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La neutralisation de la faute de la victime par le défaut d’information : l’Assemblée plénière du 29 mai 2026 et la spécificité du dommage corporel

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Maître Hassan KOHEN
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La neutralisation de la faute de la victime par le défaut d’information : l’Assemblée plénière du 29 mai 2026 et la spécificité du dommage corporel

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Le 29 mai 2026, la Cour de cassation a rendu deux décisions majeures en matière de dommage corporel. La première, rendue en Chambre mixte, a qualifié le préjudice d’anxiété de dommage corporel à part entière. La seconde, rendue en Assemblée plénière, est passée plus discrètement dans le débat public mais emporte des conséquences tout aussi fondamentales : elle neutralise la faute d’imprudence de la victime lorsque celle-ci n’a pas été informée des risques par le professionnel tenu d’une obligation de sécurité. Cet arrêt, rendu sous le numéro 23-20.005 et publié au Bulletin, constitue un tournant dans le droit de la responsabilité civile appliqué au dommage corporel. Il consacre l’idée que la victime non informée ne peut se voir opposer sa propre imprudence pour réduire son droit à indemnisation, au motif que le lien de causalité entre cette imprudence et le dommage ne peut être établi lorsque l’information préalable, qui aurait pu prévenir l’accident, a fait défaut.

Cette solution, que le présent article se propose d’analyser, s’inscrit dans un mouvement plus large de reconnaissance de la spécificité du dommage corporel en droit positif. Elle dépasse le seul cercle des activités sportives et de loisir pour interroger l’ensemble des rapports entre le devoir d’information du professionnel et la liberté d’action de l’usager, du client ou du patient.

I. La construction prétorienne de la neutralisation de la faute de la victime

A. Le principe historique de la réduction du droit à indemnisation pour faute de la victime

Le droit commun de la responsabilité civile repose sur un principe simple, énoncé à l’article 1240 du Code civil : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. » Lorsque la victime a elle-même commis une faute ayant contribué à la réalisation de son dommage, cette faute constitue une cause d’exonération partielle de responsabilité pour le tiers responsable. La réparation est alors réduite à proportion de la part de responsabilité imputable à la victime.

Ce principe est constant en jurisprudence depuis plusieurs décennies. Ainsi que le rappelle la Cour de cassation dans l’arrêt commenté, « à moins qu’elle ne présente les caractères de la force majeure, la faute de la victime ayant contribué à la réalisation de son dommage constitue une cause d’exonération partielle de responsabilité, quelles que soient la nature de la responsabilité encourue et celle du dommage subi » (Com., 4 novembre 2014, n° 13-24.196, Bull. 2014, IV, n° 156 ; 1re Civ., 16 avril 2015, n° 14-13.440, Bull. 2015, I, n° 101 ; Crim., 16 juin 2015, n° 13-88.263, Bull. crim. 2015, n° 148 ; 2e Civ., 3 mars 2016, n° 15-12.217, Bull. 2016, II, n° 64).

La logique est imparable : chacun répond de ses fautes, y compris la victime. Si un piéton traverse hors des passages protégés et se fait renverser, son droit à indemnisation sera réduit. Si un patient dissimule un antécédent médical déterminant, sa responsabilité pourra être partagée avec le médecin. Dans tous les cas, le juge procède à un partage de responsabilité en fonction de la gravité respective des fautes commises.

Toutefois, la loi du 5 juillet 1985, dite loi Badinter, a introduit une exception majeure en matière d’accidents de la circulation. Aux termes de son article 3, « les victimes, hormis les conducteurs de véhicules terrestres à moteur, sont indemnisées des dommages résultant des atteintes à leur personne qu’elles ont subis, sans que puisse leur être opposée leur propre faute à l’exception de leur faute inexcusable si elle a été la cause exclusive de l’accident ». Cette disposition crée un régime de faveur pour le dommage corporel : seule la faute inexcusable, cause exclusive de l’accident, peut réduire le droit à indemnisation de la victime non conductrice. L’Assemblée plénière du 29 mai 2026 cite expressément ce texte pour démontrer que la spécificité du dommage corporel est déjà prise en compte par le législateur dans certains régimes spéciaux.

B. L’émergence jurisprudentielle d’une exception fondée sur le défaut d’information

Parallèlement à ce principe général, la jurisprudence a développé des obligations d’information et de mise en garde à la charge des professionnels, particulièrement dans le domaine des activités sportives et de loisir (2e Civ., 18 décembre 1995, n° 94-13.509, Bull. 1995, II, n° 315 ; 1re Civ., 19 mars 1996, n° 94-15.651, Bull. 1996, I, n° 142). Ces obligations imposent au professionnel de renseigner le participant sur les risques inhérents à l’activité et sur les consignes de sécurité à respecter. Leur violation engage la responsabilité contractuelle du professionnel.

L’arrêt de l’Assemblée plénière du 29 mai 2026 tire les conséquences de cette obligation d’information sur l’appréciation de la faute de la victime. La Cour énonce un principe nouveau : « Dans le cas d’une faute d’imprudence de la victime, la violation par le professionnel des obligations précitées dont le respect aurait été de nature à prévenir l’accident ne permet pas de retenir de lien de causalité entre cette faute de la victime, non informée des risques, et son dommage corporel. »

Le raisonnement est le suivant : si le professionnel avait correctement informé la victime des risques, celle-ci aurait adopté un comportement différent et l’accident ne se serait pas produit. L’imprudence de la victime n’est donc pas la cause adéquate du dommage ; elle est la conséquence directe du manquement du professionnel à son obligation d’information. Le lien de causalité entre la faute de la victime et le dommage est rompu par le défaut d’information préalable.

Cette analyse causale est classique en droit civil mais elle n’avait jamais été formulée avec une telle netteté en Assemblée plénière. Elle s’applique à tout professionnel tenu d’une obligation d’information et de sécurité à l’égard des participants à une activité qu’il organise. L’arrêt vise expressément les activités sportives et de loisir, mais la motivation générale de la Cour suggère une portée plus large.

Le point de départ de cette construction est double. D’une part, le constat que « la spécificité du dommage corporel, caractérisé par une atteinte à l’intégrité physique ou psychique de la personne, est reconnue en droit positif » — formule qui rappelle l’évolution législative et jurisprudentielle constante vers une protection accrue de l’intégrité corporelle. D’autre part, le rappel qu’« afin d’éviter la réalisation d’un tel dommage, des obligations d’information et de mise en garde pèsent sur le professionnel quant aux risques d’atteintes à la sécurité liés à l’exécution de sa prestation ». La confrontation de ces deux prémisses aboutit à la règle nouvelle : le manquement du professionnel à son obligation d’information rompt le lien causal entre l’imprudence de la victime et le dommage, privant ainsi le responsable du bénéfice d’un partage de responsabilité.

La rupture avec la jurisprudence antérieure est nette mais non brutale. Elle s’inscrit dans une progression doctrinale et jurisprudentielle entamée par la Cour de cassation depuis les années 1990. L’arrêt Com., 4 novembre 2014 (n° 13-24.196) avait certes rappelé le principe général de la réduction pour faute de la victime, mais il l’avait fait dans un contexte de préjudice purement économique. L’Assemblée plénière du 29 mai 2026 ajoute une couche supplémentaire à l’édifice : lorsque le dommage est corporel et que la victime n’a pas été informée des risques, le droit commun de l’exonération partielle cède devant la protection renforcée due à l’intégrité physique.

Les juridictions du fond appliquent déjà ce raisonnement. La cour d’appel de Dijon, dans un arrêt du 28 janvier 2025 (n° 22/01009), a retenu la responsabilité intégrale de l’exploitant d’un parc d’accrobranche après avoir constaté que le participant « n’était manifestement pas à l’aise et donc manifestement pas habitué à évoluer dans un parc tel celui qu’exploite la société » et que l’information délivrée n’était pas « adaptée à la fois à son inexpérience et à son appréhension ». La cour d’appel de Versailles, le 12 janvier 2023 (n° 21/01449), avait retenu que le défaut d’information sur les consignes de sécurité caractérisait une faute engageant la responsabilité de l’organisateur d’une partie de paintball au cours de laquelle un enfant de douze ans avait été blessé à l’œil.

II. La portée de l’arrêt d’Assemblée plénière du 29 mai 2026

A. L’affirmation de la spécificité du dommage corporel

L’arrêt du 29 mai 2026 ne se limite pas à poser une règle technique d’imputabilité causale. Il s’inscrit dans un mouvement plus large de reconnaissance de la spécificité du dommage corporel en droit positif. La Cour prend soin de le souligner : « la spécificité du dommage corporel, caractérisé par une atteinte à l’intégrité physique ou psychique de la personne, est reconnue en droit positif ».

Cette affirmation, placée au cœur de la motivation, n’est pas anodine. Elle fait écho à la jurisprudence récente de la Chambre mixte du même jour (n° 24-17.384) qui a qualifié le préjudice d’anxiété de dommage corporel. Elle rappelle également que l’article 2226 du Code civil déroge au droit commun de la prescription en accordant à la victime d’un dommage corporel un délai de dix ans à compter de la date de consolidation, sans que le délai butoir de l’article 2232 ne trouve à s’appliquer.

La consécration prétorienne de la spécificité du dommage corporel emporte des conséquences concrètes sur le droit à indemnisation. La Cour affirme sans ambiguïté que « l’organisateur professionnel d’une activité sportive ou de loisir étant tenu de dispenser les consignes de sécurité nécessaires à la pratique de l’activité et adaptées au public concerné, en l’absence de telles consignes, il ne peut, en cas de dommage corporel subi par l’un des participants, obtenir un partage de responsabilité en invoquant une imprudence de la victime ». La formulation est remarquablement ferme : il ne s’agit pas d’une simple faculté laissée au juge du fond, mais d’une règle impérative qui s’impose à lui.

Cette solution était en germe dans la jurisprudence antérieure de la Cour de cassation. Dès 1996, la première chambre civile (19 mars 1996, n° 94-15.651, Bull. 1996, I, n° 142) avait jugé que « des obligations d’information et de mise en garde pèsent sur le professionnel quant aux risques d’atteintes à la sécurité liés à l’exécution de sa prestation, notamment s’agissant d’activités sportives ou de loisir ». L’Assemblée plénière franchit un pas supplémentaire en déduisant de ce devoir d’information une règle de causalité qui neutralise la faute de la victime.

L’application concrète de ce principe est illustrée par l’arrêt de la cour d’appel de Versailles du 4 juin 2026 (n° 23/00547), rendu quelques jours seulement après l’arrêt d’Assemblée plénière. Dans cette affaire, une participante à une activité de canyoning avait été victime d’une fracture vertébrale. La cour d’appel, se fondant expressément sur l’arrêt du 29 mai 2026, a écarté toute faute de la victime au motif que l’organisateur avait « manqué à ses obligations d’information en ne délivrant pas les informations concernant le parcours, les consignes nécessaires ». Elle conclut que « l’organisateur professionnel d’une activité sportive ou de loisir étant tenu de dispenser les consignes de sécurité nécessaires à la pratique de l’activité et adaptées au public concerné, en l’absence de telles consignes, il ne peut obtenir un partage de responsabilité en invoquant une imprudence de la victime ».

B. Les conséquences pratiques pour les organisateurs d’activités et les victimes

La portée pratique de l’arrêt du 29 mai 2026 est considérable. Pour les organisateurs professionnels d’activités sportives et de loisir, il devient impératif de délivrer des consignes de sécurité effectives, adaptées au public concerné et documentées. La charge de la preuve de cette information pèse sur le professionnel : c’est à lui de démontrer qu’il a bien rempli son obligation, et non à la victime de prouver le contraire.

Dans l’espèce ayant donné lieu à l’arrêt de l’Assemblée plénière, un adolescent de quinze ans avait été autorisé par les animateurs à se baigner dans la mer lors d’une colonie de vacances, « sans consigne de sécurité ou information relative aux dangers liés à la faible profondeur de l’eau ». Il avait plongé et s’était heurté le fond, subissant une tétraplégie. La cour d’appel de Douai avait limité la responsabilité de l’association organisatrice à 40 %, retenant une faute d’imprudence de la victime qui « s’était précipitée en courant et s’était jetée à l’eau en plongeant, soudainement et sans aucune précaution ». La Cour de cassation casse cette décision au motif que l’absence de consignes de sécurité ne permettait pas d’opposer à la victime sa propre imprudence pour réduire son droit à indemnisation.

La solution retenue a vocation à s’appliquer à un large éventail d’activités. La jurisprudence des juges du fond en donne un aperçu : parcours d’accrobranche (CA Toulouse, 27 mai 2026, n° 23/02917 ; CA Toulouse, 19 février 2026, n° 23/03160), parcours de parkour (CA Toulouse, 18 juin 2025, n° 23/01104), base de loisirs aquatiques avec tremplins (CA Bordeaux, 31 mars 2025, n° 22/04444). Dans tous ces cas, les juges vérifient si une information complète et adaptée a été délivrée aux participants avant l’accident.

Au-delà des activités de loisir, la logique de l’arrêt pourrait irriguer d’autres contentieux dans lesquels un professionnel est tenu d’une obligation d’information renforcée et où la victime allègue un défaut d’information ayant contribué à son dommage. Le parallèle avec le droit médical est particulièrement éclairant. Le médecin est tenu d’une obligation d’information préalable sur les risques de l’acte médical en vertu de l’article L.1111-2 du Code de la santé publique. Le défaut d’information peut être sanctionné par l’indemnisation du préjudice d’impréparation, même en l’absence de faute technique. La logique de l’arrêt du 29 mai 2026, qui rompt le lien de causalité entre la faute de la victime et le dommage lorsque l’information a fait défaut, pourrait trouver un écho dans le contentieux de la responsabilité médicale, même si la Cour prend soin de limiter expressément sa solution aux activités sportives et de loisir.

Pour les victimes, la portée de l’arrêt est double. D’une part, il renforce leur droit à indemnisation intégrale en écartant le partage de responsabilité fondé sur une imprudence commise en l’absence d’information préalable. D’autre part, il les incite à vérifier, avant d’engager une action, si l’organisateur de l’activité a bien rempli son obligation d’information — car c’est ce manquement qui, le cas échéant, neutralisera l’argument adverse tiré de leur propre imprudence.

Pour les assureurs de responsabilité civile professionnelle, enfin, l’arrêt modifie sensiblement l’équilibre du risque. L’impossibilité d’opposer à la victime sa propre imprudence lorsque l’information n’a pas été délivrée accroît mécaniquement la charge indemnitaire pesant sur le responsable et son assureur. Il devient essentiel, pour les professionnels, de constituer la preuve de l’information délivrée aux participants : documents écrits signés, vidéos de consignes, émargements. À défaut, ils assumeront seuls la réparation intégrale du dommage corporel, sans pouvoir opposer le comportement de la victime.

L’espèce soumise à l’Assemblée plénière illustre l’ampleur des enjeux financiers. La victime, tétraplégique depuis l’âge de quinze ans à la suite d’un accident de baignade survenu en colonie de vacances le 4 août 2006, avait obtenu devant la cour d’appel de Douai une indemnisation limitée à 40 % de son préjudice, le solde étant laissé à sa charge au motif qu’elle avait commis une imprudence en plongeant sans précaution. La cassation prononcée par l’Assemblée plénière signifie que la victime pourra prétendre à la réparation intégrale de son préjudice corporel, dont le montant, après consolidation d’une tétraplégie complète, se chiffre en millions d’euros. L’écart entre une indemnisation à 40 % et une indemnisation à 100 % mesure, à lui seul, l’impact concret de la solution retenue.

Au plan probatoire, l’arrêt du 29 mai 2026 déplace sensiblement la charge de la preuve. Il appartenait traditionnellement à la victime de démontrer la faute du professionnel ; il appartient désormais au professionnel de démontrer qu’il a délivré les consignes de sécurité nécessaires, s’il entend opposer à la victime sa propre imprudence. Ce renversement probatoire est la conséquence logique de la règle de fond posée par la Cour : puisque le défaut d’information rompt le lien causal entre l’imprudence et le dommage, c’est au professionnel d’établir qu’il a correctement informé la victime, faute de quoi l’imprudence alléguée devient sans incidence sur le droit à indemnisation.

Conclusion

L’arrêt de l’Assemblée plénière du 29 mai 2026 constitue une avancée majeure dans la protection des victimes de dommages corporels. En neutralisant la faute d’imprudence de la victime non informée des risques, la Cour de cassation consacre la spécificité du dommage corporel et renforce l’obligation d’information qui pèse sur les professionnels organisant des activités à risque. La solution, qui rompt le lien de causalité entre la faute de la victime et le dommage lorsque l’information préalable a fait défaut, dépasse le seul cadre des activités sportives et de loisir pour poser un principe général de responsabilité civile.

La décision s’inscrit dans la lignée des grands arrêts qui, de la loi Badinter de 1985 à l’arrêt de la Chambre mixte du même jour sur le préjudice d’anxiété, ont progressivement extrait le dommage corporel du droit commun de la responsabilité pour lui appliquer des règles plus favorables aux victimes. Ce mouvement de fond répond à une exigence simple, que la Cour de cassation formule désormais expressément : l’atteinte à l’intégrité physique ou psychique de la personne n’est pas un dommage comme les autres. Elle justifie des règles spécifiques, qu’il s’agisse de la prescription, du droit à indemnisation ou, précisément, de l’opposabilité de la faute de la victime.

Sa portée exacte dans d’autres contentieux, notamment médical, reste à préciser par la jurisprudence à venir. Une chose est certaine : le 29 mai 2026 restera comme une date clé dans la construction prétorienne du droit du dommage corporel, et l’arrêt n° 23-20.005 comme l’un des piliers de l’édifice protecteur bâti par la Cour de cassation au service des victimes.

Le cabinet Kohen Avocats assiste les victimes de dommages corporels dans toutes les procédures d’indemnisation, qu’il s’agisse d’un accident de la circulation, d’une activité de loisir, d’une erreur médicale ou d’une infection nosocomiale. L’évaluation des fautes respectives, la détermination du droit à indemnisation et la négociation avec les assureurs constituent le cœur de notre activité. N’hésitez pas à nous contacter pour toute question.

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