L’arrêt Safi de la CJUE du 4 juin 2026 : le droit de ne pas circuler, nouvelle composante de la citoyenneté européenne et son impact sur l’office du juge administratif français
La Cour de justice de l’Union européenne, réunie en grande chambre, a rendu le 4 juin 2026 un arrêt d’une portée considérable pour le droit des étrangers des États membres. L’affaire Safi (C-147/24) consacre une protection nouvelle : le droit, pour un enfant citoyen de l’Union, de ne pas être contraint de quitter l’État membre dont il possède la nationalité pour suivre son parent ressortissant d’un pays tiers vers un autre État membre. Cette décision s’inscrit dans le prolongement de la jurisprudence Ruiz Zambrano tout en opérant un dépassement significatif : la protection ne joue plus seulement lorsque le citoyen de l’Union est contraint de quitter le territoire de l’Union dans son ensemble, mais également lorsqu’il est forcé de se déplacer au sein même de l’Union, au prix de la rupture de ses attaches dans l’État membre de sa nationalité.
L’arrêt Safi intéresse directement l’office du juge administratif français. La jurisprudence des cours administratives d’appel et du Conseil d’État mobilise de longue date l’article 20 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE) pour reconnaître un droit de séjour dérivé au parent ressortissant d’un État tiers qui assume la charge d’un enfant citoyen de l’Union. Mais les juges administratifs français raisonnaient jusqu’ici dans le cadre binaire posé par l’arrêt Ruiz Zambrano : le refus de séjour contraindrait-il l’enfant à quitter le territoire de l’Union ? La réponse négative suffisait à écarter le moyen. L’arrêt Safi impose désormais un examen supplémentaire : à supposer que l’enfant puisse suivre son parent dans un autre État membre, cette perspective est-elle conforme à son intérêt supérieur et à son droit au respect de la vie familiale, garantis par les articles 7 et 24 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne ?
Cet article propose une analyse de l’apport de l’arrêt Safi à la lumière de la jurisprudence administrative française relative au droit de séjour dérivé fondé sur l’article 20 TFUE, et examine les conséquences de cette décision sur l’office du juge administratif dans le contentieux des étrangers.
I. La consolidation du droit de séjour dérivé fondé sur l’article 20 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
A. La relation de dépendance, pierre angulaire de la protection du citoyen de l’Union
Depuis l’arrêt Ruiz Zambrano du 8 mars 2011 (CJUE, gr. ch., aff. C-34/09), la Cour de justice reconnaît que l’article 20 TFUE confère au ressortissant mineur d’un État membre, en sa qualité de citoyen de l’Union, un droit de séjour dans l’État membre d’accueil, ainsi que, par voie de conséquence, au ressortissant d’un État tiers, parent de ce mineur et qui en assume la charge. La jurisprudence française transpose fidèlement cette construction.
La cour administrative d’appel de Lyon, dans un arrêt du 26 septembre 2023, a rappelé la formule de principe qui innerve l’ensemble du contentieux :
« Ces dispositions, telles qu’interprétées par la Cour de justice de l’Union européenne, confèrent au ressortissant mineur d’un Etat membre, en sa qualité de citoyen de l’Union, ainsi que, par voie de conséquence, au ressortissant d’un Etat tiers, parent de ce mineur et qui en assume la charge, un droit de séjour dans l’Etat membre d’accueil à la double condition que cet enfant soit couvert par une assurance maladie appropriée et que le parent qui en assume la charge dispose de ressources suffisantes. L’Etat membre d’accueil, qui doit assurer aux citoyens de l’Union la jouissance effective des droits que leur confère ce statut, ne peut refuser à l’enfant mineur, citoyen de l’Union, et à son parent, le droit de séjourner sur son territoire que si l’une au moins de ces deux conditions, dont le respect permet d’éviter que les intéressés ne deviennent une charge déraisonnable pour ses finances publiques, n’est pas remplie. »
Cette formule, reprise de manière quasi-identique par l’ensemble des juridictions administratives, constitue le standard de l’office du juge dans le contentieux du droit de séjour dérivé. On la retrouve notamment sous la plume de la cour administrative d’appel de Douai le 4 décembre 2024 (n°24DA00854), de la cour administrative d’appel de Nancy le 9 octobre 2025 (n°23NC03128) et de la cour administrative d’appel de Toulouse le 26 septembre 2025 (n°24TL01661).
La relation de dépendance constitue le critère central d’application de ce régime. Elle doit être appréciée concrètement, en tenant compte de l’âge de l’enfant, de son développement physique et affectif, de l’intensité des liens avec chacun de ses parents et de la charge effective assumée par le parent ressortissant d’un État tiers. L’arrêt Chavez-Vilchez du 10 mai 2017 (CJUE, gr. ch., aff. C-133/15) a précisé que l’existence d’un autre parent citoyen de l’Union susceptible d’assumer seul la garde de l’enfant constitue un élément pertinent mais non déterminant : il appartient à l’État membre de rechercher si, compte tenu de l’ensemble des circonstances, la relation de dépendance est telle que la séparation priverait l’enfant de la jouissance effective de l’essentiel des droits attachés à son statut de citoyen de l’Union.
Dans l’arrêt Safi, la Cour de justice confirme cette approche et y ajoute un élément nouveau. Elle rappelle qu’une présomption réfragable de dépendance peut être retenue « lorsque l’enfant cohabite de manière stable avec ses deux parents et que ceux-ci assument conjointement sa prise en charge légale, affective et financière » (§ 47). Cette présomption simplifie la charge probatoire pesant sur le parent demandeur, tout en préservant la possibilité pour l’administration de rapporter la preuve contraire.
B. L’appréciation concrète de la dépendance par le juge administratif français
Le juge administratif français procède à une appréciation minutieuse de la situation familiale. La cour administrative d’appel de Douai, dans un arrêt du 14 mai 2024, a rappelé, au visa de l’arrêt Flora May Reyes de la CJUE du 16 janvier 2014 (C-423/12), les exigences de la preuve de la dépendance :
« Il résulte de ces dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, transposant les dispositions précitées de la directive 2004/38/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004, telles qu’interprétées par la Cour de justice de l’Union européenne, notamment par son arrêt du 16 janvier 2014, Flora May Reyes c/ Migrationsverket (C-423/12), que, pour qu’un descendant direct d’un citoyen de l’Union ou de son conjoint, âgé de vingt-et-un ans ou plus, puisse être considéré comme étant » à charge » de celui-ci, l’existence d’une situation de dépendance réelle doit être établie. »
La dépendance s’apprécie au regard des conditions économiques et sociales dans l’État d’origine ou de provenance du descendant au moment où il demande à rejoindre le citoyen de l’Union. La preuve peut être rapportée par tout moyen, et le fait qu’un citoyen de l’Union procède régulièrement, pendant une période considérable, au versement d’une somme d’argent nécessaire au descendant pour subvenir à ses besoins essentiels est de nature à démontrer l’existence d’une situation de dépendance réelle. En revanche, le seul engagement de prise en charge ne suffit pas.
La cour administrative d’appel de Paris, dans un arrêt du 29 mai 2026, a fait application de ces principes dans le contexte spécifique de la plateforme ANEF, en jugeant que l’administration ne peut légalement clôturer une demande de titre de séjour présentée par un parent ressortissant d’un État tiers d’un enfant citoyen de l’Union au motif que « le service ne s’occupe pas de cette demande », dès lors que la demande relève bien des catégories de titres dont la demande s’effectue au moyen du téléservice :
« Il résulte des dispositions précitées que la demande présentée par Mme C… A… relève d’une catégorie de titre de séjour dont la demande s’effectue au moyen du téléservice de l’ANEF depuis le 5 avril 2023. Par suite, Mme C… A… est fondée à soutenir que le préfet de police ne pouvait légalement clôturer sa demande de titre de séjour sur le site de l’ANEF. »
Cet arrêt illustre la vigilance du juge administratif face aux dysfonctionnements du service public numérique, qui ne sauraient priver un ressortissant étranger de l’examen effectif de sa demande fondée sur l’article 20 TFUE. Il s’inscrit dans le prolongement de la décision d’assemblée du Conseil d’État du 5 mai 2026 (n°502860) relative à la plateforme ANEF.
II. Le droit de ne pas circuler : une protection nouvelle face à la mobilité intra-européenne contrainte
A. L’arrêt Safi et la reconnaissance d’une protection contre le transfert forcé au sein de l’Union
L’apport principal de l’arrêt Safi réside dans la prise en compte d’une situation inédite : un enfant citoyen de l’Union qui, sans être contraint de quitter le territoire de l’Union, serait amené à quitter l’État membre dont il possède la nationalité pour suivre son parent vers un autre État membre. L’affaire concernait une ressortissante marocaine, mère d’un enfant néerlandais souffrant de troubles du langage, à laquelle les autorités néerlandaises refusaient un droit de séjour dérivé au motif qu’elle pouvait séjourner en Espagne.
La Cour de justice, suivant les conclusions de l’avocate générale Ćapeta, juge que l’article 20 TFUE, interprété à la lumière des articles 7 et 24 de la Charte des droits fondamentaux, oblige les autorités nationales à vérifier préalablement que la vie familiale de l’enfant pourra effectivement se poursuivre dans l’autre État membre concerné et que son déplacement est conforme à son intérêt supérieur. La Cour confirme ainsi le rôle déterminant de la relation de dépendance tout en prenant en considération les conséquences qu’un déplacement contraint peut avoir sur l’effectivité des droits attachés à la citoyenneté de l’Union.
Cette décision opère un dépassement de la jurisprudence antérieure. Jusqu’à l’arrêt Safi, la protection de l’article 20 TFUE était essentiellement conçue comme un rempart contre la sortie du territoire de l’Union. La cour administrative d’appel de Lyon, dans son arrêt précité du 26 septembre 2023, écartait ainsi le moyen tiré de l’article 20 TFUE au motif que :
« Dès lors que la compagne de M. B… est bulgare et que la décision en litige ne fait pas obstacle à ce que la cellule familiale se reconstitue en Bulgarie, le fils de M. B… ne sera pas contraint de quitter le territoire de l’Union européenne et n’y sera pas privé de sa liberté de circulation. »
Ce raisonnement, qui consistait à écarter la protection de l’article 20 TFUE dès lors que l’enfant pouvait suivre son parent dans un autre État membre de l’Union sans être contraint de quitter le territoire de l’Union dans son ensemble, se trouve désormais remis en cause par l’arrêt Safi. La Cour de justice impose un examen supplémentaire : le déplacement vers un autre État membre, même juridiquement possible, est-il compatible avec l’intérêt supérieur de l’enfant et avec le droit au respect de sa vie familiale ?
L’arrêt Safi consacre ainsi ce que le commentaire de Maria Castillo, publié au Dalloz le 26 juin 2026, qualifie de « droit de ne pas circuler » comme composante de la citoyenneté européenne. La liberté de circulation, traditionnellement conçue comme une faculté d’aller et venir, comporte désormais un versant négatif : le droit de demeurer dans l’État membre de sa nationalité sans être contraint au départ par une décision de refus de séjour opposée à l’un de ses parents.
B. Les conséquences sur l’office du juge administratif français et l’articulation avec le CESEDA
L’arrêt Safi emporte des conséquences directes sur l’office du juge administratif français. Le juge, saisi d’un moyen tiré de la méconnaissance de l’article 20 TFUE, ne pourra plus se borner à constater que l’enfant citoyen de l’Union n’est pas contraint de quitter le territoire de l’Union pour écarter le moyen. Il devra examiner si le déplacement de l’enfant vers un autre État membre, à la suite du refus de séjour opposé à son parent, est conforme à son intérêt supérieur et à son droit au respect de la vie familiale.
Ce contrôle s’articule avec les articles 7 et 24 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, qui garantissent respectivement le droit au respect de la vie privée et familiale et les droits de l’enfant. La cour administrative d’appel de Nancy, dans son arrêt du 9 octobre 2025, rappelait déjà l’articulation entre l’article 20 TFUE, la directive 2004/38/CE et le CESEDA :
« Les dispositions précitées, telles qu’interprétées par la Cour de justice de l’Union européenne, confèrent au ressortissant mineur d’un Etat membre, en sa qualité de citoyen de l’Union, ainsi que, par voie de conséquence, au ressortissant d’un Etat tiers, parent de ce mineur et qui en assume la charge, un droit de séjour dans l’Etat membre d’accueil à la double condition que cet enfant soit couvert par une assurance maladie appropriée et que le parent qui en assume la charge dispose de ressources suffisantes. […] Dans pareille hypothèse, l’éloignement forcé du ressortissant de l’Etat tiers et de son enfant mineur ne pourrait, le cas échéant, être ordonné qu’à destination de l’Etat membre dont ce dernier possède la nationalité ou de tout Etat membre dans lequel ils seraient légalement admissibles. »
Cette dernière précision — l’éloignement ne peut être ordonné qu’à destination de l’État membre dont l’enfant possède la nationalité — se trouve désormais renforcée par l’arrêt Safi : même ce renvoi vers l’État membre de nationalité pourrait être contesté si le déplacement n’est pas conforme à l’intérêt supérieur de l’enfant.
L’arrêt Safi s’articule également avec le cadre législatif national. L’article L. 233-1 du CESEDA transpose la directive 2004/38/CE en prévoyant que « les citoyens de l’Union européenne ont le droit de séjourner en France pour une durée supérieure à trois mois » s’ils exercent une activité professionnelle, disposent de ressources suffisantes ou sont inscrits dans un établissement d’enseignement. L’article L. 233-2 du même code étend ce droit aux « ressortissants de pays tiers, membres de famille d’un citoyen de l’Union européenne ». L’article L. 200-4 définit le membre de famille comme incluant le « descendant direct à charge du citoyen de l’Union européenne ou de son conjoint ».
Ces dispositions, lues à la lumière de l’arrêt Safi, imposent désormais à l’administration préfectorale, et sous le contrôle du juge administratif, de prendre en compte l’intérêt supérieur de l’enfant citoyen de l’Union avant de refuser un droit de séjour dérivé à son parent ressortissant d’un État tiers. La cour administrative d’appel de Douai, dans son arrêt du 4 décembre 2024, a d’ailleurs procédé à un contrôle approfondi de l’ensemble des circonstances familiales :
« Il ressort des pièces du dossier que Mme E… B… n’occupe aucun emploi et qu’elle a été admise au bénéfice de l’aide juridictionnelle totale faute de disposer de ressources, de sorte qu’à la date de l’arrêté en litige, elle ne disposait pas, pour elle et pour son fils mineur, de ressources suffisantes afin de ne pas devenir une charge pour le système d’assistance sociale et ne remplissait ainsi pas l’une des deux conditions pour se voir délivrer un titre de séjour en tant que parent, ressortissant d’un État tiers, en charge d’un enfant mineur citoyen de l’Union européenne. »
L’arrêt Safi enrichit ce contrôle d’une dimension supplémentaire : à l’examen des ressources et de l’assurance maladie s’ajoute désormais l’examen de la conformité du déplacement de l’enfant à son intérêt supérieur, lorsque le refus de séjour n’aurait pas pour effet de contraindre l’enfant à quitter le territoire de l’Union mais seulement de le déplacer au sein de l’Union.
La cour administrative d’appel de Toulouse, dans son arrêt du 26 septembre 2025, avait déjà esquissé ce raisonnement en relevant, pour écarter la protection de l’article 20 TFUE, que le requérant ne démontrait pas assumer la charge de son enfant. L’arrêt Safi ajoute que, même à supposer la charge établie, l’administration doit encore vérifier que le départ contraint de l’enfant vers un autre État membre n’est pas contraire à son intérêt supérieur. Cette exigence procédurale nouvelle enrichit l’office du juge administratif, qui devra contrôler la prise en compte effective de l’intérêt supérieur de l’enfant par l’administration.
Enfin, il convient d’observer que l’arrêt Safi s’inscrit dans un mouvement jurisprudentiel plus large de renforcement des droits fondamentaux dans le contentieux des étrangers. Le Conseil d’État, dans sa décision d’assemblée du 5 mai 2026 (n°502860), a consacré l’obligation pour l’administration de garantir un accès effectif au service public numérique. La Cour de justice, avec l’arrêt Safi, consacre l’obligation de garantir un examen effectif de l’intérêt supérieur de l’enfant citoyen de l’Union avant toute décision de refus de séjour opposée à son parent. Ces deux décisions, l’une nationale, l’autre européenne, convergent vers un renforcement de l’office du juge et des garanties procédurales au bénéfice des étrangers.
Conclusion
L’arrêt Safi du 4 juin 2026 constitue une avancée significative dans la protection des droits des citoyens de l’Union et de leurs parents ressortissants d’États tiers. En consacrant le « droit de ne pas circuler » comme composante de la citoyenneté européenne, la Cour de justice comble une lacune de la jurisprudence Ruiz Zambrano et renforce le contrôle juridictionnel sur les décisions administratives de refus de séjour.
Pour le juge administratif français, l’arrêt Safi impose un enrichissement de son office : au contrôle classique de la double condition de ressources suffisantes et d’assurance maladie s’ajoute désormais, lorsque le refus de séjour n’aurait pas pour effet de contraindre l’enfant à quitter le territoire de l’Union mais seulement de le déplacer au sein de l’Union, un contrôle de la conformité de ce déplacement à l’intérêt supérieur de l’enfant et à son droit au respect de la vie familiale. Ce contrôle, fondé sur les articles 7 et 24 de la Charte des droits fondamentaux, renforce la protection juridictionnelle des familles binationales et consolide l’effectivité des droits attachés à la citoyenneté européenne.
Les praticiens du droit des étrangers doivent intégrer cette nouvelle exigence procédurale dans leurs recours : le moyen tiré de l’article 20 TFUE pourra désormais prospérer même lorsque l’enfant citoyen de l’Union n’est pas contraint de quitter le territoire de l’Union, pour autant que son déplacement contraint vers un autre État membre soit contraire à son intérêt supérieur. L’arrêt Safi ouvre ainsi un nouveau champ de contestation des décisions de refus de séjour, que le juge administratif français devra désormais examiner avec une vigilance renouvelée.
Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris, intervient dans tous les contentieux du droit des étrangers devant les juridictions administratives, notamment en matière de droit au séjour des membres de famille de citoyens de l’Union européenne, d’obligation de quitter le territoire français et de procédure devant la Cour nationale du droit d’asile.
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