BIC – Produits et stocks – Produits

Le plan comptable général distingue trois catégories de produits : les produits d’exploitation,
les produits financiers et les produits exceptionnels.

Les règles fiscales qui régissent ces trois catégories de produits, notamment celles qui
présentent des spécificités par rapport aux règles générales de détermination du résultat imposable, sont étudiées au :

– les produits d’exploitation (chapitre 1, cf.
BOI-BIC-PDSTK-10-10) ;

– les produits financiers (chapitre 2, cf.
BOI-BIC-PDSTK-10-20) ;

– les produits exceptionnels (chapitre 3, cf.
BOI-BIC-PDSTK-10-30).

Hassan Kohen

Avocat au Barreau de Paris • Droit Pénal & Droit du Travail

Maître Kohen, avocat à Paris en droit pénal et droit du travail, accompagne ses clients avec rigueur et discrétion dans toutes leurs démarches juridiques, qu'il s'agisse de procédures pénales ou de litiges liés au droit du travail.

Suivre sur LinkedIn Voir les vidéos

BIC – Produits et stocks – Produits

Articles similaires

Nos données proviennent de la Cour de cassation (Judilibre), du Conseil d'État, de la DILA, de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi que de la Cour européenne des droits de l'Homme.

Hassan Kohen

Kohen Avocats

BIC – Produits et stocks – Produits

Articles similaires

📄 Circulaire officielle

Nos données proviennent de la Cour de cassation (Judilibre), du Conseil d'État, de la DILA, de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi que de la Cour européenne des droits de l'Homme.

Hassan Kohen

En savoir plus sur Kohen Avocats