BIC – Provisions – Provisions pour risques et charges – Provisions pour charges

Ces provisions seront examinées dans l’ordre suivant :

– provisions pour charges de personnel (section 1, cf.
BOI-BIC-PROV-30-20-10) ;

– provisions pour impôts et cotisations (section 2, cf.
BOI-BIC-PROV-30-20-20);

– provisions comptabilisées dans le cadre de plans d’options d’achat d’actions
et de plans d’attribution d’actions gratuites existantes (section 3, cf.
BOI-BIC-PROV-30-20-30) ;

– provisions pour travaux (section 4, cf.
BOI-BIC-PROV-30-20-40).

Hassan Kohen

Avocat au Barreau de Paris • Droit Pénal & Droit du Travail

Maître Kohen, avocat à Paris en droit pénal et droit du travail, accompagne ses clients avec rigueur et discrétion dans toutes leurs démarches juridiques, qu'il s'agisse de procédures pénales ou de litiges liés au droit du travail.

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