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Préambule
En raison de l’extrême diversité de nature, de structure, de niveau technique et d’importance des entreprises adhérentes des organisations professionnelles signataires du présent avenant, une définition type, affectée d’un coefficient hiérarchique, des différents postes de cadres ne peut être donnée.
En conséquence, il a été établi trois positions cadre, dont certaines comportent plusieurs échelons, chaque position ou échelon étant affecté d’un coefficient hiérarchique.
Ces positions cadres ne correspondent pas à des titres qui sont infiniment variables suivant les entreprises et les établissements.
Leur but essentiel est de définir des situations effectives d’après l’importance réelle de l’emploi et des responsabilités correspondantes dans les secteurs professionnels et les entreprises concernés.
Position I. – Cadre débutant
Les ingénieurs ou collaborateurs diplômés qui débutent comme ingénieurs ou cadres administratifs ou commerciaux ont la garantie d’une progression automatique annuelle de leur coefficient hiérarchique à l’intérieur de la position I jusqu’au moment où leur formation peut être considérée comme acquise et permet d’accéder aux fonctions des positions supérieures. Cette période de formation professionnelle, qu’elle soit effectuée dans une ou plusieurs entreprises, ne pourra excéder six ans.
Position II. – Cadre confirmé
Catégorie A :
Cadre administratif, commercial ou technique ayant, outre les diplômes demandés ou la formation équivalente, une solide expérience professionnelle et qui, par délégation permanente de l’employeur, a charge de diriger, coordonner et contrôler sous sa responsabilité le travail et la discipline des ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise et, éventuellement, de cadres d’un coefficient hiérarchique moins élevé, placés sous son autorité, ou qui ont des responsabilités équivalentes.
Cette catégorie comporte trois échelons qui permettent une promotion tenant compte de l’importance des fonctions, du degré d’initiative et de responsabilité et de la valeur personnelle de l’intéressé.
Catégorie B :
Cadre hautement qualifié et expérimenté non seulement dans sa spécialité, mais dans la gestion, l’organisation et la conduite du travail, dont les fonctions entraînent le commandement sur plusieurs cadres appartenant au moins à la catégorie A ou qui a, sur le plan technique, des responsabilités équivalentes.
Position III. – Cadre supérieur
Cette position n’est justifiée que par l’importance de l’entreprise ou de l’établissement. Elle exige une compétence supérieure non seulement sur un plan administratif, commercial, technique, etc., mais également sur un plan de gestion, d’organisation et de commandement, la fonction essentielle du cadre supérieur étant d’assurer la coordination et le rendement d’un ensemble de services d’activités différentes. Un tel poste comporte de très large initiatives et responsabilités.
Coefficients hiérarchiques des positions repères
Position I – Cadre débutant :
Première année : 260
Deuxième année : 270
Troisième année : 280
Quatrième année : 290
Cinquième année : 300
Sixième année : 310
Position II – Cadre confirmé :
Catégorie A :
Premier échelon : 280
Deuxième échelon : 330
Troisième échelon : 380
Catégorie B : 450
Position III – Cadre supérieur : 650
