La présente division est consacrée :
– à l’étude du régime fiscal applicable aux plus-values réalisées par les particuliers à
l’occasion de la cession à titre onéreux de biens meubles autres que les valeurs mobilières et les droits sociaux (titre 1, BOI-RPPM-PVBMC-10) et autre que les actifs
numériques ou les droits s’y rapportant ;
– au régime spécial auquel sont soumises les ventes de métaux précieux, les bijoux et les objets
d’art, de collection ou d’antiquité (titre 2, BOI-RPPM-PVBMC-20) ;
– au régime fiscal applicable aux plus-values réalisées, directement ou
indirectement, par les particuliers à l’occasion de la cession à titre onéreux d’actifs numériques ou de droits s’y rapportant (titre 3, BOI-RPPM-PVBMC-30).
