IDCC : 1631
État : VIGUEUR_ETEN
Date de publication : 1993-06-02
Nombre de textes : 137
Présentation de la convention
Cette convention collective régit les relations de travail pour le secteur des bureaux d’études techniques, cabinets d’ingénieurs-conseils et sociétés de conseils.
Textes de la convention
Accédez directement aux différents textes, avenants et annexes :
Texte de base
- Convention collective nationale de l’hôtellerie de plein air du 2 juin 1993
- Adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l’hôtellerie de plein air
Grilles de salaires
- Grille de classification des emplois
- Avenant n° 2 rectificatif (salaires)
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- Salaires.
Avenants et accords (104)
- Champ d’application économique
- Champ d’application
- Modulation du temps de travail
- Adhésion à un OPCA
- Dénonciation par le SNRPO
- Création d’une commission paritaire nationale de l’emploi et de la formation professionnelle
- Réduction et aménagement du temps de travail
- Création du CQP « Ouvrier qualifié de maintenance HPA »
- Avenant à l’accord ARTT
- Avenant à l’accord ARTT sur les heures supplémentaires
- Travail de nuit
- Avenant à l’accord ARTT du 23 mai 2000
- Avenant à l’accord relatif au travail de nuit
- Avenant à l’accord relatif à l’ARTT
- Mise en place d’un régime de prévoyance
- Avenant à l’accord prévoyance du 9 mars 2004
- Chèques-vacances
- Conditions d’information des salariés et des représentants du personnel
- Formation professionnelle
- Lutte contre le travail illégal
- Création d’une formation de surveillant d’espace aquatique
- Prévoyance
- Emploi des seniors
- Prévoyance
- Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Préavis
- Prévoyance
- Création d’une formation de surveillant d’espace aquatique
- Mise en place de chèques-vacances
- Commission paritaire de validation
- … et 74 autres avenants
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