En bref
- Décision
En conséquence, le conseiller référendaire délégué,
Constate le désistement du pourvoi.
Texte intégral
AMotivation
COUR DE CASSATION
Première présidence
Odesi
Pourvoi n°
: J 26-15.660
Demandeur(s)
: M. [L]
Avocat(s)
: la SCP Lyon-Caen et Thiriez
Défendeur(s)
: Mme [O]
Avocat(s)
: la SCP Marlange et de La Burgade
Ordonnance
: 61294
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
M. Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
M. [Q] [L], domicilié [Adresse 1],
a formé un pourvoi le 26 mai 2026 contre l'arrêt rendu le 11 mars 2026
par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), dans le litige l'opposant
à Mme [A] [O], domiciliée chez Mme [T] [K],
[Adresse 2].
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 1er septembre 2026, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, agissant au nom de M. [Q] [L],
a déclaré se désister du pourvoi.
En application de l'article du code de procédure civile, il y a lieu dès
lors de donner acte à M. [Q] [L] de son désistement.
BDispositif
EN CONSÉQUENCE, le conseiller référendaire délégué,
Constate le désistement du pourvoi.
Fait à Paris, le 5 novembre 2026
Décision reproduite à partir des données ouvertes de la Cour de cassation (Judilibre), telle que pseudonymisée par la juridiction.