En bref
- Décision
En conséquence :
Il est constaté que M. [C] [G] s'est désisté de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro E 23-15.874.
Texte intégral
AMotivation
COUR DE CASSATION
Première présidence
ODesist
Pourvoi n° : E 23-15.874
Demandeur : M. [F]
Défendeur : M. [G]
Requête n° : 1134/23
Ordonnance : 90261 du 14 mars 2024
ORDONNANCE
ENTRE :
M. [C] [G], ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation,
ET :
M. [T] [F], ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation,
Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 8 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante :
Vu la requête du 29 novembre 2023 par laquelle M. [C] [G] demande, par application de l'article du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro E 23-15.874 formé le 16 mai 2023 par M. [T] [F] à l'encontre de l'arrêt rendu le 22 mars 2022 par la cour d'appel de Grenoble ;
Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général recueilli lors des débats ;
Il convient de relever que, par observation du 9 janvier 2024, M. [C] [G] s'est désisté de sa requête en radiation au motif que la partie demanderesse au pourvoi a exécuté l'arrêt attaqué.
BDispositif
EN CONSÉQUENCE:
Il est constaté que M. [C] [G] s'est désisté de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro E 23-15.874.
Fait à Paris, le 14 mars 2024
Le greffier,
Le conseiller délégué,
Vénusia Ismail
Joël Boyer
Textes appliqués
- Article du code de procedure civile, la radiation du pourvoi numero E 23-15.874 forme le 16 mai 2023 par M. [T] [F] a l'encontre de l'arret rendu le 22 mars 2022 par la cour d'appel de Grenoble.
Décision reproduite à partir des données ouvertes de la Cour de cassation (Judilibre), telle que pseudonymisée par la juridiction.