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La prothèse défectueuse en droit de la responsabilité médicale : la cascade de responsabilité du producteur au chirurgien — l’office du juge entre les ordres judiciaire et administratif (2018-2026)

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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La prothèse défectueuse en droit de la responsabilité médicale : la cascade de responsabilité du producteur au chirurgien — l’office du juge entre les ordres judiciaire et administratif (2018-2026)

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Introduction

Chaque année en France, plus de 200 000 prothèses de hanche et 120 000 prothèses de genou sont implantées. Lorsque l’une d’elles se révèle défectueuse — rupture prématurée, descellement précoce, libération de particules métalliques toxiques — la victime se trouve confrontée à un enchevêtrement de régimes de responsabilité qui, pour le profane, confine au labyrinthe. Le producteur est-il seul responsable ? Le chirurgien ayant posé l’implant engage-t-il sa responsabilité ? L’établissement de santé doit-il répondre des conséquences, même sans faute démontrée ?

La matière est gouvernée par une dualité de régimes : d’un côté, la responsabilité de plein droit du producteur, issue de la directive européenne du 25 juillet 1985 et codifiée aux articles 1245 et suivants du code civil ; de l’autre, la responsabilité pour faute des professionnels de santé, régie par l’article L. 1142-1 du code de la santé publique. Entre ces deux piliers, la jurisprudence a construit, décision après décision, une cascade de responsabilités dont la première chambre civile de la Cour de cassation et le Conseil d’État viennent chacun de préciser les contours par des arrêts récents.

L’analyse de cette cascade constitue l’objet de la présente étude, qui s’attachera à distinguer les deux étages du contentieux — la responsabilité du producteur (I), puis celle des acteurs de la chaîne de soins (II) — avant d’en dégager les articulations procédurales essentielles pour l’indemnisation des victimes.

I. La responsabilité de plein droit du producteur de prothèses défectueuses

I.A. Le régime autonome des articles 1245 et suivants du code civil

Aux termes de l’article 1245 du code civil, issu de la transposition de la directive 85/374/CEE du Conseil du 25 juillet 1985, « le producteur est responsable du dommage causé par un défaut de son produit, qu’il soit ou non lié par un contrat avec la victime ». Cette responsabilité est dite « de plein droit » ou « sans faute » : la victime n’a pas à démontrer une négligence du fabricant ; il lui suffit d’établir le dommage, le défaut du produit et le lien de causalité entre les deux.

L’article 1245-3 du même code définit le produit défectueux comme celui qui « n’offre pas la sécurité à laquelle on peut légitimement s’attendre », en tenant compte « de toutes les circonstances et notamment de la présentation du produit, de l’usage qui peut en être raisonnablement attendu et du moment de sa mise en circulation ». Appliquée aux dispositifs médicaux implantables, cette définition exige du juge qu’il apprécie la sécurité attendue d’une prothèse à l’aune de sa destination — à savoir rester fonctionnelle dans le corps humain pendant une durée de quinze à vingt ans pour une prothèse de hanche ou de genou. La rupture prématurée d’un implant, en l’absence de tout facteur traumatique, constitue un indice puissant du caractère défectueux du produit, ce que les experts judiciaires ne manquent pas de relever dans leurs rapports.

La charge de la preuve, si elle incombe en principe à la victime, est allégée par la pratique expertale : c’est l’expertise judiciaire, ordonnée en référé sur le fondement de l’article 145 du code de procédure civile ou par le juge du fond, qui détermine si le dommage procède du défaut intrinsèque du matériel ou d’une faute dans sa pose. Cette expertise constitue le pivot de la stratégie probatoire car elle conditionne l’identification du ou des responsables.

Le tribunal judiciaire de Montpellier a fait une application rigoureuse de ce régime dans un jugement du 30 juin 2025. En l’espèce, un patient avait subi une rupture de prothèse de hanche gauche, survenue sans chute ni effort anormal. L’expert judiciaire avait expressément conclu que « la rupture du matériel était indépendante de l’utilisation faite par le patient ou de sa mise en place par le chirurgien et était exclusivement liée à une fragilité particulière de ce matériel qui, depuis, du fait des ruptures similaires observées, a conduit le fabricant à modifier la conception de son produit ». Le tribunal en a déduit la responsabilité du fabricant SAS AMPLITUDE sur le fondement de l’article 1245 du code civil (TJ Montpellier, Pôle civil section 3, 30 juin 2025, n° 23/04525).

Dans le même sens, le tribunal judiciaire de Paris, par un jugement du 14 mars 2024, a déclaré la société ABBVIE « entièrement responsable des préjudices subis par Mme [V] » à la suite de la rupture d’implants mammaires produits par la société ALLERGAN France, en retenant que « la présentation de l’implant comme l’information sur l’usage qui pouvait en être raisonnablement attendu sont dès lors insuffisantes au sens des dispositions de l’article 1245-3 du code civil ». Le tribunal a expressément exclu la responsabilité du chirurgien, au motif que « la responsabilité du fait des produits défectueux de M. [L] ne peut être engagée puisque le producteur du produit est connu » (TJ Paris, PCP JTJ proxi fond, 14 mars 2024, n° 23/06176).

Sur le terrain de la prescription, la première chambre civile de la Cour de cassation a apporté une précision capitale par un arrêt du 4 juin 2025, publié au Bulletin. Elle a jugé que l’action en responsabilité dirigée contre le fabricant d’un produit défectueux mis en circulation avant l’entrée en vigueur de la loi du 19 mai 1998 se prescrit « par dix ans à compter du jour où le demandeur a eu ou aurait dû avoir connaissance de la consolidation du dommage, du défaut et de l’identité du producteur ». Cette solution, fondée sur l’interprétation de l’article 10 de la directive 85/374/CEE à la lumière de la jurisprudence de la Cour de justice, aligne le régime de la prescription sur celui du droit commun du dommage corporel régi par l’article 2226 du code civil (Cass. 1re civ., 4 juin 2025, n° 24-13.470, Publié au Bulletin).

Cette solution a été confirmée et précisée en dernier lieu par un arrêt du 15 octobre 2025 rendu par la même première chambre civile, publié au Bulletin, qui a jugé que « les préjudices patrimoniaux et extrapatrimoniaux résultant d’une atteinte à la réputation causée par une atteinte à la personne ou à un bien autre que le produit défectueux lui-même, y compris par ricochet, sont couverts par le régime de responsabilité du fait des produits défectueux ». Cette décision étend la couverture du régime spécial au préjudice de réputation, consolidant ainsi son caractère de régime complet d’indemnisation (Cass. 1re civ., 15 octobre 2025, n° 24-10.782, Publié au Bulletin).

I.B. L’articulation avec les autres régimes de responsabilité : la portée de l’article 1245-17 du code civil

L’article 1245-17 du code civil — anciennement 1386-18 — dispose que « les dispositions du présent chapitre ne portent pas atteinte aux droits dont la victime d’un dommage peut se prévaloir au titre du droit de la responsabilité contractuelle ou extracontractuelle ou au titre d’un régime spécial de responsabilité », avant d’ajouter que « le producteur reste responsable des conséquences de sa faute et de celle des personnes dont il répond ».

Cette disposition, qui transpose l’article 13 de la directive 85/374/CEE, a été précisément interprétée par la première chambre civile dans une série de quatre arrêts du 15 novembre 2023, tous publiés au Bulletin, rendus dans le cadre du contentieux du Mediator. La Cour y énonce un principe de portée générale :

« La victime d’un dommage imputé à un produit défectueux peut agir en responsabilité contre le producteur sur le fondement de l’article 1240 du code civil si elle établit que son dommage résulte d’une faute commise par le producteur, telle que le maintien en circulation du produit dont il connaît le défaut ou encore un manquement à son devoir de vigilance quant aux risques présentés par le produit. »

La Cour ajoute aussitôt une réserve déterminante : « La responsabilité délictuelle pour faute ne saurait se substituer au régime de la responsabilité du fait des produits défectueux » lorsque la faute invoquée « n’est pas distincte du défaut de sécurité du produit ». En d’autres termes, le cumul des régimes est possible, mais à la condition que la faute alléguée soit autonome du défaut de sécurité caractérisant le produit (Cass. 1re civ., 15 novembre 2023, n° 22-21.179, Publié au Bulletin ; n° 22-21.178, Publié au Bulletin).

Cette distinction est lourde de conséquences pratiques. Dans le contentieux des prothèses, elle signifie que la victime ne peut pas contourner le régime de la directive en invoquant contre le producteur un simple manquement contractuel ; elle doit caractériser une faute distincte, comme la connaissance du défaut et le maintien délibéré en circulation. Ce principe de non-substitution a été réaffirmé avec force par la même chambre le 18 février 2026 :

« Le professionnel qui a utilisé un produit défectueux à l’origine d’un dommage peut rechercher la garantie du producteur de ce produit sur le fondement des articles 1245 et suivants du code civil, sans préjudice de la possibilité pour la victime de rechercher la responsabilité du professionnel sur le fondement de l’article 1147 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle issue de l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. »

Ce considérant ouvre la voie à une double action : de la victime contre le producteur sur le terrain de la directive, et du professionnel utilisateur du produit contre ce même producteur en garantie (Cass. 1re civ., 18 février 2026, n° 24-19.881, Publié au Bulletin).

II. La responsabilité du chirurgien et de l’établissement de santé dans la chaîne de la prothèse défectueuse

II.A. La responsabilité pour faute du chirurgien : l’exclusion légale de la responsabilité de plein droit

L’article L. 1142-1, I du code de la santé publique pose un principe cardinal : « Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d’un défaut d’un produit de santé, les professionnels de santé […] ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute. »

Cette disposition, introduite par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades, exclut expressément du champ de la responsabilité pour faute les cas dans lesquels le dommage résulte d’un défaut du produit de santé lui-même. Le législateur a ainsi entendu réserver ces hypothèses au régime spécial de la directive 85/374/CEE. Le chirurgien qui implante une prothèse ne répond donc pas, en principe, des vices propres de ce matériel.

Cette exclusion a été illustrée de manière éclairante par le jugement précité du tribunal judiciaire de Paris du 14 mars 2024 : le tribunal a écarté la responsabilité du chirurgien M. [L] pour l’implantation des prothèses mammaires ALLERGAN, aux motifs que le producteur — la société ABBVIE — était connu et que la responsabilité du fait des produits défectueux lui incombait exclusivement.

Toutefois, la responsabilité du chirurgien peut être engagée sur le fondement de la faute lorsque le dommage ne procède pas exclusivement du défaut du produit, mais également d’une erreur technique dans la pose, d’un défaut d’information sur les risques connus de l’implant, ou encore d’un manquement à l’obligation de suivi post-opératoire. Dans ce cas, le cumul de responsabilités est possible : la victime peut agir simultanément contre le producteur sur le fondement des articles 1245 et suivants du code civil et contre le chirurgien sur le fondement de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, les deux actions obéissant à des régimes distincts.

La première chambre civile de la Cour de cassation l’a rappelé avec netteté dans son arrêt du 15 novembre 2023 : le régime de la directive « n’exclut pas l’application d’autres régimes de responsabilité contractuelle ou extracontractuelle reposant sur des fondements différents, tels que la garantie des vices cachés ou la faute ». C’est précisément ce que la Cour de justice des Communautés européennes avait énoncé dès 2002 dans son arrêt González Sánchez (CJCE, 25 avril 2002, C-183/00, point 31).

II.B. La responsabilité sans faute de l’établissement de santé et l’action récursoire contre le producteur

Parallèlement au régime de droit privé, le juge administratif a construit un principe de responsabilité sans faute de l’établissement public de santé pour les conséquences dommageables de la défaillance des produits qu’il utilise. Ce principe, dégagé par le Conseil d’État, est désormais solidement ancré dans la jurisprudence :

« Le service public hospitalier est responsable, même en l’absence de faute de sa part, des conséquences dommageables pour les usagers de la défaillance des produits et appareils de santé qu’il utilise, y compris lorsqu’il implante, au cours de la prestation de soins, un produit défectueux dans le corps d’un patient. »

Cette formulation, itérative dans les arrêts du Conseil d’État, a été notamment reprise dans une décision du 25 mai 2022 concernant une prothèse totale de genou « Wallaby » fabriquée par la société Zimmer GMBH et implantée au CHU de Rennes en 2006 (CE, 5e-6e ch. réunies, 25 mai 2022, n° 446692, mentionné aux Tables du Lebon).

Le même contentieux a donné lieu à un arrêt du 10 juillet 2024 par lequel le Conseil d’État a statué sur le fond de l’affaire après renvoi de la cour administrative d’appel de Nantes. La haute juridiction administrative a confirmé que la responsabilité du CHU de Rennes était engagée en raison de la défectuosité de la prothèse, sans qu’il soit besoin pour la victime de démontrer une faute de l’établissement. Elle a en revanche limité l’action récursoire du CHU contre le producteur Zimmer GMBH au délai de dix ans à compter de la mise en circulation du produit, conformément à l’article 1245-15 du code civil (CE, 5e-6e ch. réunies, 10 juillet 2024, n° 479613, publié au Recueil Lebon).

Le Conseil d’État a également précisé, par une décision du 27 mai 2021, que l’établissement de santé — ou son assureur subrogé — ne peut exercer de recours subrogatoire contre le producteur que sur le fondement des articles 1245 et suivants du code civil, et non sur celui de la responsabilité pour faute puisque « l’indemnisation versée à la victime l’a été, non en raison de ce que le centre hospitalier aurait commis une faute, mais en raison de la défaillance du produit » (CE, 5e-6e ch. réunies, 27 mai 2021, n° 433822, mentionné aux Tables du Lebon).

La cour administrative d’appel de Versailles a, pour sa part, rendu un arrêt important le 28 mai 2021 dans une affaire concernant des prothèses de hanche défectueuses implantées au centre hospitalier Raymond Poincaré de Garches. La cour a confirmé la condamnation de l’Assistance publique — Hôpitaux de Paris à indemniser la victime sur le fondement de la responsabilité sans faute, tout en réservant l’action récursoire de l’établissement contre le producteur sur le terrain de la directive (CAA Versailles, 6e ch., 28 mai 2021, n° 18VE01123, mentionné aux Tables).

La cour administrative d’appel de Nantes, dans un arrêt du 5 juillet 2023, a confirmé cette analyse en rejetant l’appel du CHU de Rennes qui contestait le principe même de sa responsabilité sans faute, la cour rappelant que « sans préjudice des actions susceptibles d’être exercées à l’encontre du producteur, le service public hospitalier est responsable, même en l’absence de faute de sa part, des conséquences dommageables pour les usagers de la défaillance des produits et appareils de santé qu’il utilise » (CAA Nantes, 3e ch., 5 juillet 2023, n° 22NT01608, mentionné aux Tables).

Ce dispositif est complété par la jurisprudence relative à la carence de l’État dans l’exercice de la police sanitaire. Par deux décisions du 16 novembre 2020, le Conseil d’État a reconnu la responsabilité de l’État pour les défaillances de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS, devenue ANSM) dans le contrôle des prothèses mammaires PIP. Le Conseil d’État a jugé que la responsabilité de l’État pouvait être engagée « par toute faute commise dans l’exercice de ces attributions, pour autant qu’il en soit résulté un préjudice direct et certain » (CE, 1re-4e ch. réunies, 16 novembre 2020, n° 437600, publié au Recueil Lebon ; n° 431159, publié au Recueil Lebon).

Il en résulte que, lorsque la prothèse a été implantée dans un établissement privé, la victime ne peut agir que contre le producteur (sur le fondement des articles 1245 et suivants) et, le cas échéant, contre le chirurgien (sur le fondement de la faute). À l’inverse, lorsque l’implantation a eu lieu dans un établissement public, la victime dispose d’un débiteur supplémentaire : l’établissement lui-même, tenu sans faute, qui devra ensuite se retourner contre le producteur. Cette différence de traitement, qui résulte de l’autonomie du droit administratif de la responsabilité par rapport au droit civil, constitue un paramètre essentiel dans la stratégie contentieuse à adopter par la victime et son conseil.

Il résulte de cet ensemble de ces jurisprudences une cascade de responsabilités que l’on peut schématiser ainsi : la victime dispose d’une action directe contre le producteur sur le fondement des articles 1245 et suivants du code civil ; elle peut également agir contre le chirurgien pour faute, sur le fondement de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, si elle démontre un manquement distinct du défaut du produit ; elle peut, enfin, agir contre l’établissement public de santé sur le fondement de la responsabilité sans faute pour défaillance des produits utilisés. L’établissement de santé dispose alors d’une action récursoire contre le producteur, enfermée dans le délai de dix ans de l’article 1245-15 du code civil.

Conclusion

La réparation des dommages causés par une prothèse défectueuse obéit à une architecture juridique à trois niveaux dont la cohérence, pour n’être pas toujours immédiatement perceptible, n’en est pas moins réelle. Au premier niveau, le producteur répond de plein droit, sans que la victime ait à démontrer une faute. Au deuxième niveau, le chirurgien ne répond que de sa faute, à l’exclusion des vices propres du matériel. Au troisième niveau, l’établissement public de santé répond sans faute des conséquences de la défaillance des produits qu’il utilise, sous réserve d’une action récursoire contre le producteur.

Cette cascade, patiemment élaborée par la Cour de cassation et le Conseil d’État depuis l’entrée en vigueur de la directive de 1985, offre aux victimes une pluralité de voies d’indemnisation qu’il appartient à l’avocat spécialisé en droit du dommage corporel de combiner avec précision, en fonction de la nature du défaut, de l’identité du producteur, du comportement du chirurgien et du statut de l’établissement de santé.

Pour toute question relative à l’indemnisation d’un dommage corporel consécutif à la pose d’une prothèse défectueuse, le cabinet Kohen Avocats se tient à votre disposition pour une analyse personnalisée de votre dossier.

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