Ce chapitre est consacré à l’étude de certains régimes particuliers visant,
d’une part, à interdire ou à limiter la déduction des amortissements et, d’autre
part, à fixer des règles spéciales d’amortissement pour certaines professions ou
certains biens.
Ces régimes particuliers sont étudiés sous les six sections suivantes :
-
Amortissement des biens donnés en location ou mis à disposition
(Section 1-
BOI-BIC-AMT-20-40-10) ; -
Amortissement des biens dans le cadre d’opérations de crédit-bail mobilier et
immobilier (Section 2-
BOI-BIC-AMT-20-40-20) ; -
Amortissement des constructions et aménagements sur sol d’autrui –
(Section 3 –
BOI-BIC-AMT-20-40-30); -
Amortissements financiers et entreprises concessionnaires
(Section 4 –
BOI-BIC-AMT-20-40-40); -
Amortissements des véhicules de tourisme (Section
5 – BOI-BIC-AMT-20-40-50); -
Solutions particulières admises dans certains secteurs professionnels ou à
l’égard de certains biens (Section 6 –
BOI-BIC-AMT-20-40-60)