BA – Base d’imposition – Régimes réels d’imposition – Frais et charges – Amortissements

La présente section est consacrée aux amortissements pratiqués par les exploitants agricoles
soumis à un régime réel d’imposition.

Sont examinés :

– les conditions générales de déduction et la base de l’amortissement (sous-section 1,
BOI-BA-BASE-20-30-10-10) ;

– le calcul de l’amortissement (sous-section 2,
BOI-BA-BASE-20-30-10-20) ;

– les règles relatives à l’amortissement exceptionnel des bâtiments d’élevage et installations
destinés au stockage des effluents d’élevage (sous-section 3, BOI-BA-BASE-20-30-10-30).

Hassan Kohen

Avocat au Barreau de Paris • Droit Pénal & Droit du Travail

Maître Kohen, avocat à Paris en droit pénal et droit du travail, accompagne ses clients avec rigueur et discrétion dans toutes leurs démarches juridiques, qu'il s'agisse de procédures pénales ou de litiges liés au droit du travail.

Suivre sur LinkedIn Voir les vidéos

BA – Base d’imposition – Régimes réels d’imposition – Frais et charges – Amortissements

Articles similaires

Nos données proviennent de la Cour de cassation (Judilibre), du Conseil d'État, de la DILA, de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi que de la Cour européenne des droits de l'Homme.

Hassan Kohen

Kohen Avocats

BA – Base d’imposition – Régimes réels d’imposition – Frais et charges – Amortissements

Articles similaires

📄 Circulaire officielle

Nos données proviennent de la Cour de cassation (Judilibre), du Conseil d'État, de la DILA, de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi que de la Cour européenne des droits de l'Homme.

Hassan Kohen

En savoir plus sur Kohen Avocats