I. Le principe de primauté de la volonté du patient : un cadre légal renforcé
A. Le consentement libre et éclairé, pierre angulaire de la relation médicale
Le droit français place le consentement du patient au cœur de la relation de soins. L’article L. 1111-4 du code de la santé publique dispose que « toute personne prend, avec le professionnel de santé et compte tenu des informations et des préconisations qu’il lui fournit, les décisions concernant sa santé » et que « toute personne a le droit de refuser ou de ne pas recevoir un traitement ». Ce principe, qui trouve son fondement dans la protection constitutionnelle de la dignité humaine et dans l’article 16-3 du code civil selon lequel « il ne peut être porté atteinte à l’intégrité du corps humain qu’en cas de nécessité médicale pour la personne ou à titre exceptionnel dans l’intérêt thérapeutique d’autrui, avec le consentement préalable de l’intéressé », est d’ordre public.
La Cour européenne des droits de l’homme a, dans son arrêt Pindo Mulla c. Espagne du 17 septembre 2024, rappelé avec force que le droit d’un patient majeur et capable de refuser un traitement médical, y compris lorsque ce refus met sa vie en danger, relève du droit au respect de la vie privée garanti par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme. La Cour a jugé que l’administration d’une transfusion sanguine contre la volonté d’une patiente Témoin de Jéhovah constituait une ingérence dans l’exercice de son droit au respect de sa vie privée, nonobstant l’intention des médecins de préserver sa vie. Cette décision de la Cour de Strasbourg a eu un retentissement considérable dans les ordres juridiques nationaux et a directement inspiré la position du Conseil d’État français.
Le législateur a assorti ce droit fondamental de garanties procédurales strictes. Le texte de l’article L. 1111-4 précise que « le médecin a l’obligation de respecter la volonté de la personne après l’avoir informée des conséquences de ses choix et de leur gravité ». Si la personne met sa vie en danger par sa volonté de refuser ou d’interrompre tout traitement, « elle doit réitérer sa décision dans un délai raisonnable ». Le médecin doit alors consigner l’ensemble de la procédure dans le dossier médical du patient et poursuivre l’accompagnement de ce dernier, notamment palliatif. Le code de déontologie médicale, en son article R. 4127-36, exige du médecin qu’il respecte la volonté du patient après l’avoir informé des conséquences de son choix et que, si le malade est hors d’état d’exprimer sa volonté, le médecin ne peut intervenir sans que ses proches aient été prévenus et informés.
B. Les directives anticipées, instrument d’expression de la volonté du patient hors d’état de s’exprimer
L’article L. 1111-11 du code de la santé publique, introduit par la loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie et renforcé par la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, consacre l’institution des directives anticipées. Ce dispositif permet à « toute personne majeure de rédiger des directives anticipées pour le cas où elle serait un jour hors d’état d’exprimer sa volonté », lesquelles « expriment la volonté de la personne relative à sa fin de vie en ce qui concerne les conditions de la poursuite, de la limitation, de l’arrêt ou du refus de traitement ou d’acte médicaux ».
La force obligatoire des directives anticipées a été sensiblement accrue par la réforme de 2016. Depuis lors, les directives anticipées « s’imposent au médecin pour toute décision d’investigation, d’intervention ou de traitement ». Le législateur n’a prévu que deux tempéraments à cette opposabilité : « en cas d’urgence vitale pendant le temps nécessaire à une évaluation complète de la situation » et « lorsque les directives anticipées apparaissent manifestement inappropriées ou non conformes à la situation médicale ». Dans cette seconde hypothèse, la décision de refus d’application des directives anticipées doit être prise « à l’issue d’une procédure collégiale définie par voie réglementaire » et inscrite au dossier médical, puis portée à la connaissance de la personne de confiance.
Le jugement du Tribunal judiciaire de Bobigny du 10 juillet 2026 (RG n° 24/08039) illustre avec une netteté remarquable la tension entre ces deux exigences. Madame X., née en 1969, Témoin de Jéhovah, avait rédigé le 30 janvier 2011 des directives anticipées dans lesquelles elle refusait « toute transfusion de sang total » et précisait ne pas vouloir que l’on prolonge sa vie « si, à un degré raisonnable de certitude, les médecins jugent mon état désespéré ». Elle avait également désigné une personne de confiance. Admise le 25 août 2019 à l’Hôpital privé de l’Essonne pour une douleur thoracique avec gêne respiratoire, elle a réitéré son refus de transfusion à chaque étape de sa prise en charge, y compris le 30 août 2019 après avoir reçu du docteur N. des explications sur le risque d’épuisement au regard de ses constantes médicales. Ce refus a été consigné au dossier en ces termes : « patiente refusant catégoriquement la transfusion sanguine ». Le 31 août, son état s’étant aggravé, une ventilation invasive avec intubation a été mise en place et la patiente a été placée en coma artificiel. Estimant le pronostic vital engagé et la transfusion seule de nature à sauver la patiente, le docteur L., réanimateur, a convoqué la personne de confiance qui a indiqué ne pas pouvoir donner son accord à une transfusion contraire à la volonté de la patiente. Après avoir sollicité et obtenu l’autorisation — sans effet de droit, relève le tribunal — du parquet de Bobigny et après une ultime concertation multidisciplinaire, deux transfusions ont été administrées à compter de 22h25, malgré la mise en demeure adressée à 22h30 par l’avocat de la patiente. L’état de santé de Madame X. s’est ensuite amélioré, permettant son retour à domicile le 25 septembre 2019. La patiente a assigné le médecin en responsabilité et sollicité 90 000 euros de dommages et intérêts en réparation de son préjudice moral résultant de la transfusion forcée.
II. Les limites à l’opposabilité du refus de soins et l’office du juge dans l’établissement de la faute
A. L’exception d’urgence vitale non prévisible : le standard dégagé par le Conseil d’État
Le Conseil d’État, dans un arrêt de Section du 27 novembre 2025 (n° 469793, Publié au recueil Lebon), a précisé les contours de l’exception d’urgence vitale permettant au médecin de s’écarter des directives anticipées du patient. Statuant sur le pourvoi formé contre l’arrêt de la cour administrative d’appel de Bordeaux du 20 octobre 2022 (n° 20BX03081, C+), la Haute juridiction administrative a jugé que « le refus éclairé d’une transfusion sanguine par une personne majeure, consciente et capable, qui peut être mentionné dans ses directives anticipées, s’impose au médecin ». Elle a toutefois apporté une précision déterminante : « en cas d’urgence vitale non prévisible au moment où le refus a été exprimé et de dégradation telle de l’état de santé du patient que seule une transfusion immédiate est susceptible de lui sauver la vie, le médecin ne commet pas de faute s’il effectue une transfusion, dans le cas où le patient est hors d’état de manifester sa volonté, dès lors qu’il se trouve dans l’impossibilité d’établir que le refus d’un traitement médical vital correspond bien à la volonté du patient ».
Ce considérant de principe, repris in extenso par le Tribunal judiciaire de Bobigny dans ses motifs, délimite avec rigueur le domaine de l’exception. Trois conditions cumulatives doivent être réunies : premièrement, une urgence vitale non prévisible au moment où le refus a été exprimé ; deuxièmement, une dégradation de l’état de santé telle que seule une transfusion immédiate est de nature à sauver la vie du patient ; troisièmement, l’impossibilité pour le médecin d’établir que le refus correspond bien à la volonté actuelle du patient, compte tenu de ce que ce dernier est hors d’état de manifester sa volonté. La charge de la preuve pèse sur le médecin qui doit démontrer la réunion de ces trois conditions pour échapper à la qualification de faute.
Dans l’affaire soumise au juge bordelais, le Conseil d’État avait été confronté à une situation analogue. Une patiente Témoin de Jéhovah, admise au CHU de Bordeaux en février 2016 pour une ablation de la vésicule biliaire, avait fait part de son opposition à toute transfusion sanguine. Au cours de l’intervention, une perforation accidentelle de l’artère iliaque droite avait provoqué une hémorragie massive. Des transfusions avaient été pratiquées alors que la patiente était inconsciente. Le Conseil d’État a censuré l’arrêt de la cour administrative d’appel qui avait écarté la qualification de faute, au motif que la cour n’avait pas recherché si la patiente, alors qu’elle était consciente, avait été informée du risque d’hémorragie et avait réitéré son refus après avoir reçu cette information, ni si la dégradation de son état de santé, plaçant la patiente en urgence vitale, était prévisible au moment où elle avait exprimé son refus.
Le juge des référés du Conseil d’État avait déjà eu l’occasion, dans une ordonnance du 20 mai 2022 (n° 463713), de rappeler l’obligation pour l’équipe médicale de respecter la volonté du patient Témoin de Jéhovah refusant une transfusion, y compris en cas de risque vital, dès lors que le patient est conscient et maintient son refus après avoir été informé des conséquences. La juridiction administrative avait ainsi posé les jalons d’un contrôle juridictionnel exigeant sur la décision médicale de passer outre le refus du patient.
Le jugement du 10 juillet 2026 applique rigoureusement ce standard. Constatant que « le tribunal n’est pas en mesure de déterminer, sans recours à une expertise : si le pronostic vital de Madame X. était engagé le 30 août 2019 quand elle a manifesté son refus de toute transfusion sanguine ; si ce n’est pas le cas, si la dégradation de son état de santé la plaçant en urgence vitale était prévisible, si l’état de santé de Madame X. s’est aggravé de façon imprévisible le 31 août après la mise en place de la ventilation invasive avec intubation et du décubitus ventral, la plaçant en urgence vitale et rendant indispensable une transfusion immédiate », le tribunal sursoit à statuer et ordonne une expertise sur pièces. La mission confiée à l’expert, un réanimateur près la cour d’appel de Douai, est remarquablement ciblée : reconstituer l’ensemble des faits, déterminer l’état de santé antérieur de la patiente, décrire précisément les soins pratiqués et, surtout, répondre aux questions de droit déterminantes pour la qualification de la faute, à savoir la prévisibilité de la dégradation et le caractère imprévisible de l’urgence vitale au moment où la patiente a exprimé son dernier refus conscient.
B. Le contrôle juridictionnel de la faute médicale et le cadre de l’indemnisation
Le fondement de l’action en responsabilité est l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, aux termes duquel « hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d’un défaut d’un produit de santé, les professionnels de santé (…), ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute ». La responsabilité du médecin pour faute exige la démonstration d’un manquement à une obligation préexistante, d’un préjudice et d’un lien de causalité direct et certain entre le manquement et le préjudice.
Dans le contentieux du refus de soins, la faute s’apprécie à l’aune des obligations mises à la charge du médecin par les articles L. 1111-4, L. 1111-11 et R. 4127-36 du code de la santé publique. Le médecin qui administre un traitement contre la volonté expresse du patient commet une faute de nature à engager sa responsabilité, sauf à démontrer la réunion des conditions de l’exception d’urgence vitale non prévisible. Cette architecture probatoire, qui fait peser sur le médecin la charge de justifier l’administration du traitement non consenti, est protectrice des droits du patient.
Le jugement du Tribunal judiciaire de Bobigny du 10 juillet 2026 présente un intérêt particulier en ce qu’il illustre la méthode du juge judiciaire confronté à une situation de fait complexe. Face à l’impossibilité de trancher la question de la faute sur le seul fondement des pièces versées aux débats, le tribunal recourt à l’expertise, mesure d’instruction prévue par les articles 143 et 144 du code de procédure civile, qui lui permet de « déterminer si les transfusions pratiquées étaient pleinement justifiées et proportionnées à l’état de santé de l’intéressée ». La décision de surseoir à statuer n’est pas un aveu d’impuissance mais l’exercice normal de l’office du juge, qui ne saurait se prononcer sur des questions techniques sans être éclairé par l’avis d’un expert.
S’agissant de la prescription de l’action, l’arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 24 juin 2026 (pourvoi n° 25-12.273) apporte une clarification essentielle. Saisie d’un litige opposant une personne dont l’état civil avait été erronément attribué par les services de l’aide sociale à l’enfance à l’Agent judiciaire de l’État, la Cour de cassation a jugé, au visa de l’article 1er de la loi n° 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances sur l’État, les départements, les communes et les établissements publics, que « dans le cas d’une créance résultant d’une atteinte à la personne, cette prescription commence à courir au premier jour de l’année suivant la date de consolidation du dommage ». La Cour a ainsi censuré l’arrêt de la cour d’appel de Pau qui avait retenu comme point de départ du délai de prescription quadriennale la date du fait générateur — un jugement de 2010 — et non celle de la consolidation du dommage intervenue, selon le rapport d’expertise médicale, le 26 février 2020. Cette solution, qui transpose au contentieux de la prescription quadriennale la logique protectrice de l’article 2226 du code civil pour les actions en responsabilité civile de droit commun, conforte le droit des victimes de dommages corporels imputables à la puissance publique en alignant le point de départ de la prescription sur la date de consolidation médico-légale.
La combinaison de ces décisions — CEDH Pindo Mulla du 17 septembre 2024, Conseil d’État du 27 novembre 2025, Cour de cassation du 24 juin 2026 et Tribunal judiciaire de Bobigny du 10 juillet 2026 — témoigne d’une convergence remarquable des ordres de juridiction, français et européen, autour d’un principe invariant : la volonté du patient, régulièrement exprimée et réitérée après information éclairée, constitue une limite intangible au pouvoir médical, à laquelle il ne peut être dérogé que dans des circonstances d’urgence vitale strictement circonscrites et dûment caractérisées.
La loi créant une aide à mourir, adoptée par l’Assemblée nationale le 15 juillet 2026, qui ouvre aux patients en phase avancée ou terminale d’une affection grave et incurable le droit de solliciter une aide médicale à mourir, s’inscrit dans cette même dynamique de consécration de l’autonomie de la volonté du patient. Le texte prévoit une clause de conscience pour les professionnels de santé qui ne souhaiteraient pas pratiquer l’aide à mourir, tout en maintenant, dans le même temps, l’obligation déontologique de continuité des soins. L’articulation de ces principes — respect de la volonté du patient, clause de conscience du médecin, obligation de réorientation vers un confrère acceptant — constituera, à n’en pas douter, le prochain front du contentieux de la responsabilité médicale.
Pour les victimes d’une transfusion sanguine administrée contre leur volonté ou, plus largement, d’un acte médical pratiqué sans leur consentement éclairé, l’actualité jurisprudentielle de l’été 2026 ouvre des perspectives d’indemnisation significatives. Le cabinet Kohen Avocats, fort de son expertise en droit du dommage corporel et en responsabilité médicale, accompagne et conseille les patients confrontés à de telles situations.
La procédure ordonnée par le Tribunal judiciaire de Bobigny revêt un intérêt pratique considérable pour les praticiens. L’expertise sur pièces — et non l’expertise médicale classique avec examen clinique de la victime — est ordonnée en raison de l’écoulement du temps depuis l’hospitalisation litigieuse d’août-septembre 2019. L’expert, un médecin réanimateur inscrit sur la liste des experts près la cour d’appel de Douai, aura pour mission de reconstituer la chronologie médicale à partir du dossier médical et de répondre à deux interrogations centrales qui conditionnent l’issue du litige : le pronostic vital de la patiente était-il déjà engagé le 30 août 2019 lorsqu’elle a réitéré son refus de transfusion, et la dégradation du 31 août, qui a conduit à l’intubation et au coma artificiel, était-elle prévisible ou, au contraire, imprévisible ? Si l’expert conclut que la dégradation était prévisible au moment du dernier refus exprimé par la patiente consciente, la responsabilité du médecin pour faute devrait être retenue, en application du standard dégagé par le Conseil d’État le 27 novembre 2025.
L’articulation entre la charge de la preuve et le standard de l’urgence vitale non prévisible mérite une attention particulière. Dans le contentieux de la responsabilité médicale, il est de jurisprudence constante que le patient doit rapporter la preuve de la faute du médecin, conformément au droit commun de la preuve de l’article 1353 du code civil. Toutefois, le Conseil d’État, dans sa décision du 27 novembre 2025, a opéré un renversement implicite de la charge probatoire dans l’hypothèse spécifique du refus de soins : c’est au médecin qui s’est écarté de la volonté exprimée par le patient qu’il incombe de démontrer la réunion des conditions de l’exception d’urgence vitale non prévisible. Cette construction prétorienne, protectrice des droits du patient, est en phase avec la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme qui, dans l’arrêt Pindo Mulla, a jugé que les autorités nationales devaient mettre en place un cadre juridique permettant de garantir le respect effectif de la volonté du patient, y compris en cas d’urgence vitale.
À cet égard, la décision du Tribunal judiciaire de Bobigny illustre également un point procédural important : le médecin réanimateur avait cru pouvoir se prévaloir de l’autorisation donnée par le parquet de Bobigny pour justifier la transfusion. Le tribunal écarte cet argument d’un trait de plume, relevant que cette autorisation était « sans aucun effet de droit ». En effet, ni le code de la santé publique, ni le code de procédure pénale, ni aucun autre texte ne confère au ministère public le pouvoir d’autoriser un médecin à passer outre le refus de soins d’un patient majeur et conscient. Cette précision est essentielle pour les praticiens et les établissements de santé, qui ne sauraient trouver dans une autorisation du parquet une cause d’exonération de leur responsabilité.
Enfin, l’arrêt de la première chambre civile du 24 juin 2026 consolide un édifice jurisprudentiel protecteur des victimes de dommages corporels en étendant la logique de l’article 2226 du code civil — qui fait courir le délai de prescription décennale à compter de la consolidation — au contentieux de la prescription quadriennale des créances sur les personnes publiques. Cette solution, qui a vocation à s’appliquer à l’ensemble des préjudices résultant d’une atteinte à la personne imputable à l’État, aux départements, aux communes ou à leurs établissements publics, est susceptible d’intéresser de nombreux contentieux, notamment ceux relatifs aux infections nosocomiales contractées dans les établissements publics de santé, aux accidents médicaux non fautifs pris en charge par l’ONIAM, ou encore aux préjudices résultant de la carence fautive de l’État dans sa mission de police sanitaire.
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