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Le décret du 19 mai 2026 sur les frais d’inscription des étudiants étrangers : quand le pouvoir réglementaire transforme une faculté de différenciation en barrière obligatoire

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit des étrangers à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Le décret du 19 mai 2026 sur les frais d’inscription des étudiants étrangers : quand le pouvoir réglementaire transforme une faculté de différenciation en barrière obligatoire

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Par Maître Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris

Publié le 20 mai 2026, le décret n° 2026-385 relatif aux modalités d’exonération des droits d’inscription des étudiants étrangers a ouvert une controverse immédiate. Le texte, paru au Journal officiel sous la signature de Philippe Baptiste, ministre de l’enseignement supérieur, fixe désormais un plafond d’exonération qui n’existait pas dans le dispositif antérieur : les universités ne pourront exonérer des droits différenciés que 30 % de leurs étudiants extracommunautaires dès la rentrée 2026, puis 25 % en 2027, et 20 % à compter de 2028 Décret n° 2026-385 du 19 mai 2026, art. 1er, https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054113646. Une intersyndicale a appelé à une mobilisation le 26 mai 2026, relayée par une tribune collective de la Ligue des droits de l’Homme dénonçant une « université française à deux vitesses » Tribune collective LDH, 18 mai 2026, https://www.ldh-france.org/sujet/etrangers/.

Ce décret s’inscrit dans la continuité d’un mouvement amorcé en 2019 par le plan « Bienvenue en France », mais il en modifie substantiellement l’économie. Là où le dispositif issu du décret n° 2019-344 du 19 avril 2019 laissait aux établissements une large faculté d’exonération, le texte de 2026 la transforme en contingentement administratif. Ce basculement n’est pas anodin au regard des principes qui gouvernent le contrôle du juge administratif sur le pouvoir réglementaire.

L’objet de la présente analyse est d’examiner dans quelle mesure ce nouveau dispositif résiste à l’épreuve des principes constitutionnels et conventionnels que le juge administratif a progressivement dégagés en matière de droits d’inscription dans l’enseignement supérieur. On envisagera d’abord les fondements juridiques antérieurs qui ont validé le principe même de droits différenciés (I), avant d’analyser la rupture introduite par le mécanisme du plafond d’exonération et les voies contentieuses qu’il ouvre (II).

I. La légalité du principe de droits différenciés : un édifice jurisprudentiel consolidé

A. La validation par le Conseil d’État du dispositif de 2019 : le précédent fondateur

Le 1er juillet 2020, le Conseil d’État a rejeté les recours dirigés contre l’arrêté interministériel du 19 avril 2019 fixant les droits d’inscription différenciés pour les étudiants étrangers en mobilité internationale CE 1er juillet 2020, n° 430121. La Haute juridiction avait préalablement transmis une question prioritaire de constitutionnalité au Conseil constitutionnel, lequel a rendu une décision déterminante le 11 octobre 2019.

Le Conseil constitutionnel a déduit du Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, qui garantit « l’égal accès à l’instruction » et « l’organisation par l’État de l’enseignement public gratuit », une exigence constitutionnelle de gratuité de l’enseignement supérieur public CC 11 octobre 2019, n° 2019-809 QPC. Il a toutefois précisé que des droits d’inscription modiques pouvaient être perçus « en tenant compte, le cas échéant, des capacités financières des étudiants ».

Le Conseil d’État, statuant au fond, a jugé que l’exigence de gratuité s’appliquait aux formations préparant aux diplômes nationaux (licence, master, doctorat), mais non aux diplômes propres des établissements. S’agissant des étudiants en mobilité internationale, il a estimé que les droits fixés par l’arrêté attaqué, représentant 30 % à 40 % du coût réel de la formation, ne faisaient pas obstacle à l’égal accès à l’instruction « compte tenu des exonérations et aides susceptibles de bénéficier à ces étudiants ».

Cette architecture jurisprudentielle repose sur un équilibre : la différenciation est admise parce qu’elle est tempérée par la possibilité d’exonération. Le Conseil d’État a en effet jugé que les étudiants « en mobilité internationale » ne se trouvent pas dans la même situation que ceux ayant « vocation à être durablement établis sur le territoire national » CE 1er juillet 2020, n° 430121, communiqué officiel, https://www.conseil-etat.fr/actualites/le-conseil-d-etat-rejette-les-recours-contre-l-arrete-fixant-les-frais-d-inscription-dans-l-enseignement-superieur.

Cette distinction est au coeur de la motivation : le juge administratif admet que le pouvoir réglementaire « règle de façon différente des situations différentes » CE 24 juillet 2024, n° 489976, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000050051698. Encore faut-il que cette différence de traitement ne soit pas « manifestement disproportionnée au regard des motifs susceptibles de la justifier » et qu’elle soit « en rapport direct avec l’objet de la norme qui l’établit » CE 7 mars 2025, n° 492912, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000051305425.

B. Le fondement légal : l’article L. 422-1 du CESEDA et l’articulation entre droit au séjour et droit à l’éducation

La situation de l’étudiant étranger est régie, sur le plan du séjour, par les dispositions de l’article L. 422-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile Article L. 422-1 CESEDA, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000042776689. Ce texte prévoit que l’étranger qui établit suivre un enseignement en France et justifie de moyens d’existence suffisants se voit délivrer une carte de séjour temporaire portant la mention « étudiant ». Il impose en principe la détention d’un visa de long séjour, en vertu de l’article L. 412-1 du même code.

L’articulation entre le droit au séjour et l’accès à l’enseignement supérieur est indirecte mais réelle. Un refus de titre de séjour pour défaut de moyens d’existence suffisants peut trouver sa source dans l’incapacité de l’étudiant à s’acquitter des frais d’inscription. La Cour administrative d’appel de Nancy a ainsi jugé qu’un préfet avait entaché sa décision d’erreur manifeste d’appréciation en refusant un titre de séjour « étudiant » à un ressortissant étranger au motif qu’il ne disposait d’aucune source de revenus, alors qu’il suivait un parcours scolaire régulier depuis son entrée en France CAA Nancy, 4 juillet 2024, n° 23NC02583, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000049891037.

Plus fondamentalement, l’article L. 111-1 du code de l’éducation garantit que « le droit à l’éducation est garanti à chacun afin de lui permettre de développer sa personnalité, d’élever son niveau de formation initiale et continue, de s’insérer dans la vie sociale et professionnelle, d’exercer sa citoyenneté » Article L. 111-1 code de l’éducation. Le Conseil d’État a précisé la portée de cette disposition en jugeant qu’elle fonde l’octroi d’aides aux élèves et étudiants « dans le respect de l’égalité des chances » CE 4 avril 2024, n° 467829, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000049372825.

Ce cadre légal n’interdit pas, en lui-même, qu’une différence de traitement soit instituée entre étudiants français ou européens et étudiants extracommunautaires. Mais il impose que cette différence ne constitue pas un obstacle disproportionné à l’accès effectif à l’instruction. C’est précisément sur ce point que le décret du 19 mai 2026 introduit une rupture.

II. Le basculement normatif du décret du 19 mai 2026 : de la différenciation facultative à la restriction obligatoire

A. Le mécanisme du plafond d’exonération : une logique de contingentement étrangère au dispositif antérieur

Le décret n° 2026-385 modifie les articles R. 719-48 et suivants du code de l’éducation relatifs aux droits d’inscription dans l’enseignement supérieur public Décret n° 2026-385 du 19 mai 2026, https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054113646. Il prévoit que les universités ne pourront exonérer des droits différenciés que 30 % de leurs étudiants extracommunautaires à la rentrée 2026, puis 25 % en 2027, et 20 % à compter de 2028. Les étudiants déjà exonérés en 2025-2026 conservent leur bénéfice jusqu’au terme de leur cycle universitaire.

Ce mécanisme est radicalement nouveau. Sous l’empire du décret du 19 avril 2019 et de l’arrêté du même jour, les établissements disposaient d’une faculté d’exonération discrétionnaire, sans plafond quantitatif. L’article 3 du décret de 2019 disposait que « le président de l’université peut exonérer du paiement des droits d’inscription différenciés » certains étudiants, selon des critères qualitatifs tenant notamment à la qualité du parcours, à la situation personnelle ou à l’intérêt de l’accueil.

La substitution d’un plafond numérique à une faculté discrétionnaire modifie la nature même du dispositif. Le pouvoir réglementaire ne se borne plus à autoriser une différenciation ; il impose désormais qu’une proportion minimale — et croissante — d’étudiants extracommunautaires s’acquitte des droits majorés. L’objectif affiché par le ministre Philippe Baptiste dans le cadre du plan « Choose France For Higher Education » est d’appliquer « strictement » les droits différenciés, là où la pratique des universités était jusqu’ici d’en exonérer la grande majorité des étudiants concernés.

Ce faisant, le décret soulève une difficulté juridique inédite au regard du principe d’égalité tel que le formule la jurisprudence constante du Conseil d’État. Si le juge administratif admet que des situations différentes puissent être traitées différemment, il exige que la différence de traitement repose sur des « justifications objectives et raisonnables » et qu’elle ne soit pas « manifestement disproportionnée » CE 4 avril 2024, n° 467829, précité ; CAA Paris, 10 octobre 2023, n° 21PA05034, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000048204772.

Or, le plafond d’exonération institue une différence de traitement non plus entre étudiants français et étrangers — ce que la jurisprudence valide — mais entre étudiants étrangers eux-mêmes, selon qu’ils figurent dans le quota des 20 à 30 % exonérables ou dans les 70 à 80 % qui ne le sont pas. Cette distinction, fondée sur un simple seuil arithmétique et non sur des critères qualitatifs individualisés, pourrait être jugée « sans rapport avec l’objet de la norme ».

La Cour administrative d’appel de Douai a rappelé, dans un contentieux de discrimination dans l’enseignement supérieur, que « s’il appartient au requérant qui s’estime lésé par une telle mesure de soumettre au juge des éléments de faits susceptibles de faire présumer une atteinte au principe de l’égalité de traitement des personnes, il incombe au défendeur de produire tous ceux permettant d’établir que la décision attaquée repose sur des éléments objectifs étrangers à toute discrimination » CAA Douai, 16 octobre 2024, n° 23DA00883, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000050375170.

L’administration aura la charge de démontrer que le taux de 20 % n’est pas arbitraire et qu’il repose sur une évaluation objective des capacités financières des étudiants concernés. La simple invocation d’un objectif budgétaire ou de la politique d’attractivité « Choose France For Higher Education » pourrait ne pas suffire à justifier la proportion du contingentement.

B. Les voies contentieuses ouvertes : le recours pour excès de pouvoir et le contrôle de proportionnalité

Plusieurs fondements permettent d’envisager un recours contre le décret du 19 mai 2026.

En premier lieu, le moyen tiré de la violation du principe d’égalité devant la loi et devant les charges publiques, tel que garanti par l’article 6 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et l’article 1er de la Constitution. Le Conseil d’État contrôle la proportionnalité de la différence de traitement au regard de l’objectif poursuivi : il vérifie qu’elle est « en rapport direct avec l’objet de la norme » et qu’elle n’est pas « manifestement disproportionnée » CE 14 mai 2024, n° 475178, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000049547613.

L’administration pourra certes faire valoir que la lutte contre le « tourisme universitaire » et la recherche de ressources propres pour les établissements constituent des motifs d’intérêt général. Encore faudra-t-il qu’elle établisse que le taux de 20 % correspond à une évaluation objective et non à un choix purement politique. Le Conseil d’État a déjà censuré des mesures réglementaires dont le quantum n’était pas suffisamment justifié par l’objectif poursuivi CE 4 avril 2024, n° 467829, précité.

En deuxième lieu, le moyen tiré de la violation des stipulations de l’article 14 de la Convention européenne des droits de l’homme, combiné avec l’article 2 du Protocole additionnel n° 1 garantissant le droit à l’instruction. La Cour européenne des droits de l’homme juge que toute discrimination dans la jouissance des droits garantis par la Convention doit reposer sur une « justification objective et raisonnable » CEDH, 13 novembre 2007, D.H. c. République tchèque, n° 57325/00.

Si le critère de la nationalité n’est pas en lui-même prohibé par la Convention, la Cour de Strasbourg exige qu’il soit assorti de « raisons très fortes » pour être admis. Le plafonnement quantitatif des exonérations, qui affecte de manière indiscriminée des étudiants aux situations individuelles hétérogènes, pourrait être jugé disproportionné au regard de l’objectif de régulation budgétaire poursuivi. La Cour administrative d’appel de Toulouse a d’ailleurs rappelé que « toute distinction entre des personnes placées dans une situation analogue est discriminatoire si elle n’est pas assortie de justifications objectives et raisonnables » CAA Toulouse, 4 juillet 2023, n° 21TL23384, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000047792095.

En troisième lieu, le moyen tiré de l’erreur manifeste d’appréciation dans la fixation du taux d’exonération. Ce contrôle, bien que restreint, permet au juge administratif de censurer une décision administrative dont les conséquences sont disproportionnées. La Cour administrative d’appel de Douai a ainsi fait application de ce contrôle pour annuler le refus de titre de séjour d’un étudiant étranger, en relevant que l’intéressé avait suivi un parcours universitaire cohérent et sérieux malgré l’absence de ressources propres CAA Douai, 8 janvier 2025, n° 24DA00005, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000050654021.

En quatrième lieu, la combinaison du décret du 19 mai 2026 avec les dispositions relatives au titre de séjour « étudiant » crée un risque de rupture d’égalité supplémentaire. L’étudiant qui ne peut s’acquitter des droits majorés faute d’exonération verra son inscription universitaire compromise, ce qui affectera mécaniquement le renouvellement de son titre de séjour au titre de l’article L. 422-1 du CESEDA. La Cour administrative d’appel de Paris a jugé qu’un préfet pouvait refuser le renouvellement du titre de séjour d’un étudiant en l’absence d’inscription universitaire CAA Paris, 12 juin 2025, n° 24PA04900, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000051753127. Le décret de 2026, en limitant drastiquement les exonérations, aggrave ce risque de manière systémique.

En cinquième lieu, on ne saurait exclure l’hypothèse d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur le décret lui-même ou sur la loi du 26 janvier 2024 pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration qui en constitue le fondement législatif. Le Conseil constitutionnel a certes validé le principe de droits différenciés en 2019, mais il ne s’est pas prononcé sur la licéité d’un plafond quantitatif d’exonération. La question de savoir si un taux de 20 % — qui conduit à obliger 80 % des étudiants extracommunautaires à s’acquitter de droits représentant jusqu’à seize fois le montant acquitté par les étudiants français — respecte l’exigence constitutionnelle de « modicité » des droits d’inscription mériterait un nouvel examen.

Le Conseil d’État, dans sa formation de section du contentieux, a rappelé le 15 octobre 2024 que « l’accueil des établissements, mentionné au second alinéa de l’article L. 612-6-1 du code de l’éducation », doit être pris en considération dans l’appréciation de la légalité des décisions relatives à l’inscription des étudiants CE 15 octobre 2024, n° 475112, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000050362241. Cette référence à la capacité d’accueil, combinée à la logique de contingentement du décret de 2026, pourrait fonder un contrôle de proportionnalité renforcé.

Le décret n° 2026-385 du 19 mai 2026 procède à un infléchissement significatif de la politique d’accueil des étudiants étrangers en France. Là où le dispositif issu de 2019 avait été validé par le Conseil d’État en ce qu’il laissait aux établissements une marge d’appréciation substantielle, le nouveau texte substitue un contingentement arithmétique à cette faculté. Ce changement de logique expose le pouvoir réglementaire à un risque contentieux sérieux sur le terrain du principe d’égalité et de la proportionnalité.

La question n’est plus de savoir si l’État peut différencier les droits d’inscription selon l’origine géographique des étudiants — le juge administratif l’a admis. Elle est de savoir si l’État peut contraindre les universités à appliquer cette différenciation à une proportion croissante d’étudiants, indépendamment de leur situation individuelle. La réponse du juge administratif à cette question, dans le contentieux qui ne manquera pas d’être formé contre le décret du 19 mai 2026, déterminera la portée réelle du contrôle de proportionnalité sur le pouvoir réglementaire en matière d’enseignement supérieur.

Les étudiants étrangers confrontés à un refus d’exonération au titre du nouveau dispositif disposent de plusieurs voies de recours : contestation de la décision individuelle de refus d’exonération devant le tribunal administratif territorialement compétent, dans le délai de deux mois suivant sa notification ; recours pour excès de pouvoir contre les décisions réglementaires de l’établissement fixant la liste des exonérations ; et, le cas échéant, recours contre la décision préfectorale de refus de titre de séjour fondée sur l’absence d’inscription universitaire.

Le cabinet Kohen Avocats, fort de son expérience en droit des étrangers, assiste les étudiants étrangers dans l’ensemble de ces démarches contentieuses, depuis le recours gracieux auprès du président d’université jusqu’à la procédure devant le tribunal administratif et, en cas d’échec, devant la cour administrative d’appel.

Le cabinet Kohen Avocats intervient sur ces questions comme avocat expert en droit public.

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