Avenant du 19 décembre 2002 – Convention IDCC 1611

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SALAIRES

il est convenu une revalorisation des minima mensuels conventionnels de + 1 % à compter du 1er janvier 2003.

La revalorisation du salaire minimum mensuel ne pourra être inférieure, à compter du 1er janvier 2003, à la garantie des salaires applicables dans chaque entreprise majorée de 1 %.

Ces dispositions sont assorties d’une clause de rendez-vous début septembre 2003 pour examiner l’évolution entre l’indice des prix à la consommation et les salaires.

Fait à Paris, le 19 décembre 2002.

(Suivent les signatures).

Grille des salaires minima mensuels applicables à compter du 1er janvier 2003

OUVRIERS

QUALIFICATION : Débutant manutentionnaire.

DEFINITION : Sans qualification professionnelle en matière de routage, manoeuvre sans qualification professionnelle. Sauf, cas exceptionnel, le salarié ne doit pas rester plus de 6 mois à cette qualification.

COEFFICIENT :

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 6,83.

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 035,84.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 67,41.

TOTAL : 1 103,25

QUALIFICATION : Agent de production 1er échelon

DEFINITION : Margeur, pourvoyeur, réceptionniste (sur machine) qualifié ; conditionneur (travaux main) qualifié, cariste qualifié, magasinier qualifié, trieur qualifié, préparateur qualifié ; agent sachant en particulier préparer tous documents reçus (y compris ceux de qualité médiocre) pour un passage correct en machine.

COEFFICIENT : 118

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 7,05

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 069,20

COMPLEMENT RTT (en euros) : 68,53

TOTAL : 1 137,73

QUALIFICATION : Agent de production 2e échelon

DEFINITION : Margeur, pourvoyeur réceptionniste, conditionneur, cariste, magasinier, préparateur, trieur qualifié et polyvalent pouvant assurer deux ou plusieurs de ces postes.

COEFFICIENT : 124

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 7,41

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 123,80

COMPLEMENT RTT (en euros) : 72,40

TOTAL : 1 196,20

QUALIFICATION : Conducteur débutant

DEFINITION : Agent de production assurant la conduite et le bon fonctionnement d’une machine (sans avoir à la régler), surveille la bonne qualité du travail fourni, sait lire et remplir une fiche de travail et garder le matériel confié en état de propreté. Le salarié ne doit pas rester plus de 3 mois dans cette qualification : au terme de cette période, il devient soit conducteur 1er échelon, soit agent de production 2e échelon.

COEFFICIENT : 124

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 7,41

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 123,80

COMPLEMENT RTT (en euros) : 72,40

TOTAL : 1 196,20

QUALIFICATION : Agent de production 3e échelon

DEFINITION : En plus des qualifications ci-dessus, agent pouvant assurer accessoirement la conduite de certaines machines ou préparateur, conditionner, capable d’assurer de façon autonome la bonne exécution des commandes et de prendre en charge l’assistance du travail d’une ou plusieurs personnes.

COEFFICIENT : 132

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 7,88

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 195,08

COMPLEMENT RTT (en euros) : 77,00

TOTAL : 1 272,08

QUALIFICATION : Chauffeur livreur VL

DEFINITION : Assure la conduite d’un véhicule ne nécessitant pas le permis poids lourd, assure le chargement et le déchargement du véhicule et les livraisons en clientèle et/ou en poste, responsable de l’entretien courant de son véhicule.

COEFFICIENT : 132

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 7,88

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 195,08

COMPLEMENT RTT (en euros) : 77,00

TOTAL : 1 272,08

QUALIFICATION : Cariste magasinier

DEFINITION : Conducteur de chariot élévateur, capable d’assurer seul le chargement ou déchargement d’un camion, le stockage correct des marchandises correspondantes et l’approvisionnement correct des machines de production, responsable de l’entretien courant du matériel confié.

COEFFICIENT : 132

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 7,88

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 195,08

COMPLEMENT RTT (en euros) : 77,00

TOTAL : 1 272,08

QUALIFICATION : Conducteur 1er échelon.

DEFINITION : Conducteur débutant confirmé, assure l’entretien minimal de la machine.

COEFFICIENT : 132

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 7,88

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 195,08

COMPLEMENT RTT (en euros) : 77,00

TOTAL : 1 272,08.

QUALIFICATION : Conducteur 2e échelon

DEFINITION : En plus des opérations ci-dessus, fait face aux incidents simples (par exemple, changer les ventouses, un feutre de machine à affranchir), fait les réglages élémentaires (par exemple, mise au format) et assure l’entretien normal.

COEFFICIENT : 140

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 8,36

COMPLEMENT RTT (en euros) : 81,61

TOTAL : 1 349,49.

QUALIFICATION : Conducteur 3e échelon.

DEFINITION : Assure les opérations ci-dessus sur au moins deux types de machines principales (ou sur empelliculeuses en continu comportant une tête d’étiquetage).

COEFFICIENT : 148

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 8,84

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 340,67

COMPLEMENT RTT (en euros) : 86,27

TOTAL : 1 426,94

QUALIFICATION : Conducteur régleur

DEFINITION : 1er échelon En plus des opérations assurées par le conducteur 2e échelon, sait régler la machine pour mettre en production des opérations standard, sait détecter les incidents courants et y remédier, assure l’entretien courant du matériel confié.

COEFFICIENT : 153

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 9,14

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 386,17

COMPLEMENT RTT (en euros) : 88,97

TOTAL : 1 475,14

QUALIFICATION : Conducteur régleur

DEFINITION : 2e échelon En plus des opérations ci-dessus, sait régler et mettre en production tous dossiers et tous types de documents, sait détecter tous les incidents courants et y remédier, sait intervenir sur diverses pannes, autres que gros incidents mécaniques ou électriques.

COEFFICIENT : 158

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 9,43

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 430,15

COMPLEMENT RTT (en euros) : 93,15

TOTAL : 1 523,30

QUALIFICATION : Chauffeur-livreur PL

DEFINITION : En plus des opérations assurées par le chauffeur-livreur VL, il assure la conduite d’un véhicule nécessitant le permis poids lourds, assure toute livraison à l’extérieur, où il doit agir en représentant de l’entreprise.

COEFFICIENT : 163

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 9,73

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 475,65

COMPLEMENT RTT (en euros) : 95,87

TOTAL : 1 571,52

QUALIFICATION : Conducteur régleur

DEFINITION : 3e échelon Conducteur régleur 2e échelon confirmé sur au moins deux types de machines principales (ou sur empelliculeuse en continu comportant une tête d’étiquetage).

COEFFICIENT : 164

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 9,79

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 484,75

COMPLEMENT RTT (en euros) : 95,49

TOTAL : 1 580,24

QUALIFICATION : Chef d’équipe

DEFINITION : production Conducteur régleur polyvalent, capable de prendre en charge un groupe de machines et de personnes, pour régler, mettre en production et suivre la qualité du groupe confié selon les directives reçues.

COEFFICIENT : 171

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 10,21

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 548,45

COMPLEMENT RTT (en euros) : 100,49

TOTAL : 1 648,94

QUALIFICATION : Chef cariste magasinier.

DEFINITION : En plus des opérations assurées par le cariste magasinier ci-dessus, capable de prendre en charge une ou plusieurs personnes, contrôle les réceptions et leur stockage, ainsi que les livraisons, assure l’approvisionnement correct de la production.

COEFFICIENT : 171

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 10,21

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 548,45

COMPLEMENT RTT (en euros) : 100,49

TOTAL : 1 648,94

Grille des salaires minima mensuels applicables à compter du 1er janvier 2003

Employés

QUALIFICATION : Employée de nettoyage

DEFINITION : Assure le nettoyage des bureaux et/ou de l’atelier.

COEFFICIENT :

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 6,83.

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 035,84.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 67,41

TOTAL : 1 103,25

QUALIFICATION : Débutant(e)

DEFINITION : Jeune employé(e) sans qualification professionnelle. Sauf cas exceptionnel, le salarié ne doit pas rester plus de 6 mois à cette qualification.

COEFFICIENT :

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 6,83

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 035,84

COMPLEMENT RTT (en euros) : 67,41

TOTAL : 1 103,25

QUALIFICATION : Employé administratif 1er échelon

DEFINITION : Assure des travaux simples d’écriture, de saisie, de chiffrage, de classement et autres travaux divers simples.

COEFFICIENT : 119

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 7,11

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 078,30

COMPLEMENT RTT (en euros) : 69,23

TOTAL : 1 147,53

QUALIFICATION : Employé administratif 2e échelon

DEFINITION : Employé administratif 1er échelon confirmé, assurant rapidement des travaux diversifiés. COEFFICIENT : 129

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 7,71

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 169,30

COMPLEMENT RTT (en euros) : 75,09

TOTAL : 1 244,39

QUALIFICATION : Dactylo 1er échelon

DEFINITION : Employé sur machine à écrire, ou clavier de saisie, assurant des travaux divers présentés de façon satisfaisante.

COEFFICIENT : 129

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 7,71

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 169,30

COMPLEMENT RTT (en euros) : 75,09

TOTAL : 1 244,39

QUALIFICATION : Dactylo 2e échelon

DEFINITION : Dactylo 1er échelon confirmée travaillant rapidement et assurant une présentation soignée de ses travaux. Capable de travailler convenablement sur une machine à traitement de texte.

COEFFICIENT : 134

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 8,01

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 214,80

COMPLEMENT RTT (en euros) : 77,79

TOTAL : 1 292,59

QUALIFICATION : Dactylo facturière

DEFINITION : Dactylo 1er échelon capable d’établir les factures, relevés, bordereaux, etc., avec ou sans machine à calculer et d’en assurer la frappe ou la saisie.

COEFFICIENT : 140

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 8,36

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 267,88

COMPLEMENT RTT (en euros) : 81,61

TOTAL : 1 349,49

QUALIFICATION : Dactylo standardiste

DEFINITION : Dactylo 1er échelon assurant également les tâches d’une standardiste réceptionniste.

COEFFICIENT : 140

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 8,36

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 267,88

COMPLEMENT RTT (en euros) : 81,61

TOTAL : 1 349,49

QUALIFICATION : Sténo-dactylo 1er échelon

DEFINITION : Dactylo 2e échelon capable de prendre un texte sous dictée et de le taper avec une présentation satisfaisante. Titulaire d’un brevet professionnel (ou niveau équivalent).

COEFFICIENT : 140

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 8,36

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 267,88

COMPLEMENT RTT (en euros) : 81,61

TOTAL : 1 349,49

QUALIFICATION : Correspondant(e) commercial(e)

DEFINITION : Employé(e) en contact avec la clientèle par courrier ou téléphone, capable de la renseigner sur des opérations standard, sur les prix de vente correspondants et sur l’avancement des travaux en cours.

COEFFICIENT : 145

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 8,66

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 313,38

COMPLEMENT RTT (en euros) : 84,32

TOTAL : 1 397,70

QUALIFICATION : Aide comptable 1er échelon

DEFINITION : Employé titulaire d’un brevet professionnel d’employé de comptabilité (ou niveau équivalent) passant toutes écritures et tenant tous livres auxilliaires sur les directives d’un comptable ou chef comptable.

COEFFICIENT : 145

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 8,66

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 313,38

COMPLEMENT RTT (en euros) : 84,32

TOTAL : 1 397,70

QUALIFICATION : Sténo-dactylo 2e échelon

DEFINITION : Sténo-dactylo 1er échelon confirmée présentant son travail de façon soignée et maîtrisant tous travaux à exécuter indifféremment sur tous matériels avec ou sans traitement de texte.

COEFFICIENT : 155

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 9,25

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 402,86

COMPLEMENT RTT (en euros) : 91,24

TOTAL : 1 494,10

QUALIFICATION : Secrétaire sténo-dactylo

DEFINITION : Sténo-dactylo 2e échelon confirmée, capable de répondre seule au courrier courant selon les directives reçues et de gérer les prises de rendez-vous.

COEFFICIENT : 165

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 9,85

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 493,85

COMPLEMENT RTT (en euros) : 96,65

TOTAL : 1 590,50

QUALIFICATION : Aide comptable 2e échelon

DEFINITION : Titulaire d’un baccalauréat professionnel (ou niveau équivalent). En plus des tâches de l’aide comptable 1er échelon, il arrête les journaux auxilliaires, les balances clients ou fournisseurs. Il peut être spécialement chargé de toutes les opérations concernant la paie du personnel.

COEFFICIENT : 165

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 9,85

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 493,85

COMPLEMENT RTT (en euros) : 96,65

TOTAL : 1 590,50

QUALIFICATION : Secrétaire commerciale

DEFINITION : Sténo-daclylo et correspondante commerciale confirmée, capable en outre d’exécuter, depuis le site de l’entreprise, toutes opérations de prospection commerciale, d’établir les devis et courriers commerciaux.

COEFFICIENT : 165

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 9,85

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 493,85

COMPLEMENT RTT (en euros) : 96,65

TOTAL : 1 590,50

QUALIFICATION : Comptable

DEFINITION : Titulaire du BTS de comptabilité (ou niveau équivalent). En plus des tâches de l’aide comptable 2e échelon, il traduit toutes opérations de comptabilité en vue d’en tirer balance, statistiques, prévisions budgétaires. Il n’établit pas le bilan mais peut en préparer certains éléments selon les directives reçues.

COEFFICIENT : 181

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 10,81

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 639,44

COMPLEMENT RTT (en euros) : 105,90

TOTAL : 1 745,34

QUALIFICATION : Secrétaire de direction

DEFINITION : Secrétaire sténo-dactylo confirmée, capable de gérer l’emploi du temps de son supérieur en toute confidentialité et en accord avec lui. Elle doit savoir discerner les ordres d’urgence et de priorité.

COEFFICIENT : 186

SALAIRE horaire 93,93 % (en euros) : 11,11

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 684,94

COMPLEMENT RTT (en euros) : 108,58

TOTAL : 1 793,52

Grille des salaires minima mensuels applicables à compter du 1er janvier 2003

Agents de maîtrise

QUALIFICATION : Contremaître

DEFINITION : Suivant leur responsabilité, leur compétence technique et l’effectif à animer.

COEFFICIENT : 207 à 227

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 873,57 à 2 054,53

COMPLEMENT RTT (en euros) : 121,08 à 132,77

TOTAL : 1 994,65 à 2 187,30

QUALIFICATION : Responsable d’ordonnancement.

DEFINITION : Suivant leur responsabilité et l’importance des ateliers gérés. COEFFICIENT : 207 à 227

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 873,57 à 2 052,63

COMPLEMENT RTT (en euros) : 121,08 à 132,65

TOTAL : 1 994,65 à 2 185,28

QUALIFICATION : Assistante de direction.

DEFINITION : Secrétaire ayant une bonne connaissance de l’entreprise et du métier, capable de jouer le rôle d’interface avec les différents services de l’entreprise et avec l’extérieur.

COEFFICIENT : 207 à 227

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 873,57 à 2 052,63

COMPLEMENT RTT (en euros) : 121,08 à 132,65

TOTAL : 1 994,65 à 2 185,28

QUALIFICATION : Agent commercial.

DEFINITION : Visite de clientèle suivant les instructions reçues.<RL COEFFICIENT : 207

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 1 873,57.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 121,08.

TOTAL : 1 994,65.

QUALIFICATION : Agent commercial.

DEFINITION : Visite de clientèle et préparation des études devis.

COEFFICIENT : 227

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 2 052,63

COMPLEMENT RTT (en euros) : 132,65

TOTAL : 2 185,28

Grille des salaires minima mensuels applicables à compter du 1er janvier 2003

CADRES

QUALIFICATION : Secrétaire de direction.

DEFINITION : Secrétaire ayant l’ensemble des compétence liées à cette fonction.

COEFFICIENT : 248

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 2 244,80

COMPLEMENT RTT (en euros) : 145

TOTAL : 1 994,65 à 2 389,87.

QUALIFICATION : Attaché commercial

DEFINITION : Connaissant l’ensemble des techniques du métier et habilité à donner des prix (ce salaire peut comprendre une partie fixe et une partie mobile).

COEFFICIENT : 248

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 2 244,80

COMPLEMENT RTT (en euros) : 145,07

TOTAL : 2 389,87

QUALIFICATION : Analyste programmeur

DEFINITION : Réalise à partir d’un cahier des charges un dossier d’analyse et de programme complet, y compris les codifications et contrôles.

COEFFICIENT : 248 à 290

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 2 244,80 à 2 624,87

COMPLEMENT RTT (en euros) : 145,07 à 169,63

TOTAL : 2389,87 à 2 794,50

QUALIFICATION : Chef atelier

DEFINITION : Professionnel qualifié, connaissant l’ensemble des techniques du matériel mis en oeuvre et ressources humaines.

COEFFICIENT : 248

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 2 244,80

COMPLEMENT RTT (en euros) : 145,07

TOTAL : 2 389,87

QUALIFICATION : Chef atelier

DEFINITION : Professionnel qualifié, connaissant l’ensemble des techniques du matériel mis en oeuvre et ressources humaines.

COEFFICIENT : 254

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 2 299,02

COMPLEMENT RTT (en euros) : 148,57

TOTAL : 2 447,59

QUALIFICATION : Chef atelier

DEFINITION : Professionnel qualifié, connaissant l’ensemble des techniques du matériel mis en oeuvre et ressources humaines.

COEFFICIENT : 264

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 2 389,50

COMPLEMENT RTT (en euros) : 154,42

TOTAL : 2 543,92

QUALIFICATION : Responsable de production

DEFINITION : Professionnel qualifié connaissant l’ensemble des techniques mises en oeuvre et apte à définir les gammes et coûts de production.

COEFFICIENT : 290

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 2 624,87

COMPLEMENT RTT (en euros) : 169,63

TOTAL : 2 794,50

QUALIFICATION : Chefs des ventes

DEFINITION : Suivant leur responsabilité et l’importance du chiffre des ventes géré et de leur connaissance du marché ayant sous ses ordres :

– jusqu’à 3 attachés commerciaux ;

COEFFICIENT : 264

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 2 389,50

COMPLEMENT RTT (en euros) : 154,42

TOTAL : 2 543,92

QUALIFICATION : Chef des ventes.

DEFINITION : – plus de 3.

COEFFICIENT : 290

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 2 624,87 COMPLEMENT RTT (en euros) : 169,63

TOTAL : 2 794,50

QUALIFICATION : Chef comptable

DEFINITION : Suivant leur responsabilité, la taille de l’entreprise et leur expérience professionnelle.

COEFFICIENT : 248 à 290

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 2 244,80 à 2 624,87

COMPLEMENT RTT (en euros) : 145,07 à 169,63

TOTAL : 2 389,87 à 2 794,50

QUALIFICATION : Directeur de production

Directeur d’exploitation

DEFINITION : Position I : Premier échelon, cadre

COEFFICIENT : 310

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 2 805,83

COMPLEMENT RTT (en euros) : 181,32

TOTAL : 2 987,15

QUALIFICATION : Directeur commercial

DEFINITION : Position II : Confirmé

COEFFICIENT : 362

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 3 276,61

COMPLEMENT RTT (en euros) : 211,74

TOTAL : 3 488,35

QUALIFICATION : Directeur administratif et financier

DEFINITION : Position III : Supérieur

COEFFICIENT : 414

SALAIRE MENSUEL de base (en euros) : 3 747,19

COMPLEMENT RTT (en euros) : 242,15

TOTAL : 3 989,34

ANNEXE V

Grille des salaires minima mensuels applicables à compter du 1er janvier 2003.

Salaires minima conventionnels

Base nouvelle classification

Taux intégration 93,93 %

1 euro : 6,55957 F

CADRES

GROUPE : I-A.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 3 716,82.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 240,20.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 3 957,12.

GROUPE : I-B.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 3 254,11.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 210,29.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 3 464,40.

GROUPE : I-C.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 2 892,55.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 186,92.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 3 079,47.

GROUPE : I-D.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 2 776,84.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 179,45.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 2 956,29.

GROUPE : I-E.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 2 227,26.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 143,93.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 2 371,19.

GROUPE : I-F.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 2 169,42.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 140,19.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 2 309,61.

GROUPE : I-G.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 2 097,10.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 135,52.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 2 232,62.

AMT

GROUPE : II-A.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 2 024,78.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 130,85.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 2 155,63.

GROUPE : II-B.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 1 880,16.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 121,50.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 2 001,66.

GROUPE : II-C.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 1 807,84.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 116,83.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 1 924,67.

EMPLOYES-OUVRIERS

GROUPE : III-A.

SALAIRE HORAIRE : 10,97.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 1 663,71.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 106,98.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 1 770,69.

GROUPE : III-B.

SALAIRE HORAIRE : 10,01.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 1 518,12.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 98,60.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 1 616,72.

GROUPE : III-C.

SALAIRE HORAIRE : 9,06.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 1 374,04.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 88,71.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 1 462,75.

GROUPE : III-D.

SALAIRE HORAIRE : 8,58.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 1 301,24.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 84,52.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 1 385,76.

GROUPE : III-E.

SALAIRE HORAIRE : 8,30.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 1 258,78.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 80,79.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 1 339,57.

GROUPE : III-F.

SALAIRE HORAIRE : 7,82.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 1 185,98.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 76,60.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 1 262,58.

GROUPE : III-G.

SALAIRE HORAIRE : 7,62.

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) : 1 155,65.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 74,28.

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : 1 229,93.

GROUPE : III-H.

SALAIRE HORAIRE :

SALAIRE MENSUEL de base : 151,66 (en euros) :

COMPLEMENT RTT (en euros) :

SALAIRE MENSUEL conventionnel (en euros) : SMIC/

Rappelons qu’il s’agit des salaires minima conventionnels de chaque groupe de la grille de classification. Ils sont composés, pour chaque salarié, du salaire mensuel de base + le complément RTT.
Liste des emplois concernés par l’application garantie mensuelle
Evolution au 1er janvier 2003 Intégration RTT 93,93 %(minima base en euros)

QUALIFICATION : Débutant manutentionnaire.

COEFFICIENT : Convention.

SALAIRE horaire (en euros) : 6,83.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.035,84.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 67,41.

TOTAL (en euros) : 1.103,25.

QUALIFICATION : Débutant manutentionnaire.

COEFFICIENT : SMIC I.

SALAIRE horaire (en euros) : 6,97.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.057,07.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 68,42.

TOTAL (en euros) : 1.125,49.

QUALIFICATION : Débutant manutentionnaire.

COEFFICIENT : SMIC II.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,09.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.075,27.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 69,55.

TOTAL (en euros) : 1.144,82.

QUALIFICATION : Débutant manutentionnaire.

COEFFICIENT : SMIC III.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,18.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.088,92.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 70,08.

TOTAL (en euros) : 1.159,00.

QUALIFICATION : Agent production – 1er échelon.

COEFFICIENT : Convention.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,05.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.069,20.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 68,53.

TOTAL (en euros) : 1.137,73.

QUALIFICATION : Agent production – 1er échelon.

COEFFICIENT : CONVENTION.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,05.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.069,20.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 68,53.

TOTAL (en euros) : 1.137,73.

QUALIFICATION : Agent production – 1er échelon.

COEFFICIENT : SMIC II.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,09.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.075,27.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 69,55.

TOTAL (en euros) : 1.144,82.

QUALIFICATION : Agent production – 1er échelon.

COEFFICIENT : SMIC III.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,18.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.088,92.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 70,08.

TOTAL (en euros) : 1.159,00.

QUALIFICATION : Employée de nettoyage.

COEFFICIENT : CONVENTION.

SALAIRE horaire (en euros) : 6,83.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.035,84.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 67,41.

TOTAL (en euros) : 1.103,25.

QUALIFICATION : Employée de nettoyage.

COEFFICIENT : SMIC I.

SALAIRE horaire (en euros) : 6,97.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.057,07.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 68,42.

TOTAL (en euros) : 1.125,49.

QUALIFICATION : Employée de nettoyage.

COEFFICIENT : SMIC II.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,09.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.075,27.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 69,55.

TOTAL (en euros) : 1.144,82.

QUALIFICATION : Employée de nettoyage.

COEFFICIENT : SMIC III.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,18.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.088,92.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 70,08.

TOTAL (en euros) : 1.159,00.

QUALIFICATION : Employée de nettoyage débutant(e).

COEFFICIENT : CONVENTION.

SALAIRE horaire (en euros) : 6,83.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.035,84.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 67,41.

TOTAL (en euros) : 1.103,25.

QUALIFICATION : Employée de nettoyage débutant(e).

COEFFICIENT : SMIC I.

SALAIRE horaire (en euros) : 6,97.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.057,07.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 68,42.

TOTAL (en euros) : 1.125,49.

QUALIFICATION : Employée de nettoyage débutant(e).

COEFFICIENT : SMIC II.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,09.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.075,27.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 69,55.

TOTAL (en euros) : 1.144,82.

QUALIFICATION : Employée de nettoyage débutant(e).

COEFFICIENT : SMIC III.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,18.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.088,92.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 70,08.

TOTAL (en euros) : 1.159,00.

QUALIFICATION : Employée de nettoyage 1er échelon.

COEFFICIENT : CONVENTION.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,05.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.069,20.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 68,53.

TOTAL (en euros) : 1.137,73.

QUALIFICATION : Employée de nettoyage 1er échelon.

COEFFICIENT : CONVENTION.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,05.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.069,20.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 68,53.

TOTAL (en euros) : 1.137,73.

QUALIFICATION : Employée de nettoyage 1er échelon.

COEFFICIENT : SMIC II.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,09.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.075,27.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 69,55.

TOTAL (en euros) : 1.144,82.

QUALIFICATION : Employée de nettoyage 1er échelon.

COEFFICIENT : SMIC III.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,18.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.088,92.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 70,08.

TOTAL (en euros) : 1.159,00.

QUALIFICATION : Nouvelle classification. COEFFICIENT : Groupe III.

SALAIRE horaire (en euros) :

SALAIRE mensuel de base (en euros)

COMPLEMENT RTT (en euros) :

TOTAL (en euros) :

QUALIFICATION : Nouvelle classification. COEFFICIENT : SMIC I.

SALAIRE horaire (en euros) : 6,97.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.057,07.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 68,42.

TOTAL (en euros) : 1.125,49.

QUALIFICATION : Nouvelle classification. COEFFICIENT : SMIC II.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,09.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.075,27.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 69,55.

TOTAL (en euros) : 1.144,82.

QUALIFICATION : Nouvelle classification. COEFFICIENT : SMIC III.

SALAIRE horaire (en euros) : 7,18.

SALAIRE mensuel de base (en euros) 1.088,92.

COMPLEMENT RTT (en euros) : 70,08.

TOTAL (en euros) : 1.159,00.

Les minima de la garantie mensuelle ne peuvent être inférieurs aux minima de la garantie légale + 1 %.

MINIMA : Grantie mensuelle suivant date application 35 heures.

SMIC I : 01-07-1999 au 30-06-2000.

SMIC II : 01-07-2000 au 30-06-2001.

SMIC III : 01-07-2001 au 30-06-2002.

SMIC IV : 01-07-2002 au 30-06-2003.

Garantie mensuelle

MINIMA : Depuis le 1er juillet 2002.

SMIC I : 1 114,35.

SMIC II : 1 133,49.

SMIC III : 1 147,52.

SMIC IV : 1 154,27.

📄 Circulaire officielle

Nos données proviennent de la Cour de cassation (Judilibre), du Conseil d'État, de la DILA, de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi que de la Cour européenne des droits de l'Homme.
Hassan KOHEN
Avocat Associé

Hassan Kohen

Avocat au Barreau de Paris • Droit Pénal & Droit du Travail

Maître Kohen, avocat à Paris en droit pénal et droit du travail, accompagne ses clients avec rigueur et discrétion dans toutes leurs démarches juridiques, qu'il s'agisse de procédures pénales ou de litiges liés au droit du travail.

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