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L’infirmerie psychiatrique de la préfecture de police de Paris à l’épreuve du droit : analyse juridique des recommandations en urgence du CGLPL du 24 avril 2026

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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L’infirmerie psychiatrique de la préfecture de police de Paris à l’épreuve du droit : analyse juridique des recommandations en urgence du CGLPL du 24 avril 2026

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I. La singularité institutionnelle de l’IPPP : une zone d’indétermination juridique

L’infirmerie psychiatrique de la préfecture de police de Paris (IPPP) occupe une place unique dans le paysage institutionnel français. Créée en 1872, cette structure située dans le 14e arrondissement de Paris accueille des personnes conduites par les services de police, le plus souvent après une garde à vue ou dans un contexte de trouble avéré à l’ordre public, aux fins d’évaluation de la nécessité d’une hospitalisation en psychiatrie sans consentement. Mais à la différence de toutes les autres structures accueillant des urgences psychiatriques en France, l’IPPP relève du ministère de l’Intérieur et non du ministère chargé de la Santé. Cette singularité, déjà dénoncée en 2009 et 2019 par le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL), vient de faire l’objet, le 24 avril 2026, de recommandations en urgence publiées au Journal officiel — une procédure rarissime réservée par l’article 9 de la loi du 30 octobre 2007 instituant le Contrôleur général des lieux de privation de liberté aux hypothèses de violation grave des droits fondamentaux. La publication de ces recommandations en urgence, que le ministre de l’Intérieur est tenu de publier sans délai, constitue un événement juridique majeur qui mérite une analyse approfondie à la lumière du cadre légal des soins psychiatriques sans consentement et de la jurisprudence la plus récente de la Cour de cassation.

A. Le statut hybride de l’IPPP : une structure policière exerçant une mission sanitaire

La mission officielle de l’IPPP consiste à évaluer, dans un délai théorique de vingt-quatre heures, la nécessité d’une hospitalisation en psychiatrie sous contrainte avant une éventuelle admission en établissement de santé, une remise en liberté ou un retour en garde à vue. L’article L. 3213-2 du code de la santé publique prévoit qu’en cas de danger imminent pour la sûreté des personnes, attesté par un avis médical, les commissaires de police peuvent prendre des mesures provisoires à l’égard de personnes dont le comportement révèle des troubles mentaux manifestes. Ces mesures deviennent caduques au terme de quarante-huit heures faute de décision du représentant de l’État. Le cadre légal est donc explicite : l’IPPP est un sas d’évaluation temporaire, non un lieu d’hébergement psychiatrique prolongé.

Or, le CGLPL constate que la réalité opérationnelle contredit radicalement ce schéma. En 2025, l’IPPP a admis 1 456 personnes ; parmi elles, 334 — soit près de 23 % des admissions — ont séjourné plus de quarante-huit heures. Certains maintiens ont atteint cinq jours pour 11 patients, six jours pour 5 patients, et huit jours pour un patient. Le glissement sémantique des équipes — qui distinguent les patients « admis » des patients « ajournés » et des patients « hébergés » — révèle l’installation d’une pratique de rétention prolongée que le droit ne prévoit pas. Comme le note le CGLPL, « des dysfonctionnements déjà constatés seize ans plus tôt portent atteinte à la dignité des patients, en partie maintenus arbitrairement dans un lieu de privation de liberté exempt du contrôle des autorités compétentes ».

Le rattachement administratif de l’IPPP à la préfecture de police de Paris produit une conséquence juridique majeure : la structure n’étant pas qualifiée d’établissement de santé au sens de l’article L. 3222-1 du code de la santé publique, elle échappe aux contrôles ordinaires exercés par la commission départementale des soins psychiatriques (CDSP), l’Agence régionale de santé (ARS), la Haute Autorité de santé (HAS) ou l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS). La dernière visite connue de la CDSP remonte au 15 juin 2016, soit près de dix ans. La Cour de cassation a pourtant rappelé avec force, dans son arrêt du 30 avril 2025, n° 23-23.390, que l’absence d’information de la CDSP, consécutive à son inactivité, peut porter atteinte aux droits de la personne concernée en la privant de l’éventualité que cette commission examine sa situation et sollicite la levée de la mesure.

La situation de l’IPPP illustre ainsi, de manière extrême mais éclairante, la tension entre deux logiques que le droit des soins psychiatriques sans consentement s’efforce pourtant d’articuler : la logique de police sanitaire, qui autorise l’État à prendre des mesures provisoires de protection, et la logique de soins, qui impose des garanties juridictionnelles et sanitaires. L’article L. 3213-2 du code de la santé publique confie aux commissaires de police de Paris le pouvoir de prendre, en cas de danger imminent pour la sûreté des personnes attesté par un avis médical, des mesures provisoires à l’égard des personnes dont le comportement révèle des troubles mentaux manifestes. Mais ce pouvoir de police n’a jamais été conçu comme un blanc-seing permettant de soustraire les personnes concernées aux garanties du droit commun. Le CGLPL ne demande d’ailleurs pas la suppression de l’IPPP ; il demande que son activité relève du dispositif hospitalier de droit commun et soit soumise aux mêmes contrôles que tout établissement accueillant des patients en soins sans consentement. L’alternative est claire : soit l’IPPP est une structure d’évaluation rapide — et elle doit respecter le délai strict de quarante-huit heures —, soit elle héberge des patients au-delà de ce délai — et elle doit alors se conformer à l’intégralité des obligations applicables aux établissements de santé, y compris le contrôle du juge judiciaire.

B. L’absence de contrôle juridictionnel effectif : le contournement des garanties légales

L’article L. 3211-3 du code de la santé publique impose que toute personne faisant l’objet de soins psychiatriques sans consentement soit informée, « le plus rapidement possible et d’une manière appropriée à son état, de la décision d’admission et de chacune des décisions de maintien, ainsi que des raisons qui les motivent ». Il prévoit également l’information du patient « de sa situation juridique, de ses droits, des voies de recours qui lui sont ouvertes et des garanties qui lui sont offertes ». L’article 5 § 2 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales exige quant à lui que toute personne arrêtée soit informée, dans le plus court délai, des raisons de son arrestation.

La Cour de cassation a récemment renforcé l’exigence d’information effective du patient. Dans l’arrêt Cass. civ. 1re, 3 juin 2026, n° 25-14.193, elle a censuré une ordonnance de maintien des soins sans consentement au motif que la seule information donnée par le psychiatre sur le projet de décision de maintien ne pouvait suppléer l’absence de notification de la décision définitive du directeur d’établissement. La Cour a jugé que l’encadré de notification qui mentionnait un « refus de signer » de la patiente sans identifier le témoin de ce refus ne suffisait pas à établir la réalité de l’information.

À l’IPPP, le CGLPL constate que les décisions, les droits qui en découlent, les certificats médicaux et les voies de recours ne sont jamais notifiés aux patients. L’accès à un avocat est décrit comme « théorique » : la structure n’étant ni un établissement de santé ni un local de police, les dispositifs ordinaires d’aide juridictionnelle ne s’y déploient pas. Le CGLPL qualifie certaines situations de « privation de liberté arbitraire », notamment lorsque des patients relevant d’une hospitalisation sur décision du directeur d’établissement (SDDE) sont maintenus à l’IPPP sans qu’aucune décision d’admission formalisée n’ait été prise, dans l’attente d’une place dans l’établissement d’accueil. Cette situation contrevient frontalement à l’arrêt du 14 novembre 2024, n° 23-22.499 par lequel la Cour de cassation a rappelé, en formation de section, que le juge doit pouvoir vérifier l’absence d’atteinte aux droits du patient résultant d’une irrégularité procédurale — vérification impossible lorsque la procédure elle-même fait défaut.

II. Les atteintes aux droits fondamentaux : isolement, contention et dignité

Au-delà du cadre institutionnel, le rapport du CGLPL décrit des conditions concrètes de prise en charge qui, par leur accumulation et leur systématicité, caractérisent des atteintes graves aux droits fondamentaux des personnes privées de liberté. Ces atteintes se déploient sur deux registres : celui de l’isolement et de la contention, pratiques de dernier recours devenues systématiques en violation des prescriptions légales, et celui de la dignité et du secret médical, sacrifiés à une logique sécuritaire qui subvertit la mission de soins.

A. L’isolement et la contention : des pratiques de dernier recours devenues systématiques

L’article L. 3222-5-1 du code de la santé publique, issu de la loi du 22 janvier 2022, qualifie l’isolement et la contention de « pratiques de dernier recours ». Ils ne peuvent concerner que des patients en hospitalisation complète sans consentement, doivent être décidés par un psychiatre, être adaptés, nécessaires et proportionnés au risque, et faire l’objet d’une surveillance stricte tracée dans le dossier médical. L’isolement est pris pour une durée maximale de douze heures, renouvelable dans la limite de quarante-huit heures. Au-delà de soixante-douze heures, le juge des libertés et de la détention doit être saisi et statuer dans un délai de vingt-quatre heures. La Cour de cassation, dans l’arrêt Cass. civ. 1re, 28 janvier 2026, n° 24-19.641, a rappelé avec la plus grande fermeté que « le non-respect du délai dans lequel le juge est tenu de statuer entraîne la mainlevée de la mesure d’isolement ».

Le constat du CGLPL à l’IPPP est accablant. Les patients sont, de fait et indépendamment de leur état clinique, placés en situation d’isolement de manière continue pendant toute la durée de leur séjour. Aucune décision médicale initiale d’isolement n’est formalisée, aucun renouvellement toutes les douze heures n’est établi, les proches ne sont pas informés — en violation de l’obligation d’information des membres de la famille rappelée par l’arrêt Cass. civ. 1re, 9 avril 2025, n° 23-23.219 —, aucun registre d’isolement n’est tenu, et le magistrat du siège n’est pas systématiquement informé après quarante-huit heures. En 2025, 128 patients ont séjourné plus de soixante-douze heures à l’IPPP ; ils ont donc été isolés au-delà de ce seuil sans qu’aucun juge n’ait été saisi, en violation directe des dispositions légales et de la jurisprudence précitée.

La contention fait l’objet de constats tout aussi graves. Entre le 8 janvier et le 3 mars 2026, 14,3 % des patients attachés l’ont été plus de vingt-quatre heures. Le rapport décrit l’usage d’une « ceinture de déambulation », chaîne fixée au lit permettant au patient de se déplacer dans un périmètre restreint sans approcher la porte. Le CGLPL rejette cette pratique dans des termes d’une sévérité inhabituelle, estimant qu’elle revient à maintenir des personnes « attachées dans des conditions particulièrement humiliantes et attentatoires à leur dignité » et qu’une telle modalité « ne saurait être admise dans un cadre de soins destiné à des êtres humains ». La formule est d’autant plus remarquable que le rapport précise, dans le même temps, que l’effectif médical et paramédical est en nombre suffisant pour assurer les missions de la structure. Le recours à la contention ne résulte donc pas d’une pénurie de personnel, mais d’un mode de fonctionnement institutionnel qui a érigé la contrainte en réponse par défaut.

Cette situation contrevient à l’article L. 3211-3, alinéa 1er, du code de la santé publique, qui dispose que « les restrictions à l’exercice des libertés individuelles doivent être adaptées, nécessaires et proportionnées à son état mental et à la mise en œuvre du traitement requis ». Le caractère systématique de l’isolement et de la contention à l’IPPP, indépendant de toute évaluation clinique individualisée, prive cette exigence de proportionnalité de toute effectivité.

L’absence de saisine du juge judiciaire pour le contrôle des mesures d’isolement au-delà du délai légal constitue une violation directe du principe constitutionnel selon lequel l’autorité judiciaire est gardienne de la liberté individuelle, consacré par l’article 66 de la Constitution. Le Conseil constitutionnel, dans sa décision n° 2020-800 QPC du 26 juin 2020, a d’ailleurs rappelé que les mesures d’isolement et de contention constituent des privations de liberté soumises au contrôle du juge judiciaire et que le législateur doit assortir ces mesures de garanties suffisantes. La Cour de cassation, dans l’arrêt précité du 28 janvier 2026, a tiré toutes les conséquences de cette exigence en rappelant que le dépassement du délai de vingt-quatre heures imparti au juge pour statuer entraîne la mainlevée automatique de la mesure — solution qui, par sa radicalité même, souligne l’importance que le droit attache au contrôle juridictionnel des atteintes aux libertés. L’IPPP, en ne saisissant pas systématiquement le juge, se place en dehors de ce cadre constitutionnel et légal.

B. La violation du secret médical et l’atteinte à la dignité des patients

Le second volet des atteintes aux droits fondamentaux concerne les conditions matérielles d’accueil et la rupture de la confidentialité médicale. Le CGLPL emploie le qualificatif d’« indignes » pour décrire les conditions de séjour à l’IPPP. À leur arrivée, les personnes sont entièrement dénudées, leurs effets personnels sont retirés — à l’exception des lunettes de vue — et elles reçoivent un pyjama, un peignoir et des chaussons, sans aucun sous-vêtement. Cette procédure est appliquée de manière systématique, sans considération de l’âge, du sexe, de la morphologie ni de la durée du placement. Les patients sont enfermés dans leur chambre dès l’admission ; les chambres sont fermées de l’extérieur par deux verrous et sont, dans leur grande majorité, dépourvues de toilettes, de douche et de lavabo, privant les patients d’un accès libre à l’eau potable. Aucun accès à l’air libre n’est possible, les téléphones portables sont confisqués, il n’existe ni poste téléphonique, ni presse écrite, ni télévision, et les visites sont matériellement impossibles faute de local dédié. Le CGLPL conclut que les personnes accueillies sont placées dans un isolement complet, à la fois physique, sensoriel, social et relationnel.

La question du secret médical constitue un point de friction particulièrement aigu. Le CGLPL observe que des surveillants, fonctionnaires de la préfecture de police affectés à l’IPPP, participent à l’ensemble des entretiens médicaux aux côtés des médecins et des infirmiers et interviennent dans des actes normalement réservés aux soignants, notamment la pose de contentions. L’autorité indépendante juge que cette présence « porte gravement atteinte au secret médical » et compromet l’établissement d’une alliance thérapeutique. Ce constat est d’autant plus préoccupant que le secret médical, protégé par l’article L. 1110-4 du code de la santé publique et l’article 226-13 du code pénal, constitue un pilier de la relation de soins. La chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins a d’ailleurs rappelé, dans une décision du 8 juin 2020 (CDN, 8 juin 2020, n° 14021), que le secret médical s’impose même dans le cadre d’une hospitalisation sous contrainte et que sa violation par un médecin constitue un manquement déontologique grave.

L’accumulation de ces atteintes — absence de notification des droits, isolement systématique, contention excessive, conditions matérielles indignes, violation du secret médical — dessine un tableau qui dépasse la somme de dysfonctionnements individuels pour révéler une défaillance structurelle. Comme le rappelle le CGLPL dans ses conclusions, l’enjeu n’est pas seulement sanitaire : il engage la responsabilité de l’État au regard de l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme, qui prohibe les traitements inhumains et dégradants, et de l’article L. 3216-1 du code de la santé publique, aux termes duquel « l’irrégularité affectant une décision administrative prise en application des chapitres II à IV du titre précité n’entraîne la mainlevée de la mesure que s’il en est résulté une atteinte aux droits de la personne ».

Le droit des patients en soins psychiatriques sans consentement a connu, depuis la loi du 5 juillet 2011, des avancées considérables que la jurisprudence de la Cour de cassation n’a cessé de consolider : renforcement de l’information du patient (3 juin 2026), respect strict des délais de contrôle juridictionnel des mesures d’isolement (28 janvier 2026), identification des tiers informés (9 avril 2025), effectivité du contrôle par la CDSP (30 avril 2025). Le rapport du CGLPL du 24 avril 2026 montre, par contraste, que ces garanties demeurent lettre morte lorsque la structure qui accueille les patients échappe, par son statut administratif dérogatoire, à l’ensemble des contrôles prévus par la loi.

L’enjeu dépasse le cas particulier de l’IPPP. La saturation des lits d’aval dans les établissements psychiatriques franciliens, qui explique en partie l’allongement des séjours, transforme une procédure d’urgence en hébergement prolongé sous contrainte. Selon la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES), l’activité d’hospitalisation complète en psychiatrie a encore reculé en 2023, avec une durée moyenne de séjour de 30,5 jours, bien au-delà des 5,5 jours observés en court séjour. Cette pénurie de lits ne saurait toutefois justifier que des personnes soient maintenues dans des conditions que le CGLPL qualifie d’indignes, sans information de leurs droits, sans accès à un avocat, sans contrôle du juge, et parfois attachées à un lit. La responsabilité de l’État est ici engagée à un triple titre : clarifier le statut juridique de l’IPPP, garantir l’effectivité des contrôles sanitaires et juridictionnels, et doter le système hospitalier des moyens nécessaires pour que l’attente d’un lit ne se transforme pas en privation arbitraire de liberté. En outre, le développement des programmes de soins ambulatoires sans consentement, prévus par l’article L. 3211-2-1 du code de la santé publique, pourrait constituer une réponse partielle à la saturation des lits en permettant une prise en charge graduée qui ne sacrifie pas les droits fondamentaux des patients à la logique de l’urgence policière. Mais ces alternatives ne dispensent pas l’État de mettre l’IPPP en conformité avec les exigences constitutionnelles et conventionnelles qui s’imposent à toute privation de liberté.

Pour les praticiens du droit, et notamment les avocats intervenant en défense des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques sans consentement, le rapport du CGLPL offre un outil d’analyse précieux et une base factuelle solide pour contester la régularité des mesures prises dans des structures situées aux confins du droit commun. Il rappelle, en creux, que le formalisme procédural dont la Cour de cassation assure la garde — notification des décisions, respect des délais, traçabilité des mesures d’isolement et de contention, effectivité du droit au juge — n’est pas un luxe technique mais la condition même de l’État de droit appliqué aux personnes les plus vulnérables.

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