Le droit de confronter les témoins à charge : la chambre criminelle redéfinit l’office du juge pénal
Par Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris
Par un arrêt publié au Bulletin le 28 mai 2026, la chambre criminelle de la Cour de cassation a censuré une cour d’appel qui avait refusé d’organiser la confrontation entre un père poursuivi pour violences et son fils mineur, témoin à charge déterminant. Au-delà de l’espèce, cet arrêt de formation de section redéfinit l’intensité du contrôle imposé au juge du fond saisi d’une demande de confrontation avec les témoins à charge : il ne peut se borner à enregistrer le refus du témoin de comparaître mais doit épuiser les moyens procéduraux à sa disposition. L’arrêt s’inscrit dans une construction prétorienne exigeante qui fait du contradictoire le rempart du procès équitable.
I. La portée du droit d’interroger les témoins à charge
A. Une garantie conventionnelle au fondement du procès équitable
Le droit pour tout accusé d’interroger ou de faire interroger les témoins à charge constitue l’une des garanties fondamentales du procès équitable. L’article 6, paragraphe 3, d, de la Convention européenne des droits de l’homme dispose que tout accusé a droit à « interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l’interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge » Convention européenne des droits de l’homme, article 6, § 3, d. Ce texte est d’applicabilité directe devant les juridictions pénales françaises en vertu de l’article 55 de la Constitution du 4 octobre 1958..
Cette garantie n’est pas une simple faculté procédurale. La Cour européenne des droits de l’homme en a fait un élément structurant du contrôle de l’équité globale de la procédure, dans le cadre du test en trois étapes issu de l’arrêt Al-Khawaja et Tahery c. Royaume-Uni du 15 décembre 2011 : le juge doit vérifier s’il existe un motif sérieux justifiant l’absence du témoin, si la déposition de ce témoin constitue le fondement unique ou déterminant de la condamnation, et s’il existe des éléments compensateurs suffisants, notamment des garanties procédurales fortes, pour contrebalancer les difficultés causées à la défense CEDH, 15 décembre 2011, Al-Khawaja et Tahery c. Royaume-Uni, n° 26766/05 et 22228/06, § 147. La Grande Chambre a précisé que l’absence de confrontation ne rend pas le procès automatiquement inéquitable si des garanties compensatoires suffisantes existent..
En droit interne, ce principe est relayé par l’article préliminaire du code de procédure pénale, qui dispose que « la procédure pénale doit être équitable et contradictoire et préserver l’équilibre des droits des parties » Code de procédure pénale, article préliminaire, III, dans sa rédaction issue de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d’innocence et les droits des victimes.. La chambre criminelle a très tôt tiré les conséquences de cette exigence conventionnelle, en imposant au juge du fond de motiver avec rigueur tout refus d’audition de témoin à charge sollicité par la défense.
B. L’évolution jurisprudentielle de la chambre criminelle
Dès 1989, la chambre criminelle a posé un principe fondateur : « sauf impossibilité dont il leur appartient de préciser les causes, les juges d’appel sont tenus, lorsqu’ils en sont légalement requis, d’ordonner l’audition contradictoire des témoins à charge qui n’ont, à aucun stade de la procédure, été confrontés avec le prévenu » Crim. 12 janvier 1989, n° 88-81.592, Bull. crim. n° 14. La cour précise que le motif tiré du « défaut de toute circonstance particulière » est insuffisant pour justifier le refus d’audition d’un témoin à charge non confronté.. Cet attendu de principe, rendu sur le fondement explicite de l’article 6, paragraphe 3, d, de la Convention européenne, a irrigué l’ensemble de la jurisprudence ultérieure.
En 1998, la chambre criminelle a réitéré cette position en cassant un arrêt qui avait refusé d’entendre des témoins à charge présents à l’audience sans avoir été confrontés au prévenu Crim. 12 mai 1998, n° 97-82.237, Bull. crim. n° 165. La cour rappelle que « sauf impossibilité dont il leur appartient de préciser les causes, les juges d’appel sont tenus, lorsqu’ils en sont légalement requis, d’ordonner l’audition contradictoire des témoins à charge ».. La formulation est constante : le juge ne peut se réfugier derrière une motivation stéréotypée ou laconique. Il lui incombe d’expliciter l’obstacle précis qui s’oppose à la confrontation.
La jurisprudence a toutefois tempéré cette exigence en fonction des circonstances. En 1996, la chambre criminelle a ainsi validé le refus d’audition d’un témoin dont le nom n’apparaissait dans aucune pièce du dossier et pour lequel aucun élément de fait précis n’était avancé pour justifier de l’intérêt de son audition Crim. 21 novembre 1996, n° 95-85.995, Bull. crim. n° 416. La cour approuve les juges d’appel d’avoir relevé que le nom du témoin « n’apparaît dans aucune pièce du dossier et qu’aucun élément de fait précis n’est avancé pour justifier de l’intérêt de cette demande d’audition et de son éventuelle contribution à la manifestation de la vérité ».. Le droit d’interroger les témoins à charge n’est donc pas un droit absolu : il suppose que la demande soit circonstanciée et que le témoignage sollicité présente un lien avec l’objet du litige.
En 2020, la chambre criminelle a étendu cette logique au droit de l’accusé d’être informé, avant les plaidoiries, des questions spéciales que le président envisage de soumettre à la cour et au jury Crim. 11 mars 2020, n° 19-80.366, Bull. crim. La cour censure le président qui avait posé des questions spéciales relatives au caractère incestueux des viols sans en avoir préalablement informé la défense, en violation de l’article 6, § 3, a, de la Convention EDH.. L’information préalable et le débat contradictoire sur les chefs d’accusation sont ainsi conçus comme le prolongement naturel du droit d’interroger les témoins.
II. L’office du juge réaffirmé par l’arrêt du 28 mai 2026
A. L’obligation positive de mettre en œuvre les moyens procéduraux
L’arrêt rendu par la chambre criminelle le 28 mai 2026 marque une étape dans l’intensification du contrôle du juge du fond Crim. 28 mai 2026, n° 25-82.732 FS-B, https://www.courdecassation.fr/decision/6a17e10dcdc6046d473307af.. En l’espèce, M. U. était poursuivi pour violences volontaires sur son fils C., mineur de 15 ans, commises du 1er janvier 2018 au 1er octobre 2022. Condamné à six mois d’emprisonnement avec sursis en première instance, il avait interjeté appel. La cour d’appel de Paris, statuant le 19 mars 2025, avait porté la peine à un an d’emprisonnement avec sursis et ordonné le retrait de l’exercice de l’autorité parentale.
Devant la cour d’appel, M. U. avait sollicité la confrontation avec son fils, dont les déclarations étaient incriminantes, et demandé le renvoi de l’affaire à cette fin. L’arrêt attaqué avait rejeté cette demande aux motifs que le mineur, entendu à de nombreuses reprises, avait exprimé son refus de comparaître, que sa souffrance était attestée par deux psychologues et que son intérêt supérieur commandait de ne pas le confronter à son père.
La chambre criminelle censure cette motivation au visa des articles 6, paragraphe 3, d, de la Convention européenne des droits de l’homme et préliminaire du code de procédure pénale. Elle rappelle que « le droit d’interroger ou de faire interroger les témoins à charge constitue une garantie du droit à l’équité de la procédure » et qu’il appartient aux juges « de déployer tous les efforts pour tenter d’assurer la comparution du témoin dont le témoignage est déterminant ».
La cour énonce ensuite un attendu de principe : « il s’en déduit qu’au regard des déclarations incriminantes du plaignant et à défaut de confrontation, durant l’enquête, entre celui-ci et le prévenu, il appartient aux juges, d’une part, de mettre en œuvre les moyens procéduraux à leur disposition pour tenter d’assurer la comparution de la partie civile à l’audience, afin de permettre à la défense, qui en avait manifesté la volonté, de l’interroger, d’autre part, de vérifier si son absence était justifiée par une excuse légitime. »
Trois insuffisances sont relevées par la Cour de cassation. Premièrement, aucune pièce actualisée n’a été produite ni sollicitée par les juges pour justifier de l’empêchement du mineur de comparaître. Deuxièmement, les juges n’ont pas ordonné la comparution personnelle du mineur, y compris par visioconférence, alors qu’ils disposaient de cette faculté en application de l’article 706-71, alinéa 3, du code de procédure pénale Code de procédure pénale, article 706-71, alinéa 3. Ce texte permet au président de la juridiction, « lorsque les nécessités de l’enquête ou de l’instruction le justifient », d’ordonner la comparution d’une personne par un moyen de télécommunication audiovisuelle, sans que cette mesure constitue une contrainte.. Troisièmement, ils n’ont pas ordonné d’expertise pour vérifier si la comparution de la partie civile se heurtait à un obstacle insurmontable.
La cassation est entière : l’arrêt est annulé en toutes ses dispositions et l’affaire renvoyée devant la cour d’appel de Paris autrement composée.
Ce faisant, la chambre criminelle impose au juge du fond un véritable standard de motivation renforcée. Il ne peut se contenter de relever le refus du témoin de comparaître, fût-il exprimé par l’intermédiaire de son avocat. Il doit établir, par des éléments objectifs et actualisés, que ce refus est justifié par une excuse légitime. La chambre criminelle précise que la souffrance psychologique, même attestée par des experts, ne constitue pas en soi un obstacle insurmontable si elle n’est pas corroborée par des pièces médicales contemporaines de l’audience.
La référence à la visioconférence est significative. En renvoyant à l’article 706-71 du code de procédure pénale, la chambre criminelle signifie que la comparution à distance constitue un moyen procédural que le juge doit envisager avant de conclure à l’impossibilité de la confrontation L’article 706-71, alinéa 3, CPP offre une voie médiane entre la comparution physique, qui peut être traumatisante pour la victime, et l’absence totale de confrontation, qui prive la défense de son droit d’interroger le témoin à charge.. La visioconférence permet de préserver le contradictoire sans imposer au témoin une présence physique dans le prétoire. Elle constitue, selon la Cour, un outil que le juge a l’obligation d’envisager avant de rejeter la demande de confrontation.
Cette solution s’inscrit dans la continuité d’une jurisprudence antérieure qui avait déjà admis que l’absence d’interrogatoire préalable au procès d’assises pouvait être justifiée par le refus de l’accusé, à condition que ni lui ni son avocat n’aient produit de pièce médicale établissant une impossibilité de rejoindre la salle de visioconférence Crim. 9 janvier 2019, n° 17-87.070, Bull. crim. La cour avait relevé que l’accusé détenu n’avait pas fourni de pièce médicale ni sollicité la venue d’un médecin pour constater l’empêchement allégué.. En 2019, la chambre criminelle avait déjà admis, à propos d’un témoin sous X, que le président de la cour d’assises pouvait recourir à la visioconférence pour permettre son audition sans révéler son identité, le visage étant dissimulé et la voix déformée Crim. 11 décembre 2019, n° 19-83.475, Bull. crim. La cour avait jugé que le président disposait, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, des moyens de vérifier l’authentification de l’identité du témoin anonyme déposant par visioconférence..
B. La protection des victimes mineures comme limite au contradictoire
L’arrêt du 28 mai 2026 ne consacre pas un droit inconditionnel à la confrontation. La chambre criminelle reconnaît que l’absence du témoin peut être justifiée par une excuse légitime, et que la protection des victimes, spécialement lorsqu’elles sont mineures, constitue une préoccupation légitime du juge pénal.
La difficulté tient à l’articulation entre deux impératifs concurrents : le droit de la défense d’interroger le témoin à charge, d’une part, et la protection du mineur victime contre une victimisation secondaire, d’autre part. La cour d’appel de Paris avait fait prévaloir le second sur le premier, en se fondant sur l’intérêt supérieur de l’enfant et les attestations de deux psychologues. La chambre criminelle ne conteste pas la légitimité de cette préoccupation mais exige qu’elle soit étayée par des éléments objectifs et contemporains.
La Cour européenne des droits de l’homme a elle-même admis que la protection des victimes mineures pouvait justifier des aménagements du contradictoire. Dans l’arrêt A.S. c. Finlande du 28 septembre 2010, elle a jugé que l’impossibilité pour la défense d’interroger directement l’enfant victime d’abus sexuels ne viole pas l’article 6, paragraphe 3, d, dès lors que des garanties compensatoires suffisantes ont été mises en œuvre, notamment l’enregistrement vidéo de l’audition du mineur et la possibilité pour la défense de faire poser des questions par l’intermédiaire du juge CEDH, 28 septembre 2010, A.S. c. Finlande, n° 40156/07, § 61. La Cour a relevé que l’enregistrement vidéo permettait au juge et aux parties d’observer le comportement du mineur et d’apprécier la crédibilité de ses déclarations..
En droit interne, le code de procédure pénale prévoit d’ailleurs des mesures de protection spécifiques pour les mineurs victimes. L’article 706-53 dispose que le mineur victime d’une infraction sexuelle peut être entendu au cours de l’enquête par des enquêteurs spécialement formés, en présence d’un psychologue ou d’un médecin spécialiste, et que cette audition fait l’objet d’un enregistrement audiovisuel. Cet enregistrement peut ensuite être diffusé à l’audience, ce qui constitue une garantie compensatoire au sens de la jurisprudence européenne.
La chambre criminelle a elle-même étendu aux mineurs le bénéfice des garanties procédurales en matière de garde à vue, en jugeant que le mineur doit être assisté dès le début de sa garde à vue par un avocat, et que l’audition d’un mineur assisté par un avocat commis d’office est nulle si le mineur n’a pas été assisté par un avocat dès le début de sa garde à vue et que ses parents n’ont pas été informés qu’ils pouvaient lui choisir un avocat Crim. 16 octobre 2019, n° 19-81.084, Bull. crim. La cour rappelle que le respect de ces dispositions est prescrit à peine de nullité, leur inobservation portant atteinte aux droits du mineur poursuivi..
Cette jurisprudence protectrice du mineur poursuivi ne doit toutefois pas être confondue avec la situation du mineur victime. Le premier bénéficie des droits de la défense ; la seconde bénéficie du droit à la protection de son intégrité. L’arrêt du 28 mai 2026 rappelle que le juge doit concilier ces deux exigences sans jamais sacrifier entièrement l’une au profit de l’autre. La visioconférence, l’expertise psychologique actualisée et l’examen circonstancié des motifs d’empêchement constituent les instruments de cette conciliation.
Il résulte de cette construction prétorienne que le juge pénal ne peut se contenter d’une motivation de principe pour écarter une demande de confrontation. Il doit, au terme d’un examen rigoureux des éléments du dossier, caractériser l’obstacle insurmontable qui s’oppose à la comparution du témoin et démontrer qu’il a épuisé les moyens procéduraux alternatifs susceptibles de préserver le contradictoire sans compromettre la protection du témoin.
L’arrêt commenté rappelle également, sur le second moyen, que le retrait de l’exercice de l’autorité parentale prévu par l’article 222-48-2 du code pénal, dans sa rédaction issue de la loi du 28 décembre 2019, constitue une mesure à caractère civil qui n’a pas pour objet de réparer un préjudice mais de protéger l’enfant. Il appartient en conséquence à la cour d’appel, saisie de l’action publique, de se prononcer sur cette mesure dès lors qu’elle entre en voie de condamnation du chef d’une infraction visée à l’article précité, peu important l’absence d’appel de la partie civile sur l’action civile. Cette solution illustre l’articulation entre l’action publique et les mesures de protection civile qui caractérise le contentieux des violences intrafamiliales.
La construction prétorienne de la chambre criminelle en matière de droits de la défense devant le juge pénal se caractérise ainsi par une double exigence : le contradictoire doit être effectif, ce qui suppose que le juge ne se contente pas d’une approche formelle des demandes de la défense ; et le contradictoire doit être adapté, ce qui implique que le juge recoure aux instruments procéduraux, tels que la visioconférence, qui permettent de maintenir l’échange sans imposer au témoin vulnérable une confrontation physiquement éprouvante.
La solution dégagée par l’arrêt du 28 mai 2026 présente une portée qui dépasse le cadre des violences intrafamiliales. Elle s’applique à toute situation dans laquelle la défense sollicite la confrontation avec un témoin à charge qui n’a jamais été confronté au prévenu, que ce témoin soit une victime, un témoin direct ou un dénonciateur anonyme. Le juge ne peut se retrancher derrière le refus exprimé par le témoin ou son représentant : il doit vérifier, par des éléments objectifs, que ce refus repose sur une excuse légitime, et il doit épuiser les moyens procéduraux alternatifs à sa disposition.
Cette exigence se décline en trois obligations concrètes pour le juge du fond. La première est une obligation de moyen : il doit ordonner la comparution du témoin, fût-ce par visioconférence, avant de conclure à son impossibilité. La seconde est une obligation de vérification : il doit s’assurer, par la production de pièces actualisées, que l’empêchement allégué est réel et contemporain de l’audience, et non simplement supposé. La troisième est une obligation de motivation : il ne peut se borner à des considérations générales sur l’intérêt du témoin ou la qualité de ses déclarations antérieures. Chacune de ces obligations est sanctionnée par la censure de la chambre criminelle, comme l’illustre l’arrêt commenté.
Si l’on veut bien replacer cet arrêt dans le contexte plus large de l’évolution de la procédure pénale française, on mesure qu’il participe d’un mouvement de fond qui tend à renforcer l’office du juge dans la conduite du débat contradictoire. Le juge n’est plus l’arbitre passif d’un débat qui se déroulerait devant lui : il est le garant actif de l’équilibre des droits, tenu de mettre en œuvre les moyens procéduraux à sa disposition pour assurer l’effectivité des garanties conventionnelles.
La pratique des tribunaux correctionnels et des cours d’assises devrait tirer les conséquences de cet arrêt, qui impose désormais aux juridictions du fond de motiver avec une précision accrue le rejet des demandes de confrontation et de démontrer qu’elles ont envisagé les alternatives procédurales disponibles. La procédure d’instruction n’est pas en reste, dès lors que la chambre de l’instruction, saisie d’un appel contre une ordonnance du juge d’instruction, est elle-même tenue au respect du contradictoire et des droits de la défense.
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Le cabinet de Maître Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris, intervient en droit pénal devant l’ensemble des juridictions répressives : tribunal correctionnel, cour d’assises, instruction et détention provisoire. Pour toute question relative à une procédure pénale en cours ou à venir, vous pouvez nous contacter.
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