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La prestation compensatoire dans le divorce : les quatre erreurs stratégiques à éviter sous le contrôle renforcé de la première chambre civile (2024-2026)

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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La prestation compensatoire dans le divorce : les quatre erreurs stratégiques à éviter sous le contrôle renforcé de la première chambre civile (2024-2026)

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Introduction

Le 13 juillet 2026, Madame Figaro publiait un dossier spécial intitulé « Vous êtes en plein divorce ? Les 9 articles que vous devez absolument lire pour éviter les erreurs ». En ouverture de ce guide grand public, un constat statistique saisissant : selon l’INSEE, la baisse moyenne du niveau de vie des divorcés atteint 20 %, avec un impact disproportionné sur les femmes. La prestation compensatoire, mécanisme cardinal du droit français du divorce, est précisément l’instrument conçu par le législateur pour corriger cette disparité ; mais sa mise en œuvre contentieuse recèle un nombre considérable d’écueils stratégiques que la première chambre civile de la Cour de cassation ne cesse de sanctionner.

Le 19 juin 2026, Barbara Régent, avocate au barreau de Versailles, publiait sur Village de la Justice une analyse intitulée « L’opacité du demandeur à la prestation compensatoire : une stratégie probatoire souvent perdante », dans laquelle elle commentait notamment un arrêt de la cour d’appel de Versailles du 2 avril 2026 (RG n° 24/05433). Cette convergence entre le signal médiatique grand public et l’analyse doctrinale spécialisée dessine un angle d’attaque que le présent article se propose d’investir pleinement : cartographier les erreurs les plus fréquemment commises par les justiciables et leurs conseils en matière de prestation compensatoire, à la lumière des arrêts les plus récents de la première chambre civile. L’analyse croisée de sept arrêts rendus entre 2024 et 2026, dont trois publiés au Bulletin et un en formation de section avec rapport, permet de dégager quatre enseignements majeurs, structurés autour de la distinction entre les erreurs substantielles – celles qui touchent à l’appréciation même de la disparité – et les erreurs procédurales – celles qui affectent la recevabilité et l’exécution de la décision.

I. Les erreurs substantielles dans l’appréciation de la disparité des conditions de vie

I.A. Confondre disparité actuelle et disparité prévisible : l’impératif de projection retraite

La première erreur, et sans doute la plus lourde de conséquences patrimoniales, consiste à limiter l’appréciation de la disparité aux seules ressources immédiates des époux, en occultant leur situation prévisible en matière de pensions de retraite. La première chambre civile a eu l’occasion de censurer cette approche myope dans un arrêt du 5 mars 2025 (Cass. 1re civ., 5 mars 2025, n° 22-24.122). Dans cette affaire, une épouse avait consenti des sacrifices professionnels au profit de la carrière de son conjoint pendant la vie commune, ce qui avait mécaniquement réduit ses droits à retraite. La cour d’appel de Chambéry avait rejeté sa demande de prestation compensatoire au motif qu’« il n’existe pas de disparité dans la situation des époux créée par la rupture du mariage, leurs revenus et charges étant quasi équivalents » et que les éléments relatifs aux sacrifices professionnels ne devaient être pris en compte « qu’au stade de la fixation du montant de la prestation compensatoire, ce qui suppose la démonstration préalable d’une disparité ».

La Cour de cassation casse cette décision au visa des articles 270 et 271 du Code civil, en énonçant que « pour apprécier la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives des parties, il devait être tenu compte des droits prévisibles à la retraite ». La portée pratique de cette décision est double. D’une part, l’article 271 énumère une liste de critères non exhaustive que le juge « prend en considération », parmi lesquels figurent explicitement « la situation respective de chacun des époux en matière de pensions de retraite en ayant estimé, autant qu’il est possible, la diminution des droits à retraite qui aura pu être causée, pour l’époux créancier de la prestation compensatoire, par les conséquences des choix professionnels faits par lui pendant la vie commune pour l’éducation des enfants et du temps qu’il faudra encore y consacrer ou pour favoriser la carrière de son conjoint au détriment de la sienne ».

D’autre part, la distinction opérée par la cour d’appel entre l’appréciation de la disparité – condition d’ouverture du droit à prestation compensatoire – et la fixation du montant – qui en constitue les modalités – est artificielle : la dimension prospective est intrinsèquement liée à l’existence même de la disparité, et non pas seulement à son quantum. Les deux temps de l’analyse judiciaire – existence de la disparité, puis fixation du montant – ne peuvent être déconnectés au point d’évincer du premier ce qui relève constitutionnellement du second, sous peine de fausser l’appréciation globale de la situation économique respective des époux.

L’erreur stratégique consiste donc à cantonner l’argumentation et les pièces aux seules ressources actuelles, en renvoyant à un hypothétique débat ultérieur la question des droits à retraite. Les praticiens doivent systématiquement produire, dès la première instance, une simulation des droits à retraite respectifs des époux – idéalement établie par un expert-comptable ou un actuaire – en documentant les interruptions ou ralentissements de carrière subis par le conjoint créancier, ainsi que l’impact financier chiffré de ces choix sur le montant prévisible de sa pension. La notion d’« avenir prévisible » que consacre l’article 271 ne se limite d’ailleurs pas aux seules pensions de retraite : elle englobe les perspectives d’évolution professionnelle, les promotions attendues, les changements de situation familiale prévisibles – remariage, naissance d’enfants, prise en charge d’un parent dépendant – et, de manière générale, tout événement futur dont la survenance est suffisamment certaine pour être intégrée dans l’évaluation de la disparité.

I.B. Croire que l’opacité financière est une stratégie gagnante

La deuxième erreur substantielle est d’ordre probatoire. L’analyse de Barbara Régent sur Village de la Justice du 19 juin 2026 commente un arrêt de la cour d’appel de Versailles du 2 avril 2026 (RG n° 24/05433) qui rejette la demande de prestation compensatoire d’une épouse au motif qu’« au vu de la relativement faible durée de la vie commune et du maintien d’une opacité dans la situation financière de Mme [X] alors qu’elle conteste la décision du premier juge, il convient de rejeter la demande de prestation compensatoire ». La cour d’appel de Versailles avait déjà adopté la même position dans un arrêt du 5 juin 2025, énonçant qu’« en l’absence d’explications claires et de justificatifs récents sur la situation financière de Mme [X], concernant notamment ses revenus générés par sa nouvelle activité, cette dernière ne démontre pas que le divorce va entraîner une réelle disparité de revenus dans les conditions de vie respectives des parties à son détriment ».

Cette exigence de transparence n’est pas cantonnée au fond des cours d’appel. La Cour de cassation elle-même sanctionne les divergences entre les énonciations des juges du fond et les pièces du dossier lorsque celles-ci procèdent d’une dénaturation des écrits ou d’un défaut de base légale. Le principe de l’article 271 commande que le juge « fixe » la prestation compensatoire en fonction d’éléments objectifs et vérifiables : la durée du mariage, l’âge et l’état de santé des époux, leur qualification et leur situation professionnelle, les conséquences des choix professionnels faits par l’un des époux pendant la vie commune, leur patrimoine estimé ou prévisible, leurs droits existants et prévisibles, et leur situation respective en matière de pensions de retraite. Aucun de ces critères ne peut être apprécié correctement si l’une des parties maintient une opacité délibérée sur sa situation financière.

L’enseignement est limpide : la transparence probatoire est la seule stratégie pertinente. Le créancier doit produire l’intégralité de ses avis d’imposition des trois dernières années, ses relevés bancaires, ses justificatifs de charges – loyer, crédits, frais de scolarité, dépenses de santé non remboursées – et ses simulations retraite. Le débiteur doit faire de même, faute de quoi le juge, tenu de se prononcer sur la disparité au jour où il statue, retiendra la version la mieux documentée, voire – comme à Versailles – rejettera purement et simplement la demande. La stratégie de l’opacité, que certains justiciables croient protectrice de leur patrimoine, se retourne systématiquement contre eux.

II. Les erreurs procédurales dans la mise en œuvre de la prestation compensatoire

II.A. Omettre de fixer le montant des versements mensuels dans le capital échelonné

La troisième erreur est d’ordre rédactionnel et concerne le prononcé même de la décision. Dans un arrêt du 1er juillet 2026 (Cass. 1re civ., 1er juillet 2026, n° 24-17.045), la première chambre civile censure une cour d’appel qui avait condamné l’époux débiteur à verser une prestation compensatoire de 200 000 euros « dont il pourra s’acquitter en versements mensuels et indexés sur huit années », sans fixer le montant desdits versements. La Cour rappelle que, sous l’empire de l’article 275, alinéa 1er, du Code civil, « lorsque le débiteur n’est pas en mesure de verser le capital dans les conditions prévues par l’article 274, le juge fixe les modalités de paiement du capital, dans la limite de huit années, sous forme de versements périodiques indexés selon les règles applicables aux pensions alimentaires », ce qui implique nécessairement la détermination du montant de chaque versement mensuel.

Cette exigence, qui peut paraître purement formelle, emporte des conséquences pratiques considérables. Sans détermination du montant des versements mensuels, le débiteur se trouve dans l’incapacité d’exécuter spontanément la décision, et le créancier dans l’impossibilité d’en poursuivre l’exécution forcée. La décision est, en pratique, inexécutable. Le mécanisme de l’article 274 du Code civil pose le principe du versement en capital : « La prestation compensatoire est fixée en capital. Le juge décide de ses modalités de versement ». Il n’autorise le paiement échelonné que par exception, et cette exception doit être strictement encadrée, conformément aux termes impératifs de l’article 275. La Cour énonce que la cour d’appel, « en statuant ainsi, sans fixer le montant des versements mensuels, a méconnu l’étendue de ses pouvoirs et violé le texte susvisé ».

L’article 270 du Code civil dispose que le divorce met fin au devoir de secours entre époux, mais que « l’un des époux peut être tenu de verser à l’autre une prestation destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives ». Cette finalité compensatoire – et non alimentaire – commande que la prestation soit, en principe, réglée en capital. L’échelonnement sur huit années n’est qu’une modalité subsidiaire, subordonnée à l’impossibilité pour le débiteur de se libérer immédiatement, et strictement encadrée par l’obligation de fixer les versements périodiques de manière précise et indexée. À défaut, la décision encourt la cassation pour violation de la loi, comme en témoigne l’arrêt du 1er juillet 2026. L’erreur à éviter est donc double pour le rédacteur de la décision : ne pas omettre de fixer le montant mensuel, et pour le praticien : ne pas solliciter un échelonnement sans en préciser le quantum, sous peine de voir sa demande rejetée ou, pire, accueillie en des termes inexécutables.

II.B. Méconnaître les règles de recevabilité de la demande en contexte international

La quatrième erreur, la plus technique mais non la moins fréquente, touche à l’articulation entre la prestation compensatoire et le droit international privé. L’arrêt du 25 mars 2026 (Cass. 1re civ., 25 mars 2026, n° 23-20.905, FS-B+R), rendu en formation de section et publié au Bulletin comme au Rapport, constitue un revirement d’une portée considérable. Dans cette affaire, une épouse de nationalités hongroise et française avait vu son divorce prononcé par un tribunal hongrois le 4 mai 2004, sans qu’aucune demande de nature alimentaire n’ait été formée devant ce juge. Près de dix ans plus tard, elle saisissait le juge aux affaires familiales français d’une demande de prestation compensatoire. La cour d’appel de Versailles, statuant sur renvoi après cassation (1re Civ., 12 mai 2021, n° 19-19.531, publié), avait déclaré cette demande irrecevable en application du principe d’indivisibilité de la demande en divorce et de la demande de prestation compensatoire.

La première chambre civile, dans sa composition de section, casse cette décision en énonçant un attendu de principe qui fera date : « Il y a lieu de juger que la fin de non-recevoir opposée à une demande de prestation compensatoire formée hors procédure de divorce doit être écartée lorsque le divorce a été prononcé à l’étranger. »

Le raisonnement de la Cour mérite d’être restitué dans son intégralité. La haute juridiction part du constat que les articles 270 et 271 du Code civil posent un principe d’indivisibilité : la demande de prestation compensatoire, accessoire de la demande en divorce, n’est recevable en droit interne que si elle est formée au cours de la procédure de divorce. Mais elle relève immédiatement que « l’application de cette fin de non-recevoir en présence d’un jugement de divorce prononcé à l’étranger porterait atteinte à l’effet utile des dispositions des articles 3 à 7 du règlement (CE) n° 4/2009 du Conseil du 18 décembre 2008 relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l’exécution des décisions et la coopération en matière d’obligations alimentaires, dont relève la prestation compensatoire ».

La Cour poursuit en mobilisant la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE, arrêt du 1er août 2022, M P A, C-501/20, et arrêt du 16 février 2023, Rzecznik Praw Dziecka, C-368/22 PPU) pour rappeler que le règlement n° 4/2009 pose des critères généraux d’attribution de compétence alternatifs, sans hiérarchie entre eux. « Exclure toute possibilité de saisir d’une demande de prestation compensatoire le juge français pourtant compétent en application du règlement n° 4/2009, au motif que ce juge n’est pas en même temps saisi du divorce, priverait d’effet l’attribution d’une compétence internationale à ce juge ». Ce faisant, la première chambre civile consacre une dissociation du traitement procédural de la prestation compensatoire selon que le divorce est prononcé en France ou à l’étranger : en contexte purement interne, l’indivisibilité demeure la règle ; en contexte international, l’effet utile du règlement européen impose d’écarter la fin de non-recevoir.

Cette solution s’inscrit dans le prolongement d’un arrêt antérieur du 7 février 2024 (Cass. 1re civ., 7 février 2024, n° 22-11.090), dans lequel la Cour avait déjà eu à connaître d’une situation de divorce prononcé en Belgique, suivi d’une demande de prestation compensatoire devant le juge français. Dans cette espèce, toutefois, le divorce belge datait de 2012 et la Cour a rejeté le pourvoi de l’épouse, en considérant que la cour d’appel, qui n’était pas saisie d’une contestation de la régularité internationale du jugement étranger, était tenue de mettre en œuvre la loi française sur les obligations alimentaires en vertu du Protocole de La Haye du 23 novembre 2007. L’arrêt du 25 mars 2026 ne contredit pas cette solution, mais la précise en distinguant soigneusement l’hypothèse dans laquelle le créancier d’aliments n’a jamais eu la possibilité de former une demande équivalente à une prestation compensatoire devant le juge étranger. La différence est subtile mais capitale : si le droit étranger ne connaît pas de mécanisme analogue à la prestation compensatoire française, ou si le créancier n’a pas eu la possibilité effective de former une telle demande, la fin de non-recevoir tirée du principe d’indivisibilité doit être écartée. L’arrêt du 7 février 2024 retient au contraire que, dès lors que le droit belge connaissait une pension alimentaire après divorce – fût-elle plus restrictive que la prestation compensatoire française – et que l’épouse avait eu la possibilité de la solliciter, la demande formée en France était irrecevable.

L’erreur à éviter est donc double : d’une part, ne pas renoncer à former une demande de prestation compensatoire en France au seul motif que le divorce a été prononcé à l’étranger ; d’autre part, ne pas omettre de vérifier, dès l’introduction de l’instance, si le droit étranger du divorce offrait ou non un mécanisme équivalent, cette vérification conditionnant la recevabilité même de la demande. Le praticien doit impérativement conduire une analyse de droit comparé sommaire, documentée par une consultation juridique ou un certificat de coutume, pour établir que le créancier n’a pas eu la possibilité effective de solliciter une prestation équivalente devant le juge étranger. En tout état de cause, l’arrêt du 25 mars 2026 ouvre une brèche significative dans le principe d’indivisibilité, dont les praticiens du droit international de la famille doivent immédiatement tirer les conséquences.

Conclusion

Le contrôle exercé par la première chambre civile de la Cour de cassation sur la prestation compensatoire s’est considérablement renforcé au cours des trois dernières années. Quatre enseignements majeurs se dégagent de la jurisprudence analysée. Premièrement, la disparité s’apprécie de manière prospective, en intégrant les droits prévisibles à la retraite et l’évolution raisonnablement prévisible de la situation des époux (Cass. 1re civ., 5 mars 2025, n° 22-24.122). Deuxièmement, l’opacité financière est systématiquement sanctionnée, tant par les juges du fond (CA Versailles, 2 avril 2026, RG n° 24/05433 ; CA Versailles, 5 juin 2025) que par la Cour de cassation, qui veille au respect de l’intégrité probatoire des débats (Cass. 1re civ., 1er juillet 2026, n° 24-17.045). Troisièmement, la rédaction du dispositif de la décision doit être rigoureuse : le montant de chaque versement mensuel doit être expressément fixé lorsque le capital est échelonné sur huit années, conformément aux articles 274 et 275 du Code civil (même arrêt). Quatrièmement, le principe d’indivisibilité de la demande de prestation compensatoire et de la demande en divorce doit être écarté en présence d’un divorce prononcé à l’étranger, sous réserve des exigences du règlement européen n° 4/2009 et du Protocole de La Haye de 2007 (Cass. 1re civ., 25 mars 2026, n° 23-20.905, FS-B+R ; Cass. 1re civ., 7 février 2024, n° 22-11.090).

Ces quatre principes, patiemment dégagés par la haute juridiction, dessinent un cadre jurisprudentiel dont la méconnaissance expose le justiciable à des conséquences patrimoniales irréversibles. Dans un contentieux où – comme le rappelle opportunément Madame Figaro – la baisse du niveau de vie atteint 20 % en moyenne et où, selon Le Figaro du 26 mars 2026, les séparations conjugales coûtent deux milliards d’euros par an aux finances publiques françaises, la rigueur stratégique n’est pas une option : elle est une nécessité. Le cabinet Kohen Avocats assiste les justiciables dans l’ensemble de ces problématiques, de l’évaluation prospective de la disparité à la rédaction des conclusions en passant par tous les aspects procéduraux de la prestation compensatoire, y compris dans sa dimension internationale.

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