En bref
- Décision
En conséquence :
Il est constaté que M. [Z] [Y] s'est désisté de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro E 24-11.462.
Texte intégral
AMotivation
COUR DE CASSATION
Première présidence
ODesist
Pourvoi n° : E 24-11.462
Demandeur : la société Speed Concept
Défendeur : M. [Y]
Requête n° : 791/24
Ordonnance : 90684 du 25 septembre 2025
ORDONNANCE
ENTRE :
M. [Z] [Y], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation,
ET :
la société Speed Concept, ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation,
Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 10 juillet 2025, a rendu l'ordonnance suivante :
Vu la requête du 6 août 2024 par laquelle M. [Z] [Y] demande, par application de l'article du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro E 24-11.462 formé le 7 février 2024 par la société Speed Concept à l'encontre de l'arrêt rendu le 7 décembre 2023 par la cour d'appel de Grenoble ;
Vu l'avis de Renaud Halem, avocat général, recueilli lors des débats ;
Il convient de relever que, par observations du 6 mai 2025, M. [Z] [Y] s'est désisté de sa requête en radiation.
BDispositif
EN CONSÉQUENCE:
Il est constaté que M. [Z] [Y] s'est désisté de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro E 24-11.462.
Fait à Paris, le 25 septembre 2025
La greffière,
Le conseiller délégué,
Vénusia Ismail
Benoit Pety
Décision reproduite à partir des données ouvertes de la Cour de cassation (Judilibre), telle que pseudonymisée par la juridiction.