En bref
- Décision
En conséquence, la conseillère référendaire déléguée,
Constate le désistement du pourvoi.
Texte intégral
AMotivation
COUR DE CASSATION
Première présidence
Odesi
Pourvoi n°
: B 23-20.701
Demandeur(s)
: M. [T]
Avocat(s)
: la SCP Piwnica et Molinié
Défendeur(s)
: Mme [M]
Ordonnance
: 61633
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
M. [E] [T], domicilié [Adresse 1],
[Localité 3], a formé un pourvoi le 4 septembre 2023 contre l'ordonnance de référé rendue le 6 juillet 2023 par le premier président de la Cour d'appel de Versailles, dans le litige l'opposant à Mme [K] [M] épouse [T], domiciliée [Adresse 2],
[Localité 3].
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 27 septembre 2023, la SCP Piwnica et Molinié, agissant au nom de M. [E] [T],
a déclaré se désister du pourvoi.
En application de l'article du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [E] [T] de son désistement.
BDispositif
EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
Constate le désistement du pourvoi.
Fait à Paris, le 14 décembre 2023
Décision reproduite à partir des données ouvertes de la Cour de cassation (Judilibre), telle que pseudonymisée par la juridiction.