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Le 1 de l’article 38 du code général des impôts (CGI), dont les dispositions sont applicables pour la détermination du bénéfice réel de l’exploitation agricole (CGI, art. 72), définit le bénéfice imposable comme étant le bénéfice net déterminé d’après le résultat d’ensemble des opérations de toute nature effectuées par les entreprises, y compris notamment les cessions d’éléments quelconques de l’actif, soit en cours, soit en fin d’exploitation.
Corrélativement, le bénéfice net est déterminé en faisant masse de l’ensemble des produits et des charges qui trouvent leur origine dans des opérations de toute nature effectuées par l’entreprise tant en cours qu’en fin d’exploitation.
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Les quatre sections suivantes examinent les éléments participant à la composition du produit brut :
– les produits de l’exploitation (section 1, BOI-BA-BASE-20-20-10) ;
– la variation de la valeur des stocks au cours de l’exercice (section 2, BOI-BA-BASE-20-20-20) ;
– les plus-values et moins-values de cession d’éléments d’actif (section 3, BOI-BA-BASE-20-20-30) ;
– les gains divers (section 4, BOI-BA-BASE 20-20-40).
