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Dessaisissement du juge d’instruction : « s’en rapporter » ne vaut pas réquisitions (Crim. 16 juin 2026, n° 25-88.254)

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Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Dessaisissement du juge d’instruction : « s’en rapporter » ne vaut pas réquisitions (Crim. 16 juin 2026, n° 25-88.254)

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Introduction

Par un arrêt publié au Bulletin en date du 16 juin 2026 (Cass. crim., 16 juin 2026, n° 25-88.254, F-B), la chambre criminelle de la Cour de cassation a posé un principe d’une clarté redoutable : la mention « s’en rapporte », apposée par le procureur de la République sur une ordonnance de soit-communiqué aux fins de dessaisissement d’un juge d’instruction, ne constitue pas des réquisitions au sens de l’article 663 du code de procédure pénale.

Cette décision, rendue dans le contexte d’une affaire de trafic de stupéfiants et de blanchiment en récidive, n’est pas seulement un rappel technique. Elle touche au cœur du rôle du ministère public dans la phase d’instruction et consacre une exigence fondamentale : le dessaisissement d’un juge d’instruction ne peut s’opérer que sur l’impulsion expresse du parquet.

La portée pratique de cet arrêt est considérable. Combien de procédures, dans les cabinets d’instruction de France, reposent sur des dessaisissements validés par un simple « s’en rapporte » ou « ne s’oppose pas » griffonné en marge d’un soit-communiqué ? La chambre criminelle vient de poser une bombe à retardement procédurale dont les praticiens du droit pénal doivent immédiatement mesurer les conséquences.

I. Le dessaisissement du juge d’instruction : un mécanisme verrouillé par l’article 663 du CPP

A. L’architecture normative du dessaisissement pour connexité

L’article 663 du code de procédure pénale organise le dessaisissement d’un juge d’instruction au profit d’un autre lorsque deux magistrats instructeurs sont simultanément saisis d’infractions connexes ou concernant la même personne mise en examen. Ce mécanisme, qui déroge aux règles ordinaires de compétence territoriale, est strictement encadré.

Le texte subordonne le dessaisissement à une condition impérative : il doit être requis par le ministère public. Cette exigence n’est pas un formalisme subalterne. Elle traduit le rôle constitutionnel du parquet comme gardien de l’action publique et comme autorité disposant seule du pouvoir d’impulser certains actes procéduraux. Le dessaisissement modifie la compétence d’un magistrat du siège ; il ne peut donc être abandonné à la seule initiative de ce dernier.

La Cour de cassation avait déjà précisé l’articulation entre l’article 663 et les mécanismes spéciaux de dessaisissement, notamment ceux prévus par les articles 706-77 et suivants pour les juridictions interrégionales spécialisées (JIRS). Dans un arrêt de principe du 3 septembre 2019 (Cass. crim., 3 sept. 2019, n° 19-80.388, F-B), la chambre criminelle avait jugé que les dispositions de l’article 706-77 « viennent compléter celles de l’article 663 du même code sans se substituer à celles-ci ou les exclure ». L’article 663 constitue donc le droit commun du dessaisissement entre juges d’instruction, auquel les procédures spéciales s’ajoutent sans le neutraliser.

S’agissant de la notion de connexité elle-même, la jurisprudence en a progressivement défini les contours. La Cour de cassation a notamment précisé que le dessaisissement pour connexité « n’est pas subordonné à la condition de la mise en examen des mêmes personnes dans les procédures instruites séparément » (Cass. crim., 9 déc. 1997, n° 96-86.607, F-B). L’identité des faits ou leur lien étroit suffit, pourvu que la connexité soit caractérisée.

B. L’exigence de réquisitions expresses : un principe cardinal

Le mot « requis » employé par l’article 663 n’est pas anodin. En procédure pénale, les réquisitions du ministère public constituent un acte juridique autonome, doté d’une portée propre. Elles ne se confondent ni avec un avis, ni avec une absence d’opposition, ni avec une approbation passive. Requérir, c’est demander positivement qu’un acte soit accompli.

Cette distinction entre réquisitions actives et postures passives traverse l’ensemble du code de procédure pénale. L’article 82 exige des réquisitions du procureur pour l’extension de la saisine du juge d’instruction à des faits nouveaux. L’article 84 prévoit des réquisitions pour le dessaisissement au profit d’un autre juge d’instruction du même tribunal. L’article 687 organise le dessaisissement au profit d’une juridiction d’un autre ressort sur réquisitions du procureur général. À chaque fois, le législateur a voulu que le ministère public prenne l’initiative, qu’il exerce positivement sa compétence.

L’arrêt du 16 juin 2026 s’inscrit dans cette logique systémique. En jugeant que « s’en rapporter » ne vaut pas réquisitions, la chambre criminelle refuse de diluer l’exigence légale dans une interprétation fonctionnaliste qui viderait le texte de sa substance. Le procureur qui « s’en rapporte » ne requiert pas : il s’abstient de prendre position, il laisse faire, il ne prend pas l’initiative que la loi lui impose de prendre.

II. L’arrêt du 16 juin 2026 : anatomie d’une cassation attendue

A. Les faits : deux informations, un dessaisissement, un « s’en rapporte »

Les faits de l’espèce illustrent une configuration classique dans les dossiers de stupéfiants. Deux informations judiciaires avaient été successivement ouvertes en juillet puis en octobre 2024, des chefs d’infractions à la législation sur les stupéfiants, auprès de deux juges d’instruction distincts du même tribunal judiciaire — en l’occurrence, celui de Dijon.

Le 26 novembre 2024, la juge d’instruction saisie de la première information avait adressé au procureur de la République une ordonnance de soit-communiqué, lui transmettant la procédure « aux fins de réquisitions sur son dessaisissement au profit du juge d’instruction saisi de la seconde » en vue d’une jonction pour connexité.

La réponse du parquet tient en trois mots : « MP = s’en rapporte ». Le procureur de la République a retourné l’ordonnance au magistrat instructeur avec cette seule mention.

La jonction des procédures a été ordonnée le 2 décembre 2024. M. V., mis en examen le 6 décembre suivant, a présenté le 5 juin 2025 une requête en nullité de la procédure de dessaisissement et de tous les actes subséquents.

B. La résistance de la chambre de l’instruction de Dijon

La chambre de l’instruction de la cour d’appel de Dijon avait rejeté la requête en nullité par un raisonnement qui ne manquait pas d’audace. Elle avait distingué le « s’en rapporte » du « ne s’oppose pas », estimant que le premier « exprime l’appropriation par le ministère public de la démarche pour laquelle ses réquisitions sont sollicitées ».

La chambre de l’instruction ajoutait un argument de confortation : par la suite, le parquet avait pris devant le second juge d’instruction des réquisitions de jonction des dossiers, « confirmant ainsi son impulsion procédurale ».

Ce raisonnement, séduisant en apparence, reposait sur une double erreur.

D’abord, une erreur sémantique : « s’en rapporter » signifie étymologiquement et juridiquement que l’on s’en remet à la décision d’autrui, que l’on ne prend pas parti. C’est l’exact contraire d’une prise de position. La distinction opérée par la chambre de l’instruction entre « s’en rapporte » (qui vaudrait appropriation) et « ne s’oppose pas » (qui ne vaudrait que non-opposition) était artificielle et dépourvue de tout fondement textuel.

Ensuite, une erreur de droit : les réquisitions ultérieures de jonction, prises devant le second juge d’instruction, ne pouvaient rétroactivement valider un dessaisissement irrégulier. La régularité de la procédure de dessaisissement s’apprécie au moment où elle est accomplie, non à l’aune d’actes postérieurs qui en seraient la conséquence. Admettre le contraire reviendrait à permettre au parquet de régulariser a posteriori n’importe quelle irrégularité procédurale par un acte subséquent — ce que le droit de la nullité ne saurait tolérer.

C. La cassation : une réponse limpide

La chambre criminelle casse sans ambiguïté, au visa de l’article 663 du code de procédure pénale. Elle pose le principe en deux temps :

« Il résulte de ce texte que le dessaisissement d’un juge d’instruction au profit d’un autre, saisi d’infractions connexes ou concernant une même personne mise en examen, ne peut intervenir que s’il est requis par le ministère public. »

Puis la sanction :

« En se limitant à s’en rapporter, le procureur de la République, qui ne s’est pas expressément prononcé sur le dessaisissement pour lequel ses réquisitions étaient sollicitées, n’a pas exercé la compétence qu’il tient de l’article 663 susvisé. »

La formulation est remarquable. La Cour de cassation ne parle pas simplement de « réquisitions insuffisantes » ou de « vice de forme ». Elle emploie le vocabulaire de la compétence non exercée. Le procureur disposait d’une compétence — celle de requérir ou de ne pas requérir le dessaisissement — et il ne l’a pas exercée. Le dessaisissement est donc intervenu sans que la condition légale qui le subordonnait aux réquisitions du parquet ait été satisfaite.

L’affaire est renvoyée devant la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Besançon.

III. Les enjeux pratiques : une onde de choc dans les cabinets d’instruction

A. La nullité d’ordre public : un risque systémique

L’irrégularité du dessaisissement au sens de l’article 663 constitue une nullité d’ordre public. Elle ne nécessite pas la démonstration d’un grief par la partie qui l’invoque. Elle peut être soulevée à tout moment de la procédure, y compris pour la première fois devant la chambre de l’instruction.

Or, la pratique des « s’en rapporte » et des « ne s’oppose pas » est extrêmement répandue dans les cabinets d’instruction. Les procureurs, submergés par le volume des procédures, ont pris l’habitude de répondre aux ordonnances de soit-communiqué par des formules lapidaires. Combien de dessaisissements reposent aujourd’hui sur ces mentions expéditives plutôt que sur des réquisitions formelles ?

L’arrêt du 16 juin 2026 ouvre donc un front contentieux considérable. Dans toutes les procédures où un dessaisissement a été opéré sur la base d’un « s’en rapporte », les personnes mises en examen disposent désormais d’un moyen d’annulation. Et la cascade est potentiellement dévastatrice : l’annulation du dessaisissement emporte l’annulation de tous les actes qui en sont le « support nécessaire » — mises en examen, écoutes téléphoniques, gardes à vue, interrogatoires de première comparution.

Dans l’affaire commentée, le moyen de nullité visait expressément « les cotes D 1296 à D 1298, D 1300, D 1301, D 1307 à D 1314, D 1919 à D 1917, les écoutes D 2209, D 2328 à D 2346, la garde à vue et l’interrogatoire de première comparution D 2482, D 2496, D 2690, D 2703 et D 2704 ». C’est l’ensemble de l’architecture probatoire de la seconde information qui est menacé d’effondrement.

B. La distinction entre les différentes formules du parquet

L’arrêt invite à une cartographie des formules employées par le ministère public en réponse aux ordonnances de soit-communiqué :

  • « Réquisitions conformes » ou « Requiert le dessaisissement » : seules ces formulations satisfont à l’exigence de l’article 663. Le procureur exerce positivement sa compétence, il prend l’initiative du dessaisissement.
  • « S’en rapporte » : ne constitue pas des réquisitions. Le procureur s’abstient de prendre position. C’est la solution expressément consacrée par l’arrêt commenté.
  • « Ne s’oppose pas » : bien que l’arrêt n’ait pas eu à trancher cette question, la logique de la décision conduit à considérer que cette formule est tout aussi insuffisante. « Ne pas s’opposer » n’est pas « requérir ». L’absence d’opposition n’équivaut pas à l’exercice positif d’une compétence. La chambre de l’instruction de Dijon avait d’ailleurs elle-même admis cette distinction, tout en la retournant pour tenter de sauver le « s’en rapporte ».
  • « Favorable » ou « Avis favorable » : la question reste ouverte. Un « avis favorable » exprime une appréciation positive mais ne constitue pas, en tant que tel, un acte de réquisition. La prudence commande de considérer que seules des réquisitions formellement exprimées — « requiert le dessaisissement » — satisfont à l’exigence légale.

C. Les enseignements pour la défense pénale

Pour l’avocat pénaliste intervenant en phase d’instruction, l’arrêt du 16 juin 2026 constitue un outil stratégique de premier ordre. Plusieurs réflexes s’imposent :

Premier réflexe : vérifier systématiquement la cote du dessaisissement. Dans tout dossier ayant fait l’objet d’un dessaisissement entre juges d’instruction, l’avocat doit se procurer la cote correspondante à l’ordonnance de soit-communiqué et à la réponse du parquet. Si la réponse consiste en un « s’en rapporte », un « ne s’oppose pas » ou toute autre formule ne constituant pas des réquisitions expresses, la nullité est acquise.

Le pourvoi de M. V. avait précisément identifié la cote litigieuse : « D 1138 — D 89 et D 90 ». C’est ce niveau de précision dans l’exploitation du dossier qui permet de soulever utilement le moyen.

Deuxième réflexe : agir dans les délais. L’article 173 du code de procédure pénale impose que les requêtes en nullité soient présentées dans les six mois suivant l’interrogatoire de première comparution ou la première audition. Passé ce délai, le moyen est irrecevable, sauf si la cause de nullité est apparue postérieurement. L’avocat doit donc examiner la régularité du dessaisissement dès sa prise de connaissance du dossier.

Troisième réflexe : mesurer la cascade des annulations. L’annulation du dessaisissement n’emporte pas nécessairement l’annulation de l’ensemble de la procédure. Seuls les actes qui ont pour « support nécessaire » le dessaisissement irrégulier sont affectés. Les actes accomplis par le premier juge d’instruction avant le dessaisissement demeurent valides. C’est sur cette distinction que repose l’enjeu stratégique de la requête en nullité.

IV. Au-delà de l’article 663 : le formalisme comme garantie des droits

A. Le rôle du ministère public dans l’instruction : entre impulsion et contrôle

L’arrêt du 16 juin 2026 s’inscrit dans un débat plus large sur le rôle du ministère public dans la phase d’instruction. Le parquet est-il un simple observateur, entérinant les initiatives du juge d’instruction ? Ou doit-il exercer une fonction active de contrôle et d’impulsion ?

L’article 663 du CPP tranche clairement en faveur de la seconde conception. Le dessaisissement, qui modifie la compétence d’un magistrat du siège, ne peut être abandonné à l’initiative exclusive de ce dernier. Le parquet doit en prendre la responsabilité par des réquisitions expresses.

Cette exigence trouve son fondement dans l’équilibre constitutionnel entre les fonctions d’instruction et de poursuite. Le Conseil constitutionnel a rappelé, dans sa décision n° 2011-125 QPC du 6 mai 2011, que la séparation des fonctions de poursuite et d’instruction constitue une garantie essentielle des droits de la défense. Le dessaisissement touche à l’organisation même de l’instruction ; il est logique que le ministère public, en tant qu’autorité distincte du juge d’instruction, doive y consentir positivement.

L’arrêt commenté rappelle ainsi que le formalisme procédural n’est pas un obstacle à l’efficacité de la justice. Il est la condition de sa légitimité. Une justice qui dessaisit ses juges d’instruction sur la base de formules lapidaires et ambiguës n’offre pas les garanties minimales exigées par l’État de droit.

B. La détention provisoire et les conséquences sur les personnes

Les conséquences concrètes de cette jurisprudence ne doivent pas être sous-estimées. Dans l’affaire commentée, M. V. était mis en examen des chefs d’infractions à la législation sur les stupéfiants et de blanchiment, en récidive. Il était donc vraisemblablement placé en détention provisoire.

Si la chambre de l’instruction de Besançon, saisie sur renvoi, confirme la nullité du dessaisissement, l’annulation en cascade des actes subséquents pourrait conduire à une remise en liberté. Les écoutes téléphoniques, les gardes à vue, les interrogatoires réalisés dans le cadre de la seconde information seraient annulés. Il resterait certes les actes de la première information — mais ceux-ci pourraient s’avérer insuffisants pour maintenir la détention.

C’est dire l’importance de la rigueur procédurale. Un simple « s’en rapporte » peut avoir des conséquences considérables sur la liberté individuelle. L’exigence de réquisitions expresses n’est pas un luxe : c’est une protection contre l’arbitraire d’une justice qui fonctionnerait par approximations.

C. Perspectives : vers une réforme des pratiques ?

L’arrêt du 16 juin 2026 devrait conduire à une modification des pratiques dans les parquets. La Chancellerie pourrait être amenée à diffuser une circulaire rappelant aux procureurs l’exigence de réquisitions formelles en matière de dessaisissement. Les logiciels de gestion des cabinets d’instruction pourraient intégrer des modèles de réquisitions types.

Sur le plan législatif, la question se pose de savoir si l’article 663 du CPP devrait être amendé pour expliciter la forme que doivent revêtir les réquisitions du parquet. Le projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes, actuellement en discussion au Parlement, offrirait un véhicule législatif approprié — mais le texte, dans sa rédaction actuelle, n’aborde pas cette question.

En attendant, la jurisprudence a parlé. Et sa parole est claire : en matière de dessaisissement du juge d’instruction, le silence du parquet n’est pas un consentement.

Conclusion

L’arrêt Cass. crim., 16 juin 2026, n° 25-88.254, F-B, constitue un apport majeur au droit de l’instruction pénale. En jugeant que la mention « s’en rapporte » ne vaut pas réquisitions de dessaisissement au sens de l’article 663 du code de procédure pénale, la chambre criminelle rappelle une vérité fondamentale : les garanties procédurales ne sont pas des formalités creuses, mais les conditions de la légitimité de la justice pénale.

Pour les praticiens du droit pénal, cet arrêt ouvre un champ contentieux considérable. Chaque dessaisissement intervenu sur la base d’une formule ambiguë du parquet est désormais susceptible d’être remis en cause, avec des conséquences potentiellement dévastatrices sur l’ensemble de la procédure subséquente.

Le cabinet Kohen Avocats, intervenant en instruction pénale et en contentieux pénal, accompagne les personnes mises en examen dans l’exploitation de tous les moyens de procédure disponibles, y compris les requêtes en nullité fondées sur l’irrégularité des dessaisissements entre juges d’instruction.

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