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L’injure publique à raison de l’orientation sexuelle : la chambre criminelle affine la distinction entre critique doctrinale et stigmatisation des personnes

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
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L’injure publique à raison de l’orientation sexuelle : la chambre criminelle affine la distinction entre critique doctrinale et stigmatisation des personnes

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L’injure publique à raison de l’orientation sexuelle : la chambre criminelle affine la distinction entre critique doctrinale et stigmatisation des personnes

Par Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris

Par un arrêt du 9 juin 2026, publié au Bulletin, la chambre criminelle de la Cour de cassation censure une cour d’appel qui avait relaxé l’auteur d’un article en ligne du chef d’injure publique à raison de l’orientation sexuelle, au motif que les propos s’inscrivaient dans un débat d’intérêt général sur l’homosexualité et la doctrine de l’Église catholique. L’arrêt, rendu en formation de section, pose une distinction décisive : celle qui sépare la critique légitime d’une doctrine ou d’une opinion, protégée par la liberté d’expression garantie par l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme, de la stigmatisation injurieuse des personnes elles-mêmes, qui excède les limites admissibles de cette liberté. La décision s’inscrit dans une construction prétorienne exigeante qui, depuis plusieurs années, précise les frontières entre la protection des groupes vulnérables, l’office du juge pénal et les exigences de la société démocratique.

I. La distinction entre critique doctrinale et stigmatisation personnelle

A. Le critère de la cible : doctrine ou personne

L’arrêt du 9 juin 2026 constitue une illustration topique de la méthode suivie par la chambre criminelle pour distinguer l’expression admissible d’une opinion de l’injure prohibée. En l’espèce, l’auteur des propos poursuivis, prêtre catholique, avait publié un article intitulé « L’homosexualité, ses raisons » en réponse à une vidéo d’un humoriste visant à expliquer scientifiquement l’homosexualité au moyen notamment d’un parallèle avec le comportement animal. La cour d’appel de Paris, par arrêt du 19 décembre 2024, avait relaxé le prévenu et le directeur de la publication en considérant que les propos « s’inscrivent dans un débat d’intérêt général sur l’homosexualité et la position de l’Église catholique à son égard » et visaient « uniquement à réfuter l’argumentaire de la vidéo » sans cibler « les homosexuels dans leur ensemble, mais l’homosexualité ».

La chambre criminelle censure ce raisonnement au visa des articles 29, alinéa 2, et 33, alinéa 4, de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Elle énonce une double motivation qui éclaire sa méthode d’analyse. En premier lieu, elle relève que « les propos poursuivis ne se limitent pas à une critique de l’explication de l’homosexualité proposée par le vidéaste et à l’exposé de ce que serait, selon leur auteur, la doctrine de l’Église catholique, mais visent les personnes homosexuelles elles-mêmes ». En second lieu, elle constate que « de tels propos, qui revêtent un caractère outrageant et méprisant à l’égard de ces personnes en ce qu’ils les déshumanisent et les qualifient notamment de pervers, dépassent les limites admissibles de la liberté d’expression » (Crim. 9 juin 2026, n° 25-81.573, FS-B).

Les termes exacts des propos poursuivis, reproduits dans l’arrêt, permettent de mesurer la portée de la décision. L’auteur affirmait notamment que « l’homosexualité déshumanise, abêtit, rend indigne de la vie éternelle » et établissait un parallèle explicite entre les personnes homosexuelles et les « pédocriminels, les incestueux, et tous les autres pervers ». La Cour de cassation ne retient pas la distinction proposée par la cour d’appel entre une critique de l’homosexualité comme concept et une attaque contre les personnes homosexuelles. Elle juge au contraire que, par leur teneur et leur portée, ces propos visaient directement les personnes à raison de leur orientation sexuelle, ce que la juridiction du fond avait méconnu.

Cette approche s’inscrit dans une ligne jurisprudentielle constante de la chambre criminelle. L’arrêt du 2 septembre 2025, rendu en matière d’injure à raison de l’origine, précisait déjà que si un propos peut débuter par un jugement de valeur exprimé dans un débat d’intérêt général, il cesse d’être protégé lorsque, dépassant ce cadre, il stigmatise la personne en raison d’un attribut essentiel de sa personnalité. En l’espèce, les juges du fond avaient souverainement apprécié le contexte dans lequel les propos « Mademoiselle, c’est votre prénom qui est une insulte à la France » avaient été tenus et « exactement retenu que ces derniers, en ce qu’ils stigmatisaient le prénom de la partie civile, attribut essentiel de sa personnalité, en la renvoyant à son ascendance africaine, ne s’inscrivaient plus dans le débat d’intérêt général sur le choix des prénoms » (Crim. 2 sept. 2025, n° 24-82.963, Publié au Bulletin). Le critère est donc celui du glissement : un propos peut être initialement protégé par sa participation à un débat d’intérêt général, mais il perd cette protection lorsqu’il bascule de la critique d’une idée vers la stigmatisation d’une personne ou d’un groupe.

B. Le caractère outrageant et méprisant, marqueur de l’injure

L’arrêt du 9 juin 2026 s’inscrit également dans la continuité de l’arrêt du 17 juin 2025, qui avait déjà précisé les contours de l’injure publique à raison de l’orientation sexuelle. Dans cette espèce, un opposant politique avait publié sur Twitter des messages qualifiant un adjoint au maire de « minable » associé à l’expression « propagande pour tes penchants » et utilisant le terme « tantouzôlatre » en lien avec des « passages cloutés aux couleurs de l’arc en ciel ». La cour d’appel d’Angers avait relaxé le prévenu en considérant que ces propos, bien que « péjoratifs et vulgaires », s’inscrivaient dans un contexte d’antagonisme politique et ne dépassaient pas les limites de la liberté d’expression. La chambre criminelle a cassé cette décision en jugeant que « les expressions et qualificatifs du premier message […] présentent un caractère outrageant et méprisant à l’égard de [la partie civile], à raison de son orientation sexuelle » et que « de tels propos ne relèvent pas de la libre critique, dans un contexte de polémique politique, participant d’un débat d’intérêt général » (Crim. 17 juin 2025, n° 24-82.383).

La notion de « caractère outrageant et méprisant » constitue ainsi le critère discriminant. Il ne suffit pas que les propos soient désagréables, polémiques ou même blessants : il faut qu’ils revêtent une dimension de mépris telle qu’ils déshumanisent la personne ou le groupe visé. L’adjectif « outrageant » renvoie à une atteinte à la dignité, tandis que le terme « méprisant » traduit une volonté de rabaisser, de dévaloriser. La chambre criminelle, dans l’arrêt du 17 mars 2026 relatif à une provocation à la haine envers les immigrés, a précisé que des propos « qui affirment de façon péremptoire que l’ensemble des immigrés pouvait tuer, sans distinction parmi les personnes issues de l’immigration, revêtent une gravité particulière, et excèdent ce qui relève de la liberté d’expression sur un sujet d’intérêt général » (Crim. 17 mars 2026, n° 25-81.860). Le caractère péremptoire de l’affirmation, son absence de nuance, et la généralisation à l’ensemble d’un groupe sont autant d’indices qui font basculer le propos de la critique admissible vers l’injure répréhensible.

II. L’office du juge pénal dans le contrôle de proportionnalité

A. Le double mouvement correctif : qualification et requalification

L’arrêt du 9 juin 2026 ne se limite pas à la seule question de la qualification d’injure. Il comporte un second volet, d’une portée technique considérable, relatif à l’office du juge correctionnel saisi d’une infraction de presse à caractère discriminatoire. En l’espèce, le troisième propos poursuivi imputait aux personnes homosexuelles d’être à l’origine de 40 % des actes pédocriminels. La cour d’appel avait estimé que, s’agissant de l’imputation d’un fait précis susceptible d’un débat contradictoire, ce propos ne pouvait être poursuivi sous la qualification d’injure. Elle en avait déduit qu’il convenait de relaxer les prévenus de ce chef, sans examiner si les faits étaient susceptibles d’une autre qualification.

La chambre criminelle censure cette abstention au visa des articles 54-1, alinéa 2, de la loi du 29 juillet 1881 et 388 du code de procédure pénale. Elle rappelle d’abord le principe : « saisie dans les termes de l’acte de poursuite, lequel est irrévocable, la juridiction de jugement ne peut procéder à la requalification des faits ». Mais elle énonce aussitôt l’exception introduite par le législateur : en matière d’infractions de presse à caractère discriminatoire, la juridiction de jugement « peut, dans le respect du principe du contradictoire, requalifier l’infraction sur le fondement de l’une de ces dispositions ». Elle ajoute que « les juges correctionnels, qui ne sont pas liés par la qualification donnée à la prévention, ne peuvent prononcer une décision de relaxe qu’autant qu’ils ont vérifié que les faits dont ils sont saisis ne sont constitutifs d’aucune infraction » (Crim. 9 juin 2026, n° 25-81.573, FS-B, § 17-19).

Ce faisant, la Cour de cassation impose au juge correctionnel un office actif. Saisi de propos sous la qualification d’injure à raison de l’orientation sexuelle, il ne peut se borner à constater que les faits relèveraient plutôt de la diffamation pour prononcer une relaxe. Il lui appartient, dans le respect du contradictoire, d’examiner si les faits peuvent recevoir la qualification qu’il estime appropriée. L’article 54-1 de la loi de 1881, introduit pour « faciliter les poursuites du chef des infractions visées », devient ainsi un instrument de protection renforcée des victimes de discours discriminatoires, en empêchant que l’erreur de qualification initiale ne conduise à une impunité de fait.

Cette rigueur procédurale rejoint l’exigence de motivation qui pèse sur la chambre de l’instruction. Dans un arrêt du 18 novembre 2025, la chambre criminelle a rappelé que « lorsque les expressions outrageantes ou appréciations injurieuses sont indivisibles d’une imputation diffamatoire, le délit d’injure est absorbé par celui de diffamation » (Crim. 18 nov. 2025, n° 24-86.291). L’absorption de l’injure par la diffamation n’est pas une cause d’irresponsabilité pénale : elle impose au contraire au juge de vérifier, sous la qualification adéquate, si les éléments constitutifs de l’infraction sont réunis. Le formalisme protecteur de la loi de 1881, souvent critiqué pour sa complexité, retrouve ainsi une fonction protectrice, à condition que le juge accepte d’en être le garant actif.

B. La proportionnalité comme grille d’analyse unifiée

L’arrêt du 9 juin 2026 témoigne également de la pénétration du contrôle de proportionnalité dans le droit pénal de la presse. La formule selon laquelle les propos « dépassent les limites admissibles de la liberté d’expression » est devenue, sous l’influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, le standard de contrôle des ingérences pénales dans la liberté d’expression. L’arrêt du 4 février 2025, rendu en formation de section et publié au Bulletin, a formalisé cette exigence en énonçant qu’« il appartient à la juridiction d’instruction, après s’être assurée, dans l’affaire qui lui est soumise, du lien direct allégué entre le comportement incriminé et la liberté d’expression sur un sujet d’intérêt général, qu’elle doit caractériser, de vérifier le caractère proportionné de la poursuite » (Crim. 4 fév. 2025, n° 23-86.384, Publié au Bulletin).

Ce contrôle de proportionnalité ne se réduit pas à un exercice abstrait. La chambre criminelle précise qu’il « nécessite un examen d’ensemble, qui doit prendre en compte, concrètement, entre autres éléments, les circonstances des faits, la gravité du dommage ou du trouble éventuellement causé ». Cette méthode implique pour le juge de peser, d’un côté, la valeur sociale du discours incriminé — son lien avec un débat d’intérêt général — et, de l’autre, la gravité de l’atteinte portée aux droits des personnes visées. Dans l’arrêt du 9 juin 2026, cette pesée aboutit à la conclusion que des propos qui « déshumanisent » et « qualifient de pervers » les personnes homosexuelles ne sauraient bénéficier de la protection de l’article 10 de la Convention européenne.

La loi du 29 juillet 1881, dans sa rédaction issue des réformes successives, protège désormais de manière étendue les personnes contre les discours de haine ciblant leur identité. L’article 33, alinéa 4, réprime l’injure commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine, de leur orientation sexuelle, de leur identité de genre ou de leur handicap. Cette protection est complétée par l’article 24, alinéa 8, qui réprime la provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence pour les mêmes motifs. L’édifice législatif, renforcé par la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes, traduit une volonté constante du législateur : protéger la dignité des personnes sans étouffer le débat public.

La chambre criminelle veille à l’articulation entre ces infractions. Dans un arrêt du 3 octobre 2023, elle a rappelé que « le délit de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence est caractérisé si les juges constatent que, tant par leur sens que par leur portée, les propos incriminés tendent à exhorter à la discrimination, à la haine ou à la violence, à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur ethnie, de leur nation, de leur race ou de leur religion » (Crim. 3 oct. 2023, n° 22-87.193). La frontière entre l’injure, qui blesse, et la provocation, qui incite, est ténue mais le juge doit la tracer avec précision, car elle détermine la qualification applicable et les peines encourues.

Pour les praticiens, la leçon de l’arrêt du 9 juin 2026 est double. Sur le plan de la défense, il enseigne que l’invocation du « débat d’intérêt général » ou de la « doctrine religieuse » ne constitue pas un blanc-seing. Le juge doit examiner si les propos, au-delà de leur contexte, visent les personnes ou seulement les idées. Un discours qui, pour critiquer une orientation sexuelle, assimile les personnes qui la partagent à des criminels ou à des êtres déshumanisés franchit la ligne rouge, quel que soit l’habillage doctrinal ou religieux dont il se pare. Sur le plan de l’action civile, il rappelle que l’erreur de qualification dans l’acte initial de poursuite n’est pas fatale, dès lors que le juge, dans le respect du contradictoire, examine la possibilité d’une requalification sur le fondement de l’article 54-1 de la loi de 1881.

Cette décision s’inscrit dans un mouvement plus large de la chambre criminelle qui, arrêt après arrêt, consolide une grille d’analyse des discours discriminatoires à la fois respectueuse de la liberté d’expression et protectrice des groupes vulnérables. L’arrêt du 12 mai 2025 sur l’office du juge en matière de diffamation avait déjà marqué cette exigence de rigueur dans l’analyse des propos poursuivis. La Cour de cassation invite ainsi les juges du fond à un examen concret, contextualisé, mais ferme, des discours qui ciblent l’identité des personnes. Elle ne leur demande pas de trancher des controverses théologiques ou politiques, mais de dire si, en l’espèce, l’expression d’une opinion a dégénéré en attaque contre la dignité d’autrui. L’arrêt du 9 juin 2026 apporte une réponse claire : sous couvert de doctrine, le mépris reste le mépris.

La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme fournit le cadre conventionnel de référence. La Cour de Strasbourg a constamment rappelé que la liberté d’expression vaut non seulement pour les informations ou idées accueillies avec faveur ou considérées comme inoffensives, mais aussi pour celles qui heurtent, choquent ou inquiètent. Elle a toutefois souligné, notamment dans l’arrêt de Grande Chambre Vedjø et Loland c. Norvège, que « la tolérance et le respect de l’égale dignité de tous les êtres humains constituent le fondement d’une société démocratique et pluraliste » et qu’« il en résulte qu’en principe, on peut juger nécessaire, dans les sociétés démocratiques, de sanctionner, voire de prévenir, toutes les formes d’expression qui propagent, incitent à, promeuvent ou justifient la haine fondée sur l’intolérance ». La chambre criminelle transpose ce cadre dans l’ordre juridique interne en exigeant des juges du fond qu’ils vérifient concrètement si les propos poursuivis participent d’un véritable débat d’intérêt général ou s’ils constituent un discours de rejet déguisé. Elle leur impose une motivation qui distingue clairement ce qui relève de la controverse légitime et ce qui bascule dans la stigmatisation prohibée.

S’agissant de l’aspect procédural, l’arrêt du 9 juin 2026 comporte un enseignement technique qu’il convient de relever. L’article 50 de la loi du 29 juillet 1881 impose, à peine de nullité, que l’acte initial de poursuite « articule et qualifie les provocations, outrages, diffamations et injures à raison desquels la poursuite est intentée, et indique les textes dont l’application est demandée ». La chambre criminelle a précisé, dans un arrêt rendu le même jour, que « la nullité ne peut être prononcée que si l’acte a pour effet de créer une incertitude dans l’esprit des prévenus quant à l’étendue de la prévention » (Crim. 9 juin 2026, n° 25-83.634). Ce formalisme protecteur, propre au droit de la presse, garantit les droits de la défense tout en permettant une répression effective des discours discriminatoires, à condition que les praticiens veillent à la précision de leurs actes de poursuite.

Conclusion

L’arrêt du 9 juin 2026 illustre avec une netteté particulière la ligne de partage que la chambre criminelle s’attache à tracer entre la liberté d’expression et la protection contre les discours de haine. Le critère n’est ni le sujet abordé, ni la qualité de l’auteur, ni le contexte général du débat : il réside dans la teneur même des propos et dans leur capacité à déshumaniser les personnes qu’ils visent. Un discours qui, au-delà de critiquer une idée ou une pratique, rabaisse les personnes à raison de ce qu’elles sont, franchit la limite au-delà de laquelle la sanction pénale devient légitime. Le débat public, fût-il religieux, doctrinal ou philosophique, ne saurait servir de paravent à la stigmatisation.

Pour les justiciables, cette décision apporte une clarification bienvenue dans un domaine où la frontière entre l’opinion et l’injure est souvent malmenée. Pour les praticiens du droit pénal de la presse, elle constitue un rappel utile de l’office actif du juge correctionnel, tenu de vérifier, sous toutes les qualifications disponibles, si les faits dont il est saisi constituent une infraction. La protection des libertés n’exige pas l’impuissance du droit face au mépris.

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