Cass.Non publié

Cour de cassation, première présidence (Ordonnance), 11 décembre 2025, n° 25-14.744

Décision attaquée : cour d'appel de Papeete, 28 novembre 2024ECLI:FR:CCASS:2025:OR61437

En bref

Décision

En conséquence, le conseiller référendaire délégué,

Constate le désistement du pourvoi.

Texte intégral

AMotivation55 paragraphes, 2 min de lecture

COUR DE CASSATION

Première présidence

Odesi

Pourvoi n°

: T 25-14.744

Demandeur(s)

: M. [SF] et autres

Avocat(s)

: la SCP Le Bret-Desaché

Défendeur(s)

: M. [SF] dit [K] et autres

Avocat(s)

: la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés

Ordonnance

: 61437

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

M. Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

1°/ M. [E] [SF], domicilié [Adresse 4],

2°/ Mme [SY] [GF], domiciliée [Adresse 22],

3°/ M. [P] [MZ], domicilié [Adresse 21]

4°/ Mme [F] [ZI], épouse [HR], domiciliée [Adresse 21],

5°/ Mme [J] [LX], épouse [M], domiciliée [Adresse 23],

[Localité 3],

6°/ Les héritiers de [XX] [MZ], domiciliés [Adresse 21]

7°/ Les héritiers de [MP] [KV] [MZ], domiciliés [Adresse 21],

ont formé un pourvoi le 9 mai 2025 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2024 par la cour d'appel de Papeete (Chambre des Terres), dans le litige les opposant :

1°/ à M. [G] [SF] dit [K], domicilié [Adresse 14],

2°/ à M. [YZ] [FW], domicilié [Adresse 9],

[Adresse 9],

3°/ à M. [V] [GF], domicilié [Adresse 10],

[Localité 1],

4°/ à M. [D] [SF], domicilié [Adresse 5],

[Localité 2], pris en qualité d'appelé en cause de [L] [TH], décédé,

5°/ à Mme [SO] [X], domiciliée [Adresse 21],

6°/ à Mme [WV] [GF]-[Y], épouse [GO], domiciliée [Adresse 18],

7°/ à Mme [W] [I], domiciliée [Adresse 21],

8°/ à Mme [R] [SF], épouse [RW], domiciliée [Adresse 6],

9°/ au curateur aux biens et successions vacants, domicilié [Adresse 7]

[Adresse 7], pour représenter les ayants droit inconnus ou introuvables de [XE] [MG] [S] [ZI],

10°/ à M. [T] [SF], domicilié [Adresse 15],

11°/ à Mme [HH] [GF], domiciliée [Adresse 13],

[Localité 1],

12°/ à Mme [C] [SF], épouse [H], domiciliée [Localité 20],

[Localité 3],

13°/ à M. [Z] [GF]-[LN], domicilié [Adresse 12],

[Adresse 12],

14°/ à M. [NI] [NS], domicilié [Adresse 8],

15°/ à Mme [A] [NS], épouse [XN], domiciliée [Adresse 11],

16°/ à M. [MP] [MZ], domicilié [Adresse 19],

17°/ à Mme [U] [GY], domiciliée [Adresse 19], appelée en cause en lieu et place de [B] [GF], épouse [GY], décédée,

18°/ à Mme [N] [YP], domiciliée [Adresse 17],

19°/ à Mme [O] [SF], domiciliée [Adresse 16]

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 16 septembre 2025, la SCP Le Bret-Desaché, agissant aux noms de M. [E] [SF], de Mme [SY] [GF], de M. [P] [MZ], de Mme [F] [ZI], épouse [HR], de Mme [J] [LX], épouse [M], des héritiers de [XX] [MZ] et des héritiers de [MP] [KV] [MZ],

a déclaré se désister du pourvoi.

En application de l'article du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte aux demandeurs de leur désistement.

BDispositif3 paragraphes, 1 min de lecture

EN CONSÉQUENCE, le conseiller référendaire délégué,

Constate le désistement du pourvoi.

Fait à Paris, le 11 décembre 2025

Décision reproduite à partir des données ouvertes de la Cour de cassation (Judilibre), telle que pseudonymisée par la juridiction.

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