En bref
- Décision
En conséquence, la conseillère référendaire déléguée,
Constate le désistement du pourvoi.
Texte intégral
AMotivation
COUR DE CASSATION
Première présidence
Odesi
Pourvoi n°
: W 23-19.845
Demandeur(s)
: M. [O]
Avocat(s)
: la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés
Défendeur(s)
: M. [R] et autres
Avocat(s)
: la SCP Le Bret-Desaché
Ordonnance
: 60294
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
M. [S] [O], domicilié [Adresse 6],
[Localité 3], a formé un pourvoi le 14 août 2023 contre l'arrêt rendu le 15 juin 2023 par la cour d'appel de Nîmes ( 2e chambre, section A), dans le litige l'opposant :
1°/ à M. [P] [R], domicilié [Adresse 5] (Pays-Bas),
2°/ à Mme [W] [N] épouse [R], domiciliée [Adresse 8],
[Adresse 7] (Pays-Bas),
3°/ à la société du Parc, société civile immobilière, dont le siège est chez Monsieur [E] [F], [Adresse 4],
[Localité 2], et anciennement, chez Monsieur [E] [F],
[Adresse 1].
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 décembre 2023, la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, agissant au nom de M. [S] [O], a déclaré se désister du pourvoi.
En application de l'article du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [S] [O] de son désistement.
BDispositif
EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
Constate le désistement du pourvoi.
Fait à Paris, le 7 mars 2024
Décision reproduite à partir des données ouvertes de la Cour de cassation (Judilibre), telle que pseudonymisée par la juridiction.