BIC – Plus-values et moins-values – Régime fiscal des plus-values et moins-values à court terme et à long terme – Régime fiscal des plus-values et moins-values nettes à long terme

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Les plus-values et moins-values à long terme font l’objet d’une compensation par
exercice, cette opération consistant à faire la somme algébrique du montant
total des plus-values à long terme réalisées au cours de l’exercice considéré et
du montant total des moins-values à long terme de même nature subies pendant le
même exercice.

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Le présent chapitre traite successivement :

– des règles applicables aux plus-values nettes à long terme (Section 1, cf.
BOI-BIC-PVMV-20-40-10) ;

– des règles applicables aux moins-values nettes à long terme (Section 2, cf.
BOI-BIC-PVMV-20-40-20) ;

– de l’abattement pour durée de détention sur les plus-values à long terme
réalisées sur les biens immobiliers affectés à l’exploitation (Section 3, cf.
BOI-BIC-PVMV-20-40-30).

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Hassan KOHEN
Avocat Associé

Hassan Kohen

Avocat au Barreau de Paris • Droit Pénal & Droit du Travail

Maître Kohen, avocat à Paris en droit pénal et droit du travail, accompagne ses clients avec rigueur et discrétion dans toutes leurs démarches juridiques, qu'il s'agisse de procédures pénales ou de litiges liés au droit du travail.

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