Modification des accords antérieurs relatifs à l’assurance complémentaire frais de santé et au régime de prévoyance – Convention IDCC 1659

← Retour à la convention IDCC 1659

IDCC : 1659

Type : Accord

État :

Date du texte : 2016-05-24

Dernière modification : 2017-03-23

Annexes

Annexe I

Régime de frais de santé

Convention collective nationale du Lin

(Tableau non reproduit mais consultable sur le site http://www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

Cliquer pour accéder à boc_20160037_0000_0010.pdf

Annexe I

Régime de frais de santé

Convention collective nationale du Lin

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www. journal-officiel. gouv. fr, rubrique BO Convention collective.)

Cliquer pour accéder à boc_20180012_0000_0028.pdf

Annexe II

Régime conventionnel

(Tableau non reproduit mais consultable sur le site http://www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

Cliquer pour accéder à boc_20160037_0000_0010.pdf

Hassan Kohen

Avocat au Barreau de Paris • Droit Pénal & Droit du Travail

Maître Kohen, avocat à Paris en droit pénal et droit du travail, accompagne ses clients avec rigueur et discrétion dans toutes leurs démarches juridiques, qu'il s'agisse de procédures pénales ou de litiges liés au droit du travail.

Suivre sur LinkedIn Voir les vidéos

Modification des accords antérieurs relatifs à l’assurance complémentaire frais de santé et au régime de prévoyance – Convention IDCC 1659

Annexes

Articles similaires

Nos données proviennent de la Cour de cassation (Judilibre), du Conseil d'État, de la DILA, de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi que de la Cour européenne des droits de l'Homme.

Hassan Kohen

Kohen Avocats

Modification des accords antérieurs relatifs à l’assurance complémentaire frais de santé et au régime de prévoyance – Convention IDCC 1659

Annexes

Articles similaires

📄 Circulaire officielle

Nos données proviennent de la Cour de cassation (Judilibre), du Conseil d'État, de la DILA, de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi que de la Cour européenne des droits de l'Homme.

Hassan Kohen

En savoir plus sur Kohen Avocats