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L’obligation de loyauté du salarié durant la suspension du contrat de travail pour maladie

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Maître Hassan KOHEN
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L’obligation de loyauté du salarié durant la suspension du contrat de travail pour maladie

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L’obligation de loyauté du salarié durant la suspension du contrat de travail pour maladie

I. Le périmètre de l’obligation de loyauté durant la suspension du contrat de travail

A. Le fondement légal et la persistance de l’obligation de loyauté

La suspension du contrat de travail pour maladie n’éteint pas les obligations pesant sur le salarié, et notamment celle qui constitue l’armature de la relation contractuelle : la loyauté. Le fondement de cette obligation se trouve à l’article L. 1222-1 du code du travail, aux termes duquel le contrat de travail est exécuté de bonne foi. Cette disposition, dont la rédaction lapidaire ne doit pas masquer la portée, constitue le socle sur lequel repose l’ensemble des obligations implicites qui pèsent sur les parties au contrat de travail, qu’il s’agisse de l’obligation de fidélité, de discrétion, de non-concurrence ou, plus largement, d’abstention de tout comportement de nature à nuire aux intérêts légitimes de l’employeur. La chambre sociale de la Cour de cassation a eu l’occasion de rappeler avec constance que cette obligation ne disparaît pas avec la suspension du contrat, mais qu’elle se maintient au contraire pendant toute la durée de l’arrêt de travail. Ainsi, dans un arrêt du 1er octobre 2025 (n° 24-17.418), la Cour énonce, au visa des articles L. 1234-1, L. 1234-5 et L. 1234-9 du code du travail, que « pendant les périodes de suspension de son contrat de travail, le salarié reste tenu envers son employeur d’une obligation de loyauté ». Cette formule, dont la portée dépasse le seul cas d’espèce, consacre la permanence d’un lien d’obligation qui ne connaît pas d’interruption du seul fait de la maladie. En l’espèce, le salarié, peintre de profession, avait proposé à une société cliente d’effectuer des travaux de pose de bardage et de garde-corps, en qualité de sous-traitant, alors qu’il se trouvait en arrêt de travail depuis le 15 janvier 2018. La cour d’appel de Bordeaux avait retenu que le salarié avait ainsi proposé de réaliser une activité concurrente de celle de son employeur avant la rupture de son contrat, les travaux énumérés au titre des services proposés étant précisément ceux réalisés par la société, caractérisant un manquement à la loyauté rendant impossible son maintien dans l’entreprise.

Par ailleurs, la chambre sociale a précisé l’intensité de cette obligation dans un arrêt publié au Bulletin du 21 janvier 2026 (n° 24-22.852), qui constitue une contribution majeure à l’intelligence du régime applicable pendant la suspension consécutive à un accident du travail ou à une maladie professionnelle. La Cour y rappelle les termes de l’article L. 1226-9 du code du travail, selon lequel « au cours des périodes de suspension du contrat de travail, l’employeur ne peut rompre ce dernier que s’il justifie soit d’une faute grave de l’intéressé, soit de son impossibilité de maintenir ce contrat pour un motif étranger à l’accident ou à la maladie ». Or, selon la Cour, « si, pendant la période de suspension du contrat de travail consécutive à un accident du travail ou une maladie professionnelle, l’employeur peut seulement, dans le cas d’une rupture pour faute grave, reprocher au salarié des manquements à l’obligation de loyauté, cela ne lui interdit pas de se prévaloir de tout manquement aux obligations issues du contrat de travail antérieurs à cette suspension ». Cette solution, dégagée par la formation restreinte de la chambre sociale, opère une clarification essentielle en distinguant deux régimes temporels : les faits commis pendant la suspension, qui ne peuvent fonder un licenciement pour faute grave que s’ils caractérisent un manquement à l’obligation de loyauté, et les faits antérieurs à la suspension, qui demeurent pleinement invocables par l’employeur même pendant la période de protection légale. En l’espèce, une salariée comptable avait travaillé pour un tiers pendant plusieurs années en violation de sa clause d’exclusivité et en utilisant les outils informatiques de l’entreprise, et avait communiqué à son époux des documents comptables internes à la société : ces manquements, bien qu’antérieurs à la suspension, justifiaient légitimement le licenciement pour faute grave. La portée pratique de cet arrêt est considérable : l’employeur n’est pas désarmé face à des manquements anciens qu’il découvrirait tardivement, tandis que le salarié conserve la protection spécifique de l’article L. 1226-9 pour les seuls faits survenus pendant la période de suspension.

B. L’activité non concurrente pendant l’arrêt de travail : un espace de liberté pour le salarié

Si l’obligation de loyauté demeure, la jurisprudence des cours d’appel et de la Cour de cassation a progressivement dessiné les contours d’un espace de liberté pour le salarié en arrêt de travail, en posant le principe selon lequel l’exercice d’une activité ne constitue pas en soi un manquement. La cour d’appel de Versailles, dans un arrêt du 8 juin 2026 (RG n° 23/03555), a énoncé une formule qui synthétise l’état du droit positif : « l’exercice d’une activité, pour le compte d’une société non concurrente de celle de l’employeur, pendant un arrêt de travail provoqué par la maladie ne constitue pas en lui-même un manquement à l’obligation de loyauté qui subsiste pendant la durée de cet arrêt ». La cour d’appel a précisé que le fait ne caractérise un acte de déloyauté que si le salarié se livre à l’activité même qu’il exerce chez son employeur ou si cette activité est incompatible avec l’arrêt maladie dont il bénéficie. Dans l’affaire soumise à la cour, un salarié d’une fromagerie, en arrêt pour une lésion au poignet, avait exercé une activité de vendeur dans une autre fromagerie : le certificat médical mentionnait une inaptitude au port de charges lourdes, et le juge a vérifié si l’activité exercée était compatible avec ces restrictions médicales et s’il s’agissait d’une activité concurrente de celle de l’employeur.

La cour d’appel de Montpellier a confirmé cette approche dans un arrêt du 25 février 2026 (RG n° 24/00877), en posant une condition supplémentaire tenant au préjudice. La cour a jugé que « l’exercice d’une activité pendant un arrêt de travail provoqué par la maladie ne constitue pas en lui-même un manquement à l’obligation de loyauté » et que, « pour fonder un licenciement, l’acte commis par un salarié durant la suspension du contrat de travail doit causer préjudice à l’employeur ou à l’entreprise ». Cette exigence est cohérente avec l’économie générale du droit du licenciement, qui requiert une cause réelle et sérieuse : un acte sans conséquence dommageable pour l’employeur ne saurait justifier une sanction aussi lourde que la rupture du contrat. En l’espèce, la salariée avait certes créé un profil sur un réseau social professionnel évoquant un projet de cabinet, mais ces propos étaient vagues et n’identifiaient pas l’employeur ; la cour a en outre relevé que la clause d’exclusivité était rédigée en termes « généraux et imprécis ne spécifiant pas les contours de l’activité complémentaire qui serait envisagée par la salariée », de sorte qu’elle ne pouvait « limiter son champ d’application ni vérifier si la restriction à la liberté du travail était justifiée et proportionnée ». Une clause d’exclusivité trop large ou insuffisamment motivée peut ainsi être jugée illicite et privée d’effet, privant l’employeur de tout fondement disciplinaire.

L’articulation de ces jurisprudences — absence de concurrence, absence de préjudice et exigence de précision des clauses restrictives — permet de tracer une frontière stable entre ce qui relève du manquement à la loyauté et ce qui relève de la liberté individuelle du salarié, même malade. Cette construction jurisprudentielle rejoint la protection de la liberté fondamentale d’exercer une activité professionnelle, que le code du travail ne permet de restreindre que par des clauses proportionnées et justifiées par la nature de la tâche à accomplir. En définitive, le salarié en arrêt maladie n’est pas privé du droit d’entreprendre ou d’exercer une activité distincte de celle de son employeur, pour autant que cette activité ne contrevienne ni aux prescriptions médicales ni à l’interdiction de concurrence.

II. Le pouvoir disciplinaire de l’employeur confronté au manquement à la loyauté

A. La qualification de la faute grave durant la suspension du contrat

Lorsque le salarié méconnaît son obligation de loyauté pendant la suspension du contrat, l’employeur est fondé à engager une procédure disciplinaire pouvant aboutir à un licenciement pour faute grave. La caractérisation de cette faute obéit aux règles classiques du droit disciplinaire, mais elle revêt une configuration particulière durant la suspension, puisque le comportement reproché se déploie dans un espace-temps distinct du lieu et du temps de travail. La cour d’appel de Douai, dans un arrêt du 28 mars 2025 (RG n° 23/00551), a retenu la faute grave à l’encontre d’un salarié qui, pendant son arrêt de maladie, travaillait sur un chantier pour aider son fils pour le compte d’une entreprise concurrente, sans être déclaré. La cour a relevé que le salarié avait été vu en train d’exercer une activité professionnelle pour un concurrent, caractérisant un acte de concurrence déloyale en violation de ses obligations contractuelles.

De même, la cour d’appel de Nancy, par un arrêt du 22 mai 2025 (RG n° 24/00511), a validé le licenciement pour faute grave d’un responsable d’atelier qui, en arrêt de maladie, avait travaillé pour un garage concurrent. La lettre de licenciement relevait que le salarié avait « non seulement porté atteinte aux intérêts de la société en travaillant pour la concurrence » mais que ses actions avaient « également causé un préjudice financier certain », ajoutant que « si vous étiez en capacité de travailler pour un autre garage, cela signifie que vos arrêts maladie étaient de complaisance, caractérisant l’existence d’une fraude au préjudice de la Sécurité Sociale ». La cour a également retenu que le salarié avait proféré des insultes à l’encontre d’un stagiaire, mais le grief central demeurait celui tiré de la violation de l’obligation de loyauté par l’exercice d’une activité concurrente. La cour d’appel de Versailles, dans un arrêt du 27 mai 2026 (RG n° 23/01725), a également retenu la faute grave à l’encontre d’une salariée qui exerçait une activité de mandataire indépendant en immobilier pendant son temps de travail, en utilisant des horaires correspondant à ceux de son emploi principal.

La qualification de la faute grave n’est toutefois pas automatique. La Cour de cassation exige des juges du fond qu’ils apprécient concrètement les circonstances de fait et qu’ils caractérisent un manquement d’une gravité telle qu’il rende impossible le maintien du salarié dans l’entreprise. Ainsi, si l’activité exercée pendant l’arrêt maladie n’est ni concurrente ni incompatible avec les préconisations médicales, le licenciement pour faute grave peut être écarté, comme l’illustre la jurisprudence de la cour d’appel de Versailles précitée du 8 juin 2026. La frontière entre la faute grave et la simple faute, ou même l’absence de faute, dépend de la nature de l’activité exercée, de sa relation avec l’activité de l’employeur et de l’existence d’un préjudice. La cour d’appel de Versailles, dans un arrêt du 27 janvier 2025 (RG n° 22/00520), a également rappelé l’importance de la clause d’exclusivité stipulée au contrat de travail, qui engage le salarié à ne pas avoir d’activités professionnelles susceptibles de concurrencer celle de l’entreprise pendant la durée du contrat ; la violation d’une telle clause, lorsqu’elle est régulièrement insérée et proportionnée, caractérise un manquement à la loyauté susceptible de justifier un licenciement. En revanche, une clause rédigée en termes trop généraux peut être jugée inopposable au salarié, comme l’a rappelé la cour d’appel de Montpellier dans l’arrêt du 25 février 2026, privant ainsi l’employeur de tout fondement contractuel pour sanctionner une activité parallèle non concurrente.

Par ailleurs, l’employeur qui entend se prévaloir d’un manquement à l’obligation de loyauté antérieur à la suspension peut également le faire, comme l’a rappelé l’arrêt du 21 janvier 2026, ce qui élargit le champ du contrôle juridictionnel aux faits survenus avant l’arrêt de travail. Dans l’affaire ayant donné lieu à cet arrêt, la salariée s’était livrée à une activité professionnelle parallèle depuis 2014, avait utilisé les outils informatiques de l’entreprise pour cette activité et avait communiqué des documents comptables à son époux en 2015, soit bien avant son placement en arrêt maladie le 11 octobre 2019. La Cour de cassation a approuvé la cour d’appel d’avoir retenu que ces manquements, bien qu’antérieurs à la suspension, constituaient une faute grave justifiant le licenciement. Cette solution, qui distingue selon que les faits sont antérieurs ou contemporains de la suspension, offre une grille de lecture précieuse pour le praticien : le salarié confronté à une telle situation devra examiner avec une particulière attention l’ensemble de la chronologie des faits reprochés, pour vérifier s’ils sont bien contemporains de la suspension ou s’ils lui sont extérieurs, ce qui détermine le régime juridique applicable et l’intensité du contrôle du juge.

B. Le contrôle de proportionnalité exercé par le juge dans l’appréciation de la sanction

Le juge prud’homal ne se borne pas à vérifier la matérialité des faits reprochés au salarié ; il exerce, en application de l’article L. 1235-1 du code du travail, un contrôle de proportionnalité de la sanction prononcée par l’employeur. Ce contrôle, qui s’applique de plein droit au contentieux du licenciement pour faute grave durant la suspension du contrat, impose au juge de vérifier que la gravité des faits justifie la rupture immédiate du contrat sans préavis ni indemnité. La chambre sociale de la Cour de cassation rappelle régulièrement que la faute grave est celle qui résulte d’un fait ou d’un ensemble de faits imputables au salarié qui constitue une violation des obligations découlant du contrat de travail d’une importance telle qu’elle rend impossible le maintien du salarié dans l’entreprise. Ce standard exigeant impose à l’employeur de démontrer non seulement l’existence du manquement, mais également son caractère suffisamment grave pour exclure toute poursuite de la relation contractuelle, fût-ce pendant la durée limitée du préavis. Dans l’arrêt du 1er octobre 2025, la Cour a validé cette qualification après avoir constaté que le salarié avait proposé, avant la rupture, de réaliser une activité identique à celle de son employeur pour une société cliente, consacrant ainsi la compatibilité du contrôle de proportionnalité avec la constatation d’un acte préparatoire à une concurrence future.

En outre, la jurisprudence impose une obligation renforcée de motivation à la charge de l’employeur. La lettre de licenciement fixe les limites du litige, et le juge doit apprécier si les motifs qui y sont énoncés caractérisent effectivement une faute d’une gravité suffisante. La cour d’appel de Bordeaux, dans un arrêt du 21 avril 2026 (RG n° 23/05654), a eu l’occasion de rappeler qu’un salarié en arrêt maladie ne saurait « invoquer son état de santé afin d’être placé en activité partielle tout en occupant le même poste dans un autre établissement », et a retenu que ce comportement, à la fois déloyal et frauduleux, justifiait pleinement la rupture immédiate du contrat de travail. La cour d’appel de Versailles, dans un arrêt du 23 juillet 2025 (RG n° 24/03234), a également rappelé avec netteté que « au cours des périodes de suspension du contrat de travail, l’employeur demeure fondé à reprocher au salarié des manquements à l’obligation de loyauté », ce qui ne le dispense pas de démontrer, en justice, que les faits invoqués atteignent bien le seuil de gravité requis par la loi. La cour d’appel de Versailles a également jugé, dans l’arrêt du 27 mai 2026, que la salariée qui avait utilisé ses horaires de travail pour exercer une activité de mandataire indépendant et avait insisté sur sa flexibilité totale, avait commis une faute grave justifiant la rupture.

La diversité des situations contentieuses illustre la nécessité d’une analyse au cas par cas, que tout avocat en droit du travail à Paris se doit de conduire avec rigueur, en examinant la nature de l’activité reprochée, le degré de concurrence avec l’employeur, la compatibilité avec les préconisations médicales et l’existence d’un préjudice. Le juge doit également prendre en compte la chronologie des faits : l’arrêt du 21 janvier 2026 a précisé que si l’employeur peut, pendant la suspension, reprocher des manquements à la loyauté, cela n’exclut pas qu’il puisse aussi invoquer des manquements antérieurs à la suspension, ce qui peut renforcer le constat d’une gravité suffisante par accumulation de griefs. En définitive, le contrôle juridictionnel de la faute grave durant la suspension du contrat de travail ne se réduit pas à un automatisme : il implique une appréciation nuancée des faits, des circonstances et de leurs conséquences, conformément aux principes généraux du droit disciplinaire et du droit de la preuve, dont l’application combinée garantit un équilibre entre la protection des intérêts légitimes de l’employeur et la sauvegarde des droits du salarié malade.

Conclusion

La suspension du contrat de travail pour maladie ne constitue pas une parenthèse juridique au sein de laquelle le salarié serait libéré de toute obligation envers son employeur. Bien au contraire, la jurisprudence de la chambre sociale, éclairée par les décisions récentes des cours d’appel, affirme avec constance que l’obligation de loyauté survit à la suspension et continue d’encadrer le comportement du salarié. L’arrêt publié au Bulletin du 21 janvier 2026 (n° 24-22.852) a clarifié l’articulation entre les manquements antérieurs et les manquements survenus pendant la suspension, tandis que l’arrêt du 1er octobre 2025 (n° 24-17.418) a rappelé le principe fondamental de la permanence de l’obligation de loyauté. Toutefois, cette obligation ne saurait être interprétée comme une interdiction générale faite au salarié d’exercer quelque activité que ce soit pendant son arrêt : les cours d’appel, notamment celle de Versailles le 8 juin 2026, ont posé une limite claire en jugeant que l’exercice d’une activité non concurrente ne constitue pas en lui-même un manquement à la loyauté. Par ailleurs, la jurisprudence exige, pour qu’un licenciement soit fondé, que l’employeur démontre un préjudice effectif et que les clauses restrictives de liberté soient proportionnées et suffisamment précises, comme l’a rappelé la cour d’appel de Montpellier le 25 février 2026. L’équilibre ainsi construit par la jurisprudence entre la protection des intérêts légitimes de l’employeur et la préservation de la liberté individuelle du salarié malade apparaît conforme aux exigences de l’article L. 1222-1 du code du travail, dont la plasticité permet au juge d’adapter son office à la diversité des situations contentieuses. En définitive, la suspension du contrat pour maladie n’est ni une immunité pour le salarié déloyal, ni un blanc-seing pour l’employeur désireux de s’affranchir de ses obligations : elle représente un état intermédiaire du contrat, dans lequel la loyauté constitue le fil conducteur et la mesure de ce qui est dû par chaque partie.

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