L’article 122-1 du code pénal dispose qu’« n’est pas pénalement responsable la personne qui était atteinte, au moment des faits, d’un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes ». Cette disposition, héritée de la loi du 22 juillet 1992, a été profondément remaniée par la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure, qui a créé un régime procédural spécifique de déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental et institué un éventail de mesures de sûreté. En cinq ans (2022-2026), la chambre criminelle de la Cour de cassation a construit un corpus jurisprudentiel dense, précisant tour à tour la procédure applicable, la place de la victime et le contrôle de proportionnalité des mesures de sûreté.
Ce régime, qui succède à l’ancienne procédure de non-lieu psychiatrique, constitue une avancée majeure pour les droits des victimes, qui peuvent désormais faire reconnaître l’existence des faits et la qualité d’infraction de ceux-ci, quand bien même l’auteur échappe à toute condamnation pénale. Le législateur de 2022 a ainsi entendu répondre à la légitime attente des victimes, qui ne sauraient être privées de toute réponse judiciaire au seul motif que l’auteur des faits souffrait d’un trouble mental au moment de leur commission. La chambre criminelle, gardienne des libertés individuelles et de la cohérence du droit pénal, a précisé les contours de ce nouveau régime au fil d’une dizaine d’arrêts rendus entre 2022 et 2026.
I. L’abolition du discernement : une construction entre médecine et droit
A. Les conditions de fond de l’article 122-1 du code pénal
Le texte distingue deux hypothèses. La première est celle de l’abolition du discernement ou du contrôle des actes (alinéa 1er), qui emporte irresponsabilité pénale totale, le ministère public saisissant alors la chambre de l’instruction sur le fondement des articles 706-119 et suivants du code de procédure pénale. La seconde est celle de la simple altération du discernement (alinéa 2), qui laisse subsister la responsabilité pénale mais impose à la juridiction d’en tenir compte dans la détermination de la peine.
La distinction entre abolition et altération du discernement repose, dans la quasi-totalité des cas, sur l’expertise psychiatrique ordonnée par le juge d’instruction. L’article 706-115 du code de procédure pénale impose que la personne mise en examen soit soumise à une expertise médicale afin d’évaluer sa responsabilité pénale. Cette expertise, confiée à un ou plusieurs experts psychiatres, doit déterminer si la personne était atteinte au moment des faits d’un trouble psychique ou neuropsychique et, dans l’affirmative, si ce trouble a aboli ou simplement altéré son discernement ou le contrôle de ses actes.
La chambre criminelle rappelle avec constance que l’appréciation du discernement au moment des faits relève de l’office exclusif de la juridiction de jugement, qui n’est pas liée par les conclusions des experts. Elle doit néanmoins motiver sa décision en s’appuyant sur les éléments du dossier, au premier rang desquels figure l’expertise psychiatrique. L’arrêt rendu le 15 mars 2023 (n° 22-87.318, Publié au Bulletin) a précisé un point procédural essentiel : lorsque la chambre de l’instruction est saisie d’une ordonnance de transmission de pièces sur le fondement de l’article 706-120 du code de procédure pénale, elle doit entendre tous les experts dont la mission était destinée à apprécier la responsabilité pénale de la personne mise en examen. La Cour ajoute toutefois que « lorsque plusieurs experts sont désignés pour exécuter une mission commune, chacun d’eux a qualité pour exposer, à l’audience de la chambre de l’instruction, même en l’absence des autres, le résultat de l’ensemble des opérations auxquelles ils ont procédé ». Cette solution pragmatique, qui reprend un principe dégagé dès 2017 (Crim. 29 novembre 2017, n° 16-85.490, Bull. crim. 2017, n° 271), évite de paralyser la procédure lorsque l’un des co-experts est empêché.
Cette exigence procédurale, qui garantit le contradictoire sur les conclusions expertales, est renforcée par l’article 706-122, alinéa 4, du code de procédure pénale, qui impose que les experts soient entendus à l’audience après avoir prêté serment. La chambre criminelle veille à la rigueur de cette formalité substantielle, dont la méconnaissance entraîne la nullité de l’arrêt de déclaration d’irresponsabilité pénale. Il s’agit de permettre à la juridiction, mais aussi aux parties civiles et au ministère public, d’interroger les experts sur leurs conclusions et de discuter contradictoirement les éléments médicaux qui fondent la déclaration d’irresponsabilité.
L’arrêt du 8 novembre 2023 (n° 22-83.694) illustre une hypothèse particulière : celle où l’abolition temporaire du discernement de la personne mise en examen résulte au moins partiellement de son fait, notamment par la consommation volontaire de substances psychoactives. Dans ce cas, le juge d’instruction, au moment du règlement de son information, doit apprécier si les conditions de l’article 122-1-1 du code pénal — issu de la loi du 24 janvier 2022 — sont réunies pour retenir la responsabilité pénale malgré le trouble mental. Cet article dispose en effet que l’abolition du discernement résultant d’une intoxication volontaire aux substances psychoactives n’exclut pas la responsabilité pénale si elle était prévisible, sauf à démontrer l’existence d’une addiction. La chambre criminelle valide ainsi la saisine de la chambre de l’instruction lorsque, au vu des expertises, il existe un doute sur l’origine du trouble mental et que l’hypothèse d’une abolition résultant du fait de l’intéressé ne peut être écartée.
Plus récemment, l’arrêt du 5 février 2025 (n° 24-82.036) a rappelé que l’état cognitif de l’accusé, apprécié au travers d’expertises neuropsychiatrique et psychologique, peut justifier le rejet d’une demande de renvoi lorsque « les troubles présentés ne lui permettent pas de suivre une conversation simple ni a fortiori les tenants et aboutissants d’un procès ». La Cour valide ainsi la prise en compte de la vulnérabilité cognitive dans l’appréciation de la capacité à comparaître, qui se distingue de la question de la responsabilité pénale elle-même. La juridiction de jugement doit s’assurer que l’accusé est en mesure de comprendre les débats et d’y participer utilement, condition essentielle du procès équitable garanti par l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme.
B. La procédure devant la chambre de l’instruction et la place de la victime
La loi du 24 janvier 2022 a créé une procédure spécifique de déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (articles 706-119 à 706-128 du code de procédure pénale), qui se déroule devant la chambre de l’instruction. Cette juridiction, après avoir constaté que les faits sont établis et qu’ils constituent une infraction, déclare la personne pénalement irresponsable et statue sur les mesures de sûreté. L’innovation majeure de cette procédure réside dans la tenue d’une audience publique, à laquelle les victimes sont convoquées et au cours de laquelle elles peuvent s’exprimer par l’intermédiaire de leur avocat. C’est une rupture avec l’ancienne procédure de non-lieu psychiatrique, qui se déroulait dans le secret du cabinet du juge d’instruction.
La place de la victime dans cette procédure a fait l’objet d’une construction prétorienne remarquable. Dans un arrêt du 26 octobre 2022 (n° 21-85.850, Publié au Bulletin), la chambre criminelle a jugé que « la partie civile est sans qualité pour se prévaloir du défaut de notification à la personne qui comparaît devant la chambre de l’instruction de son droit, au cours des débats, de faire des déclarations, de répondre aux questions qui lui sont posées ou de se taire ». La Cour se fonde sur l’article 600 du code de procédure pénale, aux termes duquel nul ne peut se prévaloir contre la partie poursuivie de la violation des règles établies pour assurer la défense de celle-ci. Le droit de se taire, qui découle de l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme, est un droit de la défense dont la violation ne peut être invoquée que par la personne qu’il protège, et non par la partie civile.
Cette limitation des droits de la partie civile, conforme aux exigences conventionnelles, est toutefois tempérée par la reconnaissance de son droit à contester la décision sur les mesures de sûreté ou sur l’action civile lorsque celle-ci a été déclarée recevable. L’arrêt du 28 janvier 2026 (n° 25-81.526) a ainsi censuré un arrêt de la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Paris qui avait déclaré irrecevable la constitution de partie civile d’un agent de la surveillance générale blessé par une personne ultérieurement déclarée pénalement irresponsable. La chambre criminelle rappelle que « la chambre de l’instruction qui, dans le cadre de la procédure prévue aux articles 706-119 à 706-128 du code de procédure pénale, a statué sur les charges à l’encontre de la personne mise en examen d’avoir commis les faits, doit également statuer sur la recevabilité des constitutions de partie civile ». La victime ne peut donc être privée de son droit d’accès au juge au seul motif que l’auteur des faits est susceptible d’être déclaré irresponsable.
II. Les mesures de sûreté : la réponse sociale à la dangerosité
A. Le régime des mesures de sûreté post-déclaration d’irresponsabilité
Lorsque la chambre de l’instruction déclare une personne pénalement irresponsable pour cause de trouble mental, elle peut prononcer, en application des articles 706-135 et 706-136 du code de procédure pénale, diverses mesures de sûreté : hospitalisation d’office, interdiction de paraître dans certains lieux, interdiction d’entrer en relation avec la victime, interdiction de détenir une arme, etc. Ces mesures, qui ne constituent pas des peines mais des mesures de sûreté, ont pour finalité de prévenir le renouvellement de l’infraction et de protéger les victimes. Elles peuvent être prononcées pour des durées variables, pouvant atteindre dix ans en matière criminelle et cinq ans en matière correctionnelle, et sont susceptibles d’être modifiées ou levées par le juge des libertés et de la détention.
L’arrêt du 23 octobre 2024 (n° 23-86.670, Publié au Bulletin) a précisé le régime de l’interdiction de paraître au domicile de la personne déclarée irresponsable. La chambre criminelle y énonce qu’« il se déduit de la formulation générale de l’article 706-136 du code de procédure pénale que la loi prévoit la possibilité pour la juridiction de prononcer, à l’encontre de la personne déclarée pénalement irresponsable pour cause de trouble mental, une interdiction de paraître à son domicile ». Cette ingérence dans le droit au respect du domicile et de la vie privée et familiale, garanti par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, doit cependant être « nécessaire et proportionnée, ce qu’il appartient au juge de contrôler lorsque cette garantie est invoquée ». La solution marque une avancée significative dans la protection des droits fondamentaux des personnes déclarées irresponsables, en soumettant les mesures de sûreté au même contrôle de proportionnalité que les peines.
L’arrêt du 26 mars 2025 (n° 24-82.918) illustre la mise en œuvre de ces mesures dans un contexte de dangerosité psychiatrique manifeste. En l’espèce, la personne mise en examen pour tentative de meurtre aggravé et apologie de crimes terroristes avait été déclarée pénalement irresponsable. La chambre de l’instruction avait prononcé à son encontre, à titre de mesure de sûreté, vingt ans d’interdiction de paraître dans le département des Alpes-Maritimes. La chambre criminelle a validé cette décision, relevant que la cour d’appel avait pris en considération « les conclusions expertales faisant état d’une dangerosité psychiatrique manifeste de l’intéressé et de la nécessité de garantir la prise de son traitement médicamenteux, notamment sous la forme d’une injection mensuelle ». La dangerosité psychiatrique, évaluée par les experts, constitue le critère déterminant du prononcé et de la durée des mesures de sûreté.
L’arrêt du 5 février 2025 (n° 23-86.184, Publié au Bulletin) a, quant à lui, tranché une question procédurale importante : celle de l’appel des ordonnances du juge des libertés et de la détention statuant sur les demandes de modification ou de levée des mesures de sûreté. La chambre criminelle y affirme que « les décisions rendues par le juge des libertés et de la détention sur le fondement de l’article 706-137 du code de procédure pénale, privatives ou restrictives de liberté, sont susceptibles d’appel, en l’absence de disposition législative spéciale contraire ». Cette solution, qui consacre le droit de la personne déclarée irresponsable de contester l’évolution de ses mesures de sûreté, s’inscrit dans la logique de l’article 5 de la Convention européenne des droits de l’homme relatif au droit à la liberté et à la sûreté, qui exige que toute personne privée de liberté puisse faire contrôler la légalité de sa détention par un tribunal.
B. Le contrôle de proportionnalité des atteintes aux libertés
Le contrôle de proportionnalité des mesures de sûreté constitue le second apport majeur de la jurisprudence récente de la chambre criminelle. L’arrêt du 23 octobre 2024 (n° 23-86.670, précité) pose le principe selon lequel toute mesure de sûreté portant atteinte aux droits fondamentaux de la personne déclarée irresponsable doit être nécessaire et proportionnée à la finalité poursuivie. La Cour y procède à un contrôle concret de la proportionnalité de l’interdiction de paraître au domicile, en prenant en considération les circonstances de l’espèce : la commune visée par l’interdiction constituait le lieu des faits, le domicile de la victime et de sa famille, ainsi que celui de l’intéressé, de son épouse à la retraite et de son fils. Les juges relèvent que « les enfants sont adultes et autonomes » et que « l’intéressé continue de jouir de ses droits familiaux, à charge pour lui de les exercer autrement, notamment en étant hébergé chez sa fille ». La Cour en conclut que l’interdiction de paraître n’est pas disproportionnée.
Ce contrôle de proportionnalité s’exerce également dans l’appréciation de la durée des mesures de sûreté. La chambre criminelle veille à ce que la juridiction motive spécialement la durée de chaque mesure au regard de la dangerosité de la personne et de la nécessité de prévenir le renouvellement de l’infraction. L’absence de motivation ou une motivation insuffisante entraîne la cassation. La Cour impose ainsi aux chambres de l’instruction de justifier concrètement, au regard des éléments de l’espèce et notamment des conclusions expertales, la nécessité et la proportionnalité de chaque mesure de sûreté prononcée.
La question de l’articulation entre la procédure de déclaration d’irresponsabilité pénale et le droit des victimes a été au cœur de l’arrêt du 28 janvier 2026 (n° 25-81.526, précité). La chambre criminelle y affirme, au visa des articles 2 et 3 du code de procédure pénale, que les victimes d’infractions commises par une personne ultérieurement déclarée irresponsable doivent pouvoir faire valoir leurs droits devant la juridiction qui statue sur l’irresponsabilité. La censure de l’arrêt ayant déclaré irrecevable la constitution de partie civile illustre la volonté de la Cour de ne pas sacrifier les droits des victimes sur l’autel de la procédure spéciale d’irresponsabilité. La victime conserve ainsi le droit de demander réparation de son préjudice devant la juridiction répressive, quand bien même l’auteur échappe à toute condamnation.
L’arrêt du 9 juillet 2025 (n° 25-80.286) a quant à lui rejeté le renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité relative à l’article L. 11-1 du code de la justice pénale des mineurs, qui prévoit que le mineur de moins de treize ans « n’est capable de discernement que s’il est apte à comprendre le sens de la procédure pénale dont il fait l’objet ». La Cour considère que la question, qui portait sur la conformité de cette disposition au principe de responsabilité garanti par l’article 4 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, ne présentait pas de caractère sérieux. Cette décision confirme la constitutionnalité du mécanisme de présomption d’absence de discernement des très jeunes mineurs, qui relève d’une logique distincte de celle de l’article 122-1 du code pénal applicable aux majeurs, mais qui participe de la même construction jurisprudentielle de la notion de discernement en droit pénal.
Enfin, l’arrêt du 28 janvier 2026 (n° 25-81.365) illustre l’importance de l’expertise psychiatrique dans l’appréciation de la vulnérabilité de la personne poursuivie. La chambre criminelle y censure un arrêt de cour d’appel qui, après avoir exposé « les éléments relatifs à l’expertise psychiatrique du prévenu, le rapport d’un expert faisant la synthèse des expertises anciennes réalisées au long du parcours judiciaire de l’intéressé et ses antécédents judiciaires », avait prononcé une peine d’emprisonnement sans tirer les conséquences de l’altération du discernement sur la détermination de la peine. La Cour rappelle ainsi que l’article 122-1, alinéa 2, du code pénal impose à la juridiction de prendre en compte l’altération du discernement dans le choix et le quantum de la peine, et que le défaut de motivation sur ce point constitue un manquement à l’obligation de motivation spéciale des peines.
La jurisprudence de la chambre criminelle relative à l’irresponsabilité pénale pour trouble mental dessine ainsi un équilibre entre la protection de la société, la prise en charge médicale de l’auteur et la reconnaissance des droits des victimes. Le régime issu de la loi du 24 janvier 2022, précisé par une dizaine d’arrêts de principe rendus entre 2022 et 2026, offre désormais un cadre procédural complet, dont la cohérence est garantie par le contrôle vigilant de la Cour de cassation. L’évolution la plus marquante de la période récente réside dans la reconnaissance progressive du droit des victimes à participer à la procédure de déclaration d’irresponsabilité et à obtenir réparation de leur préjudice, fût-ce devant les seules juridictions civiles. La chambre criminelle a posé les jalons d’une procédure qui, sans renoncer à la spécificité du traitement pénal de la maladie mentale, n’abandonne pas la victime au silence de la loi.
Pour aller plus loin :
- Crim. 15 mars 2023, n° 22-87.318, Publié au Bulletin — Audition des experts devant la chambre de l’instruction
- Crim. 26 oct. 2022, n° 21-85.850, Publié au Bulletin — Partie civile sans qualité pour invoquer le défaut de notification du droit de se taire
- Crim. 8 nov. 2023, n° 22-83.694 — Abolition temporaire du discernement résultant du fait de l’intéressé
- Crim. 23 oct. 2024, n° 23-86.670, Publié au Bulletin — Interdiction de paraître au domicile et contrôle de proportionnalité CEDH
- Crim. 5 fév. 2025, n° 23-86.184, Publié au Bulletin — Appel des ordonnances du JLD en matière de mesures de sûreté
- Crim. 5 fév. 2025, n° 24-82.036 — Rejet demande de renvoi pour incapacité cognitive
- Crim. 26 mars 2025, n° 24-82.918 — Dangerosité psychiatrique manifeste et mesures de sûreté
- Crim. 9 juil. 2025, n° 25-80.286 — QPC discernement du mineur CJPM (rejet)
- Crim. 28 janv. 2026, n° 25-81.365 — Expertise psychiatrique et motivation peine altération discernement
- Crim. 28 janv. 2026, n° 25-81.526 — Recevabilité constitution partie civile procédure irresponsabilité
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