IDCC : 1589
État : VIGUEUR_ETEN
Date de publication : 1990-07-02
Nombre de textes : 149
Présentation de la convention
Cette convention collective régit les relations de travail pour le secteur des bureaux d’études techniques, cabinets d’ingénieurs-conseils et sociétés de conseils.
Textes de la convention
Accédez directement aux différents textes, avenants et annexes :
Texte de base
- Convention collective nationale du 15 mai 1990
- Modification de la convention collective en ses articles 7.1 et suivants
Grilles de salaires
- Annexe II : Salaires et accessoires de salaires
- Modification de l’avenant du 14 février 2018 relatif aux salaires
- ANNEXE II Salaires
- Annexe II Salaires
- ANNEXE II Salaires
- ANNEXE II Salaires
- ANNEXE II Salaires
- Salaires
- ANNEXE II SALAIRES
- ANNEXE II : SALAIRES
Annexes
- Annexe I : Classification des emplois
- Annexe II : Salaires et accessoires de salaires
- Annexe III : Durée et aménagement du temps de travail
- Annexe IV : Congés payés
- Avenant à l’accord du 27 octobre 2000 sur l’ARTT dans le secteur de la marée, annexe V, institution d’un compte épargne-temps
- Avenant à l’annexe III relative à la durée et à l’aménagement du temps de travail
- Création d’une 7e partie à l’annexe III « Durée et aménagement du temps de travail »
- ANNEXE II Salaires
- Annexe II Salaires
- ANNEXE II Salaires
- ANNEXE II Salaires
- ANNEXE II Salaires
- ANNEXE II SALAIRES
- ANNEXE II : SALAIRES
- ANNEXE II : SALAIRES
- ANNEXE II : SALAIRES
- ANNEXE II : SALAIRES
- ANNEXE II : SALAIRES
- ANNEXE II : SALAIRES
- ANNEXE III : SALAIRES
Avenants et accords (88)
- Formation professionnelle continue
- Création d’une commission paritaire nationale de l’emploi
- Aménagement et réduction du temps de travail
- Prévoyance
- Formation professionnelle continue
- Réduction et aménagement du temps de travail dans le secteur de la marée
- Travail de nuit
- Régime de prévoyance
- Formation professionnelle (CQP employé polyvalent des produits de la mer)
- Diverses modifications
- Régime de prévoyance
- Avenant à l’accord du 27 octobre 2000 sur l’ARTT dans le secteur de la marée, modification de l’article 2.2.1 » Heures supplémentaires. – Contingent «
- Objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle
- Création d’un observatoire prospectif des métiers et des qualifications
- Modification au chapitre VII de la convention collective (régime de prévoyance)
- Prévoyance
- Avenant à l’accord du 27 octobre 2000 relatif à la réduction et à l’aménagement du temps de travail
- Prévoyance
- Heures supplémentaires
- Observatoire des métiers et des qualifications
- Organismes assureurs du régime de prévoyance
- Aménagement des garanties du régime de prévoyance
- Création d’une commission paritaire
- Formation professionnelle
- Modification du chapitre VI de la convention
- Modification du chapitre VII de la convention
- Modification du chapitre VII « Prévoyance »
- Formation professionnelle
- Réécriture de la convention collective nationale
- Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- … et 58 autres avenants
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