قاعدة البيانات

تجمع هذه الصفحة الموارد القانونية الأساسية لمكتب Kohen Avocats، وفيها سبع أدوات محاكاة قانونية لتقدير تعويض أو مهلة (النفقة، المنحة التعويضية، جدول ماكرون، التقادم الجنائي، الإنهاء الرضائي لعقد العمل، رسوم التركات، السوار الإلكتروني)، والفهارس التفاعلية لأهم أربعة قوانين جنائية فرنسية (قانون العقوبات، قانون الإجراءات الجنائية، قانون العدالة الجنائية للقاصرين، قانون السجون)، إضافة إلى رصد أسبوعي للاجتهاد القضائي يوقّعه الأستاذ حسن كوهن، المحامي في باريس في القانون الجنائي وقانون الأسرة وقانون العمل.

البحث في قاعدة البيانات القانونية

ابحثوا عن قرار أو نص أو تحليل

أكثر من 100 000 قرار علّق عليها ذكاؤنا الاصطناعي، وتُفهرَس في الوقت الفعلي.

    البحث مدعوم من Meilisearch على kohenavocats.com.

    Tiere: Wer haftet bei einem Hundebiss während der Übergabe an die Betreuung?

    Ladislas Vergne, maire de Chartres en 2026 : quel âge, quel parti, quel salaire, et que change le rapport de la chambre régionale des comptes sur les frais de représentation ?

    Nettoyer les locaux après une inondation : mon employeur peut-il me l’imposer ?

    Sophie de Bavière, cause de sa mort : une pneumonie à 67 ans en 1872, veillée par Sissi, un corps qu’elle aurait refusé de voir partagé, et ce que dit le droit

    Château des Bogdanoff dans le Gers, où en est-on ? Succession non réglée, monument historique en ruine et urbex : ce que dit la loi

    Jet d’œufs sur une voiture ou une façade : que faire, porter plainte, qui paie le nettoyage et que risque l’auteur ? (2026)

    Gran Turismo 7 PS5 : prix, code numérique, Power Pack, crédits, connexion obligatoire et mise à jour Spec IV, vos droits avant et après l’achat

    1٬489٬614 résultats Page 1 sur 74481

    Tiere: Wer haftet bei einem Hundebiss während der Übergabe an die Betreuung?

    Ladislas Vergne, maire de Chartres en 2026 : quel âge, quel parti, quel salaire, et que change le rapport de la chambre régionale des comptes sur les frais de représentation ?

    Nettoyer les locaux après une inondation : mon employeur peut-il me l’imposer ?

    Sophie de Bavière, cause de sa mort : une pneumonie à 67 ans en 1872, veillée par Sissi, un corps qu’elle aurait refusé de voir partagé, et ce que dit le droit

    Château des Bogdanoff dans le Gers, où en est-on ? Succession non réglée, monument historique en ruine et urbex : ce que dit la loi

    Jet d’œufs sur une voiture ou une façade : que faire, porter plainte, qui paie le nettoyage et que risque l’auteur ? (2026)

    Bibliotheque juridique

    Les codes a portee de main

    Naviguez dans le Code penal, le Code de procedure penale, le CJPM et le Code penitentiaire. Recherchez n'importe quel article a travers les quatre codes.

    Chargement du Code penal
    Outils interactifs

    Nos simulateurs juridiques

    Estimez en quelques clics une indemnite, un delai ou un droit. Pour une analyse personnalisee, contactez le cabinet.

    قانون الأسرة

    Prestation compensatoire

    Estimer la prestation due a un epoux apres un divorce, selon plusieurs methodes reconnues.

    Lancer
    قانون الأسرة

    Droits de succession

    Calculer la part qui revient a l'Etat sur un heritage selon le lien avec le defunt.

    Lancer
    Penal

    Prescription penale

    Determiner le delai au-dela duquel une infraction ne peut plus etre poursuivie ou executee.

    Lancer
    قانون الأسرة

    Pension alimentaire

    Estimer le montant d'une pension alimentaire selon la methode officielle du ministere.

    Lancer
    قانون العمل

    Rupture conventionnelle

    Calculer l'indemnite minimale legale en cas de rupture conventionnelle d'un CDI.

    Lancer
    قانون العمل

    Bareme Macron

    Estimer l'indemnite plafonnee due aux prud'hommes en cas de licenciement abusif.

    Lancer
    Penal

    Bracelet electronique

    Verifier l'eligibilite a une peine de surveillance electronique a la place de l'incarceration.

    Lancer