BIC – Produits et stocks

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La présente division est consacrée à l’étude des différents éléments qui entrent en ligne de compte pour la
détermination du résultat imposable, ainsi qu’aux modalités de comptabilisation de certains d’entre eux, à savoir :

– les produits (titre 1, cf. BOI-BIC-PDSTK-10) ;

– les stocks et productions (ou travaux) en cours (titre 2, cf.
BOI-BIC-PDSTK-20).

Le résultat d’un exercice est influencé par la variation de valeur des postes du bilan entre l’ouverture et
la clôture de l’exercice, et notamment par celle des stocks et des productions en cours. Le code général des impôts prescrit des règles d’évaluation des stocks et productions en cours qui doivent être
respectées pour la détermination du résultat fiscal.

📄 Circulaire officielle

Nos données proviennent de la Cour de cassation (Judilibre), du Conseil d'État, de la DILA, de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi que de la Cour européenne des droits de l'Homme.
Hassan KOHEN
Avocat Associé

Hassan Kohen

Avocat au Barreau de Paris • Droit Pénal & Droit du Travail

Maître Kohen, avocat à Paris en droit pénal et droit du travail, accompagne ses clients avec rigueur et discrétion dans toutes leurs démarches juridiques, qu'il s'agisse de procédures pénales ou de litiges liés au droit du travail.

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