En bref
- Décision
Rejette le pourvoi ;
Vu l'article du nouveau code de procédure civile, rejette les demandes ;
Texte intégral
ATexte
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :
BMoyens
Sur le moyen unique
CMotivation
Attendu que la cour d'appel (Paris, 10 septembre 2004) a souverainement retenu par motifs propres et adoptés, que le spectacle " X... & The Y...
Z...", simple tour de chant, ne présentait pas d'originalité, ni dans sa conception ni dans sa mise en scène, de sorte qu'il ne pouvait bénéficier de la protection par le droit d'auteur ; que, dès lors, la cour d'appel n'avait pas à répondre au moyen inopérant soulevé par M. A... selon lequel la qualité d'auteur lui avait été reconnue par l'artiste dans un courrier qu'elle lui avait adressée, le 17 janvier 1997 ;
d'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ;
DDispositif
PAR CES MOTIFS :
REJETTE le pourvoi ;
Condamne M. A... aux dépens ;
Vu l'article du nouveau code de procédure civile, rejette les demandes ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du cinq juillet deux mille six.
Décision reproduite à partir des données ouvertes de la Cour de cassation (Judilibre), telle que pseudonymisée par la juridiction.