En bref
- Décision
En conséquence, la conseillère référendaire déléguée,
Constate le désistement du pourvoi.
Texte intégral
AMotivation
COUR DE CASSATION
Première présidence
Odesi
Pourvoi n°
: Q 23-22.369
Demandeur(s)
: M. [C]
Avocat(s)
: la SCP Claire Leduc et Solange Vigand
Défendeur(s)
: M. [P] et autres
Avocat(s)
: la SCP Boullez, la SARL Le Prado - Gilbert
Ordonnance
: 60742
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
M. [E] [C], domicilié [Adresse 12],
[Localité 3], a formé un pourvoi le 14 novembre 2023 contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2023 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige l'opposant :
1°/ à M. [M] [P], domicilié [Adresse 5], tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de [R] [I] épouse [P],
2°/ à Mme [S] [P], domiciliée [Adresse 6],
[Localité 10], venant aux droits de [R] [I] épouse [P] décédée,
3°/ à Mme [W] [P] épouse [N], domiciliée [Adresse 2], venant aux droits de [R] [I] épouse [P] décédée,
4°/ à M. [X] [P], domicilié [Adresse 8], venant aux droits de [R] [I] épouse [P] décédée,
5°/ à M. [V] [P], domicilié [Adresse 7],
[Localité 11], venant aux droits de [R] [I] épouse [P] décédée,
6°/ à M. [O] [B], domicilié [Adresse 4], tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de [U] [B],
7°/ à Mme [F] [G] veuve [B], domiciliée [Adresse 4], venant aux droits de [U] [B],
8°/ à M. [L] [H], domicilié [Adresse 9],
9°/ à Mme [J] [T] épouse [H], domiciliée [Adresse 9],
10°/ à Mme [A] [D] épouse [K], domiciliée [Adresse 1].
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 mars 2024, la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, agissant au nom de M. [E] [C],
a déclaré se désister du pourvoi.
En application de l'article du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [E] [C] de son désistement.
BDispositif
EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
Constate le désistement du pourvoi.
Fait à Paris, le 6 juin 2024
Décision reproduite à partir des données ouvertes de la Cour de cassation (Judilibre), telle que pseudonymisée par la juridiction.