L’exhibition sexuelle occupe une place singulière dans l’architecture des infractions sexuelles du code pénal. Définie à l’article 222-32, insérée dans la section consacrée au viol, à l’inceste et aux autres agressions sexuelles, elle s’en distingue pourtant par son régime et ses éléments constitutifs. La question de sa clarté a été soumise au Conseil constitutionnel qui, par une décision n° 2010-25 QPC du 16 septembre 2010, a jugé le texte suffisamment précis. La loi du 21 avril 2021 est venue compléter l’incrimination en précisant que l’exhibition sexuelle est constituée même en l’absence d’exposition d’une partie dénudée du corps, dès lors qu’est imposée à la vue d’autrui la commission explicite d’un acte sexuel, réel ou simulé. Dans un contexte d’attention accrue portée aux violences sexistes et sexuelles, et alors que le législateur a récemment redéfini le consentement en matière sexuelle par la loi du 6 novembre 2025, il importe de dresser un panorama actualisé de cette infraction, de ses éléments constitutifs et de ses frontières avec les qualifications voisines.
I. Les éléments constitutifs de l’exhibition sexuelle
A. L’élément matériel : un acte imposé à la vue d’autrui dans un lieu accessible aux regards du public
Aux termes de l’article 222-32 du code pénal, dans sa rédaction issue de la loi du 21 avril 2021 : « L’exhibition sexuelle imposée à la vue d’autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. Même en l’absence d’exposition d’une partie dénudée du corps, l’exhibition sexuelle est constituée si est imposée à la vue d’autrui, dans un lieu accessible aux regards du public, la commission explicite d’un acte sexuel, réel ou simulé. » Le texte prévoit une circonstance aggravante lorsque les faits sont commis au préjudice d’un mineur de quinze ans, portant les peines à deux ans d’emprisonnement et à 30 000 euros d’amende.
L’élément matériel de l’infraction se décompose en trois composantes. La première tient à l’existence d’un acte à caractère sexuel. Avant la loi de 2021, l’exhibition supposait traditionnellement l’exposition d’une partie dénudée du corps. Le texte nouveau a élargi le champ de la répression en visant également la commission explicite d’un acte sexuel, réel ou simulé, même sans nudité. Cette extension législative répondait à des situations où des actes de masturbation commis en public, sans nécessairement exposer le sexe de leur auteur, échappaient à la qualification. La seconde composante exige que l’acte soit imposé à la vue d’autrui. Ce verbe traduit l’absence de consentement du spectateur : celui qui accepte de regarder ne subit pas une exhibition. La personne doit être exposée contre son gré à la perception de l’acte sexuel. Le fait que la victime ait détourné le regard ou se soit éloignée n’efface pas la commission de l’infraction.
La troisième composante est spatiale : l’acte doit se dérouler dans un lieu accessible aux regards du public. La notion est large et englobe la voie publique, les transports en commun, les parcs, mais aussi les lieux privés visibles depuis l’espace public, comme le domicile dont les fenêtres donnent sur la rue sans occultation ou un véhicule stationné sur la voie publique. Une cour d’appel a ainsi pu retenir la qualification pour des faits commis dans un bureau dont la porte vitrée donnait sur un couloir accessible aux collègues. La jurisprudence apprécie souverainement cette condition au regard des circonstances de fait, sans qu’une doctrine unifiée ne se dégage de manière absolue, chaque espèce comportant ses particularités topographiques.
Historiquement, l’exhibition sexuelle a succédé à l’ancien délit d’outrage public à la pudeur, abrogé par le code pénal de 1994. La nouvelle incrimination se voulait plus précise dans sa définition, en exigeant un acte à caractère sexuel imposé à la vue d’autrui, là où l’outrage public à la pudeur sanctionnait plus largement toute atteinte aux bonnes mœurs commise publiquement. La loi du 3 août 2018 a introduit la circonstance aggravante tenant à la minorité de quinze ans de la victime, dans le cadre du renforcement de la lutte contre les violences sexuelles et sexistes. Puis la loi du 21 avril 2021, dite loi visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels, a complété la définition de l’infraction en y intégrant la commission explicite d’un acte sexuel réel ou simulé.
Le principe d’interprétation stricte de la loi pénale, posé par l’article 111-4 du code pénal, gouverne l’application de ce texte. La chambre criminelle en a rappelé la portée dans un arrêt du 5 septembre 2023, en énonçant que « la loi pénale est d’interprétation stricte. Ce principe prohibe que le juge applique, par voie d’analogie ou par induction, la loi pénale à un comportement qu’elle ne vise pas mais qui présente des similitudes avec celui qu’elle décrit » (Crim., 5 septembre 2023, n° 22-85.540). Si cet arrêt concernait l’article R. 645-1 du code pénal relatif à l’exhibition d’insignes nazis, le principe qu’il énonce s’applique avec la même rigueur à l’article 222-32 : le juge ne saurait étendre l’incrimination au-delà de ce que le législateur a expressément prévu. La Cour de cassation a précisé dans ce même arrêt que le principe d’interprétation stricte « ne fait pas interdiction, lorsqu’il existe une incertitude sur la portée d’un texte pénal, que le juge s’attache à la rechercher en considérant les raisons qui ont présidé à son adoption ».
La formulation de l’article 222-32, précisée par la réforme de 2021, satisfait à l’exigence de clarté constitutionnelle. Le Conseil constitutionnel, saisi d’une question prioritaire de constitutionnalité, a jugé dans sa décision n° 2010-25 QPC du 16 septembre 2010 que l’article 222-32, dans sa version alors applicable, n’était pas contraire au principe de légalité des délits et des peines, les termes employés par le législateur étant suffisamment clairs et précis. La critique récurrente tenant à l’imprécision de la notion de « lieu accessible aux regards du public » n’a donc pas prospéré devant le juge constitutionnel.
B. L’élément moral : l’intention coupable et ses frontières avec l’erreur de droit
L’exhibition sexuelle est un délit intentionnel. L’élément moral exige que l’auteur ait eu conscience d’imposer la vue d’un acte sexuel à autrui dans un lieu accessible aux regards du public. Le dol général suffit : il n’est pas nécessaire de caractériser une intention de nuire ou un mobile particulier. La simple volonté de commettre l’acte en ayant conscience de ses circonstances de fait constitue l’intention requise.
La question de l’absence de conscience du caractère public du lieu peut se poser en pratique. Une personne qui se croit à l’abri des regards, par exemple dans un espace qu’elle estime privé mais qui s’avère visible depuis la voie publique, peut-elle invoquer l’erreur de droit ? L’article 122-3 du code pénal dispose que « n’est pas pénalement responsable la personne qui justifie avoir cru, par une erreur sur le droit qu’elle n’était pas en mesure d’éviter, pouvoir légitimement accomplir l’acte ». Cette cause d’irresponsabilité, d’interprétation restrictive, suppose une erreur invincible : l’auteur doit démontrer qu’il ne pouvait pas, par des diligences normales, éviter de se méprendre sur la portée de la règle de droit qu’il transgressait.
En matière d’exhibition sexuelle, l’erreur portera plus souvent sur le fait que sur le droit : l’auteur peut se méprendre sur le caractère visible du lieu depuis l’espace public. Cette erreur de fait, si elle est établie et invincible, pourrait priver l’infraction de son élément moral. Les juges du fond apprécient souverainement, au regard des circonstances concrètes, le caractère volontaire ou non de l’exposition aux regards publics. La difficulté probatoire est réelle : il appartient à la défense d’établir que l’auteur pouvait légitimement se croire à l’abri des regards, ce qui suppose de caractériser des éléments objectifs tels que la configuration des lieux, l’heure des faits, l’absence de passage habituel ou la présence d’obstacles visuels.
L’intention coupable se déduit souvent des circonstances de fait : la commission de l’acte en pleine journée sur une place publique, la poursuite de l’acte malgré la présence constatée de témoins, ou encore la réitération des faits constituent autant d’indices de l’élément moral. La chambre criminelle a rappelé, dans un arrêt du 7 mai 2025, que l’intention frauduleuse doit être caractérisée par les juges du fond au moyen de motifs exempts d’insuffisance comme de contradiction (Crim., 7 mai 2025, n° 24-83.446). La cassation est encourue lorsque la décision de condamnation ne déduit pas clairement l’intention des constatations de fait opérées.
La distinction entre l’erreur de fait et l’erreur de droit revêt une importance pratique considérable. L’erreur de fait, lorsqu’elle est invincible, exclut l’élément moral de l’infraction. Ainsi, la personne qui se dénude dans un espace qu’elle croit, sur la base d’indices objectifs et vérifiables, totalement soustrait aux regards du public, pourra être relaxée si sa croyance est jugée légitime. En revanche, l’erreur de droit, qui porte sur la connaissance de la règle pénale elle-même, n’est une cause d’irresponsabilité que dans les conditions très restrictives de l’article 122-3 du code pénal. Nul n’étant censé ignorer la loi, le prévenu ne saurait utilement soutenir qu’il ignorait que l’exhibition sexuelle était pénalement réprimée. Cette articulation classique entre erreur de fait et erreur de droit trouve dans le contentieux de l’exhibition sexuelle un terrain d’application particulièrement topique, tant la conscience du caractère public du lieu détermine l’existence même de l’infraction.
II. L’articulation de l’exhibition sexuelle avec les autres infractions sexuelles
A. La frontière avec l’agression sexuelle et le harcèlement sexuel
L’exhibition sexuelle figure dans la même section du code pénal que le viol et les agressions sexuelles, mais elle s’en distingue fondamentalement par l’absence de contact physique avec la victime. L’article 222-22 du code pénal, dans sa rédaction issue de la loi du 6 novembre 2025, définit l’agression sexuelle comme tout acte sexuel non consenti commis sur la personne d’autrui et précise que « le consentement est libre et éclairé, spécifique, préalable et révocable. Il est apprécié au regard des circonstances. Il ne peut être déduit du seul silence ou de la seule absence de réaction de la victime. » L’exhibition, quant à elle, se consomme par la seule imposition visuelle, sans atteinte corporelle à la personne qui la subit.
La frontière peut néanmoins se brouiller lorsque l’exhibition s’accompagne de propos ou de comportements à connotation sexuelle adressés à la victime. Dans cette hypothèse, la qualification de harcèlement sexuel, prévue à l’article 222-33 du code pénal, pourrait entrer en concours avec celle d’exhibition sexuelle. La chambre criminelle a précisé les contours du harcèlement sexuel dans un arrêt du 12 mars 2025, en retenant que des propos ou comportements à connotation sexuelle ou sexiste adressés à plusieurs personnes, ou de tels comportements adoptés devant plusieurs personnes, qui sont susceptibles d’être imposés à chacune d’entre elles, peuvent être pris en compte pour caractériser le délit (Crim., 12 mars 2025, n° 24-81.644).
La distinction entre exhibition sexuelle et agression sexuelle devient également délicate lorsque l’acte sexuel imposé à la vue se prolonge par un contact ou une tentative de contact avec la victime. Les juges doivent alors déterminer si les faits relèvent d’une exhibition simple, d’une agression sexuelle ou d’un cumul de qualifications. La chambre criminelle rappelle régulièrement que la caractérisation des éléments constitutifs d’une infraction n’exclut pas nécessairement celle d’une autre lorsque les intérêts sociaux protégés sont distincts. Un arrêt du 11 septembre 2024 a précisé, dans le contexte de l’agression sexuelle, que le consentement de la victime « ne peut être déduit de la sidération causée par une atteinte sexuelle commise par violence, contrainte, menace ou surprise » (Crim., 11 septembre 2024, n° 23-86.657). Ce principe, transposable à l’exhibition sexuelle, confirme que l’absence de résistance physique du spectateur ne saurait valoir consentement à l’acte imposé.
La chambre criminelle est également venue préciser, dans un arrêt du 14 janvier 2026, que « le crime de viol est constitué lorsque des actes de pénétration sexuelle sont commis sur la victime, avec violence, contrainte, menace ou surprise, que ce soit par une autre personne ou par la victime elle-même » (Crim., 14 janvier 2026, n° 25-87.199). Si cette décision concerne le viol, elle éclaire par contraste la spécificité de l’exhibition sexuelle, qui demeure une infraction sans contact. La frontière est nette : là où l’agression suppose une atteinte corporelle, l’exhibition se limite à l’atteinte visuelle. Cette distinction commande des régimes procéduraux et des échelles de peines différents.
La question du concours de qualifications mérite une attention particulière. Lorsqu’un même comportement est susceptible de relever à la fois de l’exhibition sexuelle et d’une autre infraction, le principe ne bis in idem interdit qu’une personne soit condamnée deux fois pour les mêmes faits. La chambre criminelle a toutefois précisé, par une jurisprudence dont la portée a été réaffirmée, que le cumul de qualifications est possible lorsque les faits procèdent d’une action unique mais que les intérêts sociaux protégés sont distincts et qu’aucune des infractions n’est un élément constitutif ou une circonstance aggravante de l’autre. Cette solution permet, par exemple, de retenir cumulativement l’exhibition sexuelle et l’outrage sexiste lorsque l’acte sexuel imposé à la vue s’accompagne de propos ou comportements à connotation sexuelle ou sexiste, dès lors que ces qualifications protègent des valeurs sociales différentes. L’enjeu procédural est d’importance : le cumul de qualifications élargit le champ de la répression et peut, dans certaines hypothèses, autoriser le prononcé de peines complémentaires attachées à l’une des infractions qui ne seraient pas encourues au titre de l’autre.
B. Le régime procédural et les enjeux pratiques de la défense
La condamnation pour exhibition sexuelle entraîne l’inscription au fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAIS), régi par l’article 706-53-2 du code de procédure pénale. Cette inscription emporte pour le condamné l’obligation de justifier périodiquement de son adresse, sous peine de sanctions pénales. La durée de l’inscription varie selon la nature de la peine prononcée, pouvant atteindre trente ans en matière délictuelle.
Les peines complémentaires encourues sont nombreuses et souvent lourdes de conséquences. Le tribunal peut prononcer l’interdiction d’exercer une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact habituel avec des mineurs, le suivi socio-judiciaire avec injonction de soins, ou encore l’interdiction de paraître en certains lieux. Ces mesures, qui visent à prévenir la récidive, peuvent avoir un impact considérable sur la vie professionnelle et sociale du condamné.
La procédure applicable relève du tribunal correctionnel, l’exhibition sexuelle étant un délit puni d’un an d’emprisonnement. En cas de flagrance, la procédure de comparution immédiate peut être mise en œuvre, sous réserve du respect des droits de la défense et du délai minimum de préparation. La victime peut se constituer partie civile pour obtenir réparation de son préjudice moral. La prescription de l’action publique est de six ans pour les faits commis sur victime majeure.
L’avocat intervenant en défense doit examiner avec une attention particulière les conditions de la flagrance, la régularité de l’interpellation et la caractérisation de chacun des éléments constitutifs. En pratique, plusieurs problématiques récurrentes se présentent : l’appréciation du caractère accessible aux regards du public, la preuve de l’intention de l’auteur, et surtout l’identification précise du ou des spectateurs qui subissent l’exhibition. Une défense rigoureuse passe par l’examen minutieux du procès-verbal d’interpellation, des témoignages recueillis, des éventuelles captures d’images de vidéosurveillance et des constatations matérielles opérées par les enquêteurs.
La garde à vue constitue le cadre procédural habituel de l’enquête. Sa durée, en matière délictuelle, est de vingt-quatre heures, renouvelable une fois sur autorisation du procureur de la République. L’assistance de l’avocat dès la première heure de la mesure, l’accès au dossier et le droit au silence sont autant de garanties dont le respect conditionne la régularité de la procédure ultérieure. Le placement sous contrôle judiciaire ou, plus rarement, en détention provisoire, peut intervenir à l’issue de la garde à vue ou dans le cadre d’une information judiciaire.
L’expertise psychiatrique est fréquemment ordonnée dans les dossiers d’exhibition sexuelle, l’infraction pouvant révéler des troubles sous-jacents que le juge doit connaître pour individualiser la peine. La chambre criminelle a rappelé, dans un arrêt du 7 mai 2025, que l’expertise psychiatrique est un élément d’appréciation parmi d’autres et qu’elle ne lie pas le juge dans son appréciation de la responsabilité pénale, laquelle relève exclusivement de la caractérisation des éléments constitutifs de l’infraction. L’expertise éclaire la personnalité de l’auteur et le risque de récidive ; elle ne saurait se substituer à l’analyse juridique des faits.
La constitution de partie civile requiert la démonstration d’un préjudice direct et personnel. Si le préjudice moral est présumé pour la victime immédiate de l’exhibition, la recevabilité des associations de lutte contre les violences sexuelles dans le cadre de l’article 2-3 du code de procédure pénale doit être vérifiée au regard de leur agrément, de leur ancienneté et du lien entre leur objet statutaire et l’infraction poursuivie. La chambre criminelle exerce un contrôle rigoureux sur ces conditions de recevabilité.
La répression de l’exhibition sexuelle s’inscrit aujourd’hui dans une politique pénale cohérente de lutte contre l’ensemble des violences sexistes et sexuelles. La coordination des qualifications pénales, de l’exhibition au viol en passant par le harcèlement et l’agression, forme un maillage législatif dont la cohérence a été renforcée par les réformes successives de 2018, 2021 et 2025. La chambre criminelle de la Cour de cassation, par sa jurisprudence constante sur l’interprétation stricte et sur l’appréciation du consentement, garantit l’équilibre entre la nécessité de la répression et le respect des principes fondamentaux du droit pénal.
Conclusion
L’exhibition sexuelle, telle que définie et réprimée par l’article 222-32 du code pénal, constitue une infraction dont la simplicité apparente dissimule des enjeux juridiques réels pour le justiciable. La réforme de 2021 a clarifié l’élément matériel en y incluant la commission explicite d’un acte sexuel même sans nudité, tandis que le principe d’interprétation stricte, constamment rappelé par la chambre criminelle, encadre l’office du juge. La frontière avec l’agression sexuelle et le harcèlement sexuel exige une analyse concrète des faits, en tenant compte du comportement de l’auteur, de la réaction de la victime et des circonstances de lieu et de temps. Dans un contentieux en augmentation et porteur de conséquences lourdes, qu’il s’agisse de l’inscription au FIJAIS ou des peines complémentaires encourues, l’accompagnement par un avocat connaissant les subtilités de cette qualification constitue un atout essentiel pour faire valoir ses droits, tant en défense qu’en constitution de partie civile.
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