BIC – Amortissements – Régimes particuliers – Solutions particulières admises dans certains secteurs professionnels et à l’égard de certains biens

L’Administration a été amenée, à diverses reprises, à fixer certains taux
d’amortissement particuliers, en accord généralement avec les organisations
professionnelles concernées.

Ces taux d’amortissement, supérieurs aux taux usuels, ont été retenus en raison
notamment de la nature des activités exercées ou de la nature de certains biens.

Les diverses solutions particulières en résultant sont exposées sous les trois
sous-sections suivantes :

• Les solutions particulières admises dans les secteurs aéronautique, maritime, du
  cinéma et des œuvres audiovisuelles (Sous-section
  1- BOI-BIC-AMT-20-40-60-10) ;

• les solutions particulières admises dans certains secteurs autres que les
  secteurs aéronautique, maritime, du cinéma et des œuvres audiovisuelles
  (Sous-section 2 –
  BOI-BIC-AMT-20-40-60-20) ;

• et les solutions particulières admises à l’égard de certains biens
  (Sous-section 3-
  BOI-BIC-AMT-20-40-60-30).