En bref
- Décision
En conséquence, la conseillère référendaire déléguée,
Constate le désistement du pourvoi.
Texte intégral
AMotivation
COUR DE CASSATION
Première présidence
Odesi
Pourvoi n°
: M 23-18.134
Demandeur(s)
: M. [I] et autre
Avocat(s)
: la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh
Défendeur(s)
: M. [V] [B] et autre
Avocat(s)
: la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix
Ordonnance
: 60092
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
1°/ M. [M] [I],
2°/ Mme [S] [C] épouse [I],
domiciliée [Adresse 1],
ont formé un pourvoi le 4 juillet 2023 contre l'arrêt rendu le 4 mai 2023 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige les opposant :
1°/ à M. [J] [V] [B],
2°/ à Mme [U] [L] épouse [V] [B],
tous deux domiciliés [Adresse 2].
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 6 novembre 2023, la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, agissant au nom de M. [M] [I] et de Mme [S] [C], a déclaré se désister du pourvoi.
En application de l'article du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [M] [I] et à Mme [S] [C] de leur désistement.
BDispositif
EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
Constate le désistement du pourvoi.
Fait à Paris, le 1er février 2024
Décision reproduite à partir des données ouvertes de la Cour de cassation (Judilibre), telle que pseudonymisée par la juridiction.