En bref
- Décision
En conséquence, la conseillère référendaire déléguée,
Constate le désistement du pourvoi.
Texte intégral
AMotivation
COUR DE CASSATION
Première présidence
Odesi
Pourvoi n°
: R 23-19.840
Demandeur(s)
: M. [T] et autre
Avocat(s)
: la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier
Défendeur(s)
: M. [J] et autre
Avocat(s)
: la SCP Guérin-Gougeon
Ordonnance
: 60250
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
1°/ M. [G] [T],
2°/ Mme [C] [N] épouse [T],
domiciliée [Adresse 1],
ont formé un pourvoi le 11 août 2023 contre l'arrêt rendu le 14 juin 2023 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des urgences), dans le litige les opposant :
1°/ à M. [S] [J],
2°/ à Mme [D] [M] épouse [J],
tous deux domiciliés [Adresse 2].
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 11 décembre 2023, la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, agissant au nom de M. [G] [T] et de Mme [C] [N], a déclaré se désister du pourvoi.
En application de l'article du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [G] [T] et à Mme [C] [N] de leur désistement.
BDispositif
EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
Constate le désistement du pourvoi.
Fait à Paris, le 22 février 2024
Décision reproduite à partir des données ouvertes de la Cour de cassation (Judilibre), telle que pseudonymisée par la juridiction.