Cass.Non publié

Cour de cassation, première présidence (Ordonnance), 26 mars 2026, n° 25-20.671

Décision attaquée : cour d'appel de Paris E1, 3 septembre 2025ECLI:FR:CCASS:2026:OR60407

En bref

Décision

En conséquence, le conseiller référendaire délégué,

Constate le désistement du pourvoi.

Texte intégral

AMotivation51 paragraphes, 2 min de lecture

COUR DE CASSATION

Première présidence

Odesi

Pourvoi n°

: K 25-20.671

Demandeur(s)

: Mme [I]

Avocat(s)

: la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet

Défendeur(s)

: M. [R] et autres

Ordonnance

: 60407

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

M. Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Mme [J] [I], domiciliée [Adresse 1],

a formé un pourvoi le 3 novembre 2025 contre l'arrêt rendu

le 3 septembre 2025 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige l'opposant :

1°/ à M. [Y] [R], domicilié [Adresse 2] (Italie),

2°/ à Mme [P] [R], épouse [U], domiciliée [Adresse 3] (Italie),

3°/ à M. [Q] [I], domicilié [Adresse 4],

4°/ à Mme [W] [I], domiciliée [Adresse 5],

5°/ à M. [X] [I], domicilié [Adresse 6],

6°/ à Mme [B] [I],

7°/ à Mme [S] [F], épouse [M],

tous deux (6° à 7°) domiciliés [Adresse 7],

8°/ à Mme [O] [V], domiciliée [Adresse 8],

[Localité 1],

9°/ à M. [K] [N], domicilié [Adresse 9],

10°/ à M. [D] [N], domicilié [Adresse 10],

[Localité 2],

11°/ à Mme [C] [N], épouse [G], domiciliée [Adresse 11],

12°/ à M. [E] [Z], domicilié [Adresse 12],

13°/ à M. [A] [H], domicilié [Adresse 13],

14°/ à M. [T] [L], domicilié [Adresse 14],

15°/ à Mme [QF] [I], épouse [BQ], domiciliée

[Adresse 15],

16°/ à M. [QD] [R] [I], domicilié [Adresse 16],

17°/ à la société de gestion [NY] [I], société par actions simplifiée,

dont le siège est [Adresse 17],

18°/ à M. [ZW] [AJ], domicilié [Adresse 18],

19°/ aux ayants droit de [KA] [SF], décédé le [Date décès 1] 2024, en son vivant demeurant [Adresse 19],

20°/ à Mme [CE] [NA], domiciliée [Adresse 20], prise en qualité de mandataire successoral de la succession de [NY] [I],

21°/ à Mme [MV] [I], domiciliée [Adresse 21],

22°/ à Mme [RE] [I], domiciliée [Adresse 22],

[Localité 3],

23°/ à M. [SY] [WB], domicilié [Adresse 23],

24°/ à Mme [OC] [WB], épouse [HT], domiciliée

[Adresse 24].

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 28 janvier 2026, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, agissant au nom de Mme [J] [I], a déclaré se désister du pourvoi.

En application de l'article du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à Mme [J] [I] de son désistement.

BDispositif3 paragraphes, 1 min de lecture

EN CONSÉQUENCE, le conseiller référendaire délégué,

Constate le désistement du pourvoi.

Fait à Paris, le 26 mars 2026

Décision reproduite à partir des données ouvertes de la Cour de cassation (Judilibre), telle que pseudonymisée par la juridiction.

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