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Retenue à la source des non-résidents : décryptage d’un prélèvement méconnu qui piège créateurs de contenu et influenceurs

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Maître Hassan KOHEN
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Retenue à la source des non-résidents : décryptage d’un prélèvement méconnu qui piège créateurs de contenu et influenceurs

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Introduction

Le 12 juin 2026, Les Echos consacraient un article au « prélèvement méconnu qui rend fou les influenceurs », mettant en lumière les difficultés rencontrées par les créateurs de contenu, designers et artistes numériques confrontés à la retenue à la source des non-résidents. Ce dispositif, prévu aux articles 182 A et 182 B du Code général des impôts, constitue une singularité du droit fiscal français dont la technicité déroute y compris les professionnels les plus avertis. Derrière son apparente simplicité — un prélèvement libératoire sur les rémunérations versées à des bénéficiaires sans installation professionnelle permanente en France — se dissimule un maquis de qualifications juridiques, de conventions fiscales bilatérales et de contrôles juridictionnels croisés qui en font l’un des contentieux les plus dynamiques du droit fiscal contemporain.

La présente analyse se propose de décrypter l’architecture juridique de cette retenue à la source, en croisant la doctrine administrative (BOFiP), la jurisprudence du Conseil d’État et des cours administratives d’appel (CETAT), et les principes issus du droit de l’Union européenne. Elle vise à offrir une grille de lecture opérationnelle aux praticiens comme aux contribuables concernés par ce régime d’imposition si particulier.


I. L’architecture juridique de la retenue à la source des non-résidents

I.A. Les quatre régimes distincts : une typologie légale aux frontières poreuses

Le droit interne français organise la retenue à la source des non-résidents autour de quatre dispositifs distincts, chacun poursuivant une finalité propre mais dont les champs d’application respectifs se chevauchent parfois dangereusement. L’administration fiscale rappelle que ces quatre régimes sont les suivants :

1° L’article 182 A du CGI — Il s’applique aux traitements, salaires, pensions et rentes viagères de source française versés à des personnes qui ne sont pas fiscalement domiciliées en France au sens de l’article 4 B du CGI. Le tarif applicable pour l’année 2026 prévoit une retenue à taux progressif en trois tranches : 0 % jusqu’à 16 050 €, 12 % de 16 050 € à 46 556 €, et 20 % au-delà de 46 556 €. Ce barème, qui s’applique après un abattement de 10 % pour frais professionnels, constitue une imposition a minima qui n’exclut pas une imposition complémentaire au taux progressif si le contribuable le demande.

2° L’article 182 A bis du CGI — Il soumet à une retenue spécifique les sommes payées, y compris les salaires, en contrepartie de prestations artistiques fournies ou utilisées en France. Le taux est fixé à 15 % du montant brut après abattement de 10 %. Ce régime fait l’objet d’une attention particulière depuis que l’administration fiscale s’en prévaut pour appréhender les rémunérations versées à des influenceurs et créateurs de contenu établis à l’étranger, dont l’activité peut relever de la qualification de « prestation artistique » au sens de la doctrine administrative.

3° L’article 182 B du CGI — C’est le dispositif le plus large et le plus contentieux. Il soumet à une retenue à la source quatre catégories de revenus non salariaux : les sommes versées en rémunération d’une activité déployée en France dans l’exercice des professions libérales (BNC, article 92 du CGI) ; les produits de droits d’auteur et de la propriété industrielle ; les sommes payées en rémunération de prestations de toute nature fournies ou utilisées en France ; et les sommes, y compris les salaires, correspondant à des prestations sportives. Le taux de droit commun correspond au taux normal de l’impôt sur les sociétés, soit 25 % pour les sommes versées depuis 2024. Il est ramené à 15 % pour les prestations sportives.

4° L’abattement représentatif de charges de 10 % (article 182 B, I bis) — Institué pour les personnes morales dont le siège est situé dans un État membre de l’UE ou de l’EEE non coopératif, cet abattement exclut les personnes physiques de son bénéfice. La BOFiP du 3 juillet 2024 précise que cet abattement n’est pas plafonné mais qu’il est réservé aux seules entités dont les résultats ne sont pas imposés entre les mains d’un associé personne physique.

La frontière entre ces régimes est poreuse. Un même contribuable — par exemple un designer graphique non-résident travaillant pour une marque française — peut voir ses rémunérations qualifiées différemment selon qu’elles sont analysées comme des « salaires » (182 A), des « prestations artistiques » (182 A bis), des « droits d’auteur » (182 B, b) ou des « prestations de services » (182 B, c). Cette qualification, lourde de conséquences puisque le taux varie de 0 % à 33 1/3 % (voire 75 % pour les ETNC), constitue le premier front contentieux.

I.B. Le champ d’application territorial : la notion centrale de prestation « utilisée en France »

La condition d’application de la retenue à la source prévue aux articles 182 A et 182 B repose sur un double critère : le débiteur doit exercer une activité en France, et le bénéficiaire ne doit pas y disposer d’une installation professionnelle permanente. Le BOFiP du 3 juillet 2024 précise que « l’exercice d’une activité en France n’implique pas la présence en France de l’un au moins de ces éléments », de sorte qu’une société étrangère organisant des manifestations en France sans installation fixe est néanmoins redevable de la retenue.

La notion d’« installation professionnelle permanente » fait l’objet d’une définition administrative stabilisée : « il y a installation professionnelle en France lorsque le contribuable y dispose d’un local aménagé en vue de l’exercice de sa profession, même si ce local n’est pas spécialement adapté à cette profession. Cette installation est réputée permanente, dès lors que, suffisamment connue de la clientèle, elle sert à l’accomplissement périodique des actes professionnels » (§40). Cette définition, relativement large, permet d’écarter la retenue pour les non-résidents disposant d’un bureau ou d’un atelier en France, même partagé ou non exclusif.

Le véritable nœud contentieux réside toutefois dans la notion de « prestation utilisée en France » au sens du c du I de l’article 182 B. Cette condition, introduite par la loi du 29 décembre 1976, a donné lieu à une jurisprudence abondante qui en a progressivement précisé les contours. Ainsi, la CAA de Paris, dans un arrêt du 8 juin 2018 (SARL Ronde et Jolie, n°17PA02568), a jugé que des prestations de maintenance et de développement de sites internet fournies par une société cambodgienne à une société française étaient « utilisées en France » dès lors que le site internet était exploité en France et que les prestations bénéficiaient à l’activité française du débiteur. Cette décision illustre l’approche fonctionnelle retenue par le juge : peu importe le lieu physique d’exécution, c’est le lieu d’utilisation effective de la prestation qui détermine l’assujettissement.

Le Conseil d’État, dans l’arrêt SAS Damolin Etrechy du 9 septembre 2020 (n°434364, Publié aux Tables du Recueil Lebon), a validé cette approche extensive en jugeant que les sommes versées par une filiale française à sa société mère danoise en rémunération de prestations de services (assistance technique, commerciale, administrative) étaient bien soumises à la retenue de l’article 182 B, dès lors qu’elles rémunéraient des prestations « utilisées en France ». La décision est d’autant plus remarquable qu’elle opère, dans le même temps, une ouverture majeure au profit du contribuable en reconnaissant, sur le fondement de la liberté de prestation de services garantie par l’article 56 TFUE, le droit de déduire de l’assiette de la retenue les frais professionnels directement liés à la prestation (pourvoi n°434364, points 3 à 5).

Le raisonnement du Conseil d’État mérite d’être cité in extenso : « Ces stipulations, telles qu’interprétées par une jurisprudence constante de la Cour de justice de l’Union européenne, s’opposent à une législation nationale qui exclut que le débiteur de la rémunération versée à un prestataire de services non résident, déduise, lorsqu’il procède à la retenue à la source de l’impôt, les frais professionnels que ce prestataire lui a communiqués et qui sont directement liés à ses activités dans l’État membre où est effectuée la prestation, alors qu’un prestataire de services résident de cet État ne serait soumis à l’impôt que sur ses revenus nets ».

Le Conseil d’État, dans un arrêt Cosfibel Premium du 4 décembre 2019 (n°412497), avait au préalable écarté une QPC dirigée contre les dispositions du c du I de l’article 182 B, jugeant que la différence de traitement entre résidents et non-résidents était justifiée par la différence objective de situation au regard de l’administration de l’impôt, dès lors que « la retenue à la source est le seul moyen pratique de soumettre ces revenus à l’impôt français ». Cette décision, qui écarte le grief tiré de la rupture d’égalité devant les charges publiques (article 13 DDHC), constitue un rempart jurisprudentiel solide à la constitutionnalité du dispositif.


II. Les fragilités contentieuses et les stratégies de défense du contribuable

II.A. Le triple contrôle de proportionnalité : constitutionnel, conventionnel et européen

Si la retenue à la source des non-résidents a résisté au contrôle de constitutionnalité, elle n’en est pas moins confrontée à un triple standard de contrôle qui en fragilise progressivement les contours. Le premier étage de ce contrôle est constitutionnel. La décision Cosfibel Premium précitée a certes écarté la QPC, mais le Conseil d’État a pris soin de réserver l’hypothèse d’une évolution en subordonnant la validation du dispositif à sa justification par l’objectif de recouvrement effectif de l’impôt. La CAA de Lyon, dans un arrêt du 20 janvier 2022 (n°21LY00438), a d’ailleurs relevé que la convention fiscale franco-suisse faisait obstacle à l’imposition en France de droits d’auteur perçus par un humoriste résident suisse, rappelant que le droit conventionnel prime sur le droit interne en vertu de l’article 55 de la Constitution.

Le deuxième étage est conventionnel. La France a conclu plus de 120 conventions fiscales bilatérales, dont les stipulations relatives aux « redevances » (article 12 du modèle OCDE), aux « professions indépendantes » (article 14) et aux « artistes et sportifs » (article 17) peuvent neutraliser ou atténuer la retenue à la source. La doctrine administrative consacre d’importants développements à l’articulation entre le droit interne et le droit conventionnel dans le BOFiP BOI-INT-DG-20-20-30 (redevances) et dans le BOFiP BOI-INT-DG-20-20-70 (artistes et sportifs). La CAA de Versailles, dans un arrêt Performing Right Society du 11 mars 2019 (n°17VE01940), a ainsi jugé que la convention franco-britannique réservait au Royaume-Uni l’imposition exclusive des redevances de droits d’auteur, faisant obstacle à l’application de la retenue de l’article 182 B, y compris lorsque la société bénéficiaire n’était pas effectivement imposée dans son État de résidence en raison de reports déficitaires.

Le troisième étage, le plus dynamique, est européen. L’arrêt Damolin Etrechy précité a consacré le droit du débiteur de la retenue de déduire les frais professionnels du prestataire non-résident sur le fondement de la libre prestation de services (article 56 TFUE). Cette décision, qui transpose en droit fiscal français la jurisprudence Scorpio de la CJUE (C-290/04), impose à l’administration fiscale d’accepter la déduction des frais directement liés à la prestation, sous réserve que le contribuable en rapporte la preuve par la production des factures correspondantes. La CAA de Paris, dans un arrêt du 21 septembre 2022 (n°21PA00164), a précisé que l’administration ne saurait refuser cette déduction au motif que le prestataire non-résident n’aurait pas souscrit de déclaration fiscale en France, une telle exigence constituant une entrave disproportionnée à la libre prestation de services.

La CAA de Nantes, dans un arrêt du 28 mai 2024 (n°23NT00544), a franchi un pas supplémentaire en jugeant que l’impossibilité pour le prestataire non-résident de déduire a priori ses frais professionnels était contraire à l’article 56 TFUE, dans la mesure où le mécanisme de restitution a posteriori prévu à l’article 235 quinquies du CGI ne garantissait pas une équivalence de traitement effective avec un prestataire résident.

Enfin, s’agissant des États ou territoires non coopératifs (ETNC), le taux de la retenue est porté à 75 % en application du III de l’article 182 B du CGI, sous réserve d’une clause de sauvegarde permettant au débiteur d’apporter la preuve que les sommes correspondent à des opérations réelles dont l’objet et l’effet principaux ne sont pas la localisation de bénéfices dans un ETNC, conformément à la doctrine administrative.

II.B. Les stratégies de défense du contribuable non-résident : qualification, convention et restitution

Face à ce dispositif complexe, le contribuable non-résident ou le débiteur français de la retenue dispose de plusieurs leviers contentieux qu’il convient d’articuler stratégiquement.

Premier levier : la qualification de la nature des revenus. La frontière entre les différents régimes (182 A, 182 A bis, 182 B) détermine le taux applicable et les modalités d’imposition. Un créateur de contenu non-résident percevant des rémunérations d’une plateforme française pourra ainsi contester la qualification de « prestations artistiques » (182 A bis, 15 %) pour revendiquer celle de « prestations de services » (182 B, 25 %), ou inversement, selon que l’objectif poursuivi est la réduction du taux facial ou l’accès au mécanisme de restitution des frais professionnels. La doctrine administrative relative aux droits d’auteur précise que « sous réserve de l’application des conventions fiscales internationales en vigueur, [les bénéficiaires de droits d’auteur non-résidents] sont, à raison des droits d’auteur de source française qu’ils perçoivent, passibles de la retenue à la source prévue à l’article 182 B du CGI » (BOI-BNC-SECT-20-10-20, §70).

Deuxième levier : l’invocation des conventions fiscales. Le juge de l’impôt doit, même d’office, vérifier si la convention fiscale applicable fait obstacle à l’application de la loi interne. Le Conseil d’État, dans l’arrêt CE 30 septembre 2025 n°490793 (Société Lolie), a rappelé que « lorsqu’une convention fiscale internationale fait obstacle à l’application de la loi fiscale interne, il appartient au juge de l’impôt de rechercher, le cas échéant d’office, si cette convention fait ou non obstacle à l’application de la loi fiscale ». Cette obligation jurisprudentielle, qui s’impose au juge comme à l’administration, constitue une garantie procédurale essentielle pour le contribuable qui ignorerait l’existence d’une convention protectrice.

La CAA de Lyon, dans l’arrêt précité du 20 janvier 2022 (n°21LY00438), a ainsi jugé que les redevances de droits d’auteur perçues par un humoriste résident suisse relevaient de l’article 12 de la convention franco-suisse limitant l’imposition à 5 % du montant brut des redevances, et non de la retenue de 33 1/3 % prévue par l’article 182 B du CGI. Cette décision illustre l’importance déterminante du choix de la qualification conventionnelle, qui peut réduire l’imposition dans des proportions considérables.

Troisième levier : la restitution des sommes indûment prélevées. Le droit interne organise trois mécanismes distincts de restitution. Le premier, prévu au VII de l’article 182 B du CGI et commenté au §190 du BOFiP BOI-IR-DOMIC-10-20-20-50, permet au bénéficiaire de demander par voie de réclamation contentieuse la restitution de la différence entre la retenue acquittée et l’imposition qui aurait résulté d’une base nette de frais et charges directement rattachés aux sommes en cause (article 235 quinquies du CGI). Le deuxième, plus favorable, résulte directement de la jurisprudence Damolin Etrechy précitée : le débiteur français peut, dès le stade du prélèvement, déduire de l’assiette de la retenue les frais professionnels du prestataire non-résident, sous réserve d’en justifier par la production de factures. Le troisième, spécifique aux sociétés en situation déficitaire, est prévu à l’article 235 quater du CGI qui autorise la restitution temporaire de la retenue.

Quatrième levier : le contentieux de la base imposable. Le principe posé par l’article 182 B est celui de l’imposition sur le montant brut des sommes versées. Toutefois, la jurisprudence et la doctrine ont progressivement aménagé des correctifs. Ainsi, les organismes de gestion collective des droits d’auteur (SACEM, SACD) ne sont pas débiteurs de la retenue sur le montant des sommes payées par les utilisateurs, mais sur les seules sommes reversées aux ayants droit, après déduction de leurs frais d’encaissement et de gestion (§80). De même, les taxes sur le chiffre d’affaires ne font pas partie du montant imposable.

Cinquième levier : le contentieux du débiteur. L’administration fiscale peut rechercher la responsabilité du débiteur français qui n’aurait pas opéré la retenue à la source. La CAA de Marseille, dans un arrêt du 11 juillet 2024 (n°22MA02484, Société Planet), a jugé que le débiteur français ne pouvait s’exonérer de son obligation de prélever la retenue en invoquant sa bonne foi ou l’ignorance du statut fiscal du bénéficiaire. La retenue constitue une obligation objective dont le non-respect expose le débiteur aux sanctions prévues à l’article 1728 du CGI (intérêts de retard et majorations).

Enfin, les cautions procédurales ne doivent pas être négligées. Le débiteur doit souscrire la déclaration n°2494-SD (CERFA n°10325) au plus tard le 15 du mois suivant le trimestre civil du paiement, et les versements doivent figurer sur les déclarations prévues aux articles 240 et 241 du CGI. La CAA de Versailles, dans un arrêt du 25 février 2020 (n°18VE02026, SOGEPEC), a rappelé que le défaut de production de ces déclarations privait le débiteur de la possibilité d’invoquer l’interprétation administrative de la loi fiscale sur le fondement de l’article L.80 A du LPF, confirmant la rigueur de l’obligation déclarative.


Conclusion

La retenue à la source des non-résidents, dispositif apparemment technique et circonscrit, révèle à l’examen les tensions structurantes du droit fiscal contemporain : articulation entre souveraineté fiscale et libertés européennes, équilibre entre effectivité du recouvrement et garanties du contribuable, confrontation entre le droit interne et un réseau conventionnel de plus de 120 traités bilatéraux. Les créateurs de contenu, influenceurs et autres professionnels du numérique, dont le modèle économique transcende les frontières, sont les premiers exposés à cette complexité. L’arrêt Damolin Etrechy du 9 septembre 2020, en important en droit fiscal français le standard européen de proportionnalité, a ouvert une brèche dans l’édifice de la retenue à la source, dont les praticiens doivent désormais mesurer toutes les conséquences contentieuses. L’analyse croisée de la doctrine BOFiP, de la jurisprudence du Conseil d’État et des cours administratives d’appel dessine aujourd’hui une grille de défense cohérente que le cabinet Kohen Avocats met en œuvre au service de ses clients, qu’ils soient débiteurs français confrontés à un redressement ou bénéficiaires non-résidents en quête de restitution.

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