En bref
- Décision
En conséquence, la conseillère référendaire déléguée,
Constate le désistement du pourvoi.
Texte intégral
AMotivation
COUR DE CASSATION
Première présidence
Odesi
Pourvoi n°
: C 23-17.505
Demandeur(s)
: M. [B] et autre
Avocat(s)
: Me Guermonprez
Défendeur(s)
: Mme [G] et autre
Avocat(s)
: la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés
Ordonnance
: 61566
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
1°/ M. [Y] [B],
2°/ Mme [J] [M] épouse [B],
tous deux domiciliés [Adresse 1],
ont formé un pourvoi le 19 juin 2023 contre l'arrêt rendu le 2 mai 2023 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige les opposant :
1°/ à Mme [P] [G], domiciliée [Adresse 3],
2°/ à la société Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est
[Adresse 2].
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 septembre 2023, Me [V], agissant au nom de M. [Y] [B] et de Mme [J] [M], a déclaré se désister du pourvoi.
En application de l'article du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [Y] [B] et à Mme [J] [M] de leur désistement.
BDispositif
EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
Constate le désistement du pourvoi.
Fait à Paris, le 30 novembre 2023
Décision reproduite à partir des données ouvertes de la Cour de cassation (Judilibre), telle que pseudonymisée par la juridiction.