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La responsabilité de l’ophtalmologue en droit médical : du défaut de diagnostic à la réparation intégrale du dommage corporel (2017-2026)

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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La responsabilité de l’ophtalmologue en droit médical : du défaut de diagnostic à la réparation intégrale du dommage corporel (2017-2026)

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En avril 2026, Le Dauphiné Libéré révélait l’affaire de Maxime K., dont l’œil a été « aspiré » par erreur lors d’une opération des sinus. Cet accident médical rarissime rappelle la diversité des risques inhérents à la chirurgie oculaire. Derrière chaque intervention ophtalmologique se dessine un maillage complexe de responsabilités — celle du praticien, de l’établissement de santé, et du système de solidarité nationale. Le présent article analyse l’architecture juridique de la responsabilité de l’ophtalmologue en droit médical français, à la lumière de la jurisprudence administrative, judiciaire et ordinale des dix dernières années.

L’ophtalmologie est l’une des spécialités médicales les plus exposées au risque contentieux. La chirurgie de la cataracte — plus de 800 000 actes par an en France — constitue à elle seule un important gisement de litiges. L’Office national d’indemnisation des accidents médicaux (ONIAM) et les juridictions administratives traitent chaque année des dizaines de recours mettant en cause des ophtalmologues, qu’ils exercent en secteur libéral ou hospitalier. L’analyse de la jurisprudence récente (2017-2026) révèle quatre grandes catégories de manquements : l’erreur de diagnostic, le défaut d’information, le défaut de surveillance post-opératoire et, enfin, les infections nosocomiales contractées à l’occasion d’actes chirurgicaux oculaires.

La première chambre civile de la Cour de cassation, le Conseil d’État et les chambres disciplinaires de l’Ordre des médecins ont construit, au fil des décennies, un corpus jurisprudentiel cohérent que le législateur a codifié dans la loi du 4 mars 2002. L’objet de cette étude est d’en exposer les lignes de force, de l’engagement de la responsabilité à la réparation intégrale des préjudices, en passant par le contrôle disciplinaire du praticien.

I. La diversité des manquements engageant la responsabilité de l’ophtalmologue

A. L’erreur de diagnostic et le défaut de prise en charge

La responsabilité du médecin spécialiste s’apprécie, en droit médical, au regard de l’obligation qui pèse sur lui en vertu de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique. Aux termes de cette disposition, les professionnels de santé ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute. L’erreur de diagnostic constitue l’un des fondements les plus fréquents de l’engagement de la responsabilité de l’ophtalmologue.

La cour administrative d’appel de Paris a eu à connaître, dans un arrêt du 7 mars 2025 (n° 24PA01974, Publié C), du cas d’un patient admis aux urgences ophtalmologiques de l’Hôtel-Dieu le 6 mai 2007 pour des maux de tête et une altération du champ visuel de l’œil gauche. Un diagnostic de glaucome a été posé et traité par voie médicamenteuse, mais le patient a ultérieurement perdu la vision de cet œil. La cour, après avoir constaté que la faute commise par l’AP-HP n’était pas contestée, a confirmé la condamnation et s’est prononcée sur l’évaluation des préjudices consécutifs à cette perte de vision.

Plus significatif encore est l’arrêt de la cour administrative d’appel de Bordeaux du 3 décembre 2019 (n° 17BX01583, Publié C), dans lequel une patiente avait consulté le CHU de Toulouse le 10 juin 2013 pour un décollement de rétine de l’œil droit. L’intervention chirurgicale de cure du décollement a été programmée le 15 juin puis repoussée au 18 juin. La cour a retenu que « le délai de huit jours entre le 10 juin 2013, date de la première consultation, et le 18 juin 2013, date de l’intervention chirurgicale, a favorisé l’évolution défavorable du syndrome inflammatoire intraoculaire de l’intéressée ». Aucun traitement anti-inflammatoire n’avait été prescrit dans l’attente de l’intervention. Cette double faute — retard de prise en charge et absence de traitement conservatoire — a justifié la fixation d’un taux de perte de chance d’éviter le dommage à 80 %.

La cour administrative d’appel de Douai a également censuré, dans un arrêt du 16 février 2021 (n° 19DA02522), le centre hospitalier de Lens pour avoir diagnostiqué tardivement des lésions oculaires subies par un nourrisson lors de l’accouchement. L’expert judiciaire avait relevé que les signes cliniques étaient présents et auraient dû alerter l’équipe médicale bien plus tôt.

La chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins, pour sa part, a sanctionné dans une décision du 12 janvier 2017 (dossier n° 12767) un ophtalmologue qui n’avait pas diagnostiqué la buphtalmie d’un enfant de deux ans et demi. L’enfant, qui se plaignait de démangeaisons, de larmoiements et souffrait de photophobie, présentait en réalité un glaucome congénital. La CDN a retenu que le praticien, quand bien même il aurait marqué son inquiétude quant à l’état visuel de l’enfant en prévoyant de le revoir rapidement, « aurait dû veiller lui-même à ce que son secrétariat fixe, avec les parents, un rendez-vous dans un bref délai et faute de pouvoir y procéder, il lui incombait d’inviter les parents à consulter d’autres confrères ». La CDN a jugé que le praticien n’avait pas élaboré son diagnostic avec le plus grand soin, en violation des articles R. 4127-33, R. 4127-32 et R. 4127-35 du code de la santé publique.

B. Le défaut d’information et l’absence de consentement éclairé

Le devoir d’information du médecin, consacré par l’article L. 1111-2 du code de la santé publique, constitue le second pilier de la responsabilité de l’ophtalmologue. Le texte dispose que « toute personne a le droit d’être informée sur son état de santé » et que cette information « porte sur les différentes investigations, traitements ou actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles qu’ils comportent ainsi que sur les autres solutions possibles et sur les conséquences prévisibles en cas de refus ».

La jurisprudence administrative a très tôt posé le principe selon lequel, en cas de manquement à cette obligation, la perte de chance de se soustraire au risque en renonçant à l’opération ouvre droit à réparation. La cour administrative d’appel de Lyon a appliqué ce principe dans un arrêt du 27 juin 2019 (n° 17LY02236, Publié C), concernant un patient qui avait subi une opération de la cataracte au CHU de Grenoble. La cour a constaté que « le centre hospitalier universitaire de Grenoble, qui ne le conteste d’ailleurs pas, n’apporte pas la preuve, dont la charge lui incombe, qu’une information, notamment sur les risques fréquents ou graves normalement prévisibles, a été délivrée au patient ». Le patient a développé une cécité à la suite des interventions.

La question de la remise des documents d’information de la Société française d’ophtalmologie (SFO) est récurrente dans le contentieux ophtalmologique. La cour administrative d’appel de Lyon, dans un arrêt du 11 juin 2024 (n° 22LY02649, Publié C), a examiné le cas d’une patiente opérée du cristallin droit avec pose d’un implant torique le 16 mars 2015 aux Hospices civils de Lyon. Elle s’était vu remettre des documents d’information émanant de la SFO et avait déclaré à l’expert judiciaire avoir pris connaissance de ces documents, « notamment des risques de complications, non exposés oralement il est vrai ». La cour a toutefois jugé que la photophobie bilatérale qui l’affectait n’était pas imputable à une faute du praticien, ni à un défaut d’information, dès lors que ce risque ne faisait pas partie des risques fréquents ou graves normalement prévisibles.

La cour administrative d’appel de Bordeaux, dans un arrêt plus ancien du 20 mars 2018 (n° 15BX03061, Publié C), avait déjà traité de la portée de l’information délivrée au moyen de documents standardisés. Le patient avait consenti à l’opération de la cataracte après s’être vu remettre une information « dans les termes du document produit par la société française d’ophtalmologie ». La cour a toutefois relevé qu’il existait en l’espèce des « alternatives thérapeutiques qui méritaient d’être évoquées » et que les « circonstances particulières de l’espèce justifiaient une concertation avec une équipe ophtalmologique, réflexion qui n’a pas été menée alors que le délai entre le diagnostic et l’opération le permettait ». Le taux de perte de chance a été évalué à un tiers par le tribunal administratif de Limoges.

Sur le plan disciplinaire, la CDN a infligé une interdiction temporaire d’exercer à un ophtalmologue dans une décision du 18 septembre 2023 (dossier n° 14996), pour avoir notamment méconnu son obligation d’information. La décision relève que la patiente « s’est vu remettre par le secrétariat du praticien une feuille d’information et de consentement éclairé pour chaque opération en même temps qu’était sollicitée la remise immédiate de deux chèques en prévision de ces interventions, pratique qui apparaît être usuelle ». La CDN a estimé que cette remise simultanée du document d’information et de la demande de paiement ne permettait pas de caractériser un consentement véritablement éclairé, d’autant que le diagnostic de cataracte posé par le praticien avait donné lieu à un avis divergent d’un autre spécialiste.

La même exigence est rappelée dans une décision de la CDN du 15 janvier 2021 (dossier n° 14220), dans laquelle un ophtalmologue avait pratiqué une intervention de chirurgie de la cataracte avec pose d’implant torique le 9 mai 2017 sans avoir reçu préalablement en consultation la patiente. La CDN a jugé que « n’a pas davantage assuré un suivi post-opératoire puisque l’erreur qu’il a commise lui a été révélée trois semaines après par l’ophtalmologue de la patiente ». Elle a retenu la violation de l’article R. 4127-32 du CSP, qui impose au médecin d’assurer personnellement au patient des soins consciencieux, et de l’article R. 4127-35 relatif au devoir d’information : « il ne ressort d’aucune pièce produite aux débats que le Dr A ait satisfait à cette obligation avant l’intervention du 9 mai 2017 sans qu’il puisse exciper s’être reposé à cette fin sur l’ophtalmologue de sa patiente, qui n’était pas en charge de l’intervention ».

II. Les voies de la réparation : entre office du juge et solidarité nationale

A. La distinction entre faute et aléa thérapeutique en chirurgie oculaire

La frontière entre la faute et l’aléa thérapeutique est particulièrement ténue en ophtalmologie. Certaines complications — décollement de rétine post-cataracte, œdème maculaire, endophtalmie — peuvent relever aussi bien de la maladresse fautive que de l’accident médical non fautif. L’article L. 1142-1, II, du code de la santé publique ouvre droit à réparation au titre de la solidarité nationale lorsque l’accident médical a eu pour le patient des conséquences anormales au regard de son état de santé comme de l’évolution prévisible de celui-ci et présente un caractère de gravité.

La cour administrative d’appel de Lyon, dans un arrêt du 25 août 2020 (n° 17LY02236), a précisé les critères d’appréciation de l’anormalité du dommage en chirurgie oculaire. Elle a relevé que « le risque d’avoir un décollement de rétine après une opération de la cataracte dans le cas d’adhérences entre la rétine et le corps vitré des yeux préalablement au décollement du vitré, s’élève à environ 30 % ». La cour en a déduit que, dans ces conditions, « ne présentait pas une probabilité faible le risque de survenance d’un tel décollement de la rétine après les opérations de la cataracte subies par le patient, compte tenu de son état de santé antérieur ». La réparation au titre de la solidarité nationale a donc été écartée par la cour dans sa formation du 27 juin 2019, puis confirmée après le complément d’expertise ordonné par l’arrêt du 25 août 2020.

À l’inverse, dans l’arrêt déjà cité de la CAA de Versailles du 20 janvier 2026 (n° 25VE01288, Publié C), la cour a examiné un cas dans lequel un patient immunodéprimé avait subi une infection nosocomiale à l’occasion d’une opération de l’œil à l’hôpital d’instruction des armées Percy. La cour a retenu plusieurs manquements : le matériel utilisé avait rendu nécessaire une seconde opération de l’œil gauche, augmentant les risques de décollement de la rétine, et le patient avait été placé en chambre double alors qu’il était immunodéprimé. Les fautes ont été jugées de nature à engager la responsabilité de l’État, avec un taux de perte de chance d’éviter le décollement de la rétine estimé à 50 %.

L’infection nosocomiale en chirurgie oculaire constitue un cas particulier de responsabilité de plein droit des établissements de santé. L’arrêt de la cour administrative d’appel de Nantes du 8 février 2019 (n° 17NT01506, Publié C) est particulièrement éclairant. Une enfant née le 16 juin 2008 avec une cataracte de l’œil gauche avait été opérée au CHRU de Tours le 10 février 2009. Le 17 février, une endophtalmie a été diagnostiquée, le prélèvement révélant la présence d’un pneumocoque. Le 27 mars, l’énucléation de l’œil gauche a dû être réalisée après l’échec des traitements. La cour, après avoir constaté le caractère nosocomial de l’infection, a engagé la responsabilité de plein droit du CHRU.

De même, la cour administrative d’appel de Versailles, dans un arrêt du 4 février 2021 (n° 18VE00927, Publié C), a condamné le centre hospitalier René Dubos de Pontoise à la suite d’une endophtalmie contractée par un patient opéré d’une cataracte de l’œil droit. Le patient, qui se plaignait de ce même œil six jours après l’intervention, s’était rendu aux urgences où un prélèvement avait montré la présence d’un streptococcus alpha-hémolytique. La cour a fait application de la présomption de responsabilité de plein droit pesant sur les établissements de santé en vertu du I de l’article L. 1142-1 du CSP.

La cour administrative d’appel de Nancy, dans un arrêt du 23 novembre 2021 (n° 19NC00886, Publié C), a également retenu la responsabilité d’un centre hospitalier pour défaut de surveillance ophtalmologique. Le patient souffrait de troubles neurologiques incluant une paralysie faciale engendrant une inocclusion palpébrale de l’œil droit. L’ulcère cornéen qui s’était développé n’avait pas donné lieu à une prise en charge appropriée, le patient n’ayant été transféré en service d’ophtalmologie que plusieurs jours après. La cour a jugé que ce défaut de surveillance était constitutif d’une faute de nature à engager la responsabilité de l’établissement.

B. La responsabilité disciplinaire : un contrôle renforcé par les chambres ordinales et le Conseil d’État

Au-delà de la responsabilité civile et administrative, l’ophtalmologue engage également sa responsabilité disciplinaire devant les juridictions ordinales, sous le contrôle du Conseil d’État. Le code de déontologie médicale, codifié aux articles R. 4127-1 et suivants du code de la santé publique, énonce les devoirs généraux et particuliers du médecin, dont la violation expose le praticien à des sanctions pouvant aller jusqu’à la radiation du tableau de l’Ordre.

La décision de la CDN du 12 janvier 2017 (dossier n° 12767) déjà évoquée illustre la rigueur du contrôle ordinal en matière de diagnostic. Le praticien s’était vu infliger un avertissement pour ne pas avoir respecté les dispositions de l’article R. 4127-33 relatives à l’élaboration du diagnostic « avec le plus grand soin, en y consacrant le temps nécessaire, en s’aidant dans toute la mesure du possible des méthodes scientifiques les mieux adaptées et, s’il y a lieu, de concours appropriés ».

La décision de la CDN du 15 janvier 2021 (dossier n° 14220) a franchi un seuil supérieur dans l’échelle des sanctions en prononçant une interdiction temporaire d’exercer à l’encontre d’un ophtalmologue. L’erreur commise — une inversion du positionnement de l’implant torique — avait aggravé l’astigmatisme de la patiente. La CDN a retenu que le praticien avait méconnu l’exigence d’assurer personnellement au patient des soins consciencieux, n’ayant ni reçu la patiente en consultation préalable, ni assuré de suivi post-opératoire. L’article R. 4127-35 du CSP impose que « le médecin doit à la personne qu’il examine, qu’il soigne ou qu’il conseille une information loyale, claire et appropriée sur son état, les investigations et les soins qu’il lui propose ». La violation de ce devoir, cumulée au manquement à l’obligation de soins consciencieux, justifie une sanction disciplinaire proportionnée.

La CDN a également eu à connaître, dans une décision du 29 janvier 2021 (dossier n° 13910), d’une affaire dans laquelle trois ophtalmologues avaient successivement examiné un patient entre 2004 et 2014 sans diagnostiquer un glaucome. La CDN a rejeté la plainte, estimant que les praticiens avaient réalisé les examens appropriés à chaque consultation et que l’absence de suivi régulier était imputable au patient lui-même, qui n’avait consulté que six ans après le premier examen. Cette décision rappelle que la responsabilité disciplinaire ne saurait être engagée sans caractériser un manquement précis aux obligations déontologiques.

Cette architecture à trois niveaux — responsabilité civile ou administrative devant le juge judiciaire ou administratif, responsabilité disciplinaire devant les chambres ordinales, et indemnisation par la solidarité nationale en l’absence de faute — constitue l’un des traits distinctifs du droit médical français. Elle permet d’assurer une protection complète du patient tout en préservant l’indépendance professionnelle du praticien.

Conclusion

L’analyse de la jurisprudence ophtalmologique de 2017 à 2026 révèle une double tendance : le juge administratif et le juge disciplinaire exercent un contrôle de plus en plus exigeant sur la qualité de l’information délivrée au patient et sur la rigueur du diagnostic, tout en préservant la distinction fondamentale entre la faute et l’aléa thérapeutique. La standardisation des documents d’information — notamment ceux de la Société française d’ophtalmologie — ne dispense pas le praticien d’un échange personnalisé avec son patient sur les risques spécifiques de l’intervention envisagée.

La victime d’un accident ophtalmologique dispose aujourd’hui d’un arsenal juridique complet : elle peut rechercher la responsabilité pour faute de l’établissement ou du praticien devant le juge administratif ou judiciaire selon le statut de l’ophtalmologue, saisir l’ONIAM en cas d’aléa thérapeutique répondant aux conditions de gravité de l’article L. 1142-1 du CSP, ou encore déposer une plainte disciplinaire devant le conseil départemental de l’Ordre des médecins. L’assistance d’un avocat spécialisé est recommandée dès le stade de l’expertise médicale, étape cruciale du processus indemnitaire qui conditionne l’issue du recours.

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