau.<\/p>\n

A l\u2019entr\u00e9e du parking am\u00e9nag\u00e9 dans la cour int\u00e9rieure des immeubles o\u00f9 sont situ\u00e9s les caf\u00e9s, les agents rencontrent C qui g\u00eet par terre. Elle pr\u00e9sente une plaie ouverte en-dessous du sternum et perd beaucoup de sang.<\/p>\n

Les policiers alertent les premiers secours et C est transport\u00e9e aux urgences du Centre Hospitalier du Luxembourg.<\/p>\n

Sur place, un nombre important de personnes sont rassembl\u00e9es dont plusieurs signalent aux agents qu\u2019A et B sont \u00e0 l\u2019origine des blessures de C .<\/p>\n

Par la suite, les policiers localisent A et B dans le local \u00ab X \u00bb.<\/p>\n

Le videur du caf\u00e9 \u00ab Y \u00bb, D, remet un couteau aux policiers et indique l\u2019avoir trouv\u00e9 par terre au cours de l\u2019altercation durant laquelle C a \u00e9t\u00e9 bless\u00e9e. Le couteau ne pr\u00e9sente pas de traces de sang apparentes. D explique aux agents qu\u2019il a trouv\u00e9 le couteau \u00e0 proximit\u00e9 de la terrasse du local \u00ab Y \u00bb et qu\u2019il l\u2019a remis \u00e0 son employeur E .<\/p>\n

Par la suite, une patrouille de police se rend au Centre Hospitalier du Luxembourg o\u00f9 le m\u00e9decin urgentiste, le docteur Kamran RADI, indique aux agents que le poumon droit et le foie de C ont \u00e9t\u00e9 bless\u00e9s et que les muscles abdominaux ont \u00e9t\u00e9 touch\u00e9s. Il ressort des renseignements fournis par le m\u00e9decin urgentiste que les jours de C sont en danger.<\/p>\n

Il s\u2019av\u00e8re que la cour qui se trouve devant les caf\u00e9s situ\u00e9s aux num\u00e9ros \u2026 \u00e0 \u2026 de la rue \u2026 se trouve sous vid\u00e9osurveillance. Les policiers proc\u00e8dent \u00e0 la saisie des enregistrements du syst\u00e8me de vid\u00e9osurveillance effectu\u00e9s le jour des faits.<\/p>\n

Entendu par la police en date du 29 mai 2016, D d\u00e9clare qu\u2019il a travaill\u00e9 ce soir-l\u00e0 comme videur du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb et que la femme qui a \u00e9t\u00e9 bless\u00e9e a pass\u00e9 la soir\u00e9e dans le local en question. Il pr\u00e9cise qu\u2019au moment o\u00f9 elle est sortie du local et s\u2019est dirig\u00e9e en direction de la rue \u2026, elle a eu une bagarre avec une autre femme. D dit s\u2019\u00eatre rendu aupr\u00e8s des deux femmes pour les s\u00e9parer. Il ajoute que les deux femmes \u00e9taient encercl\u00e9es par un grand nombre de personnes et qu\u2019il a d\u00fb pousser deux \u00e0 trois personnes pour arriver sur le lieu de la bagarre. Il pr\u00e9cise qu\u2019il a alors vu un couteau par terre et ajoute que le couteau en question ne pr\u00e9sentait pas de traces de sang. Il d\u00e9clare avoir ramass\u00e9 le couteau et s\u2019\u00eatre rendu au \u00ab Y\u00bb o\u00f9 il a remis le couteau \u00e0 son patron, E. Il indique \u00eatre ensuite retourn\u00e9 aupr\u00e8s de la femme bless\u00e9e et avoir vu qu\u2019elle avait re\u00e7u un coup de couteau.<\/p>\n

Lors de son audition par la police en date du 29 mai 2016, E indique \u00eatre sorti vers 05.17 heures de son local \u00ab Y\u00bb et avoir constat\u00e9 qu\u2019une dispute avait \u00e9clat\u00e9 entre une femme qui lui \u00e9tait connue sous le nom de \u00ab C \u00bb et une d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab A \u00bb. Il ajoute que les deux femmes en \u00e9taient venues aux mains et souligne qu\u2019il n\u2019a pas<\/p>\n

4 constat\u00e9 qu\u2019une autre personne \u00e9tait impliqu\u00e9e dans la bagarre. E pr\u00e9cise encore que la bagarre a eu lieu sur la partie inf\u00e9rieure du parking, \u00e0 proximit\u00e9 du trottoir. Il dit s\u2019\u00eatre interpos\u00e9 entre les deux femmes et avoir pris \u00ab A \u00bb par son bras pour la calmer avant de la ramener sur la terrasse de son local. E indique que la d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab C \u00bb quant \u00e0 elle s\u2019est rendue en direction du trottoir. Il ajoute qu\u2019il n\u2019a \u00e0 aucun moment vu un couteau et pr\u00e9cise qu\u2019apr\u00e8s la bagarre, le videur de son local lui a remis un couteau que ce dernier a d\u00e9clar\u00e9 avoir trouv\u00e9 sur le lieu de la bagarre. D\u2019apr\u00e8s E , la d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab C \u00bb saignait au niveau de la poitrine.<\/p>\n

Il ressort des d\u00e9clarations du docteur Kamran RABI que le foie de C a \u00e9t\u00e9 bless\u00e9 par le coup de couteau et que le coup a \u00e9t\u00e9 port\u00e9 par un droitier. Le m\u00e9decin indique qu\u2019en raison des blessures au foie subies par, le bilan vital de cette derni\u00e8re est engag\u00e9.<\/p>\n

Lors de son audition par la police en date du 29 mai 2016, le pr\u00e9venu B d\u00e9clare qu\u2019il est sorti avec sa copine A dans le local \u00ab Z\u00bb, puis au caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb. Il indique qu\u2019une connaissance l\u2019aurait inform\u00e9 que sa copine avait une dispute verbale avec une autre femme. Il d\u00e9clare \u00eatre sorti et avoir constat\u00e9 que sa copine \u00e9tait entour\u00e9e d\u2019un groupe de personnes et que certaines personnes ont s\u00e9par\u00e9 sa copine de l\u2019autre femme afin de mettre fin \u00e0 la dispute. Il dit s\u2019\u00eatre alors rendu avec A dans le local \u00ab X\u00bb o\u00f9 sa copine a \u00e9t\u00e9 interpell\u00e9e un peu plus tard par la police. B indique qu\u2019il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 impliqu\u00e9 dans la dispute et qu\u2019aucun couteau n\u2019a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9.<\/p>\n

La pr\u00e9venue A d\u00e9clare lors de son audition par la police en date du 29 mai 2016 qu\u2019elle est sortie le soir des faits avec son copain B dans le caf\u00e9 \u00ab Z\u00bb et que par la suite, ils se sont rendus vers 4.00 heures du matin au caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb. Elle pr\u00e9cise qu\u2019au local \u00ab Y\u00bb elle a rencontr\u00e9 une femme qu\u2019elle connaissait uniquement de vue et qui a regard\u00e9 son compagnon B d\u2019un air provocateur. Elle ajoute que dans le pass\u00e9, la femme en question avait d\u00e9j\u00e0 eu \u00e0 plusieurs reprises une attitude similaire. A dit avoir d\u00e9cid\u00e9 de parler \u00e0 cette femme \u00e0 un moment o\u00f9 B s\u2019est rendu aux toilettes. Elle pr\u00e9cise \u00eatre sortie du caf\u00e9 avec la femme et qu\u2019un groupe d\u2019environ 9 personnes les suivait. A ajoute que ces personnes l\u2019ont encercl\u00e9e. A ce moment, B est sorti du caf\u00e9. A relate que la femme a essay\u00e9 de la frapper et qu\u2019elle s\u2019est alors d\u00e9fendue en lui portant un coup de poing au visage. B l\u2019aurait alors saisie pour \u00e9viter que la situation ne d\u00e9g\u00e9n\u00e8re et ils se seraient install\u00e9s sur la terrasse du \u00ab Y\u00bb. A expose qu\u2019elle a alors perdu de vue la femme avec qui elle s\u2019\u00e9tait disput\u00e9e. Quelques minutes plus tard, elle serait descendue vers la rue \u2026 accompagn\u00e9e de B . Ils voulaient rentrer \u00e0 la maison. En bas du parking, une quinzaine de personnes se seraient dirig\u00e9es vers eux et auraient essay\u00e9 de les attaquer. La femme avec laquelle elle avait eu le diff\u00e9rend quelques minutes auparavant les aurait \u00e9galement agress\u00e9s. A d\u00e9clare qu\u2019elle tenait ses chaussures dans ses mains et qu\u2019elle a essay\u00e9 de se d\u00e9fendre en frappant \u00e0 gauche et \u00e0 droite pour emp\u00eacher de recevoir des coups. Elle dit \u00eatre s\u00fbre d\u2019avoir touch\u00e9 quelqu\u2019un avec ses chaussures. B aurait essay\u00e9 de la retenir durant la bagarre. Il l\u2019aurait finalement saisie et ils se seraient rendus au caf\u00e9 \u00ab X\u00bb. La femme qui l\u2019avait attaqu\u00e9e aurait couru sur le parking et lorsqu\u2019ils se sont rendus au caf\u00e9 \u00ab X\u00bb, la bagarre aurait continu\u00e9 entre plusieurs personnes.<\/p>\n

Lors de son audition par la police en date du 29 mai 2016, F indique \u00eatre un ami de C . Il pr\u00e9cise que C a port\u00e9 un coup \u00e0 une femme et que le copain de cette derni\u00e8re lui a demand\u00e9 pourquoi elle ne se d\u00e9fendait pas. Il ajoute qu\u2019un peu plus tard, C s\u2019est \u00e0 nouveau disput\u00e9e avec cette femme sur le parking et courait vers cette derni\u00e8re. Le copain de la femme aurait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent lors de la dispute. F d\u00e9clare s\u2019\u00eatre pr\u00e9cipit\u00e9 vers C . Celle-ci lui aurait dit que le copain de la femme l\u2019avait bless\u00e9e avec un couteau. La femme et son copain auraient ensuite quitt\u00e9 les lieux et se seraient rendus au \u00ab Y\u00bb pour se cacher.<\/p>\n

Entendue en date du 29 mai 2016, G d\u00e9clare aux policiers qu\u2019elle est une amie de C . Elle pr\u00e9cise qu\u2019H, une autre amie, l\u2019a pr\u00e9venue \u00e0 un certain moment qu\u2019elle a vu que la femme avec laquelle C avait eu un diff\u00e9rend avait sorti un couteau. G indique que tout de suite apr\u00e8s cet avertissement, la fille avec le couteau et C se seraient retrouv\u00e9es par terre et en essayant de les s\u00e9parer, elle et ses amies seraient \u00e9galement tomb\u00e9es. G indique qu\u2019au moment o\u00f9 la femme avec le couteau s\u2019est lev\u00e9e, C pr\u00e9sentait une plaie qui saignait au niveau de la poitrine. G dit ne pas avoir vu si la femme \u00e9tait toujours en possession du couteau. Elle ajoute que cette derni\u00e8re s\u2019est enfuie au caf\u00e9 \u00ab X\u00bb. G ajoute que C avait \u00e9t\u00e9 dragu\u00e9e \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb par le copain de la fille avec le couteau.<\/p>\n

I indique lors de son audition par la police en date du 29 mai 2016 qu\u2019il est ami avec A . Il dit avoir observ\u00e9 que cette derni\u00e8re avait une discussion verbale avec une jeune femme devant le caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb et il pr\u00e9cise qu\u2019il est d\u2019avis que l\u2019origine de la dispute consistait dans le fait qu\u2019A \u00e9tait jalouse. Il ajoute qu\u2019\u00e0 un certain moment la jeune femme a agress\u00e9 A qui s\u2019est d\u00e9fendue en donnant un coup de poing \u00e0 la jeune femme. I pr\u00e9cise qu\u2019une quinzaine de minutes apr\u00e8s la bagarre entre les deux femmes, il s\u2019est dirig\u00e9 avec A et B vers la sortie du parking \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019ils voulaient rentrer. Il pr\u00e9cise que la jeune femme avec laquelle A avait eu un diff\u00e9rend se trouvait avec plusieurs autres personnes \u00e0 proximit\u00e9 de la sortie du parking et aurait \u00e0 nouveau cherch\u00e9 la dispute avec A . I explique que la jeune femme \u00e9tait vraisemblablement \u00e9nerv\u00e9e en raison du coup de poing qu\u2019A lui avait port\u00e9<\/p>\n

5 lors de leur premi\u00e8re dispute et qu\u2019elle a agress\u00e9 A qui s\u2019est d\u00e9fendue avec ses seules mains. I ajoute que plusieurs personnes sont intervenues pour s\u00e9parer les deux femmes et qu\u2019il a constat\u00e9 que la jeune femme pr\u00e9sentait une tache noire au niveau du ventre. I dit avoir compris qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019une tache de sang et indique avoir demand\u00e9 aux gens pr\u00e9sents sur les lieux d\u2019appeler une ambulance. I pr\u00e9cise qu\u2019Ane se trouvait plus aupr\u00e8s de la jeune femme au moment o\u00f9 il a constat\u00e9 la tache de sang. Il ajoute qu\u2019il ne sait pas o\u00f9 se trouvait B durant l\u2019agression. I pr\u00e9cise ne pas avoir vu de couteau ou un autre objet tranchant dans la main d\u2019A ou de B pendant la bagarre. Il indique qu\u2019il a revu A et B apr\u00e8s les faits au caf\u00e9 \u00ab X\u00bb. Il aurait demand\u00e9 \u00e0 A pourquoi elle s\u2019\u00e9tait bagarr\u00e9e. Elle lui aurait r\u00e9pondu \u00ab faut pas toucher \u00e0 mon mec \u00bb.<\/p>\n

Le t\u00e9moin J est entendu par la police en date du 29 mai 2016. Il dit avoir observ\u00e9 une bagarre entre deux femmes et avoir constat\u00e9 qu\u2019un homme s\u2019\u00e9tait m\u00eal\u00e9 \u00e0 l\u2019altercation. J ajoute qu\u2019il a vu cet homme remettre un couteau \u00e0 l\u2019une des deux femmes qui a pris le couteau et a donn\u00e9 devant ses yeux un coup de couteau \u00e0 l\u2019autre femme. Il pr\u00e9cise qu\u2019il a pu voir le couteau p\u00e9n\u00e9trer dans la poitrine de la femme. J pr\u00e9cise que la femme qui a port\u00e9 le coup de couteau s\u2019est enfuie par la suite et qu\u2019elle est all\u00e9e se cacher au caf\u00e9 \u00ab X\u00bb. Il ajoute que les deux personnes interpell\u00e9es par la police sur les lieux sont bien les auteurs des faits.<\/p>\n

H d\u00e9clare \u00e0 la police en date du 29 mai 2016 qu\u2019elle a pu voir deux femmes qui \u00e9taient en train de se disputer et qu\u2019elle a essay\u00e9 de les s\u00e9parer avec ses copines, car une de leurs copines \u00e9tait impliqu\u00e9e. H relate que par la suite, la femme qui s\u2019est bagarr\u00e9e avec sa copine est partie avec son copain au caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb. Avec ses autres amies, elle aurait calm\u00e9 sa copine. Elle ajoute que cinq minutes plus tard, la femme qui a agress\u00e9 sa copine est arriv\u00e9e avec un couteau en mains, suivie de son copain. H indique qu\u2019elle ne sait pas ce que la femme a fait du couteau. Elle a uniquement vu qu\u2019elle abaissait son bras. Elle d\u00e9clare qu\u2019elle ne sait pas qui a piqu\u00e9 sa copine. Elle ajoute qu\u2019elle est s\u00fbre que c\u2019est soit la femme soit son copain. H pense que le videur du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb a pris le couteau qui \u00e9tait tomb\u00e9 par terre.<\/p>\n

Lors de son audition par la police en date du 29 mai 2016, K explique que C a eu une discussion avec A \u00e9tant donn\u00e9 que le copain de cette derni\u00e8re racontait que C lui avait envoy\u00e9 des messages via la plate- forme \u00ab Facebook \u00bb. K indique que la discussion s\u2019est \u00e9chauff\u00e9e et que le copain d\u2019Aa trait\u00e9 C de pute. A et B auraient agress\u00e9 C. K dit avoir retenu B avec sa copine G afin qu\u2019il cesse de donner des coups \u00e0 C . Elle ajoute \u00eatre tomb\u00e9e par terre ; G et B seraient \u00e9galement tomb\u00e9s. K ajoute que lorsqu\u2019elle s\u2019est relev\u00e9e, elle a constat\u00e9 que C perdait beaucoup de sang. Elle ajoute qu\u2019elle n\u2019a pas vu comment le coup de couteau a \u00e9t\u00e9 donn\u00e9 \u00e0 C .<\/p>\n

En date du 29 mai 2016, L d\u00e9clare \u00e0 la police qu\u2019une d\u00e9nomm\u00e9e A d\u2019origine br\u00e9silienne a commenc\u00e9 \u00e0 traiter C de pute et lui a demand\u00e9 pour quelle raison elle draguait son copain. Elle ajoute que A a port\u00e9 sans aucune raison un coup de poing \u00e0 C . L pr\u00e9cise que C est descendue le parking jusqu\u2019\u00e0 la rue \u2026 pour rentrer et qu\u2019une dizaine de minutes plus tard, A et son copain se sont \u00e9galement dirig\u00e9s vers la sortie du parking. En les voyant, C se serait dirig\u00e9e vers A pour lui demander des explications. L ajoute que A et C ont alors commenc\u00e9 \u00e0 se bagarrer et que le copain de A a commenc\u00e9 \u00e0 porter des coups \u00e0 C . L pr\u00e9cise qu\u2019elle est intervenue avec sa fille G et plusieurs autres personnes pour s\u00e9parer C de A et de son copain. Elle ajoute que tout le monde, \u00e0 part elle- m\u00eame, est tomb\u00e9 par terre et que lorsque les personnes qui se trouvaient \u00e0 terre se sont relev\u00e9es, elle a constat\u00e9 que C saignait au niveau de la poitrine et que A tenait un couteau en mains. L n\u2019est pas en mesure de dire qui de A ou son copain a port\u00e9 le coup.<\/p>\n

Le service de la police technique du Service de Recherche et d\u2019Enqu\u00eate Criminelle proc\u00e8de \u00e0 un relev\u00e9 des traces sur les lieux et constate la pr\u00e9sence de quelques gouttes de sang \u00e0 proximit\u00e9 de l\u2019entr\u00e9e du parking am\u00e9nag\u00e9 dans la cour int\u00e9rieure des caf\u00e9s \u00ab Y\u00bb, \u00ab Z\u00bb et \u00ab X\u00bb. Il proc\u00e8de encore \u00e0 la saisie des v\u00eatements de C , d\u2019A et de B .<\/p>\n

L\u2019exploitation des images de vid\u00e9osurveillance saisies r\u00e9v\u00e8le une premi\u00e8re altercation entre A et C qui se d\u00e9roule entre 05.19 heures et 05.22 heures sur le parking \u00e0 hauteur de la terrasse du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb. Apr\u00e8s cette altercation, A et B se dirigent vers l\u2019entr\u00e9e de la terrasse du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb et s\u2019entretiennent avec le videur tandis que C quitte le parking. A 05.28 heures, A et B quittent le caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb et se dirigent vers la sortie du parking. Une personne de couleur, qui sera par la suite identifi\u00e9e comme \u00e9tant I , marche derri\u00e8re eux. Toujours \u00e0 05.28 heures, C appara\u00eet sur le trottoir de la rue \u2026, \u00e0 hauteur de l\u2019entr\u00e9e du parking, et F se trouve pr\u00e8s d\u2019elle et s\u2019entretient avec elle. En s\u2019approchant de la sortie du parking, A reste derri\u00e8re B . A 05.28.20 heures, G appara\u00eet de la droite sur le trottoir et repousse F de sorte qu\u2019il n\u2019y a plus d\u2019obstacle qui emp\u00eache C de se diriger vers A . C essaie d\u2019attaquer A qui se trouve encore derri\u00e8re B lequel essaie de l\u2019en emp\u00eacher. Le geste exact de B n\u2019est pas clairement d\u00e9terminable. A dirige son bras gauche vers l\u2019avant et son bras droit est pli\u00e9 vers l\u2019arri\u00e8re. A 05.28.23 heures, C ait un saut en direction d\u2019A dont le bras gauche est tendu vers l\u2019arri\u00e8re pendant que le bras droit est dirig\u00e9 vers l\u2019avant. C, qui est tr\u00e8s agit\u00e9e, court, bondit et contourne les personnes qui ont surgi sur place et va de nouveau \u00e0 la rencontre<\/p>\n

6 d\u2019A. Vers 05.28.31 heures, suite \u00e0 l\u2019intervention de plusieurs personnes, A et C tombent par terre. B chute \u00e9galement apr\u00e8s que deux personnes de sexe f\u00e9minin se soient jet\u00e9es sur lui. Vers 05.28.32 heures, le videur D s\u2019approche du lieu de la bagarre. \u00c0 partir de 05.28.33 heures, A se rend en direction du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb. A 05.28.57 heures, le videur D se dirige vers son patron, E , qui se trouve \u00e0 l\u2019entr\u00e9e de la terrasse du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb et il lui remet un objet qui ne peut \u00eatre identifi\u00e9 sur la vid\u00e9o. A 05.29.04 heures, A et B se rendent en direction du caf\u00e9 \u00ab X\u00bb. A 05.29.19 heures, plusieurs personnes se trouvent aupr\u00e8s de C qui est assise par terre \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du parking.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte du proc\u00e8s-verbal num\u00e9ro SREC-LUX\/PolTech\/JDA-52835- 1-MEPA du 29 mai 2016 que la Police Technique a visionn\u00e9 les images de la vid\u00e9o-surveillance pour d\u00e9terminer approximativement le lieu o\u00f9 le coup de couteau a \u00e9t\u00e9 port\u00e9. Une fois descendus sur les lieux, les enqu\u00eateurs rel\u00e8vent \u00e0 l\u2019endroit en question quelques gouttes de sang et constatent aucune autre trace de sang sur les lieux.<\/p>\n

H est r\u00e9entendue par la police en date du 6 juin 2016. Elle indique que C est une personne calme et patiente et pr\u00e9cise qu\u2019il y avait de la tension entre elle et A depuis environ un mois, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il y avait des discussions au sujet d\u2019une pr\u00e9tendue relation entre C et le copain d\u2019A. H indique que le jour des faits, C et A se sont crois\u00e9es dans le caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb et que C a propos\u00e9 \u00e0 A de sortir devant le caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb pour s\u2019entretenir au sujet de B . A aurait accept\u00e9 de sortir pour avoir une discussion avec C et les amis de cette derni\u00e8re auraient d\u00e9cid\u00e9 de suivre les deux femmes sur le parking \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019ils s\u2019attendaient \u00e0 ce que la discussion s\u2019envenime. Lors de la discussion, A aurait inform\u00e9 C que B avait annonc\u00e9 que si elle le regardait encore une fois, il allait lui donner des coups. H indique qu\u2019apr\u00e8s la discussion, C et ses amis se sont rendus sur le trottoir \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du parking tandis qu\u2019A et B sont retourn\u00e9s au caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb. Elle ajoute qu\u2019apr\u00e8s quelques minutes, A et B ont quitt\u00e9 le caf\u00e9 et se sont dirig\u00e9s vers la sortie du parking. Elle pr\u00e9cise qu\u2019A \u00e9tait suivie de B et d\u2019un autre homme. D\u2019apr\u00e8s H , A avait \u00e0 ce moment d\u00e9j\u00e0 un couteau en mains. H dit avoir voulu pr\u00e9venir C et ajoute que tout s\u2019est pass\u00e9 tellement vite qu\u2019elle n\u2019a plus eu le temps de l\u2019avertir. Elle indique que C et les personnes qui voulaient retenir C sont tomb\u00e9es par terre. H pr\u00e9cise avoir remarqu\u00e9 qu\u2019A \u00e9tait toujours en possession du couteau et qu\u2019elle a essay\u00e9 de le lui enlever en donnant un coup de pied sur ses mains. D\u2019apr\u00e8s H , une personne de couleur a \u00e0 ce moment pr\u00e9cis enlev\u00e9 le couteau \u00e0 A . H indique qu\u2019elle n\u2019a pas vu A porter un coup de couteau ni n\u2019avoir constat\u00e9 que B avait remis un couteau \u00e0 A . H ajoute qu\u2019A l\u2019a menac\u00e9e apr\u00e8s son interpellation par la police en lui disant en portugais \u00ab \u00e7a ne va pas rester comme \u00e7a \u00bb. A aurait encore menac\u00e9 une autre femme en lui disant \u00ab demain c\u2019est toi \u00bb.<\/p>\n

En date du 6 juin 2016, D se pr\u00e9sente au poste de police, accompagn\u00e9 de son patron, E . Il informe les agents que ses d\u00e9clarations initiales aux termes desquelles il aurait trouv\u00e9 le couteau par terre ne correspondent pas \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9. Il d\u00e9clare qu\u2019en se rendant en direction de la foule au milieu de laquelle la femme avait \u00e9t\u00e9 poignard\u00e9e, il a constat\u00e9 que la femme d\u2019origine br\u00e9silienne tenait un couteau en mains. Il dit s\u2019\u00eatre rendu aupr\u00e8s de cette derni\u00e8re et ajoute qu\u2019elle lui a remis le couteau sans dire un mot. Il ajoute que le couteau en question est bien celui qu\u2019il a donn\u00e9 \u00e0 son patron et que ce dernier a remis aux policiers.<\/p>\n

En date du 13 juin 2016, les policiers proc\u00e8dent \u00e0 l\u2019audition du t\u00e9moin M . Ce dernier indique que la femme qui a port\u00e9 un coup de couteau \u00e0 une autre femme avait enlev\u00e9 ses chaussures lorsqu\u2019elle est descendue de la terrasse du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb. Il dit avoir march\u00e9 derri\u00e8re la femme et le copain de celle- ci. Il d\u00e9clare qu\u2019il est d\u2019avis que c\u2019est \u00e0 ce moment que l\u2019homme a remis un couteau \u00e0 sa copine. Il pr\u00e9cise qu\u2019une fois arriv\u00e9 \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du parking, il est rest\u00e9 sur le trottoir de sorte qu\u2019il a pu observer lorsque la femme a port\u00e9 un coup de couteau \u00e0 la victime. Il pr\u00e9cise n\u00e9anmoins ne pas avoir vu le couteau p\u00e9n\u00e9trer dans le corps de la victime. Il relate que la femme tenait le couteau dans sa main droite et qu\u2019elle a fait un geste brusque vers la poitrine de la victime, c\u2019est-\u00e0-dire de la fille habill\u00e9e en bleu. M d\u00e9clare que la fille en bleu cherchait initialement la confrontation avec la femme et qu\u2019elle est tomb\u00e9e par terre \u00e0 un certain moment. Il ajoute qu\u2019apr\u00e8s la bagarre, la femme qui avait donn\u00e9 le coup de couteau s\u2019est rendu avec son copain dans l\u2019un des bars situ\u00e9 dans la cour.<\/p>\n

Les expertises<\/p>\n

L\u2019expertise g\u00e9n\u00e9tique :<\/p>\n

L\u2019expert Dr. Sc. Elizabet PETKOVSKI a \u00e9t\u00e9 charg\u00e9e par ordonnance du Juge d\u2019Instruction d\u2019\u00e9tablir un profil g\u00e9n\u00e9tique correspondant aux traces de cellules humaines relev\u00e9es sur le couteau et les v\u00eatements saisis par la police. L\u2019expert a encore \u00e9t\u00e9 charg\u00e9 de comparer les profils ainsi \u00e9tablis aux profils g\u00e9n\u00e9tiques de C , d\u2019A, de B, d\u2019E et d\u2019D.<\/p>\n

Il ressort du rapport de l\u2019expert du 1 er juillet 2016 que l\u2019analyse de la trace sombre trouv\u00e9e sur la robe port\u00e9e par A \u00e9tablit un m\u00e9lange de profils g\u00e9n\u00e9tiques correspondant \u00e0 ceux de C , d\u2019A et de B .<\/p>\n

L\u2019analyse de la trace situ\u00e9e sur la lame du couteau a mis en \u00e9vidence un profil g\u00e9n\u00e9tique qui correspond \u00e0 celui de C.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte encore du rapport d\u2019expertise g\u00e9n\u00e9tique que les analyses effectu\u00e9es sur le manche du couteau ont mis en \u00e9vidence des m\u00e9langes de g\u00e9notypes d\u2019au moins trois contributeurs distincts dont la complexit\u00e9 n\u2019a pas permis des analyses comparatives.<\/p>\n

Aucune trace de sang n\u2019a pu \u00eatre d\u00e9tect\u00e9e sur les v\u00eatements d\u2019A et de B .<\/p>\n

L\u2019expertise m\u00e9dico-l\u00e9gale :<\/p>\n

Le m\u00e9decin l\u00e9giste Dr. Ulrich PREI\u03b2 a \u00e9t\u00e9 charg\u00e9 en date du 29 mai 2016 par le substitut de service de proc\u00e9der \u00e0 un examen corporel de C afin de se prononcer sur la nature et la gravit\u00e9 des blessures subies par C ainsi que sur l\u2019arme qui a caus\u00e9 les blessures.<\/p>\n

Dans son rapport du 1 er juin 2016, le m\u00e9decin l\u00e9giste conclut ce qui suit :<\/p>\n

\u201eBei der k\u00f6rperlichen Untersuchung der Frau C festgestellte Verletzung unmittelbar unterhalb der Schwertfortsatzspitze ist als Zeichen einer scharfen Gewalteinwirkung zu interpretieren. Aufgrund der Wundmorphologie kann gesagt werden, dass es sich zum einen bei der vorliegenden Verletzung um eine Stichwunde handelt. Zum anderen kann aufgrund der Morphologie gesagt werden, dass es sich am ehesten um einen von unten nach oben verlaufenden Stichkanal handelt. Als Tatwerkzeug ist am ehesten von einem einseitig angeschliffenen Messer auszugehen.<\/p>\n

Anhaltspunkte f\u00fcr eine dar\u00fcber hinaus gehende Gewalteinwirkung gegen den K\u00f6rper der Frau C ergab die k\u00f6rperliche Untersuchung nicht.<\/p>\n

Aufgrund der klinischen Angaben, unter anderem der Tatsache, dass bei Frau C eine Verletzung der Leber im Bereich des Segments VIII sowie eine Verletzung der Lunge mit Ausbildung eines Pneumo- und H\u00e4matothorax festgestellt worden sei, ist im vorliegendem Fall von einer lebensbedrohlichen Gewalteinwirkung bzw. Lebensgefahr auszugehen. Dies deshalb, weil bei derartigen Stichverletzungen grunds\u00e4tzlich die Gefahr besteht, dass innere Organe bzw. gr\u00f6\u00dfere Gef\u00e4\u00dfe (Arterien und Venen) besch\u00e4digt werden k\u00f6nnen, was zu einem schnellen, m\u00f6glicherweise t\u00f6dlichem Blutverlust f\u00fchren kann. Dass laut klinischen Angaben sowohl die Lunge als auch die Leber verletzt worden seien, es jedoch im vorliegenden Fall nicht zu einem t\u00f6dlichen Blutverlust gekommen ist, scheint rein zuf\u00e4llig.<\/p>\n

S\u00e4mtliche Verletzungen d\u00fcrften, bei Ausbleiben von Komplikationen, abgesehen von einer normalen Narbenbildung, folgenlos ausheilen.\u201c<\/p>\n

Le m\u00e9decin l\u00e9giste Dr. Ulrich PREI\u03b2 a par ailleurs \u00e9t\u00e9 charg\u00e9 par ordonnance du Juge d\u2019Instruction d\u2019\u00e9tablir une expertise m\u00e9dico-l\u00e9gale concernant les blessures subies par C .<\/p>\n

Dans son rapport du 30 juin 2016, le m\u00e9decin l\u00e9giste conclut ce qui suit :<\/p>\n

\u201eBei der k\u00f6rperlichen Untersuchung der Frau C am 29.05.2016 festgestellte Verletzung unmittelbar unterhalb der Schwertfortsatzspitze ist als Zeichen einer scharfen Gewalteinwirkung zu interpretieren. Aufgrund der von Seiten der Klinik gemachten Angaben zu der Verletzung (u.a. Verletzung innerer Strukturen\/Organe) und der bei der k\u00f6rperlichen Untersuchung festgestellten Wundmorphologie kommt als Tatwerkzeug am ehesten ein Messer in Betracht. Anhaltspunkte f\u00fcr eine dar\u00fcber hinaus gehende Gewalteinwirkung gegen den K\u00f6rper der Frau C ergaben sich nicht.<\/p>\n

Aufgrund der klinischen Angaben, u.a. der Tatsache, dass bei Frau C ein zunehmender H\u00e4matothorax (Blut in der Brustkorbh\u00f6hle) ausgebildet hatte (ca. 800 ml), welcher operativ versorgt werden musste, sowie die chirurgische Naht der Verletzung des Diaphragma (Zwerchfell, Begrenzung der Brust- zur Bauchh\u00f6hle), ist im vorliegendem Fall von einer lebensbedrohlichen Gewalteinwirkung bzw. Lebensgefahr auszugehen, da ohne medizinischen Ma\u00dfnahmen mit hoher Wahrscheinlichkeit ein t\u00f6dlicher Blutverlust die Folge gewesen w\u00e4re. Bei derartigen Stichverletzungen besteht grunds\u00e4tzlich die Gefahr, dass innere Organe bzw. gr\u00f6\u00dfere Gef\u00e4\u00dfe<\/p>\n

8 (Arterien und Venen) besch\u00e4digt werden k\u00f6nnen, was ohne medizinische Ma\u00dfnahmen zu einem m\u00f6glicherweise t\u00f6dlichem Blutverlust oder einer Sepsis f\u00fchren kann.<\/p>\n

S\u00e4mtliche Verletzungen d\u00fcrften, abgesehen von einer normalen Narbenbildung, innerhalb von 4- 5 Wochen folgenlos ausheilen. Bei komplikationslosem Heilungsverlauf ist von einer vor\u00fcbergehenden Arbeitsunf\u00e4higkeit von ca. 5- 6 Wochen auszugehen. Eine bleibende Arbeitsunf\u00e4higkeit, eine unheilbare Krankheit, der Verlust oder eine Verminderung eines Organs oder eine schwere Verst\u00fcmmelung sind, aus rechtsmedizinischer Sicht, unter Hinzuziehung der klinischen Angaben, nicht anzunehmen.\u201c<\/p>\n

Les expertises toxicologiques:<\/p>\n

Dans son rapport du 28 juin 2016, le Dr. Michel YEGLES qui a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019analyse du sang et de l\u2019urine d\u2019 A conclut que le bilan toxicologique est compatible avec un \u00e9tat sous influence d\u2019alcool et de coca\u00efne.<\/p>\n

Dans son rapport du 28 juin 2016, le Dr. Michel YEGLES qui a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019analyse du sang et de l\u2019urine de C conclut que le bilan toxicologique est compatible avec un \u00e9tat sous influence d\u2019alcool.<\/p>\n

Dans son rapport du 6 juillet 2016, le Dr. Michel YEGLES qui a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019analyse du sang et de l\u2019urine de B conclut que le bilan toxicologique est compatible avec un \u00e9tat sous influence d\u2019alcool, de cannabis et de coca\u00efne.<\/p>\n

Les d\u00e9clarations devant le Juge d\u2019Instruction Lors de son premier interrogatoire par le Juge d\u2019Instruction en date du 29 mai 2016, B explique qu\u2019il ne conna\u00eet pas C et qu\u2019il n\u2019est pas au courant des probl\u00e8mes qui opposent cette derni\u00e8re \u00e0 sa copine A . Il dit avoir \u00e9t\u00e9 au caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb pendant une vingtaine de minutes quand il a entendu que sa copine avait une dispute avec une autre femme de sorte qu\u2019il est sorti devant le caf\u00e9 pour essayer de les s\u00e9parer. B d\u00e9clare que tous les amis de C se sont jet\u00e9s sur lui pendant qu\u2019il essayait de s\u00e9parer les deux femmes. Il dit \u00eatre tomb\u00e9 et \u00eatre all\u00e9 de l\u2019autre c\u00f4t\u00e9. Il pr\u00e9cise qu\u2019A tenait un couteau et ajoute qu\u2019il ne l\u2019a pas vu porter un coup de couteau \u00e0 C. Il indique ne pas savoir qui a remis le couteau \u00e0 A . Il ajoute qu\u2019il n\u2019a vu pas le couteau dans le sac d\u2019A et pr\u00e9cise que cette derni\u00e8re n\u2019a pas l\u2019habitude de porter de couteau sur elle. Il ajoute qu\u2019on ne trouvera pas son ADN sur le couteau.<\/p>\n

A est interrog\u00e9e en date du 29 mai 2016 par le Juge d\u2019Instruction. Concernant sa situation personnelle, elle indique qu\u2019elle est m\u00e8re de deux enfants de 12 et de 15 ans. Elle explique qu\u2019elle est consommatrice de coca\u00efne et pr\u00e9cise qu\u2019elle a sniff\u00e9 trois rails de coca\u00efne au courant de la soir\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dant les faits. Elle d\u00e9clare qu\u2019elle n\u2019a pas bless\u00e9 C avec un couteau. Elle indique que B lui a certes remis un couteau dont elle ignore s\u2019il s\u2019agissait du sien, mais qu\u2019elle a perdu le couteau au cours de l\u2019altercation. A relate qu\u2019elle a travaill\u00e9 au courant de la soir\u00e9e du 28 mai 2016 au caf\u00e9 \u00ab W\u00bb et qu\u2019apr\u00e8s son service, elle est sortie avec B au caf\u00e9 \u00ab Z\u00bb puis au caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb. Elle indique qu\u2019\u00e0 un certain moment, B s\u2019est rendu aux toilettes et que C lui a demand\u00e9 d\u2019avoir une discussion avec elle devant le caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb. A pr\u00e9cise que les copines de C se sont \u00e9galement rendues \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9. A un certain moment, B est sorti pour venir la chercher. A ce moment, C aurait tap\u00e9 sur l\u2019\u00e9paule de B en lui disant \u00ab est-ce qu\u2019on se conna\u00eet ? \u00bb. Lorsqu\u2019elle a demand\u00e9 \u00e0 C pour quelle raison elle touchait son copain, C lui aurait donn\u00e9 une claque. A pr\u00e9cise que B lui aurait alors dit \u00ab tu ne vas pas te d\u00e9fendre ? \u00bb. Elle a alors port\u00e9 un coup de poing \u00e0 C . A d\u00e9clare qu\u2019elle s\u2019est dirig\u00e9e avec B vers la sortie du parking une quinzaine de minutes apr\u00e8s la premi\u00e8re altercation. Elle ajoute qu\u2019elle a alors vu C sur le trottoir qui \u00e9tait en train de gesticuler et qui \u00e9tait visiblement \u00e9nerv\u00e9e. En s\u2019approchant de C , B lui aurait remis un couteau. Contrairement \u00e0 ses d\u00e9clarations faites au d\u00e9but de son interrogatoire, selon lesquelles elle aurait perdu le couteau lors de l\u2019altercation, A indique qu\u2019elle a jet\u00e9 le couteau dans la foule et que quelqu\u2019un a d\u00fb s\u2019en emparer. Elle maintient qu\u2019elle n\u2019a pas poignard\u00e9 Cet indique qu\u2019apr\u00e8s l\u2019altercation, elle s\u2019est rendue avec B au caf\u00e9 \u00ab X\u00bb pour boire un verre.<\/p>\n

Le t\u00e9moin J est entendu par le Juge d\u2019instruction en date du 8 juin 2016. Il dit qu\u2019il se trouvait en face de la terrasse du \u00ab Y\u00bb. Il dit avoir observ\u00e9 qu\u2019une femme a re\u00e7u un couteau de la part de son copain pendant que les deux se trouvaient encore sur la terrasse du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb. Il indique que la femme a port\u00e9 un coup de couteau \u00e0 une autre femme et pr\u00e9cise qu\u2019il a clairement vu le couteau p\u00e9n\u00e9trer dans la poitrine de cette femme. Il pr\u00e9cise que le geste n\u2019\u00e9tait pas accidentel. J indique que la bagarre a continu\u00e9 et que la femme qui avait re\u00e7u le coup de couteau s\u2019est retrouv\u00e9e \u00e0 terre. Il indique que le copain de la femme qui a port\u00e9 le coup de couteau est all\u00e9 au caf\u00e9 \u00ab X\u00bb apr\u00e8s la bagarre. Il dit ne pas savoir o\u00f9 est partie la femme qui a donn\u00e9 le coup de couteau ni ce qu\u2019elle a fait avec le couteau apr\u00e8s l\u2019agression. Il ajoute qu\u2019il n\u2019a pas vu quelqu\u2019un ramasser un couteau. Il d\u00e9clare conna\u00eetre l\u2019homme que l\u2019on voit sur l\u2019enregistrement de la cam\u00e9ra de vid\u00e9osurveillance se tenir debout durant toute la<\/p>\n

9 bagarre sur le trottoir \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du parking. Il s\u2019appellerait M mais il ne voudrait pas t\u00e9moigner par peur de repr\u00e9sailles.<\/p>\n

Lors de son interrogatoire devant le magistrat instructeur en date du 22 juillet 2016, C dit conna\u00eetre A depuis quelques ann\u00e9es et ne jamais avoir eu de probl\u00e8mes avec elle avant la nuit du 28 au 29 mai 2016. Elle ajoute qu\u2019elle n\u2019a jamais eu de contact avec B avant la soir\u00e9e des faits. Elle expose qu\u2019elle a particip\u00e9 avec des amies \u00e0 une f\u00eate d\u2019anniversaire dans le caf\u00e9 \u00ab W\u00bb avant de se rendre au \u00ab Y\u00bb. Elle ajoute qu\u2019environ un mois avant cette soir\u00e9e, son amie l\u2019avait pr\u00e9venue qu\u2019A \u00e9tait f\u00e2ch\u00e9e contre elle \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019une amie racontait qu\u2019elle aurait dragu\u00e9 le copain d\u2019A. C indique qu\u2019au courant de la soir\u00e9e, A serait venue vers elle. Elle l\u2019aurait doucement prise par le poignet et aurait demand\u00e9 \u00e0 lui parler. Les deux femmes auraient ensuite discut\u00e9 sur la terrasse du \u00ab Y\u00bb, mais A ne l\u2019aurait pas crue lorsqu\u2019elle lui a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle n\u2019avait pas dragu\u00e9 son copain B . Ce dernier les aurait rejointes par la suite. A aurait traduit les propos de B qui ne parlait qu\u2019espagnol et ce dernier aurait d\u00e9clar\u00e9 vouloir frapper C. C explique qu\u2019A et B l\u2019ont trait\u00e9e de pute. Elle indique qu\u2019elle \u00e9tait \u00e9nerv\u00e9e en raison des fausses accusations port\u00e9es contre elles et des insultes et qu\u2019elle \u00e9tait pr\u00eate \u00e0 frapper A , mais que ses amis l\u2019ont retenue. Elle ajoute qu\u2019A lui a n\u00e9anmoins port\u00e9 un coup de poing sur la t\u00eate. Elle pr\u00e9cise que par la suite, ses amis l\u2019ont accompagn\u00e9e sur le trottoir \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du parking. C dit avoir \u00e9t\u00e9 furieuse et avoir voulu retrouver A pour lui faire comprendre qu\u2019elle n\u2019avait pas dragu\u00e9 son copain et qu\u2019elle n\u2019avait pas peur ni d\u2019elle, ni de B . Elle indique qu\u2019ensuite tout allait tr\u00e8s vite et qu\u2019il y avait beaucoup de personnes autour d\u2019elle. Elle aurait fix\u00e9 ses yeux sur le visage d\u2019A. Elle ne sait pas qui lui a port\u00e9 le coup de couteau. Elle ajoute que son amie H () lui a dit qu\u2019A lui avait port\u00e9 le coup de couteau, tout en lui indiquant qu\u2019elle n\u2019avait pas vu le coup lui- m\u00eame, mais qu\u2019elle avait vu qu\u2019A tenait un couteau en main. C dit ne pas avoir vu le couteau. Elle pr\u00e9cise que ni elle ne ses amies n\u2019ont \u00e9t\u00e9 menac\u00e9es depuis les faits. Concernant ses blessures, C indique qu\u2019elle a subi une perforation de son poumon et du foie et qu\u2019elle se remet bien de ses blessures. Elle pr\u00e9cise que suite \u00e0 l\u2019agression, elle n\u2019a pas pu retourner \u00e0 l\u2019\u00e9cole de sorte qu\u2019elle n\u2019a pas pu passer deux examens. Elle ajoute qu\u2019elle devra probablement repasser son ann\u00e9e scolaire.<\/p>\n

Lors de son audition par le magistrat instructeur en date du 29 juin 2016, M indique qu\u2019il maintient ses d\u00e9clarations faites devant la police, pr\u00e9cisant toutefois qu\u2019il n\u2019a pas vu l\u2019homme remettre un couteau \u00e0 la femme. Il dit se rappeler avoir vu deux femmes se disputer sur le parking \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de la terrasse du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb. Il ajoute qu\u2019\u00e0 un certain moment, il a travers\u00e9 le parking jusqu\u2019\u00e0 la route et qu\u2019il a vu que les deux femmes se bagarraient et se portaient des coups. Les deux femmes auraient ensuite \u00e9t\u00e9 s\u00e9par\u00e9es et l\u2019une d\u2019entre elles se serait rendue dans le caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb tandis que l\u2019autre serait descendue vers la barri\u00e8re longeant le trottoir. M indique qu\u2019un peu plus tard, la femme qui s\u2019\u00e9tait rendue dans le caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb en est ressortie avec son copain et qu\u2019ils se sont \u00e9galement dirig\u00e9s en direction du trottoir. Il pr\u00e9cise que la femme avait enlev\u00e9 ses chaussures. Il ajoute que la femme qui s\u2019\u00e9tait rendue sur le trottoir apr\u00e8s la premi\u00e8re dispute \u00e9tait tr\u00e8s \u00e9nerv\u00e9e et qu\u2019elle a attaqu\u00e9 la femme qui \u00e9tait accompagn\u00e9e de son copain, cette derni\u00e8re ayant ensuite port\u00e9 un coup de couteau \u00e0 la premi\u00e8re. M indique que les deux femmes ont \u00e9t\u00e9 s\u00e9par\u00e9es par la suite. Il indique avoir uniquement vu le couteau lorsque la police l\u2019a ramass\u00e9 sur les lieux ; il ne l\u2019aurait pas vu durant l\u2019altercation.<\/p>\n

Lors de son second interrogatoire par le Juge d\u2019Instruction en date du 14 juillet 2016, A maintient ses d\u00e9clarations faites devant la police apr\u00e8s que le magistrat instructeur lui en a donn\u00e9 lecture. Elle d\u00e9clare qu\u2019elle ne se rappelle pas avoir donn\u00e9 un coup de couteau \u00e0 C . Elle confirme qu\u2019elle tenait le couteau en main et que B lui avait remis ce couteau. A confirme s\u2019\u00eatre disput\u00e9e avec C au sujet de B et lui avoir port\u00e9 un coup de poing lorsque cette derni\u00e8re voulait la frapper. Elle dit ne pas se rappeler qu\u2019H a essay\u00e9 de lui donner un coup de pied pour faire tomber le couteau. Elle dit ne pas se rappeler avoir poignard\u00e9 C, ni le fait que le videur du \u00ab Y\u00bb lui a enlev\u00e9 le couteau. Elle indique \u00eatre une personne calme. Elle confirme avoir donn\u00e9 un coup de poing \u00e0 C entre le nez et la joue et ajoute avoir bu et consomm\u00e9 de la coca\u00efne le jour des faits.<\/p>\n

R\u00e9entendu par le magistrat instructeur en date du 14 juillet 2016, B conteste avoir indiqu\u00e9 vouloir donner un coup \u00e0 Cde m\u00eame qu\u2019il conteste l\u2019avoir insult\u00e9e de \u00ab pute \u00bb. Il conteste \u00e9galement avoir remis le couteau \u00e0 A . Il dit ne pas avoir vu le coup de couteau. B indique avoir consomm\u00e9 de l\u2019alcool et de la coca\u00efne le jour des faits.<\/p>\n

Les d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience A l\u2019audience du 29 mars 2017, J indique \u00eatre sorti fumer une cigarette sur la terrasse du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb lorsqu\u2019il a vu un homme remettre un objet \u00e0 une femme au moment o\u00f9 ils se trouvaient \u00e0 hauteur de la terrasse. J dit avoir vu que l\u2019homme a remis un objet long \u00e0 la femme et que cette derni\u00e8re l\u2019a tenu en mains. Il pr\u00e9cise avoir vu qu\u2019\u00e0 un certain moment, la femme a avanc\u00e9 la main dans laquelle elle tenait l\u2019objet en question. Apr\u00e8s avoir indiqu\u00e9 sur question de la chambre criminelle qu\u2019il a peur de d\u00e9poser comme t\u00e9moin, J d\u00e9clare confirmer les d\u00e9clarations<\/p>\n

10 qu\u2019il a faites devant la police et le magistrat instructeur, \u00e0 savoir que l\u2019homme a remis un couteau \u00e0 sa copine. Il pr\u00e9cise qu\u2019il a observ\u00e9 lorsque l\u2019homme a remis le couteau \u00e0 la femme. Il pr\u00e9cise que l\u2019homme et la femme lui tournaient le dos. Il dit ignorer d\u2019o\u00f9 l\u2019homme a sorti le couteau. La femme aurait march\u00e9 tout en tenant le couteau en mains. Il ajoute que l\u2019homme et la femme marchaient ensemble et qu\u2019\u00e0 un certain moment, la femme a port\u00e9 un coup de couteau \u00e0 une autre femme. J pr\u00e9cise que l\u2019homme a donn\u00e9 une gifle \u00e0 sa copine apr\u00e8s que cette derni\u00e8re a port\u00e9 le coup de couteau.<\/p>\n

A l\u2019audience du 30 mars 2017, D explique qu\u2019il travaille comme videur dans le caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb et que le jour des faits il \u00e9tait post\u00e9 en bas de l\u2019escalier qui m\u00e8ne vers la terrasse du caf\u00e9. Il ajoute qu\u2019il y avait beaucoup de monde. Il pr\u00e9cise conna\u00eetre C et A de vue. D indique avoir vu qu\u2019une premi\u00e8re dispute avait \u00e9clat\u00e9 entre les deux femmes et que le compagnon d\u2019A, B, \u00e9tait \u00e9galement pr\u00e9sent. Il ajoute qu\u2019apr\u00e8s la bagarre, plusieurs personnes se sont rendues en direction du trottoir de la rue \u2026 et que quelques minutes plus tard, A et B se sont \u00e9galement dirig\u00e9s en direction de la rue \u2026. Il dit ne pas avoir observ\u00e9 de geste ou d\u2019\u00e9change entre eux. D indique qu\u2019une nouvelle bagarre a \u00e9clat\u00e9 et que B est tomb\u00e9 par terre. D pense \u00eatre rest\u00e9 \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb au moment de la bagarre. Il ajoute qu\u2019\u00e0 un certain moment, A lui a remis un couteau propre et qu\u2019il pensait qu\u2019elle lui confiait le couteau pour \u00e9viter de faire une b\u00eatise. D ajoute qu\u2019Ane lui a rien dit en lui remettant le couteau et qu\u2019elle s\u2019est ensuite dirig\u00e9e vers le caf\u00e9 \u00ab X\u00bb. Il dit avoir ensuite remis le couteau \u00e0 son patron. Il ajoute avoir indiqu\u00e9 dans un premier temps avoir trouv\u00e9 le couteau par terre pour ne pas \u00eatre emb\u00eat\u00e9 et pr\u00e9cise avoir \u00e9t\u00e9 rong\u00e9 de remords par la suite de sorte qu\u2019il s\u2019est repr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 la police pour indiquer qu\u2019en r\u00e9alit\u00e9 A lui avait remis le couteau. Il d\u00e9clare encore qu\u2019il conna\u00eet A , B et C comme des personnes calmes.<\/p>\n

Le t\u00e9moin H indique qu\u2019il y avait des rumeurs qui couraient selon lesquelles C s\u2019int\u00e9ressait au copain d\u2019A. Elle indique que le jour des faits, A s\u2019est approch\u00e9e de C au caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb, l\u2019a prise par la main et lui a demand\u00e9 de l\u2019accompagner devant le caf\u00e9. H d\u00e9clare que les deux femmes levaient leur voix et se faisaient mutuellement des reproches. A un certain moment, A aurait port\u00e9 un coup \u00e0 C et plusieurs personnes seraient intervenues pour s\u00e9parer les deux femmes. Elle ajoute que le patron du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb a retenu C et son amie K l\u2019a \u00e9cart\u00e9e. H ajoute qu\u2019apr\u00e8s la premi\u00e8re dispute, C \u00e9tait frustr\u00e9e d\u2019avoir re\u00e7u un coup. Elle indique que les amis de C se sont rendus avec cette derni\u00e8re sur le trottoir de la rue \u2026 \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du parking et que C voulait attendre A . A un certain moment, elle aurait vu arriver A et B ainsi qu\u2019un autre homme. Elle aurait par ailleurs vu qu\u2019A tenait un couteau et elle aurait tent\u00e9 de lui donner un coup de pied pour faire tomber le couteau. En m\u00eame temps, ses amies G et K auraient tenu B et tous les trois seraient tomb\u00e9s par terre. H ajoute qu\u2019elle n\u2019a pas vu le coup de couteau. Elle pr\u00e9cise que quelqu\u2019un a pris le couteau des mains d\u2019A et que le couteau n\u2019est pas tomb\u00e9 par terre. H indique qu\u2019elle a vu le couteau au cours de la bagarre et qu\u2019elle n\u2019a pas vu B remettre un couteau \u00e0 A .<\/p>\n

Il ressort des d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience de C qu\u2019une la rumeur selon laquelle elle s\u2019int\u00e9ressait au copain d\u2019A circulait. Le jour des faits, A et B seraient arriv\u00e9s dans le caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb et \u00e0 un certain moment, A aurait dit \u00e0 C qu\u2019elles devraient discuter. C indique s\u2019\u00eatre rendue avec A pr\u00e8s de la terrasse du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb et que lorsqu\u2019elle a demand\u00e9 \u00e0 B de confirmer que rien ne s\u2019\u00e9tait pass\u00e9 entre eux, celui-ci n\u2019aurait pas r\u00e9pondu. A et B l\u2019auraient trait\u00e9e de pute. C indique qu\u2019elle s\u2019est \u00e9nerv\u00e9e et que ses amies l\u2019ont retenue. A a alors profit\u00e9 de l\u2019occasion pour lui donner un coup de poing. Elle relate que par la suite ses amies l\u2019ont conduite \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du parking et que lorsqu\u2019elle a vu A et B marcher en sa direction un peu plus tard, elle a couru vers eux car elle avait l\u2019intention de frapper A pour lui rendre son coup. Elle indique que quelqu\u2019un l\u2019a retenue et qu\u2019elle a essay\u00e9 de se lib\u00e9rer. Elle ajoute qu\u2019ensuite tout s\u2019est pass\u00e9 tr\u00e8s vite et qu\u2019elle a re\u00e7u un coup au niveau de la poitrine sans pouvoir fournir de plus amples d\u00e9tails.<\/p>\n

A l\u2019audience du 4 avril 2017, M indique que le soir des faits, il s\u2019est rendu au caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb avec J . Il indique avoir observ\u00e9 une bagarre entre deux femmes dont l\u2019une \u00e9tait agressive. Il indique que la situation s\u2019est ensuite calm\u00e9e. Il pr\u00e9cise qu\u2019il s\u2019est ensuite dirig\u00e9 vers la sortie du parking en marchant derri\u00e8re une femme et un homme, M pr\u00e9cise avoir observ\u00e9 un \u00e9change entre cet homme et cette femme, cette derni\u00e8re ayant remis un sac \u00e0 main \u00e0 l\u2019homme qui lui aurait remis un objet qu\u2019il n\u2019a pas pu identifier. Il indique qu\u2019ensuite la bagarre entre les deux femmes a \u00e9clat\u00e9. M indique avoir vu le couteau uniquement au moment o\u00f9 il \u00e9tait assis dans le v\u00e9hicule de police. Il ajoute qu\u2019apr\u00e8s la deuxi\u00e8me bagarre, la femme qui s\u2019\u00e9tait vu remettre un objet s\u2019est rendue au caf\u00e9 \u00ab X\u00bb et il pr\u00e9cise qu\u2019elle \u00e9tait accompagn\u00e9e d\u2019un homme, tr\u00e8s probablement celui avec lequel elle avait proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9change.<\/p>\n

D est r\u00e9entendu \u00e0 l\u2019audience du 4 avril 2017 et indique qu\u2019il n\u2019est pas en mesure d\u2019indiquer si C \u00e9tait en train de crier pendant qu\u2019elle se trouvait avec ses amies sur le trottoir de la rue \u2026.<\/p>\n

11 I d\u00e9clare qu\u2019il est un ami d\u2019A et de B et que le matin des faits, il voulait rentrer chez lui et il leur a demand\u00e9 s\u2019il pouvait prendre le taxi avec eux. Il indique qu\u2019en quittant le caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb, Aa enlev\u00e9 ses chaussures et qu\u2019il n\u2019a pas vu si elle avait remis son sac \u00e0 main \u00e0 B . Il indique qu\u2019une bagarre entre A et une autre femme a eu lieu et qu\u2019il n\u2019a pas vu de couteau durant la dispute. I maintient par ailleurs ses d\u00e9clarations faites devant la police. Il n\u2019est pas en mesure d\u2019indiquer s\u2019il entendait des cris du c\u00f4t\u00e9 du trottoir de la rue \u2026 .<\/p>\n

F d\u00e9clare qu\u2019\u00e0 un certain moment, C a quitt\u00e9 le caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb et il pr\u00e9cise qu\u2019il ne voyait pas ce qui se passait \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. Il ajoute que sa compagne lui a dit que C se disputait \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. Il serait alors sorti. Il dit avoir constat\u00e9 une discussion entre C et une autre femme. La tension aurait alors augment\u00e9 et les deux femmes se seraient mutuellement port\u00e9 des coups avant d\u2019\u00eatre s\u00e9par\u00e9es. F dit avoir accompagn\u00e9 C jusqu\u2019\u00e0 la sortie du parking et l\u2019avoir retenue afin d\u2019\u00e9viter que la dispute ne continue. Il ajoute qu\u2019\u00e0 un certain moment, C lui a \u00e9chapp\u00e9 et une nouvelle altercation a eu lieu. Il dit avoir vu que sa copine K et une autre femme se trouvaient \u00e0 terre. F pr\u00e9cise qu\u2019au moment o\u00f9 il a relev\u00e9 sa copine, il a constat\u00e9 que les mains de sa copine \u00e9taient tach\u00e9es de sang. Il dit ne pas avoir vu de couteau et avoir uniquement vu la blessure de C apr\u00e8s la bagarre. Tout se serait pass\u00e9 tr\u00e8s vite. Apr\u00e8s la bagarre, les personnes pr\u00e9sentes sur les lieux se seraient dispers\u00e9es. F ajoute qu\u2019il a essay\u00e9 de calmer C entre les deux bagarres, mais que cette derni\u00e8re voulait continuer la discussion avec A . Il d\u00e9clare que C est une personne calme, mais le jour des faits, elle \u00e9tait tr\u00e8s \u00e9nerv\u00e9e.<\/p>\n

K explique que C a eu une discussion avec A \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb. Elle indique qu\u2019elle est sortie avec des amies pour rejoindre C \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. C se serait trouv\u00e9e en compagnie d\u2019A et de B . K indique qu\u2019A a accus\u00e9 C d\u2019entretenir une relation avec B . A aurait alors donn\u00e9 un coup de poing ou une gifle \u00e0 C. Elle indique que son amie Barbara a retenu A. Elle ajoute qu\u2019elle s\u2019est interpos\u00e9e entre B et C lorsque ce dernier voulait donner un coup \u00e0 C . Par la suite, elle aurait accompagn\u00e9 C jusqu\u2019au trottoir de la rue \u2026 . Apr\u00e8s quelques minutes, A et B se seraient \u00e9galement dirig\u00e9s en direction de la rue \u2026 . A ce moment, C aurait r\u00e9ussi \u00e0 \u00e9chapper \u00e0 F qui la retenait et elle aurait couru en direction d\u2019A et de B . K dit avoir retenu B avec sa copine G et pr\u00e9cise qu\u2019ils sont tomb\u00e9s par terre. K ajoute que lorsqu\u2019elle s\u2019est relev\u00e9e, elle a constat\u00e9 que ses mains \u00e9taient tach\u00e9es de sang et que C perdait beaucoup de sang. Elle ajoute qu\u2019elle n\u2019a pas vu de couteau, ni comment le coup de couteau a \u00e9t\u00e9 donn\u00e9 \u00e0 C.<\/p>\n

La pr\u00e9venue A d\u00e9clare qu\u2019elle a travaill\u00e9 au caf\u00e9 \u00ab W\u00bb jusqu\u2019\u00e0 03.00 heures du matin et qu\u2019elle s\u2019est ensuite rendue au caf\u00e9 \u00ab Z\u00bb, puis au caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb. Elle indique qu\u2019elle a constat\u00e9 que C et ses copines se trouvaient \u00e9galement dans le caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb et elle a demand\u00e9 \u00e0 C \u00e0 lui parler. Cette derni\u00e8re aurait \u00e9t\u00e9 calme au d\u00e9but de la discussion qui aurait eu lieu \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9 ; elle aurait commenc\u00e9 \u00e0 s\u2019\u00e9nerver lorsque ses copines se sont jointes \u00e0 la discussion. A relate que B est \u00e9galement sorti et lui a dit de ne pas se laisser faire lorsque C l\u2019a pouss\u00e9e et tent\u00e9 de lui porter un coup. Elle indique qu\u2019elle a alors port\u00e9 un coup de poing \u00e0 C. Plusieurs personnes auraient ensuite retenu C . Lors de cette premi\u00e8re dispute, un couteau serait soudainement tomb\u00e9 par terre. A indique avoir pris le couteau en question et l\u2019avoir rang\u00e9 dans son sac \u00e0 main pour \u00e9viter que quelqu\u2019un ne se blesse. Apr\u00e8s cette premi\u00e8re dispute, A aurait eu honte de son comportement et elle aurait d\u00e9cid\u00e9 de prendre un taxi avec B et I afin de rentrer. A d\u00e9clare qu\u2019au moment o\u00f9 elle s\u2019est dirig\u00e9e vers la sortie du parking, Ca commenc\u00e9 \u00e0 crier et a r\u00e9ussi \u00e0 \u00e9chapper \u00e0 F qui la retenait. A dit s\u2019\u00eatre mise derri\u00e8re B et ajoute que ce dernier a \u00e9t\u00e9 pouss\u00e9 par terre par G et K. Elle pr\u00e9cise qu\u2019au moment o\u00f9 B se trouvait \u00e0 terre et qu\u2019elle \u00e9tait sans protection, elle a sorti le couteau de son sac \u00e0 main pour se prot\u00e9ger. Elle dit ne pas savoir si elle a bless\u00e9 C et ne pas se rappeler o\u00f9 est pass\u00e9 par la suite le couteau. A pr\u00e9cise que ses d\u00e9clarations aupr\u00e8s du Juge d\u2019Instruction aux termes desquelles elle a re\u00e7u le couteau de la part de B ne correspondent pas \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 et ajoute qu\u2019elle n\u2019a fait ces d\u00e9clarations qu\u2019en raison du fait que le magistrat instructeur l\u2019avait inform\u00e9e que deux \u00e0 trois t\u00e9moins avaient fait des d\u00e9clarations en ce sens.<\/p>\n

Le pr\u00e9venu B indique qu\u2019il s\u2019\u00e9tait rendu aux toilettes du caf\u00e9 \u00ab Y\u00bb et qu\u2019en revenant il a cherch\u00e9 A . Il indique qu\u2019il a constat\u00e9 qu\u2019elle \u00e9tait en train de discuter avec C devant le caf\u00e9. La discussion aurait vir\u00e9 en dispute et A aurait port\u00e9 un coup \u00e0 C . Cette derni\u00e8re serait ensuite partie avec d\u2019autres personnes. B indique s\u2019\u00eatre rendu avec A sur la terrasse du \u00ab Y\u00bb et ajoute que le videur leur a interdit l\u2019acc\u00e8s au caf\u00e9. Il pr\u00e9cise qu\u2019ils ont alors d\u00e9cid\u00e9 de prendre un taxi avec I pour rentrer. Il d\u00e9clare qu\u2019au moment o\u00f9 ils s\u2019appr\u00eataient \u00e0 sortir du parking, C est apparue et a r\u00e9ussi \u00e0 \u00e9chapper \u00e0 F qui la retenait. B pr\u00e9cise que G et K l\u2019ont tir\u00e9 par terre. Il dit s\u2019\u00eatre lev\u00e9 et s\u2019\u00eatre dirig\u00e9 vers A qui se bagarrait. B ajoute que la bagarre a finalement pris fin lorsque plusieurs personnes sont arriv\u00e9es et ont essay\u00e9 de s\u2019interposer. Il dit ne pas avoir \u00e9t\u00e9 au courant qu\u2019A \u00e9tait en possession d\u2019un couteau. B ajoute qu\u2019A lui a uniquement parl\u00e9 du couteau lorsqu\u2019ils se sont rendus apr\u00e8s les faits au caf\u00e9 \u00ab X\u00bb.<\/p>\n

12 Les \u00e9l\u00e9ments constants en cause<\/p>\n

La Chambre criminelle retient sur base des t\u00e9moignages et des enregistrements du syst\u00e8me de vid\u00e9osurveillance install\u00e9 sur les lieux que deux disputes successives, espac\u00e9es de six minutes, ont eu lieu entre A et C.<\/p>\n

Lors de la premi\u00e8re dispute, il y a eu des \u00e9changes verbaux jusqu\u2019au moment o\u00f9 A a port\u00e9 un coup de poing \u00e0 C . Cette derni\u00e8re a ensuite \u00e9t\u00e9 s\u00e9par\u00e9e d\u2019A et \u00e9tait en col\u00e8re \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019elle avait re\u00e7u un coup auquel elle n\u2019avait pas pu r\u00e9pliquer et qu\u2019elle \u00e9tait accus\u00e9e par A d\u2019avoir des vues sur B .<\/p>\n

Apr\u00e8s cette premi\u00e8re dispute, plusieurs amies de C l\u2019ont accompagn\u00e9e sur le trottoir de la route \u2026 pour qu\u2019elle puisse se calmer.<\/p>\n

Six minutes plus tard, A et B, qui ont d\u00e9cid\u00e9 de prendre un taxi avec I pour rentrer chez eux, se sonr dirig\u00e9s vers la sortie du parking.<\/p>\n

Lorsque C a vu A s\u2019approcher, elle a commenc\u00e9 \u00e0 s\u2019agiter et F l\u2019a retenue afin d\u2019\u00e9viter que la dispute ne recommence. K s\u2019est alors approch\u00e9e de F et l\u2019a pouss\u00e9, permettant ainsi \u00e0 C d\u2019\u00e9chapper \u00e0 ce dernier qui essayait de la retenir et de se pr\u00e9cipiter en direction d\u2019A.<\/p>\n

Ca ensuite essay\u00e9 d\u2019attaquer A qui se trouvait derri\u00e8re B. A un certain moment, ce dernier est pouss\u00e9 par les amies de C et il tombe par terre.<\/p>\n

Il ressort des enregistrements vid\u00e9o qu\u2019\u00e0 partir du moment o\u00f9 B ne se trouvait plus devant elle, A a dans un premier temps essay\u00e9 de se d\u00e9fendre avec sa main gauche.<\/p>\n

Il ressort \u00e9galement des enregistrements vid\u00e9o que ce n\u2019est que lorsque C s\u2019est jet\u00e9e sur A que cette derni\u00e8re a ramen\u00e9 son bras gauche vers l\u2019arri\u00e8re pendant qu\u2019elle avan\u00e7ait son bras droit vers C .<\/p>\n

La Chambre criminelle retient que c\u2019est \u00e0 ce moment pr\u00e9cis qu\u2019Aa port\u00e9 le coup de couteau \u00e0 C . Force est d\u2019ailleurs de constater que les seules gouttes de sang relev\u00e9es par la police technique sur les lieux sont situ\u00e9es \u00e0 l\u2019endroit o\u00f9 se trouvaient C et A lorsque cette derni\u00e8re a effectu\u00e9 le geste pr\u00e9d\u00e9crit.<\/p>\n

En outre, l\u2019analyse de la trace situ\u00e9e sur la lame du couteau remis par A \u00e0 D a mis en \u00e9vidence le profil g\u00e9n\u00e9tique de C.<\/p>\n

Il est partant \u00e9tabli que le couteau en question a caus\u00e9 les blessures de C . A \u00e9tait en possession de ce couteau jusqu\u2019au moment o\u00f9 elle l\u2019a remis \u00e0 D , de sorte qu\u2019elle a n\u00e9cessairement port\u00e9 le coup de couteau, aucun t\u00e9moin ni aucun \u00e9l\u00e9ment du dossier r\u00e9pressif ne permettant de conclure qu\u2019une autre personne aurait attaqu\u00e9 C \u00e0 l\u2019aide d\u2019un couteau.<\/p>\n

Concernant l\u2019origine du couteau utilis\u00e9, il y a lieu de relever que lors de ses deux interrogatoires devant le Juge d\u2019Instruction, A a d\u00e9clar\u00e9 que B lui avait remis le couteau en question. Elle est revenue sur ces d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience, expliquant que lors de la premi\u00e8re dispute avec C , un couteau serait soudainement tomb\u00e9 par terre et qu\u2019elle l\u2019aurait ramass\u00e9 et mis dans son sac.<\/p>\n

Force est en l\u2019esp\u00e8ce de constater que les d\u00e9clarations spontan\u00e9es qu\u2019Aa faites lors de son premier interrogatoire devant le Juge d\u2019Instruction aux termes desquelles le couteau lui a \u00e9t\u00e9 remis par B n\u2019ont pas seulement \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9es par cette derni\u00e8re lors de son second interrogatoire par le magistrat instructeur, mais sont encore corrobor\u00e9es par les d\u00e9clarations du t\u00e9moin J et du moins partiellement par celles du t\u00e9moin M qui a d\u00e9clar\u00e9 avoir observ\u00e9 B remettre un objet \u00e0 A .<\/p>\n

La version pr\u00e9sent\u00e9e par A \u00e0 l\u2019audience ne saurait d\u00e8s lors emporter la conviction de la Chambre criminelle.<\/p>\n

Compte tenu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, la Chambre criminelle retient que B a remis \u00e0 A le couteau dont cette derni\u00e8re s\u2019est servie pour porter un coup \u00e0 C quelques secondes apr\u00e8s la remise.<\/p>\n

En droit Le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0 A et B les infractions suivantes :<\/p>\n

1. d\u2019avoir tent\u00e9 d\u2019assassiner C, n\u00e9e le \u2026 \u00e0 \u2026 (\u2026), moyennant un coup de couteau au niveau de la poitrine, tentative qui a \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui formaient un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l\u2019auteur,<\/p>\n

2. subsidiairement, en infraction aux articles 51, 52, 392 et 393 du Code p\u00e9na l,<\/p>\n

d\u2019avoir tent\u00e9 de tuer C , n\u00e9e le \u2026 \u00e0 \u2026 (\u2026), moyennant un coup de couteau au niveau de la poitrine, tentative qui a \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui formaient un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l\u2019auteur,<\/p>\n

3. plus subsidiairement, en infraction \u00e0 l\u2019article 399, alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir volontairement et avec pr\u00e9m\u00e9ditation fait des blessures et port\u00e9 des coups \u00e0 C, n\u00e9e le \u2026 \u00e0 \u2026 (\u2026), moyennant un coup de couteau au niveau de la poitrine, de sorte \u00e0 lui causer une incapacit\u00e9 de travail personnel,<\/p>\n

4. en dernier ordre de subsidiarit\u00e9, en infraction \u00e0 l\u2019article 399, alin\u00e9a 1 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir volontairement fait des blessures et port\u00e9 des coups \u00e0 C, n\u00e9e le \u2026 \u00e0 \u2026 (\u2026), moyennant un coup de couteau au niveau de la poitrine, de sorte \u00e0 lui causer une incapacit\u00e9 de travail personnel.<\/p>\n

La tentative de meurtre Pour qu'il y ait tentative punissable au sens des articles 51 et 52 du Code p\u00e9nal, il faut que la r\u00e9solution de commettre un crime ou un d\u00e9lit ait \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui forment un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime ou de ce d\u00e9lit, et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de leur auteur. Il y a lieu d'examiner en premier lieu si les \u00e9l\u00e9ments constitutifs du crime libell\u00e9 sont donn\u00e9s en l\u2019esp\u00e8ce, donc s\u2019il y a eu tentative de meurtre. La tentative de meurtre requiert les \u00e9l\u00e9ments suivants : 1) le commencement d\u2019ex\u00e9cution d\u2019un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort, 2) une victime qui ne soit pas l\u2019agent lui- m\u00eame, 3) l\u2019intention de donner la mort, 4) l'absence de d\u00e9sistement volontaire.<\/p>\n

La condition sub 2) ne fait aucun doute \u00e9tant donn\u00e9 que la victime est en l\u2019esp\u00e8ce C .<\/p>\n

ad 1) Quant au commencement d'ex\u00e9cution d\u2019un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort<\/p>\n

Il ressort des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif qu\u2019Aa inflig\u00e9 un coup de couteau \u00e0 C dans la r\u00e9gion du ventre et que cette derni\u00e8re a subi une perforation du foie et d\u2019un poumon, entra\u00eenant une perte de sang tr\u00e8s importante.<\/p>\n

Il ressort de l\u2019expertise m\u00e9dico-l\u00e9gale que les jours de C \u00e9taient en danger suite \u00e0 cette blessure.<\/p>\n

Le fait que C ait finalement surv\u00e9cu n\u2019est pas le m\u00e9rite de la pr\u00e9venue alors que l\u2019arme employ\u00e9e par A et les blessures qu\u2019elle a caus\u00e9es \u00e9taient de nature \u00e0 causer la mort de la victime. Ce n\u2019est que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l\u2019auteur, \u00e0 savoir la prise en charge rapide et efficace par les secouristes sur place et par les m\u00e9decins urgentistes \u00e0 l\u2019h\u00f4pital que C a surv\u00e9cu.<\/p>\n

Le coup de couteau donn\u00e9 par A \u00e0 C visant le ventre, c\u2019est-\u00e0-dire une partie particuli\u00e8rement sensible du corps humain, constitue donc un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 entra\u00eener la mort de la victime.<\/p>\n

ad 3) Quant \u00e0 l\u2019intention de donner la mort<\/p>\n

Il est un fait que C a subi de blessures mettant sa vie en danger.<\/p>\n

La tentative de meurtre est juridiquement constitu\u00e9e lorsque l'intention de l\u2019agent consiste \u00e0 agir en croyant donner la mort. Il faut donc que le geste violent ait \u00e9t\u00e9 port\u00e9 avec l\u2019intention de tuer et qu\u2019il y ait concomitance entre le geste et l\u2019intention, mais il n'est pas n\u00e9cessaire que l\u2019auteur ait pr\u00e9m\u00e9dit\u00e9 son acte ; l'intention de tuer a pu surgir brusquement dans l\u2019esprit de l\u2019auteur au moment o\u00f9 il frappait (Encyclop\u00e9die Dalloz, Droit p\u00e9nal, v\u00b0 homicide, n\u00b0 22). Il s\u2019agit donc de prouver un fait purement psychologique dont la preuve peut \u00eatre rapport\u00e9e par tous les moyens, y compris par de simples pr\u00e9somptions (GAR\u00c7ON, Code p\u00e9nal annot\u00e9, t. 2, art. 295, n\u00b063 et ss).<\/p>\n

La qualification de tentative de meurtre est subordonn\u00e9e \u00e0 la condition que l'auteur de l\u2019acte soit anim\u00e9 au moment d\u2019ex\u00e9cuter l\u2019acte de l\u2019\u00ab animus necandi \u00bb, c'est-\u00e0-dire qu\u2019il ait conscience que cet acte allait normalement provoquer la mort de la victime. Le crime de tentative d\u2019homicide volontaire implique que celui auquel il est reproch\u00e9 ait eu la volont\u00e9 de tuer (JurisClasseur, Atteintes volontaires \u00e0 la vie, art. 221-1 \u00e0 221- 5, n\u00b050).<\/p>\n

La preuve \u00e0 fournir est une question de fait que les circonstances d\u00e9montrent dans chaque cas particulier. On pourra trouver des indices propres \u00e0 \u00e9tablir l\u2019intention de donner la mort dans la nature des armes employ\u00e9es, la mani\u00e8re dont elles sont mani\u00e9es, les paroles prononc\u00e9es avant, pendant et apr\u00e8s les faits, les situations respectives de la victime et de son agresseur dans la sc\u00e8ne qui s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e, la nature des blessures, le nombre de coups port\u00e9s (MARCHAL et JASPAR, Droit criminel, t.1, n\u00b0 1134 ; R.P.D.B., v\u00b0 homicide, n\u00b0 11).<\/p>\n

La jurisprudence n\u2019exige d\u2019ailleurs pas que l\u2019auteur ait voulu consciemment et m\u00e9chamment la mort de son adversaire ; il suffit qu\u2019il en ait envisag\u00e9 et accept\u00e9 l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 (Dalloz, Droit p\u00e9nal, v\u00b0 homicide, n\u00b0 23).<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, il est constant en cause qu\u2019Aa, au moyen d\u2019un couteau, port\u00e9 un coup au niveau du ventre de C et qu\u2019elle a ainsi caus\u00e9 des l\u00e9sions gravissimes \u00e0 cette derni\u00e8re.<\/p>\n

La Chambre criminelle constate que le coup de couteau a \u00e9t\u00e9 port\u00e9 \u00e0 un moment o\u00f9 C accourait \u00e0 vive allure et se jetait sur A qui a r\u00e9pliqu\u00e9 par un geste brusque consistant \u00e0 avancer la main dans laquelle elle tenait le couteau en direction de la victime. Dans cette situation, la Chambre criminelle est d\u2019avis A n\u2019a pas eu le temps de prendre la r\u00e9solution du tuer C . Elle n\u2019a pas non plus pu cibler son coup \u00e9tant donn\u00e9 que la victime qui se jetait sur elle \u00e9tait en mouvement de sorte qu\u2019il \u00e9tait impossible \u00e0 la pr\u00e9venue de viser une partie pr\u00e9cise du corps de la victime. Il doit ainsi \u00eatre retenu que la localisation de la blessure inflig\u00e9e \u00e0 la victime n\u2019est que le fruit du hasard.<\/p>\n

En vertu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, la Chambre criminelle retient que l\u2019intention de donner la mort \u00e0 C ne se trouve pas \u00e9tablie au-del\u00e0 de tout doute raisonnable dans le chef d\u2019A.<\/p>\n

Les infractions de tentative de meurtre et de tentative d\u2019assassinat, donc du meurtre pr\u00e9m\u00e9dit\u00e9, ne sont d\u00e8s lors pas \u00e9tablies dans le chef d\u2019A.<\/p>\n

Les infractions de tentative de meurtre et de tentative d\u2019assassinat ne sont partant pas non plus \u00e9tablies \u00e0 charge du pr\u00e9venu B qui est poursuivi en tant que co-auteur ou complice d\u2019A.<\/p>\n

A et B sont partant \u00e0 acquitter des infractions suivantes :<\/p>\n

\u00ab Le 29 mai 2016 vers 05.20 heures, \u00e0 \u2026 , rue \u2026 , \u00e0 hauteur du parking de l\u2019immeuble n\u00b0\u2026, sans pr\u00e9judice quant \u00e0 des indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n

comme auteur d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit ;<\/p>\n

de l\u2019avoir ex\u00e9cut\u00e9 ou d\u2019avoir coop\u00e9r\u00e9 directement \u00e0 son ex\u00e9cution ;<\/p>\n

d\u2019avoir, par un fait quelconque, pr\u00eat\u00e9 pour l\u2019ex\u00e9cution une aide telle que, sans son assistance, le crime ou le d\u00e9lit n\u2019e\u00fbt pu \u00eatre commis ;<\/p>\n

d\u2019avoir, par dons, promesses, menaces, abus d\u2019autorit\u00e9 ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables, directement provoqu\u00e9 \u00e0 ce crime ou \u00e0 ce d\u00e9lit ;<\/p>\n

15 d\u2019avoir, soit par des discours tenus dans des r\u00e9unions ou dans des lieux publics, soit par des placards affich\u00e9s, soit par des \u00e9crits imprim\u00e9s ou non et vendus ou distribu\u00e9s, provoqu\u00e9 directement \u00e0 le commettre ;<\/p>\n

comme complice d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit ;<\/p>\n

d\u2019avoir donn\u00e9 des instructions pour le commettre ;<\/p>\n

d\u2019avoir procur\u00e9 des armes, des instruments ou tout autre moyen qui a servi au crime ou au d\u00e9lit, sachant qu\u2019ils devaient y servir ;<\/p>\n

d\u2019avoir, avec connaissance, aid\u00e9 ou assist\u00e9 l\u2019auteur ou les auteurs du crime ou du d\u00e9lit dans les faits qui l\u2019ont pr\u00e9par\u00e9 ou facilit\u00e9, ou dans ceux qui l\u2019ont consomm\u00e9 ;<\/p>\n

1. Principalement, en infraction aux articles 51, 52, 392 et 394 du Code p\u00e9nal ,<\/p>\n

d'avoir tent\u00e9 de commettre un homicide avec l'intention de donner la mort, avec pr\u00e9m\u00e9ditation, partant un assassinat,<\/p>\n

en l'esp\u00e8ce, d\u2019avoir tent\u00e9 d\u2019assassiner C , n\u00e9e le \u2026 \u00e0 \u2026 (\u2026), moyennant un coup de couteau au niveau de la poitrine,<\/p>\n

tentative qui a \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui formaient un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l\u2019auteur,<\/p>\n

2. Subsidiairement, en infraction aux articles 51, 52, 392 et 393 du Code p\u00e9nal ,<\/p>\n

d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre un homicide avec l'intention de donner la mort, partant un meurtre,<\/p>\n

en l'esp\u00e8ce, d\u2019avoir tent\u00e9 de tuer C , n\u00e9e le \u2026 \u00e0 \u2026 (\u2026), moyennant un coup de couteau au niveau de la poitrine,<\/p>\n

tentative qui a \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui formaient un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l\u2019auteur. \u00bb<\/p>\n

Quant aux coups et blessures volontaires Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, la Chambre criminelle retient qu\u2019Aa port\u00e9 un coup de couteau \u00e0 C lui causant de graves blessures consistant notamment dans une perforation du foie et du poumon. Le mandataire d\u2019A plaide la l\u00e9gitime d\u00e9fense sinon la provocation de la part de C .<\/p>\n

Quant \u00e0 la l\u00e9gitime d\u00e9fense :<\/p>\n

D\u2019apr\u00e8s l\u2019article 416 du Code p\u00e9nal, il n\u2019y a pas d\u2019infraction si les blessures et les coups \u00e9taient command\u00e9s par la n\u00e9cessit\u00e9 actuelle de la l\u00e9gitime d\u00e9fense de soi-m\u00eame ou d\u2019autrui.<\/p>\n

Pour \u00eatre \u00e9tablie, la l\u00e9gitime d\u00e9fense requi\u00e8re que l\u2019auteur du coup excus\u00e9 ait exerc\u00e9 son droit de d\u00e9fense contre une attaque violente et actuelle ou pour le moins imminente, injuste, dirig\u00e9e contre l\u2019auteur du coup excus\u00e9 ou contre autrui et que la riposte soit proportionn\u00e9e \u00e0 l\u2019attaque.<\/p>\n

La cause de justification de la l\u00e9gitime d\u00e9fense n'est pas donn\u00e9e et l'infraction de l\u00e9sions corporelles volontaires libell\u00e9e \u00e0 l'encontre du pr\u00e9venu est \u00e9tablie lorsqu' il r\u00e9sulte de l'ensemble des \u00e9l\u00e9ments de la cause que quelle qu'ait \u00e9t\u00e9 l'attitude mena\u00e7ante de l'autre pr\u00e9venu, le pr\u00e9venu concern\u00e9 \u00e9tait \u00e0 m\u00eame d'\u00e9viter le mal qu'il craignait par d'autres moyens, plus sp\u00e9cialement en se sauvant des lieux, le cas \u00e9ch\u00e9ant sous le couvert ou avec l' aide de ses compagnons de travail qui \u00e9taient pr\u00e9sents en grand nombre (CA, r\u00f4le n\u00b095\/81, du 6 avril 1981).<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, la cause de justification de la l\u00e9gitime d\u00e9fense n'est pas donn\u00e9e dans le chef d\u2019A.<\/p>\n

16 Il ne r\u00e9sulte en effet ni du dossier r\u00e9pressif soumis \u00e0 la Chambre criminelle, ni des d\u00e9clarations de la pr\u00e9venue que celle- ci ait \u00e9t\u00e9 bless\u00e9e par C . Il ressort uniquement du dossier r\u00e9pressif que C s\u2019est jet\u00e9e sur A .<\/p>\n

Or, le fait pour C de se jeter sur A et de la pousser par terre n'a pas constitu\u00e9 une attaque violente, et m\u00eame si l\u2019agression \u00e9tait injuste, le coup de couteau qu\u2019Aa donn\u00e9 a \u00e9t\u00e9 disproportionn\u00e9 par rapport au geste de la victime.<\/p>\n

Quant \u00e0 l\u2019excuse de la provocation :<\/p>\n

En ce qui concerne la provocation invoqu\u00e9e par la d\u00e9fense en ordre subsidiaire, il y a tout d\u2019abord lieu de remarquer que la provocation donne lieu \u00e0 une r\u00e9duction des peines conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 414 du Code p\u00e9nal, mais ne justifie pas l\u00e9galement l\u2019acquittement. A la diff\u00e9rence de l\u2019agression, qui l\u00e9gitime les actes de d\u00e9fense, et qui est une cause de justification, la provocation, qui ne met pas le pr\u00e9venu en danger, a seulement pour effet de diminuer la culpabilit\u00e9 et d\u2019att\u00e9nuer la peine (Gaston SCHUIND, Trait\u00e9 pratique de droit criminel, sub Art.411- 415, p.184C).<\/p>\n

L\u2019excuse de provocation suppose des violences graves, c\u2019est-\u00e0-dire des violences de nature \u00e0 faire une vive impression sur l\u2019esprit du provoqu\u00e9 et \u00e0 l\u2019emp\u00eacher d\u2019agir avec r\u00e9flexion (Jacques Joseph HAUS, Principes g\u00e9n\u00e9raux de droit p\u00e9nal belge, n\u00b0649, p. 489). Il faut en outre que le fait ait \u00e9t\u00e9 commis dans le mouvement d\u2019emportement produit par la provocation.<\/p>\n

La provocation ne peut \u00eatre retenue que si elle r\u00e9sulte de violences graves envers les personnes.<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, le fait pour C de se jeter sur A ne constitue pas une violence grave envers la personne d\u2019A.<\/p>\n

Il s\u2019ensuit que les circonstances l\u00e9gales de l'excuse att\u00e9nuante de la provocation ne sont pas r\u00e9unies en l'esp\u00e8ce, de sorte que ce moyen est \u00e0 rejeter.<\/p>\n

Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, la Chambre criminelle retient qu\u2019il est \u00e0 suffisance \u00e9tabli qu\u2019A a donn\u00e9 des coups et fait des blessures \u00e0 C et que ces coups et blessures ont entra\u00een\u00e9 pour cette derni\u00e8re une incapacit\u00e9 de travail personnel.<\/p>\n

Il ressort encore du dossier r\u00e9pressif que la victime C a d\u00fb \u00eatre hospitalis\u00e9e et qu\u2019elle a subi une incapacit\u00e9 de travail.<\/p>\n

Quant \u00e0 la circonstance aggravante de la pr\u00e9m\u00e9ditation, la Chambre criminelle retient que le Minist\u00e8re Public reste en d\u00e9faut de rapporter la preuve qu\u2019A avait connaissance de l\u2019existence du couteau avant que B ne le lui remette. Par ailleurs la Chambre criminelle retient que le rapide encha\u00eenement des \u00e9v\u00e9nements qui ont suivi la remise du couteau \u00e0 A exclut toute pr\u00e9m\u00e9ditation dans son chef.<\/p>\n

La circonstance aggravante de la pr\u00e9m\u00e9ditation n\u2019est partant pas \u00e0 retenir \u00e0 charge d\u2019A.<\/p>\n

B qui a fourni le couteau dont s\u2019est servie A est \u00e0 consid\u00e9rer comme coauteur de l\u2019infraction de coups et blessures volontaires ayant entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail pour avoir fourni \u00e0 A une aide telle que, sans son assistance, l\u2019infraction n\u2019e\u00fbt pu \u00eatre commise.<\/p>\n

A et B sont partant convaincus par les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, ensemble les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience :<\/p>\n

\u00ab A, comme auteur ayant elle- m\u00eame commis l\u2019infraction,<\/p>\n

B, comme coauteur, en ayant par la remise du couteau, pr\u00eat\u00e9 pour l\u2019ex\u00e9cution une aide telle que, sans son assistance, le d\u00e9lit n\u2019e\u00fbt pu \u00eatre commis,<\/p>\n

le 29 mai 2016 vers 05.20 heures, \u00e0 \u2026, rue \u2026, \u00e0 hauteur du parking de l\u2019immeuble n\u00b0 \u2026,<\/p>\n

d'avoir volontairement fait des blessures et port\u00e9 des coups avec la circonstance que les coups et blessures ont caus\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce d\u2019avoir volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures \u00e0 C, n\u00e9e le \u2026 \u00e0 \u2026 (\u2026), moyennant un coup de couteau au niveau de la poitrine, de sorte \u00e0 lui causer une incapacit\u00e9 de travail personnel. \u00bb<\/p>\n

La peine<\/p>\n

L\u2019article 399 du Code p\u00e9nal punit les coups et blessures volontaires ayant entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel d\u2019une peine d\u2019emprisonnement de deux mois \u00e0 deux ans et d\u2019une amende de 500 euros \u00e0 2.000 euros.<\/p>\n

Au vu de la gravit\u00e9 des faits et compte tenu de l\u2019importance des blessures caus\u00e9es, la Chambre criminelle condamne A \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de 18 mois et \u00e0 une peine d\u2019amende de 1.500 euros.<\/p>\n

En tenant compte l\u2019attitude provocatrice de B qui a pouss\u00e9, sinon du moins activement et directement incit\u00e9 A \u00e0 ses agissements, d\u2019un c\u00f4t\u00e9 en la provoquant par paroles et d\u2019un autre c\u00f4t\u00e9 en lui remettant le couteau que cette derni\u00e8re a finalement utilis\u00e9, la Chambre criminelle le condamne \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de 2 ans et une peine d\u2019amende de 2.000 euros.<\/p>\n

A n'a pas subi jusqu'\u00e0 ce jour de condamnation excluant un \u00e9ventuel sursis \u00e0 l'ex\u00e9cution des peines et elle ne semble pas indigne de l'indulgence de la Chambre criminelle. Il y a lieu en cons\u00e9quence de lui accorder la faveur du sursis partiel quant \u00e0 6 mois de la peine d\u2019emprisonnement \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre.<\/p>\n

Compte tenu de l\u2019attitude de B tout au long de la proc\u00e9dure ainsi qu\u2019\u00e0 l\u2019audience, consistant \u00e0 d\u00e9cliner toute responsabilit\u00e9 quant aux faits, il ne saurait b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un quelconque am\u00e9nagement de la peine d\u2019emprisonnement \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre.<\/p>\n

Il y a \u00e9galement lieu d\u2019ordonner la confiscation du couteau saisi suivant proc\u00e8s-verbal n\u00b052205 du 29 mai 2016 dress\u00e9 par la police grand-ducale du Centre d\u2019intervention de Luxembourg comme objet ayant servi \u00e0 commettre l\u2019infraction.<\/p>\n

Au Civil<\/p>\n

Demande civile de C contre A et B<\/p>\n

A l\u2019audience du 5 avril 2017, Ma\u00eetre Cristina PEIXOTO, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, se constitua partie civile au nom et pour le compte de C , demanderesse au civil, contre A et B, d\u00e9fendeurs au civil.<\/p>\n

Cette partie civile d\u00e9pos\u00e9e sur le bureau de la Chambre Criminelle est con\u00e7ue comme suit:<\/p>\n

21 Il y a lieu de donner acte \u00e0 la demanderesse au civil de sa constitution de partie civile.<\/p>\n

La Chambre criminelle est comp\u00e9tente pour conna\u00eetre de la demande civile eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision \u00e0 intervenir au p\u00e9nal \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019A et de B.<\/p>\n

Ladite demande est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 introduite dans les forme et d\u00e9lai de la loi.<\/p>\n

C r\u00e9clame, suivant le d\u00e9tail des conclusions \u00e9crites d\u00e9pos\u00e9es, un montant total de 33.823,76 + P.M. euros \u00e0 titre de pr\u00e9judice mat\u00e9riel et moral subi en raison des agissements d\u2019A et de B .<\/p>\n

La demande civile est \u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9e en principe. En effet, les dommages dont C entend obtenir r\u00e9paration sont en relation causale directe avec l\u2019infraction retenue \u00e0 charge d\u2019A et de B .<\/p>\n

A et B sont \u00e0 d\u00e9clarer enti\u00e8rement responsables des suites dommageables des faits survenus le 29 mai 2016, de sorte qu\u2019ils sont tenus d\u2019indemniser C \u00e0 concurrence de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du dommage subi.<\/p>\n

La Chambre criminelle ne disposant pas des renseignements n\u00e9cessaires pour proc\u00e9der \u00e0 une \u00e9valuation des diff\u00e9rents pr\u00e9judices subis par C , il y a lieu d\u2019ordonner une expertise avec la mission plus amplement d\u00e9finie au dispositif du pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n

Quant \u00e0 la demande relative \u00e0 une provision, il est admis que lorsque le quantum du dommage ne peut pas \u00eatre imm\u00e9diatement d\u00e9termin\u00e9, la Chambre criminelle peut accorder une provision \u00e0 la partie civile. Cette provision n'est qu'une avance sur l'indemnit\u00e9 d\u00e9finitivement allou\u00e9e et elle s'impute sur le montant de l'indemnit\u00e9 d\u00e9finitive (Max LE ROY, L\u2019\u00e9valuation du pr\u00e9judice corporel).<\/p>\n

Eu \u00e9gard aux \u00e9l\u00e9ments du dossier et notamment \u00e0 la gravit\u00e9 des blessures subies par C, la demande en allocation d'une provision est \u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9e pour le montant de 2.000 euros.<\/p>\n

La Chambre criminelle condamne partant solidairement A et B \u00e0 payer \u00e0 C une provision d\u2019un montant de 2.000 euros.<\/p>\n

P A R C E S M O T I F S :<\/p>\n

La Chambre criminelle du Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, statuant contradictoirement , A et B et leurs mandataires entendus en leurs explications et moyens de d\u00e9fense tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil, la demanderesse au civil et son mandataire entendus en leurs conclusions au civil, la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public entendue en ses r\u00e9quisitions, les pr\u00e9venus ayant eu la parole en dernier,<\/p>\n

Au P\u00e9nal<\/p>\n

A<\/p>\n

a c q u i t t e A des infractions non \u00e9tablies \u00e0 sa charge,<\/p>\n

c o n d a m n e A du chef de l\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de DIX-HUIT (18) mois et \u00e0 une amende de MILLE CINQ CENTS (1.500) euros, ainsi qu'aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e0 2.982,64 euros,<\/p>\n

d i t qu\u2019il sera sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de SIX (6) mois de cette peine d\u2019emprisonnement,<\/p>\n

a v e r t i t A qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de cinq ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, elle aura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation \u00e0 une peine privative de libert\u00e9 ou \u00e0 une peine plus grave pour crimes ou d\u00e9lits de droit commun, la peine de prison prononc\u00e9e ci-devant sera ex\u00e9cut\u00e9e sans confusion possible avec la nouvelle peine et que les peines de la r\u00e9cidive seront encourues dans les termes de l\u2019article 56 al. 2 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

f i x e la dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l\u2019amende \u00e0 TRENTE (30) jours,<\/p>\n

B<\/p>\n

a c q u i t t e B des infractions non \u00e9tablies \u00e0 sa charge,<\/p>\n

c o n d a m n e Bdu chef de l\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de DEUX (2) ans et \u00e0 une amende de DEUX MILLE (2.000) euros, ainsi qu'aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e0 2.980,89 euros,<\/p>\n

f i x e la dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l\u2019amende \u00e0 QUARANTE (40) jours,<\/p>\n

o r d o n n e la confiscation du couteau saisi suivant proc\u00e8s-verbal n\u00b052205 du 29 mai 2016 dress\u00e9 par la police grand-ducale du Centre d\u2019intervention de Luxembourg,<\/p>\n

c o n d a m n e A et B solidairement au paiement des frais de leurs poursuites p\u00e9nales.<\/p>\n

Au Civil<\/p>\n

demande civile de C contre A et B<\/p>\n

d o n n e a c t e \u00e0 C de sa constitution de partie civile,<\/p>\n

l a d i t recevable en la forme,<\/p>\n

s e d \u00e9 c l a r e comp\u00e9tente pour en conna\u00eetre,<\/p>\n

l a d \u00e9 c l a r e fond\u00e9e en principe,<\/p>\n

pour le surplus et avant tout autre progr\u00e8s en cause :<\/p>\n

n o m m e<\/p>\n

\u2022 expert-m\u00e9dical le docteur Hansj\u00f6rg REIMER, m\u00e9decin sp\u00e9cialiste en chirugie g\u00e9n\u00e9rale, demeurant professionnellement \u00e0 L-4010 Esch-sur-Azette, 2, rue de l'Alzette,<\/p>\n

\u2022 expert-calculateur Ma\u00eetre Jean MINDEN, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 L-1135 Luxembourg, 7, avenue des Archiducs,<\/p>\n

avec la mission de concilier les parties si faire se peut, sinon de se prononcer dans un rapport \u00e9crit, d\u00e9taill\u00e9 et motiv\u00e9 \u00e0 d\u00e9poser au greffe de cette juridiction sur le dommage mat\u00e9riel, corporel et moral accru \u00e0 C suite aux faits survenus le 29 mai 2016 \u00e0 \u2026 , rue \u2026 et de fixer les indemnit\u00e9s lui revenant de ce chef, en tenant compte tant des prestations que des recours \u00e9ventuels d\u2019un ou de plusieurs organismes de s\u00e9curit\u00e9 sociale,<\/p>\n

a u t o r i s e les experts \u00e0 s\u2019entourer dans l\u2019accomplissement de leur mission de tous les renseignements utiles et n\u00e9cessaires et \u00e0 entendre m\u00eame des tierces personnes,<\/p>\n

di t qu\u2019en cas de refus, d\u2019emp\u00eachement ou de retard des experts ou de l\u2019un d\u2019eux, il(s) sera (seront) remplac\u00e9(s) par simple requ\u00eate adress\u00e9e au pr\u00e9sident du Tribunal de ce si\u00e8ge lui pr\u00e9sent\u00e9e par la partie la plus diligente, l\u2019autre d\u00fbment appel\u00e9e \u00e0 l\u2019audience, et ce par simple note au plumitif,<\/p>\n

d \u00e9 c l a r e la demande en allocation d\u2019une provision fond\u00e9e et justifi\u00e9e pour le montant de DEUX MILLE (2.000) euros,<\/p>\n

c o n d a m n e A et B solidairement \u00e0 payer \u00e0 C le montant de DEUX (2 .000) euros \u00e0 titre de provision,<\/p>\n

r \u00e9 s e r v e les frais,<\/p>\n

f i x e l\u2019affaire au r\u00f4le sp\u00e9cial.<\/p>\n

Par application des articles 14, 15, 16, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 66 et 399 du Code p\u00e9nal ainsi que des articles 2, 3, 130, 155, 183- 1, 189, 190, 190- 1, 191, 194, 195, 196, 626, 627, 628 et 628- 1 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale qui furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l'audience par Madame le premier vice- pr\u00e9sident.<\/p>\n

Ainsi fait et jug\u00e9 par Elisabeth CAPESIUS, premier vice-pr\u00e9sident, B\u00e9atrice HORPER, premier juge, d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \u00e0 une Chambre criminelle par ordonnance pr\u00e9sidentielle du 29 mars 2017 annex\u00e9e au pr\u00e9sent jugement, et Bob PIRON, premier juge, et prononc\u00e9 par Madame le premier vice- pr\u00e9sident en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement \u00e0 Luxembourg, en pr\u00e9sence de Dominique PETERS, substitut principal du Procureur d\u2019Etat, et d\u2019Emilie ODEM, greffi\u00e8re assum\u00e9e, qui, \u00e0 l'exception de la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement \u00bb.<\/p>\n

24 De ce jugement, appel fut relev\u00e9 au greffe du tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg le 28 juin 2017 par le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public, le 30 juin 2017 au p\u00e9nal et au civil par le mandataire du pr\u00e9venu et d\u00e9fendeur au civil B , le 3 juillet 2017 au p\u00e9nal et au civil par le mandataire de la pr\u00e9venue et d\u00e9fenderesse au civil A et le 4 juillet 2017 au civil par le mandataire de la demanderesse au civil C .<\/p>\n

En vertu de ces appels et par citation du 1 er ao\u00fbt 2017, les parties furent r\u00e9guli\u00e8rement requises de compara\u00eetre \u00e0 l'audience publique du 7 novembre 2017 devant la Cour d'appel de Luxembourg, chambre criminelle, pour y entendre statuer sur le m\u00e9rite des appels interjet\u00e9s.<\/p>\n

A cette audience les pr\u00e9venus et d\u00e9fendeurs au civil B et A, apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 avertis de leur droit de garder le silence, furent entendus en leurs explications et moyens de d\u00e9fense, le pr\u00e9venu et d\u00e9fendeur au civil B \u00e9tant assist\u00e9 de l\u2019interpr\u00e8te asserment\u00e9e Martine WEITZEL.<\/p>\n

Madame l\u2019avocat g\u00e9n\u00e9ral Elisabeth EWERT, assumant les fonctions de minist\u00e8re public, fut entendue en son r\u00e9quisitoire.<\/p>\n

Ma\u00eetre Yves ALTWIES, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, d\u00e9veloppa plus amplement les moyens d\u2019appel de la demanderesse au civil C .<\/p>\n

Ma\u00eetre Philippe PENNING, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, d\u00e9veloppa plus amplement les moyens de d\u00e9fense et d\u2019appel de la pr\u00e9venue et d\u00e9fenderesse au civil A.<\/p>\n

Ma\u00eetre Philippe STROESSER, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, d\u00e9veloppa plus amplement les moyens de d\u00e9fense et d\u2019appel du pr\u00e9venu et d\u00e9fendeur au civil B .<\/p>\n

Les pr\u00e9venus et d\u00e9fendeurs au civil B et A eurent la parole en dernier. Le pr\u00e9venu et d\u00e9fendeur au civil B d\u00e9clara renoncer \u00e0 la traduction du pr\u00e9sent arr\u00eat.<\/p>\n

L A C O U R<\/p>\n

prit l'affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l'audience publique du 5 d\u00e9cembre 2017, \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, l'arr\u00eat qui suit:<\/p>\n

Par d\u00e9claration notifi\u00e9e le 28 juin 2017 au greffe du tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, le procureur d\u2019Etat de Luxembourg a interjet\u00e9 appel contre un jugement rendu contradictoirement le 1 er juin 2017 par le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, chambre criminelle, jugement dont les motifs et le dispositif sont reproduits aux qualit\u00e9s du pr\u00e9sent arr\u00eat.<\/p>\n

Par d\u00e9claration du 30 juin 2017 au greffe du tribunal d'arrondissement de Luxembourg, Ba fait relever appel au p\u00e9nal et au civil de ce jugement.<\/p>\n

Par d\u00e9claration du 3 juillet 2017 au greffe du tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, A a fait interjeter appel au p\u00e9nal et au civil contre ledit jugement.<\/p>\n

Par d\u00e9claration du 4 juillet 2017 au greffe du tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, C a fait relever appel au civil du jugement en question.<\/p>\n

Par le jugement entrepris, A et B ont \u00e9t\u00e9 acquitt\u00e9s des pr\u00e9ventions de tentative d\u2019assassinat, de tentative de meurtre, et de coups et blessures pr\u00e9m\u00e9dit\u00e9s ayant<\/p>\n

25 caus\u00e9 une maladie ou une incapacit\u00e9 de travail personnel. Ils ont \u00e9t\u00e9 retenus dans les liens de la pr\u00e9vention d\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 399 du Code p\u00e9nal mais sans la circonstance aggravante de la pr\u00e9m\u00e9ditation.<\/p>\n

A, retenue en qualit\u00e9 d\u2019auteur ayant elle- m\u00eame commis l\u2019infraction, a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de dix-huit mois, assortie quant \u00e0 son ex\u00e9cution d\u2019un sursis de six mois, ainsi qu\u2019\u00e0 une amende de 1.500 euros, pour avoir, le 29 mai 2016 vers 5.20 heures \u00e0 \u2026, rue \u2026, \u00e0 hauteur du parking des immeubles n\u00b0 \u2026, volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures \u00e0 C , moyennant un coup de couteau au niveau de la poitrine, de mani\u00e8re \u00e0 lui causer une incapacit\u00e9 de travail personnel.<\/p>\n

B, retenu en qualit\u00e9 de coauteur par le fait d\u2019avoir, par la remise du couteau, pr\u00eat\u00e9 pour l\u2019ex\u00e9cution de la pr\u00e9dite infraction une aide telle que sans son assistance, le d\u00e9lit n\u2019aurait pas pu \u00eatre commis, a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de deux ans et \u00e0 une amende de 2.000 euros.<\/p>\n

Le jugement a, par ailleurs, ordonn\u00e9 la confiscation du couteau, saisi suivant proc\u00e8s- verbal n\u00b0 52205 du 29 mai 2006 de la Police grand- ducale du Centre d\u2019intervention de Luxembourg.<\/p>\n

Au civil, la demande de C a \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9e fond\u00e9e en son principe et une expertise a \u00e9t\u00e9 institu\u00e9e afin de d\u00e9terminer les pr\u00e9judices mat\u00e9riel, corporel et moral qu\u2019elle a subis.<\/p>\n

Le r\u00e9quisitoire du minist\u00e8re public<\/p>\n

A l\u2019audience de la Cour d\u2019appel du 7 novembre 2017 , le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public a conclu \u00e0 la r\u00e9formation du jugement.<\/p>\n

Il reproche au tribunal d\u2019avoir consid\u00e9r\u00e9 que l\u2019intention dans le chef des pr\u00e9venus de donner la mort \u00e0 C n\u2019est pas \u00e9tablie \u00e0 l\u2019exclusion de tout doute. Tout un ensemble de circonstances \u00e9tablirait le contraire.<\/p>\n

Tout d\u2019abord, les affirmations des deux pr\u00e9venus consistant \u00e0 expliquer s\u2019\u00eatre rendus vers la sortie du parking \u00e0 5.28 heures tout simplement pour rentrer chez eux et \u00e0 ne pas s\u2019\u00eatre attendus \u00e0 ce que C se jette sur eux \u00e0 ce moment ne seraient pas cr\u00e9dibles. Au contraire, ils auraient su pertinemment que celle- ci se trouvait au bout du parking et les attendait sur le trottoir. Pour C, la premi\u00e8re dispute l\u2019ayant oppos\u00e9e \u00e0 A huit minutes plus t\u00f4t n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9gl\u00e9e et elle aurait gesticul\u00e9 et cri\u00e9 depuis le trottoir afin que les pr\u00e9venus viennent en d\u00e9coudre avec elle. Les deux pr\u00e9venus, se trouvant sur la terrasse de l\u2019\u00e9tablissement \u00ab Y\u00bb apr\u00e8s la premi\u00e8re altercation, auraient pu voir et entendre C s\u2019\u00e9nerver.<\/p>\n

Entre les deux bagarres, c\u2019est-\u00e0-dire avant l\u2019incident incrimin\u00e9, les pr\u00e9venus se seraient munis d\u2019un couteau pour pouvoir l\u2019utiliser contre C . Ils n\u2019auraient pas eu ce couteau sur eux avant la premi\u00e8re dispute entre les deux femmes \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il s\u2019agirait d\u2019un couteau de cuisine \u00e0 lame fixe, ne pouvant \u00eatre transport\u00e9 dans un sac \u00e0 mains ou une poche sans risque de blessure.<\/p>\n

C\u2019est dans ces circonstances que les pr\u00e9venus auraient quitt\u00e9 l\u2019\u00e9tablissement \u00ab Y\u00bb et se seraient approch\u00e9s de C , sachant qu\u2019une nouvelle dispute allait in\u00e9vitablement \u00e9clater entre celle- ci et A .<\/p>\n

A aurait employ\u00e9 le couteau, c\u2019est-\u00e0-dire un ustensile normalement propre \u00e0 donner la mort. Elle aurait cibl\u00e9 et touch\u00e9 la victime dans une r\u00e9gion vitale et fait une plaie<\/p>\n

26 profonde, de mani\u00e8re \u00e0 causer une blessure potentiellement mortelle. D\u2019ailleurs, le pronostic vital de la victime aurait \u00e9t\u00e9 engag\u00e9 suite \u00e0 cette blessure.<\/p>\n

Le geste d\u2019A aurait \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 de mani\u00e8re active, d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e et avec force. Ce ne serait pas la victime qui serait \u00ab tomb\u00e9e \u00bb sur le couteau en se jetant sur A , mais celle- ci qui aurait administr\u00e9 le coup.<\/p>\n

Par le fait de recourir \u00e0 l\u2019emploi d\u2019un couteau dans le cadre d\u2019une altercation physique, les pr\u00e9venus auraient accept\u00e9 l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 que C puisse \u00eatre mortellement touch\u00e9e.<\/p>\n

De plus, il ressortirait des images de vid\u00e9o- surveillance qu\u2019apr\u00e8s le coup de couteau, ce serait avec un sang-froid caract\u00e9ris\u00e9 que les pr\u00e9venus auraient quitt\u00e9 le lieu du crime pour s\u2019en aller boire un dernier verre dans le local \u00ab X\u00bb, A ayant remis le couteau au videur D. Face \u00e0 la question subs\u00e9quente de I de savoir pourquoi A s\u2019\u00e9tait bagarr\u00e9e, celle- ci aurait r\u00e9pondu froidement : \u00ab faut pas toucher \u00e0 mon mec \u00bb.<\/p>\n

M\u00eame en pr\u00e9sence d\u2019une rixe de courte dur\u00e9e, il y aurait lieu de conclure de l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9cit\u00e9s que les pr\u00e9venus, en s\u2019approchant d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment de la victime avec un couteau, tout en connaissant l\u2019existence d\u2019un risque d\u2019escalade et d\u2019altercation, auraient \u00e9t\u00e9 anim\u00e9s de l\u2019intention de donner la mort. Du moins en auraient-ils accept\u00e9 \u00e0 ce moment-l\u00e0 l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 et ceci suffirait \u00e0 caract\u00e9riser l\u2019\u00e9l\u00e9ment intentionnel de la tentative de meurtre.<\/p>\n

Quant aux circonstances pr\u00e9cises dans lesquelles A a \u00e9t\u00e9 mise en possession du couteau, ce serait B qui lui aurait donn\u00e9 le couteau. L\u2019affirmation de la pr\u00e9venue lors des d\u00e9bats de premi\u00e8re instance, selon laquelle un couteau serait soudainement tomb\u00e9 par terre lors de la premi\u00e8re dispute et selon laquelle elle aurait pris le couteau en question et l\u2019aurait rang\u00e9 dans son sac, ne serait pas cr\u00e9dible.<\/p>\n

De plus, cette affirmation serait contredite non seulement par les propres d\u00e9clarations de la pr\u00e9venue au juge d\u2019instruction en date du 29 mai 2016 et r\u00e9it\u00e9r\u00e9es le 14 juillet 2016, mais \u00e9galement par les d\u00e9positions du t\u00e9moin J, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que le t\u00e9moin M aurait pour sa part observ\u00e9 la remise par B d\u2019un objet qu\u2019il n\u2019a pas pu identifier.<\/p>\n

Concernant la circonstance aggravante de la pr\u00e9m\u00e9ditation, celle- ci supposerait l\u2019existence ant\u00e9rieure \u00e0 l\u2019acte d\u2019une r\u00e9flexion m\u00fbrie et constante. En l\u2019occurrence, il ne serait pas s\u00fbr qu\u2019il y ait eu pr\u00e9m\u00e9ditation et le minist\u00e8re public se rapporte \u00e0 prudence de justice sur ce point.<\/p>\n

Le jugement serait \u00e0 confirmer en ce qu\u2019il n\u2019a retenu ni la cause de justification de la l\u00e9gitime d\u00e9fense ni l\u2019excuse de provocation.<\/p>\n

Par r\u00e9formation du jugement, il y aurait lieu de retenir A dans les liens de la pr\u00e9vention de tentative de meurtre.<\/p>\n

Quant \u00e0 B , ce dernier aurait attis\u00e9 l\u2019\u00e9lan d\u2019agressivit\u00e9 d\u2019A \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la victime. Il n\u2019aurait pas essay\u00e9 de la calmer. De plus, ce serait lui qui lui aurait procur\u00e9 l\u2019arme du crime. Il aurait lui aussi accept\u00e9 l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 de la mort de la victime et serait \u00e0 consid\u00e9rer comme ayant directement coop\u00e9r\u00e9 \u00e0 la tentative de meurtre.<\/p>\n

Compte tenu de l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires des pr\u00e9venus, le minist\u00e8re public r\u00e9clame leur condamnation \u00e0 une peine de r\u00e9clusion de quatorze ans et se rapporte \u00e0 prudence de justice quant \u00e0 l\u2019octroi d\u2019un \u00e9ventuel sursis partiel.<\/p>\n

27 La position de la partie civile<\/p>\n

Le mandataire de C expose que sa mandante aurait voulu interjeter appel pour \u00eatre repr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 l\u2019audience et sauvegarder ses droits. Il souligne que ce ne serait pas C qui a commenc\u00e9 les hostilit\u00e9s et que ce ne serait pas elle l\u2019agresseur. Il se rallie aux conclusions du minist\u00e8re public quant \u00e0 l\u2019existence d\u2019une intention de tuer dans le chef des pr\u00e9venus, soulignant qu\u2019A aurait \u00e9t\u00e9 en possession du couteau depuis un bon bout de temps.<\/p>\n

Il conclut \u00e0 la confirmation du jugement entrepris en ce qu\u2019il a institu\u00e9 une expertise.<\/p>\n

La position d\u2019A<\/p>\n

Le mandataire d'A conclut \u00e0 la r\u00e9formation du jugement et \u00e0 l'acquittement de sa mandante.<\/p>\n

Tout d'abord, il souligne qu'A n'aurait pas donn\u00e9 rendez-vous \u00e0 C la nuit des faits en vue d'une confrontation. Aussi ne saurait-il \u00eatre question de pr\u00e9m\u00e9ditation en l'esp\u00e8ce.<\/p>\n

A 5 heures 27, les pr\u00e9venus n'auraient pas cherch\u00e9 \u00e0 en venir aux mains avec la victime. Ils auraient voulu rentrer chez eux et pr\u00e9vu de prendre un taxi qui aurait d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 command\u00e9. Ceci serait confirm\u00e9 par le t\u00e9moin I .<\/p>\n

Les d\u00e9clarations du t\u00e9moin J seraient sujettes \u00e0 caution. En effet, les deux pr\u00e9venus se seraient presque avanc\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 la rue … et il aurait \u00e9t\u00e9 impossible pour le t\u00e9moin J d\u2019observer leurs faits et gestes par l\u2019arri\u00e8re.<\/p>\n

Le t\u00e9moin M n'aurait pas pu confirmer que B ait remis un couteau \u00e0 la pr\u00e9venue.<\/p>\n

A a expliqu\u00e9 \u00e0 l'audience de la Cour d'appel que lors de la premi\u00e8re dispute l\u2019ayant oppos\u00e9e \u00e0 C , un couteau serait soudainement tomb\u00e9 par terre et qu'elle l\u2019aurait pris et rang\u00e9 dans son sac, sans avoir l\u2019intention de blesser quiconque. Ce serait au moment o\u00f9 B serait tomb\u00e9 \u00e0 terre dans le cadre de la seconde altercation qu\u2019elle aurait saisi le couteau.<\/p>\n

Le mandataire d'A se r\u00e9f\u00e8re aux images de vid\u00e9osurveillance. Elles illustreraient que les faits se sont pass\u00e9s avec une extr\u00eame rapid it\u00e9. Aucun couteau ne serait visible sur l'enregistrement vid\u00e9o. La d\u00e9claration du videur D consistant \u00e0 dire que la pr\u00e9venue lui a donn\u00e9 le couteau apr\u00e8s la bagarre serait contredite par l'affirmation du t\u00e9moin H, qui soutiendrait avoir enlev\u00e9 le couteau \u00e0 la pr\u00e9venue. De plus, le couteau ne porterait pas d'empreintes g\u00e9n\u00e9tiques pouvant \u00eatre attribu\u00e9es \u00e0 A. Il subsisterait d\u00e8s lors un l\u00e9ger doute quant \u00e0 la question de savoir qui pr\u00e9cis\u00e9ment a port\u00e9 un coup de couteau \u00e0 la victime.<\/p>\n

Subsidiairement, l\u2019enregistrement vid\u00e9o des faits \u00e9tablirait que les pr\u00e9venus n\u2019auraient pas eu le comportement d\u2019individus \u00e9tant anim\u00e9s d\u2019une intention de tuer quiconque : \u00e0 5 h 27 min 36 sec, le pr\u00e9venu serait sorti de la terrasse. A 5 h 27 min 39 sec, il aurait fait un \u00ab coucou \u00bb de la main. Les pr\u00e9venus ne donneraient pas l'impression d'avoir cherch\u00e9 o\u00f9 se trouvait C . Dans la seconde suivant la r\u00e9apparition de cette derni\u00e8re (5 h 28 min 03 sec), B aurait frein\u00e9 son avanc\u00e9e. A 5 h 28 min 15 sec, C aurait fait un mouvement vers la droite et A aurait alors voulu l\u2019\u00e9viter par la gauche. Pendant 19 longues secondes, jusqu'\u00e0 5 h 28 min 22 sec, la victime aurait gesticul\u00e9 et tent\u00e9 de forcer le barrage que F constituait. Que la pr\u00e9venue ait sorti le couteau de son sac ou que le pr\u00e9venu le lui ait remis, la prise en mains du couteau se situerait en tout \u00e9tat de<\/p>\n

28 cause clairement apr\u00e8s la r\u00e9apparition de C et constituerait une r\u00e9action face \u00e0 une menace devenant de plus en plus concr\u00e8te. A aurait recul\u00e9 pendant les deux \u00e0 trois secondes pr\u00e9c\u00e9dant le coup de couteau, le pr\u00e9venu \u00e9tant tomb\u00e9 \u00e0 terre et ne faisant plus barrage devant elle. A 5 h 28 min 23 sec, la pr\u00e9venue aurait certes lev\u00e9 le bras, mais pour se prot\u00e9ger de C, qui avait r\u00e9ussi \u00e0 forcer le barrage et qui se jetait sur elle. La d\u00e9cision d\u2019utiliser le couteau et la riposte seraient n\u00e9es \u00e0 cette seconde- m\u00eame.<\/p>\n

En r\u00e9sum\u00e9, le comportement de la pr\u00e9venue ayant consist\u00e9 \u00e0 rester derri\u00e8re B, \u00e0 s\u2019arr\u00eater, \u00e0 vouloir \u00e9viter C et \u00e0 reculer ne serait pas l\u2019attitude de quelqu\u2019un ayant eu l\u2019intention de commettre un meurtre.<\/p>\n

Le mandataire de la pr\u00e9venue reproche au tribunal de ne pas avoir retenu le principe de la l\u00e9gitime d\u00e9fense, subsidiairement l'excuse de provocation.<\/p>\n

Selon les images de vid\u00e9osurveillance, la future victime aurait affich\u00e9 un comportement tr\u00e8s agressif \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la pr\u00e9venue, ceci r\u00e9sultant par ailleurs des aveux de la victime ainsi que des d\u00e9positions des t\u00e9moins. L\u2019agressivit\u00e9 de C aurait d'ailleurs \u00e9t\u00e9 telle que m\u00eame apr\u00e8s le coup de couteau, elle aurait continu\u00e9 \u00e0 exprimer de la hargne et une soif de revanche \u00e0 l'\u00e9gard de la pr\u00e9venue et \u00e0 vouloir se bagarrer. En revanche, A aurait eu une attitude calme et passive.<\/p>\n

La pr\u00e9venue n'aurait sorti le couteau de son sac que parce que C, d\u00e9cha\u00een\u00e9e, continuait \u00e0 vouloir l'approcher par la force et qu'elle devenait une menace de plus en plus concr\u00e8te. C, s'\u00e9tant finalement fray\u00e9 un chemin et ayant accouru \u00e0 vive allure, se serait jet\u00e9e sur elle avec le dessein de l'attaquer. Ce serait \u00e0 ce moment pr\u00e9cis qu'A aurait, en reculant, port\u00e9 un coup de couteau \u00e0 C pour se d\u00e9fendre. Compte tenu des circonstances, une telle riposte aurait \u00e9t\u00e9 proportionn\u00e9e et il y aurait eu l\u00e9gitime d\u00e9fense.<\/p>\n

Subsidiairement, le comportement de la victime vaudrait excuse de provocation, ce qui devrait entra\u00eener une r\u00e9duction de peine au b\u00e9n\u00e9fice de la pr\u00e9venue. Au civil, l'excuse de provocation devrait se traduire par un partage de responsabilit\u00e9.<\/p>\n

Concernant la situation de la pr\u00e9venue, le mandataire d'A donne \u00e0 consid\u00e9rer que cette derni\u00e8re aurait repris un travail dans un caf\u00e9, qu'elle aurait r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 la garde de ses deux filles d'un premier lit et qu'elle serait enceinte de trois mois des \u0153uvres de B, avec lequel elle cohabiterait. Une peine de prison ne serait d\u00e8s lors pas appropri\u00e9e.<\/p>\n

La position de B<\/p>\n

Le mandataire de B soul\u00e8ve l\u2019irrecevabilit\u00e9 de l\u2019appel au civil de C au motif que celle- ci ne critiquerait pas le jugement entrepris et ne formulerait pas de demande allant au- del\u00e0 de ce qui a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9.<\/p>\n

Quant au fond, il fait valoir que B n\u2019aurait jamais \u00e9t\u00e9 en possession du couteau dont A s\u2019est servie.<\/p>\n

Il reproche au tribunal d\u2019avoir fond\u00e9 sa conclusion, selon laquelle B a fourni \u00e0 A ledit couteau, sur les d\u00e9positions de deux t\u00e9moins qui n\u2019auraient pas \u00e9t\u00e9 constants dans leurs d\u00e9clarations au fil de la proc\u00e9dure.<\/p>\n

Le t\u00e9moin J ne serait pas fiable.<\/p>\n

29 Il aurait d\u00e9clar\u00e9 en premi\u00e8re instance avoir observ\u00e9 B remettre \u00e0 A un objet long. Ce ne serait que dans un second temps, apr\u00e8s s\u2019\u00eatre fait rappeler les peines sanctionnant le faux t\u00e9moignage, que ce t\u00e9moin aurait admis que cet objet long \u00e9tait un couteau.<\/p>\n

Le t\u00e9moin aurait donn\u00e9 diff\u00e9rentes versions de l\u2019endroit o\u00f9 il se trouvait au moment des faits. Au juge d\u2019instruction, il aurait d\u00e9clar\u00e9 s\u2019\u00eatre trouv\u00e9, par rapport \u00e0 l\u2019enregistrement effectu\u00e9 par la cam\u00e9ra de vid\u00e9osurveillance, \u00e0 gauche de l\u2019image, c\u2019est-\u00e0-dire face \u00e0 la terrasse de l\u2019\u00e9tablissement \u00ab Y \u00bb, tandis qu\u2019\u00e0 l\u2019audience de premi\u00e8re instance, il aurait indiqu\u00e9 \u00eatre sorti fumer une cigarette sur la terrasse du caf\u00e9 \u00ab Y \u00bb.<\/p>\n

De l\u2019endroit o\u00f9 il affirmait se trouver, le t\u00e9moin n\u2019aurait rien pu observer de pr\u00e9cis, tout d\u2019ailleurs comme le videur D , qui aurait d\u00e9clar\u00e9 ne pas avoir observ\u00e9 de geste ou d\u2019\u00e9change entre les deux pr\u00e9venus.<\/p>\n

Ce t\u00e9moin serait l\u2019unique personne ayant d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la police avoir vu le couteau p\u00e9n\u00e9trer dans la poitrine de la victime. Il serait \u00e9galement le seul \u00e0 avoir observ\u00e9 le pr\u00e9venu administrer une gifle \u00e0 la pr\u00e9venue apr\u00e8s que le coup de couteau ait \u00e9t\u00e9 port\u00e9.<\/p>\n

L\u2019ensemble de ces \u00e9l\u00e9ments m\u00e8nerait \u00e0 la conclusion que le t\u00e9moin J ne serait pas cr\u00e9dible.<\/p>\n

Quant au t\u00e9moin M , celui-ci aurait d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la barre avoir observ\u00e9 un \u00e9change entre un homme et une femme : la femme aurait remis un sac \u00e0 mains \u00e0 l\u2019homme qui lui aurait remis un objet que le t\u00e9moin n\u2019a pu identifier. Or, ceci ne correspondrait pas \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il serait \u00e9tabli en cause qu\u2019A a tout le temps conserv\u00e9 son sac sur elle, m\u00eame au moment du contact avec la victime.<\/p>\n

Les d\u00e9positions de ce t\u00e9moin ne permettraient en aucun cas de contribuer \u00e0 retenir la moindre implication de B dans les faits incrimin\u00e9s.<\/p>\n

Pour fonder la culpabilit\u00e9 du pr\u00e9venu, le tribunal se serait bas\u00e9 en troisi\u00e8me lieu sur les propres indications d\u2019A, effectu\u00e9es \u00e0 deux reprises aupr\u00e8s du juge d\u2019instruction et ayant consist\u00e9 \u00e0 dire que B lui a remis le couteau avec lequel elle a poignard\u00e9 la victime.<\/p>\n

Or, A aurait fait de telles d\u00e9clarations en \u00e9tant impressionn\u00e9e par la circonstance de se trouver face \u00e0 la police et \u00e0 un juge d\u2019instruction, sans \u00eatre assist\u00e9e par un avocat, mue par l\u2019unique espoir d\u2019\u00eatre remise en libert\u00e9. Ce serait pour changer le moins possible sa version des faits, par pur souci de cr\u00e9dibilit\u00e9, que la pr\u00e9venue aurait maintenu devant le juge d\u2019instruction les d\u00e9clarations pr\u00e9cit\u00e9es.<\/p>\n

Dans ces circonstances, il ne saurait \u00eatre accord\u00e9 la moindre valeur \u00e0 ces d\u00e9clarations.<\/p>\n

Par ailleurs, les analyses ADN n\u2019auraient pas permis de mettre en \u00e9vidence la moindre trace d\u2019ADN du pr\u00e9venu sur le couteau.<\/p>\n

Il serait techniquement possible que le couteau se soit trouv\u00e9 dans le sac \u00e0 mains d\u2019 A d\u00e8s le d\u00e9but, ce couteau \u00e9tant un couteau de cuisine d\u2019une vingtaine de centim\u00e8tres qui ne proviendrait pas de la discoth\u00e8que. En tout \u00e9tat de cause, il n\u2019existerait aucun \u00e9l\u00e9ment de preuve \u00e9tablissant que ledit couteau appartiendrait au pr\u00e9venu.<\/p>\n

D\u2019autre part, il serait faux d\u2019affirmer que B ait incit\u00e9 A \u00e0 se venger.<\/p>\n

A cet \u00e9gard, les images de vid\u00e9osurveillance illustreraient l\u2019attitude du pr\u00e9venu avant et apr\u00e8s les faits.<\/p>\n

Avant le coup de couteau, B se serait plac\u00e9 devant A afin de faire barrage et de la prot\u00e9ger de C , qui aurait \u2013 elle \u2013 constamment tent\u00e9 d\u2019approcher la pr\u00e9venue pour l\u2019agresser. Ce serait d\u2019ailleurs parce que le pr\u00e9venu faisait barrage avec son corps et avait cette attitude protectrice qu\u2019il aurait \u00e9t\u00e9 bouscul\u00e9 et pouss\u00e9 \u00e0 terre par d\u2019autres personnes pr\u00e9sentes sur les lieux.<\/p>\n

B n\u2019aurait en aucun cas incit\u00e9 verbalement A \u00e0 agresser la victime. Les mots qu\u2019il aurait \u00e9chang\u00e9s avec la pr\u00e9venue dans le contexte de la premi\u00e8re dispute, \u00e0 savoir \u00ab tu ne vas pas te d\u00e9fendre ? \u00bb seraient \u00e0 interpr\u00e9ter comme signifiant \u00ab tu ne vas pas te laisser faire \u00bb, \u00ab tu ne vas pas la laisser te toucher \u00bb, \u00ab ne te laisse pas taper \u00bb, \u00ab m\u00e9fie-toi \u00bb ou encore \u00ab fais attention \u00e0 toi \u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire comme proc\u00e9dant d\u2019une id\u00e9e de protection face \u00e0 l\u2019agressivit\u00e9 de C . Il ne s\u2019agirait pas d\u2019un encouragement, voire d\u2019une injonction d\u2019en venir aux mains avec la victime, respectivement d\u2019utiliser un couteau contre elle.<\/p>\n

En conclusion, B n\u2019aurait fourni ni aide, ni couteau \u00e0 la pr\u00e9venue et ce serait \u00e0 tort que le tribunal l\u2019a consid\u00e9r\u00e9 comme \u00e9tant le coauteur des faits reproch\u00e9s \u00e0 A. Au contraire, il serait \u00e0 acquitter.<\/p>\n

En ordre subsidiaire, le mandataire du pr\u00e9venu argumente qu\u2019\u00e0 supposer le fait de la remise du couteau \u00e0 la pr\u00e9venue \u00e9tablie, cela ne ferait pas pour autant de B le coauteur des faits en question. Une telle conclusion supposerait que B ait su qu\u2019A allait utiliser cet objet dans le cadre d\u2019une tentative de meurtre, ce qui ne serait pas le cas.<\/p>\n

En l\u2019occurrence, le pr\u00e9venu serait tout au plus \u00e0 qualifier de complice.<\/p>\n

En tout \u00e9tat de cause, la circonstance aggravante de la pr\u00e9m\u00e9ditation aurait \u00e9t\u00e9 \u00e9cart\u00e9e \u00e0 bon droit par le tribunal. Le mandataire du pr\u00e9venu donne \u00e0 consid\u00e9rer que le fait pour les pr\u00e9venus de s\u2019\u00eatre rendus apr\u00e8s les faits au caf\u00e9 \u00ab X\u00bb \u00e0 une dizaine de m\u00e8tres de l\u2019endroit de la rixe ne correspondrait pas \u00e0 l\u2019attitude de criminels ayant pr\u00e9m\u00e9dit\u00e9 leur acte.<\/p>\n

Quant \u00e0 la peine, le mandataire de B insiste sur l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires du pr\u00e9venu et sur la circonstance que contrairement \u00e0 A, il n\u2019a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019aucune mesure de sursis.<\/p>\n

Il demande une r\u00e9duction de la peine d\u2019emprisonnement prononc\u00e9e contre son mandant.<\/p>\n

L\u2019appr\u00e9ciation de la Cour d\u2019appel<\/p>\n

Les appels du minist\u00e8re public, d'A et de B , relev\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 l'article 203 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale et end\u00e9ans le d\u00e9lai l\u00e9gal, sont recevables.<\/p>\n

Quant \u00e0 la recevabilit\u00e9 de l\u2019appel au civil de C, l\u2019article 202 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale autorise la partie civile \u00e0 relever appel d\u2019un jugement quant \u00e0 ses int\u00e9r\u00eats civils seulement. Les crit\u00e8res de recevabilit\u00e9 d\u2019un appel au civil tiennent \u00e0 la forme de l\u2019appel ainsi qu\u2019au d\u00e9lai end\u00e9ans lequel il est interjet\u00e9, mais non pas aux motifs de l\u2019appel.<\/p>\n

En l'esp\u00e8ce, l'appel de C est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 relev\u00e9 selon les forme et d\u00e9lai de la loi.<\/p>\n

Il convient de se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 l'expos\u00e9 des faits minutieux et exhaustif des juges de premi\u00e8re instance, les d\u00e9bats en instance d'appel n'ayant pas apport\u00e9 d'\u00e9l\u00e9ments nouveaux.<\/p>\n

Le t\u00e9moin I a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la police que plus ou moins un quart d'heure apr\u00e8s la premi\u00e8re dispute entre A et C, les deux pr\u00e9venus et lui se sont dirig\u00e9s vers la sortie du parking \u00e9tant donn\u00e9 qu'ils voulaient rentrer. A l'audience du tribunal, il a d\u00e9pos\u00e9 qu'il a demand\u00e9 aux pr\u00e9venus s'il pouvait prendre le taxi avec eux. Effectivement, les images de vid\u00e9osurveillance montrent que peu avant l'altercation entre les deux femmes, un taxi s'approche des lieux.<\/p>\n

Quant \u00e0 la question de savoir qui a poignard\u00e9 la victime, H a observ\u00e9 que quand les deux pr\u00e9venus se sont dirig\u00e9s vers la sortie du parking, la pr\u00e9venue tenait un couteau en mains.<\/p>\n

Le t\u00e9moin J, dont certaines l\u00e9g\u00e8res incoh\u00e9rences ne suffisent pas \u00e0 remettre en question la cr\u00e9dibilit\u00e9, a d\u00e9clar\u00e9 sous la foi du serment \u00e0 l'audience de premi\u00e8re instance que \u00ab la femme \u00bb, c'est-\u00e0-dire A, a march\u00e9 tout en tenant le couteau en mains et qu'\u00e0 un moment donn\u00e9, elle a port\u00e9 un coup de couteau \u00e0 une autre femme. Devant le juge d'instruction, ce t\u00e9moin a pr\u00e9cis\u00e9 qu'A tenait le couteau dans sa main droite et qu'\u00e0 la s\u00e9quence 5h 28 min 23 sec, la pr\u00e9venue a port\u00e9 un coup de couteau \u00e0 \u00ab l'autre fille en bleu \u00bb, c'est-\u00e0-dire \u00e0 C , et que ce geste n'\u00e9tait pas accidentel.<\/p>\n

Ceci est corrobor\u00e9 par le t\u00e9moin M , qui a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la police qu'il se trouvait \u00e0 l'entr\u00e9e du parking de l'\u00e9tablissement \u00ab Y \u00bb et qu'il a vu toute la s\u00e9quence lors de laquelle la pr\u00e9venue a donn\u00e9 le coup de couteau incrimin\u00e9. Il pr\u00e9cise avoir bien vu que la pr\u00e9venue tenait un couteau dans sa main droite et qu'exactement \u00e0 la s\u00e9quence 5 h 28 min 23 sec, elle a fait un geste brusque vers la poitrine de \u00ab la fille habill\u00e9e en bleu \u00bb. Il ajoute que le coup de couteau n'a pas \u00e9t\u00e9 accidentel.<\/p>\n

Le docteur Kamran RABI a confirm\u00e9 que le coup administr\u00e9 \u00e0 la victime a \u00e9t\u00e9 port\u00e9 par un droitier.<\/p>\n

Ces \u00e9l\u00e9ments \u00e9tablissent \u00e0 l'exclusion de tout doute raisonnable que c'est bien A qui a, au cours de l'altercation, donn\u00e9 un coup de couteau \u00e0 C, ce de mani\u00e8re non accidentelle, lui infligeant ainsi des blessures gravissimes qui ont, non seulement, engendr\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail mais qui \u00e9taient \u00e9galement potentiellement mortelles.<\/p>\n

Le commencement d'ex\u00e9cution d'un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort \u00e9tant \u00e9tabli \u00e0 charge de la pr\u00e9venue, il convient d'examiner si A \u00e9tait anim\u00e9e d'une intention de donner la mort, cet \u00e9l\u00e9ment intentionnel \u00e9tant un des \u00e9l\u00e9ments constitutifs de la tentative de meurtre, respectivement de la tentative d'assassinat.<\/p>\n

En effet, il faut qu'au moment d'ex\u00e9cuter l'acte, l'agent ait eu conscience que son acte allait normalement provoquer la mort de la victime, ou du moins qu'il en ait envisag\u00e9 et accept\u00e9 l'\u00e9ventualit\u00e9.<\/p>\n

Il ressort des images de vid\u00e9osurveillance qu'en l'esp\u00e8ce, les faits se sont encha\u00een\u00e9s tr\u00e8s rapidement : subitement C a r\u00e9ussi \u00e0 passer outre les personnes qui lui barraient le chemin et s'est jet\u00e9e avec \u00e9lan sur A qui, tout en \u00e9tant en train de reculer, a instantan\u00e9ment ripost\u00e9 par un geste brusque, en avan\u00e7ant vers la victime la main droite dans laquelle elle tenait le couteau.<\/p>\n

32 Il convient d'adopter la motivation du tribunal aux termes de laquelle dans les circonstances pr\u00e9cit\u00e9es, A n'a pas eu le temps de prendre la r\u00e9solution de tuer la victime, respectivement de cibler une partie vitale du corps de C , qui, en train de sauter en l'air pour se jeter sur la pr\u00e9venue, se trouvait en plein mouvement.<\/p>\n

Ainsi que le tribunal l'a consid\u00e9r\u00e9, la localisation de la blessure caus\u00e9e \u00e0 la victime est le fruit du hasard.<\/p>\n

Aussi est-ce \u00e0 bon droit que les juges de premi\u00e8re instance ont conclu qu'une intention de tuer n'\u00e9tait pas donn\u00e9e \u00e0 l'exclusion de tout doute raisonnable dans le chef de la pr\u00e9venue, et que tant celle- ci que B \u00e9taient \u00e0 acquitter des pr\u00e9ventions de tentative d'assassinat et de tentative de meurtre.<\/p>\n

Concernant la circonstance aggravante de la pr\u00e9m\u00e9ditation pr\u00e9vue par l'article 399 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal, la pr\u00e9m\u00e9ditation suppose l'existence d'une r\u00e9solution criminelle ant\u00e9rieure et r\u00e9fl\u00e9chie, c'est-\u00e0-dire d'un dessein m\u00fbrement r\u00e9fl\u00e9chi et persistant de commettre une infraction et, en l'occurrence, de porter des coups et causer des blessures \u00e0 autrui.<\/p>\n

Par adoption des motifs du tribunal, c'est-\u00e0-dire en raison du fait qu\u2019il n\u2019est pas \u00e9tabli que la pr\u00e9venue connaissait l'existence du couteau avant d'en prendre possession suite \u00e0 la premi\u00e8re altercation et au vu de la rapidit\u00e9 des \u00e9v\u00e9nements qui ont suivi la prise du couteau, il y a lieu de conclure qu'une telle circonstance aggravante n'est pas \u00e9tablie dans le chef d'A. Le m\u00eame raisonnement est \u00e0 appliquer \u00e0 B , qu'il soit qualifi\u00e9 de coauteur ou de complice de l'infraction \u00e0 retenir \u00e0 charge de la pr\u00e9venue.<\/p>\n

C'est d\u00e8s lors \u00e0 bon droit que le tribunal a \u00e9cart\u00e9 au niveau de l'article 399 du Code p\u00e9nal la circonstance aggravante de la pr\u00e9m\u00e9ditation.<\/p>\n

Quant \u00e0 l'implication de B au niveau des coups et blessures ayant \u00e9t\u00e9 port\u00e9s \u00e0 C, il n'est pas \u00e9tabli que le pr\u00e9venu ait incit\u00e9 verbalement A \u00e0 attaquer la future victime. En effet et conform\u00e9ment \u00e0 ce que le mandataire du pr\u00e9venu fait valoir, les paroles \u00ab tu ne vas pas te d\u00e9fendre ? \u00bb peuvent \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9es dans le sens d'une invitation de la pr\u00e9venue \u00e0 se prot\u00e9ger en cas de nouvelle agression de la part de C .<\/p>\n

Concernant la mani\u00e8re dont la pr\u00e9venue a \u00e9t\u00e9 mise en possession du couteau, A a elle-m\u00eame d\u00e9clar\u00e9 lors de son audition par le juge d'instruction du 29 mai 2017 : \u00ab Environ quinze minutes apr\u00e8s \u00bb (la premi\u00e8re bagarre), \u00ab nous nous sommes dirig\u00e9s vers la sortie du parking, nous avons vu C qui gesticulait sur le trottoir, visiblement \u00e9nerv\u00e9e. Il est vrai qu'en m'approchant de C avec B, il m'a donn\u00e9 le couteau dans la main \u00bb. Lors de son audition par le juge d'instruction du 14 juillet 2016, la pr\u00e9venue a express\u00e9ment d\u00e9clar\u00e9 maintenir que \u00ab B m'a donn\u00e9 le couteau \u00bb.<\/p>\n

Cela est corrobor\u00e9 par le t\u00e9moin J qui a d\u00e9clar\u00e9 tant \u00e0 la police qu'au juge d'instruction avoir observ\u00e9 que le pr\u00e9venu a donn\u00e9 un couteau \u00e0 la pr\u00e9venue. Il a ajout\u00e9 devant le juge d'instruction : \u00ab Sur la s\u00e9quence vid\u00e9o, on voit la fille marcher avec son copain. Elle tient tout le temps le couteau dans sa main droite \u00bb. A l'audience de premi\u00e8re instance, le t\u00e9moin J a d\u00e9clar\u00e9 confirmer les d\u00e9clarations qu'il a faites \u00e0 la police et au magistrat instructeur.<\/p>\n

Ces d\u00e9clarations \u00e9tablissent que lorsque les pr\u00e9venus se sont dirig\u00e9s vers la sortie du parking et de C , le pr\u00e9venu a donn\u00e9 un couteau \u00e0 la pr\u00e9venue. L'origine exacte de ce couteau est inconnue et il n'est pas \u00e9tabli qu'il ait \u00e9t\u00e9 la propri\u00e9t\u00e9 du pr\u00e9venu.<\/p>\n

33 L'argumentation du mandataire de B qui consiste \u00e0 contester que ce dernier savait qu\u2019A allait utiliser contre la future victime le couteau qu'il lui avait remis est contredite par les circonstances de l'esp\u00e8ce. En effet et de l'aveu- m\u00eame d'A devant le juge d'instruction, les pr\u00e9venus avaient vu lorsqu'ils se sont dirig\u00e9s vers la sortie du parking que C \u00e9tait passablement \u00e9nerv\u00e9e. Tous deux avaient donc bien conscience de l\u2019existence d\u2019un risque d\u2019escalade et d\u2019altercation s'ils s'en approchaient, ce d'autant plus que les premi\u00e8res violences entre les deux femmes ne s'\u00e9taient produites que huit minutes auparavant.<\/p>\n

La remise du couteau \u00e0 la pr\u00e9venue \u00e9tant intervenue justement dans l'hypoth\u00e8se et l'optique d'une nouvelle altercation entre les deux femmes, B devait n\u00e9cessairement envisager et anticiper que la pr\u00e9venue serait susceptible de s'en servir.<\/p>\n

Par cons\u00e9quent, B est \u00e0 consid\u00e9rer comme complice d'A, au sens de l'article 67 alin\u00e9a 3 du Code p\u00e9nal, par le fait de lui avoir procur\u00e9 une arme, sachant que cette arme devait servir \u00e0 commettre un d\u00e9lit en cas de nouvelle bagarre. Le jugement est \u00e0 r\u00e9former en ce qu'il a qualifi\u00e9 B de coauteur de l'infraction retenue \u00e0 charge de la pr\u00e9venue, par le fait d'avoir, par le biais de la remise du couteau, pr\u00eat\u00e9 pour l'ex\u00e9cution une aide telle que sans son assistance, le d\u00e9lit n'e\u00fbt pu \u00eatre commis.<\/p>\n

Quant \u00e0 la cause justificative de la l\u00e9gitime d\u00e9fense, elle est subordonn\u00e9e \u00e0 plusieurs conditions, dont celle de l'absence de toute alternative pour celui qui s'en pr\u00e9vaut ainsi que celle d'une d\u00e9fense proportionn\u00e9e.<\/p>\n

En l'esp\u00e8ce, le jugement est \u00e0 confirmer en ce qu'il n'a pas retenu la l\u00e9gitime d\u00e9fense.<\/p>\n

En effet, les pr\u00e9venus auraient dispos\u00e9 d'autres solutions leur permettant d'\u00e9viter la confrontation avec la future victime et n'\u00e9taient nullement contraints d'aller \u00e0 la rencontre de C , eussent-ils appel\u00e9 le taxi qui appara\u00eet sur les images de vid\u00e9osurveillance.<\/p>\n

Dans le contexte de l\u2019esp\u00e8ce et des faits qui ont pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 l\u2019incident litigieux, le fait pour Cde s'\u00eatre jet\u00e9e sur la pr\u00e9venue n'est pas \u00e0 assimiler \u00e0 une violence grave au sens de l'article 411 du Code p\u00e9nal et il convient de confirmer le tribunal en ce q u\u2019il n'a pas retenu l'excuse de provocation.<\/p>\n

En r\u00e9sum\u00e9 des d\u00e9veloppements pr\u00e9c\u00e9dents, le jugement est \u00e0 confirmer en ce qu\u2019il a retenu A dans les liens de la pr\u00e9vention d\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 399 alin\u00e9a 1 er du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

Quant \u00e0 B , il convient de rectifier le libell\u00e9 de l\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 399 alin\u00e9a 1 er du Code p\u00e9nal retenue \u00e0 sa charge par le tribunal.<\/p>\n

En effet et par r\u00e9formation du jugement, B n\u2019est pas \u00e0 consid\u00e9rer comme co- auteur, en ayant par la remise du couteau, pr\u00eat\u00e9 pour l\u2019ex\u00e9cution une aide telle que, sans son assistance, le d\u00e9lit n\u2019e\u00fbt pu \u00eatre commis, mais comme complice, ayant par la remise du couteau, procur\u00e9 \u00e0 A une arme qui a servi au d\u00e9lit, sachant qu\u2019elle devait y servir.<\/p>\n

Quant \u00e0 la peine, les peines de prison et d'amende qui ont \u00e9t\u00e9 prononc\u00e9es contre la pr\u00e9venue sont non seulement l\u00e9gales mais \u00e9galement ad\u00e9quates, compte tenu de la nature des faits et de l'absence d'ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires dans son chef.<\/p>\n

Quant \u00e0 B , l'article 69 du Code p\u00e9nal dispose que la peine prononc\u00e9e contre les complices d'un d\u00e9lit n'exc\u00e9dera pas les deux tiers de celle qui leur serait appliqu\u00e9e s'ils \u00e9taient les auteurs de ce d\u00e9lit.<\/p>\n

En cons\u00e9quence, B est \u00e0 condamner, par r\u00e9formation, \u00e0 une peine d'emprisonnement de douze mois, \u00e0 assortir quant \u00e0 son ex\u00e9cution d'un sursis de quatre mois, ainsi qu'\u00e0 une amende de 1.000 euros.<\/p>\n

C'est \u00e0 bon escient que le tribunal a ordonn\u00e9 la confiscation du couteau, saisi suivant proc\u00e8s-verbal n\u00b0 52205 du 29 mai 2016 de la Police grand- ducale du Centre d'intervention de Luxembourg, comme objet ayant servi \u00e0 commettre l'infraction.<\/p>\n

Au civil, c'est \u00e0 bon droit et pour des motifs que la Cour d\u2019appel adopte que le tribunal a d\u00e9clar\u00e9 les pr\u00e9venus enti\u00e8rement responsables des suites dommageables des faits litigieux et que la demande de C a \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9e fond\u00e9e dans son principe.<\/p>\n

La condamnation des deux pr\u00e9venus au paiement d'une provision de 2.000 euros ainsi que l'institution d'une mesure d'expertise en vue de la d\u00e9termination du pr\u00e9judice mat\u00e9riel, corporel et moral accru \u00e0 C proc\u00e8de d'une juste appr\u00e9ciation des \u00e9l\u00e9ments de la cause.<\/p>\n

P a r c e s m o t i f s ,<\/p>\n

la Cour d'appel, chambre criminelle, statuant contradictoirement, les pr\u00e9venus et d\u00e9fendeurs au civil B et A entendus en leurs explications et moyens de d\u00e9fense, la demanderesse au civil C en ses conclusions et le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public en son r\u00e9quisitoire,<\/p>\n

re\u00e7oit les appels;<\/p>\n

au p\u00e9nal:<\/p>\n

dit l\u2019appel du minist\u00e8re public non fond\u00e9;<\/p>\n

dit l\u2019appel d\u2019A non fond\u00e9;<\/p>\n

dit l\u2019appel de B partiellement fond\u00e9;<\/p>\n

r\u00e9formant: retient que B est complice de l'infraction \u00e0 l\u2019article 399 du Code p\u00e9nal , conform\u00e9ment \u00e0 la motivation du pr\u00e9sent arr\u00eat;<\/p>\n

condamne B \u00e0 une peine d'emprisonnement de douze (12) mois;<\/p>\n

dit qu'il sera sursis \u00e0 l'ex\u00e9cution de quatre (4) mois de cette pei ne d'emprisonnement;<\/p>\n

condamne B \u00e0 une amende de mille (1.000) euros;<\/p>\n

fixe la dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non- paiement de l'amende \u00e0 vingt (20) jours;<\/p>\n

confirme pour le surplus au p\u00e9nal le jugement d\u00e9f\u00e9r\u00e9;<\/p>\n

condamne A et B aux frais de leur poursuite p\u00e9nale en instance d'appel, liquid\u00e9s \u00e0 13,38 \u20ac pour chacun;<\/p>\n

35 au civil:<\/p>\n

dit les appels de B , d\u2019A et de C non fond\u00e9s;<\/p>\n

confirme le jugement entrepris;<\/p>\n

laisse les frais de la demande civile en instance d'appel \u00e0 charge d'A et de B ;<\/p>\n

renvoie au civil l'affaire en pros\u00e9cution de cause devant le tribunal d'arrondissement de Luxembourg.<\/p>\n

Par application des textes de loi cit\u00e9s par la juridiction de premi\u00e8re instance, en y ajoutant les articles 67 et 69 du Code p\u00e9nal ainsi que les articles 221 et 222 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale.<\/p>\n

Ainsi fait et jug\u00e9 par la Cour d\u2019appel du Grand- Duch\u00e9 de Luxembourg, chambre criminelle, \u00e0 la Cit\u00e9 Judiciaire, B\u00e2timent CR, Plateau du St. Esprit, date qu\u2019en t\u00eate par Monsieur Jean- Paul HOFFMANN, pr\u00e9sident de chambre, Madame Val\u00e9rie HOFFMANN, premier conseiller, Mesdames Marie MACKEL et Yola SCHMIT et Monsieur Marc WAGNER, et sign\u00e9, \u00e0 l\u2019exception du repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public, par Monsieur Jean- Paul HOFFMANN, pr\u00e9sident de chambre, Mesdames Marie MACKEL et Yola SCHMIT et Monsieur Marc WAGNER, conseillers, et Madame Cornelia SCHMIT, greffier, avec la mention, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 83 de la loi modifi\u00e9e du 7 mars 1980 sur l\u2019organisation judiciaire, que Madame Val\u00e9r ie HOFFMANN, premier conseiller, se trouve \u00e0 la date de la signature du pr\u00e9sent arr\u00eat dans l\u2019impossibilit\u00e9 de le signer.<\/p>\n

La lecture de l'arr\u00eat a \u00e9t\u00e9 faite en audience publique \u00e0 la Cit\u00e9 Judiciaire, B\u00e2timent CR, Plateau du St. Esprit, par Monsieur Jean- Paul HOFFMANN, pr\u00e9sident de chambre, en pr\u00e9sence de Madame Marie- Jeanne KAPPWEILER, premier avocat g\u00e9n\u00e9ral, et de Madame Cornelia SCHMIT, greffier.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Arr\u00eat N\u00b0 50\/17 Ch. 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