IDCC : 1504
État : VIGUEUR_ETEN
Date de publication : 1988-06-16
Nombre de textes : 230
Présentation de la convention
Cette convention collective régit les relations de travail pour le secteur des bureaux d’études techniques, cabinets d’ingénieurs-conseils et sociétés de conseils.
Textes de la convention
Accédez directement aux différents textes, avenants et annexes :
Texte de base
- Convention collective nationale du 12 avril 1988
- OPCA de la convention collective nationale de la poissonnerie
Grilles de salaires
- Annexe II Prime d’ancienneté – salaires
- Grille des qualifications et rémunérations
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
Annexes
Avenants et accords (189)
- Formation professionnelle
- Financement de la formation professionnelle
- Emploi-Formation
- FORMATION PROFESSIONNELLE
- Capital temps de formation
- ARTT
- Adaptation de la convention à l’euro et à la numérotation de l’accord du 13 décembre 1999 et son avenant du 13 décembre 2000
- ARTT (aide incitative et allégement des charges)
- Formation professionnelle
- Développement du paritarisme
- Certificats de qualification professionnelle (CQP)
- Création du certificat de qualification professionnelle (CQP) de préparateur-vendeur en produits de la mer,
- Augmentation du contingent d’heures supplémentaires
- Paritarisme
- Formation
- Travail de nuit
- Surveillance médicale des travailleurs de nuit
- Contingent d’heures supplémentaires
- Rapport de branche
- Modifications à l’avenant n° 35 sur le travail de nuit
- Epargne salariale et plan d’épargne interentreprises
- Epargne salariale
- Régime de prévoyance
- Avenant complémentaire à l’avenant n° 41 relatif à la prévoyance
- Plan de formation
- Affectation des fonds destinés aux CFA
- Modificatif et complétif des avenants n°s 41 et 41 bis (prévoyance)
- Formation professionnelle
- Formation professionnelle
- Adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de la poissonnerie
- … et 159 autres avenants
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