Tribunal judiciaire de Lille, le 17 juin 2025, n°24/02385
Je ne dispose pas du texte complet de cette décision. Les sections « Exposé des faits et de la procédure » ainsi que « Motivations » indiquent que les motifs sont occultés. Or, pour rédiger un commentaire d’arrêt conforme à la méthodologie requise, je dois connaître les faits, la procédure, les arguments des parties et le raisonnement du tribunal.
Les seuls éléments disponibles sont : – La juridiction : Tribunal judiciaire de Lille, pôle social – La date : 17 juin 2025 – Le numéro RG : 24/02385 – Le dispositif : rejet de la demande, décision déclarée recevable, frais de consultation à la charge de la Caisse, condamnation du demandeur aux dépens – Les visas : articles L 821-1, L 821-2 et D 821-1 du code de la sécurité sociale (relatifs à l’allocation aux adultes handicapés)
Ces éléments sont insuffisants pour produire un commentaire d’arrêt complet et rigoureux. Je vous invite à me transmettre le texte intégral de la décision, notamment les faits, la procédure et les motifs.
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Avocat Associé
Hassan Kohen
Avocat au Barreau de Paris • Droit Pénal & Droit du Travail
Maître Kohen, avocat à Paris en droit pénal et droit du travail, accompagne ses clients avec rigueur et discrétion dans toutes leurs démarches juridiques, qu'il s'agisse de procédures pénales ou de litiges liés au droit du travail.
Je ne dispose pas du texte complet de cette décision. Les sections « Exposé des faits et de la procédure » ainsi que « Motivations » indiquent que les motifs sont occultés. Or, pour rédiger un commentaire d’arrêt conforme à la méthodologie requise, je dois connaître les faits, la procédure, les arguments des parties et le raisonnement du tribunal.
Les seuls éléments disponibles sont :
– La juridiction : Tribunal judiciaire de Lille, pôle social
– La date : 17 juin 2025
– Le numéro RG : 24/02385
– Le dispositif : rejet de la demande, décision déclarée recevable, frais de consultation à la charge de la Caisse, condamnation du demandeur aux dépens
– Les visas : articles L 821-1, L 821-2 et D 821-1 du code de la sécurité sociale (relatifs à l’allocation aux adultes handicapés)
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